Les arrêtés / Les décisions

Arrêtés mars 2017

Arr 98: Règlementation du stationnement - Du vendredi 14 avril 2017 au lundi 17 avril 2017 - Quai de Gaulle - Corniche Bonaparte - Printemps des Potiers 2017

Arr 97: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 35 Ter, rue Docteur Marçon - Dérogation

Arr 96: Travaux de voirie - Réparation sur chambre Télécom Orange - 12, montée Voisin

Arr 95: Travaux de grutage de Spa Hôtel Ile Rousse - Boulevard Louis Lumière - Altead Var

Arr 94: Règlementation du stationnement - Parking central - Société nautique de Bandol - Championnat Ligue PACA Finns et YOLES OK

Arr 93: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public - Permission de stationnement - Circuit karts à pédales ou voitures électriques pour enfants - Place Xavier Suquet du 19 avril au 30 avril 2017

Arr 92: Occupation du domaine public - Permis de stationnement -Printemps des Potiers 2017 - Quai d'honneur du 11 avril au 3 mai 2017

Arr 91: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Diffusion programme "L'avenir en commun" - Dimanche 26 mars 2017 - Quai de Gaulle


Arr 89
: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Chemin du Menestrel - POINT P BANDOL - LAFARGE BETON - Dérogation


Arr 88: Règlementation de la circulation -Livraison de béton 35 Ter, rue Docteur Marçon - Dérogation

Arr 87: Travaux de voirie - Branchement ERDF - Boulevard de Pierreplane

Arr 86: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de matériaux rue Mirabeau - Prorogation

Arr 85: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Romano Franck - 27, Quai de Gaulle 83150 Bandol - Bar "L'Escale"

DEC 15
: Don de 100 ouvrages "1914 - 1918 Bandol, le temps de la guerre"

Arr 84
: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Scappazzoni Philippe - 55, Quai de Gaulle 83150 Bandol - Bar-Restaurant "O Don Ki"

Arr 83: Championnat CDV 83 catamarans (multicoques) - Plage centrale

Arr 82: Championnat CDV 83 optimists (dériveurs) - Plage centrale

Arr 81: Championnat de la ligue paca catamarans - Plage centrale

Arr 80: Occupation du domaine public communal - Permis de stationnement - Marché antiquités brocante - F.D.A. Organisation - Quai d'honneur (nouvelle promenade entre la parking central et le parking du casino - Samedi 11 mars 2017

Arr 79: Règlementation de la circulation - Livraisons béton & matériaux - Chemin de La Ciotat - Dérogation

Arr 78: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Traverse du Château - Dérogation

Arr 77: Règlementation de la circulation - Cross du collège Raimu - Jeudi 30 mars 2017

Arr 76: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Chemin de Naron - Dérogation

Arr 75: Emplacements réservés aux panneaux électoraux

Arr 74: Travaux sur pompes de relevage Eden Roc - Avenue Albert 1er - Société des eaux de Marseille

Arr 73: Travaux de voirie - Réparation sur chambre Télécom Orange - 19, boulevard Louis Lumière

Arr 72
: Travaux de terrassement - Pose d'un cable souterrain haute tension - Rues Charles Gounod - André Malraux & Danton

Arr 71
: Travaux de renforcement des lignes haute-tension ERDF - Traverse de Gascogne - Boulevard du Capélan - Avenue Georges V - Avenue Albert 1er - Boulevard de Pierreplane - Rue Anatole France

Arr 70
: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 780, chemin des Hautes

Arr 69: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eaux usées - 13, Montée de l'Oustalet

Arr 68: Travaux de restructuration d'enrobés - Extension de l'aire de jeux - Allées Alfred Vivien - Office du tourisme

Arr 67
: Occupation du domaine public - Exposition de sculptures monumentales - Espace vert devant plage centrale - Du mercredi 1er mars au 3 mai 2017 inclus.

Arrêtés février 2017


Arr 66: Travaux de reprise de voirie - Rue Gabriel Péri

Arr 65: Règlementation de la circulation et du stationnement - Mise en place d'une consigne bancaire - Crédit Agricole - 6, avenue du 11 novembre 1918

Arr 64: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux & béton - Chemin de La Garduère - Prorogation

Arr 63: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 807, chemin de La Ciotat - Dérogation

Arr 62: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Eric STEINMETZ - 11, allée Jean Moulin 83150 Bandol - Bar "Tchin-Tchin"

Arr 61: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 355, chemin des Hautes - Dérogation

Arr 60: Règlementation de la circulation et du stationnement - Mise en place automates et coffre-forts bancaires - Crédit Agricole - 6, avenue du 11 novembre 1918

Arr 59: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau et eaux usées 696, boulevard de Pierreplane

Arr 58: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de matériaux - Rue Mirabeau - Dérogation

Arr 57: Règlementation des ventes de denrées alimentaires, boissons et articles divers sur les plages et leurs abords

Arr 56: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de matériaux - Rue Mirabeau - Dérogation

Arr 55 : Travaux de voirie - Pose d'un branchement eaux usées - 211, avenue du Littoral

Arr 54 : Travaux sur conduite France Télécom - Orange - 70, avenue Jean Mermoz

Arr 53 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de matériaux rue Mirabeau - Dérogation

Arr 52 : Travaux de voirie - Remise à niveau des regards - Dépose et repose de caniveaux - Réfection d'enrobé - Rue des Jardins

Déc 13
: Occupation d'un local communal - Rotonde du Casino année 2017 - Fixation d'une redevance

Arr 51 : Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "La braderie des commerçants de Bandol" - Samedi 18 et dimanche 19 février 2017

Arr 50 : Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur EVORA Vincent - 12, allée Jean Moulin 83150 Bandol - Bar "Le Winny"

Arr 49 : Convention de quasi-régie pour la gestion du port de plaisance de Bandol - Composition du conseil de surveillance

Arr 2AR : Codification du stationnement et de la circulation sur le territoire de la commune - Aire piétonne - Zone de rencontre

Arr 48
: Parc du Capélan - Tournoi open du tennis club de Bandol - Règlementation de stationnement

Arr 47 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de matériaux - Rue Mirabeau - Dérogation

Arr 46: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau - Boulevard de Pierreplane

Arr 45
: Autorisation d’ouverture- Débit temporaire de boissons - Gymnase municipal chemin St- Marc - Manifestation "La bataille de Bandol - Challenge Marvin Berger .."  - Association EFBC

Arr 44 : Travaux de terrassement - pose d’un cable souterrain haute tension - Rues Charles Gounod - Andre Malraux & Danton - Entreprise VRTP - Prorogation

Arr 43 : Travaux de voirie - Réparation conduite orange - Avenue Deï Réganeü

Arr 42 : Règlementation de la circulation - Création de places de stationnement rue buffon - Place transformateur EDF

Arr 41 : Règlementation de la circulation - livraisons de matériaux - Chemin de la garduère : Bonifay,  Ciffreo Bona,  Bertosio - Dérogation

Arr 40 : Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Circuit karts à pédales ou voitures électriques pour enfants - Place Xavier SUQUET - Du 11 février au 26 février 2017

Arr 39 : Occupation du domaine public communal - permis de stationnement - Marché antiquités brocante - FDA Organisation - Quai d'honneur - samedi 11 février 2017

Arr 38 : Parc du Canet : Olympiades Foyer Maurice Dujardin

Arr 37: Travaux de voirie - Réparation sur chambre Télécom Orange - 19, boulevard Louis Lumière

Déc 12: Occupation d'un local communal - Ancienne école de Naron - Année 2017 - Fixation d'une redevance

Déc 11: Convention d'occupation d'un local communal - Algécos derrière Stade Deferrarri - Maître chiens sauveteurs aquatiques - Année 2017

Déc 10: Occupation d'un local communal - 38 allée Vivien par Bandol Fishing Club - Année 2017 - Fixation d'une redevance

Déc 09: Occupation d'un local communal - Rotonde du Casino - Année 2017 - Fixation d'une redevance

Déc 08: Occupation d'un local communal - Algéco allée Vivien - Année 2017 - Fixation d'une redevance

Déc 07: Occupation d'un local communal - Sous kiosque à musique - Année 2017 - Fixation d'une redevance

Déc 06: Convention d'occupation de locaux communaux - Stade Deferrarri - Provence Canoë Loisirs - Année 2017

Déc 05: Occupation d'un local communal - 38, allée Vivien - Année 2017 - Fixation d'une redevance

Arrêtés temporaires 29, 30, 31, 32, 33 : Délégation de signature

 

 

Arrêtés janvier 2017

Arr permanent 1 : Règlement intérieur des cimetières de la commune de Bandol

Déc 3 : Augmentation des tarifs de l'accueil de loisirs sans hébergement année 2017

Arr 28: Travaux de désamiantage sur toiture rue du 8 mai 1945 - Immeuble La Rotonde - Vendredi 3 février 2017

Arr 27: Règlementation de la circulation - Travaux de terrassement - Chemin de la Garduère - Livraison terre et matériaux - Du vendredi 27 janvier 2017 au vendredi 3 février 2017

Arr 26: Enlèvement d'un Algéco - Boulevard de Marseille - Vendredi 27 janvier 2017

Arr 25: Travaux de voirie - Pose poteau et tirage cables aériens - Rue de Provence - Du lundi 6 février 2015 au vendredi 17 février 2017

Arr 24: Règlementation du stationnement - Travaux de pose de pics à pigeons avec un camion nacelle - 13 - 15 rue Vincent Allègre - Mercredi 25 janvier 2017

Dec 02: Redevance d'occupation du domaine public communal - Parc du Canet - La Jument Pie - Année 2017

Arr 23: Travaux extension ERDF - 47, rue du Docteur Louis Marçon

Arr 22: Règlementation du stationnement - Parking central - Société nautique de Bandol - Stade de voile - Equipes hollandaises & belges

Arr 21: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - Montée du Cole de Rène - 28, Chemin des Vignes

Arr 20: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - Chemin de la Garduère

Arr 19: Travaux pour branchement ERDF - 322, rue de l'Equinoxe

Arr 18: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eaux usées - 211, avenue du Littoral

Arr 17: Règlementation du stationnement - Avenue du Littoral - Impasse des Cévennes - Bd des Graviers - Chemin des Chasseurs - Impasse Ile de France - Tournage d'un téléfilm intitulé "Une chance sur six"

Arr 16: Règlementation de la circulation - Travaux d'abattage d'un pin montée St-Michel - Résidence "Val Gardénia" Bt.B

Arr 15: Conseil portuaire du port de plaisance de la ville de Bandol - Remplacement des membres

Arr 13: Travaux de confortement de chaussée - Avenue Georges V

Arr 12: Travaux de bétonnage sur réseau pluvial - Ruisseau de la Peyrière - Cap Frégate

Arr 11: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Impasse des Cevennes - Dérogation

Arr 10: Règlementation du stationnement - Travaux pose de pics à pigeons avec un camion nacelle - 13, 15, rue Vincent Allègre

Arr 09: Travaux réfection du revêtement piétonnier - Place de la Liberté - Fontaine des Tortues

Arr 08: Travaux réfection du revêtement routier - Cimetière de Vallongue - Chemin de l'Escourche

Arr 07: Règlementation de la circulation - Ecoulement d'eau Pont SNCF Les Orangers

Arr 06: Travaux de voirie, branchement eaux usées, 211, avenue du Littoral, Bronzo

Arr 05: Réglementation de la circulation, livraisons de materiaux, traverse du chateau, entreprise Dam cote d'azur, dérogation

Arr 04 : Travaux de désamiantage - rue du 8 mai - La Rotonde  

Arr 03 :  Travaux de renforcement des lignes hautes tension ERDF
Traverse de Gascogne - Bd du Capelan - Av. Georges V - Av. Albert 1er - Bd de Pierreplane - Rue Anatole France

Déc 01 : Médiathèque - Régie d'avance

Arr 02 : Travaux de réparation sur conduite France Telecom - Orange - rue des Ecoles / rue Raimu

Arr 01 : Premier bain de l'année

Arrêtés décembre 2016

 

Arr 1251: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux Point P - Impasse des Cévennes - Dérogation 

Arr 1250: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - 44, Traverse du Laboureur - Dérogation

Arr 1249: Règlementation de la circulation - Livraisons béton et matériaux - Chemin de La Ciotat - Dérogation

Arr 1248 : Travaux de voirie sur regard réseau téléphonique - Avenue Deï Reganeu

Arr 1247 : Règlementation de la circulation - Livraisons béton 494, chemin de la Garduère

DEC 46 : Mise à disposition à titre onéreux de la salle Pagnol - "Elections primaires Parti Socialiste les 22 et 29 janvier 2017"

DEC 45 : Occupation du domaine privé de la commune - Fixation d'une redevance

Arr 1246 : Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Galette en fête dimanche 8 janvier 2017

Arr 1245 : Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux chemin de la Garduère

Arr 1244 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Réalisation d'une étude géotechnique - Allée Jean Moulin

Arr 1241 : Codification sur le territoire de la commune de la circulation routière et du stationnement - Modificatif n°2

Arr 1229 : Règlementation de la circulation - Défilé de la Pastorale 2016

Arr 1228 : Travaux d'élargissement sur réseau pluvial - Rue Honoré de Balzac

Arr 1227 : Travaux d'alimentation eau - Canal de Provence - Chemins de Poutier et de Naron

Arr 1226 : Règlementation du stationnement - Aire de livraison - Allée Jean Moulin - Animations de Noël

Arr 1221: Occupation du domaine public communal - Permis de stationnement - Marché antiquités brocante

Arr 1220 :Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Animations de Noël 2016

Arr 1219: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Scouts et Guides de France

Arr 1218 :Règlementation du stationnement et de la circulation - Foulées bandolaises - Bandol Evenements Organisation - Samedi 10 décembre 2016

Arr 1214 : Occupation du domaine public - Permis de stationnement foulées bandolaises

Arr 1213 : Occupation du domaine public communal - Permis de stationnement Illuminations de la ville

Arr 1212 : Travaux de voirie - Pose d'un branchement eaux usées 211, Avenue du Littoral 

Arr 1211 : Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau

Arr 1210 : Règlementation du stationnement et de la circulation - Illuminations de la ville

Arr 1209 : Travaux sur cadre et tampons - Avenue des mouettes