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PLU

La délibération approuvant le PLU révisé de la ville de Bandol a été votée au Conseil Municipal du 23/05/2025. Le PLU révisé est accessible sur le site du Géoportail de l’urbanisme via le lien Géoportail 

Et téléchargeable ci-dessous :

Tome 1

Tome 2

1. PDG-Annexes diverses

1.1 Arrêté – Obligation légale de débroussaillement

1.2.1 Carte Aléa incendie de forêt

1.2.2 Application du PAC Feu de forêt – défendabilité et desserte

1.3.1 Règlement départemental de DECI – arrêté préfectoral

1.3.2 Règlement départemental de DECI – memento

1.3.3 Règlement départemental de DECI

1.3.4 Arrete Communal DECI

1.4 SDIS Préconisations

1.5 Aléa inondation

1.6.1 Etude CEREG Rapport final Les Mattes

1.6.2 Etude CEREG Rapport final Pierreplane

1.7.1 PAC de l’aléa submersion marine

1.7.2 Complément Aléa Submersion Marine

1.8.1 Recul du trait de cote – Conseil Municipal

1.8.2 Recul du trait de cote – Conseil Communautaire

1.8.3 Recul du trait de cote – Decret n° 2024-531 du 10 juin 2024

1.9.1 Arrêté prefectoral révision du classement sonore des infrastructures de transport

1.9.2 Plan des voies bruyantes

1.10 Voies ferrées – Ligne Marseille Vintimille

1.11 PAC de l’aléa sismique

1.12.1 Carte Aléa retrait gonflement des argiles

1.12.2 PAC retrait gonflement des sols argileux

1.13 Arrêté préfectoral – état des risques et la pollution des biens immobiliers

1.14.1 Mobilité – Etat des Lieux des Circulations

1.14.2 Mobilité – Schema Directeur des Circulations

1.14.3 Mobilité – Circuit-Velos

1.15 Logements saisonniers – convention etat-commune

1.16.1 Equipement sportif – Arrete Prefectoral CAS PAR CAS

1.16.2 Equipement sportif – cerfa CAS PAR CAS

1.16.3 Equipement sportif – cerfa NOTICE ENVIRONNEMENT

1.16.4 Equipement sportif – Diagnostic-terres-air-ambiant – EODD