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    AccueilMairieCommande / Domaine publicOccupation du domaine public

    Occupation du domaine public

    Food truck Plage Barry – Appel à candidature

    Les candidatures sont à renvoyer au plus tard le lundi 9 mars 2026 à 16H00 (date
    de réception faisant foi).

    • Règlement de consultation
    • Cahier des charges
    • Lettre de réponse type
    • Lettre de candidature

     

     

    Marché nocturne (dont Appel à candidature)

    Les candidatures sont à renvoyer au plus tard le vendredi 20 février 2026 à 12H00 (date
    de réception faisant foi).

    Publicité

    Dossier de candidature

    Tarifs 2026

     

    Echafaudage / Stationnement pour travaux

    Tarifs 2026

    Formulaire de demande

    Marché journalier et hebdomadaire

    Tarifs 2026

    Règlement du Marché hebdomadaire

    Règlement Marché journalier

    Terrasses

    Tarifs 2026

    Formulaire de demande

    La lettre d’information sur les procédures mises en œuvre en cas de dépassement

    L’arrêté 1373 de 2011 règlementant les terrasses

    L’arrêté 97 de 2016 portant création de 4 zones

    L’arrêté 336 de 2019 règlementant les terrasses couverte fermées, terrasses, étalages et contre-terrasses des commerces du quai De Gaulle

    Charte des commerçants du quai De Gaulle

    Règlementations autres

    La lettre d’information sur les procédures en cas d’occupation sans droit ni titre

    Tarifs 2026


    DÉPÔT DU DOSSIER

    soit par courriel à l’adresse suivante : patrimoine@bandol.fr

    soit par remise au service, après prise de rendez-vous : 04 94 29 12 51

    Service Gestion du Domaine Public et Communal
    Pôle Administratif – 11 rue des Écoles – 83150 Bandol

    Dépôt du dossier

    • soit par courriel à l’adresse suivante : patrimoine@bandol.fr
    • soit par remise au service, après prise de rendez-vous : 04 94 29 12 51
      Service Gestion du Domaine Public et Communal
      Pôle Administratif – 11 rue des Écoles – 83150 Bandol

    Coordonnées

    MAIRIE DE BANDOL
    HÔTEL DE VILLE
    PLACE DE LA LIBERTÉ
    83150 BANDOL

    Du Lundi au Jeudi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00
    Le Vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h30

    04 94 29 12 30

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