Liste des annonces légales

Affichage des résultats 1 à 12 sur 289 au total
  • 1336
  • Arrêté municipal
  • Date de parution le 6 décembre 2023

réglementation de la circulation – chantier Valimo Archipel – rue Danton – SMCR -dérogation

  • 1335
  • Arrêté municipal
  • Date de parution le 6 décembre 2023

livraisons de béton et matériaux – chemin de la garduère – SARL KOSEO –dérogation

  • 1334
  • Arrêté municipal
  • Date de parution le 6 décembre 2023

livraisons de béton et matériaux – allée des fauvettes -SARL KOSEO – DECUGISTERRASSEMENT – dérogation

  • 1333
  • Arrêté municipal
  • Date de parution le 6 décembre 2023

travaux tirage et raccordement de la fibre optique – avenue Georges V – avenueAlbert 1er – société CIRCET

  • 1332
  • Arrêté municipal
  • Date de parution le 6 décembre 2023

travaux de voirie – renouvellement du réseau assainissement – avenue MaréchalFoch – société PROVENCALE DE TRAVAUX

  • 1331
  • Arrêté municipal
  • Date de parution le 6 décembre 2023

travaux de voirie – renouvellement du reseau assainissement – avenue MaréchalLeclerc – société PROVENCALE DE TRAVAUX

  • 1330
  • Arrêté municipal
  • Date de parution le 6 décembre 2023

réglementation du stationnement et de la circulation – rue Frédéric Mistral –SANARY TRANSPORT DEMENAGEMENTS

  • 1329
  • Arrêté municipal
  • Date de parution le 6 décembre 2023

réglementation de la circulation – livraison de pierres – chemin d’entrechaux –société TERRALOC – dérogation

  • 1328
  • Arrêté municipal
  • Date de parution le 6 décembre 2023

réglementation de la circulation – travaux ile de Bendor – enlèvement d’un enginde terrassement – rond point de la fontaine – société BOUYGUES BATIMENT –SUD EST

  • 34
  • Décision
  • Date de parution le 5 décembre 2023

désignation des membres de la commission d’appels d’offres pour legroupement de commandes commune/CCAS de Bandol – MCH23-20assurance des risques statutaires du personnel pour la commune et leCCAS de Bandol

  • 33
  • Décision
  • Date de parution le 5 décembre 2023

occupation du domaine public année 2023 – fixation d’une redevance –guinguette gastronomique

  • 1327
  • Arrêté municipal
  • Date de parution le 5 décembre 2023

occupation du domaine public – avenant n°3 à l’autorisation de stationnement n°4emplacement réservé aux taxis – SASU TAXI MIDI PRESTIGE – changement devéhicule