Liste des annonces légales
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Occupation du domaine public – permis de stationnement – attraction foraine – prolongation
Autorisation d’occupation temporaire des terrasses couvertes – non couvertes et étalages – LIKE au 69 quai de Gaulle
Autorisation d’occupation temporaire des terrasses couvertes – non couvertes & étalages – X MAN au 51B quai de Gaulle
Autorisation d’occupation temporaire des terrasses couvertes – non couvertes & étalages au 51B quai de Gaulle
Autorisation d’occupation temporaire des terrasses couvertes – non couvertes & étalages au 51 quai de Gaulle
Autorisation d’occupation temporaire des terrasses couvertes – non couvertes & étalages sur le quai de Gaulle
Autorisation d’occupation temporaire des terrasses couvertes / Etablissement KV&B
SERVICE PARC DE STATIONNEMENT. Régie de recettes. Encaissement des droits d’occupation du domaine public communal. Nomination des mandataires
SERVICE PARC DE STATIONNEMENTRégie de recettes. Encaissement des droits d’occupation du domaine public communal.
Marché nocturne saisonnier 2021 – Réglementation générale
désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres pour legroupement de commandes Commune /SOGEBA – MCH23_12 Missiond’urbaniste et d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la requalification dufront de mer de Bandol
travaux de voirie – pose bordure et caniveau – chemin du grand if –société REVAR TP