Liste des annonces légales

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  • 624
  • Arrêté municipal
  • Date de parution le 29 mai 2026

ODP – permission de voirie ou permis de stationnement – autorisation d’occupation temporairedes terrasses couvertes – non couvertes & étalages sur le quai De Gaulle – ÉtablissementL’EFFRONTEE – 31 quai De Gaulle – année 2026

  • 623
  • Arrêté municipal
  • Date de parution le 29 mai 2026

ODP – permission de voirie ou permis de stationnement – autorisation d’occupation temporairedes terrasses couvertes – non couvertes & étalages sur le quai De Gaulle – Établissement LIKE 69ter quai De Gaulle – année 2026

  • 622
  • Arrêté municipal
  • Date de parution le 29 mai 2026

ODP – permission de voirie ou permis de stationnement – autorisation d’occupation temporairedes terrasses couvertes – non couvertes & étalages sur le quai De Gaulle – ÉtablissementBELL’ANESS – 61 ter quai De Gaulle – année 2026

  • 621
  • Arrêté municipal
  • Date de parution le 28 mai 2026

travaux remplacement appui télécom – rue Lamartine – société COMELEC

  • 620
  • Arrêté municipal
  • Date de parution le 28 mai 2026

travaux de voirie – éclairage public – corniche Bonaparte – parc DEFERRARI – PROVELECSUD CITEOS

  • 619
  • Arrêté municipal
  • Date de parution le 28 mai 2026

travaux de voirie – réfection d’un plateau traversant – boulevard Victor Hugo – sociétéURBAVAR

  • 618
  • Arrêté municipal
  • Date de parution le 28 mai 2026

travaux de rénovation du réseau d’éclairage public – avenue des mesanges – sociétéPROVELEC – prorogation

  • 617
  • Arrêté municipal
  • Date de parution le 28 mai 2026

travaux de remplacement poteau télécom – chemin de l’escourche – société COMELEC

  • 616
  • Arrêté municipal
  • Date de parution le 28 mai 2026

réglementation de la circulation – association AGIR POUR PIERREPLANE – rue du pont de fer

  • 615
  • Arrêté municipal
  • Date de parution le 28 mai 2026

occupation du domaine public – permis de stationnement – installation et exploitation destructures de restauration – promenade RICARD – année 2026 – du 12 juin 2026 au 31 octobre2026

  • 09
  • Décision
  • Date de parution le 27 mai 2026

occupation du domaine public – fixation d’une redevance – installation etexploitation d’un restaurant éphémère promenade Ricard – 12 juin au 31 octobre 2026

  • 614
  • Arrêté municipal
  • Date de parution le 27 mai 2026

Occupation du domaine public – permis de stationnement – installation et exploitation destructures de restauration – promenade RICARD – année 2026 – du 12 juin 2026 au 31 octobre 2026