Liste des annonces légales
Affichage des résultats 517 à 528 sur 612 au total
Portant désignation des représentants du personnel et de la collectivité au sein du comitésocial territorial – mairie et CCAS de Bandol
Occupation du domaine public – permis de stationnement – attraction foraine – prolongation à BENOIT Marc
Occupation du domaine public – permis de stationnement – attraction foraine – prolongation à BENOIT David
Occupation du domaine public – permis de stationnement – attraction foraine – prolongation à HUBERT William
Occupation du domaine public – permis de stationnement – attraction foraine – prolongation à Hubert Brion
Occupation du domaine public – permis de stationnement – attraction foraine – prolongation
Autorisation d’occupation temporaire des terrasses couvertes – non couvertes et étalages – LIKE au 69 quai de Gaulle
Autorisation d’occupation temporaire des terrasses couvertes – non couvertes & étalages – X MAN au 51B quai de Gaulle
Autorisation d’occupation temporaire des terrasses couvertes – non couvertes & étalages au 51B quai de Gaulle
Autorisation d’occupation temporaire des terrasses couvertes – non couvertes & étalages au 51 quai de Gaulle
Autorisation d’occupation temporaire des terrasses couvertes – non couvertes & étalages sur le quai de Gaulle
Autorisation d’occupation temporaire des terrasses couvertes / Etablissement KV&B