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Les arrêtés / Les décisions

Arrêtés novembre 2020

Arrêtés octobre 2020

Arr 679:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériel - Skatepark - Stade André Deferrari - Corniche Bonaparte - E2S COMPAGNY - Dérogation

Arr 678:
Ouverture de regard sur chaussée - Travaux sur gaine Télécom Orange - Rue Pierre Toesca - SCOPELEC

Arr 677:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 841, chemin du Logis Neuf - BONNIFAY LOCATION - Dérogation

Arr 676:
Règlementation de la circulation - 231, avenue du 11 novembre 1918 - IMMOBILIERE BANDOLIA / PACA BOIS - Dérogation

Arr 675:
Règlementation de la circulation - Démolition & terrassement - Transport de matériaux - 468, chemin de La Garduère - SARL KOSEO / SNTP - Dérogation

Arr 674:
Travaux de voirie - Déploiement de la fibre optique - Création armoire Télécom - Rue du 8 Mai 1945 - Rue Voltaire - SASU LOCACOM - Prorogation

Arr 673:
Travaux de voirie - Pose réseau souterrain Orange - 167, chemin de La Garduère - ENTREPRISE SOBECA TOULON

Arr 672:
Règlementation du stationnement et de la circulation - Déménagement 200, avenue de la Libération - Résidence "Les Agaves" - Bât.A - "AUX DEMENAGEURS TOULONNAIS"

Arr 671:
Occupation du domaine public - Avenant n°2 à l'ârrêté municipal n°236 du 17 juin 2020 - Location autorisation de stationnement n°1 - Emplacement réservé aux taxis - à sasu TAXI RACHID - M. IBOUDER - Changement de véhicule

Arr 670:
Travaux chantier l'Echappé Bandol - Installation d'une grue Potain MD 125B - N° 76, rue Pasteur - SOCIETE GROUPE MURELLO CONSTRUCTION

Arr 669:
Détection et géoréférencement de réseaux - Impasse Pierre Loti - Boulevard de la Peyrière - SOCIETE DDR

Arr 668:
Règlementation du stationnement - Déménagement 39bis rue du Docteur Louis Marçon - AGML LES DEMENAGEURS BRETONS

Arr 667:
Remplacement de deux poteaux France Télécom - Chemin du Logis Neuf - AZUR TRAVAUX

Arr 666:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux et béton - 56, rue Lazare Carnot - POINT P - Dérogation

Arr 665:
Travaux mise en place de store extérieur - Poste de Bandol - Place Jean Vigier - SOCIETE FAUCHE

Arr 664:
Travaux de grutage - Chargement de conteneur - Corniche François Fabre - SOCIETE IMPERIAL LEVAGE

Arr 663:
Travaux de voirie - Pose d'un branchement eaux usées - 655, boulevard des Graviers - BRONZO TP

Arr 662:
Règlementation de la circulation - Livraison de béton et matériaux - 35, chemin de la Tour Sarrasine - POINT P BANDOL - Dérogation

Arr 661:
Règlementation du stationnement - Commémoration de la victoire et de la Paix - Jour Anniversaire de l'Armistice - Hommage à tous les morts pour la France - Mercredi 11 novembre 2020

Arr 660:
Travaux de voirie - Renouvellement réseau ERDF - Montée Voisin - SA VA.CO.TRA

Arr 659:
Travaux de voirie - Création d'un branchement électrique - 45, allée des Roses - CONSTRUCTEL ENERGIE/ENEDIS 

Arr 658:
Travaux de voirie - Pose d'un branchement eaux usées - 285, rue de l'Equinoxe - BRONZO TP

Arr 657:
Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau et eaux usées - Rue René Cassin - BRONZO TP

Arr 656:
Travaux de voirie - Pose branchement eau - 87, avenue des Citronniers - BRONZO TP

Arr 655:
Travaux hydrocurage de gaines Télécom - Réseau Orange - Passage fibre optique - 683, 773, boulevard des Graviers - ASSAINISSEMENT BAIES DU SOLEIL 

Arr 654:
Ouverture chambrqe Télécom - Réparation conduite existante - Impasse du Pont d'Aran - SCOPELEC

Arr 653:
Travaux réparation de conduite cassée - Réseau Orange passage de la fibre optique - Rue Gabriel Péri - Entreprise EIFFAGE ENERGIE TELECOM SUD-EST

Arr 652:
Travaux de voirie déploiement de la fibre optique - Création armoire Télécom - Rue du 8 Mai 1945 - Rue Voltaire - SASU LOCACOM

Arr 651:
Travaux de voirie déploiement de la fibre optique - Création armoire Télécom - Chemin de Roumpinas - SASU LOCACOM

Arr 650:
Règlementation du stationnement - Fête foraine - Parking du stade Deferrari - Corniche Bonaparte

Arr 649:
Règlementation de la circulation - Travaux d'élagagqes et abattages de pins - 348, avenue des Mésanges - SARL FAYARD

Arr 648:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Chemin de La Ciotat "Les Jardins du Grand If - BONIFAY SIX-FOURS / POINT P BANDOL - MACONNERIE GARBAA - Dérogation

Arr 647:
Règlementation de la circulation - Livraisons de graviers - 405, chemin de La Garduère - ¨Point P / BANDOL - Dérogation

Arr 646:
Implantation de poteaux Télécom - Chemins Entrechaux et Colline de l'Aube - SCOPELEC / ORANGE

Arr 645:
Travaux de voirie - Ouverture de regard Télécom - 16, chemin Saint-Marc - SCOPELEC / ORANGE

Arr 644:
Travaux tirage de cables en aérien - Réseau Télécom Orange - 769 - 891, chemin de Naron - SCOPELEC

Arr 643:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement VELVENTINE - 79, Quai de Gaulle BANDOL

Arr 642:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE MANTRA - 3bis, rue du Docteur Louis Marçon BANDOL

Arr 641:
Parc du Canet - "Journée Battle Cup" - Zanshin Karaté Club Bandol

Arr 640:
Occupation du domaine public - Installation d'un escalier sur la digue du port

Dec 36:
Animation/Culture : Tarification et suivi des ateliers et cours du centre culturel

Arr 639:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Attraction foraine - Du samedi 17 octobre au dimanche 1er novembre 2020 (entre le kiosque à musique et l'office du tourisme à William HUBERT

Arr 638:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Attraction foraine - Du samedi 17 octobre au dimanche 1er novembre 2020 (entre le kiosque à musique et l'office du tourisme à Auguste VAUCENAT

Arr 637:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Attraction foraine - Du samedi 17 octobre au dimanche 1er novembre 2020 (entre le kiosque à musique et l'office du tourisme à Jean-Baptiste VERNILLET et Jennifer SOEUR 

Arr 636:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Attraction foraine - Du samedi 17 octobre au dimanche 1er novembre 2020 (entre le kiosque à musique et l'office du tourisme à Mark BENOIT 

Arr 635:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Attraction foraine - Du samedi 17 octobre au dimanche 1er novembre 2020 (entre le kiosque à musique et l'office du tourisme à Stéphane BONFILLON

Arr 634:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Attraction foraine - Du samedi 17/10 au dimanche 1er/11/2020 (entre le kiosque à musique et l'office du tourisme) 

Arr 633:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "LE SQUARE" - 7, rue de la Paroisse BANDOL 

Arr 632:
travaux de pose de canalisation orange - rue Monte Cristo - SOBECA TOULON

Arr 631:
diagnostics d'amiante et d'HAP dans les bétons bitumeux - 100, av Libération - SOCIETE GMCD

Arr 630:
travaux réparation sur conduite cassée - réseau orange - passage fibre optique - bd des Graviers - SARL FPS

Arr 629:
réglementation de la circulation - livraisons de béton - 245, av Georges V - LAFARGE BETON - dérogation

Arr 628:
occupation du domaine public - permis de stationnement - BANDOL POLAR CONNECTION - 4 octobre 2020

Arr 62:
portant délégation de signature au directeur général des services en application de l'article L 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arr 626:
portant délégation de signature à la directrice des finances en application de l'article L 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arrêtés septembre 2020

Dec 35:
Rétrocession d'une case de columbarium à la commune

Arr 625:
Autorisation de baignade - Plage Eden Roc 

Arr 624:
Travaux pose de poteaux et d'une chambre Télécom Orange - 204, chemin des Hautes - SOBECA TOULON

Arr 623:
Travaux de pose branchement eau - 901, chemin de La Ciotat - BRONZO TP

Arr 622:
Réparation de fourreaux Télécom - Passage fibre optique sur réseau Orange - 224, avenue Bellevue - CYRIL MAURIC TERRASSEMENT 

Arr 621:
Travaux réparation sur réseau Orange - Passage fibre optique - 1, allée des Fauvettes - EIFFAGE ENERGIE TELECOM

Arr 620:
Travaux réparation sur réseau Orange - Passage fibre optique et rehausse chambre FT - 100, avenue de la Libération - EIFFAGE ENERGIE TELECOM

Arr 619:
Travaux réparation de conduite sur réseau Orange - Passage fibre optique - 189, boulevard de Lattre de Tassigny -EIFFAGE ENERGIE TELECOM

Arr 618:
Travaux de terrassement GRDF - Suppression branchement gaz - 500, avenue de la Libération - SFM TERRASSEMENT

Arr 617:
Arrêté de détention d'un chien de première catégorie - Mme Aurore MALBAUT 

Arr 616:
Travaux de voirie - Création de réseaux - Allée Pierre Pouyade - Entreprise URBAVAR

Arr 615:
Travaux sur conduite Télécom - 85, rue Portalis - SARL FPS

Arr 614:
Travaux pose d'une armoire Télécom - Rue du Docteur Louis Marçon - SARL FPS

Arr 613:
Travaux de voirie - Parking Casino - Réfection d'un muret - Quai de Gaulle - Entreprise URBAVAR

Arr 612:
Travaux de voirie -Parking terre-plein du stade - Reprise d'enrobés - Corniche Bonaparte - Entreprise URBAVAR

Arr 611:
Règlementation de la circulation - Travaux de terrassement 210 C chemin du Grand If - Dérogation

Arr 610:
Réouverture des sites de baignade - Phénomènes météorologiques - Plages de Bandol

AP n°202060096002
Arrêté préfectoral portant délégation temporaire de la circulation sur l'autoroute A 50 sur le territoire des communes de La Cadière-d'Azur, Saint-Cyr-sur-Mer, Le Castellet, Sanary-sur-Mer, Six-Fours-Les-Plages, Bandol, La Seyne-sur-Mer et Ollioules

Arr 609:
Autorisation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le quai de Gaulle - Etablissement LES PALMIERS - 30, allées Alfred Vivien BANDOL

Arr 608:
Autorisation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le quai de Gaulle - Etablissement L'ATELIER DU GOÛT - 2 bis, rue Pons BANDOL

Arr 607
Autorisation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le quai de Gaulle - Etablissement L'AMIRAL - 5 bis, allée Jean Moulin BANDOL

Arr 606:
Autorisation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le quai de Gaulle - Etablissement CACTUS TRIBE - 41, quai de Gaulle BANDOL

Arr 605:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 210 C, chemin du Grand If - POINT P - LA PLATE FORME DU BATIMENT - Prorogation 

Arr 604:
Travaux de terrassement - Pose réseau ENEDIS - 87, avenue des Citronniers - ENTREPRISE VRTP 

Arr 603:
Travaux reconnaissance géologique d'un talus rocheux - Corniche Bonaparte - SOCIETE GEOLITHE MEDITERRANEE 

Arr 602:
Règlementation de la circulation - Livraisons de terre végétale - 372, chemin de la Garduère - SARL SUD ELAGAGES - Dérogation 

Arr 601:
Travaux de voirie - Implantation de barrières - Allée Pierre Pouyade - Quai du Port - Allée Alfred Vivien - Office municipal du tourisme - SOCIETE SCIENTELEC 

Arr 600:
Baignade interdite - Phénomènes météorologiques - Plages de Bandol

Arr 599:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le quai de Gaulle - Etablissement SPAR - 60, quai de Gaulle BANDOL

Arr 598:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le quai de Gaulle - Etablissement LE KV & B - 5, rue de la Paroisse BANDOL

Arr 597:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le quai de Gaulle - Etablissement LA STORIA - 24, rue du Docteur Louis Marçon BANDOL

Arr 596:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le quai de Gaulle - Etablissement BLANC DU NIL - 17, quai de Gaulle BANDOL

Arr 595:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le quai de Gaulle - Etablissement MACADAM - 17, quai de Gaulle BANDOL 

Arr 594:
Baignade interdite - Pollution - Plages EDEN ROC

Arr 593:
Travaux sur façade - Hôtel Ile Rousse - Boulevard Louis Lumière - SOCIETE DECOGRAPH

Arr 592:
Travaux mise en place de store extérieur - Poste de Bandol - Place Jean Vigier - SOCIETE FAUCHE

Arr 591:
Travaux branchement GRDF - 285, rue de l'Equinoxe - SOBECA TOULON

Arr 590:
Travaux taille et ététage d'arbres - 125, rue des Lauriers Roses - ENTREPRISE ALLAMANDA PARC ELEGAGE

Arr 589:
Règlementation de la circulation - Travaux Carrefour Market - Avenue Deï Reganeü - SOCIETE SPM

Arr 588:
Règlementation de la circulation et du stationnement - Aménagement du Quai de Gaulle - Allée Jean Moulin - Rond-point du Casino - Place Lucien Artaud - MEDITERRANEE ENVIRONNEMENT MIDITRAÇAGE

Arr 587:
Travaux réparation conduite cassée - Chambre France Télécom - 10, rue du Docteur Louis Marçon - EIFFAGE ENERGIE TELECOM SUD-EST

Arr 586:
Travaux réparation conduite cassée - Chambre France Télécom - 320, rue du Soudan - EIFFAGE ENERGIE TELECOM SUD-EST

Arr 585:
Travaux réparation conduite cassée - Chambre France Télécom - 36, rue Pasteur - EIFFAGE ENERGIE TELECOM SUD-EST

Arr 584:
Travaux réparation conduite cassée - Chambre France Télécom - 240/280, avenue de la Libération - EIFFAGE ENERGIE TELECOM SUD-EST

Arr 583:
Travaux réparation conduite cassée - Chambre France Télécom - 260, boulevard du Capélan - EIFFAGE ENERGIE TELECOM SUD-EST

Dec 34:
Occupation du domaine public année 2020 - Fixation des redevances

Arr 582:
Réouverture des sites de baignade - Plages de Eden roc et Barry

Arr temp n°2020T2040:
Portant restriction ou modification de la circulation - Route départementale D 559 du PR 7+0950 au PR 8+0800 (Bandol) situés hors agglomération et Avenue Deï Reganeü, (Bandol) situés hors agglomération

Arr 581:
Réouverture site de baignade - Plage des Engraviers

Arr 580:
Baignade  interdite - Pollution - Plage des Engraviers

Arr 579:
Baignade interdite - Pollution - Plages Eden Roc et Barry

Arr 578:
Réouverture des sites de baignade - Phénomènes météorologiques - Plages de Bandol

Arr 577:
Travaux de voirie - Réfection de chaussée - Rue du Docteur Louis Marçon - Entreprise VRTP

Arr 576:
Travaux de voirie - Pose branchement eau et assainissement - 434, boulevard de l'Escourche - BRONZO TP

Arr 575:
Travaux de voirie - Déplacement branchement - 877, boulevard de l'Escourche - BRONZO TP

Arr 574:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 63, rue de Toulon - POINT P /TOULON -IBO TOITURE - Dérogation

Arr 573:
Travaux de voirie - Implantation de barrières - Allée Pierre Pouyade - Quai du port - Allée Alfred Vivien - OMT - ENTREPRISE URBAVAR

Arr 572:
Règlementation de la circulation et du stationnement - Travaux d'aménagement - Avenue Deï Reganeü - COLAS MIDI MEDITERRANEE

Arr 571:
Travaux branchement GRDF - 102, boulevard du Capélan - SFM TERRASSEMENT

Arr 570:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Véhicules de marque FERRARI (entre l'embarcadère et le terrain de boules les 19 et 20 septembre 2020 de 8h à 10h30

Arr 569:
Baignade interdite - Phénomènes météorologiques - Plages de Bandol

Arr 568:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Journée "ROTABROC" - Vente au déballage - Quai d'Honneur (du Carrousel à l'embarcadère) Dimanche 20 septembre 2020

Arr 567:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Exposition privée de 4 catamarans FOUTAINE PAJOT - Du 8 au 13 septembre 2020 - Quai de Gaulle (entre l'Atlantide et la panne E)

Arr 566:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Summer Sup Challenge - 11ème Edition - Du 19 au 20 septembre 2020 - Promenade piétonne devant la plage centrale

Arr 565:
Règlementation de la circulation et du stationnement - Travaux de terrassement - Création d'un parking voitures - 240, chemin du Logis Neuf - AVATI TERRASSEMENT - Dérogation

Arr 564:
Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - Montée Cole de Rène - 287, Chemin des vignes - POINT P BANDOL - Dérogation

Arr 563:
Règlementation de la circulation - Livraison d'une fosse septique - 255, montée de la Cole de Rène - POINT P BANDOL - Dérogation

Arr 562:
Travaux d'enfouissement réseau Enedis - Avenues Montemer - Deï Reganeü - Bellevue - De la Méditerranée - Rues des Orangers - René Cassin - Citronniers - Cyprès - Route de la Crète - ARELEC -EMT

Arr 561:
Travaux de voirie - Remplacement poteaux incendie rues d'Artois - Alfred de Musset - Chemin de Pertuas - SOCIETE CDA ADDUCTION INCENDIE

Arr 560:
Règlementation du stationnement - Régate Autumn Trophy 2020 - Yoles OK - Parking central - Quai de Gaulle - Société Natique de Bandol

Arr 559:
Waxx Summer Sup Challenge 2020 - Plage centrale - Parking Casino - Bande littorale des 300 mètres

AP n°2020-09-001:
Arrêté préfectoral temporaire portant règlementation de la circulation sur l'autoroute A 50 sur le territoire des communes de Bandol, La Cadière-d'Azur, Le Castellet et Saint-Cyr s/mer

Dec 33:
Budget principal - Exercice 2020 - Depenses imprévues - Virement de crédits 

Arr 558:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement CHAUSSURES SCALISE - 25, Quai de Gaulle Bandol

Arr 557:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement LE CANNELÉ FRANÇAIS - 38, rue de la République Bandol

Arr 556:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement ATLANTIDE TVM - 4, boulevard Victor Hugo Bandol

Arr 555:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement CASA DEL GELATO - 7, Quai de Gaulle Bandol

Arr 554:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement SEMPRE PIU - 9, Quai de Gaulle Bandol

Arr 553:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement PHARMACIE CRETEAU - 3, allée Jean Moulin Bandol 

Arr 552:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement NESS PATISSERIE - 12, rue de la République Bandol

Arr 551:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement MAGAZINE - 27, Quai de Gaulle Bandol

Arr 550:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement CASINO SHOP - 24, rue de la République Bandol

Arr 549:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement PÊLE-MÊLE - 55, Quai de Gaulle Bandol

Arr 548:
Waxx Summer Sup Challenge - Plage centrale à Bandol - Du samedi 19 septembre au dimanche 20 septembre 2020

Arr 547:
Arrêté portant délégation de signature au responsable de la voirie en application de l'article L.2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arr 546:
Travaux suppression branchement GRDF - 76, rue Pasteur - SFM TERRASSEMENT

Arr 545:
Travaux tirages de câbles et déploiement de la fibre optique - Chambre Télécom - Commune de Bandol - EIFFAGE ENERGIE TELECOM

Arr 544:
Règlementation du stationnement - Régate Autumn Trophy 2020 - Yoles OK - Parking central - Quai de Gaulle - Société Nautique de Bandol

Arr 543:
Travaux chambre France Télécom - 146, boulevard du Capélan - SOBECA TOULON

Arr 542:
Travaux chambre France Télécom - 310, avenue des Mouettes - SOBECA TOULON

Arr 541:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 210c, chemin du Grand If - POINT P LA PLATE FORME DU BATIMENT - Dérogation

Arr 540:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériels et de matériaux - Chemin du Grand If - Société BM TP - Dérogation

Arr 539:
Travaux de voirie - Remplacement poteaux incendie rues d'Artois, Alfred de Musset - Chemin de Pertuas - Société CDA ADDUCTION INCENDIE

Arr 538:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Chemin de la Garduère - SIMC - Dérogation

Arr 537:
Règlementation du stationnement - Salon nautique et puces de la mer - Bandol Nautik - Kiwanis Club Bandol/Sanary Sud Sainte-Baume - Terre-plein du stade Deferrari corniche Bonaparte

Arr 536:
Règlementation du stationnement - Cérémonie patriotique - Journée nationale d'hommage aux harkis et autres membres des formations supplétives - Vendredi 25 septembre 2020

Dec 32:
Régie de recettes - Encaissement des participations aux transports scolaires

Arr 535:
Arrêté portant obligation du port du masque devant les entrées des écoles de la commune de Bandol


Arrêtés août 2020

Arr 534:
Convention de quasi-régie pour la gestion du port de plaisance de Bandol - Composition du conseil de surveillance

Arr 533:
Convention de quasi-régie pour la gestion du port de plaisance de Bandol - Composition du comité de contrôle

Arr 532:
Parc du Canet "Journée Battle Cup" - Zanshin Karaté Club Bandol

Arr 531:
Arrêté portant nomination du coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement

Arr 530:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE SHARDANA - 16, rue de la République Bandol

Arr 529:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement MAISON ARISTIDE - 6, rue de la République Bandol

Arr 528:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE 8,27 - 10, rue de la République Bandol

Arr 527:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement VAL N'J CREATION - 3, rue de la République Bandol

Arr 526:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement ENOLLY - 3, rue de la République Bandol

Arr 525:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement L'AUBERGE PROVENÇALE - 26, rue Pons Bandol

Arr 524:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement DECO SEVENTIES - 5, rue Pons Bandol

Arr 523:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement JADE SUSHI - 17, rue Pons Bandol

Arr 522:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement MAR E MONTI - 27, rue Marçon Bandol

Arr 521:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement AU CLAIR DE LA VIGNE - 25, rue Marçon Bandol

Arr 520:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement DU COTE DE CHEZ SWAN - 23, rue Marçon Bandol

Arr 519:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement L'ESPERANCE - 21, rue Marçon Bandol

Arr 518:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement AU BOUCANIER - 13, rue Marçon Bandol

Arr 517:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE BISTROT DE PAULINE - 13, rue Marçon Bandol

Arr 516:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LA FAMILLE - 30, rue Pons Bandol

Arr 515:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement BENJAMIN - 1 bis rue de la République Bandol

Arr 514:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE SCOTCH - 1- 3 et 4 rue Marçon Bandol

Arr 513:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement RENDEZ-VOUS EN ITALIE - 3, place de la Liberté Bandol

Arr 512:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement VON DUTCH - 63, quai de Gaulle Bandol

Arr 511:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement MASCH - 67, ter quai de Gaulle Bandol

Arr 510:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement BY ESPRIT - 29, quai de Gaulle Bandol

Arr 509:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LA GRANGE A PIZZAS - 38, rue de la République Bandol

Arr 508:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement Etal bonbons sur le quai près du carrousel - Mme FARGEON - Quai d'honneur Bandol

Arr 507:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LA ROSE DES SABLES - 11, rue Marçon Bandol

Arr 506:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE BUFFALO - 12, rue Pons Bandol

Arr 505:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement BAR TABAC LE NARVAL - 2, place de la Liberté Bandol

Arr 504:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement BANDOL INSTITUT - 16, rue Pons Bandol

Arr 503:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement DE LA TERRE AU VIN - 220, rue du 8 mai 1945 Bandol

Arr 502:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement DJURDJURA - 36, rue de la République Bandol

Arr 501:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement COTE PATES - 30, rue de la République Bandol

Arr 500:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE CAFE BANDOLAIS 28, rue de la République Bandol

Arr 499:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement ASLO 20, rue de la République Bandol 

Arr 498:
Travaux branchement ENEDIS - 434, boulevard de l'Escourche - CONSTRUCTEL ENERGIE

Arr 497:
Travaux branchement ENEDIS - 161, impasse du Zénith - CONSTRUCTEL ENERGIE

Arr 496:
Travaux cablage arien sur poteau France Télécom - Chemin des Hautes - SCOPELEC

Arrp 8:
Retrait de la décision de non opposition à la déclaration préalable N° DP.083 009 20 B0038 du 29 avril 2020

Arrp 7:
Composition du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD)

Arr 495:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Exposition voiture KITT de la série K2000" - Place des Libérateurs Africains - Du samedi 22 au lundi 31 août 2020

Arr 494:
Occupation du domaine public - Autorisation de stationnement N°2 - Emplacement réservé aux taxis - Mr. Grégory BEN AGOU - SASU TAXI GREG

Arr 493:
Convention de quasi-régie pour la gestion du port de plaisance de Bandol - Composition du comité de contrôle 

Arr 492:
Convention de quasi-régie pour la gestion du port de plaisance de Bandol - Composition du conseil de surveillance 

Arr 491:
Arrêté portant retrait de l'arrêté N°436 du 31 juillet 2020 modifiant la surface des lots de plages objet des sous-traités d'exploitation sur la plage de Rènecros 

Arr 490:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "La braderie des commerçants de Bandol" - Du vendredi 21 au dimanche 23 août 2020.

Arr 489:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Réunion "FERRARI" (entre l'embarcadère et le terrain de boules les 19 et 20 septembre 2020 de 8h à 10h30

Arr 488:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Défilé de mode quai de Gaulle de la boutique "Comptoir du Sud" au restaurant "La vague pizzeria" - Dimanche 16 août 2020 de 18h à 23h.

Arr 487:
Réglementation de la circulation – Livraison d’une fosse septique – 255, montée de la Cole de Rène – POINT P/BANDOL - dérogation

Arr 486:
Port du masque obligatoire lors de manifestations organisées sur le domaine public de la commune

Arr 485:
Délégation de fonctions - M. Willier Roger - conseiller municipal

Dec 31:
Occupation du domaine public - Année 2020 - Fixation des loyers

Dec 30:
Occupation du domaine public - Année 2020 - Fixation de redevances

Dec 29:
Occupation du domaine public - Année 2020 - Fixation de redevances

Dec 28:
Occupation du domaine public - Fixation de redevances - Année 2020

Arr 484:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement KIOSQUE CHEZ JESS - 4, allée Alfred Vivien Bandol

Arr 483:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement KIOSQUE LE TRIDENT - 2, allée Alfred Vivien Bandol

Arr 482:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement KIOSQUE LA COQUILLE - 6, allée Alfred Vivien Bandol

Arr 481:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement KIOSQUE ATTALI - 8b, allée Alfred Vivien Bandol

Arr 480:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE JEROME - 12, allée Jean Moulin Bandol

Arr 479:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des taerrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE RENDEZ-VOUS - 1, rue Félicien Fabre Bandol

Arr 478:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LA TABLE DE ROMAIN - 1, rue Félicien Fabre Bandol

Arr 477:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement ART PHOTO - 2, rue Félicien Fabre Bandol

Arr 476:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des taerrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement AGENCE PARIS MER - 4, boulevard Victor Hugo Bandol 

Arr 475:
Ouverture Chambre Télécom - Travaux de cablage - Impasse du Pont d'Aran - SCOPELEC 

Arr 474:
Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - 88, chemin de la Colline de l'Aube - POINT P / BANDOL - Dérogation 

Arr 473:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement "Fête de l'Assomption" Samedi 15 août 2020 - Place Xavier Suquet 

Arr 472:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement "Les Lumières de la Ville" en centre ville du 13 au 22 août 2020 

Arr 471:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement durant les animations estivales d'août du 3 au 24 août 2020 

Arr 470:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement "Les Terrasses des Aoûtiennes" sur le quai de Gaulle (côté boutiques) & place des Libérateurs Africains du 3 au 8 août 2020

Arr 469:
Travaux mise en place des enseignes - Casino de Bandol - Place Lucien Artaud - Société FRECHE

Arr 468:
Conseil portuaire du port de plaisance de la ville de Bandol - Modification de la composition

Dec 27:
Occupation du domaine public - Année 2020 - Fixation des redevances

Arrp 6:
Arrêté permanent - Codification sur le territoire de la commune de la circulation routière et du stationnement - Modificatif N° 10

Arr 467:
Travaux renouvellement de conduites d'eau potable - Chemin de la Douane - Société BRONZO TP temporaire -

Arr 466:
Travaux branchement ENEDIS - 161, rue des Narcisses - CONSTRUCTEL ENERGIE

Arr 465:
Travaux branchement ENEDIS - 434, boulevard de l'Escourche - CONSTRUCTEL ENERGIE

Arr 464:
Arrêté temporaire - Règlementation du stationnement - Quai de Gaulle - Place Lucien Artaud - Route du Beausset - LES LUMIERES DE LA VILLE

Arr 463:
Arrêté temporaire - Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor - Du samedi 19 septembre 2020 au dimanche 20 septembre 2020 - 4h.

Arr 462:
Arrêté temporaire - Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor - Du samedi 12 septembre 2020 au dimanche 13 septembre 2020 - 4h.

Arr 461:
Arrêté temporaire - Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor - Du samedi 5 septembre 2020 au dimanche 6 septembre 2020 - 4h.

Arr 460:
Arrêté temporaire - Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor - Du lundi 31 août 2020 au mardi 1er septembre 2020 - 4h.

Arr 459:
Arrêté temporaire - Règlementation de la circulation nacelle élévatrice - Place des Libérateurs Afraicains - Place Estienne d'Orves - Place Isidore Brun - Rue Didier Daurat - Rue du Docteur Louis Marçon - Promenade Quai de Gaulle - LES LUMIERES DE LA VILLE

Arr 458:
Arrêté temporaire - Règlementation du stationnement - 76ème Anniversaire de la Libération de Bandol - Vendredi 21 Août 2020

Arr 457:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Tournoi de pétanque "Juris Pétanque" - Samedi 27 Août 2020 - Terrain de boules

Arr 456:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement KIOSQUE LE PETIT POUCET - 10, allées Alfred Vivien Bandol

Arr 455:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement CEZAKA - 61, Quai de Gaulle Bandol

Arr 454:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement BLUE LOBSTER - 15, Quai de Gaulle Bandol

Arr 453:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE YAKUZA - 81, Quai de Gaulle Bandol

Arr 452:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement COTE VACANCES - 1, allée Jean Moulin Bandol

Arr 451:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement SOUVENIRS DE BANDOL - 4, allée Jean Moulin Bandol

Arr 450:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE Z 28 - 4, allée Jean Moulin Bandol

Arr 449:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement JONNA'S BOUTIQUE - 4, allée Jean Moulin Bandol

Arr 448:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement SALADE BAR & CO - 5, allée Jean Moulin Bandol

Arr 447:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE TEMPS DES VACANCES - 5, allée Jean Moulin Bandol

Arr 446:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE BISTROT DU PORT - 6, allée Jean Moulin Bandol

Arr 445:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement L'AUBERGE DU PORT - 7 & 9 allée Jean Moulin Bandol

Arr 444:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LA MARINE - 10, allée Jean Moulin Bandol

Arr 443:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement MAISON DE LA PRESSE - 10, allée Jean Moulin Bandol

Arr 442:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE TCHIN-TCHIN - 11, allée Jean Moulin Bandol

Arr 441:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE WINNY - 12, allée Jean Moulin Bandol

Arr 440:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LA BRISE D'ASIE - 12, boulevard Victor Hugo Bandol

Arr 439:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LA TARTE TROPEZIENNE - 3, boulevard Victor Hugo Bandol

Arr 438:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement PARFUMERIE DOMINIQUE - 1, bis boulevard Victor Hugo Bandol

Arr 437:
Arrêté temporaire - Bien être et communication animale - Parc du Canet

Arr 436b:
Arrêté temporaire - Modification de la surface des lots de plage objet des sous-traités d'exploitation sur la plage de Rènecros

 

 

Arrêtés juillet 2020

Arr 436:
Notification de la surface des lots de plage objet des sous traite d'exploitation sur la plage de renecros

AP n°2020-07-003:
Règlementation temporaire de la circulation sur l'autoroute A50

Arr 435:
Travaux de voirie – aménagement d’un îlot directionnel – entreprise URBAVAR

Arr 434:
Arrêté délégation de fonctions – COQUIN

Arr 433:
Réglementation de la circulation – livraison d’un engin de levage – société FRECHE – dérogation

Arr 432:
Réglementation de la circulation – livraison de beton – 245 avecnue Georges V – LAFARGE BETON – dérogation

Arr 431:
Travaux pose de repeteurs – société des eaux de Marseille – société ECOTEC

Arr 430:
Réglementation de la circulation – livraisons de matériaux – 210 c chemin du grnd if – POINT P – LA PLATE FORME DU BATIMENT – dérogation

Arr 429:
Travaux branchement enedis – 170 rue de madagascar – CONSTRUCTEL ENERGIE

Arr 428:
Travaux urgent sur conduite orange – 2 rue Voltaire – SCOPELEC/GMS/OSN – dérogation

Arr 427:
Travaux de voirie – alimentation ERDF – 95, impasse d pont d’aran – société ARELEC-EMT

Arr 426:
Travaux de déplacement poteau incendie – chemin du grand cèdre – société BRONZO TP

Arr 425:
Débit de boisson – fermeture tardive –le yakusa – 81 quai de Gaulle – 83150 Bandol

Arr 424:
Débit de boisson – fermeture tardive – coté pates – 30 rue de la république – 83150 Bandol

Arr 423:
Nomination des membres du conseil d'administration du CCAS

Arr 422:
Arrêté temporaire - Désherbage de la bibliothèque - Livres à éliminer - Sortie de l'inventaire communal

Arr 421:
Arrêté temporaire - Travaux de connexion sur fibre optique - Chambre France Télécom - Rue des Mimosas - Avenue des Mouettes - Impasse du Serpolet - Boulevard des Hirondelles - Rond-Point de l'Europe - EIFFAGE ENERGIE TELECOM SUD-EST - Dérogation

Arr 420:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public - Permission de stationnement - Circuit de voitures électriques pour enfants - Place Xavier Suquet du 20 juillet au 31 août 2020

Arr 419:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "STREET PAINTING" en centre ville du 27 juillet au 2 août 2020

Arr 418:
Règlementation de la circulation - Livraison matériaux - 812, chemin de La Ciotat - Point P Bandol - Dérogation

Arr 417:
Occupation du domaine public - Avenant N°1 à l'arrêté municipal N°236 du 17 juin 2020 - Location autorisation de stationnement N°1 - Emplacement réservé aux Taxis à sasu TAXI RACHID - M. IBOUDER - Changement de véhicule

Arr 416:
Arrêté temporaire - Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur Eric ACHARD - 2, Place de la Liberté 83150 Bandol "Le NARVAL"

Arr 415:
Arrêté temporaire portant délégation de signature au Directeur des Affaires Juridiques et de la Commande Publique en application de l'article . 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arr 414:
Arrêté temporaire portant délégation de signature au Directeur adjoint des Affaires Juridiques et de Commande Publique en application de l'article L.2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arr 413:
Arrêté temporaire portant délégation de signature à la Directrice des Ressources Humaines en application de l'article L.2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arr 412:
Arrêté temporaire portant délégation de signature au Directeur des services Culture Animation et Communication en application de l'article L.2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arr 411:
Délégation de fonctions - Mme AYMES Elodie - 3ème Adjointe

Arr 410:
Désignation des membres du Comité de Direction de l'EPIC "Office de Tourisme" - Collège représentant les partenaires 

Arr 409:
Débit de boissons – fermeture tardive – ETABLISSEMENT LE DIAM’S – 14, rue Dr Marçon – 83150 BANDOL

Arr 408:
Travaux de renforcement sur lignes aériennes haute tension – chemin de Naron – ENEDIS

Arr 407:
Débit de boissons – fermeture tardive – ETABLISSEMENT LE JEROME – 26, allées Vivien – 83150 BANDOL

Arr 406:
Arrêté temporaire portant délégation des fonctions d'officier de l'état civil à un fonctionnaire

Arr 405:
Arrêté temporaire portant délégation au responsable du service environnement en application de l'article L.2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arr 404:

Arrêté temporaire portant délégation au responsable des services techniques en application de l'article L.2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arr 380 à 401:
Délégations de fonctions

Arr 379:
Arrêté temporaire portant délégation à la Directrice des Ressources Humaines en application de l'article L.2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arr 378:
Arrêté temporaire portant délégation de signature à la Directrice des Finances et Adjointe au Directeur Général des Services en application de l'article L.2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arr 377:
Arrêté temporaire portant délégation de signature au Directeur Général des Services en application de l'article L.2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arr 376:
Travaux réparation canalisation d'eau potable - 44, Impasse du Rond-Point - EURL MAZOYER - Dérogation

Arr 375:
Travaux de sécurisation - Installation de plots - Allée Jean Moulin - Place Lucien Artaud - URBA'LYS - Dérogation

Arr 374:
Etat Civil - Délégation exceptionnelle

Arr 373:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Etablissement "BY JEROME PERCHE" - 296, Avenue du 11 novembre 1918 - Le 16 juillet 2020 de 19h30 à 11h30

AP 2020:
Relatif à l'exploitation des établissements de plages situées dans le département pour l'année 2020

Arr Temp n°1550:
Portant restriction ou modification de la circulation : RD D266 du D0+0400 au PR 1+0400 (La Cadière d'Azur) situés hors agglomération - RD D559B du D1 au PR4+0000 (La Cadière d'Azur et Bandol) situés hors agglomération - RD D66 du D0 au D0+800 (Le Castellet) situés hors agglomération - RD D82 du PR3+0000 au PR4+0000 (Le Castellet) situés hors agglomération

Arr 372:
Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr BRUNO RANCUREL - 1, Allée Jean Moulin 83150 Bandol - "Le Nautic"

Arr 371:
Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr STEPHANE IARA - 3, rue du Docteur Louis Marçon 83150 Bandol "Le Scotch"

Arr 370:
Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr LOUKA NANNINI - 5, Quai Charles de Gaulle 83150 Bandol -  "Le Quai N°5"

Arr 369:
Travaux branchement ENEDIS - 279, Montée André Labarthe -  CONSTRUCTEL ENERGIE

Arr 368:
Travaux sondages des réseaux d'assainissement des eaux usées et pluviales - Commune de Bandol - CEREG TERRITOIRES

Arr 367:
Arrêté temporaire - Engins de déplacement personnel motorisés - Dérogation - Grand Casino de Bandol - Centre ville

Arrd n°2020T1486:
Portant restriction ou modification de la circulation - Route départementale D559 du PR 12+0150 dans le sens décroissant (Bandol) situés en et hors agglomération

Dec 26:
Budget principal - Exercice 2020 - Subvention "Faites de la Musique" - 13 et 14 juillet 2020 - Association "Bandol Plus"

Arr 366:
Règlementation du stationnement - Journée nationale à la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites de l'Etat français et d'hommage aux "Justes" de France - Dimanche 19 juillet 2020 

Arr 365:
Règlementation du stationnement - Fête nationale - Mardi 14 juillet 2020  

Arr 364:
Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos"- Ile de Bendor - Du dimanche 12 juillet 2020 au lundi 13 juillet 2020 - 4h

Arr 363:
Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos"- Ile de Bendor - Du samedi 11 juillet 2020 au dimanche 12 juillet 2020 - 2h

Arr 362:
Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle -  Etablissement "Le Delos"- Ile de Bendor - Du vendredi 10 juillet 2020 au samedi 11 juillet 2020 - 4h 

Arr 361:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "La Civette" - 81, Quai de Gaulle

Arr 360:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Sundek" 77, Quai de Gaulle Bandol

Arr 359:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Grain de Sable" - 77, Quai de Gaulle Bandol

Arr 358:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Jacotte" - 77, Quai de Gaulle Bandol

Arr 357:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Dress Code" - 75, Quai de Gaulle Bandol

Arr 356:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Comptoir du Sud" - 71, Quai de Gaulle Bandol

Arr 355:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Newport" - 71, Quai de Gaulle Bandol

Arr 354:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Why Not" - 71, Quai de Gaulle Bandol

Arr 353:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Like"- 69, Quai de Gaulle Bandol

Arr 352:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Esprit d'Hommes" - 68, Quai de Gaulle Bandol

Arr 351:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Chéri Chérie" - 69, Quai de Gaulle Bandol

Arr 350:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Atlantis" - 61, Quai de Gaulle Bandol

Arr 349:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Passage de la Mode"- 65bis, Quai de Gaulle Bandol

Arr 348:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Europann" - 57, Quai de Gaulle Bandol

Arr 347:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Mabuhay" - 67bis, Quai de Gaulle Bandol

Arr 346:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Pain de Sucre" - 65, Quai de Gaulle Bandol

Arr 345:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "R.V." - 63, Quai de Gaulle Bandol

Arr 344:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Sunshine" - 57,Quai de Gaulle Bandol

Arr 343:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Bandol Yogoz" - 59, Quai de Gaulle Bandol

Arr 342:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "l'Atypique" - 57, Quai de Gaulle Bandol

Arr 341:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Bebop & Loola" - 53, Quai de Gaulle  Bandol

Arr 340:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Iau 63" - 63, Quai de Gaulle Bandol

Arr 339:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Havaianas" - 53, Quai de Gaulle Bandol

Arr 338:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Iyu" - 53, Quai de Gaulle Bandol

Arr 337:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Koala Beach" - 51b, Quai de Gaulle Bandol

Arr 336:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Cabana Beach" - 53, Quai de Gaulle Bandol

Arr 335:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Atlantis" - 47, Quai de Gaulle Bandol

Arr 334:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Actu Shoes" - 51a, Quai de Gaulle Bandol

Arr 333:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Week-End" - 39, Quai de Gaulle Bandol

Arr 332:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "l'Insolente" - 39, Quai de Gaulle Bandol

Arr 331:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Zazies - 35, Quai de Gaulle Bandol

Arr 330:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Finebelle" - 35, Quai de Gaulle Bandol

Arr 329:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Sunset" - 33, Quai de Gaulle Bandol

Arrêtés juin 2020

Dec 25:
Occupation du domaine public - Année 2020 - Fixation de redevances 

Arr 328:
Réouverture site de baignade - Plage du Capélan 

Arr 327:
Baignade interdite - Plage du Capélan 

Arr 321:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Matinées littéraires - Place des Libérateurs africains - Les dimanches 19 et 26 juillet 2020 et les dimanches 2, 9 et 16 août 2020 de 9h à 13h 

Arr 320:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Défilé de Mode - Les 12 et 13 juillet 2020 - Quai de Gaulle côté commerces

Arr 319:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Du Thym à l'Aïl" - 73, Quai de Gaulle Bandol

Arr 318:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "l'Estanco de la Dentelière" - 67, Quai de Gaulle Bandol

Arr 316:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "La Caravelle" - 43, Quai de Gaulle Bandol

Arr 315:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "l'Hippocampe" - 37, Quai de Gaulle Bandol

Arr 314:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Crêperie du Quai" - 27, Quai de Gaulle Bandol

Arr 313:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Le Chamo" - 28, Quai de Gaulle Bandol

Arr 312:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Léon" - 31, Quai de Gaulle Bandol

Arr 311:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "l'Effrontée" - 31, Quai de Gaulle Bandol

Arr 310:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Interdit de me Gronder" - 3, Quai de Gaulle Bandol

Arr 309:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Sander" - 3, Quai de Gaulle Bandol

Arr 308:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Lylou Boutik" - 3, Quai de Gaulle Bandol

Arr 307:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Influence" - 29, Quai de Gaulle  Bandol

Arr 306:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Savonneries du Soleil" - 29, Quai de Gaulle Bandol

Arr 305:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Banana Moon / Eliet - 23, Quai de Gaulle Bandol

Arr 304:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Cotton's" - 21,  Quai de Gaulle Bandol

Arr 296:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Esprit Libre " - 9, Quai de Gaulle Bandol

Arr 295:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Danely/Eliet - 15, Quai de Gaulle Bandol

Arr 294:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Souleiado" - 1, Quai de Gaulle Bandol

Arr 293:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "La Vague Pizzeria" - 81, Quai de Gaulle Bandol

Arr 292:
Réglementation  de la circulation - Livraison de béton - 157, Boulevard des Hirondelles - Lafarge Bétons - Dérogation

Arr 291:
Travaux ouverture de regard Télécom - Réseau Orange - Rue Voltaire - Avenue de la Libération - CPCP-TELECOM

Arr 290:
Travaux sur conduite Télécom - Passage fibre optique Orange - Boulevard des Graviers - Cyril MAURIC Terrassement

Arr 289:
Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. David BAUERHEIM - 73, Quai de Gaulle 83150 Bandol - "Du Thym à l'Aïl"

Arr 288:
Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Gilbert FUMERO - 75, Quai de Gaulle 83150 Bandol - "L'Envie"

Arr 287:
Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Philippe SCAPAZZONI - 55, Quai de Gaulle 83150 Bandol - "O'Donki"

Arr 286:
Réglementation de la circulation - Avenue de la Gare - Société SNCF - INFRAPOLE PACA - Dérogation

Arr 285:
Réglementation du stationnement - Marché nocturne - Stade Deferrari - Corniche Bonaparte

Arr 284:
Réglementation de la circulation – livraison de beton – 60, rue Colbert – Lafarge Bétons

Arr 283:

Travaux sur conduite Télécom - 85, rue Portalis


Arr 282:
Travaux tirages de cables - Raccordement de la fibre optique -  Chambre France Télécom - Rues Buffon - Laënnec - Boulevards de  Vallongue - Pierre Puget - de l'Escourche

Arr 281:
Travaux renouvellement de conduites d'eau potable - Rue du Languedoc - Dérogation et prorogation

Dec 24:
Sortie d'inventaire communal - Buts sportifs

Dec 23:
Tarification et suivi des ateliers et cours du centre culturel

Arr 265 à 280:
occupation du domaine public – permission de voirie ou permis de stationnement

Arr 262:
Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 167, boulevard des Hirondelles - Dérogation

Arr 261:
Travaux Hydrocurage - Chambre France Télécom - Boulevard du Capélan - 41, rue de Madagascar

Arr 260:
Travaux Hydrocurage - Chambre France Télécom - 9, allée Jean Moulin 

Arr 259:
Règlementation de la circulation - Livraison de béton - Avenue Georges V - Dérogation 

Arr 258:
Travaux de voirie - Parking du Casino - Mise en oeuvre d'un réseau EDF - Rond-Point du Casino 

Arr 257:
Travaux de voirie - Boulodrome - Mise en oeuvre d'un réseau EDF - Allées Alfred Vivien -

Arr 256:
Travaux de voirie reprise d'enrobés - Avenues des Citronniers - Georges V - Des Chênes verts - Rues de Buffon - Anatole France - De Rènecros - Bordeaux - Frédéric Mistral - Honoré De Balzac - Chemins de l'Escourche - d'Entrechaux - Poutier - Boulevards de Vallongue - Louis Lumière - Bois Maurin - Des Hirondelles - Raccourci de la Gare - Montée Labarthe - Pont des Orangers - Allée des Roses -  

Arr 255:
Travaux de débroussaillement - Commune de Bandol

Arr 254:
Règlementation de la circulation - Livraison de béton  - 60, Rue Colbert - Dérogation

Arr 253:
Règlementation du stationnement - Fête foraine - Parking du stade Deferrari - Corniche Bonaparte

Arr 252:
Règlementation de la circulation - Démolition d'un cabanon - 63, chemin de Poutier - Dérogation 

Arr 251:
Autorisation de travaux pour la création ou la modification d'un établissement recevant du public (ERP) et la réalisation ou la modification d'une installation ouverte au public (IOP)

Arr 250:
Autorisation de travaux pour la création ou la modification d'un établissement recevant du public (ERP) et la réalisation ou la modification d'une installation ouverte au public (IOP)

Arr 249:
Plages de Bandol - Surveillance année 2020

Arr 248:
Réouverture site de baignade - Plage du Barry

Arr 247:
Désignation des présidents des bureaux de vote - Elections municipales 28 juin 2020Réouverture

Arr 245:
Réouverture site de baignade - Plage de Rènecros

Arr 244:
Réouverture site de baignade - Plage du Barry

Dec 21:
Budget principal - Exercice 2020 - Subvention "Faites de la Musique" - Association Bandol Plus"

Arr 243:
Désignation des présidents des bureaux de vote - Elections municipales 28 juin 2020

Arr 241:
Réglementation de la circulation - Livraison de béton - 231, avenue du 11 Novembre 1918- Dérogation

Arr 240:
Baignade interdite - Plage de Barry

Dec 20:
Occupation du domaine public - Année 2020 - Fixation de redevances

Arr 239:
Travaux d'élagages et abbatages de pins - Chemin de Naron

Arr 238:
Travaux d'élagages et abbatages de pins - Chemin de l'Escourche Régleme

Arr 237:
Réglementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 125, chemin de Poutier - Dérogation

Arr 236:
Occupation du domaine public - Location gérance de l'autorisation de stationnement N°1 - Emplacement réservé aux taxis - Mr. Rachid EL FARS sasu TAXI RACHID à Mr. Abdallah IBOUDER

Arr 235:
Occupation du domaine public - Avenant N°2 à l'autorisation de stationnement N°3 - Emplacement réservé aux taxis - SASU "TAXI CELINE" géré par Mme Céline PE - Changement de véhicule

Arr 234:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation du domaine public communal - Permission de stationnement - Stand "Churros" (entre le parking central et le parking du Casino en face "Le Donki" et près du Monument aux Morts)

Arrp 05:
Réglementation des engins de déplacement personnel - Trottinettes électriques - Monoroues - Gyropodes - Hoverboards - Skate-board - Rollers - Trottinettes

Arr 233:
Réglementation des ventes de denrées alimentaires - Boissons et articles divers sur les plages et leurs abords sur le territoire de la commune

Arr 232:
Réglementation de la consommation d'alcool sur la voie publique sur le territoire de la commune de Bandol

Arr 231:
Travaux de voirie - Raccordement Télécom - 145, chemin de la Garduère

Arr 230:
Désherbage de la bibliothèque - Livres à éliminer - Sortie de l'inventaire communal

Dec 19:
Réévaluation des tarifs d'inscription - Ecole municipale de musique

Dec 18:
Services techniques - Régie de recettes - Encaissement des cartes d'accès de l'aire piétonne

Dec 17:
Fixation du tarif de la carte d'accès de l'aire piétonne

Dec 16:
Police municipale - Régie de recettes - Encaissement des droits de fourrière & frais vétérinaires et encaissement des cartes d'accès de l'aire piétonne

Arr 228:
Désherbage de la bibliothèque - Livres à éliminer - Sortie de l'inventaire communal

Arr 227:
Règlementation de la circulation - Livraisons de béton - Avenue Georges V - Béton Bonifay - Dérogation

Arr 226:
Travaux de voirie - Pose branchement assainissement - Rue de l'Arlésienne - Bronzo TP

Arr 225:
Travaux de voirie - Pose branchement eau et eaux usées - Allée des Roses - Bronzo TP

Arr 224:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 75, Impasse du Gros Chêne - Point P - Dérogation 

Arr 223:
Règlementation de la circulation - Travaux sondage Quai du Stade - Corniche Bonaparte - Entreprise TP SPADA - Dérogation

Arr 222:
Travaux remplacement de poteaux France Télécom - Rues Monte-Cristo - des Citronniers - René Cassin - des Cyprès - Avenue des Lavandes - Bellevue - Montée de l'Oustalet - Chemin du Grand If - Eiffage Energie Télécom Sud-Est

Arr 221:
Travaux remplacement de poteaux France Télécom - Avenues de la Méditerranée - Montemer - Deï Reganeü - Boulevard de Marseille - Rond-Point du Midi - Route de la Crète - Impasse des Iris - Eiffage Energie Télécom Sud-Est

Arr 220:
Travaux remplacement de poteaux France Télécom - Rues des Orangers - des Oliviers - des Mimosas - des Palmiers - des  Bruyères - de Lorraine - Edmond Rostand - des Narcisses - Honoré de Balzac - Impasse des Genevriers - des Figuiers - Boulevard de Pierreplane - Avenue des Chênes Verts - Eiffage Energie Télécom Sud-Est

Arr 219:
Travaux renouvellement de conduites d'eau potable -  Chemin de la Douane - Société Bronzo TP

Arr 218:
Travaux tirages de cables - Raccordement de la fibre optique - Chambre France Télécom - Rues Raimu - du Plateau - Avenues Maréchal Foch - Albert 1er - Boulevards Georges Clémenceau - de Pierreplane - Impasse des Victoires - Chemin de St-Marc - Eiffage Energie Télécom Sud-Est

Arrp 04:
Arrêté de voirie portant alignement de voirie 

AP 108/2020:
Arrêté préfectoral règlementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Bandol (Var)

Arr Temp.1164:
portant restriction ou modification de la circulation - Route départementale D559 du PR 5+0000 au
PR 8+0200 (La Cadière d'Azur, Bandol et Saint-Cyr s/mer) situés hors agglomération

Arr 216:
Travaux de signalisation routière – marquage au sol commune de Bandol – MIDITRACAGE

Arr 215 :
Réglementation de la circulation – livraisons de béton – 204, avenue Georges V – BETON BONIFAY – dérogation

Arr 214 :
Travaux de voirie – déploiement de la fibre optique – création chambre France Telecom – Bd de Pierreplane – SASU LOCACOM

Arr 213 :
Travaux de voirie – Boulevard Pierre Puget – SCOPELEC / ORANGE

Arr 212 :
Réglementation de la circulation – livraisons de matériaux – 210C, chemin du Grand If – POINT P / LA PATEFORME DU BATIMENT – dérogation

Arr 211 :
Travaux de signalisation routière – marquage au sol commune de Bandol – MIDITRACAGE

Arr 210 :
Travaux de voirie – déploiement de la fibre optique – adduction chambre France Telecom – avenue des chênes verts – SARL FPS

Arr 209 :
Baignade interdite - Phénomènes météorologiques

Arr 208 :
Travaux de grutage - déchargement de conteneur - corniche François Fabre

Arrêtés mai 2020

Arr 200 à 207
débit de boissons – fermeture tardive – dérogation

Arr 199:
travaux branchement Enedis – 68, impasse Dr Roux – CONSTRUCTEL ENERGIE

Arr 198:
travaux de renouvellement de conduites d’eau potable – rue du Languedoc – BRONZO TP

Arr 197:
réglementation de la circulation – livraison de matériaux – 585, chemin Saint-Marc – POINT P – dérogation

Arr 196:
réglementation de la circulation – 462, chemin du Grand If – LES DEMENAGEURS BRETONS - dérogation

Arr 195:
travaux pose armoire Télécom – quai de Gaulle – SARL FPS

Arr 194:
travaux pose armoire Télécom – avenue du 11 Novembre 1918 – SASU LOCACOM

Arr 193:
travaux rehausse de chambre France Telecom – rue Réaumur – SARL FPS

Arr 192:
travaux rehausse de chambre France Telecom – bd Bois Maurin – SARL FPS

Arr 191:
travaux rehausse de chambre France Telecom – bd Puget – SARL FPS

Arr 190:
travaux rehausse de chambre France Telecom – rue Marçon – SARL FPS

Arr 189:
travaux rehausse de chambre France Telecom – avenue du Littoral – SARL FPS

Arr 188:
travaux tirages de câbles – raccordement de la fibre optique – chambre France Telecom

Arr 187:
travaux de voirie – déplacement d’un mât caméras – parking Casino – quai de Gaulle – GROUPE CIRCET

Arrp_25/05/2020 :
Ouverture et clotûre de la chasse - Var

Arrp_01/06/2020 :
Chasse en battue du sanglier du 1er juin au 31 juillet - Var

Arr 186:
travaux de voirie – déplacement mât cameras – parking casino – quai de Gaulle – groupe CIRCET

Arr 185:
travaux poteaux telecom – avenue des citronniers – SCOPELEC

Arr 184:
réglementation de la circulation – livraison de matériaux – chemin de la garduere – SIMC – dérogation – prorogation

Arr 183:
travaux tirage de cables en aérien – réseau télécom orange – chemin de Naron – SCOPELEC

Arr 182:
travaux de voirie – remplacement poteaux incendie – société CDA ADDUCTION INCENDIE

Arr 181:
réglementation de la circulation – livraison de matériaux – 35 chemin de la tour sarrasine – POINT P - dérogation

Arr 180:
travaux d’ouverture et raccordement de cables – chambre France telecom – société SPIE-CONNECT

Arr 179:
réglementation de la circulation – livraisons de matériaux – 20 rue Lazare Carnot – POINT P – CIFFREO BONA – dérogation

Arr 178:
arrêté portant restriction sur les conditions d’ouverture des plages de renecros et centrale 

Arr 177:
Réglementation du stationnement et de la circulation - Déménagement - Avenue de la Libération - Résidence "Les Agaves" 

Arr 176:
Réglementation de la circulation - Livraisons de matériaux et béton - Chemin de Naron et de La Ciotat - Déeogation

Arr 175:
Règlementation de la circulation - L 35, chemin de la Tour Sarrasine - Dérogation

Arr 174:
Arrêté temporaire - Règlementation de la circulation et du stationnement - Aménagement du Quai de Gaulle - Allée Jean Moulin - Rond-point du Casino - Place Lucien Artaud

AP_n°2020-05-15:
Autorisant les activités nautiques et de plaisance au large des communes du département du Var

Arr 173:
Arrêté portant sur les conditions d'ouverture des marchés journalier et hebdomadaire

AP n°2020-05-004:
Arrêté préfectoral portant règlementation temporaire de la circulation sur l'autoroute A50 sur le territoire des communes de la Cadière d'Azur, Le Cactellet, Sanary s/mer, Bandol, Ollioules, Six-Fours-Les-Plages, La Seyne s/mer et Toulon

Arr 172:
Arrêté valant abrogation de l'arrêté n°134 du 30 mars 2020 dit de lutte contre le bruit dans les locaux d'habitation

Arr 171:
Travaux de voirie - Deploiement de la fibre optique - Raccordement au réseau Télécom - Boulevard de l'Escourche 

Arr 170:
Travaux pose d'une armoire Télécom - Rue Didier Daurat 

Arr 169:
Travaux branchement - 90, boulevard de Vallongue 

Arr 168:
Travaux branchement Enedis - 28, rue de Provence 

Arr 167:
Travaux de voirie - Avenue Georges V 

Dec 15:
Tarification du parking central et du parking du stade

Arr 166:
Arrêté temporaire - Parc du Capélan - Cours de Yoga -Du lundi 11 mai 2020 jusqu'à mi-juillet 2020 selon les horaires suivants : du lundi au vendredi de 18h à 20h et le mercredi de 11h à 13h30

Arr 165:
Arrêté temporaire portant restriction sur l'ouverture des écoles de Bandol

Arr 164:
Règlementation de la circulation et du stationnement - Aménagement du Quai de Gaulle - Rond-point du Casino - Parking du Casino 

Arr 163:
Travaux de voirie - Branchement eau - Chemin de la Garduère 

Arr 162:
Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - Montée Cole de Rène - 287, chemin des vignes - Point P Bandol - Castorama La Seyne - Dérogation

Arr 160:
Travaux ouverture chambre France Telecom – Avenue du 11 novembre 1918 – Rue Vincent Allègre – SCOPELEC SUD EST

Arr 159:
Règlementation de la circulation – Boulevard Bois Maurin – Distribution de masques – COVID-19

Arrêtés avril 2020

Arr 158:
portant commissionnement en matière d’infraction d’urbanisme – commune de Bandol

Arr 157:
réglementation de la circulation – déblaiement de terre – 443, chemin de la Ciotat – société FREDES CERPA – dérogation

Arr 156:
réglementation de la circulation – livraisons de matériaux – 62 traverse du laboureur – POINT P – BONNIFAY LOCATION – TERRE LOC

Arr 155:
réglementation de la circulation et du stationnement – livraison de béton – entreprise DIFFAZUR

Arr 154:
travaux sur façade réseau aérien ENEDIS – rue du docteur Louis Marcon – AZUR TRAVAUX

Arr 153:
travaux de voirie – pose de fourreaux orange – 135 rue de Madagascar – SCOPELEC

Arr 152:
travaux de voirie – traverse des lavandes – entreprise URBAVAR

Arr 151:
travaux de voirie – traverse de la tuilerie – entreprise URBAVAR

Arr 150:
Arrêté valant retrait des arrêtés n°122 et 123 du 21 mars 2020

Arrp 03:
Codification du stationnement sur le territoitre de la commune - Stationnements réservés 

Arr 149:
Travaux renouvellement du réseau AEP - Rue des Orangers - Avenue des Réganeü - Rue du Thym

Arr 148:
Travaux de voirie - Réfection de chaussée - Rue du Docteur Louis Marçon 

Arr 147:
Travaux de voirie - Renouvellement réseau eau potable - Rue Alphonse Daudet - Prorogation

Arr 146:
Travaux de voirie - Renouvellement réseau eau potable - Impasse des Violettes et rue des Bruyères - Prorogation

Arr 145:
Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau et assainissement - 80, boulevard de Vallongue

Arr 144:
Travaux de voirie - Adduction Orange - 264, avenue des Chênes Verts

Arr 143:
Règlementation de la circulation - Enlèvement d'un algeco - 225 montée de la cole de René - dérogation

Arr 142:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux -  montée de la cole de René - dérogation

Arrp 2:
Plan de balisage des plages - Bandol

Arr 141:
Règlementation de la circulation - Livraisons de béton - 204, Avenue Georgrs V - Dérogation

Arr 140:
Règlementation de la circulation - Livraison de matéeiaux - Chemin de la Garduère - Dérogation

Arr 139:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 210 C Chemin du Grand If - Dérogation

Arr 138:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 210 C Chemin du Grand If - Dérogation 

Arr 137:
Abrogation de l’arrêté n°93 portant sur les travaux de grutage - Déchargement de conteneurs - Corniche François Fabre 

Arr 136:
Travaux chambre France Télécom - Conduite cassée - Rue de Madagascar 


Arrêtés mars 2020

Arr 135:
Abrogation de l’arrêté n°133 portant interdiction des travaux sur le territoire communal

Arr 134:
Arrêté de lutte contre le bruit dans les locaux d’habitation

Arr 133:
Interdiction des travaux sur le territoire communal

Arr 132:
Travaux de tirage et raccordement en fibre optique - Réseau Free - Rue Pierre Toesca - Allée Jean Moulin - Quai de Gaulle - Avenue de le Libération - Corniche François Fabre  

Arr 131:
Travaux pose d'une armoire Télécom - Boulevard Bois Maurin - Prorogation 

Arr 130:
Travaux pose d'une armoire Télécom - Boulevard Pierre Puget - Prorogation 

Arr 129:
Travaux pose d'une armoire Télécom - Rue Réaumur - Prorogation

Arr 128:
Retrait de délégation de fonctions - Mr ROUX Christian, conseiller municipal 

Arr 127:
Retrait de délégation de fonctions - Mme BOURGEOIS Ginette, conseillère municipale

Arr 126:
Diagnostics d’amiante et d'hap dans les bétons bitumineux - Boulevard des Graviers 

Arr 125:
Réglementation du confinement - Voies et rivages du bord de mer - Commune de Bandol

Arr 124:
Suspension du service relatif au transport urbain - Commune de Bandol

Arr 123:
Règlementation du confinement - Détermination de la notion de proximité du domicile - Limitation à 300 mètres - Commune de Bandol

Arr 122:
Instauration d'un couvre-feu à compter du 21 Mars 2020 de 20h00 à 5h00 sur le territoire de la commune de Bandol jusqu'à la levée des mesures de confinement  

Arr 121:
Diagnostics d’amiante et d’HAP dans les bétons bitmeux – rue de Madagascar – GMCD

Arr 120:
Réglementation confinement – accès interdit – pontons – commune de Bandol

Arr 119:
Règlementation confinement - Accès interdit aux massifs forestiers - plages - parcs - Commune de Bandol

Arr 118:
Travaux branchement ENEDIS – 90, boulevard de Vallongue – CONSTRUCTEL ENERGIE

Arr 117:
Travaux de voirie – pose branchement eau et eaux usées – allée des roses – BRONZO TP

Arr 116:
Fermeture des locaux mis à disposition aux associations

Arrp 01:
Réglementation du stationnement payant sur voirie modificatif n°3

Arr 115:
Règlementation du stationnement et de la circulation - Déménagement - Avenue de la Libération - Résidence "Le Baccara"

Arr 114:
Règlementation du stationnement - Corniche Bonaparte - Printemps des Potiers 2020

Arr 113:
Travaux de voirie - Ouverture chambre Télécom - Chemin St-Marc

Arr 112:
Règlementation de la circulation - Livraison de béton 48, rue Raimu fermeture des locaux mi

Arr 111:
Travaux pose ou remplacement poteaux Telecom – rues de Lorraine – d’Artois – chemins de la Ciotat – du grand If – EIFFAGE ENERGIE TELECOM

Arr 110:
réglementation de la circulation – livraison de béton – SARL SUD-EST CHAPE AVELLA – avenue Georges V – dérogation

Arr 109:
Réglementation de la circulation – livraison de béton – 48, rue Raimu – société POINT P – dérogation

Arr 108:
Travaux d’une armoire Telecom – boulevard Pierre Puget – MB TELECOM

Arr 107:
Travaux pose d’une armoire Télécom – boulevard du bois Maurin – MB TELECOM

Arr 106:
Travaux pose d’une armoire Telecom – rue Réaumur – MB TELECOM

Arr 105:
Travaux de voirie – traverse de la tuilerie – entreprise URBAVAR

Arr 104:
Travaux de voirie – Avenue des Lavandes – entreprise URBAVAR

Arr 103:
Occupation du domaine public - Avenant n°1 à la location gérance d'une autorisation de stationnement n°2 - Emplacement réservé aux taxis - sasu TAXI GREG gérée par Mr. Grégory BEN AGOU - Changement de véhicule

Arr 101:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Etoiles de rue" - Les dimanches 15 et 29 mars et les 3, 10 et 17 mai 2020

Arr 100:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Boutique "Sunset Bandol" - Samedi 18 avril 2020 de 17h30 à 24h

Arr 99/notification:
Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau et assainissement - 80, boulevard de Vallongue

Arr 98/notification:
Travaux de voirie - Renouvellement réseau ERDF - Montée Voisin

Arr 97:
Réglementation de la circulation - Travaux sondage quai du stade - Corniche Bonaparte -Entreprise TP Strada

Arr 94:
Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - 88, chemin de la Colline de l'Aube - Dérogation

Arr 93:
Travaux de grutage déchargement de conteneur - Corniche François Fabre

Arr 92:
Travaux de voirie - Accès cale de mise à l'eau - Parking du terre plein du stade Deferrari

Arr 91:
Travaux scellement chambre France Télécom - Avenue du 11 novembre 1918 

Arr 90:
Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau  - 95, impasse du Pont d'Aran

Arr  89:
Règlementation du stationnement - Cérémonie patriotique - Journée nationale du souvenir et de recueillement en mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d'Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc - Jeudi 19 mars 2020


Arrêtés février 2020

Arr 88:
désignation des présidents des bureaux de vote – Elections municipales des 15 au 22 mars 2020

Arr 87:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public communal - Permission de stationnement Stand "Churros" (près du monument aux morts) modification de l'AOT 53 du 15 février 2020

Arr 86:
Désignation des présidents des bureaux de vote - Elections municipales des 15 et 22 mars 2020

Arr 85:
Travaux de voirie - Renouvellement réseau eau potable - Rue Alphonse Daudet

Arr 84:
Travaux de voirie - Renouvellement réseau eau potable - Impasse des violettes et rue des Bruyères

Arr 83:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 26, rue Lazare Carnot - Dérogation

Arr 82:
Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 257, boulevard des Hirondelles 

Arr 81:
Règlementtion de la circulation - Livraison béton - Chantier LECCINO - 124, rue Marivaux

Arr 80:
Diagnostics d'amiante et d'Hap dans les bétons bitumineux - Boulevard des Graviers

Arr 79:
Diagnostics d'amiante et d'Hap dans les bétons bitumineux - Rue du Sénégal

Arr 78:
Diagnostics d'amiante et d'Hap dans les bétons bitumineux - Avenue des Mouettes

Arr 77:
Travaux renouvellement du réseau AEP - Rue de Provence - Boulevard du Capélan - Prorogation

Arr 76:
Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de béton - Dérogation

Arr 75:
Travaux de voirie - Réfection de chaussée - Rue du Docteur Louis Marçon

Arr 74:
Travaux de voirie - Branchement électrique Enedis - 28, rue de Provence

Arr 73:
Règlementation de la circulation - Pose d'un regard eau potable - 19, rue du Docteur Louis Marçon

Arr 72:
Règlementation de la circulation et du stationnement - Monte meubles - 46, rue de la République - 83 SOS Monte Meubles

Arr 71:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Campagne électorale de Mme Muriel FIOL "Unis pour Bandol" - Place Estienne d'Orves - Du 18 janvier au 23 mars 2020 inclus

Arr 70:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Chemin de La Garduère - Prorogation

Arr 69:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 290, avenue Georges V - Dérogation

Arr 68:
Règlementation de la circulation - Livraisons de béton - 204, Avenue Georges V - Dérogation

Arr 67:
Travaux pose d'une armoire Télécom - Boulevard de l'Escourche

Arr 66:
Travaux branchement Enedis - 57, Rue Laënnec 

Arr 65:
Travaux pose d'une armoire Télécom - Boulevard des Graviers

Arr 64:
Travaux pose d'une armoire Télécom - Chemin de St-Etienne

Arr 63:
Travaux pose d'une armoire Télécom - Boulevard de la Mer

Arr 62:
Travaux pose d'une armoire Télécom - Impasse Ile de France

Arr 61:
Dignostics d'amiante e d'hap dans les bétons bitumeux - Boulevard de l'Escourche - Chemin de Roumpinas 

Arr 60:
Diagnostics d'amiante et d'hap dans les bétons bitumeux - Boulevard de Vallongue - Avenue des Mésanges 

Arr 59:
Diagnostics d'amiante et d'hap dans les bétons bitumeux - Boulevard de La Peyrière - Rue Frédéric Mistral

Arr 58:
Règlementation de la circulation - Livraisons de béton - Avenue Georges V - Dérogation 

Arr 57:
Règlementation de la circulation et du stationnement - Travaux réfection du revêtement routier - Rond-point de La Fontaine - Quai de Gaulle - Rond-point du Casino - Place Lucien Artaud - Avenue de la Libération 

Arr 56:
Travaux de pose d'un fourreau sous chaussée - Allée Jean Moulin - Rue Voltaire

Arr 55:
Arrêté de permis de détention d'un chien de 2ème catégorie 

Arr 54:
Règlement des parcs municipaux

Arr 53:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public communal - Permission de stationnement - Stand "Churros" (près du monument aux morts)

Dec 13:
Occupation du domaine public - Année 2020 - Fixation d'une redevance

Dec 12:
Réavaluation des tarifs d'inscription de l'école municipale de musique

Dec 11:
Désignation de Maître Consalvi Serge comme repérentant de la Commune

AP n°2020-02-001:
Arrêté préfectoral ESC du 13 février 2020 portant règlementation temporaire de la circulation sur l'autoroute A 50 sur le territoire des communes de La Cadière d'Azur, du Castellet, de Sanary S/Mer, de Bandol, d'Ollioules, de Six-Fours-Les-Plages, de La Seyne S/Mer et de Toulon

Arr 52:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Travaux de consolidation du quai embarcadère de Bendor - Du mercredi 19 février au mercredi 11 mars 2020 inclus

Arr 51:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "La braderie des commerçants de Bandol" - Du vendredi 14 février au dimanche 16 février 2020

Arr 50:
Travaux pose d'une armoire Télécom - Boulevard Victor Hugo

Arr 49:
Travaux d'élagages et abattages de pins - Chemin de Naron

Arr 48:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Chemin de La Garduère - 43, Traverse du Laboureur - Dérogation

Arr 47:
Diagnostics d'amiante et d'Hap dans les bétons bitumeux - Corniche Bonaparte - Promenade Paul Ricard

Arr 46:
Règlementation du stationnement - Travaux sur façade - HLM de Gairard - Rue du Puits de Charron

Arr 45:
Travaux pose d'une armoire Télécom - Boulevard Victor Hugo 

Arr 44:
Règlementation de la circulation - Livraisons de béton - Avenue Geoges V - Dérogation  

Arr 43:
Travaux de voirie - Branchement réseau Orange - 129, rue de Madagascar 

Dec 10:
Participation de la commune et participation des familles - séjour jumelage en allemagne 

Arr 42:
Travaux réfection du revêtement piétonnier - Allée Jean Moulin - Place de la Liberté 

Arr 41: 
Travaux pose d'un fourreau sous chaussée - Allée Jean Moulin - Rue Voltaire 

Arr 40:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 410, chemin de la Garduère - Dérogation 

Arr 39:
Travaux pose d'une armoire Télécom - Avenue de la Libération 

Arr 38:
Travaux pose d'une armoire Télécom - Boulevard de la Peyrière 

Arr 37:
Travaux pose d'une armoire Télécom - Boulevard de Vallongue 

Arr 36 
Travaux pose d'une armoire Télécom - Impasse Fénelon 

Arr 35:
Travaux pose d'une armoire Télécom - Boulevard Victor Hugo 

Arr 34:
Travaux de curage et inspection des réseaux pluviaux - Quai de Gaulle 

Arr 33:
Travaux réfection de la Fontaine du Bicentenaire -Rond-Point de la Fontaine du Bicentenaire  



Arrêtés janvier 2020

Arr 32:
Travaux réfection de chaussée - Avenue Dei Réganeü

Arr 31:
Travaux sur réseau de distribution gaz - Renouvellement de robinet - Avenue Jean Loste 

Arr 30:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériel - Stade Deferrari - Corniche Bonaparte - Dérogation 

Arr 29:
Travaux branchement individuel neuf ou soutirage - 372 boulevard de l'Escourche

Arr 28:
Travaux sur balcon en façade - n° 10 rue République

Arr 27:
Travaux de voirie - Pose branchements eau et eaux usées - 170, rue de Madagascar

Arr 26:
Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - 37, bis chemin des Vignes - Dérogation

Arr 25:
cale de mise à l'eau - accés interdit - parking du terre plein du stade Deferrari

Arr 24:
emplacements réservés aux panneaux électoraux

Arr 23:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 37 bis, chemin des vignes 

Arr 22:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Chemin de La Garduère - 43, Traverse du Laboureur - Dérogation

Arr 21:
Règlementation de la circulation et du stationnement - Travaux réparation canalisation orange - Ile de Bendor - Rue Gabriel Péri - Boulevard Victor Hugo - Allées Alfred Vivien

Arr 20:
Destruction partielle de la digue de Rènecros - Circulation piétonne interdite

Dec 9:
Occupation d'un local communal - 38, allées Vivien par Bandol Fishing Club - Année 2020 - Fixation d'une redevance

Dec 8:
Occupation du domaine public année 2020 - Fixation d'une redevance

Arr 19:
Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - 231, avenue du 11 novembre 1918 - Dérogation

Arr 18:
Travaux tirages de cables et déploiement de la fibre optique - Chambre Télécom - Commune de Bandol - Eiffage Energie Télécom

Dec 7:
Participation de la commune et participation des familles - Bandol jeunes - Week-end ski

Dec 6:
Budget principal - Exercice 2019 - Dépenses imprévues - Virements de crédits

Arr 17:
Placement en soins psychiatriques sans consentement

AP n° 2020-01-003 : Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral du 10 décembre 2019 portant déclaration d'intérêt général des travaux d'urgence au titre de l'article L.211-7 du code de l'environnement en vue du rétablissement du libre écoulement des eaux suite aux intempéries des 23 novembre 2019, 24 novembre 2019 et 1er décembre 2019

Arr 16:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Inauguration du local pour la campagne éléctorale de Mr. JP. JOSEPH "Une vision ambitieuse pour Bandol" - Place Lucien Grillon - Samedi 18 janvier 2020 

Arr 15:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public communal - Permission de stationnement - Assocation "AMAP" 175 Nd de Marseille - Bandol

Dec 5:
Occupation d'un local communal - Salle communale rue Perrault - Année 2020 - Fixation d'une redevance

Dec 4:
Occupation d'un local communal - Ancienne école de Naron - Année 2020 - Fixation d'une redevance

Dec 3:
Occupation d'un local communal - 38, Allées Vivien - Année 2020 - Fixation d'une redevance

Dec 2:
Occupation d'un local communal -Rotonde du Casino - Année 2020 - Fixation d'une redevance

Dec 1:
Occupation d'un local communal - Chalet sur terre-plein du jeu de boules - Année 2020 - Fixation d'une redevance

Arr 14:
Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau et eaux usées - 584, rue René Cassin

Arr 13:
Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau et eaux usées - 21 rue Monte-Cristo

Arr 12:
Règlementation de la circulation - Livraisons de béton - 290, avenue Georges V - Dérogation

Arr 11:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - formation "Comité Communal Feux et Forêts de Bandol - Samedi 18 janvier 2020

Arr 10:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - 2ème salon Bandol Nautik année 2020 - Quai d'honneur (du jeu de boules au carrousel) - Place de la mairie - Du 25 au 27 septembre 2020

Arr 9:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 290, avenue Georges V - Dérogation

Arr 8:
Travaux étanchéïté façade - 1, rue Gabriel Péri

Arr 7:
Règlementation de la circulation et du stationnement - Travaux urgents eau et assainissement - Commune de Bandol

Arr 6:
Travaux ouverture et tirage de cables - Chambre France Télécom

Arr 5:
Travaux réfection d'une clôture - 245, avenue Georges V - Dérogation

Arr 4:
Ouverture chambre Télécom - Boulevard de Marseille

Arr 3:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 26, rue Lazare Carnot - Dérogation

Arr 2:
Règlementation de la circulation et du stationnement - Travaux éclairage public commune de Bando

Arr 1:
règlementation de la circulation - Livraisons de béton - 206, avenue Georges V - Dérogation

AP n° 2020-01-001 : Réglementation temporaire de la circulation sur l'autoroute A50 - Echangeur La Cadière - Bandol

 

 

 

Arrêtés décembre 2019

Arr 762 :
occupation du domaine public - 26 au 31 décembre - Poneys

Dec 36:
occupation du domaine public année 2020 - fixation de redevances

Dec 35:
occupation du domaine public année 2020 - fixation de redevances

Arr 761:
occupation du domaine public - permis de stationnement - association Bandol plus - place dela poste - du 5 décembre au 24 décembre

Arr 760:
occupation du domaine public - permis de stationnement - animations de noel 2019 - "le noel du grand nord" - allées Vivien - place de l'europe - du lundi 16 décembre 2019 au vendredi 3 janvier 2020

Arr 759:
travaux renouvellement du réseau AEP - BRONZO TP

Arr 758:
travaux sur les locaux poubelles - chemin de la Ciotat - rues Pons, Toesca et Molière - URBAVAR

Arr 757:
travaux renouvellement du réseau AEP - BRONZO TP

Arr 756:
travaux pose d'une armoire Telecom - rue des Ecoles - SASU LACACOM

Arr 755:
ouvertures chambres Telecom - fibre optique - SCOPELEC CUERS / ORTEC

Arr 754:
branchement ENEDIS - 276, Bd de Tassigny - NOEL BERANGER

Arr 753:
travaux de raccordement au réseau électrique - cheminde la Garduère - CONSTRUCTEL ENERGIE / ENEDIS

Arr 752:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - chemin de la Garduère - SIMC / OFFICE DU MATERIEL - dérogation

Arr 751:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - chemin de la ciotat "Les Jardins du Grand If" - dérogation

Arr 750:
diagnostic d'amiante et d'HAP dans béton bitumeux - impasses il de France - Fenelon - boulevard de la mer - de la peyriere - chemin de Saint Etienne - société GMCD

Arr 749:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 231, avenue du 11 novembre 1918 - SNC IMMOBILIER BANDOLIA - POINT P / TOULON -  dérogation

Arr 748:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 290, avenue georges V - AMG AZUR MACONNERIE - dérogation

Arr 746:
Règlementation du stationnement et de la circulation - "Du Bandol et du BIO" Association des commerçants Bandol Plus - Rue Félicien Fabre / Rue du Docteur Louis Marçon

Arr 745:
Règlementation du stationnement et de la circulation - Déménagement 40, rue de la république

Arr 744:
Règlementation de la circulation - Livraison de Béton - 231, Avenue du 11 novembre 1918

Dec 33:
Fixation des tarifs - Spectacles théâtre Jules Verne - Saison Janvier à Juin 2020

Arr 743:
Règlementation du stationnement et de la circulation - Déménagement 160 Avenue de la Libération - Résidence "Le Baccara"

Arr 742:
Travaux pose d'une armoire télécom - Avenue Albert 1er

Arr 741:
Travaux sur climatiseurs - Casino de Bandol - Place Lucien Artaud

Arr 740:
Règlementation de la circulation - Travaux d'aménagement du Quai de Gaulle - Livraison de mobilier urbain 

Arr 739:
Règlementation du stationnement et de la circulation - Les Foulées bandolaises - Bandol Evènements Organisation - Vendredi 13 décembre 2019

Arr 735:
Désherbage de la bibiothèque - Livres à éliminer - Sortie de l'inventaire communal

Arr 734:
Ouverture chambre Télécom - Boulevard de Marseille - SCOPELEC CUERS/TP SUN 

Arr 733:
Spectacle pyrotechnique - Zone maritime port de Bandol - mardi 31 décembre 2019 

Arr 732:
réglementation de la circulation - spectacle pyrotechnique - mardi 31 décembre 2019 

Arr 731:
Réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - capitainerie de Bandol - avenue de la Libération - quai de Gaulle - ACTIBAT - dérogation

Arr 730:
Occupation du domaine public - Permis de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement ELIET - 15, Quai de Gaulle - BANDOL 

Arr 729:
Occupation du domaine public - Permis de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement SPAGNOL OPTIQUE - 15, Quai de Gaulle - BANDOL 

Arr 728:
Occupation du domaine public - Permis de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement ELIET - 15, Quai de Gaulle - BANDOL  

Arr 727:
Occupation du domaine public - Permis de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement SOUVENIRS DE BANDOL - 4, Allée Jean Moulin - BANDOL 

Arr 726:
Occupation du domaine public - Permis de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement SEMPRE PIU - 9, Quai de Gaulle - BANDOL 

Arr 725:
Occupation du domaine public - Permis de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement PLAGE DU SUD - 15, Quai de Gaulle - BANDOL 

Arr 724:
Occupation du domaine public - Permis de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement L'ATELIER DE COUTURE - 34, rue de la République - BANDOL 

Arr 723:
Occupation du domaine public - Permis de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement M.A.S.C.H. -67 Ter Quai de Gaulle - BANDOL 

Arr 722:
Occupation du domaine public - Permis de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement Restaurant LA CARAVELLE - 43, Quai de Gaulle - BANDOL   

Arr 721:
Occupation du domaine public - Permis de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement MABUHAY - 67bis, Quai de Gaulle - BANDOL 

Arr 720:
Occupation du domaine public - Permis de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement L'ATELIER A BURGER - 1, rue République - BANDOL

Arr 719:
Occupation du domaine public - Permis de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement KIOSQUE LE PETIT POUCET - 10, Allées Alfred Vivien - BANDOL - Annule et remplace l'AOP n°317 du 27 juin 2019

Arr 718:
Occupation du domaine public - Permis de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement L'AMIRAL BAR - 5 bis, Allée Jean Moulin - BANDOL - Annule et remplace l'arrêté n° 504 du 19 août 2019  

Arr 717:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Etoiles de Rue" - Les samedis 21 et 28 décembre 2019 ou les dimanches 22 et 29 décembre 2019 

Arr 716:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Foulées nocturnes bandolaises - Port de Bandol (voir plans ci-joints) - Place de l'Europe - Vendredi 13 décembre 2019

Arr 715:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Téléthon 2019 - Samedi 7 décembre 2019 

Arr 714:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Inauguration nouvelle promenade du Quai de Gaulle - Illumination de la Ville - Semailles du blé de l'espérance - Vendredi 6 décembre 2019

Arr 713:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 290, Avenue Georges V - Dérogation

Arr 712:
Règlementation de la ciqrculation - Livraisons de matériaux - Chemin de La Garduère - Dérogation

Arr 711:
Travaux de voirie - Pose branchement eau - Avenue des Mésanges

Arr 710:
Travaux de dévoiement ouvrage GRDF - Rond-point du Casino

Arr 709:
Travaux de voirie - Capitainerie - Branchement des locaux provisoires - Allée Pierre Pouyade

Arr 708:
Règlementation de la circulation - Chemin de Naron - Dérogation

Arr 707:
Désherbage de la bibliothèque - Livres à éliminer - Sortie de l'inventaire communal 

 

 

Arrêtés novembre 2019

Arr 706:
Travaux renouvellement du réseau AEP - Boulevard de Vallongue

Arr 705:
Travaux sur les locaux poubelles - Chemin de La Ciotat - Rues Pons - Toesca - Molière

Arr 704:
Règlementation du stationnement et de la circulation - Déménagement - 160, avenue de la Libération "Le Baccarat" Bât.A

Arr 703:
Travaux pose d'un branchement eau - 511, chemin de Naron 

Arr 702:
Ouvertures chambres Télécom - Fibre optique - Rue Voltaire - Quai de Gaulle - Allée Pierre Pouyade 

Arr 701:
Travaux remplacement cadre et tampons - 23, corniche Bonaparte

Arr 700:
Travaux renouvellement du réseau AEP - Rue de Provence - Boulevard du Capélan 

Arr 699:
Travaux d'élérgissement de voirie - Chemin de Pertuas - Station SEM de La Garduère  

Arr 698:
Travaux de dévoiement des eaux usées - Rond-point du Casino du 27 novembre 2019 au 18 décembre 2019 

Arr 697:
Travaux de voirie reprise d'enrobés - Boulevards de l'Escourche - Bois Maurin - Rue René Cassin

Arr 696:
Travaux réfection sur regards - Orange - 31-39 Quai de Gaulle 

Arr 695:
Travaux de voirie - Réseau Orange - 135, rue de Madagascar

Arr 694:
Occupation du domaine public maritime - Travaux de sécurisation du poste de relevage - Plage de Rènecros

Arr 693:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Chemin de La Ciotat "Les Jardins du Grand If" - Dérogation

Arr 692:
Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 496, Montée de la Cole de Rène - Dérogation

Arr 691:
Démontage d'un conduit et caisson en façade - Etablissement le Quai N°5 - Rue du Docteur Louis Marçon

Arr 690:Travaux de voirie - Réalisation d'un caniveau à grille - Rue Pierre Toesca 

Dec 32:
Occupation du domaine public - Fixation des redevances - Année 2020

Arrp 21:
Commune de Bandol - Marché nocturne saisonnier - Règlementation générale

Arr 689:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Bourse aux jouets - Quai d'Honneur (du carrousel à l'embarcadère "Ricard") - Dimanche 1er décembre 2019

Arr 688:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - 11ème Parade des Pères Noël Motards du Var - Dimanche 15 décembre 2019

Arr 687:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Cross solidaire avec ELA 2019 - Quai du Port - Place Xavier Suquet - Lundi 18 novembre 2019 (report au lundi 25 novembre si mauvaise météo)

Arr 686:
Désherbage de la bibliothèque - Livres à éliminer - Sortie de l'inventaire communal

Arr 685:
Travaux de voirie - Suppression branchement électrique - 124, rue Marivaux

Arr 684:
Travaux de voirie - Réseau éclairage public - Allée Pierre Pouyade

Arr 683:
Règlementation de la circulation et du stationnement - Création d'une zone de stockage et d'une base de vie - Aménagement du rond-point du Casino - Place Lucien Artaud - Rue du Docteur Louis Marçon - Parking du Casino - Prorogation

Arr 682:
Règlementation de la circulation et du stationnement - Travaux d'aménagement requalification rue du Docteur Louis Marçon (partie comprise entre le boulevard de la Libération et la place Lucien Artaud) - Place Lucien Artaud - Prorogation

Arr 681:
Travaux de voirie - Création d'un caniveau à grille - Rue du Docteur Louis Marçon

Arr 680:
Travaux de terrassement - Branchement ENEDIS - 119, chemin de Naron

Arr 679:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Chemin du Grand If - Dérogation

Arr 678:
Travaux chantier LECCINÔ - Installation d'une grue Potain HD 40-A - 124, Rue Marivaux

Arr 677:
Travaux tirages de cables et déploiement de la fibre optique chambre Télécom - PROROGATION
Boulevards : de Lorette - des Graviers - de Pierreplane - de la Peyrière - de Marseille
Rues : René Cassin - Danton - des Orangers - Jean Loste - Frédéric Mistral
Avenues : du 11 Novembre 2928 - de la Gare - de Bellevue - Deï Reganeü
Chemin Saint- Antoine - Rond-Point de l'Europe - Impasse Frontenac

Arr 676:
réglementation du stationnement - journée nationale d'hommage aux "Morts pour la France" pendant la guerre dAlgérie et les combats du Maroc et de la Tunisie - jeudi 05 décembre 2019

Arr 675:
réglementation de la circulation - livraisons de fenêtres - chemin de la Garduère - POINT P - dérogation

Arr 674:
travaux de voirie - réalisation d'un caniveau à grille - rue Voltaire - entreprise GUINTOLI

Arr 673:
désherbage de la bibliothèque - livres à éliminer - sortie de l'inventaire communal

Arr 672:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement TERRA BIS - 45 quai de Gaulle  - 83150 BANDOL

Arr 671:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement TERRAMEA - 41 quai de Gaulle  - 83150 BANDOL

Arr 670:
Travaux tirages de cables et déploiement de la fibre optique chambre Télécom - Chemin de Pertuas 

Arrêtés octobre 2019

Arrp 20:
Arrêté permanent - Retrait décision du 14 août 2019 valant résiliation de l'AOT dont bénéficie SAS l'ARENE GOURMANDE représentée par Monsieur BENDANAN

Dec 29:
Budget principal - exercice 2019 - dépenses imprévues - virements de crédits 

Arr 669:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 502, Traverse des Gipières - Dérogation

Arr 668:
Règlementation de la circulation - Chemin de Naron - Dérogation

Arr 667:
Arrêté portant autorisation d'ouverture au public de l'Etablissement "Hotel Le Splendid"

Arr 663:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "VELVENTINE" - 79, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 662:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "CHERI-CHERIE" - 69, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 661:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "PATISSERIE NESS - SALON DE THE" - 12, Rue République 83150 BANDOL

Arr 660:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "LE YAKUSA" - 81, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 659:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "LA CIVETTE" - 81, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 658:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "AGENCE DU QUAI" - 81, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 657:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "LA VAGUE PIZZERIA" - 81, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 656:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "SPAR" - 79, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 655:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "SUNDEK" - 69, Quai de Gaulle 83150 BANDOL 

Arr 654: 
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "GRAIN DE SABLE" - 77, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 653:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "JACOTTE" - 77, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 652:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "RESTAURANT DU THYM A L'AIL" - 73, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 651:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "K AND K" - 71 bis, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 650:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "COMPTOIR DU SUD" -71, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 649:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "NEWPORT" - 71, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 648:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "WHY NOT" - 71, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 647:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "ESPRITS D'HOMMES" - 69, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 646:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "L'ENVIE" - 75, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 645:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "LIKE" - 69, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 644:
travaux branchement ENEDIS - 611 rue René Cassin - NOEL BERANGER

Arr 643:
réglementation de la circulation - livraison de matériaux - chemin de la garduere - 43 traverse du laboureur - VILLA PRISME - CEMEX BETON SUR EST - SIMC MATERIAUX - dérogation

Arr 642:
travaux tirages de cables et déploiement de la fibre optique - chambre telecom - chemin de pertuas - EIFFAGE ENERGIE TELECOM

Arr 641:
occupation du domaine public - permis de stationnement "foire aux jouets" - allées Vivien - de la cabane des boulistes jusqu'à l'office du tourisme - dimanche 17 novembre 2019

Arr 640:
occupation du domaine public - permis de stationnement "foire aux skis" par Bandol Ski Team - quai d'honneur de l'office du tourisme à l'embarcadère - samedi 9 et dimanche 10 novembre 2019

Arr 639:
occupation du domaine public - permis de stationnement "halloween" - place de la liberté - place Xavier Suquet (salle Pagnol, en cas d'intempéries) jeudi 31 octobre 2019

Arr 638:
travaux de terrassement pour pose réseau ENEDIS - Ile de Bendor - parking du terre plein du stade - corniche Bonaparte - entreprise VRTP - prorogation

Arr 637:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 26 rue Lazare Carnot - POINT P / CIFFREO BONA - prorogation

Arr 636:
travaux de terrassement - branchement souterrain ENEDIS - 73, rue Monte-Cristo - EGE NOEL BERANGER

Arr 635:
travaux de voirie - branchement grdf - 34 rue Mireille - SA VACOTRA ET ASSOCIES

Arr 634:
travaux de voirie - pose d'un branchement  eau - chemin rural - 703, bd des Graviers - BRONZO TP

Arr 633:
travaux pour pose branchement ENEDIS - montée Voisin - VRTP

Arr 632:
Arrêté portant autorisation d'ouverture au public de l'établissement Collège Raimu 

Arr 631:
Travaux réfection d'une clôture et d'un muret - Parc du Canet

Arr 630:
Travaux réfection de la chaussée - Avenue Georges V - Traverse du Dauphiné

Arr 629: 
Règlementation du stationnement - Fête foraine - Parking du stade Deferrari - Corniche Bonaparte 

Arr 628:
Règlementation du stationnement - Commémoration de la Victoire et de la Paix - Jour de l'anniversaire de l'Armistice et hommage à tous les morts pour la France - Lundi 11 novembre 2019 

Arrp 19:
Composition du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance

Arr 626:
Travaux sur armoire Télécom/Orange - 4, Quai de Gaulle

Arr 625:
Travaux renouvellement du réseau AEP - Boulevard de Vallongue 

Arr 624:
Travaux suppression branchement GRDF - 92, avenue Maréchal Foch

Arr 619:
occupation du domaine public - Triathlon

Arr 618:
travaux sur cadre et tampon - ORANGE - 31, quai de Gaulle - SCOPOELEC CUERS / TCP SUN

Arr 617:
travaux sur cadre et tampon - ORANGE - 39, quai de Gaulle - SCOPELEC CUERS / TCP SUN

Arr 616:
travaux de grutage changement de conteneur - corniche Fabre - SOCIETE IMPERIAL LEVAG 

Arr 615:
travaux de voirie - pose d'un branchement eau - 7, rue Ambroise Paré - BRONZO TP 

Arr 614:

réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 496, montée Cole de Rène - BETON VICAT - dérogation 

Arr 613:
réglementation de la circulation et de la mise à l'eau - triathlon de Bandol 2019 - corniche Bonaparte - bande littorale des 300 mètres - ASSOCIATION TRIATHLON DE BANDOL

Arr 612:
travaux chantier Leccinô - installation d'une grue Potain HD 40-A - 124, rue Marivaux - SOCIETE AZURBAT CONSTRUCTION

Arr 611:
travaux éclairage public - remplacement de lanternes en façade - rue Dr Marçon - PROVELEC SUD 

Arr.temp.2019T2061:
portant restriction ou modification de la circulation - Route départementale D559 du PR 12+0176 au PR 12+0285 (Bandol) situés hors agglomération

Arr 610:
portant délégation de signature au responsable des services techniques en application de l'article L.2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales 

Dec 28:
Désignation de maître Consalvi Serge comme représentant de la commune

Dec 27:
occupation d'un local communal - fixation d'une redevance

Arr 609:
réglementation de lacirculation - livraison de matériaux - chemin des hautes - entreprise KEA CONSTRUCTION - dérogation

Arr 608:
travaux terrassement pour pose réseau ENEDIS - ile de Bendor - parking du terre-plein du stade - corniche Bonaparte - entreprise VRTP

Arr 607:
réglementation de la circulation et du stationnement - travaux d'aménagement du pluvial - parking casino - quai de Gaulle - COLAS MIDI MEDITERRANNEE - entreprise GUINTOLI

Arr 606:
travaux pose et raccordement fibre optique - chambre telecom - société ERT TECHNOLOGIE

Arr 605:
travaux ENEDIS - branchement individuel - 07 rue Amboise Pare - EGE NOEL BERANGER

Arr 604:
travaux de voirie - réfection de chaussée - enplacement livraison - allée Alfred Vivien - entreprise URBAVAR

Arr 603:
travaux d'enfouissement réseau ENEDIS - Hôtel Le Splendid - 83, avenue Mchal Foch - ARELEC EMT

Arr 602:
réglementation de la circulation - livraison de matériaux - 502 traverse des gipières - PIRROTTA TERRASSEMENT - prorogation

Arrêtés septembre 2019

Arr 601:
Réouverture des sites de baignade - Eden Roc et Barry

Arr 600:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages sur le quai de Gaulle - Etablissement CACTUS TRIBE - 41, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 599:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages sur le quai de Gaulle - Etablissement CACTUS TRIBE - 41, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 598:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages sur le quai de Gaulle - Etablissement MISS ZAZIES - 35, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 597:
Travaux sur réseau de distribution gaz - Renouvellement de robinet - Avenue Jean Loste 

Arr 596:
Travaux de voirie - Terrassement pour pose réseau Enedis - 135, rue de Madagascar

Arr 595:
Règlementation du stationnement - Salon nautique et puces de la Mer - Bandol NAUTIK - Kiwanis Club Bandol / Sanary Sud Sainte Baume - Terre plein du stade Deferrari - Corniche Bonaparte

Arr 594:
Règlementation de la circulation - Rue Jean Loste - Avenue de la Gare - Modificatif n° 1

Arr 593:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Chemin de LaGarduère - 43, Traverse du Laboureur - Dérogation

Arr 591: 
travaux de voirie - pose d'un branchement eau et assainissement - 102, bd Capélan - BRONZO TP

Arr 590:
travaux renouvellement réseau AEP - chemin de la Ciotat - BRONZO TP - prorogation

Arr 589:
travaux d'enfouissement réseau ENEDIS - Hôtel Le Splendid - 83, avenue Mchal Foch - ARELEC EMT

Arr 588:
travaux éclairage public - remplacement de lanternes en façade - rue Dr Marçon - PROVELEC SUD

Arr 587:
Occupation du domaine public - permis de stationnement - rotabroc dimanche 29 septembre

Arr 585:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LA TARTE TROPEZIENNE - 3, Boulevard Victor Hugo - Bandol

Arr 584:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement RESTAURANT COTE PATES - 30, rue de la République - Bandol

Arr 583:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement COTE VACANCES - 1, Allée Jean Moulin - Bandol

Arr 582:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement YAEL - 51 B, Quai de Gaulle - Bandol

Arr 581:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement OUTLET - 35, Quai de Gaulle - Bandol

Arr 580:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement COCO 1& CO - 19, Quai de Gaulle - Bandol

Arr 579:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement POUPOUNE BAR - 1, Quai de Gaulle - Bandol

Arr 578:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occuaption temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE SCOTCH - 4, rue du Docteur Marçon - Bandol

Arr 577:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE SCOTCH - 1 et 3, rue du Docteur Marçon - Bandol

Arr 576:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement GALITE - 5 Ter, Allée Jean Moulin - Bandol

Arr 575:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement GALITE - 5 Ter, Allée Jean Moulin - Bandol

Arr 574:
portant délégation de signature au responsable du service de l'environnement en application de l'article L.2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arr 573:
portant délégation de signature au responsable des services techniques en application de l'article L.2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arr 572:
réglementation de la circulation - rue Jean Loste - avenue de la Gare - SOCIETE CURIOSA FILMS

Arr 571:
réglementation de la circulation - livraisons de béton et matériaux - montée Cole de Rene - 287, chemin des Vignes - POINT P - CIFFREO BONA -LAFARGE BETONS-ARCHIMED-HONESTY - dérogation

Arr 570:
travaux renouvellement du réseau AEP - Bd de Lattre de Tassigny - BRONZO TP

Arr 569:
travaux pose d'une armoire télécom - rond-point de l'Europe - LOCACOM

Arr 568:
travaux pose d'une armoire télécom - rue des Lauriers Roses - LOCACOM

Arr 567:
réglementation du stationnement - avenue du Littoral - chemin St marc - SOCIETE DEMD PRODUCTIONS

Arr 566:
travaux plantation poteau France Telecom - 432, Bd de Vallongue - SCOPELEC CUERS / TCP SUN

Arr 565:
réglementation du stationnement - salon de l'auto et de la moto et mobilités électriques - KIWANIS CLUB BANDOL/SANARY SUD SAINTE BAUME - terre plein stade Deferrari - corniche Bonaparte

Arr 564:
portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique en application de l'article L.2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arr 563:
réouverture des sites de baignade plages Eden roc et Barry

Arr 562:
travaux pose d'une armoire telecom - 104 rue Marivaux - LOCACOM

Arr 561:
travaux pose d'une armoire telecom - Bd Graviers - LOCACOM

Arr 560:
travaux pose d'une armoire telecom - 789 ET 1155 AVENUE Dei Raganeu - LOCACOM

Arr 559:
Travaux pose d'une armoire telecom - rue du Sénégal - LOCACOM

Arr 557:
Occupation du domaine public -Permis de stationnement - Journée Mondiale contre la maladie d'Alzheimer - Samedi 21 septembre 2019 de 8h à 14h 

Arr 556:
Occupation du domaine public -Permis de stationnement - Salon de l'Auto,de la Moto et Mobilités électriques - Quai d'Honneur - (de l'Office du Tourisme au Carrousel) - Place Xavier Suquet - Du vendredi 20 septembre au lundi 23 septembre (12h) 

Arr 555:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Attraction foraine - Du dimanche 13 octobre au lundi 4 novembre 2019 - Terre-plein du jeu de boules (entre kiosque à musique & Office du Tourisme)

Arrp 18:
Arrêté de voirie portant alignement de voirie

Arr 553:
baignade interdite - pollution - plage de Bandol

Arr 552:
réouverture du site de baignade - phénomènes météorologiques - plage de Bandol

Arr 551:
Convention de quai-régie pour la gestion du port de plaisance de Bandol, composition du comité de controle

Arr 550:
Travaux réfection de voirie - Rond-point du Canet

Arr 549:
Travaux sur des ilots directionnels - Boulevard de Marseille

Arr 548:
Travaux de voirie - Eclairage public - Foyer des Acacias - Rue Didier Daurat

Arr 547:
Règlementation de la circulation - Déménageurs Bretons - Chemin du Grand If - Dérogation

Arr 546:
Parc du Canet - "Journée Battle Cup" - Zanshin Karaté Club Bandol

Arr 545:
Baignade interdite - Phénomènes météorologiques - Plages de Bandol

Dec 26:
Inventaire communal - Matériel informatique - Ecrans - PC - Imprimantes

Dec 25:
Budget principal - Exercice 2019 - Dépenses imprévues - Virement de crédits

Arrp 17:
Occupation du domaine public - Avenant N°1 à l'autorisation de stationnement N°4 - Emplacement réservé aux taxis - SASU "TAXI PRESTIGE" géré par M. HOMECOURT Anthony - Changement de véhicule

Arr 544:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Commémoration 40ème Anniversaire de la mort de Pierre Pouyade - Vendredi 13 septembre 2019 - Angle Parking central-Allée Pouyade

Arr 543:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Bandol Polar Connection 3ème Edition"- Samedi 15 septembre 2019 - Quai d'Honneur

Arr 542:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Journée Internationale de la Paix - Réalisation d'un Mandala Végétal - Samedi 21 septembre 2019 -Place de la Liberté

Arr 541:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Milwaukee To Bandol" - Concentration Harley Davidson - Place de la Liberté - Dimanche 15 septembre 2019

Arr 540:
Occupation du domaine public - Permis de  stationnement - "Journée "Rotabroc vente au déballage" - Quai d'Honneur (entre le Carrousel et l'office du tourisme) - Dimanche 29 septembre 2019

Arr 539:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Actu-Shoes " - 51 A Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 538:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "La Tarte Tropézienne" - 3, boulevard Victor Hugo 83150 Bandol 

Arr 537:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Maison de la Presse" - 10, allée Jean Moulin 83150 Bandol

Arr 536:
réglementation du stationnement - Cérémonie patriotique - Mercredi 25 septembre 2019

Arr 535:
réglementation de la circulation - livraisons de béton - 206, avenue georges V - Béton Bonifay - Dérogation

Arr 534:
travaux de voirie - pose d'un branchement eaux usées - 703, Bd des Graviers - BRONZO TP

Arr 533:
réglementation de la circulation - livraisons de matériax - 290 avenue Georges V - AMG AZUR MACONNERIE - dérogation

Arr 532:
portant délégation de signature au directeur adjoint des affaires juridiques et de la commande publique en application de l'article L.2122-19 du code général des collectivités territoriales

Arr 531:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 26 rue Lazare Carnot - POINT P / CIFFREO BONA - dérogation

Arrêtés août 2019

Arr 530:
portant délégation de signature au directeur adjoint des affaires juridiques et de la commande publique en application de l'article L.2122-19 du code général des collectivités territoriales

Arr 529:
Travaux tirages de cables et déploiement de la fibre optique chambre télécom

Arr 528:
Travaux de voirie réfection de la chaussée - Rue Monte-Cristo

Arr 527:
Travaux réfection des clôtures station de relevage Bois Maurin - Boulevard Bois Maurin 

Arrp 16:

Codification sur le territoire de la commune de la circulation routière et du stationnement - Modificatif N°9

Arr 526:
Arrêté portant autorisation d'ouverture au public de l'établissement "L'Auberge du Port"

Arr 525:
Règlementation de la circulation - Evacuation de terre - Terrassement - Avenue Georges V - Dérogation

Arr 524:
Travaux scellement chambre France Télécom - Avenue du 11 novembre 1918

Arr 523:
Travaux de voirie - Pose d'un branchement eaux usées - 703, Boulevard des Graviers

Arr 522:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 520, Traverse des Gipières - Dérogation

Arr 521:
Etat civil - Délégation exceptionnelle

Dec 24:
Modification des tarifs de l'accueil de loisirs sans hébergement

Arr 519:
Ouvertures chambres Télécom - Intervention de cablage - Chemin de St-Etienne - Rue de Strasbourg - Scopelec Sud-Est - Dérogation

Arr 518:
travaux ouverture et aiguillage - chambre France Telecom - SPIE

Arr 517:
travaux plantation poteau France Telecom - 432, Bd de Vallongue - SCOPELEC CUERS / TCP SUN

Arr 516:
travaux dépose des candélabres - éclairage public - requalification du rond point du casino - place Lucien Artaud - rue Marçon - avenue Libération - PROVELEC SUD

Arr 515:
travaux de terrassement - branchement individuel - ENEDIS -166, rue Charles Gounod - CONSTRUCTEL ENERGIE

Arr 514:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement restaurant "Au Boucanier"- Annule et remplace l'AOT n° 306 du 25 juin 2019

Arr 513:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement 47, Quai de Gaulle "Ex. J&J"

Arr 512:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Atlantide T.V.M"

Arr 511:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "FDL Locamer"

Arr 510:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Shardana"

Arr 509:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Mantra"

Arr 508:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "M.A.S.C.H"

Arr 507:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Mare E Monti"

Arr 506:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Le Jérome"

Arr 505:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Souvenirs de Bandol"

Arr 504:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "L'Amiral Bar"

Arr 503:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "L'Estanco de la Dentelière"

Arr 502:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "IYU"

Arr 501:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Cabana Beach"

Arr 500:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Week-End"

Arr 499:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Cabana"

Arr 498:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Maison Gavroche"

Arr 497:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "RV Boutique"

Arr 496:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Féérie"

Arr 495:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Ambiance Juana"

Arr 494:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Gepeto Multiservices" 

Arr 493:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Réalisations immobilières"

Arr 492:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "PINEAPPLE"

Arr 491:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Noon"

Arr 490:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement Restaurant "La Marmite"

Arr 489:
Parc du Canet "Journée Battle Cup" - Zanshin Karaté Club Bandol

Arr 488:
Travaux sur conduite Orange - 23, rue du Docteur Louis Marçon 

Arr 487:
Travaux de voirie - Démontage de la ligne électrique aérienne - Collège Raimu - Société Wojick - Chemin de St-Etienne - Chemin de St- Marc - Dérogation

Dec 23:
Occupation du domaine public - Stand petit circuit gonflable avec voitures électriques ou karting à pédales - Année 2019 - Fixation d'une redevance

Arr 486:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Forum des associations sportives et culturelles 2019 - Samedi 7 septembre 2019

Arr 485:
Occupation du domaine public- Permis de stationnement - Journée vide-grenier - La Boule Bandolaise sur les allées Vivien - Dimanche 1er septembre 2019 de 5h à 21h

Arr 484:
Règlement des parcs municipaux

Arr 483:
Désherbage de la bibliothèque - Livres à éliminer - Sortie de l'inventaire communal

Arr 482:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "La Braderie d'Eté des Commerçants de Bandol" - Du vendredi 23 août au dimanche 25 août 2019

Arr 481:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Grande thonade" du Bandol Fishing Club du lundi 19 août au vendredi 23 août 2019 - Quai devant le bateau "Le Lukia"

Arr 480:
Occupation du domaine public - "Demi-finale de la tournée Var Matin et Nice Matin 2019" - Jeudi 22 août 2019

Arr 479:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public - Permission de stationnement - Circuit de voitures électriques pour enfants - Place Xavier Suquet - Du 17 août au 31 août 2019 et tous les week-end jusqu'au 3 novembre 2019

Arr 477:
Arrêté interruptif de travaux

Arrp 15:
Arrêté de voirie portant alignement de voirie

Arrp 14:
procedure de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme

Arr 476:
conseil portuaire du port de plaisance de la ville de Bandol - modification de la composition

Arr 475:
travaux de terrassement - branchement souterrain ENEDIS - 102, boulevard du capelan - EGE NOEL BERANGER / ENEDIS

Arr 474:
réglementation de la circulation - travaux d'aménagement du quai de Gaulle - livraison de plot beton - rond point de la fontaine - quai de Gaulle - URBA'LYS - dérogation

Arr 473:
travaux de terrassement - branchement individuel - ENEDIS - boulevard de l'escourche - rue Lavoisier - CONSTRUCTEL ENERGIE

Arr 472:
travaux de voirie - intervention chambres télécom - tirage de cables - avenue dei reganeu - SCOPELEC SUD-EST - SIXTEL - MTV - YFO

Arr 471:
travaux renouvellement du reseau AEP - boulevard de vallongue - société BRONZO TP

Arr 470:
réglementation de la circulation - livraison de matériaux - chemin de la garduère - SIMC - OFFICE DU MATERIEL - dérogation

Arr 469:
réglementation de la circulation - livraison de matériaux - chemin de la Garduère - SIMC - dérogation

Arr 468:
détection et géoréférencement de réseaux - rue aubanel - société DDR

Arr 467:
detection et géoreferencement de reseaux - rue Jean Loste - boulevard de Marseille - société DDR

Arrêtés juillet 2019

Arr 466:
réglementation de la circulation et du stationnement - création d'une zone de stockage et d'une base de vie - aménagement du rond-point du casino - place Lucien Artaud - rue du docteur Louis Marçon - parking du casino - COLAS MIDI MEDITERRANEE

Arr 465:
réglementation de la circulation et du stationnement - travaux d'aménagement requalification rond point du casino - rue du docteur Louis Marçon - place Lucien Artaud - COLAS MIDI MEDITERRANEE - entreprise GUINTOLI - MEDITERRANEE ENVIRONNEMENT

Arr 464:
réglementation du stationnement - forum des associations sportives et culturelles 2019 - parking terre-plein du stade - samedi 07 septembre 2019

Arr 463:
réglementation de la circulation et du stationnement - collège Raimu - EIFFAGE CONSTRUCTION - AZUR LOCATION SERVICE - chemin de Saint-Etienne - dérogation

Arr 462:
Travaux de voirie - Création branchament GRDF - Etablissement le Méditerranée - 41 avenue Geaorges V

Arr 461:
Occupation du domaine public - permis de stationnement - Espace promotion groupe Partouche - juillet-aout 2019

Dec 22:
Fixation des tarifs è Spectacles Théâtre Jules Verne - Saison Septembre / Décembre 2019

Arr 460:
Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Bartoletti Christophe - Bar "Le Buffalo" - 12, rue Pons 83150 Bandol 

Arr 459:
Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Nieto Christophe - Bar Restaurant "Le Bistrot du Port" - 6, Allée Jean Moulin 83150 Bandol

Arr 458:
Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. David Bauerheim -Restaurant "Du thym à l'ail" - 73, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 457:
Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Chaudy Philippe - Restaurant "Le Jérome" - 26, Allée Alfred Vivien 83150 Bandol

Arr 456:
Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Flament Laurent - Bar Restaurant "La Vague" - 81, Quai Charles de Gaulle 83150 Bandol

Arr 455:
Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Du 28 au 29 septembre 2019 - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor 83150 Bandol

Arr 454:
Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Du 21 au 22 septembre 2019 - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor 83150 Bandol  

Arr 453:
Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Du 14 au 15 septembre 2019 - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor 83150 Bandol 

Arr 452:
Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Du 7 au 8 septembre 2019 - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor 83150 Bandol 

Arr 451:
Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Du 6 au 7 septembre 2019 - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor 83150 Bandol

Arr 450:
portant délégation de signature au Directeur des Services Techniques et de l'Environnement en application de l'article L.2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arr 446>449:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement :
LE DIAM'S - 13, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
AMORINO - 11, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
BANQUE POPULAIRE COTE D 'AZUR - 31, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
O'DONKI - 55, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 436>445:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement :
SOULEIADO - 1, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
INTERDIT DE ME GRONDER - 3, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
PETER MC ANDREW - 3, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
FESTIVAL DES GLACES - 5, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
CASA DEL GELATO - 7, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
SEMPRE PIU - 9, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
ESPRIT LIBRE - 1, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
LE QUAI N°5 - 5, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
LE DIAM'S - 13, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 426>435:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement :
PASSAGE DE LA MODE - 65 BIS ET TER, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
CASINO ALIMENTATION - 24, rue de la république - 83150 BANDOL
ETAL BONBONS SUR LE QUAI PRES DU CARROUSEL - BANDOL
RESTAURANT CHEZ GERALD - 11, rue du docteur Marçon - 83150 BANDOL
L'ATELIER - 5, rue des tonneliers - 83150 BANDOL
CEZAKA - 61, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
PELE MELE - 55, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
JONNA'S BOUTIQUE - 4, Allée Jean Moulin - 83150 BANDOL
LA ROSE DES SABLES - 11, rue Marçon - 83150 BANDOL
CALA MODA - 9, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 416>425:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement :
ATLANTIS - 47, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
HAVAIANAS - 53, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
AU 63 - 53, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
BEBOP ET LOLA ENFANTS - 53, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
L'ATYPIQUE - 57, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
LYLOU BOUTIK - 3, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
SUNSHINE - 57, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
ATLANTIS - 61, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
VON DUTCH - 63, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
PAIN DE SUCRE - 65, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 406>415:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement :
LE CHAMO - 27, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
CREPERIE DU QUAI - 27, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
SAVONNERIE DU SOLEIL - 29, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
BY ESPRIT - 29, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
INFLUENCE - 29, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
L'EFFRONTEE - 31, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
LEON - 31, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
SUNSET BOULEVARD - 33, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
L'HIPPOCAMPE - 37, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
BOUTIQUE L'INSOLENTE - 39, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 396>405:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement :
SEMPRE PIU - 9, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
BLANC DU NIL - 17, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
MACADAM - 17, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
DORIANE - 19, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
ICONE - 19, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
COTTONS - 21, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
BANANAMOON/ELIET - 23, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
CHAUSSURE SCALISE - 25, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
L'ESCALE bar - 27, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
MAGAZINE - 27, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 395:
occupation du domaine public - permis de stationnement - paroles d'auteurs "les entretiens de l'été" - Grand débat avec Michel Onfray et Franz-Olivier Giesbert - place de l'Europe - samedi 10 août 2019 - de 19h à minuit

Arr 394:
occupation du domaine public - permis de stationnement - festival "les aoutiennes" les 1er, 2 et 3 août 2019 de 21h à 23h

Arr 393:
occupation du domaine public - permis de stationnement - nocturnes litteraires - place Xavier Suquet - mercredi 07 août 2019 - de 15h à 2h

Arr 392:
occupation du domaine public - permis de stationnement - joutes-embarquements - samedi 10 aout 2019 - quai d'Honneur et parking des pêcheurs

Arr 391:
réglementation du stationnement - concert tribute - place Xavier Suquet

Arr 390:
réglementation du stationnement et de la circulation - emmenagement - TS DEMENAGEMENT

Arr 389:
réglementation de la circulation - travaux de sondages - place Lucien Artaud - GUINTOLI - dérogation

Arrp pyrotechniques:
Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de vente, transport et utilisation d'articles pyrotechniques d'artfices de divertissement, de fumigènes et de pétards dans les communes du département du Var.

Arrp carburants:
Arrêté temporaire règlementant l'achat, la vente au détail et le transport de carburant dans les communes du département du Var.

Arrp armes:
Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de port et de transport sans motif légitime des catégories A, B, C et D et de munitions, ainsi que de tout objet pouvant constituer une arme par destination, dans les communes du département du Var

Arr 388:
Travaux urgents sur conduite Orange - 23, rue du Docteur Louis Marçon - Scopelec Sud-Est

Arr 387:
Ouvertures chambres Télécom - Fibre optique - Rue Voltaire - Quai de Gaulle - Allée Pierre Pouyade - Scopelec Sud-Est - MTV - ESM - YFO

Arr 386:
Ouvertures chambres Télécom - Fibre optique - Corniche Bonaparte - Allées Alfred Vivien - Boulevard Victor Hugo - Rues Gabriel Péri - Pierre Toesca - Voltaire - Allée Jean Moulin - Scopelec Sud-Est - MTV - ESM - YFO

Arr 385:
Travaux de voirie - Ouvertures chambres Télécom - Tirage et dépose de cables - Avenue Deï Réganeu - Scopelec Sud-Est/ Orange

Arr 384:
Détection et géorefferencement de réseaux - Rue du Pont de Fer - Boulevard de Pierreplane - Société DDR

Arr 383:
Règlementation de la circulation - Livraison d'un groupe électrogène - Station de pompage - Société des Eaux de Marseille - Chemin de Poutier - Société CIAM PIE - Dérogation

Arr 382:
travaux de signalisation routière - Marquage au sol - Commune de Bandol - Miditraçage

Arr 381:
réglementation du stationnement - 75ème anniversaire de la libération de Bandol - mercredi 21 août 2019

Arr 380:
75ème anniversaire de la libération de Bandol - spectacle pyrotechnique - zone maritime port de Bandol - mercredi 21 août 2019

Arr 379:
réglementation de la circulation - 75ème anniversaire de la libération de Bandol - mercredi 21 août 2019

Arr 378:
réglementation de la circulation - travaux d'aménagement du quai de Gaulle - livraison de matériaux urbain - mediterranée environnement - dérogation

Arr 377:
Péril ordinaire - Travaux de confortement immeuble sis 276 chemein de Roumpinas 83150 Bandol

Arrp 13:
Arrêté du Maire Permanent - Arrêté de voirie portant alignement de voirie 

Arr 376:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Attraction foraine - Du mardi 25 juin au lundi 15 juillet prolongation jusqu'au 21 juillet 2019 - (entre kiosque à musique et office du tourisme et côté mer, de l'embarcadère au kiosque à musique)

Arr 375:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Petites attractions foraines - Du mardi 31 juillet au dimanche 1er septembre 2019 (entre la sortie du parking central et les caisses de paiement)

Arr 374:
Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mme PRANDINI Isabelle - 1, allée Jean Moulin 83150 Bandol - Bar Le Nautic

Arr 373:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Fête Nationale Belge - Bar Les Palmiers - Samedi 21 juillet 2019 de 16h à 24h

Arr 372:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement -Fête de l'Assomption - Jeudi 15 août 2019 

Arr 371:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Soirées littéraires - Allée Jean Moulin - Entre le bar l'Amiral et le bar Le Nautic - Les jeudisdimanches 18 et 25 juillet 2019 et les jeudis 1er, 8 et 15 août 2019 de 19h à minuit.

Arr 370:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Matinées littéraires - Allée Jean Moulin - Entre l'Auberge du port et le Bistro du port - Les dimanches 14, 21 et 28 juillet 2019 et les dimanches 4, 11 et 18 août 2019 de 9h à 13h

Arr 369:
Règlementation de la circulation et du stationnement - Festival Les Aoutiennes - Allées Alfred Vivien - Parking de l'ancienne cale de halage

Arr 368:
Règlementation des travaux - Période estivale - Dérogation Entreprise Mazoyer Chez Mr et Mme LACOSTE - 372, chemin de la Garduère

Arr 367:
Travaux de voirie - Création branchement GRDF - 41, Avenue Georges V - Etablissement "Le Méditerranée" - SAVACO TRA et ASSOCIES - Dérogation

Arr 366:
Règlementation des travaux - Période estivale - Dérogation SARL P.M.B. - Restaurant "Le Méditerranée" - Avenue Georges V

Dec 21:
réévaluation des tarifs d'inscription école municipale de musique

Arr 365:
travaux de construction - collège Raimu - EIFFAGE CONSTRUCTION - chemin de Saint-Etienne - chemin St Marc - dérogation

Arr 364:
réglementation du stationnement - collège Raimu - EIFFAGE CONSTRUCTION - chemin St Etienne - dérogation

Arr 363:
réglementation de la circulation - travaux d'aménagement du quai de Gaulle - rond-point de la Fontaine - allée Jean Moulin - quai de Gaulle - MEDITERRANEE ENVIRONNEMENT - dérogation

Arr 362:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement BAR LA MARINE - 9, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

Arr 361:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE TCHIN TCHIN BAR - 11, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

Arr 360:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement le WINNY BAR - 12, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

Arrp 12:
arrêté de voirie portant alignement de voirie

Arr 359:
Désherbage de la bibliothèque - Livres à éliminer - Sortie de l'inventaire communal

Arr 349>356:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement
DJURDJURA - 36, rue République    - 83150 BANDOL
LA TERRE AU VIN - 220, rue du 8 mai 1945  - 83150 BANDOL
TABAC LE FLINT - 1, rue Marçon  - 83150 BANDOL
LA GRANGE A PIZZAS - 38, rue République  - 83150 BANDOL
LE BUFFALO - 12, rue Pons - 83150 BANDOL
ENOLLY - 3, rue République - 83150 BANDOL
LE 8,27 - 10, rue République - 83150 BANDOL
VAL N'J CREATION - 3, rue République - 83150 BANDOL

Arr 340>348:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement 
LE KASHMIR - 19, rue des Tonneliers - 83150 BANDOL
MAISON ARISTIDE - 6, rue République  - 83150 BANDOL
LA PETITE CUISINE - 36, rue République  - 83150 BANDOL
ASLO - 26, rue République  - 83150 BANDOL
LE BISTRO DE PAULINE - 13, rue Marçon  - 83150 BANDOL
LE BISTRO DU PORT - 6, allée Jean Moulin   - 83150 BANDOL
L'AUBERGE DU PORT - 7 et 9, allée Jean Moulin  - 83150 BANDOL
LE CAFE BANDOLAIS - 28, rue République  - 83150 BANDOL
BANDOL INSTITUT - 16, rue Pons  - 83150 BANDOL

Arr 339:
occupation du domaine public - permis de stationnement -moules au rateau - plage devant espace Caroline Croso - samedi 27 juillet 2019

Arr 338:
occupation du domaine public - permis de stationnement - soirée chorégraphique ETOILES DE RUE place de la Liberté - 18 juillet 2019

Arr 337:
occupation du domaine public - permis de stationnement - bar LE BUFFALO - petites animations DJ - rue Pons

Arrp 11:
arrêté cadre portant modalités de fermeture des sites de baignade en cas de phénomènes météorologiques exceptionnels ou de pluie

Arrp 10:
arrêté cadre portant modalités de fermeture des sites de baignade en cas de pollution

Arr 336:
portant réglementation des terrasses couvertes fermées, terrasses, étalages et contre-terrasses des commerces du quai de Gaulle

Arr 335:
occupation du domaine public maritime - plage de Renecros - rando subaquatique tour 2019 - 10ème édition

Arr 334:
portant délégation de signature au responsable du service environnement en application de l'article L.2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arr 333:
portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique en application de l'article L.2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

 

Arrêtés juin 2019

Arr 332:
réglementation de la circulation - livraison de matériaux - chemin de la Garduère - SIMC - dérogation

Arr 331 :
rando subaquatique tour 2019 - corniche Bonaparte - digue de Renecros

Arr 330 :
réglementation du stationnement - fête foraine - parking du stade Deferrari - corniche Bonaparte

Arr 329 :
travaux de voirie - éclairage public - aménagement du quai de Gaulle- rond point de la fontaine - allée Jean Moulin - quai de Gaulle - entreprise PROVELEC SUD - dérogation et prorogation

Arr 328:
réglementation de la circulation et du stationnement - création d'une zone de stockage et d'une base de vie - aménagement du quai de Gaulle - rond-point du casino - parking du casino - COLAS MIDI MEDITERRANEE -dérogation et prorogation

Arr 327:
réglementation de la circulation et du stationnement - travaux d'aménagement requalification du quai de Gaulle - rond-point de la fontaine - allée Jean Moulin - quai de Gaulle - rue Voltaire - dérogation et prorogation

Arr 325:
travaux renouvellement du réseau AEP chemein de La Ciotat société Bronzo TP

Arr 324:
réglementation du stationnement journée nationale à la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites dimanche 21 juillet 2019

Arr 323:
réglementation du stationnement fête national dimanche 14 juillet 2019

Arr 311>322:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement

SALAD BAR AND CO  - 5, allée Jean Moulin  - 83150 BANDOL

LA BRISE D'ASIE - 12, bd Victor Hugo - 83150 BANDOL

RESTAURANT KV&B - 5, rue de la Paroisse  - 83150 BANDOL

KIOSQUE LE TRIDENT - 2, allées Vivien - 83150 BANDOL

KIOSQUE LA COQUILLE - 6, allées Vivien - 83150 BANDOL

KIOSQUE ATTALI  - 8b, allées Vivien - 83150 BANDOL

KIOSQUE LE PETIT POUCET - 10, allées Vivien - 83150 BANDOL

L'ATELIER DU GOUT - 2, rue Pons - 83150 BANDOL

LE YAKKA -  10, rue Pons - 83150 BANDOL

JADE SUSHI - 17, rue Pons - 83150 BANDOL

DECO SEVENTIES  -  5, rue Pons - 83150 BANDOL

L'AUBERGE PROVENCALE - 26, rue Pons - 83150 BANDOL

Arr 310:
occupation du domaine public - permis de stationnement - joutes-embarquements - samedi 13 juillet 2019 - quai d'Honneur et parking des pêcheurs

Arr 300>309:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement

ART PHOTO - 2, rue Félicien Fabre - 83150 BANDOL

AGENCE PARIS MER - 4, Bd Victor Hugo - 83150 BANDOL

PARFUMERIE DOMINIQUE - 1bis, Bd Victor Hugo - 83150 BANDOL

RESTAURANT CECIBON - 3, rue de la Paroisse - 83150 BANDOL

RENDEZ-VOUS EN ITALIE - 3, placede la Liberté - 83150 BANDOL

BENJAMIN - 1bis, rue République - 83150 BANDOL

RESTAURANT AU BOUCANIER  - 13, rue Marçon - 83150 BANDOL

RESTAURANT L'ESPERANCE - 21, rue Marçon - 83150 BANDOL

RESTAURANT DU COTE DE CHEZ SWAN - 23, rue Marçon - 83150 BANDOL

AU CLAIR DE LA VIGNE - 25, rue Marçon - 83150 BANDOL

Arr 289>299:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement

WINNY BAR - 12, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

LE TCHIN TCHIN BAR - 11, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

MAISON DE LA PRESSE - 10, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

BAR LA MARINE - 9, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

MARE E MONTI - 27, rue Marçon - 83150 BANDOL

BAR LE NARVAL - 2, place de la Liberté - 83150 BANDOL

PHARMACIE CRETEAU - 3, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

BAR LE NAUTIC - 1, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

NEW ZELAND RUGBY SPIRIT CLASSIC ALL BLACKS - 1bis, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

LE RENDEZ-VOUS - 13, rue Vincent Allègre - 83150 BANDOL

DROGUERIE CENTRALE - 12, rue des Ecoles - 83150 BANDOL

Arr 288:
réglementation de la circulation - livraison d'une sondeuse - étude géotechnique - montée voisin - corniche Francois Fabre - société GROUPE EDH

Arr 287:
travaux de voirie - éclairage public - aménagement du quai de Gaulle- rond point de la fontaine - allée Jean Moulin - quai de Gaulle - entreprise PROVELEC SUD

Arr 286:
réglementation de la circulation - parade des galapiats - autour du grand pric de France de F1

Arr 285:
travaux d'abattage de pins - 235 rue de l'equinoxe - LGB JARDIN - MEDIACO VAR

Arr 284:
réglementation de la circulation - fête nationale - dimanche 14 juillet 2019

Arr 283:
occupation du domaine public - permis de stationnement - fête de la musique - vendredi 21 juin 2019

Arr 282:
désignation des membres du comité de direction de l'EPIC "office de tourisme" - collège représentant les partenaires

Arr 281:
débit de boissons - fermeture tardive - BAR RESTAURANT LE SCOTCH - 3, rue Marçon - 83150 BANDOL

Arr 280:
débit de boissons - fermeture tardive - BAR POUPOUNE - 1, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 279:
débit de boissons - fermeture tardive - L'AUBERGE DU PORT - 9, allée Jean Moulin - 83150 BANDO

Arr 278:
débit de boissons - fermeture tardive - LE DIAM'S - 14, rue Marçon - 83150 BANDOL

Arr 277:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - chemin de la Garduère - SBC - dérogation

Arr 276:
réglementation de la circulation - travaux de réfection de la chaussée - rond-point de la fontaine - rue Toesca - COLAS MIDI MEDITERRANEE

Arr 275:

travaux de comfortement de falaise - chemin de Roumpinas - entreprise EIFFAGE RESIREP - dérogation et prorogation

Arrp 09:
arrêté de voirie portant alignement - BE 33

Arrp 08:
arrêté de voirie portant alignement - AN 59

Arr 274:
fête nationale - spectacle pyrotechnique - zone maritime port de Bandol - dimanche 14 juillet 2019

Arr 273:
réglementation des ventes de denrées alimentaires - boissons et articles divers sur les plages et leurs abords sur le territoire de la commune

Arr 272:
réglementation de la consommation d'alcool sur la voie publique sur le territoire d la commune de Bandol

Arr 271:
travaux sur poteaux France Telecom - Bd Vallongue - SCOPELEC SUD-EST

Arr 270:
travaux de raccordement eau et eaux usées - Ile de bendor - parking du terre plein du stade - entreprise DUTTO

Arr 269:
ouvertures chambres télécom - tirage et dépose de câbles - chemin St Etienne - SCOPELEC SUD EST

Arr 268:
pose armoire fibre optique - raccordement et tirage de cables - réseau Orange - Dei Reganeu - MB TELECOM

Arr 267:
pose armoire fibre optique - raccordement et tirage de cables - réseau Orange - Avenue Bellevue - MB TELECOM

Arr 266:
pose armoire fibre optique - raccordement et tirage de cables - réseau Orange - Bd Bois Maurin - MB TELECOM

Arr 265:
réglementation de la circulation - livraisons de béton - 206, avenue Georges V - BETON BONIFAY - dérogation

Arr 264:
réglementation de la circulaiton et du stationnement - création temporaire d'une hélisurface - parking du terre plein du stade - corniche Bonaparte

Arr 263:
Règlement de stationnement - Match de gala Pilote de F1 -Association Jules Bianchi - Corniche Bonaparte - Parking du stade Deferrari - Parking et accès à la mise à l'eau - Parking du terre plein du stade - Skate Park

Arr 262:
occupation du domaine public - permis de stationnement - Salon Bandol Nautic 2019 - quai d'honneur du jeu de boules au carrousel - 3 au 6 octobre 2019 - annule et remplace l'AOT 237 du 27 mai 2019

Arr 261:
travaux de voirie - pose branchement eaux usées - 10, Bd de Lorette - BRONZO TP

Arr 260:
travaux de voirie - pose branchement eau - 75, rue Monte-Cristo - BRONZO TP

Arr 259:
travaux Enedis - branchement individuel - 201, allée des Bougainvillees - EGE NOEL BERANGER

Arrp 7:
codification sur le territoire de la commune de la circulation routière et du stationnement - modificatif n°8

Arr 258:
travaux d'intervention sur poteau telecom et depose de cable - rue des narcisses - SCOPELEC SUD-EST/ORANGE

Arr 257:
travaux renouvellement du reseau AEP - chemin de la Ciotat - société BRONZO TP

Arr 256:
travaux de renouvellement d'un branchement GRDF - 20 rue aubanel - SFM TERRASSEMENT

Arr 255:
travaux de voirie refection de la chaussée - montée voisin - entreprise URBAVAR

Arr 254:
course pédestre - salomon Bandol classic 2019 - parc du canet

Arr 253:
parc du canet - journée battle cup - ZANSHIN KARATE CLUB BANDOL

Arr 252:
occupation du domaine public - permis de stationnement - concert philharmonique - dimanche 30 juin 2019 à 19h - place de la liberté

Arr 251:
occupation du domaine public - permis de stationnement - fete de la saint elme - samedi 29 juin 2019

Arr 250:
occupation du domaine public - permis de stationnement les anglaises ont la cote - 18 eme concentration de véhicules anglais - quai d'honneur - dimanche 16 juin 2019

Arr 249:
parc du capélan - association OMCAL - pique-nique de fin d'année

Arr 248:
composition comité communal des feux de forêt

Arrêtés mai 2019

Arr 247:
réglementation de la circulation - livraison de matériaux - chemin de la Garduère - traverse du Laboureur - POINT P - dérogation

Arr 246:
réglementation du stationnement - journée nationale d'hommage aux "morts pour la France" en Indochine - jeudi 13 juin 2019

Arr 245:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 290, avenue Georges V - AMG AZUR MACONNERIE - dérogation - prorogation

Arr 244:
réglementation de la circulation - livraisons de béton et matériaux - 26, rue Carnot - POINT P LAFARGE BPE CIFFREO BONA - dérogation - prorogation

Arr 243:
travaux de voirie - pose branchement eau et eaux usées - bd Escourche - BRONZO TP

Arr 242:
travaux de voirie - pose de branchements eau et poteau incendie - 51, chemin St Etienne - BRONZO

Arr 241:
réglementation de la circulation - livraison de gravier - 405, chemin de la Garduère - POINT P -dérogation

Arr 240:
travaux de voirie - intervention sur chambre et poteaux Telecom - SCOPELEC SUD EST / ORANGE

Arr 239:
réglementation de  la circulation - résidences Le Marçon / le plain sud - reconstruction d'un mur de soutènement - FREYSSINET France / COSEPI - dérogation

Arrp 06:
réglementation du stationnement payant sur voirie - modificatif n°2

Arr 238:
occupation du domaine public - permis de stationnement - Salomon Bandol Classic 2019 - quai d'honneur du jeu de boules au carrousel - 7 au 9 juin 2019

Arr 237:
occupation du domaine public - permis de stationnement - salon Bandol Nautik 2019 - quai d'honneur du jeu de boules au carrousel - 3 au 6 octobre 2019

Arr 236:
travaux de terrassement - pose réseau ENEDIS - avenue de lavandes - entreprise VRTP

Arr 235:
réglementation du stationnement et de la circulation - 8ème bandol classique - 15ème salomon bandol classique - 10ème salomon bandol classique 2019 "au clair de lune" - BANDOL EVENEMENT ORGANISATION

Arr 234:
travaux de voirie - reprise piétonnier - Ambroise Pare - entreprise URBAVAR

Arr 233:
travaux de voirie - réfection de chaussée - rue de Verdun - entreprise URBAVAR

Arr 232:
travaux de voirie - réfection de chaussée - impasse du docteur Roux - entreprise URBAVAR

Arr 231:
réglementation de la circulation - livraison de matériaux - SBC - dérogation

Arr 230:
travaux d'abattage d'un pin - 282 avenue des chênes verts - entreprise MAGNALDI

Arr 229:
réglementation de la circulation et du stationnement - travaux d'aménagement requalification du quai de Gaulle - rond point de la fontaine - allée Jean Moulin - quai de Gaulle

Arr 228:
réglementation du stationnement - journée nationale d'hommage aux "morts pour la France" en Indochine - samedi 08 juin 2019

Arrêtés Préfectoraux de restriction temporaire : armes, artifices, carburants, masques de protection -- samedi 25 au dimanche 26 mai 2019

Arr 227:
réglementation de la circulation et du stationnement - réalisation d'un forage souterrain pour réseau ERDF - corniche Bonaparte - parking du terre plain du stade - SOCIETE FOR DRILL

Arr 226:
réglementation de la circulation et du stationnement - travaux de grutage pour la livraison d'un spa - avenue du 11 novembre 1918 - le val gardenia - société AMBIANCE BAIN DOUCHE

Arr 224:
parc du Capelan - 2 cours de Yoga

Arr 223:
occupation du domaine public - permis de stationnement - Yacht club de Bandol - Fête des voisins de ponton - samedi 1er juin 2019

Arr 222:
réglementation de la circulation et du stationnement - travaux d'aménagement requalification du quai De Gaulle - aménagement parking central - COLAS MIDI MEDITERRANEE - entreprise GUINTOLI - prorogation

Arr 221:
travaux branchement individuel neuf en soutirage - EGE NOEL BERANGER / ENEDIS

Arr 220:
réglementation de la circulation - livraison de matériaux et béton - NF CONSTRUCTION - VERDI MATERIAUX - prorogation

Arr 219:
réglementation de la circulation et du stationnement - travaux branchement gaz - societe SOBECA GROUPE FIRALP

Arr 218:
waxx summer sup challenge 2019 - plage centrale - parking du casino - bande littorale des 300 mètres

Arr 217:
travaux pour pose ENEDIS - corniche Fabre - entreprise VRTP - prorogation

Arrêtés Préfectoraux de restriction temporaire : armes, artifices, carburants, masques de protection -- samedi 18 au dimanche 19 mai 2019

Arr 216:
travaux de voirie - remplacement d'un poteau incendie et protection bouches d'incendie - société CDA INCENDIE

Arr 215:
réglementation de la circulation - livraisons de materiaux - chemin de la garduère - SIMC - dérogation

Arr 214:
implantation de poteaux telecom - boulevard de vallongue - COPELEC / ORANGE

Arr 213:
Parc du Capelan - Association OMCAL - Pique-nique de fin d'année

Arrp 05:
PLU - mise à jour - création de secteurs d'information des sols

Arrp 04:
Codification sur le territoire de la commune de la circulation routière et du stationnement - modificatif n°7

Arr 211:
débit de boissons - fermeture tardive - Bowling de Bandol - La Repe - Route du Beausset - 83150 BANDOL

Arr 210:
débit de boissons - fermeture tardive - dérogation - Le 8,27 - 10, rue République - 83150 BANDOL

Arr 209:
réglementation de la circulation - livraison de béton - 444, traverse des Mattes - LAFARGE BETONS - dérogation

Arr 208:
travaux ouverture et aiguillage - chambre France Telecom - SPIE

Arr 207:
travaux de voirie - pose d'un branchement eau et eaux usées - 240, rue Paul Cézanne - BRONZO TP

Arr 206:
autorisation d'ouverture - debit de boissons temporaire - plage centrale - quai de gGaulle - SUMMER SUP CHALLENGE

Arrêtés Préfectoraux de restriction temporaire : armes, artifices, carburants, masques de protection -- samedi 11 au dimanche 12 mai 2019

Arr 205:
travaux construction maison individuelle - installation d'une grue potain IGO15 - 104 bd du Capelan - Matebat sud est

Arr prefectoral :
battue administrative aux sangliers

Dec 18:
occupation du domaine public - occupation temporaire du domaine public - fixation d'une redevance - trampoline à élastiques - square Poujade années 2019 et 2020

Arr 204:
occupation du domaine public - permis de stationnement - occupation temporaire du domaine public - permission de stationnement - trampoline à élastiques - square Poujade années 2019 et 2020

Arr 203:
occupation du domaine public - permis de stationnement - attraction foraine - 25 juin au 15 juillet 2019

Arr 202:
délégation de fonctions - GARZA Alice - conseillère municipale

Arr 201:
délégation de fonctions -BONNEFOY Eric - conseiller municipal

Arr 200:
travaux de voirie - pose branchement eau et eaux usées - 550, corniche Fabre - BRONZO TP

Arr 199:
réglementation de la circulation - livraisons de béton - chantier O Fil de l'Eau - montée Voisin - AZURBAT CONSTRUCTION

Arr 198:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 405, chemin de la Garduère - POINT P - dérogation

Arr 197:
travaux de voirie - reprise d'enrobé - URBAVAR

Arr 196:
réglementation de la circulation - livraisons béton - 206, avenue Georges V - BETON BONIFAY dérogation

Arr 195:
emplacements réservés aux panneaux électoraux - élection européen du 26 mai 2019

Arr 194:
travaux pour pose réseau ENEDIS Corniche Bonaparte du 7 mai au 24 mai 

Arr 192:
parc du Capelan - 5ème journée internationale du yoga -vendredi 21 juin 2019 - 8h à 12h

Arrêtés Préfectoraux de restriction temporaire : armes, artifices, carburants, masques de protection -- samedi 4 au dimanche 5 mai 2019

Arrêtés avril 2019

Arr 191:
réglementation du stationnement - journée nationale de la Résistance - lundi 27 mai 2019

Arr 190:
travaux de voirie - création d'un réseau d'eaux pluviales - avenue Dei Reganeu - A2BTP

Arr 189:
réglementation de la circulation - livraisons de béton - rue de la tuilerie - JC RENOVATION - LAFARGE HOLCIM BETON - dérogation

Arr 188:
travaux de voirie - ouverture de regard sur chaussée - 63, bd de Marseille - SCOPELEC ORANGE

Arr 187:
débit de boissons - fermeture tardive - dérogation - restaurant "Le Sam's Klub"

Arr 186:
travaux tirages de câbles et raccordement fibre optique chambre telecom - EIFFAGE ENERGIE TOULON

Arr permanent 3 :
plan de balisage des plages Bando

Arr 185:
emplacements réservés aux panneaux électoraux - élection des réprésentants au parlement européen - 26 mai 2019

Arr 184:
péril ordinaire - travaux de confortement - 276 chemin de Roumpinas - parcelles cadastrées AN 08, 09 et 10 - second délai supplémentaire

Arr 183:
travaux de voirie - pose chambre Orange & conduites - chantier "Cap Horizon" - avenue Dei Reganeu - SCOPELEC SUD EST / ORANGE

Arrêtés prefectoraux:
Arrêtés Préfectoraux de restriction temporaire : armes, artifices, carburants, masques de protection -- samedi 27 au dimanche 28 avril 2019

Arr 182:
ouverture chambres télécom - tirage de cables - corniche François Fabre

Arr 181:
état civil - délégation exceptionnelle

Arr 180:
débit de boissons - fermeture tardive exceptionnelle - LE DELOS - Ile de Bendor

Arr 179:
débit de boissons - fermeture tardive exceptionnelle - LE DELOS - Ile de Bendor

Arr 178:
débit de boissons - fermeture tardive exceptionnelle - LE DELOS - Ile de Bendor

Arr 177:
débit de boissons - fermeture tardive exceptionnelle - LE DELOS - Ile de Bendor

Arr 176:
débit de boissons - fermeture tardive exceptionnelle - LE DELOS - Ile de Bendor

Arr 175:
autorisation d'ouverture - débit temporaire de boissons - espace Caroline Croso - allée Pouyade - ZANSHIN KARATE CLUB BANDOL

Arr 174:
réglementation du stationnement - commémoration de la victoire du 8 mai 1945

Arrêtés prefectoraux:
Arrêtés Préfectoraux de restriction temporaire : armes, artifices, carburants, masques de protection -- samedi 20 au dimanche 21 avril 2019

Arr 173:
réglementation de circulation - Livraison de matériaux - 502, chemin des Gipières - Pirotta - dérogation

Arr 172:
réglementation du stationnement - marché journalier - mardi matin - parking allée Pouyade

Arr 171:
désherbage de la bibliothèque - livres à éliminer - sortie de l'inventaire communal

Arr 170:
occupation du domaine public - avenant n°1 - autorisation de stationnement n°1 - emplacement réservé aux taxis - SAS TAXI RICHARD

Arr 169:
travaux pour pose réseau ENEDIS - corniche Fabre - VRTP

Arr 168:
travaux terrassement coffret gaz - 20, rue Aubanel - SFM TERRASSEMENT

Arr 167:
réglementation de la circulation - livraisons de béton - 206, avenue Georges V - BETON BONIFAY - dérogation

Arr 166:
travaux renouvellement réseau AEP - rue Marçon - BRONZO TP - prorogation

Arr 165:
réglementation du stationnement - concours de boules - parking du stade Deferrari - corniche Bonaparte

Arr 164:
travaux de voirie - ouverture chambres Telecom - tirages de cables - avenue Dei Renganeu - SCOPELEC SUD EST / ORANGE

Arr 163:
occupation du domaine public - permis de stationnement - 35ème printemps des potiers 2019 - 19 avril au 22 avril 2019

Arr 162:
occupation du domaine public - permis de stationnement - attraction foraine - modification arrêté n°100 du 19 mars 2019

Arr 161:
occupation du domaine public - permis de stationnement - OMCAL exposition de peintures - premiers dimanches de chaque mois / 2019

Arr 160:
occupation du domaine public - permis de stationnement - journée vide-grenier - la boule bandolaise - 12 mai 2019

Arr 159:
arrêté temporaire - délégation de signature à directrice de la commande publique

Arr 158:
arrêté temporaire - délégation de signature à l'adjointe au DGS

Arr 157:
arrêté temporaire - délégation de signature au DGS

Arr 156:
travaux de voirie - reprise d'enrobé - rue Voltaire - entreprise URBAVAR

Arr 155:
travaux de voirie - élargissement de la voie - rue de madagascar - entreprise URBAVAR

Arr 154:
travaux de voirie - reprise d'enrobé - chemin De roustagnon - entreprise URBAVAR

Arr 153:
réglemantation de la circulation - travaux hotel le splendid - livraisons de béton - 83 avenue Maréchal Foch - LDR CONSTRUCTIONS

Arr 152:
réglementation de la circulation et du stationnement - travaux d'aménagement - requalification du quai de Gaulle - aménagement parking central - COOLAS MIDI MEDITERRANEE - entreprise GUINTOLI

Arr 151:
travaux de voirie - pose branchement eau et eaux usées - 68 impasse du docteur roux - BRONZO TP

Dec 17:
inventaire communal - Matériel informatique

Arr 150:
travaux de voirie - pose branchement eau - 73, rue de Monte Christo - BRONZO TP

Arr 149:
travaux de construction d'une maison individuelle - installation d'une grue potain IGO 15 - MATEBAT SUD EST

Arr 148:
réglementation du stationnement - corniche bonaparte - printemps des potiers 2019

Arr 145:
travaux création d'un plateau traversant - avenue du 11 novembre 1918 - URBAVAR - prorogation

Arr 144:
réglementation de la circulation - travaux hôtel Splendid - livraisons de béton - 83, avenue Mchal Foch - LDR CONSTRUCTIONS

Arr 143:
réglementation de la circulation - voie barrée - quai de Gaulle

Arr 142:
aiguillage et tirage fibre optique - réseau Orange - opérateur FREE - avenue du 11 Novembre 1918 - rue des Ecoles - Avenue Albert 1er - MANEO RESEAUX

Arr 141:
réglementation de la circulation - 164, rue Didier Daurat - DEMENAGEMENTS SOLIGNAC

Arr 140:
réglementation de la circulation - livraison de matériaux - 190, rue du 8 mai 1945 - CAMOIN MATERIAUX - dérogation

Arr 139:
occupation du domaine public - autorisation de stationnement n°1 - emplacement réservé aux taxis - SAS TAXI RACHID

Arr 138:
plages de bandol - surveillance année 2019

Arr 137:
désherbage de la bibliothèque - livres à éliminer - sortie de l'inventaire communal

Arrêtés mars 2019

Arr 136:
débit de boissons - fermeture tardive - Bar L'Escale  - 27, quai de Gaulle - 83150 Bandol

Arr 135:
débit de boissons - fermeture tardive - Bar Le Winny - 12, allée Jean Moulin - 83150 Bandol 

Arr 134:
débit de boissons - fermeture tardive - Bar tabac Le Narval - 2 place de la Liberté - 83150 Bandol

Arr 133:
débit de boissons - fermeture tardive - Bar Tchin Tchin -11, allée Jean Moulin - 83150 Bandol

Arr 132:
débit de boissons - fermeture tardive - Bar restaurant O Donki - 55, quai de Gaulle -83150 Bandol 

Arr 131:
travaux de voirie - branchement ENEDIS - collège Raimu - SAVACOTRA

Arr 130:
réglementation du stationnement - marché journalier - mardi matin - parking central - quai de Gaulle

Arr 129:
travaux de voirie - création d'un branchement gaz-ERDF - 21, Bd Clémenceau - ARELEC / EMT

Arr 128:
réglementation de la circulation - travaux d'aménagement du réseau pluvial - rond-point de la Fontaine - rue Toesca - COLAS - GUINTOLI

Arr 127:
travaux création d'un plateau traversant - avenue du 11 Novembre 1918 - URBAVAR - modificatif

Arr 126:
réglementation de la circulation - livraisons de béton et matériaux - montée Cole de Rene - 287, chemin des Vignes - COSTAMAGNA-LAFARGE BETONS-ARCHIMED-HONESTY - dérogation

Arr 125:
réglementation de la circulation - travaux d'aménagement requalification du quai de Gaulle - rue Voltaire - rue du docteur Louis Marçon - entre allée jean Moulin et rue Dr marçon - COLAS MIDI MEDITERRANEE - ENTREPRISE GUINTOLI - MEDITERRANEE ENVIRONNEMENT - prorogation

Arr 124:
réglementation de la circulation - travaux d'aménagement requalification du quai de Gaulle - rue Voltaire - rue du docteur Louis Marçon - COLAS MIDI MEDITERRANEE - ENTREPRISE GUINTOLI - MEDITERRANEE ENVIRONNEMENT - prorogation

Arr 123:
accès interdit - batisse Neble - ancienne route du Beausset - RN 559 bis

Arrêtés prefectoraux:
Arrêtés Préfectoraux de restriction temporaire : armes, artifices, carburants, masques de protection -- samedi 30 au dimanche 31 mars

Arr 122:
réglementation du stationnement - journée nationale du souvenir des victimes et de shéros de la déportation - dimanche 28 avril 2019

Arr 121:
travaux de terrassement - passage d'un câble aérien en souterrain - ENEDIS - 42, impasse André Ampère - CONSTRUCTEL ENERGIE

Arr 120:
travaux de voirie - dépose du réseau électrique aérien - 722, avenue Dei Reganeu - SARL COSSETA

Arr 119:
occupation du domaine public maritime - espace vert de la plage centrale - exposition de sculptures monumentales

Arr 118:
travaux de voirie - reprise d'un branchement eau - 41, avenue Mchal Foch - BRONZO TP

Arr 117:
travaux création d'un plateau traversant - avenue du 11 Novembre 1918 - URBAVAR

Arr 116:
travaux de voirie - enfouissement du réseau Enedis - 722, avenue Dei Reganeu - ARELEC / EMT - prorogation

Arr 115:
réglementation de la circulation - livraisons de béton et matériaux - 26, rue Lazare Carnot - POINT P - LAFARGE BPE - CIFFREO BONA - dérogation - prorogation

Arr 114:
réglementation du stationnement - attraction foraine - parking du stade Deferrari - corniche Bonaparte

Arr 113:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 16, place du château - HUGONY PISCINES &SPAS - dérogation - prorogation

Arr 112:
réglementaiton de la circulation - livraisons de béton - SARL SUD EST CHAPE AVELLA - 228, chemin de la bergerie - dérogation

Dec 16 :
occupation de locaux communaux - stade Deferrari - Provence Canoe Loisirs - année 2019

Dec 15 :
occupation d'un local communal - 38, allée Vivien - année 2019

Arr 111:
péril ordinaire - travaux de confortement - 276 chemin de Roumpinas - parcelles cadastrées AN 08, 09 et 10 - délai supplémentaire

plan de réception et de traitement des déchets et résidus portuaires - port de plaisance de Bandol

Arr 109:
arrêté municipal d'injonction - manquements aux prescriptions du règlement sanitaire départemental - 1 bis rue des écolesP

Arr 108:
occupation du domaine public - permis de stationnement - concert "les jaunes en folie" - buvette place Lucien Grillon - 23 mars 2019

Arr 107:
travaux de terrassement - pose reseau ENEDIS - rue de la sariette - entreprise VRTP

Arr 106:
réglementation de la circulation - livraisons de béton et matériaux - chemin du grand if - VILLA PRISME - CEMEX BETON - SIMC - PACA BOIS - dérogation

Arr 105:
travaux pour pose réseau EDF - quai du stade - entreprise VRTP

Arr 104:
travaux refection d'enrobé - parkings allée Pierre Pouyade - entreprise URBAVAR

Arr 103:
travaux reprise de caniveau - rue de la tuilerie - entreprise URBAVAR

Arr 102:
travaux de passage d'un fourreau - rue Pons - entreprise URBAVAR

Arr 101:
travaux chantier cap horizon - démontage d'une grue potain F15 15 C - 963 avenue dei reganeu - société IMPERIAL LEVAGE

Arr 100:
occupation du domaine public - permis de stationnement attraction foraine - 31 mars au 6 mai - terre-plein kiosque à musique

Arr 99:
travaux de voirie - branchement gaz - 55, chemin St Etienne - collège Raimu - SOBECA

Arr 98:
réglementation de la circulation - livraison de béton - 5, rue Blériot - BONIFAY

Arr 97:
travaux de voirie - réfection de chaussée - impasse du Zénith - URBAVAR

Arr 96:
réglementation de la circulation - livraisons de béton - 290, avenue Georges V - BETON 83 - dérogation

Arr 95:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 405, chemin de la Garduère - POINT P - dérogation

Arr 94:
ouverture de chambres Orange sur chaussée - EIFFAGE ENERGIE TLECOM SUD-EST

Arr 93:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - place du château - HUGONY PISCINES &SPAS - CIFFREO BONA - dérogation

Arrêtés prefectoraux:
Arrêtés Préfectoraux de restriction temporaire : armes, artifices, carburants, masques de protection -- samedi 16 au dimanche 17 mars

Dec 14:
occupation du domaine public année 2019 - fixation d'une redevance

Arr 92:
travaux de confortement de falaise - chemin de roumpinas - entreprise EIFFAGE RESIREP

Arr 91:
travaux de grutage mise ne place de conteneur - corniche Francois Fabre - société IMPERIAL LEVAGE

Arr 90:
travaux de voirie - pose branchement eau - 3, rue Voltaire - BRONZO TP

Arr 89:
travaux de voirie - réparation sur réseau ENEDIS - 276, avenue des mesanges - entreprise V.R.T.P

Arr 88:
travaux de voirie - pose branchement eau et eaux usées - 392, bd de l'escourche - BRONZO TP

Arr 87:
travaux de voirie - éclairage public - aménagement du quai de Gaulle- rond point de la fontaine - allée Jean Moulin - quai de Gaulle - entreprise PROVELEC SUD

Arr 86:
travaux renouvellement du reseau AEP - rue du docteur Louis Marçon - société BRONZO TP

Arr 85:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 841, chemin du logis neuf - bonifay - dérogation

Arr 84:
occupation du domaine public - permis de stationnement - ETOILE DE RUE - les dimanches 3 - 24 mars - 21 avril et 20 mai 2019 - les mercredis 1er et 8 mai 2019

Arr 83:
travaux voirie - remplacement d'un poteau téléphonique au 157, boulevard des graviers

Arr 82:
travaux voirie - déplacement compteur et pose branchement eaux usées - 135 rue de madagascar

Arr 81:
réglementation du stationnement - cérémonie patriotique du 19 mars 2019

Arrêtés prefectoraux:
Arrêtés Préfectoraux de restriction temporaire : armes, artifices, carburants, masques de protection -- samedi 9 au dimanche 10 mars

Arr 80:
travaux chantier cap horizon - démontage d'une grue potain F15 15 C - 963 avenue dei reganeu - société IMPERIAL LEVAGE

Arr 79:
travaux de voirie - pose d'un branchement eau et eaux usées - 96, avenue dei reganeu - BRONZO

Arr 78:
travaux de voirie - pose d'un branchement eau et eaux usées - 67, rus Descartes - BRONZO

Arr 77:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux et béton - 229, traverse des gipières - NF CONSTRUCTIONS - VERDI MATERIAUX - prorogation

Arr 76:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 290, avenue georges V - AMG AZUR MACONNERIE - dérogation

Arr 75:
Désherbage de la bibliothèque - livres à éliminer - sortie de l'inventaire communal

Arr 74:
Désignation des membres du comité de direction de l'EPIC "Office de Tourisme" collège représentant les partenaires

Dec 12:
Sortie inventaire communal - véhicules municipaux

Dec 11:
Occupation du domaine public - Fixation d'une redevance

Arr 73:
Réglementation de la circulation et du stationnement - Travaux QDG - Colas / Guintoli

Arrêtés février 2019

Arr 72:
travaux de voirie - pose d'un branchement eau et eaux usées - 230, rue Paul Cezanne - BRONZO

Arr 71:
travaux de voirie réfection d'enrobé - rue Voltaire - entreprise URBAVAR

Arr 70:
travaux de pose et de raccordement de fibre optique - avenue de la libération - corniche Francois Fabre - ERT TECHNOLOGIES

Arr 69:
travaux de voirie - enfouissement du reseau enedis - 722, avenue dei reganeu - ARELEC / EMT

Arr 68:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - chemin de la garduère - BONIFAY / SIMC - dérogation

DEC 10:
participation de la commune et participation des familles - week-end ski

Arr 67:
occupation du domaine public - permis de stationnement - occupation temporaire du domaine public communal - permis de stationnement - stand "churros"

Arr 66:
occupation du domaine public - avenant n°2 à l'autorisation de stationnement n°5 - emplacement réservé aux taxis - SASU "TAXI AURELIA" - changement de véhicule

Arr 65:
délégation de fonctions - M. VIVIER Christian - conseiller municipal

Arr 64:
délégation de fonctions - Mme BOURON Valérie - 8ème adjointe

Arr 63:
arrêté prescrivant l'enquête publique relative à la procédure de déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU)

Arr 62:
conseil portuaire du port de plaisance de la ville de bandol - modification de la composition

Arr 61:
état civil - délégation exceptionnelle

Arr 60:
état civil - délégation exceptionnelle

Arr 59:
état civil - délégation exceptionnelle

Arr 58:
réglementation de la circulation - livraison de béton - 500, montée de la cole de rene - CEMEX - dérogation

Arr 57:
travaux refection d'un mur éboulé - avenue Albert 1er - plage du Barry - entreprise URBAVAR

Arr 56:
réglementation de la circulation - livraison de béton - 500, montée de la cole de rene - CEMEX - dérogation

Arr 55:
travaux de voirie - démontage de deux ralentisseurs - boulevard de l'escourche - entreprise URBAVAR

Arr 54:
travaux de réfection des pavés - rue de la république - entreprise URBAVAR

Arr 53:
réglementation de la circulation - livraison de béton - 224, chemin du menestrel - WAIPOOL & SPA -  dérogation

Arrêtés prefectoraux:
Arrêtés Préfectoraux de restriction temporaire : armes, artifices, carburants, masques de protection -- samedi 16 au dimanche 17 février

Arr 52:
Règlementation de la circulation et du stationnement - Forage réseau EDRF - Corniche Bonaparte - Parking du stade - Société For Drill

Arr 51:
Règlementation de la circulation - déménagement - 211, montée La Pascale - ABDS déménagement - dérogation

Arr 50:
travaux de voirie - pose chambre orange et conduites - chantier "cap horizon" - avenue dei reganeu - SCOPELEC SUD/EST / ORANGE

Arr 49:
occupation du domaine public - plage centrale - exposition de sculptures monumentales - Virginie BOMANS

Arr 48:
parc du canet - "les olympiades" - foyer Maurice Du Jardin

Arrêtés prefectoraux:
Arrêtés Préfectoraux de restriction temporaire : armes, artifices, carburants, masques de protection -- samedi 9 au dimanche 10 février

Arr 47:
travaux de voirie - Rehausse de cloture - Ecoles Octave Maurel - Rue Molière - Société AXE BTP

Arr 46:
travaux de voirie reprise d'enrobé - rues Jules Verne - Belgique - Italie - Lavoisier - Marivaux - avenue des citronniers - impasse puits de charron - boulevard de la mer - chemin de Naron - entreprise URBAVAR

Arr 45:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 902, chemin de la Ciotat - POINT P BANDOL - dérogation

Arr 44:
travaux de voirie - pose d'un branchement eau et eaux usées - 10, impasse des lentisques - BRONZO

Déc 07 :
Occupation d'un local communal, ancienne école de Naron - Fixation d'une redevance

Déc 06 :
Occupation d'un local communal, rotonde du casino - Fixation d'une redevance

Déc 05 :
Occupation d'un local communal, 38 allée Vivien - Fixation d'une redevance

Arr 43:
Occupation temporaire du domaine public - Autorisation de stationnement - Taxis Gérald

Arr 42:
Occupation temporaire du domaine public - Permis de stationnement - AMAP

Arr 41:
travaux sur boitier telecom en façade - 3, rue courbet - scopelec / orange

Déc 04 :
Occupation du domaine public - Fixation d'une redevance

Déc 03 :
Occupation d'un local communal - Fixation d'une redevance

Arr 40:
réglementation de la circulation - réfection de toiture - 4, rue de l'immortelle - entreprise COUVERTURE PROVENCE -  prorogation

Arr 39:
travaux de detection de reseaux - avenue de la libération - place Lucien Artaud - rue du docteur Louis Marçon - société DDR

Arr 38:
travaux de voirie - tranchée pour alimentation poste électrique - collège Raimu - chemin de Saint-Etienne - rue de Strasbourg - SA VA.CO.TRA & ASSOCIES / ENEDIS

Arr 37:
réglementation de la circulation - livraisons de béton et matériaux - 92, chemin du vieux four - CIFFREO BONA  - SCI AYLO - dérogation

Arrêtés janvier 2019

Arr 36:
réglementation de la circulation - travaux d'aménagement requalification du quai de Gaulle - rue Voltaire - rue rue du docteur Louis Marcon - COLAS MIDI MEDITERRANEE - ENTREPRISE GUINTOLI - MEDITERRANEE ENVIRONNEMENT

Arr 35:
réglementation de la circulation - livraisons de béton et matériaux - place du château - HUGONY PISCINES & SPAS - BONIFAY BETON - dérogation

Arr 34:
réglementation du stationnement - marché journalier - mardi matin - parking central - quai de Gaulle

Arr 33:
travaux de voirie - création et renforcement du réseau électrique - souterrain & aérien - impasse parmentier - COSSETA S.A.R.L

Arr 32:
travaux de voirie - création et renforcement du réseau électrique - souterrain & aérien - avenue bellevue - COSSETA S.A.R.L

Arr 31:
travaux de voirie - création et renforcement du réseau électrique - souterrain & aérien - rue René Cassin - COSSETA S.A.R.L

Arr 30:
état civil délégation exceptionnelle

Arr 29:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 206, avenue Georges V

Arr 28:
travaux d'enlevement de végétaux et lauriers jardinières - allée Jean Moulin 

DEC 02:
fixation des tarifs - spectacle théâtre Jules Verne saison février - juin 2019

DEC 01:
occupation du domaine public année 2019 - fixation d'une redevance

Arrp 02:
marché nocturne gastronomique bio - réglementation générale

Arrp 01:
marché nocturne saisonnier - réglementation générale

Arrêtés prefectoraux:
Arrêtés Préfectoraux de restriction temporaire : armes, artifices, carburants, masques de protection -- samedi 26 au dimanche 27 janvier

Arr 27:
travaux de refection de pavés - rue Voltaire - Urbavar

Arr 26:
travaux de voirie - réfection de chaussée - chemin de roumpinas - Eiffage Route Méditarranée

Arr 25:réglementation de la circulation - travaux QDG  - allée Jean Moulin - Rd point de la fontaine - Colas Midi Méditerranée

Arr 22:
réglementation de la circulation - réfection de toiture - 4, rue de l'Immortelle - OCUVERTURE PROVENCE

Arr 21:
travaux de voirie - réfection de chaussée - chemin de Roumpinas - EIFFAGE ROUTE MEDITERRANEE

Arr 20:
réglementation de la circulation - livraison de produits - parking du stade Deferrari - SEM - dérogation

Arr 19:
travaux réfection d'enrobé - chemin des hautes - entreprise URBAVAR

AP 2545: 
fermeture de l'échangeur n°12 "Bandol" entrées et sorties de l'autoroute A50, du jeudi 17 janvier 2019 à 6h au lundi 21 janvier à 17h

Arr 18: 
réglementation de la circulation - livraisons de béton et matériaux - 26, rue Lazare Carnot - POINT P - LAFARGE BPE - CIFFREO BONA - dérogation - prorogation

Arr 17: 
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux et béton - 229, traverse des gipières - NF CONSTRUCTIONS - VERDI MATERIAUX - dérogation

Arr 16: 
réglementation du stationnement et de la circulation - déménagement avec monte-meubles - 90, avenue de la libération - société SMALL SAS

Arr 15: 
réglementation du stationnement - rues du Sénégal - Richelieu - entreprise SERPE

Arr 14: 
travaux de voirie - tirage de cable en aérien - chemin de la garduère - GMS/OSN TELEPHONIE

Arr 13: 
travaux de voirie - terrassement pour pose réseau enedis - 470, boulevard de pierreplane - V.R.T.P

Arr 12: 
réglementation de la circulation et du stationnement - travaux éclairage public - commune de Bandol - société PROVELEC - CITEOS

Arr 11: 
travaux enedis / branchement enedis - 210 rue du sénégal - NOEL BERANGERréglementation de la circulation et du stationnement - travaux urgents eau et assainissement - commune de Bandol - SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE

Arr 10: 
travaux enedis / branchement enedis - 210 rue du sénégal - NOEL BERANGER

Arr 9: 
réglementation de la circulation - travaux d'aménagement provisoire d'une gare routière - place Lucien Artaud - COLAS MIDI MEDITERRANEE

Arr 8: 
réfaetion du mur de soutenement - travaux de clôture et aménagement d'une rampe d'accès - parc du capelan - sentier du littoral - avenue Albert 1er - entreprise URBAVAR

Arr 7:
travaux de voirie - création d'une bordure en enrobé - chemin de roumpinas - entreprise URBAVAR

Arr 6:
travaux de réfection des trottoirs - rue voltaire - entreprise URBAVAR

Arrêté préfectoral :
portant prorogation relatif à la lutte contre les bruits de voisinage pour la réalisation par la SNCF de travaux entre Aubagne et Toulon

Arr 5:
réglementation de la circulation et du stationnement - travaux - quai de Gaulle - Colas - Guintoli

Arrêtés décembre 2018

RAA n°4: 
recueil des actes administratifs de la ville de Bandol octobre novembre décembre 2018

Arr 782:autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & etalages - stand bonbons & barbes à papa

Arr 781:arrêté municipal de mise en demeure non-conformité d'une installation d'assainissement non collectif constituant une atteinte à la salubrité publique - parcelle cadastrée section bc 0005 - modificatif

Arr 780:travaux de voirie - raccordement au réseau electrique ENEDIS - 99 rue honore de Balzac - CONSTRUCTEL ENERGIE

Déc 43:fixation des redevances année 2019 - occupation du domaine public

Arr 779:réglementation de la circulation - avenue de la gare - société SNCF - INFRAPOLE PACA - dérogation

Arr 778:réglementation de la circulation - travaux hôtel thalazur/Ile Rousse - Bd Louis Lumière - CAOM - dérogation - modificatif n°1

Arr 777:travaux de voirie - pose d'un branchement eau et eaux usées - 470 boulevard de pierreplane - BRONZO TP - prorogation

Arr 776:travaux de voirie - pose branchement eau et eaux usées - 135, rue de Madagascar - BRONZO TP - dérogation

Arr 775:pose chambre orange - boulevard de lattre de tassigny - GMS & OSN TELEPHONIE

Arr 774:réglementation de la circulation - livraisons de béton et matériaux - chemin du Grand If - villas prisme - dérogation

Arr 773:réglementation de la circulation - livraisons béton et matériaux - chemin de la garduère - POINT P - LAFARGE BETONS - BONIFAY SA - ZERBINI PAYSAGE - dérogation

Arr 772:travaux de voirie - pose d'un branchement eau - 437, chemin de vallongue - BRONZO TP

Arr 771:travaux de voirie - enfouissement du reseau ENEDIS - 722, avenue dei reganeu - ARELEC / EMT

Dec 42:occupation du domaine public année 2019 - fixation de redevances

Dec 41:occupation du domaine public - fixation des redevances - année 2019

Arrêté préfectoral 2542:règlementation temporaire de la circulation - Autoroute A50

Arr 770:travaux de voirie - enfouissement réseau ENEDIS - 722, avenue Reganeu - ARELEC/EMT

Arr 769:travaux de voirie - création branchement gaz GDRF - 156, traverse de Gascogne - ARELEC/EMT

Arr 768:travaux de voirie - pose de branchement eau - 392, bd Escourche - BRONTO TP

Arr 767:réglementation de la circulation - livraisons de béton et matériaux - 267, chemin de Naron - dérogation

Arr 766:réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 227, traverse des Gipières - VERDI MATERIAUX - dérogation

Arr 765:réglementation de la circulation - travaux hôtel le Splendid - livraisons de béton - 83, avenue Mchal Foch - LDR CONSTRUCTIONS

Arr 764:travaux de grutage - résidence les agaves - avenue de la libération - A.V.ETENCHEITE - MEDIACO VAR

Arr 763:composition comité communal feux de forêt

Arr 762:occupation du domaine public - permis de stationnement - marché de Noël

Arr 761:occupation du domaine public - permis de stationnement - animations de Noël

Arr 760:occupation du domaine public - permis de stationnement - vente de marrons chauds

Arr 759:réglementation de la circulation et du stationnement - Rue Marçon - 17 décembre 2018

Arr 758:réglementation de la circulation et du stationnement - quai de Gaulle - Allée Jean Moulin

Arr 757 :réglementation du stationnement - allée Jean moulin - animations de Noël

Arr 756 :réglementation de la circulation - livraison de produits - parking du stade Deferrari - SEM - dérogation

Arr 755 :réglementation de la circulation - livraison de terre végétale - 812, chemin de la Ciotat - POINT P BANDOL - dérogation

Arr 754 :travaux dépose et pose de garde-corps - montée Maillet - SARL LABERNE

Arr 753 :travaux réfection d'enrobé - chemin de la Ciotat - URBAVAR

Arr 752 :travaux de voirie - 513, avenue des Citronniers - URBAVAR

Arr 751 :travaux agrandissement chemin rural - bd des Graviers - URBAVAR

Arr 750 :réglementation de la circulation et du stationnement - travaux d'aménagement requalification du quai de Gaulle - allée Jean Moulin - quai de Gaulle - GUINTOLI

Arr 749 :spectacle pyrotechnique - Lundi 31 décembre - Zone Maritime port de Bandol

Arr 748 :réglementation de la circulation - spectacle pyrotechnique - Lundi 31 décembre

Arr 747 :réglementation de la circulation - livraison de matériaux et béton - 229, traverse des gipières - NF CONSTRUCTIONS - dérogation

Arr 746 : travaux de grutage - résidence les agaves - avenue de la libération - A.V.ETENCHEITE - MEDIACO VAR

Arr 745 : occupation du domaine public - permis de stationnement - téléthon 2018 - samedi 8 décembre 2018

Arr 744 :occupation du domaine public - autorisation de stationnement n°4 - emplacement réservé aux taxis à la sasu TAXI MIDI PRESTIG

Arr 743 :occupation du domaine public - permis de stationnement - balade des pères noël motards du var - samedi 16 décembre 2048 - de 13h à 17h

Arrêtés novembre 2018

Arr 742 :travaux de refection d'enrobé - chemin des Hautes - entreprise Urbavar

Arr 741 :réglementation de la circulation - 267 chemin de Naron - dérogation

Arr 740 :risque d'éboulement d'un mur de soutenement - Parc du Capelan - fermeture du sentier du littoral

Arrp 13 :codification du stationnement et de la circulation sur le territoire de la commune - aire piétonne - zone de rencontre - modificatif n°1

Arrp 12 :codification du stationnement sur le territoire de la commune - stationnements réservés livraisons - modificatif n°3

Arr 739 :réglementation de la circulation et du stationnement - création d'une zone de stockage et d'une base de vie - aménagement du quai de Gaulle - rond-point du casino - parking du casino - COLAS MIDI MEDITERRANEE

Arr 738 :travaux de voirie - enfouissement du reseau ENEDIS - 722, avenue dei reganeu - ARELEC / EMT

Arr 737 :réglementation de la circulation - livraisons de béton et matériaux - place du château - HUGONY PISCINE & SPAS - BONIFAY SA/LAFARGE BETON - dérogation

Arr 736 :travaux de voirie - pose d'un branchement eau et eaux usées - 470 boulevard de pierreplane - BRONZO TP

Arr 735 :réglementation de la circulation et du stationnement - travaux aménagement requalification du quai de Gaulle - COLAS MIDI MEDITERRANEE

Arr 734 :travaux de grutage - résidence les agaves - avenue de la libération - A.V.ETENCHEITE - MEDIACO VAR

Arr 733 :réglementation de la circulation - travaux sur gouttières et descentes de gouttière - 10, rue Marçon - TERMI SUD COUVERTURES

Arr 732 :réglementation du stationnement - marché hebdomadaire - mardi matin - parking de la cale de halage - allée Alfred Vivien

Arr 731 :occupation du domaine public - animations de Noël - déplacement temporaire du marché journalier sur l'allée Jean Moulin - du vendredi 21 décembre 2018 au dimanche 6 janvier 2019 inclus

Arr 730 :occupation du domaine public - déplacement temporaire du marché journalier que le quai du carroussel aux pointus - du vendredi 30 novembre au lundi 3 décembre 2018 inclus

Arr 729 :occupation du domaine public - permis de stationnement - soupe des chefs - place Lucien Grillon - 2 décembre 2018

Arr 728 :occupation du domaine public - permis de stationnement - foulées bandolaises - port de bandol et place de la liberté - vendredi 14 décembre 2018

Arr 727 :autorisation d'ouverture - débit temporaire de boissons - vente de vin chaud - 12, rue République - PATISSERIE NESS

Arr 726 :travaux de détection de réseaux - corniche Bonaparte - parking Deferrari - société DDR

Arr 725 :travaux de clôture et aménagement d'une rampe d'accès - parc du Capelan - avenue Albert 1er - URBAVAR

Arr 724 :réglementation de la circulation - travaux de voirie - 3, rue Dr Marçon - BRONZO TP

Arr 723 :travaux de voirie - pose d'une chambre Orange - montée Labarthe - GMS/OSN TELEPHONIE

Arr 722 :travaux de voirie pose d'un branchement eau et eaux usées - 109, rue de Lorraine - BRONZO TP

Arr 721 :travaux de voirie - pose branchement eau et eaux usées - 135, rue de Madagascar - BRONZO TP

Arr 720 :réglementation du stationnement et de la circulation - les foulées nocturnes bandolaises - Bandol évènement organisation - vendredi 14 décembre 2018

Arr 719 :Arrêté municipal d'injonction - manquements aux prescriptions du réglement sanitaire départemental

Arr 718 :réglementation du marché journalier

Arr 717 :réglementation de la circulation - livraisons de béton et matériaux - 26, rue L. Carnot - dérogation - prorogation

Arr 716 :réglementation de la circulation et du stationnement - Fête du Millésime 2018 - dimanche 2 décembre 2018

Arr 715 :association des vins de Bandol - autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons - Fête du Millésime 2018 - quai de Gaulle - dimanche 2 décembre 2018

Arr 714 :travaux de réfection de voirie - cimetière central - avenue du 11 novembre 1918 - URBAVAR

Arr 713 :réglementation du stationnement - détection de réseaux - quai de Gaulle - DDR (détection de réseaux)

Arr 712 :réglementation du stationnement et de la circulation transplantation de palmiers et enlèvement de végétaux - quai de Gaulle - MEDITERANEE ENVIRONNEMENT

Arr 711 :péril ordinaire - travaux de confortement - immeuble sis 276 chemin de roumpinas 83150 Bandol - parcelles cadastrées section AN 08, 09 et 10

Arr 710 : occupation du domaine public - permis de stationnement - 37ème fête du millésime 2018 - quai de Gaulle - place de la liberté - allée Jean Moulin - dimanche 2 décembre 2018

Arr 709 :réglementation de la circulation - livraison de matériaux - chemin de la Garduère - PONT P - dérogation

Arr 708 :Réglementation de la circulation - Dépose de mobilier urbains et abri bus "JC Decaux" - Rond point de la fontaine - Quai Charles de Gaulle - Promenade quai du port / place Lucien Artaud

Arr 707 :Réglementation de la circulation - Dépose de supports d'éclairage public - Quai Charles de Gaulle - Ilot central - Provelec

Arr 706 :Arrêté municipal d'injonction - manquements aux prescriptions du règlement sanitaire départemental

Arr 705 :Temporaire - Réglementation de stationnement - Travaux - Hôtel Thalazur - Bd Louis Lumière - du 07 janvier et 26 janvier 2019

Arr 704 :Temporaire - Réglementation de stationnement - Travaux d'élagage - Rue Portalis - du 15  au 16 novembre 2018

Arr 703 :occupation du domaine public - permis de stationnement - foire aux skis par BANDOL SKI TEAM - 10 et 11 novembre 2018

Arr 702 :désherbage de la bibliothèque - livres à éliminer - sortie de l'inventaire communal

Arr 701 :réglementation de la circulation - livraison béton & matériaux - chemin de la Garduère - POINT P - AIRELCHAPE - dérogation

Arr 700 :réglementation de la circulation - livraison de matériaux - chemin de la Garduère - PONT P - dérogation

Arr 699 :réglementation du stationnement - journée nationale d'hommage aux morts pour la France pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie - 5 décembre 2018

Arr 698 :travaux de façade - office du tourisme - allées Vivien - SARL CALLOT ALIN & FILS

Arr 697 :réglementation de la circulation - travaux sur gouttières et descentes de gouttière - 10, rue Marçon - TERMI SUD COUVERTURES

Arr 696 :travaux de modification du branchement gaz - 115 et 121, rue Raimu - SFM TERRASSEMENT

Arr 695 :réglementation du stationnement - illuminations de la ville et semailles du blé de l'espérance - vendredi 7 décembre 2018

Arr 694 :réglementation de la circulation - défilé la pastorale 2018 - ASSOCIATION AMIGAR

Arr 693 :réglementation de la circulation - travaux de curage - copropriété les Hippocampes - 80, avenue Libération - AUXISUD

Arr 692 :travaux de grutage chargement de conteneur - corniche françois Fabre - IMPERIAL LEVAGE

Arr 691 :travaux de levage - enlèvement d'un bungalow - parking des plaisanciers - allée Pouyade - LSM

Arr 690 :travaux de création d'un parking moto - allée Alfred Vivien - parking de la Cale - URBAVAR

Arr 689 :ouverture de chambre France Telecom - SPIE CITYNETWORKS

Arrêtés octobre 2018

Arr 688 :travaux de refection des trottoirs et de la chaussée – traverse de la tour – rue Voltaire – entreprise URBAVAR – prorogation

Arr 687 :réglementation de la circulation – livraisons de béton et matériaux – chemin du grand if – villas prisme – CEMEX BETON – SIMC – PACA BOIS – dérogation – prorogation

Arr 686 :destruction partielle de la digue de renecros – circulation pietonne interdite – sentier du littoral

Arr 685 :occupation du domaine public - autorisation d'occupation temporaire - des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Ti punch

Arr 684 :occupation du domaine public - autorisation d'occupation temporaire - des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - kiosque le trident

Arr 683 :circulation interdite aux piétons panne B port de Bandol

Arr 682 :circulation interdite aux piétons panne A port de Bandol

Arr 681 :réglementation de la circulation - résidence Le Marçon/Plein Sud - reconstruction d'un mur de soutènement - FREYSSINET France / COSEPI - dérogation

Arr 680 :travaux de voirie - bd de Pierreplane - GMS&OSN TELEPHONIE/ORANGE

Arr 679 :réglementation de la circulation - livraisons de béton - 290, avenue Georges V - BETON 83 - dérogation

Arr 678 :réglementation de la circulation - déménagement - 23, rue Dr Marçon - DEMENAGEMENTS DEME6AIX

Arr 677 :travaux réfection des pavés - rue de la République - URBAVAR

Arr 676 :travaux de voirie - pose d'un branchement eau - 423, rue Honoré de Balzac - BRONZO

Arr 675 :travaux de raccordement - tirage de câble aérien - 58&294 chemin du Grand if - GMS/OSN TELEPHONIE/ORANGE

DEC 39 :occupation du domaine publique année 2018 - fixation d'une redevance

Arr 674 :réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 290, avenue Georges V - A.M.G AZUR MACONNERIE GENERALE - dérogation - prorogation

Arr 673 :réglementation du stationnement - allé Jean Moulin - place de la Liberté - animations Halloween 2018

Arr 672 :réglementation du stationnement - travaux hôtel Le Splendid - 83, avenue Foch - BET NERCO

Arr 671 :travaux sur gouttière - camion nacelle - 7, rue République - GROUPE PARE

Arr 670 :Arrêté du maire portant délégation de signature au responsable administratif et financier de la direction des services techniques

Arr 669 : Occupation du domaine public - Permis de Stationnement - Bandol Plongée

Arr 668 :Autorisation d'occupation temporaire - Etablissement Casino Shop

Arr 667 :Autorisation d'occupation temporaire - Etablissement Spar

Déc 38 :Abrogation de la décision 37

Arr 666 :travaux de voirie - réparation d'une conduite France Telecom - Bd de Marseille - CPCP TELECOM

Arr 665 :réglementation du stationnement - mini-fête foraine de la toussain - parking du stade Deferrari - corniche Bonaparte

Arr 664 :travaux de bouchardage sur pavés - rue du 8 mai 1945 - URBAVAR

Arr 663 :travaux de création d'un parking moto - allée Alfred Vivien - parking de la Cale - URBAVAR

Arr 662 :réglementation de la circulaiton - travaux de terrassement - 227, traverse des Gipières - SOCOMA - dérohgation

Arr 661 :occupation du domaine public - permis de stationnement - attraction foraine - 15 octobre au 5 novembre 2018 - entre kiosque à musique et office du tourisme

Arr 660 :occupation du domaine public - permis de stationnement - cross solidaire avec Ela 2018 - quai du Port - place Xavier Suquet - 15 octobre 2018

Arr 659 :occupation du domaine public - permis de stationnement - 13 au 14 octobre 2018 - triathlon de Bandol - plages - parking du casino

Arr 658 :réglementation de la circulation – livraisons de béton – 370 chemin de la garduère – CASA CONCEPT / BONIFAY – dérogation

Arr 657 :travaux de voirie – chambre orange à remplacer – avenue Jean Loste – GMS – OSN TELEPHONIE

Arr 656 :réglementation du stationnement et de la circulation – travaux d'installation des luminaires de noël – ronds points des combattants d'Afrique du nord, de l'Europe, du maréchal Juin – places Lucien Grillon, Jean Vigier, Isidore Brun, de la liberté – avenue du 11 novembre – allées Alfred Vivien, Jean Moulin – Quai de Gaulle – SOCIETE SATELEC

Arr 655 :réglementation de la circulation – livraison de matériaux - 227 traverse des gipières – NF CONSTRUCTION – dérogation

Arr 654 :réglementation de la circulation – livraisons de béton et matériaux – 26, rue Lazare Carnot – POINT P – LAFARGE BTP – CIFFREO BONA – dérogation

Arr 653 :réglementation du stationnement – centenaire de la commémoration de la victoire et de la paix – jour de l'anniversaire de l'armistice et hommage à tous les morts pour la France – dimanche 11 novembre 2018

Arr 652 :réglementation de la circulation et du stationnement – triathlon de Bandol 2018 – parking du casino – plages centrale – grand vallat – bande littorale des 300 mètres – ASSOCIATION TRIATHLON DE BANDOL

Arr 651 :réglementation de la circulation – livraisons de matériaux – 108, chemin de poutier – M.MACON/SIMC SANARY – dérogation

Arr 650 :réglementation de la circulation – livraison d'un jacuzzi & matériaux – 1014, chemin du logis neuf – EURL CTV – dérogation

Arr 649 :occupation du domaine public - autorisation de stationnement n°4 -emplacement réservé aux taxis

Arr 648 :délégation de fonction - Madame Bouron Valérie - 8 ème adjointe

Arrêtés septembre 2018

Arr 647 :travaux de réfection des trottoirs et reprise d'enrobés - rue Chaptal - Urbavar

Arr 646 :travaux de réfection des trottoirs et de la chaussée - Traverse de la Tour - rue Voltaire - Urbavar

Déc 37 : Modification des tarifs de l'ALSH

Arr 645 : réglementation de la circulation – livraisons de béton et matériaux – chemin du grand if – villas prisme – CEMEX BETON – SIMC – PACA BOIS – dérogation

Arr 644 :travaux de voirie – pose branchement eau et assainissement – 50, chemin de la manly – BRONZO

Arr 643 :Travaux de voirie - réparation de conduite - rue Lavoisier - bd bois Maurin - chemin de l'Escourche

Arr 642 :Règlementation du stationnement - collège Raimu - chemin de saint-Etienne

Arr 641 :composition comité communal feux de forêt

Arr 640 :état civil - délégation exceptionnelle

Arr 639 :occupation du domaine public – permis de stationnement - «  coupe nationale de traîne hautière – vendredi 21 et samedi 22 septembre 2018 – allées Alfred Vivien (devant la cabane des boulistes)

Arr 638 :réglementation de la circulation – livraison de béton – sarl SUD EST CHAPE AVELLA – 25 impasse Charles Lecoq – dérogation

Arr 637 :travaux pose d'une stele – place Xavier Suquet – quai d'honneur – entreprise URBAVAR

Arr 636 :occupation du domaine public - permis de stationnement - Autorisation temporaire des terrasses couvertes - Cote vacances

Arr 635 :occupation du domaine public - permis de stationnement - Autorisation temporaire des terrasses couvertes - Souvenir de Bandol

Arr 634 :occupation du domaine public - permis de stationnement - Autorisation temporaire des terrasses couvertes - Atelier de couture

Arr 633 :occupation du domaine public - permis de stationnement - Autorisation temporaire des terrasses couvertes - Couleurs d'été

Arr 632 :Règlementation du stationnement - Regate Yoles OK - Parking terre plein du stade - Corniche Bonaparte - Société nautique de Bandol

Arr 631 :Reglementation du stationnement et de la circulation - demenagement - 40 rue Marçon - emmenagement 50 rue Marçon - Sanary Transport et demenagement 

Arr 630 :travaux sur chambre France Telecom - 177 rue Lavoisier - GSM & OSN telephonie

Arr 629 :occupation du domaine public - permis de stationnement - Milwaukee to Bandol - concentration Harley Davidson - place de la Liberté - dimanche 23 septembre 2018

Arr 628 :occupation du domaine public - permis de stationnement - championnat européen Yoles Ok - 22 au 30 septembre 2018

Arr 627 :occupation du domaine public - permis de stationnement - journée mondiale contre la maladie d'Alzheimer - vendredi 21 septembre 2018

Arr 626 :occupation du domaine public - permis de stationnement - salon de l'auto et de la moto et des véhicules électriques - quai d'honneur de l'office du tourisme au carrousel - vendredi 21 septembre au dimanche 23 septembre 2018

Arr 625 :désherbage de la bibliothèque - livres à éliminer - sortie de l'inventaire communal

Arr 624 :réglementation de la circulation - travaux de terrassement - 227, traverse des pipières - SOCOMA - dérogation

Arr 623 :Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Terrain de boules - Tournage de film

Arr 622 :réglementation de la circulation – livraison de beton – chemin des hautes – entreprise BONIFAY – prorogation

Arr 621 :débit de boissons – fermeture tardive exceptionnelle – établissement LE DELOS – île de Bendor

Arr 620 :travaux de voirie – pose d'un branchement eau – 683, chemin de naron – BRONZO

Arr 619 : réglementation de la circulation – livraisons de matériaux – chemins d'entrechaux et de la tour sarrasine – MODERN CONSTRUCTION / PACA BOIS - dérogation

Arr 618 :réglementation du stationnement et de la circulation – déménagement – 80 avenue de la libération – résidence l'hippocampe – MAZZONI DEMENAGEMENTS

Arr 617 :commune de Bandol - marché gastronomique bio - réglementation générale

Arr 616 :occupation du domaine public - permis de stationnement - rotabroc - dimanche 16 septembre

Arr 615 :état civil - délégation exceptionnelle

Arr 614 :réglementation du stationnement - journée mondiale contre la maladie d'Alzheimer - AA 83 ALZHEIMER AIDANTS VAR -allée Jean Moulin - Place Lucien Artaud

Arr 613 :travaux de voirie - dépose d'un branchement eau - 55, chemin St Etienne - BRONZO

Arr 612 :réglementation de la circulation - livraison de matériaux - 227, traverse des Gipières - BOB CARRELAGE - dérogation

Arr 611 :travaux de création d'un passage bateau - 26, rue Voltaire - URBAVAR

Arr 610 :travaux de voirie - création de trottoirs et reprise d'enrobé - rue Chaptal - URBAVAR

Arr 609 :travaux de voirie reprise d'enrobé - rue Racine - avenue Rengaeu - chemin Logis Neuf - URBAVAR

Arr 608 :commune de Bandol - marché nocturne artisanal saisonnier - réglementation générale

Arr 607 :occupation du domaine public - permis de stationnement - forum des associations sportives et culturelles 2018 - samedi 8 septembre 2018

Arr 606 :travaux ENEDIS - modification branchement - 123, rue des Narcisses - NOEL BERANGER

Arr 605 :régate championnat européen YOLOES OK - plage centrale - zone de baignade - bande littorale des 300 mètres

Arr 604 :réglementation du stationnement - régate championnat européen YOLES OK - parking du casino - quai de Gaulle - SNB

Arr 603 :réglementation du stationnement - salon de l'auto et de la moto et des véhicules électriques - KIWANIS CLUB BANDOL / SANARY - quai de Gaulle

Arr 602 :travaux de voirie - pose d'un branchement eau & eaux usées - 145, chemin St Marc - BRONZO

Arr 601 :travaux de voirie - pose d'un branchement eau & eaux usées - 401, Bd Escourche - BRONZO

Arr 600 :réglementation du stationnement - quai de Gaulle - ROTABROC

Arr 599 :travaux de voirie - pose d'un branchement eau - Bd de Marseille - 56, rue Richelieu - BRONZO

Arr 598 :travaux de voirie - pose d'un branchement eau - 47, impasse des Genêts - BRONZO

Arr 597 :travaux de voirie - pose de branchements eau - 211 & 311, Bd De L. De Tassigny - BRONZO

Arr 596 :réglementation de la circulation - livraisons de terre, béton & matériaux - chemin de la Garduère - dérogation

Arr 595 :réglementation de la circulation - livraisons de béton - chemin des Hautes - BONIFAY - dérogation

Arr 594 :réglementation de la circulation - livraisons de béton - 370, chemin de la Garduère - CASA CONCEPT / BONIFAY - dérogation

Arrêtés août 2018

Arr 593 :Délégation de fonctions

Dec 36 :Réévaluation des tarifs d'inscription Ecole de musique

Arr 591 :Etat civil - Délégation exceptionnelle

Arr 590 :Etat civil - Délégation exceptionnelle

Arr 589 : Etat civil - Délégation exceptionnelle

Arr 588 : Occupation du domaine public - animations musicales Place de la Liberté - modification de l'arrêté 464

Arr 586 :travaux de voirie – implantation de poteau pour alimentation électrique – collège Raimu – société WOJICK – chemin de saint-etienne – chemin de saint-Marc – dérogation

Arr 585 :réglementation du stationnement - cérémonie patriotique - journée nationale d'hommage aux Harkis et autres membres des formations supplétives - 25 septembre 2018

Arr 584 :réglementation de la circulation - abattage d'un pin - rue du Soudan - Entreprise RODINO

Arr 583 :réglementation du stationnement - forum des associations sportives et culturelles 2018 - parking du terre-plein du stade - 8 septembre 2018

Arr 582 :travaux d'ouverture de chambre France Telecom - Société ISOFORE

Arr 581 :réglementation du stationnement - quai de Gaulle - braderie d'été - Association Bandol Plus

Arr 580 :occupation du domaine public - permis de stationnement - journée vide-grenier - la boule bandolaise - 2 septembre 2018

Arr 579 :occupation du domaine public - permis de stationnement - Yacht Club de bandol - "apéritif des plaisanciers" - quai du stade - 25 août 2018

Arr 578 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement WEEK END - 39, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 577 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement AMORINO - 11, quai de Gaulle  - 83150 BANDOL

Arr 576 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LA TARTE TROPEZIENNE - 3, Bd Victor Hugo - 83150 BANDOL

Arr 575 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement TERRAMEA - 41, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 574 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement ZARIA - 9, rue Dr Marçon - 83150 BANDOL

Arr 573 :réglementation du stationnement – plage centrale – quai de Gaulle – pose et dépose d'oeuvres d'art – exposition NICOLAS TRUFAUT

Arr 572 :réglementation de la circulation – livraisons de matériaux – 290, avenue Georges V – AMG AZUR MACONNERIE – dérogation

Arr 571 :arrêté de permis de détention d'un chien de 2ème catégorie

Dec 35 : tarification et suivi des ateliers créatifs pédagogiques

Dec 34 : fixation des tarifs - conférences

Dec 33 : fixation des tarifs - spectacles Théâtre Jules Verne - saison septembre-décembre 2018

Dec 32 : rétrocession et sortie d'inventaire communal - revolvers de marque mahnurin calibre 38 spécial

Arrp 11 : commune de Bandol – marché nocturne gastronomique bio – réglementation général

Arr 568 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE CHAMO - 27, quai De gaulle - 83150 BANDOL

Arr 567 : occupation du domaine public – permis de stationnement - « grande thonade » du BANDOL FISHING CLUB – du mardi 21 août au vendredi 24 août 2018 – quai devant le bateau "le lukia"

Arr 566 : travaux deplacement poteau ENEDIS – 278 boulevard de pierreplane – ECE TOULON

Arr 565 : travaux de voirie – branchements eau & eaux usées – 538 boulevard de l'escourche – BRONZO TP

Arr 564 : réglementation de la circulation – livraisons de béton – 370 chemin de la garduere – société BONIFAY – dérogation

Arr 563 : travaux de suppression branchement gaz – 511 chemin Saint-Marc – SFM TERRASSEMENT

Arr 562 : débit de boissons – fermeture tardive exceptionnelle – établissement LE DELOS – île de Bendor 07/08/2018

Arr 561: débit de boissons – fermeture tardive exceptionnelle – établissement LE DELOS – île de Bendor 07/08/2018

Arr 560 : débit de boissons – fermeture tardive exceptionnelle – établissement LE DELOS – île de Bendor 07/08/2018

Arr 559 :  réglementation du stationnement – fête de l'assomption – allée Alfred Vivien – mercredi 15 août 2018

Arr 558 : travaux de voirie – déplacement compteur et branchements eau & eaux usées – 392 bd de l'escourche – BRONZO TP

Arr 557 :occupation du domaine public - permis de stationnmeent - fête de l'Assomption - mercredi 15 août 2018

Arr 556 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement AMORINO - 11, quai De gaulle  - 83150 BANDOL

Arr 555 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement COMPTOIR DU SOLEIL - 15, rue des Tonneliers - 83150 BANDOL

Arr 554 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement DORIANE - 19, quai De gaulle - 83150 BANDOL

Arr 553 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement KISOQUE LE TRIDENT - 2, allées Vivien - 83150 BANDOL

Arr 552 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement L'ATELIER A BURGER - 1, rue République - 83150 BANDOL

Arr 551 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement Kiosque Attali

Arr 550 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement RESTAURANT LA CARAVELLE - 43, quai De Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 549 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement TERRAMEA  - 41, quai De gaulle  - 83150 BANDOL

Arr 548 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement TERRA BIS - 45, quai De Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 547 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement HAVAIANAS - 53, quai De Gaulle  - 83150 BANDOL

Arr 546 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement RESTAURANT DE LA TERRE AU VIN - 220, rue du 8 mai 1945 - 83150 BANDOL

Arr 545 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement KIOSQUE LA COQUILLE - 6, allées Vivien - 83150 BANDOL

Arr 543 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement KISOQUE LE PETIT POUCET - 10, allées Vivien - 83150 BANDOL

Arr 544 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement SHARDANA - 16, rue République  - 83150 BANDOL

Arr 542 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement BENJAMIN - 1bis, rue République - 83150 BANDOL


Arr 541 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement ATLANTIS - 61, quai De Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 540 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement VON DUTCH - 63, quai De Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 539 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement BEBOP ET LOLA - 53, quai De Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 538 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement STAND BONBONS BARBE A PAPA  - quai du Port - 83150 BANDOL

 

 

 

 

L

Arrêtés juillet 2018

Arr 536 : délégation de fonctions – BOURON Valérie – Conseillère municipale

Arr 535 : débit de boissons – fermeture tardive – 30 allée Alfred Vivien – 83150 Bandol - « BAR LES PALMIERS »

Arr 534 : débit de boissons – fermeture tardive – 5 quai de Gaulle – 83150 Bandol - « AUTOUR DE L'APERO »

Arr 533 : débit de boissons – fermeture tardive – la repe – route du Beausset – 83150 Bandol - « BOWLING DE BANDOL »

Arr 532 : réglementation de la circulation et du stationnement – festival les aoûtiennes – allée Alfred Vivien – corniche Bonaparte – parking du stade Deferrari – parking et accès de la mise à l'eau

Arr 531 :Travaux pose de barrieres et de potelets - avenue de la libération - dérogation

Arr 530 : travaux de construction – college Raimu – EIFFAGE CONSTRUCTION – installation d'une grue liebherr ech 6L – chemin de Saint-Etienne – dérogation

Arr 529 : occupation du domaine public – permis de stationnement – occupation temporaire du somaine public – permis de stationnement – circuit de voitures électriques pour enfants – place Xavier Suquet – du 1er juillet au 31 août 2018

Dec 31 : Sortie d'inventaire communal - appareils de musculation

Arr 528 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement IYU – 53, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 527 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement RESTAURANT COTE PATES - 30, rue de la république - 83150 BANDOL

Arr 526 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement JONNA'S BOUTIQUE - 4, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

Arr 525 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement LA BRISE D'ASIE – 12, boulevard de Victor Hugo - 83150 BANDOL

Arr 524 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement LE SCOTCH – 4, rue Marçon - 83150 BANDOL

Arr 523 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement BY ESPRIT - 29, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 522 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement RESTAURANT LE BISTRO DE PAULINE – 13, rue Marçon - 83150 BANDOL

Arr 521 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement RESTAURANT L'ESPERANCE – 21, rue Marçon - 83150 BANDOL

Arr 520 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement RESTAURANT L'ARDOISE - 25, rue Marçon - 83150 BANDOL

Arr 519 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement SALAD BAR AND CO - 5, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

Arr 518 : travaux de voirie – branchement eau – 817, avenue Albert 1er – BRONZO TP

Arr 517 : réglementation de la circulation – livraisons de terre – 210 rue du sénégal – GENNARO TERRASSEMENT – dérogation

Arr 516 : réglementation de la circulation – livraison de matériaux – 227, traverse des gipières – BOB CARRELAGE – dérogation

Arr 515 : travaux de construction – collège Raimu – EIFFAGE CONSTRUCTION – chemin de Saint Etienne – chemin Saint Marc – dérogation

Arr 514 : réglementation de la circulation et du stationnement – 74 ème anniversaire de la libération de Bandol – mardi 21 août 2018

Arr 513 : réglementation du stationnement – 74ème anniversaire de la libération de Bandol – mardi 21 août 2018

Arr 512 : 74ème anniversaire de la libération de Bandol – spectacle pyrotechnique – zone maritime port de Bandol – mardi 21 août 2018

 

Arr 511 : état civil – délégation exceptionnelle

Arr 510 : réglementation de la circulation – livraison beton – 255, montée de la cole de rene – CAMOIN MATERIAUX - dérogation

Arr 509 :occupation du domaine public – permis de stationnement – animations autour des aoûtiennes – entre l'office du tourisme et l'aire de jeux d'enfants – les 19, 20, 21, 26, 27 et 28 juillet 2018 – les 2, 3, 4, 16, 17 et 18 août 2018 – de 21h à 23h

Arr 508 :occupation du domaine public – permis de stationnement – moules au rateau plage devant l'espace Caroline Croso – samedi 21 juillet 218

Arr 507 :nettoyage d'une chambre existante – orange – impasse Marc Chagall – rue de Madagascar – GMS & OSN TELEPHONIE

Arr 506 :occupation du domaine public – permis de stationnement – soirée chorégraphique «  étoiles 2 rue » - place de la liberté – jeudi 19 juillet 2018

Arr 505 :occupation du domaine public – permis de stationnement - « tournée d'été Partouche » - parking du casino – les 17 et 18 juillet 2018

Arr 504 :occupation du domaine public - « les nocturnes littéraires » - place de la liberté – dimanche 22 juillet 2018 – mercredi 08 août 2018

Arr 503 :occupation du domaine public – permis de stationnement – soirées littéraires – allées Jean Moulin – entre les bars « l'amiral et le nautic » - les jeudis 19 et 26 juillet 2018 – les jeudis 2, 9 et 16 août 2018 de 19h à minuit

Arr 502 :occupation du domaine public – permis de stationnement – matinées littéraires – allées Jean Moulin – entre l'auberge du port et le bistro du port – les dimanches 15, 22 et 29 juillet 2018 – les dimanches 5 et 12 août 2018 de 8h à 14h

Arr 501 :désherbage de la bibliothèque – livres a éliminer – sortie de l'inventaire communal

Arr 500 :parc du canet – journée d'intégration et de cohésion institution Don Bosco de Saint Cyr sur Mer

Arr 499 :Occupation du domaine public - Suppression des marchés nocturnes - le 15 juillet 2018

Arr 498 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement MARE E MONTI - 27, rue Marçon - 83150 BANDOL

Arr 497 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement LE BLE EN HERBE - 75, quai De gaulle - 83150 BANDOL

Arr 496 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement MACADAM - 17, quai De Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 495 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement BLANC DU NIL - 17, quai De Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 494 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement LE CAFE BANDOLAIS - 28, rue République - 83150 BANDOL

Arr 493 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement EPICERIE TRAITEUR - 23, rue Marçon - 83150 BANDOL

Arr 492 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement VELVENTINE - 79, quai De Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 491 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement PAIN DE SUCRE - 65, quai De Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 490 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement L'EFFRONTEE - 31, quai De gaulle - 83150 BANDOL

Arr 489 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement LEON - 31, quai De Gaulle- 83150 BANDOL

Arr 488 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement PLAGE DU SUD - 15, quai De Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 487 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement RESTAURANT CHEZ GERALD - 11, rue Marçon - 83150 BANDOL

Arr 486 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement KIOSQUE LE PETIT POUCET – 10, allées Vivien - 83150 BANDOL

Arr 485 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement NEW ZELAND SPIRIT - CLASSIC ALL BLACKS - 1bis, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

Arr 484 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement BAR LE BUFFALO - 12, rue Pons - 83150 BANDOL

Arr 483 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement LE WINNY BAR - 12, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

Arr 482 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement BANDOL INSTITUT - 16, rue Pons - 83150 BANDOL

Arr 481 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement STAND BONBONS PRALINES - quai du Port - 83150 BANDOL

Arr 480 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement AU FIL DU TEMPS - 1, rue de la Paroisse - 83150 BANDOL

Arr 479 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement DECO SEVENTIES - 5, rue Pons 83150 BANDOL

Dec 30 : Occupation du domaine public - Fixation de redevance 

Arr 478 :Réglementation de la circulation - Livraison de matériaux - Chemins d'Entrechaux et de la Tour Sarrasine - Point P

Arr 477 :Réglementation du stationnement - parking du Casino - Tournée d'été Partouche

Arr 476 :Réglementation de la circulation et du stationnement - samedi 14 juillet

Arr 475 :Retrait de délégation de fonctions

Arrêté Départemental Temporaire n° 2018T1571 : Portant restriction ou modification de la circulationRoute départementale 0559 du PR12+0150 au 12+0710 dans le sens décroissant (Bandol) située en et hors agglomération

Arrêté Départemental Temporaire n° 2018T1570 : Portant restriction ou modification de la circulationRoute départementale DS59 du PR12+0150 au 12+0710 dans le sens décroissant (Bandol) situéeen et hors agglomération

Arr Préfectoral : réglementant temporairement l'utilisation d'artifices dits de divertissement et d'articles pyrotechniques

Arr 474 : capture et déplacement de pigeons 

Arr 473 : occupation du domaine public - permis de stationnement - attraction foraine - parking du casino - du mercredi 27 juin au lundi 16 juillet 2018 - annule et remplace AOT 421 du 21 juin 2017

Arr 472 : travaux de branchement d'eau et réfection d'une allée - pose de pavés et enrobé rouge - cimetière de Vallongue - URBAVAR - dérogation

Arr 471 : travaux de démontage d'un local poubelle - rue de Bordeaux - URBAVAR - dérogation

Arr 470 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement LA GRANGE A PIZZAS - 38, rue de la république - 83150 BANDOL

Arr 469 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement LE TCHIN TCHIN BAR - 11, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

Arr 468 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement MAISON ARISTIDE – 6, rue de la république - 83150 BANDOL

Arr 467 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement BOUCHERIE DU CENTRE - 3, place de la liberté - 83150 BANDOL

Arr 466 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement ATLANTIS - 47, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 465 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement CASINO ALIMENTATION - 24, rue de la république - 83150 BANDOL

Arr 464 : occupation du domaine public – permis de stationnement – animations musicales – place de la liberté – saison estivale

Arr 463 : occupation du domaine public – permis de stationnement - « fête nationale Belge – bar LES PALMIERS – samedi 21 juillet 2018 de 16h00 à 24h00

DEC 29: Modification d'une régie de recettes prolongée
Arr 462: Occupation du domaine public maritime - Plage du Casino - Sunshine Tour 2018

Arr 461: Occupation du domaine public maritime - Plage de renecros - Rando Subaquatique tour
Arr 460: Rando subaquatique tour - Corniche Bonaparte - digue de Renecros
Arr 459: Débit de boissons - fermeture tardive - restaurant " du thym à l'ail"
Arr 458: Débit de boissons - fermeture tardive - restaurant "l'estanco de la dentelliere"
Arr 457: Réglementation de la consommation d'alcool sur la voie publique sur le territoire de la commune

Arrêtés juin 2018

Arr 456:Etat civil - Délégation exceptionnelle

Arr 455:Règlementation du stationnement - Allée Jean Moulin - Place de la Liberté - Animations estivales 2018

Arr 454:Travaux de voirie - Reprise d'enrobés - Avenue des Citronniers - Rues Buffon, Didier Daurat - Boulevard de Vallongue

Arr 453:Règlementation de la circulation - Livraisons de béton & matériaux - Chemin de La Garduère - Traverse du Laboureur - Dérogation

Arr 452:Travaux de voirie - Création d'un parking et d'un terrain de pétanque - Parc du Capélan - Avenue Albert 1er - Prorogation

Arr 451:Travaux de voirie - 495, avenue Deï Reganeü - Prorogation

Arr 450:Travaux de signalisation routière et pose de glissières de sécurité - Parking du Capélan - Avenue Albert 1er - Prorogation

Arr 449:Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. NIETO Christophe - 6, allée Jean Moulin 83150 Bandol - Bar-Restaurant "Le Bistrot du Port"

Arr 448:Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. CHAUDY Philippe - 26, allées Alfred Vivien 83150 Bandol - Restaurant "Le Jérome"

Arr Permanent 10:Réglementation des travaux - "Période estivale Juillet / Août" - Commune de Bandol

Arr 443:Règlementation de la circulation - Livraisons de béton & matériaux - Chemin de la Garduère - Dérogation

Arr 442:Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Fête de la Saint-Elme - Dimanche 8 juillet 2018

Arr 441:Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public communal - Permission de stationnement - Stand "Churros" (entre l'office du tourisme et le jeu de boules)

Arr 440:Travaux de voirie - Création d'un réseau pluvial - Cap Horizon - Avenue Dei Réganeü

Arr 439:Règlementation du stationnement - Journée Nationale à la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites de l'Etat Français et d'Hommage aux "Justes" de France - Dimanche 22 juillet 2018

Arr 438:Règlementation du stationnement - Fête nationale - Samedi 14 juillet 2018

Arr 437:Règlementation de la circulation - Défilé Retraite aux Flambeaux - Cortège animations musicales "La Coccinelle" & "La Tortue" - Vendredi 13 juillet 2018

Arr 436:Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - Chemin du Grand If - Dérogation

Arr 435:Règlementation du stationnement et de la circulation - Emmenagement - 100, avenue de la Libération 

Arr 434:Travaux avec nacelle sur un groupe extérieur de climatisation - Grand Casino de Bandol - Place Lucien Artaud

Arr 433:Travaux reprise d'alimentation des projecteurs - Façade sud du Casino - Parking du Casino - Quai de Gaulle

Arr 432:Travaux dépose et pose de main courante - Escaliers Rencros - Poste de secours - Accès Renecros - Golf Hôtel - Quai de la consigne - Office du tourisme

Arr 431:Règlementation du stationnement - Parking du Casino - Quai de Gaulle - Du dimanche 1er juillet 2018 au dimanche 15 juillet 2018 - Fête foraine

Arr Temporaire 2018t1475:Portant restriction ou modification de la circulation - Route départementale D 559 du PR11+0100 au PR12 (Bandol) située hors agglomération

Arr 430:Ouverture de chambres existantes - Orange - Avenue du 11 novembre 1918 - Rue Perrault

Arr 429:Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 245, montée de la Cole de Rène - Dérogation

Arr 428:Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraisons de Béton - Rues du 8 Mai 1945 & Colbert - Impasse Charles Lecocq - Dérogation

Arr 427:Travaux de voirie - Passage d'une canalisation d'eau - Quai de Gaulle 

Arr Permanent 9:Plan de balisage des plages - Bandol 

Arr 426:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Patisserie Ness - Salon de Thé" - 12, rue de la République Bandol - Annule et remplace AOT n°176 du 15/05/2018

Arr 425:Occupation du domaine public -Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Les Palmiers Bar" - 30, allées Vivien Bandol

Arr 424:Capture et destruction de pigeons

Arr 423:Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Pétanque Tour - Terre plein du jeu de boules - Les 4 et 5 juillet 2018

Arr 422:Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Gala de fin d'année de l'école de musique de Bandol - Place de la Liberté - Mardi 3 juillet 2018 à 20h30

Arr 421:Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Attraction foraine - Parking du Casino - Du mercredi 27 juin au lundi 16 juillet 2018

Arr 420:Travaux de voirie - Raccordement réseau pluvial - Corniche François Fabre

Arr 419:Parc du Capélan - Association OMCAL - Pique-nique fin d'année

Arr 418:Fête nationale - Spectacle pyrotechnique - Zone maritime port de Bandol - Samedi 14 juillet 2018

Arr 417:Règlementation du stationnement - Allée Jean Moulin - Ecole de musique - Gala de fin d'année 2018

Arr 416:Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux chez Mme et Mr. Maxime TAGGIASCO - Chemins d'Entrechaux et de la Tour Sarrazine - Dérogation

Arr 415:Règlementation de la circulation - Travaux de terrassement chez Mme et Mr. Maxime TAGGIASCO - Chemins d'entrechaux et de la Tour Sarrazine - Dérogation

Arr 414:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "ESPRITS D'HOMMES" - 69, Quai de Gaulle Bandol (annule et remplace AOT n°115 du 14/02/2018)

Arr 413:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "LA TARTE TROPEZIENNE" - 3, Boulevard Victor Hugo Bandol

Arr 412:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "CABANA BEACH" - 53, Quai de Gaulle Bandol

Arr 411:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "CABANA" 13, Quai de Gaulle Bandol

Arr 410:Règlementation de la circulation - Emmenagement Mr et Mme VERON - 120, chemin des Vignes - Dérogation

Arr 409:Travaux de réfection de chaussée - Avenue de la Libération 

Arr 408:Travaux de signalisation routière et pose de glissière de sécurité - Parking du Capélan - Avenue Albert 1er 

Arr 407:Règlementation de la circulation et du stationnement - Autour du Grand Prix de France de F1 - Allée Jean Moulin - Corniche Bonaparte - Quai de Gaulle

Arr 406:Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Autour du Grand Prix de France de F1" Les 22, 23 et 24 juin 2018 - Du kiosque à musique au "Cap des Palmes" - Place de la Liberté

Arr 405:Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Fête de la musique - Mercredi 21 juin 2018

Arr 404:Règlementation du stationnement - Allée Jean Moulin - Fête de la Musique 2018

Arr 403:Travaux de voirie - Renouvellement réseau Enedis - (Ancienne) route du Beausset - Impasse du Pont d'Aran

Arr 402:Travaux de voirie - Création d'un réseau pluvial - Cap Horizon - Avenue des reganeu - Sociétés Eiffage Route méditerranée - Azur TP

Arr 401: Délégation de fonctions - Commerces, artisanat et activité économique - Franck Bertoncini

Arr 400: Délégation de fonctions - Gestion du patrimoine - Laurent Freani

Arr 399:Occupation du domaine public - Remise de chèques à la SNSM et à la Pouponnière - Quai d'honneur - samedi 16 juin de 10h à 13h30

Arr 398:Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Yatch Club "Fête des voisins de ponton" - Entre l'office et les jeux d'enfants - samedi 16 juin

Arr 396:Règlementation du stationnement - Allée Jean Moulin - Fête de la musique 2018

Arr 395:Travaux de voirie - Renouvellement réseau Enedis - (ancienne) route du Beausset - Impasse du Pont d'Aran 

Arr 394:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "CHEZ MAEVA 2" - 7, rue Marçon Bandol

Arr 393:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "SUNSHINE" 57, quai de Gaulle Bandol

Arr 392:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "DP RACING" 3 rue République Bandol

Arr 391:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "CHERI-CHERIE" 69, quai de Gaulle Bandol

Arr 390:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "LE CHAMO" 27, quai de Gaulle Bandol

Arr 389:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "LE CHAMO" 27, quai de Gaulle Bandol - Annule et remplace AOT n°69 du 25/01/2018

Arr 388:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement Restaurant "CECIBON" 3, rue de la Paroisse Bandol

Arr 387:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "WEEK-END A LA PLAGE" 71bis, quai de Gaulle Bandol - Annule et remplace AOT n°100 du 14/02/2018

Arr 386:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "CEZAKA" 61, quai de Gaulle Bandol

 Arr 385:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement -Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "LA STORIA" 24, rue Marçon Bandol

Arr 384:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement Restaurant "AU BOUCANIER" 13, rue Marçon Bandol

Arr Temporaire 383:Règlementation de la circulation et du stationnement - Création temporaire d'une hélisurface - Parking du terre plein du stade corniche Bonaparte

Arr 382 :Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de monsieur Romano Franck - 27, quai de Gaulle - 83150 Bandol - Bar L'Escale

Arr 381 :Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de monsieur Costa Jean-Pierre - 1, quai de Gaulle - 83150 Bandol - Bar Poupoune

Arr 380 :Travaux de voirie - Intervention sur reseau basse tension - Corniche Bonaparte - Parking stade Deferrari - Entreprise V.R.T.P

Arr 379 :Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau et eaux usées - 288, Bd de Pierreplane - Bronzo

Arr 378 :Travaux de réfection d'enrobés et réalisation de fouilles HTA - Bd de Pierreplane - Entreprise VRTP

Arr 377 :Travaux de grutage - 331, avenue Montemer - Société Chieusse Levage

Arr 376 :Travaux déplacement coffret ENEDIS - 80, avenue de la Libération - SA VA.CO.TRA

Arr 375 :Travaux de voirie - Pose d'un branchement eaux usées - 102, rue de Lorraine - Bronzo

Arr 374 :Règlementation de la circulation - Livraison de gravier - 1027, chemin de la Ciotat - Point P Bandol - Dérogation

Arr 373 :Travaux de réalisation d'un branchement GRDF - 198, traverse de Gascogne - SFM terrassement

Arr 372 :Travaux de voirie - Création d'un parking et d'un terrain de petanque - parc du Capelan - avenue Albert 1er - Urbavar

Arr 371: Travaux de débroussaillement sur la commune de Bandol - Entreprise JD Jardin

Arr Permanent n°8: Règlementation du stationnement payant sur voirie - Modificatif N°1

Arr Temporaire départemental n°2018T1304: Restriction ou modification de la circulation - Route départementale D559 B du PR 12+0150 au PR 12+0710 dans le sens décroissant (Bandol) située en et hors agglomération

Arr Temporaire départemental n°2018T1303: Restriction ou modification de la circulation - Route départementale D559 B du PR 12+0710 dans le sens décroissant (Bandol) située en et hors agglomération

Arr Permanent n°7: Portant modalités de fermeture des plages en cas de phénomènes météorologiques exceptionnels ou de pollution accidentelle

Arr 367: Occupation du domaine public - Permis de stationnement- "Les Anglaises ont la Côte" - 17ème concentration de véhicules anglais - Quai d'honneur - Dimanche 10 juin 2018 de 7h à 24h

Arr 366:Plages de Bandol - Surveillance année 2018

Arr Temporaire départemental n°2018T1272: Restriction ou modification de la circulation - Route départementale D559 B du 2+0000 au PR 4 (Bandol - La Cadière d'Azur) située hors agglomération

Arr 365: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériels - Rue du Docteur Louis Marçon Résidence "Plein Sud" - Dérogation tonnage poids lourds

Arr 364: Travaux de réfection de voirie - Décroutage et pose d'enrobés n°809 boulevard de l'Escourche

Arrêtés mai 2018

Arr 363: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Concert philharmonique dimanche 10 juin 2018 à 18h - Kiosque à musique

Arr 362: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Sport In Bandol" - Samedi 2 et dimanche 3 juin 2018

Arr 361: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - La marche du rétablissement - Place de la Liberté - Samedi 2 et dimanche 3 juin 2018

Arr 360: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public communal - Permission de stationnement - Association "AMAP" 175, boulevard de Marseille - Bandol

Arr 359: Parc du Capélan - 4ème journée mondiale du yoga

Arr 358: Parc du Capélan - Association OMCAL - Pique-nique fin d'année - Jeudi 28 juin 2018

Arr 357: Parc du Capélan - Association OMCAL - Pique-nique fin d'année - Lundi 18 juin 2018

Arr 356: Travaux de suppression branchement gaz - 511, chemin Saint-Marc

Arr 355: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton - 210, chemin du Grand If

DEC 27: Nouvelle tarification de la médiathèque

Arr 354: Course pédestre - Salomon Bandol Classic 2018 - Parc du Canet

Arr 353: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Du vendredi 8 juin 2018, 6h au dimanche 10 juin 2018, 12h - "Salomon Bandol Classic 2018 - Courses pédestres -Bandolaise - Course Féminine Bandol Classic "Au Clair de Lune" - Quai d'honneur/ Ville de Bandol / Parc du Canet

Arr 352: Travaux de signalisation routière - Marquage au sol commune de Bandol

DEC 26: Sortie d'inventaire communal - Matériel divers

Arr 351: Summer Sup Challenge - Plage centrale

Arr temporaire départemental n°2018T1114: Restriction ou modification de la circulation - Route départementale D559 du PR 12+0150 AU 12+0710 dans le sens décroissant (Bandol) située en et hors agglomération

Arr 350: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "ELIET" - 15, Quai de Gaulle BANDOL

Arr 349: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "ELIET" - 15, Quai de Gaulle BANDOL

Arr 348: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "LE BAMBOO" - 29, rue Marçon BANDOL

Arr 347: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "AU 63" - 53, Quai de Gaulle BANDOL

Arr 346: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "AUBERGE DU PORT BIS" - 7, allée Jean Moulin BANDOL

Arr 345: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "L'ETOILE DE MER" - 2, boulevard Victor Hugo BANDOL

Arr 344: Occupation du domaine public - Location d'une autorisation de stationnement N°1 - Emplacement réservé aux taxis - Changement de véhicule - M. Rachid EL FARS, président de la SASU TAXI RACHID - Avenant n°1 à l'arrêté n°1232 du 2 mai 2017

Arr 343: Règlementation du stationnement et de la circulation - 7ème Bandolaise Classic course féminine - 14ème Salomon Bandol Classic 2018 - 9ème Salomon Bandol Classic 2018 "Au Clair de Lune" - Bandol Evénements Organisation

Arr 342: Règlementation de la circulation et du stationnement - Travaux branchement gaz - N°180, avenue des Mouettes

Arr 341: Travaux d'ouverture de chambre France Télécom - Boulevard de l'Escourche - Rue Lavoisier - Impasse Branly - Boulevard du Bois Maurin - Allée des Bougainvilliers - Montée André Labarthe

Arr 340: Travaux de voirie - Intervention sur réseau basse tension - Corniche Bonaparte - Parking stade Deferrari

Arr 339: Règlementation de la circulation - Livraison béton - Chemin de la Garduère - Traverse du Laboureur - Dérogation

Arr 338 temporaire : Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d’occupation temporaire des terrasses couvertes/non couvertes & étalages - établissement icône - 19 quai de Gaulle- Bandol

Arr temporaire départemental 2018T1120 : Restriction ou modification de la circulation - Route départementale D559 du PR 12 au 12+0400 dans le sens croissant (Bandol) située en et hors agglomération

Arr 337: Travaux de dessouchage d'un arbre et replantation d'un palmier - Avenue de la Libération

Arr 336: Travaux de voirie - Enfouissement cable électrique HTA - Impasse du Pont d'Aran

Arr 335: Occupation du domaine public - permis de stationnement "la valse des capians" quai d'honneur - et devant l'espace jeunes du jeudi 31 mai au dimanche 03 juin 2018

Arr 334: Occupation du domaine public - permis de stationnement SAMU'S CUP quai d'honneur -lundi 21 mai de 6h à 20h

Arr 333: Occupation du domaine public - permis de stationnement - Régate calanques classique "l'escale des vignerons" - du vendredi 18 mai au dimanche 20 mai quai De Gaulle

Arr 332: Débit de boissons - fermeture tardive execeptionnelle - socièté nautique de Bandol - allée Pierre Pouyade - 27 ème édition SAMU'S CUP

Arr 331: Travaux tranchée pour pose de fibre - allée Pierre Pouyade - parking central, quai de Gaulle - prorogation jusqu'au 15 juin

Arr 330: Règlementation du stationnement journée nationale d'hommage aux "morts pour la France" en Indochine vendredi 08 juin 2018

Arr 329: Règlementation de la circulation et du stationnement - L'Escale des Vignerons - Quai de Gaulle - Parking central - Le Samedi 19 mai et le dimanche 20 mai 2018 

Arr 328: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "L'ATYPIQUE" - 57, Quai de Gaulle Bandol (Annule et remplace AOT n° 280 du 27/04/2018) 

Arr 327: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "A TOUTES POMPES" - 5 Ter, allée Jean Moulin Bandol 

Arr 326: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "EUROPANN" - 63, Quai de Gaulle Bandol (Annule et remplace AOT du 23/01/2018)

Arr 325: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "L'ATELIER" - 5, rue des Tonneliers Bandol - (Annule et remplace AOT n°284 du 27/04/2018)

Arr 324: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "DANODI" - 61, Quai de Gaulle Bandol (annule et remplace AOT n°18 du 23/01/2018)

Arr 323: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "LE SCOTCH"- 1, rue du Docteur Marçon Bandol

Arr 322: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "PELE MELE" - 55, Quai de Gaulle Bandol

Arr 321: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "PINEAPPLE" - 19, Quai de Gaulle Bandol (annule et remplace AOT n°48 du 23/01/2018)

Arr 320: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "PATISSERIE NESS -SALON DE THE " - 12, rue République Bandol

Arr 319: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "BANAMOON" - 23, Quai de Gaulle Bandol

Arr 318: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "LIKE" - 69, Quai de Gaulle Bandol

Arr 317: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "ESPRIT LIBRE" - 9, Quai de Gaulle Bandol

Arr 316: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "DROGUERIE CENTRALE" - 12, rue des écoles Bandol

Arr 315: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Boutique de fleurs "L'ATELIER" - 5, rue des Tonneliers Bandol - Du 25 au 27 mai 2018

Arr 314: Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "LE DELOS" Ile de Bendor 83150 Bandol - Du samedi 30 juin 2018 au dimanche 1er juillet 2018

Arr 313: Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "LE DELOS" - Ile de Bendor  83150 Bandol - Du samedi 16 juin 2018 au dimanche 17 juin 2018

Arr 312: Arrèt municipal d'injonction - manquements aux prescriptions du reglement sanitaire - départemental et atteinte à la salubrité publique - Parcelle cadastrée section AK 663 

Arr 311: Waxx Summer Sup Challenge 2018 - plage centrale - parking casino - bande littorale des 300m

Arr 309: Travaux de voirie - branchement d'eau - 400, chemein de la Garduère

Arr 308: Travaux d'aiguillage et pose de fibre optique - avenues Albert 1er ; Maréchal Foch ; Maréchal Leclerc ; rue des Ecoles ; Jean Loste ; boulevard de Marseille ; Chemin St Antoine

Arr 307: Réglementation du stationnement - journée nationale de la résistance - dimanche 27 mai 2018

Arr 306: Travaux mise en place de bornes foraines - quai d'honneur - place Xavier Suquet

Arr 305: Travaux de réfection de voirie - cimetière central - avenue du 11 novembre 1918

Arr 304: Travaux de voirie - 495, avenue Dei Reganeu

DEC 25: Mise à disposition à titre gracieux du théâtre Jules Verne "repas des marins" l'escale des vignerons - vendredi 18 mai 2018

Arr 303: Réglementation de la circulation - livraison de matériaux - 405, chemin de la Garduère

Arrp 06: Codification du stationnement sur le territoire de la commune - stationnements réservés

Arr 302: Délégation de fonctions Madame Gaudin Christiane

Arr 301: Délégation de fonctions Madame Bouron Valérie

Arr 300: Délégation de fonctions Madame Aymes Elodie

Arr 299: Délégation de fonctions Monsieur Bertoncini Franck

Arr 298: Délégation de fonctions Monsieur Rocheteau Philippe

Arr 297: Délégation de fonctions Madame Sarkissian Dalida

Arr 296: Délégation de fonctions Monsieur Chorel Jean-Pierre

Arr 295: Travaux de voirie - renouvellement réseau ERDF - tirage de cables - avenue de la Libération

Arrêtés avril 2018

DEC 24: Occupation du domaine public Année 2018 - Fixation d'une redevance

DEC 23: Occupation du domaine public Année 2018 - Fixation de redevances

Arr 294: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public - Permission de stationnment - Circuit voitures électrique pour enfants - Place Xavier Suquet - Les 22, 23 et 24 juin (durant le Grand Prix)

Arr 293: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Inauguration de la boutique "Atelier CD" - Place Lucien Grillon - Jeudi 3 mai 2018 de 18h à 21h

Arr 292: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Etoiles de rue" - Les mardis 1er mai et 8 mai 2018 et le dimanche 20 mai 2018

Arr 291: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 500, montée de la Cole de Rène - Dérogation

Arr 290: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - Chemin des Hautes - Dérogation

Arr 289: Occupation du domaine public - Permis de stationnement "Espace Game Mobile" par Bandol Plus - Du lundi 30 avril au jeudi 10 mai 2018

Arr 288: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public - Permission de stationnement - BANDOL PLONGEE - Stationnement d'un véhicule de stockage - Corniche Bonaparte - Du 1er mai au 30 septembre 2018

Arr 287: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "'Auberge du Port" - 7 et 9, Allée Jean Moulin Bandol

Arr 286: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etalbissement "Le Diam's" - 13, Quai de Gaulle Bandol 

Arr 285: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etalbissement "Jules" - 59, Quai de Gaulle Bandol

Arr 284: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "L'Atelier" - 3, rue Courbet Bandol

Arr 283: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "La Petite Cuisine" - 36, rue de la République Bandol 

Arr 282: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 329, chemin du Grand If - Dérogation

Arr 281: Travaux tranchée pour pose de fibre - Allée Pierre Pouyade - Parking central - Quai de Gaulle

Arr 280: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "L'Atypique" - 57, Quai de Gaulle Bandol - Annule et ramplace AOT n° "( DU 23 janvier 2018

Arr 279: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement Restaurant "Du Thym à l'Aïl" - 73, Quai de Gaulle Bandol

Arr 278: Retrait de délégation de fonctions - Mr. VALERO Gérard, conseiller municipal

Arr 277: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau et eaux usées - 145, chemin de St- Marc

Arr 276: Autorisation d'ouverture d'un débit de temporaire de boissons - Compétition de Stand Up Paddle "Summer Sup Challenge" - Plage centrale / Quai de Gaulle - Association E.S.B.C

Arr 275: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau et eaux usées - 210, rue du Sénégal 

Arr 274: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur SCAPAZZONI Philippe - 55, quai de Gaulle - Bar Restaurant "O Donki" - 83150 Bandol

Arr 273: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mme BOUGEROL Jacqueline - 14, rue du Dr Louis Marçon - Restaurant "Le Diam's" - 83150 Bandol

Arr 272: Règlementation du stationnement - Corniche Bonaparte - Salon des Créateurs 

ARR 5 P: Plan de balisage des plages - Bandol

Dec 22: Sortie d'inventaire communal - Tablette IPAD N°023

Arr 271: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 1027, chemin de La Ciotat - Dérogation

Arr 270: Conseil portuaire du port de plaisance de la ville de Bandol - Modification de la composition

ARRP 04: Règlementation du stationnement des autocaravanes sur le territoire de la commune

Arr 269: Travaux de voirie - Pose gaine éclairage - Impasse des Serins

Arr 268: Règlementation de la circulation et du stationnement - Travaux de grutage pour l'enlèvement d'un spa - Avenue du 11 novembre 1918 - Le Val Gardénia

Arr 267: Règlementation de la circulation et du stationnement - Travaux de projection pour revêtement piscine - Avenue des Mouettes 

Arr 266: Règlementation de la circulation - Travaux de levage de terre - N°180 avenue des Mouettes 

Arr 265: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux -  Chemin du Grand If - Dérogation

Arr 264: Ouverture de regard sur chaissée - Orange - Rue Pierre Toesca

Arr 253: Ravalement de façade - 15, boulevard Victor Hugo

Arr 252: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 578, Traverse des Mattes - Dérogation

Arr 251: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraisons de béton & matériaux - Rue Guynemer - Dérogation

Arr 250: Travaux dépose et pose d'un mat d'éclairage - Boulevard du Capélan

Arr 249: Etat civil - Délégation exceptionnelle

Arr 248: Travaux de signalisation routière - Marquage au sol et pose de glissière de sécurité -  Commune de Bandol

Arr 247: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Attraction foraine - Du lundi 16 avril 2018 au lundi 7 mai 2018 - Entre kiosque à musique & office du tourisme

Arr 246: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couverts & étalages - Etablissement "WHY NOT" - 71, Quai de Gaulle - Bandol - Annule et remplace AOT n° 103 du 24/02/2018

Arr 245: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couverts & étalages - Etablissement "PAPAYE CITRON" - 75, Quai de Gaulle - Bandol 

Arr 244: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couverts & étalages - Etablissement "Finebelle" - 5, Quai de Gaulle - Bandol

Arr 243: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couverts & étalages - Etablissement "GRAIN DE SABLE" - 77, Quai de Gaulle - Bandol

Arr 242: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couverts & étalages - Etablissement "NEWPORT" - 71, Quai de Gaulle - Bandol

 

Arr 241: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couverts & étalages - Etablissement "L'AMIRAL BAR" - 5bis, Allée Jean Moulin - Bandol 

Arr 240: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couverts & étalages - Etablissement "WEEK END" - 39, Quai de Gaulle - Bandol 

Arr 239: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couverts & étalages - Etablissement "JADE SUSHI" - 17, rue Pons - Bandol - Annule et remplace AOT n° 58 du 23/01/2018

Arr 238: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couverts & étalages - Etablissement "L'EN K DU QUAI" - 27, Quai de Gaulle - Bandol - Annule et remplace AOT n° 68 du 25/01/2018

Arr 237: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couverts & étalages - Etablissement "FOMBELLE" - 51 A, Quai de Gaulle - Bandol - Annule et remplace AOT n° 113 du 14/02/2018

 Arr 236: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couverts & étalages - Etablissement "FINEBELLE" - 35, Quai de Gaulle - Bandol - Annule et remplace AOTn° 114 du 14/02/2018

Arr 235: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Salon des créateurs - De l'embarcadère à l'office du tourisme les 12 et 13 mai 2018

Arr 234: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public - Permission de stationnement - Trampoline à élastiques square Poujade - Du 7 avril au 31 août 2018

Arr dép. temporaire: Restriction ou modification de la circulation RD 559 

Arr 233: Examens de l'Ecole Municipale de Musique - Désignation des membres du jury

Arr 232: Travaux reprise des tampons en fonte - Avenue de la Gare - Avenue du 11 Novembre 1918

Arr 231: Travaux création d'un pluvial - Avenue Jean Loste

Arr 230: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton - 631, chemin du Logis Neuf

Arr 229: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau - 734, boulevard des Graviers

Arr 228: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 489, Chemin de La ciotat - Monsieur Porferio - Dérogation

Arr 227: Règlementation du stationnement - Commémoration de la victoire du 08 Mai 1945 - Mardi 8 Mai 1945

Arr 226: Règlementation de la circulation - Travaux de levage de terre - N°180 Avenue des Mouettes

Arr 225: Règlementation du stationnement et de la circulation - Quai De Gaulle - Les 48 Heures de Bandol - Baptême de Ferrari - Association Yacht Club de Bandol

Arr 224: Règlemetnation de la circulatuon - Livraisons de béton & matériaux - Chemin deLa Garduère - Dérogation

Arr 218: Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons - Escale des vignerons - 19 et 20 mai 2018

Arr 217: Travaux de voirie - remplacement poteaux incendie

Arr 216: Travaux de voirie - implantation poteau électrique - Collège Raimu

Arr 215: Travaux de levage de constructions modulaires - Collège Raimu

Arr 214: Travaux réalisation d'une piscine - 105, boulevard de l'Escouche

Arr 213: Travaux de voirie - pose branchement eau - chemin du grand if

Arr 212: Travaux de voirie - branchement eau et eaux usées - chemin de la Garduère

Arr 211: Réglementation de la circulation - livraison de matériaux & béton - chemin de la Garduère

Arr 210: Réglementation du stationnement - parking central - SNB - du 7 mai au 12 mai 2018 

Arr 209: Réglementation du stationnement et de la circulation - déménagement - 200, avenue de la Libération

Arrp 03: Codification du stationnement sur le territoire de la commune - stationnements réservés 

Arr 208: Travaux pose d'un mat d'éclairages avenue Maréchal Leclerc

Arr 207: Travaux pose de 2 mats d'éclairages avenue de la Libération

Arr 206: Occupation du domaine public - permis de stationnement - "faites du jardin" dimanche 15 avril 2018

Arr 205: Occupation du domaine public - permis de stationnement - "journée vide grenier" dimanche 15 avril 2018

Arrêtés mars 2018

Arr 204: Règlementation du stationnement - Journée nationale du souvenir des victimes et des héros de la déportation - Dimanche 29 avril 2018

Arr 203: Travaux de pose de caniveau - Quai de Gaulle - Arrêt de bus Casino

Arr 202: Travaux de levage de produits lourds - Rue Gabriel Péri

Arr 201: Travaux de voirie - Réfection de la chaussée - Rue Pons - Pension Magali

Dec 05: Inventaire communal - Matériel informatique

Arr 200: Travaux de grutage - 331, avenue Montemer

Arr 199: Evacuation des gravats - Plage de Renecros - Dérogation

Arr 198: Règlementation du stationnement - Mini fête foraine des vacances de printemps - Parking du stade Deferrari - Corniche Bonaparte

Arr 197: Travaux de terrassement - Branchement ERDF - Chemin du Grand If

Arr 196: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau et eaux usées - 180, avenue des Mouettes

Arr 195: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux & béton - 835, Chemin du Logis Neuf - Dérogation 

Arr 194: Règlementation de la circulation - Enlèvement de gravats - Chantier Villa Augusta - Prolongement rue Racine

Arr 193: Travaux réalisation d'une piscine - 105, boulevard de l'Escourche 

Arr 192: Règlementation de la circulation et du stationnement - Travaux de projection pour revêtement piscine - Avenue des Mouettes

Arr 191: Règlementation de la circulation - Livraisons de terre & matériaux - Chemin du grand - Dérogation

Arr 190: Travaux de grutage mise en place de conteneur - Corniche François Fabre 

Arr 189: Ravalement de façade - 15, bouleveard Victor Hugo

Arr 188: Travaux de voirie - enfouissement cable electrique HTA - chemein de Roumpinas

Arr 187: Travaux de voirie - 495, avenue Dei Reganeu

Arr 186: Travaux pose d'un muret en béton - avenue de la Libération

Arr 185: Travaux sur façade avec camion nacelle - 5, rue de la République

Arr 184: Travaux sur façade avec camion nacelle - 3, rue de la Paroisse

Arr 183: Travaux de voirie renouvellement reseau ERDF - avenue de la Libération corniche François Fabre montée Voisin - prorogation

Arr 182: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 329, chemin du Grand If - Dérogation

Arr 181: Travaux de voirie - Création d'un réseau pluvial - Cap Horizon - Avenue Deï Réganeü

Arr 180: Installation d'une borne de recharge électrique - Allées Alfred Vivien

Arr 179: Travaux de voirie - Réparation de conduite pour SFR - Place Lucien Artaud

Arr 178: Travaux tranchée pour pose de fibre -Allée Pierre Pouyade - Parking central - Quai de Gaulle

Arr 177: Règlementation de la circulation et du stationnement - Levage d'une cuve de gaz par camion grue - 41, Avenue Georges V

Arr 176: Ouverture de regard sur chaussée - Orange - Corniche François Fabre GMS & OSN téléphonie

Arr 175: Travaux de voirie - Enfouisssement cable électrique HTA - Boulevard de l'Escourche

Arr 174: Travaux de voirie - Enfouissement cable électrique HTA - Boulevard du Bois Maurin

Arr 173: Règlementation de la circulation - 145, chemin Saint-Marc - Dérogation

Arr 172: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux par camion grue - Traverse du Château - Villa Pierlot - Dérogation

Arr 171: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraisons de matériaux - Rues du 8 mai 1945 & Colbert - Impasse Charles Lecoq - Dérogation

Arr 170: Règlementation du stationnement - Déménagement - 54, rue de la République - Rue Pons

Arr 169: Travaux de voirie - Renouvellement réseau Enedis - Ancienne route du Beausset - Impasse du pont d'Aran - Prorogation

Arr. dép. temporaire - 2018-TO542 : Restriction ou modification de la circulation - route D559

Arr 168: Travaux de pose de bordures de trottoir bd des graviers - Entreprise Urbavar

Arr 167: Travaux de reprise du cheminement piéton rue Aristide Briand - Entreprise Urbavar

Arr 166: Travaux pose de bordures de trottoir rue Jean Jaures - Entreprise Urbavar

Arr 165: Travaux pose de bordures de trottoir rue Marivaux - Entreprise Urbavar

Arrp2: Codification sur le territoire de la commune de la circulation routière et du stationnement - Modificatif n°6

Arr 164: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur Achard Eric - 2, place de la Liberté - 83150 Bandol - Bar "Le Narval"

Arr 163: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur Eric Steinmetz - 11, Allée Jean Moulin - 83150 Bandol

Arr 162: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur Camoin Samir - 898, Route du Beausset - 83150 Bandol - Restaurant "Le Sam'S Klub"

Arr 161: Travaux d'élagage des cyprès - Rue du 8 mai 1945

Arr 160: Travaux d'élagage des platanes - Place de la Liberté

Arr 159: Réfection d'une terrasse - Enlèvement de gravats - 19, boulevard Louis Lumière

Arr 158: Règlementation des ventes de denrées alimentaires boissons et articles divers sur les plages et leurs abords sur le terrtoire de la commune

Arr 157: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 417, chemin de La Ciotat - Dérogation

Arr 156: Autorisation d'ouverture -débit temporaire de boissons - espace Caroline Croso - association 7 avenir

Dec 04: Maison Tholosan - actualisation des tarifs de location

Dec 03: Occupation du domaine public année 2018 fixation d'une redevance - stand de trampoline

Arr 155: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Inauguration du nouvel espace jeunesse de la médiathèque - Samedi 17 mars 2018

Arr 154: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - 3ème Printemps des Potiers 2018 - Quai d'honneur du 30 mars au 2 avril 2018

Arr 153: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "La braderie d'hiver des commerçants de Bandol" Samedi 10 et dimanche 11 mars 2018

Arr 152: Travaux de voirie - Création d'un fond de bateau - 470, boulevard de l'Escourche

Arr 151: Règlementation du stationnement - Quai de Gaulle - Braderie d'hiver - Association "Bandol Plus"

Arr 150: Règlementation de la circulation - Enlèvement de gravats - Chantier Villa Augusta - Prolongement rue Racine

Arr 149: Travaux de voirie - Remplacement branchement eau - 20, corniche Bonaparte

Arr 148: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons - Gymnase municipal - Chemin St-Marc - Manifestation "La bataille de Bandol - Challenge Marvin Berger" Association E.F.B.C.

Arr 147: Règlementation du stationnement du vendredi 30 mars 2018 au lundi 2 avril 2018 - Quai de Gaulle - Corniche Bonaparte - Printemps des Potiers

Arr 146: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Bénédiction de la nouvelle vedette de la SNSM "Saint-Elme" - De l'Atlantide à l'office du tourisme et sur esplanade Xavier Suquet - Vendredi 27 avril 2018 à partir de 9h - (annule et remplace l'AOT n°131 du 22 février 2018)

Arr 145: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur Evora Vincent - 12, allée Jean Moulin 83150 Bandol - Bar "Le Winny"

 Arr 144: Débit de boissons - Fermeture tradive - Dérogation de Mme Prandini Isabelle - 1, allée Jean Moulin 83150 Bandol - Bar "Le Nautic"

Arr 143: Règlementation de la circulation - Livraisons de terre végétale - Jardins et paysages de France - Chemin de La Garduère - Dérogation

Arr 142: Règlementation de la circulation - Abattage d'un pin - 541, avenue des Lavandes 

 

 

Arrêtés février 2018

Arr 141: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 489, chemin de La Ciotat - Dérogation 

Arr 140: Travaux de voirie - Branchement eau - Corniche Bonaparte - Stade Deferrari

Arr 139: Travaux de terrassement - Tirage et raccordement cable téléphonique - Avenue des Mouettes et des Mésanges 

Arr 138: Règlementation du stationnement - Plage centrale - Quai de Gaulle - Pose et dépose d'oeuvres d'art - Exposition de l'artiste Lutfi Rohmein

Arr 137: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau - Chemin de la Tour Sarrazine 

Arr 136: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton - 210, chemin du Grand If 

Arr 135: Règlementation du stationnement -Bénédiction de la vedette SNS 164 "SAINT-ELME II" - Allées Alfred Vivien - Parking central/Quai de Gaulle - Vendredi 27 avril 2018

Arr 134: Occupation du domaine public - permis de stationnement - US Bandol - dimanche 1er et 8 avril

Arr 133: Occupation du domaine public - permis de stationnement - braderie d'hiver des commerçants de bandol - samedi 24 et dimanche 25 février

Arr 132: Occupation du domaine public - location gérance d'une autorisation de stationnement n°2 emplacement réservé aux taxi

Arr 131: Occupation du domaine public - permis de stationnement - bénédiction de la nouvelle vedette de la SNSM

Arr 130: Réglementation du stationnement - cérémonie patriotique - lundi 19 mars

Arr 129: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 210 chemin du Grand IF

Arr 128: Travaux de voirie - réfection de la chaussée - rue Pons - Pension Magali

Arr 127: Règlementation de stationnement - Quai de Gaulle - Braderie d'Hiver - association Bandol Plus

Arr 126: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Chemin de La Garduère - Traverse du Laboureur - Dérogation

Arr 125: Travaux de voirie - Création d'un fond de bateau - 470 boulevard de l'Escourche

Arr 124: Travaux de signalisation routière - Marquage au sol - Parking du Casino - Quai de Gaulle 

Arr 123: Accès restreint - Parking du 11 novembre 1918 - Rue Perrault

Arr 122: Règlementation de la circulation - Livraison béton - Chemin de la Garduère - Traverse du Laboureur - Dérogation

Arr 121: Travaux de voirie - Reprise branchement eaux usées - Boulevard de la Lorettet

Arr 120: Règlementation de la circulation - 145, chemin de Saint-Marc - Dérogation 

Arr 119: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - O.M.C.A.L. Exposition de peintures - Allées Vivien - Les premiers dimanches de chaque mois 2018 (hors manifestations municipales) 

Arr 118: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Autour de l'Apéro -5, quai de Gaulle Bandol (annule et remplace l'AOT du 23/01/18)

Arr 117: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Mare E Monti - 27, rue Marçon Bandol (annule et remplace AOT n°74 du 25/01/18)

Arr 116: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Restaurant Le Kashmir - 19, rue des Tonneliers Bandol

Arr 115: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Esprits d'Hommes - 69, quai de Gaulle Bandol

Arr 114: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Finebelle - 35, quai de Gaulle Bandol

Arr 113: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Fombelle 51 A - 51A, quai de Gaulle Bandol

 Arr 112: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Fombelle 51 B - 51B, quai de Gaulle Bandol

Arr 111: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement La Terrasse du Port - 37, quai de Gaulle Bandol

Arr 110: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Torrefaction Saint Roch - 30, rue Pons Bandol

Arr 109: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement La Vague Pizzeria - 81, quai de Gaulle Bandol

Arr 108: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Au Régal - 3bis rue Marçon Bandol

Arr 107: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Djurdjura - 36, rue République Bandol

 Arr 106: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Sunset Boulevard - 33, quai de Gaulle Bandol

Arr 105: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Bubble Bar - 81, quai de Gaulle Bandol

Arr 104: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Jacotte Boutique - 77, quai de Gaulle Bandol

Arr 103: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Why Not -71, quai de Gaulle Bandol

Arr 102: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Le Square - 7, rue de la Paroisse Bandol

Arr 101: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Le Rendez-vous - 13, rue Vincent Allègre Bandol

Arr 100: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Havaianas -71 bis, quai de Gaulle Bandol

Arr 99: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Comptoir du Sud - 71, quai de Gaulle Bandol

Arr 98: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Cactus Tribe - 41, quai de Gaulle Bandol

Arr 97: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Miss Zazies - 35, quai de Gaulle Bandol

Arr 96: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Chemin de La Garduère - Traverse du Laboureur - Dérogation

Arr 95: Travaux de voirie - Création d'une logette à ordures ménagères - Traverse du Canal

Arr 94: Délégation de fonctions - Mme Bouron Valérie - Conseillère municipale

Arr 93: Règlementation de la circulation - Réfection d'un mur de clôture - Corniche Bonaparte - Copropriété "Bandol Port A" - Dérogation

Arr 92: Travaux traitement termites - 4, rue de l'Immortelle 

Arr 91: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de béton - Avenue des Mouettes

Arr 90: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 410, chemin de la Garduère - Dérogation

Arr 89: Règlementation de la circulation - Livraison de terre place du Château - Dérogation

Arr 88: Travaux de voirie - renouvellement réseau ENEDIS route du Beausset - impasse du pont d'Aran

Arr 87: Réglementation du stationnement - parking central - SNB - stage de voile 

Arr 86: Travaux branchement ENEDIS 61 rue Lamartine 

Arr 85: Réglementation du stationnement - travaux d'élagage d'un cyprés - rue Molière / rue Racine 

Arr 84: Travaux de mise en sécurité et reconstruction de balcons  - 08 et 10 rue de la République 

Arr 83: Travaux d'élagage d'un pin d'alep - plage de renenos 

Arrêtés janvier 2018

Arr 82: Travaux les terrasses de bellevue - installation d'une grue potain hd 36 - n° 10 rue des narcisses 

Arr 81: Réglementation de stationnement - réfection de la chaussée et pose de bordures rond-point du casino - parking du casino

Arrp 01: Mise à jour des annexes du PLU de la commune de Bandol

Dec 02: Taxe de séjour - Modification d'une régie de recettes - Encaissement de la taxe de séjour par l'EPIC Office du Tourisme

Arr 80: Parc du Canet - "Les Olympiades" le jeudi 26 avril 2018 de 8h à 14h - Foyer Maurice Dujardin

Arr 79: Etat civil - Délégation exceptionnelle

Arr 78: Règlementation du stationnement - Parking central - Société nautique de Bandol - Stage de voile - dériveurs & championnat de France -Optimists

Arr 77: Travaux de voirie - Réfection de chaussée - Boulevard Bois Maurin - Rue Cuvier et Daguerre

Arr 62 à 76:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages

Arr 60: Travaux de voirie - Remplacement d'une borne escamotable - Rues de la Paroisse et Voltaire

Arr 59: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 25, rue Voltaire - Dérogation

Arr 29 à 58 :Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages

Arr 28: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "COCO & CO" 19, Quai de Gaulle Bandol

Arr 27: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "NOON" 19, Quai de Gaulle Bandol

Arr 26: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "AGENCE JULIEN" 19, Quai de Gaulle Bandol

Arr 25: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "LE BOUGAINVILLEE" 63, Quai de Gaulle Bandol

Arr 24: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "CASA DEL GELATO" 7, Quai de Gaulle Bandol

Arr 23: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "CALA MODA" 9, Quai de Gaulle Bandol

Arr 22: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "SEMPRE PIU" 9, Quai de Gaulle Bandol

Arr 21: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "L'OCCITANE" 3, Quai de Gaulle Bandol

Arr 20: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "INTERDIT DE ME GRONDER" 3, Quai de Gaulle Bandol

Arr 19: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "UOMINI" 3, Quai de Gaulle Bandol

Arr 18: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "EDEN PLAGE" 61, Quai de Gaulle Bandol

Arr 17: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "5ème AVENUE" 1, Quai de Gaulle Bandol

Arr 16: Travaux de levage de produits lourds - Rue Gabriel Péri

Arr 15: Accès interdit - Parking du 11 novembre 1918 - Rue Perrault

Arr 14: Travaux pose d'un appui avec cablage - 154, chemin des Hautes 

Arr 13: Travaux de voirie - Normalisation abri compteur - Impasse du Zénith 

Arr 12: Travaux de voirie - Réfection de chaussée - 21, rue des écoles 

Arr 11: Règlementation de la circulation - Réfection d'un mur de clôture - Corniche Bonaparte - Copropriété "Bandol Port A" - Dérogation

Arr 10: Règlementation de la circulation - 145, chemin Saint-Marc - Dérogation 

Arr 9: Travaux de voirie - Réfection de chaussée - Rue des Ecoles - Le mercredi 17 janvier 2018 de 9h à 17h 

Arr 8: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux par camion grue - Traverse du Château 

Arr 7: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 35, chemin de la Sarrasine - Quartier Entrechaux

Arr 6: Travaux de réfection de deux allées - Cimetière central - Avenue du 11 novembre 1918

Arr 5: Travaux sur cadre et tampon - 24, rue du docteur Louis Marçon

Arr 4: Arrêté municipal d'injonction -Manquements aux prescriptions du règlement sanitaire départemental - Copropriété "Les Cyprès" lot n°5 - Parcelle cadastrée section AE 268 

Arr 3: Travaux de réfection de voirie - Boulevard du Bois Maurin 

Arr 2: Travaux de voirie - Renouvellement réseau ERDF - Rue Anatole France

Dec 1: Occupation du domaine public Année 2018 - Fixation des redevances

Arr 1: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation du domaine public communal - Permission de stationnement - Stand "Churros" 

Arrêtés décembre 2017

Arr 747 : Reglementation de la circulation - Livraison de béton et de matériaux - Chemin du Grand If - SARL Milou construction / Castomania - Bernard Terrassement - Dérogation

Arr 746 : Travaux de voirie sur trottoir - Pose réseau HTA - ENEDIS - Allée Pierre Pouyade - Quai de Gaulle - Traverse Aristide Briand - Société VRTP

Arr 745 : Réglementation de la circulation et du stationnement - Réalisation d'un forage souterrain pour réseau ERDF - Quai de Gaulle - Traverse Aristide Briand - Société FOR DRILL

Arr 744 : Livraison de matériel avec grue - 25, BD Louis Lumière - Société Mills - Dérogation

Arr 743 : Réglementation de la circulation et du stationnement - Livraison de béton - Entreprise Diffazur - Avenue des Mouettes

Arr 742 : Réglementation de la circulation - Déménagement - Montée Saint Michel, le Val Gardenia, Bat B - Société aux Déménageurs Dracénois

Arr 741 : Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons - Salle Jules Verne, place Lucien Grillon - Réveillon de la Saint Sylvestre - Association 7 avenir

Arr 738: Désignation des membres du Comité de Direction de l'EPIC "Office de Tourisme" Collège représentant les partenaires

Arr 737: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton & matériaux - Chemin de La Garduère - Dérogation

Arr 736: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 405, chemin de La Garduère - Dérogation

Arr 735: Règlementation du stationnement - Travaux abattage de palmiers - Copropriété Bandol Port - 29, Corniche Bonaparte

Arr 734: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "L'Estanco de la Dentelière" - 67, Quai de Gaulle 83150 Bandol - Annule et remplace l'AOT 409 du 12 juin 2017

Arr 733: Travaux de voirie - Raccordement au réseau électrique Enedis - 513, Avenue des Citronniers

Arr 732: Travaux de voirie - renouvellement reseau ERDF - avenue de la Libération - corniche François Fabre - montée Voisin

Arr 731: Travaux d'élagage d'un pin - copropriété villa grand largue - raccourci de la gare - chemin saint Marc - dérogation

Arr 730: Règlementation du stationnement - aire de livraison - allée Jean Moulin - animation de noël 2017

Arr 729: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux & béton - Chemin de La Garduère - Dérogation

Arr 728: Règlementation de la circulation - Avenue de la Gare - Dérogation

Arr 727: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton - Traverse du Château - Dérogation

Arr 726: Travaux de pose de fourreaux - France Télécom - 360, boulevard de Lorette

Arr 725: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de béton - Avenue des Mouettes

Arr 724: Travaux de voirie - Pose d'un poteau bois - 154, chemin des Hautes 

Arr 723: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau - 68, rue Charles Perrault

Arr 722: Travaux pose d'un réseau pluvial et d'avaloirs - Boulevard de La Peyrière

Arr 721: Travaux sur cadre et tampon - 24, rue du Docteur Louis Marçon

Dec 54: Convention d'occupation de locaux communaux - Stade Deferrari - Provence Canoë Loisirs - Année 2018 

Dec 53: Occupation d'un local communal - Salle communale rue Perrault - Année 2018 - Fixation d'une redevance

Arrp 21: Règlementation su stationnement payant sur voirie

Arrp 20: Règlementation du stationnement payant sur voirie

Arr 720: Règlementation de la circulation - Rond-point de la Fontaine - Quai de Gaulle - Rond-point du Casino - Allée Jean Moulin - Rue de la République - Défilé La Pastorale 2017 - Association AMIGAR

Arr 719: Travaux ouverture regards Télécom - Rue des Jardins 

Arr 718: Travaux de réfection de l'allée principale cimetière central - Avenue du 11 novembre 1918 - Prorogation

Arr 717.B: Travaux de voirie - Démontage du local poubelles - Traverse du Canal - Rue du Dr Louis Marçon  

Arr 717: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 807, chemin de La Ciotat - Dérogation

Arr 716: Livraison de béton - 23, rue Voltaire - Dérogation

Arr 715: Spectacle pyrotechnique - Zone maritime port de Bandol - Dimanche 31 décembre2017


Arr 714: Règlementation de la circulation et du stationnement - Spectacle pyrotechnique - Dimanche 31 décembre 2017

Arr 713: Arrêté municipal d'injonction - Manquements aux prescriptions du règlement sanitaire départemental - Lot n°4 - Parcelle cadastrée section AI 57

Arr 19: Règlementation du stationnement payant sur voirie

Arr 712: Désherbage de la bibliothèque - Livres à éliminer - Sortie de l'inventaire communal 

Arr 711: Etat civil - Délégation exceptionnelle

Arr 710: Médiathèque - Régie de recettes - Encaissement des adhésions, photocopie, indemnités de retard, forfait internet, remboursements de cartes perdues et de tous droits afférents au fonctionnement de la médiathèque - Nomination des mandataires

Arr 709: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Fête du Millésime 2017 - Quai de Gaulle - Place de la Liberté - Allée Jean Moulin - Dimanche 3 décembre 2017

Arr 708: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Banque Populaire Côte d'Azur" - 31, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arrêtés novembre 2017

Arr 707: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Traverse du Château - Villa Pierlot - Dérogation

Arr 706: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Foulées bandolaises - Quai d'Honneur - Ville de Bandol - Samedi 9 décembre 2017

Arr 705: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 135, chemin du Vieux Four - Itinéraire : Chemin de Naron - Chemin de Poutier - Prorogation

Arr 704: Règlementation de la circulation - Démontage d'une grue potain MC 85-B- 180, Avenue des Mouettes

Arr 703: Règlementation de la circulation - Livraison de béton et matériaux - Chemin de la Garduère - Dérogation

Arr 700: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de béton - Avenue des Mouettes

Arr 699: Travaux de signalisation routière - Marquage au sol commune de Bandol

Arr 698: Péril imminent - Parcelle cadastrée AI 586 sise 29 vc corniche Bonaparte

Arr 697: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - Chemin du Grand If - Dérogation

Arr 696: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 405, chemin de La Garduère - Dérogation

Arr 695: Règlementation du stationnement et de la circulation - Les Foulées Bandolaises - Samedi 9 décembre 2017

Dec 48: Occupation d'un local communal - 38, allées Vivien par Bandol Fishing Club - Année 2018 - Fixation d'une redevance

Dec 47: Occupation d'un local communal - Ancienne école de Naron - Année 2018 - Fixation d'une redevance

Dec 46: Occupation d'un local communal - Sous kiosque à musique - Année 2018 - Fixation d'une redevance

Dec 45: Convention d'occupation de locaux communaux - Stade Deferrari - Maîtres chiens sauveteurs aquatiques - Année 2018

Dec 44: Occupation d'un local communal - 38, allées Vivien - Année 2018 - Fixation d'une redevance

Dec 43: Occupation d'un local communal - Rotonde du Casino - Année 2018 - Fixation d'une redevance

Dec 42: Occupation du domaine public année 2018 - Fixation d'une redevance (local Association AMMAC - rotonde du Casino)

Dec 41: Occupation du domaine public année 2018 - Fixation des redevances

Dec 40: Occupation du domaine public - Fixation des redevances - Année 2018

Dec 39: Occupation du domaine public - Fixation des redevances - Année 2018

Arr 688: Règlementation de la circulation et du stationnement - Travaux de restructuration de la digue du parking du Casino - Rond-Point du Casino - Parking du Casino

Arr 687: Règlementation du stationnement - Travaux sur gouttière avec un camion nacelle - 28, rue Vincent Allègre

Arr 686: Règlementation du stationnement et de la circulation - Illuminations de la ville et semailles du blé de l'espérance - Place de la Liberté - Allée Jean Moulin - Jeudi 7 décembre 2017

Arr 685: Travaux sur cadre et tampon - 24, rue du Docteur Louis Marçon 

Arr 684: Règlementation du stationnement - Journée nationale d'Hommage aux Morts pour la France pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie - Mardi 5 décembre 2017

Arr 683: Plan de réception et de traitement des déchets portuaires - Port des Engraviers

Arr 682: Travaux sur réseau Enedis - Chantier Promethee - 180, Avenue des Mouettes

Arr 681: Travaux de voirie - Branchement eau - 405, chemin de la Garduère

Arr 680: Règlementation de la circulation - Livraison d'une piscine - 329, chemin du Grand If - Dérogation

Arr 679: Règlementation de la circulation et du stationnement - Mise en place de coffre-forts - Caisse d'Epargne 125, Avenue du 11 novembre 1918

Arr 678: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Foire aux skis" par Bandol Ski Team - De l'aire de jeux à l'office du tourisme - Les 11 et 12 novembre 2017

Arr 676: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux et béton - Dérogation - Prorogation

Arr 675: Travaux de voirie - Déplacement d'une borne escamotable - Rues de la Paroisse et Voltaire - Prorogation

Arr 674: Travaux de pose d'un réseau pluvial et d'avaloirs - Boulevard de la Peyrière - Prorogation

Arr 673: Travaux de voirie - Pose de bordures chemin de Naron - Ancienne école de Naron

Arr 672: Travaux de réfection de l'allée principale du cimetière central - Avenue du 11 novembre 1918

Arr 671: Règlementation du stationnement de la circulation - Travaux d'installation des luminaires de Noël - Ronds-points des combattants d'Afrique du nord, de l'Europe, du Maréchal Juin..   Places Lucien Grillon, Jean Vigier, Isidore Brun, de la Liberté... Avenue du 11 novembre 1918 - Allées Alfred Vivien.

Arr 670: Règlementation du stationnement - Commémoration de la victoire et de la paix - Jour anniversaire de l'Armistice et hommage à tous les Morts pour la France - Samedi 11 novembre 2017

Arr 669: Règlementation de la circulation et du stationnement - Fête du Millésime 2017 - Dimanche 3 décembre 2017

Arr 668: Travaux de sondage - Etude de sol - Rond-point de la Fontaine - Allée Jean Moulin - Quai de Gaulle - Place Lucien Artaud - Parking central

Arrêtés octobre 2017

Arr 667: Travaux de terrassement - Branchement ERDF - 210, chemin du Grand If

Arr 666: Travaux chantier Cap Horizon - Installation d'une grue potain F15 15C - 963, Avenue Dei Reganeu

Arr 665: Arrêté de permis de détention d'un chien de première catégorie.

Arr 664: Travaux d'aiguillage et pose de fibre optique - Rue des Ecoles - Rue Pierre Toesca - Allée Jean Moulin - Quai de Gaulle - Avenue de la Libération - Corniche François Fabre - Modificatif

Arr 662: Arrêté temporaire portant délégation des fonctions d'officier de l'état civil à un fonctionnaire - Mme Isabelle OCCHIPINTI

Arr 661: Arrêté temporaire portant délégation des fonctions d'officier de l'état civil à un fonctionnaire - Mr. Christophe Trouzier

Arr 660: Arrêté temporaire portant délégation des fonctions d'officier de l'état civil à un fonctionnaire - Mme Brigitte Sébastiano

Arr 659: Règlementation de la circulation - Livraison de gravillons - Traverse du château - Dérogation

Arr 658: Travaux pose d'un réseau pluvial et d'avaloirs - Boulevard de la Peyrière

Arr 657: Travaux réfection d'enrobés - 27, rue Voltaire - Dérogation

Arr 656: Travaux de voirie - Renouvellement réseau ERDF - Rue du Docteur Louis Marçon - Avenue de la Libération - Corniche François Fabre - Prorogation

Arr 655: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - animations de la Toussaint - du 23 au 31 octobre 2017

Arr 654: Travaux d'aiguillage et pose de fibre optique du 15 novembre au 15 décembre

Arr 653: Occupation du domaine public - animations de la Toussaint - espace vert devant la plage centrale

Arr 652: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Attraction Foraine - Du lundi 16 octobre 2017 au lundi 6 novembre 2017 - Entre kiosque à musique et office du tourisme

Arr 651: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Cottons" - 21, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 650: Travaux de voirie - Déplacement d'une borne escamotable - Rues de la Paroisse et Voltaire

Arr 649: Règlementation du stationnement - Forage pour une étude de sol - Parking du terre plein du stade - Corniche Bonaparte

Arr 648: Travaux déplacement d'une clôture - Parc du Capélan - Avenue Albert 1er

Arr 645: Règlementation du stationnement - Mini-fête foraine de la Toussaint - Parking du stade Deferrari - Corniche Bonaparte

Arr 644: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 90, avenue de la Libération "Le Beauséjour"

Arr 643: Travaux de voirie - Chemin de Naron

Arr 642: Travaux pose et dépose de poteaux - N°511 chemin de St-Marc 

Arr 641: Arrêté municipal de mise en demeure - Non conformité d'une installation d'assainissement non collectif constituant une atteinte à la salubrité publique - Parcelle cadastrée section BC 0005 

Arr 640: Travaux création d'un pluvial - Traverse Aristide Briand 

Arr 639: Triathlon de Bandol 2017 - Plage du Casino et Grand Vallat

Arr 638: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Poupoune Bar" - 1, Quai de Gaulle 83150 Bandol - Annule et remplace l'AOT 370 du 6/06/2017

Arr 637: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Le Café Bandolais" - 28, rue République 83150 Bandol - Annule et remplace AOT 354 du 01//06/17

Arr 636: Occupation du domaine public - Permis de stationnement du 13 octobre au 15 octobre 2017 - Triathlon de Bandol - Plage - Parking central et piétonnier devant parking central.

Arr 635: Règlementation de la circulation - Travaux d'élagage d'un pin - Montée St-Michel - Résidence "Val Gardénia" - Bât. A - Agence travaux méditeranée

Arr 634: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton - Réhabilitation d'un chemin - 218, chemin du Ménestrel - Dérogation

Arr 633: Règlementation de la circulation et du stationnement - Triathlon de Bandol 2017 - Parking central - Plages centrales - Grand Vallat - Bande littorale des 300 mètres - Association Triathlon de Bandol

Arr 18: Occupation du domaine public - Avenant N°2 à l'autorisation de stationnement N°2 - Emplacement réservé aux taxis - SAS "Taxis Disdero" gérée par Mme Disdero Céline - Changement de véhicule

Dec 37: Halte garderie - Régie de recettes prolongée - Encaissement des frais de garde de la halte garderie 

Dec 36: Centre de loisirs sans hébergement - Régie de recettes prolongée - Encaissement des participations pour l'accueil, les repas du centre de loisirs sans hébergement et de la garderie périscolaire 

Dec 35: Centre de loisirs sans hébergment - Régie d'avances- Menues dépenses é dépenses urgentes - frais de transport ferroviaires 

Dec 34: Horodateurs - Régie de recettes - Encaissement des recettes des horodateurs du domaine public communal 

Dec 33: Parc de stationnement - Régie de recettes - Encaissement des droits d'occupation du domaine public communal 

Arr 632: Association des vins de Bandol - Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons - Fête du Millésime 2017 - Quai de Gaulle - Dimanche 3 décembre 2017

Arrêtés septembre 2017

Arr 620: Règlementation de la circulation - Livraison béton et de matériaux - chemin de la Garduère - Lafarge béton - dérogation

Arr 619: Travaux de voirie - pose d'un branchement eau - 610, Bd de Vallongue - Bronzo TP

Arr 618: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - traverse du chateau - SAS LME - Dérogation

Arr 617: Travaux de voirie - renouvellement reseau ERDF - rue Anatole France - 

Arr 616: Travaux création de places de stationnement boulevard de la Peyrière - entreprise Urbavar

Arr 615: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 135, chemin du vieux four - BPE le castellet Dérogation

Arr 614: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - Réhabilitation d'un chemin - 218, chemin du Ménestrel - Dérogation

Arr 613: Règlementation du stationnement - Parking central - Sociégé nautique de Bandol - Championnat ligue paca finns & yoles ok

Arr 612: Travaux chantier Ciel & Mer - Valimo - Installation d'une grue potain IGO 32 - 278, boulevard de Pierreplane 

Arr 611: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau - 120, Montée André Labarthe 

Arr 610: Règlementation du stationnement - Régate championnat de méditerranée Weta - Parking du Casino - Quai de Gaulle - Société nautique de Bandol

Arr 609: Règlementation du stationnement - Cérémonie patriotique - Journée nationale d'hommage aux harkis et autres membres des formations supplétives - Lundi 25 septembre 2017.

Arr 608: Occupation du domaine public -Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Souvenirs de Bandol" - Allée Jean Moulin 83150 Bandol

Arr 607: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Le Jérome" - 26, allées Alfred Vivien 83150 Bandol

Arr 606: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Journée "Rotabroc" - Vente au déballage (promenade entre le parking central et le parking du Casino) - Dimanche 24 septembre 2017

Arr 605: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Pétanque Tour - (terre plein du jeu de boules) - Mardi 19 au jeudi 21 septembre 2017

Arr 604: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Salon de l'Auto et de la Moto" - Quai d'honneur (de l'embarcadère au carrousel) - Du vendredi 22 au dimanche 24 septembre 2017

Arr 603: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - 1er Salon du Roman Policier - Place Lucien Grillon le 16 septembre 2017 et place de la Liberté le 17 septembre 2017

Arr 602: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Journée vide-grenier - La Boule Bandolaise - (terre plein kiosque à musique à l'embarcadère) - Samedi 17 septembre de 5h à 21h

Arr 601: Règlementation du stationnement - Parking du Casino - Quai de Gaulle - Rotabroc

Arr 600: Travaux de voirie - Pose branchement eau et eaux usées - 135, rue de Madagascar

Arr 599: Travaux chantier O Fil de l'Eau - Installation d'une grue potain topkit E10/14C - 55, corniche Bonaparte

Arr 598: Occupation du domaine public - Exposition de sculptures monumentales - Espaces verts devant la plage centrale.

Arr 597: Plan de réception et de traitement des déchets portuaires - Port de Bendor

Arr 596: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "L'Atelier du goût" - 2, rue Pons 83150 Bandol

Arr 595: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "La Tarte Tropézienne" - Annule et remplace l'AOT du 14 avril 2017 - 3, Boulevard Victor Hugo 83150 Bandol

Arr 594: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Plage du Sud" du 16/11 au 31/12/17 - 15, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 593: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Plage du Sud" du 01/04 au 15/11/17 - 15, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 592: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Plage du Sud" du 01/01 au 31/03/17 - 15, Quai de Gaulle 83150 Bandol

 Arr 591: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Eliet" du 01/01 au 31/03/17 et du 16/11/17 au 31/12/17 - 15, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 590: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Eliet" du 01/04 au 15/11/17 - 15, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 589: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Annule et remplace AOT 538 du 01/08/17 - Etablissement "Le Bamboo" - 29, rue du Docteur Louis Marçon 83150 Bandol

Arr 588: Travaux de curage et inspection des réseaux pluviaux - Quai de Gaulle

Arr 583: Règlementation du stationnement - Plage centrale - Quai de Gaulle - Pose et dépose d'oeuvres d'art - Exposition des Artistes Bonora & Di Fruscia

Arr 582: Travaux de restructuration téléphonique aérien - Rues du plateau - Renecros - Raimu 

Arr 581: Travaux de voirie - Raccordement téléphonique et pose cable aérien - Chemin de La Ciotat 

Arr 580: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - Chemin de La Garduère - Traverse du Laboureur - Dérogation 

Arr 579 : WAXX SUMMER SUP CHALLENGE 2017 - COUPE DE FRANCE DE SUP-RACE - PLAGE CENTRALE- PARKING CASINO - BANDE LITTORALE DES 300 METRES

Arr 578 : TRAVAUX CHANTIER 0 FIL DE L'EAU - INSTALLATION D'UNE GRUE POTAIN TOPKIT E10/14C - N°55 CORNICHE FRANÇOIS FABRE - SOCIETE AZURBAT CONSTRUCTION

Arr 577: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - Chemin de La Garduère - Dérogation 

Arr 576: Arrêté municipal d'injonction - Manquements aux prescriptions du règlement sanitaire départemental - Lots N° 20 et 21 - Parcelle cadastrée section AH 306

Arr 575: Règlementation du stationnement - Salon de l'automobile et de la moto 2017 - Kiwanis Club Bandol/ Sanary - Quai du Port - Quai de Gaulle - Du vendredi 22 septembre 2017 au dimanche 24 septembre 2017 

 Arr 574: Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons - Coupe de France de stand up Paddle Race - Waxx Summer Sup Challenge - Plage centrale - Quai de Gaulle

Arr 573: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - 329, chemin du Grand If - Dérogation  

Arrêtés août 2017

Arr 572: Règlementation de la circulation - Déménagement établissement bancaire "Caisse d'Epargne - Avenue du 11 novembre 1918 

Arr 571: Règlementation du stationnement forum des sports et des associations - terre-plein du kiosque à musique à l'embarcadère samedi 9 septembre 2017

Arr 570: Règlementation du stationnement et de la circulation, école Octave Maurel, Collège Raimu

Arr 14: Arrêté permanent - Codification sur le territoire de la commune de la circulation routière et du stationnement - Modificatif N°5

Arr 569: Occupation temporaire du domaine public communal - Permission de stationnement - Stand "Churros" du 3 juin au 31 décembre 2017 - Entre le parking central et le parking du Casino en face "Le Donki" - Modification AOT 426 du 16/06/17

Arr 568: Temporaire - Désherbage de la bibliothèque  - Livres à  éliminer - Sortie de l'inventaire communal

Arr 567: Travaux de voirie - Branchement eau et eaux usées - 135, chemin de la Garduère

Arr 566: Travaux de voirie - Branchement eaux usées - 145, boulevard du Capélan

Arr 565: Travaux de voirie sur réseau basse tension - 29, boulevard de Gairard

Arr 564: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 405, chemin de la Garduère - Dérogation

Arr 563 : Travaux chantier O Fil de l'Eau - Installation d'une grue Potain MC 85-B
N°55 corniche François Fabre

Arr 562 : Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux & béton - Chemin de la Garduère - Prorogation

Arr 561 : Travaux mur de clôture - Livraison de matériaux - 21, rue Voltaire - madame Nicolaï Christine

Arr 560 : Réglementation de circulation - Livraison de matériaux - Traverse du château - Entreprise DAM Côte d'Azur

Arr 559 : Réglementation de stationnement - Quai de Gaule - Voie sud - Braderie des commerçants 2017

Arr 558 temporaire: Règlementation de la circulation et du stationnement
Festivals Lunallena et les Aoutiennes - Allées Alfred Vivien - Corniche Bonaparte - Parking du stade Deferrari - Parking et accès de la mise à l'eau - Promenade Paul Ricard

Arr 557: Travaux de voirie - 376, chemin de la Garduère - du 4 au 8 septembre

Arr 556: Réglementation de la circulation - livraison de béton au 135 chemin du vieux four - du 12 au 31 août

Arr 555: Réglementation du stationnement parking du rond poit du Marechal Juin - du dimanche 20 août 6h au lundi 21 août 13h

Arr 552: Travaux sur regard télécom - 1 rue du Docteur Marçon - le 18, 20 et 21 septembre

Arr 551: Règlement de la circulation et du stationnement - festival les aoûtiennes  - du 10 au 12 août de 16h à 2h

Arr 550: Occupation du domaine public - Braderie des commerçants - du 18 au 20 août

Arr 549: Occupation du domaine public - animation musicales - dimanche 12 août de 10h à 14h

Arr 548: Travaux de terrassement - Branchement souterrain EDF - 310, boulevard De Lattre de Tassigny

Arr 547: Travaux de voirie - Réparation sur chambre Télécom Orange - 19, boulevard Louis Lumière

Arr 546: Baignade interdite - Plage du Barry

Arr 545: Baignade interdite - Plage Eden Roc

Arr 544: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux -Chemin de La Garduère -Dérogation

Arr 543: Travaux réfection des allées et du pluvial - Cimetière central - Avenue de 11 novembre 1918

Arr 542: Travaux de voirie - Elargissement de la voie - Rue de Madagascar 

Arr 541: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Shardana" 16, rue de la république 83150 Bandol 

Arr 540: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Stand bonbons - barbe à papa" 83150 Bandol 

Arr 539: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Stand bonbons-pralines" 83150 Bandol 

Arr 538: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrases couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Le Bamboo" - 29, rue du Docteur Louis Marçon 83150 Bandol

Arr 537: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Animations musicales sur le marché journalier - Place de la Liberté - Dimanche 6 août 2017

Arr 535: Occupation du domaine public - "Les nocturnes littéraires" - Place de la Liberté - Lundi 7 août 2017

Arr 534: Occupation du domaine public - "Tournée Var Matin et Nice Matin 2017" Esplanade du Monument aux Morts et kiosque à musique - Dimanche 6 août 2017

Arr 533: Désherbage de la bibliothèque - Livres à éliminer - Sortie de l'inventaire communal 

Arrêtés juillet 2017

Arr 532: Réglementation du stationnement et de la circulation - Déménagement - 80, avenue de la Libération - Résidence "Les Hippocampes"

Arr 531: Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages établissement "4 rue Marçon"

Arr 530: Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages établissement "Maison Aristide"

Arr 529: Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages établissement "Zaria"

Arr 528: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. FLAMENT Laurent - Bar- Restaurant "La Vague" - 81, Quai Charles de Gaulle 83150 Bandol

Arr 527: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. RANCUREL Bruno - Bar-Restaurant "Les Palmiers" - 30, allées Alfred Vivien 83150 Bandol

Arr 526: Réglementation de la circulation - Livraison de béton - 376, boulevard de l'Escourche

Arr 13: Réglementation d'ouverture et de fermeture - Cheminement piéton entre la rue Pierre et Marie Curie et la montée Voisin

Arr 525: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 902 A, chemin de La Ciotat - Dérogation

Arr 524: Réglementation de la circulation - Déménagement - 20, rue du Docteur Louis Marçon

AT 2017T1516: Délégation générale aux Routes, Transports, Forêts et Affaires Maritimes Arrêté temporaire n°2017T1516

Arr 523: Règlementation de la circulation et du stationnement - Festivals Lunallena et les Aoutiennes - Allée Alfred Vivien - Corniche Bonaparte - Parking du stade Deferrari - Parking et accès de la mise à l'eau

Arr 522: Travaux de voirie - Renouvellement réseau ERDF - Rue Marçon - Avenue de la Libération - Corniche François Fabre

Arr 521: Rèlementation du stationnement - Festivals Lunallena et Les Aoutiennes - Parking du terre-plein du stade - Corniche Bonaparte

Arr 520: Travaux sur regard Télécom - 400, avenue du 11 novembre 1918

Arr 519: Règlementation de la circulation - Désamiantage - Avenue Deï Regaeu

Arr 518: Occupation du domaine public maritime - Plage de Renecros et plage du Casino - Inf'Eau Mer

Arr 517: Règlementation de la circulation et du stationnement - 73ème anniversaire de la Libération de Bandol - Lundi 21 août 2017

Arr 516: 73ème anniversaire de la Libération de Bandol - Spectacle pyrotechnique - zone maritime port de Bandol - Lundi 21 août 2017

Arr 515: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "La Brise - 12, boulevard Victor Hugo 83150 BANDOL

Arr 514: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Le CHAMO" - 27, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 513: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Le CHAMO" - 27, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 512: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Promenade en gyropodes segway - A partir de 17h jusqu'à la tombée de la nuit

Arr 511: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Animations estivales 2017 - Place de la Liberté

Arr 510: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "FETE NATIONALE BELGE" Bar les Palmiers - Vendredi 21 Juillet 2017 de 16h à 24h - Complément à l'AOT 482 du 11/07/2017

Arr 509: Règlementation de la circulation et du stationnement - Festivals LUNALLENA et les AOUTIENNES - Allée Alfred Vivien - Corniche Bonaparte - Parking du stade Deferrari - Parking et accès de la mise à l'eau

Arr 508: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux & béton - Chemin de la Garduère - Dérogation

Arr 507: Travaux de voirie - Extension réseau gaz - 204, rue Danton

Arr 506: Travaux de voirie - Modification branchement gaz - 68, boulevard de l'Escourche

Arr 505: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons - Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale - Association Bandol Molkky Club - Jeudi 31 août 2017

Arr 504: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons - Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale - Association Bandol Molkky Club - Jeudi 24 août 2017 centrale

Arr 503: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons - Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale - Association Bandol Molkky Club -Jeudi 17 août 2017

Arr 502: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons - Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale - Association Bandol Molkky Club - Jeudi 3 août 2017

Arr 501: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons - Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale - Association Bandol Molkky Club - Jeudi 3 août 2017

Arr 12: Occupation du domaine public - Avenant N°1 à l'autorisation de stationnement N°3 -Emplacement réservé aux taxis - Sasu "Taxi Céline" gérée par Mme Céline PE Changement de véhicule

Arr 500: Summer sup challenge - Plage centrale 

Arr 499: Règlementation de la circulation et du stationnement - Spectacle pyrothechnique - Jeudi 20 juillet 2017

Arr 498: Fête nationale - Spectacle pyrotechnique - Zone maritime port de Bandol - Vendredi 14 juillet 2017 - Modificatif

Arr 497: Placement en soins psychiatriques sans consentement 

Arr 496: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons - Festival Lunallena - Corniche Bonaparte - Concerts

Arr 495: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons - Festival Aoûtiennes - Corniche Bonaparte - Festival

Arr 494: Travaux de signalisation routière - Marquage au sol - Commune de Bandol

Arr 493: Délégation de signature au directeur des services techniques en application de l'article L.2122-19 du code général des collectivités territoriales

Arr 492: Rando subaquatique Tour 2017 - Corniche Bonaparte - Digue de Rènecros

Arr 491: Règlementation de la circulation et du stationnement - Fête Nationale - Vendredi 14 juillet 2017

Arr 490: Règlementation de la circulation - Défilé "Retraite aux Flambeaux - Cortège animations musicales - "Tequila & Little Pocket Jazz Band" - Jeudi 13 juillet 2017

Dec 27: Théâtre Jules Verne - Actualisation des tarifs de location du théâtre Jules Verne sis rue de la Tuilerie

Arr 489: Conseil portuaire du port de plaisance de la ville de Bandol - Modification de la composition

Arr 488: Désherbage de la bibiothèque - Livres à éliminer - Sortie de l'inventaire communal "Partouche"

Dec 26: Occupation du domaine public année 2017 - Fixation d'une redevance

Arr 487: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Epicerie Traiteur" - 23, rue Marçon 83150 Bandol

Arr 486: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Le Diam's" - 13, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 485: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Jade Sushi" - 17, rue Pons 83150 Bandol

 

Arr 484: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Couleurs d'Eté" - 67 Bis, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 483: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Marie Lune" - 67, Ter Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 482: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Fête nationale Belge - Bar Les Palmiers- Vendredi 21 juillet 2017 de 16h à 24h 

Arr 481: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Animations musicales - Place de la Liberté juillet et août 2017

Arr 480: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Spectacle de danse "Etoiles 2 rue" -Place de la Liberté - Jeudi 20 juillet 2017

Arr 479: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Bal du 14 juillet - Place de la Liberté - Vendredi 14 juillet 2017

Arr 478: Permis de stationnement - Tournée des Plages groupe "Partouche" - parking du Casino - du 9 au 13 juillet 2017

Arr 477: Réglementation de la circulation - Livraison de béton - 135, chemin du vieux four - dérogation

Arr 476: baignade interdite - Plage du Capelan

Arrêtés juin 2017

Arr 474: occupation du domaine public - 10 ans du yacht club - moules au rateau

Arr 473: réglementation de la circulation - dérogation - livraisons de béton et matériaux - chemin de la garduère - point P

Arr 472: réglementation de la circulation - dérogation - livraison de béton - Point P - rue des orangers - l'ai blanc - chemin de Pertuas

Arr 471: Travaux de débrousaillement - dérogation - entreprise JD Jardin

Arr 470: Occupation du domaine public - permis de stationnement - place Xavier Suquet - circuit karts à pédales

Arr 469: Occupation du domaine public - permis de stationnement - corniche Bonaparte - Bandol Plongée

Arr 468: Occupation du domaine public - permis de stationnement - quai de Gaulle - location vente de vélos électriques

Dec 25: Redevance d'occupation du domaine public  - stationnement d'un véhicule - Bandol Plongée

Dec 24: Redevance d'occupation du domaine public  - emplacement pour location de vélos électriques

Arr 467: Baignade interdite plage Eden Roc

Arr 466: débit de boissons - fermeture tardive dérogation restaurant "l'Estanco de la Dentellière"

Arr 465: débit de boissons - fermeture tardive dérogation restaurant "le jérôme"

Arr 464: Réglementation du stationnement parking du casino - quai de Gaulle - Tournée d'été Partouche 2017

Arr 463: Réglementation de la circulation - livraison de beton - entreprise Bonifay - chemin de Naron - Dérogation

Arr 462: Occupation du domaine public - permis de stationnement - Animations eEstivales 2017 - allée Jean Moulin / place de la Liberté

Arr 461: Occupation du domaine public - permis de stationnement - messe de la Saint Elme - allées Vivien

Arr 460: Occupation du domaine public - permis de stationnement - Soirée Littéraire - allée Jean Moulin

Arr 459: Occupation du domaine public - permis de stationnement - Matinées Littéraire - allée Jean Moulin

Arr 11: Arrêté du Maire permanent - Commune de Bandol - Marché Nocture Gastronomique Bio - Réglementation Général

Arr 458: Arrêté temporaire portant délégation de signature au directeur des resources humaines en application de l'article L. 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales 

Arr 457: Arrêté temporaire portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique en application de l'article L. 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales 

Arr 456: Arrêté temporaire portant délégation de signature à la directrice des finances et adjointe au directeur général des services en application de l'article L. 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales 

Arr 455: Arrêté temporaire portant délégation de signature au directeur Général des Services en application de l'article L. 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales 

Arr 454: Arrêté temporaire portant délégation des fonctions d'officier de l'état civil à un fonctionnaire

Arr 453: Arrêté temporaire portant délégation des fonctions d'officie de l'état civil à un fonctionnaire 

Arr 452: Etat civil - Délégation exceptionnelle 

Arr 451: Etat civil - Délégation exceptionnelle 

Arr 450: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étlages - Etablissement "L'Atelier du Goût - 2, rue Pons 83150 BANDOL

Arr 449: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étlages - Etablissement "Autour de l'Apéro" - 5, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 448: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étlages - Etablissement "Savonneries du Soleil" - 29, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 447: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étlages - Etablissement "Bar Le Narval" - 2, place de la Liberté 83150 BANDOL

Arr 446: Règlementation de la circulation - Avenue de la Gare - Dérogation

Arr 445: Parc du Capélan - Association OMCAL - Pique-nique fin d'année

Arr 444: Fête nationale - Spectacle pyrotechnique - Zone maritime port de Bandol - Jeudi 14 juillet 2017

Arr 10: Interdiction de fumer - Plage centrale - Hors zone d'occupation de l'activité commerciale de l'étalbissement le "Palm B"

Dec 23: Redevance d'occupation du domaine public maritime - Plage Renecros "Le Petit Navire" - Année 2017

Dec 22: Occupation du domaine public année 2017 - Fixation d'une redevance

Arr 442: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux & béton - Chemin de La Garduère - Dérogation

Arr 441: Travaux camion nacelle - Branchement en façade pour Enedis - 143, avenue du 11 novembre 1918 

Arr 440: Travaux de voirie - Chemin de Naron 

Arr 439: Règlementation du stationnement - Allée Jean Moulin - Place Liberté - Gala de fin d'année 2017 - Ecole de musique de Bandol

Arr 438: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton - Chemin de la Garduère - 

Arr 437: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Traverse des Gipières - Dérogation

Arr 436: Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "La Caravelle" - 43, Quai de Gaulle

Arr 435: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Fête de la musique - Mercredi 21 juin 2017

Arr 434: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Scouts & Guides de France" - Allée Jean Moulin (devant pharmacie) - Dimanche 25 juin 2017

Arr 433: Occupation du domaine public - Fête de la Saint-Elme - 50 ans de la SNSM

Arr 432: Désherbage de la bibliothèque - Livres à éliminer - Sortie de l'inventaire comumnal

Arr 431: Parc du Canet - Pique-nique - Dyspraxie France Dys 83

Arr 430: Réglementation de stationnement - cérémonie de passage de commandement du 2ème EP - quai du port, allées vivien, aire de jeux - lundi 19 juin 2017

Arr 429: Travaux de réfection caniveau - Avenue du 11 novembre 1918 - Rue Gabriel Péri

Arr 428: Règlementation de la circulation - Livraisons mini-pelle - Matériaux & béton au 36, rue Pons

Arr 427: Règlementation de la circulation - Travaux de menuiseries et changement de coulissants -Médiathèque - Rue de la Tuilerie

Arr 426: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public communal - Permission de stationnement - Stand "Churros" (entre le parking du Caisno en face "le Donki"

Arr 425: Travaux de mise en sécurité d'un balcon - 30, rue de la République - Rue Pons 

Arr 424: Travaux en façade avec nacelle - Evacuation d'eaux pluviales - 24, boulevard Louis Lumière

Arr 423: Règlementation du statiionnement et de la circulation - Déménagement 100, avenue de la Libération - Résidence "Le Palm Beach"

Arr 393 > Arr 416: Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages "Jules plages" - "l'atelier a burger" - "La vague pizzeria" - "La petite cuisine" - "La Brise" - "l'assiette des saveurs" - "Cactus Tribe" - "L'étoile de mer" - "L'espace detente" - "Coté vacances" - "La Tienda" - "Agence du quai" - "Restaurant Chez Gérald" - "Antiquités" - "Casino alimentation" - "67, Quai de Gaulle" - "l'estanco de la dentellière" - "Agence Paris-mer" - " Kiosque le petit poucet" - "Kiosque Attali" - "Kiosque la Coquille" - " Kiosque le Trident" - "Kiosque le Mac pouss" - "Au Régal"

Arr 422 : Travaux de pose de cable telephonique - BD des Graviers - OSN-SUD Groupe SCOPELEC

Arr 421: Règlementation du stationnement - Allée Jean Moulin - Fête de la musique 2017

Arr 420 : Travaux de grutage - 546 avenue Montemer - Altead var

Arr 419 : Travaux de débroussaillement sur la commune de Bandol - Entreprise JD Jardin

Arr 418 : Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau et eaux usées, 55, chemin Saint Etienne - Bronzo

Arr 417 : Travaux raccordement des cables EDF sur coffret - rue des Jardins - EGE Noël Beranger

Arr permanent 9 : Occupation du domaine public - Avenant n°1 à l'autorisation de stationnement n°5 emplacement réservé aux taxis - SASU "Taxi Aurélia" - Changement de véhicule

Arr 392 : Travaux de voirie - Branchement eau et eaux usées - Chemin de la Garduère - Bronzo

Arr 391 : Débit de boissons - fermerture tardive - Dérogation de monsieur Thierry Pernel - Bowling de Bandol

Arr 390 : Occupation du domaine public - Avenant n°1 à l'autorisation de stationnement n°5 emplacement réservé aux taxis - SASU "Taxi Aurélia" - Changement de véhicule

Arr 389 : Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Marché antiquités brocante - FDA organisation - Quai d'honneur - parking central- parking du Casino - samedi 10 juin

Arr 388 : Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Concert "Quartet de Jazz de l'école de musique" - dimanche 11 juin de 11h à 12h - Esplanade du monument aux morts

Arr 387 : Travaux de fibre optique en aérien - Rue Racine - Bd Georges Clémenceau et Pierreplane - Entreprise Circet

Dec 21 : Occupation d'un local communal sous le kiosque à musique - année 2017 - Fixation d'une redevance

Dec 20: Décision du domaine public - Année 2017 - Fixation de redevances

Arr 386: Occupation du domaine public - Espace jeune - La valse des capians

Arr 385: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Chanteur de rue - Près de l'office du tourisme et près caisses du parking cenral pendant le marché nocturne

Arr 384: Travaux de pontage de fissures - Rond point de l'Europe

Arr 383: Travaux de voirie - Remplacement poteaux incendie - Route du Beausset - Avenue Albert 1er - Rue Richelieu - Boulevard de l'Escourche - Boulevard de Vallongue - Boulevard des Graviers

Arr 8: Arrêté permanent - Codification sur le territoire de la commune de la circulation routière et du stationnement - Modificatif N°4

Arr 382: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Boucherie du centre" - 3, Place de la Liberté Marçon 83150 Bandol

Arr 381: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "La Grange à Pizzas" - 38, rue de la République 83150 Bandol

Arr 380: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Bebop et Loola (enfants)" - 53, Quai de Gaulle 83150 Bandol

 Arr 379: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Le Bistrot du Port" - 6, Allée Jean Moulin 83150 Bandol

Arr 378: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "La Storia" - 24, rue du Docteur Marçon 83150 Bandol

Arr 377: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Le Scotch" - 3, Rue du Docteur Marçon 83150 Bandol

Arr 376: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Bar Toche" - 9, Allée Jean Moulin 83150 Bandol

Arr 375: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "L'Auberge du Port" - 9, Allée Jean Moulin 83150 Bandol

Arr 374: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Auberge du Port Bis" - 7, Allée Jean Moulin 83150 Bandol

Arr 373: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Terramea" - 41, Quai de Gaulle 83150 Bandol

 Arr 372: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Terra Bianca" - 48, Quai de Gaulle 83150 Bandol

 Arr 371: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Chérie-Chérie" - 69, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 370: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Poupoune Bar" - 1, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 369: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Like" - 59, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 368: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Le Blé en Herbe" - 75, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 367: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Atlantis" - 47, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 366: Rèlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Collège Raimu - Chemin Saint-Marc

Arr 365: Règlementation de la consommation d'alcool sur la voie publique sur le territoire de la commune de Bandol

Arr 364:Travaux de voirie - Ouverture branchement gaz - 2, rue Pons

Arr 362: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "La Valse des Capians" du vendredi 9 juin au dimanche 11 juin 2017 - Quai d'honneur

Arr 361: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Les Anglaises ont la côte" - Quai d'honneur - Dimanche 4 juin 2017 de 7h à 24h

Arr 360: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Du vendredi 9 juin au dimanche 11 juin 2017 à 12h "Salomon Bandol Classic 2017" Course pédestre bandolaise - Course féminine Bandol Classic "Au clair de lune" - Quai d'honneur / Ville de Bandol / Parc du Canet

 

Arr 344 > Arr 359: Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages "Bar le Narval" - "Salad Bar and Co" - "Tabac le Suquet" - "Le Rendez-vous" - "Cala Moda" - "l'atlandide" - "Pêle Mêle" - "Bar le Buffalo" - "Tabac le Flint" - "Coté pates" - "Art Photo" - "Sempre Più" - "le café Bandolais" - "Djurdjura" - "La Marmite"7

Dec 19: Convention d'occupation d'un local communal - Parcelle communale sur le port derrière l'espace jeunes près de la SNB - Associations "Le Deck" et "Bandol Molkky Club" Année 2017

Arrêtés mai 2017

 

Arr 339: Travaux de réparation de conduite Télécom - Allée des fauvettes

Arr 338: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Attraction foraine - Du mardi 27 juin au lundi 17 juillet 2017 - Entre kiosque à musique et office du tourisme et côté mer, de l'embarcadère au jeu de boules

Arr 337: Règlementation du stationnement - "Les anglaises ont la cote" - Dimanche 4 juin 2017 - Allées Alfred Vivien

Arr 336: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - Chemin de La Garduère - Dérogation - Prorogation

Arr 335: Course pédestre - Salomon Bandol Classic 2017 - Parc du Canet

Arr 334: Examens de l'école municipale de musique - Désignation des membres du jury

Arr 333: Travaux de voirie - Branchement eaux usées - 526, avenue Albert 1er

Arr 332: Election des représentants des navitateurs de palisance conseil porturaire du port de plaisance de la ville de Bandol.

Arr 331: Travaux de signalisation routière - marquage au sol - commune de Bandol

Arr 330: Débit de boissons - fermeture tardive dérogation - restaurant "Le bistro du port"

Arr 329: Débit de boissons - fermeture tardive dérogation - restaurant "Le scotch"

Arr 328: Débit de boissons - fermeture tardive dérogation - restaurant "Du thym à l'ail"

Arr 327: Travaux inspection pont ferroviaire - avenue de la Gare 

Arr 326: Réglementation de la circulation - livraison de béton - 421, chemin de la Garduère 

Arr 325: Réglementation de la circulation - travaux de nettoyage des vitres - médiathèque - rue de la Tuilerie - CNE Propreté

Arr 324: Etat civil - délégation exceptionnelle

Arr 323: Désignation des présidents et suppléants des bureaux de vote - élections législatives des 11 et 18 juin 2017

Arr 322: Plages de Bandol - survaillance saison 2017

Arr 321: Occupation du domaine public maritime - plage du casino - tournoi de "beach tennis"

Arr 320: Travaux de sondage sur voirie - avenue de la Libération - quai de Gaulle - allée Jean Moulin - quai du port - parking central - parking du casino - société Aebexpertises

Arr 319: Travaux de voirie - reprise du pavage - rue du docteur Louis Marçon, entreprise Urbavar

Arr 318: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Régate calanques classique "L'escale des vignerons" - Dimanche 19 mai au 21 mai 2017 de 11h à 12h Quai de Gaulle 

Arr 317: Travaux pose de fibre optique en aérien - Rue Racine - Boulevards Georges Clémenceau et Pierreplane 

Arr 316: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Concert "Quartet de jazz de l'école de musique" - Dimanche 21 mai 2017 de 11h à 12h -Esplanade du monument aux morts 

Arr 315: Emplacements réservés aux panneaux électoraux - Elections législatives des 11 et 18 juin 2017 

Arr 314: Travaux création de containers poubelles - Allée Jean Moulin

Arr 313: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Traverse du chateau - Dérogation 

Arr 312: Travaux de réfection d'enrobés et réalisation de deux fouilles HTA - Traverse de Gascogne - Boulevard du Capélan - Avenue Albert 1er 

Arr 311: Travaux de voirie - Branchement eaux usées - 62, rue Charles Gounod

Arr 310: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 34, rue du docteur Louis Marçon - Dérogation 

Arr 309: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraisons de matériaux et béton - Rue Mirabeau - Prorogation 

Arr 308: Règlementation du stationnement - Salon nautique 2017 - Association "Bandol en mer" - Quai de Gaulle 

Arr 307: Travaux de réfection de la chaussée piétonnière - Allée Jean Moulin 

Arr 306: Travaux de grutage d'un spa - 629, avenue Deï Reganeü 

Arr 305: Règlementation du stationnement - Plage centrale - Quai de Gaulle - Dépose d'oeuvres d'art - Exposition artiste Beppo

Arr 304: Travaux de réparation sur conduite France Télécom Orange - Rue des écoles - Rue Raimu

Arr 303: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur Escriva Emmanuel - 5, quai de Gaulle 83150 Bandol - Restaurant "Autour de l'apéro"

Arr 302: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Madame Guglielmetto Annie -12, rue Pons 83150 Bandol - Bar "Le Buffalo"

Arr 301: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur Rebufat Ludovic - 81, quai de Gaulle 83150 Bandol "Bubble Bar"

Arr 300: Règlementation du stationnement - Travaux pose de clôtures aire de jeux - Allées Alfred Vivien

Arr 299: Travaux de voirie - Pose de branchement eau et eaux usées - 541, avenue des citronniers 

Arr 298: Occupation du domaine public - Exposition de sculptures monumentales - Espaces verts devant la plage centrale

Arr 297: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Promenades en gyropodes segway - A partir à 15h jusqu'à l'installation du marché nocturne

Arr 296: Occupation du domaine public communal - Permis de stationnement - Marché antiquités brocante F.D.A. Organisation - Quai d'honneur (nouvelle promenade entre le parking central et le parking du casino) - Samedi 13 mai 2017

 Arr 295: Règlementation de la circulation et du stationnement - Régate "La calanque classique" - Quai de Gaulle et parking central vendredi 19, samedi 20 et dimanche 21 mai 2017

Arr 294: Travaux de rescellement de cadre - Regard Télécom - 400, avenue du 11 novembre 1918

Arr 293: Travaux pose et dépose de poteaux et tirage de cable en aérien - Rue Jean-Jacques Rousseau - Colbert - Voltaire 

Arr 292: Travaux branchement ERDF - 71, impasse des serins

Arr 291: Règlementation de la circulation - Livraisons béton & matériaux - Chemin de La Ciotat - Prorogation

Arr 290: Création d'un regard sur réseau pluvial - Rue Puits de Charron

Arr 289: Travaux de voirie - Boulevard de Marseille

Arr 288: Parc du Canet - Scouts et guide de France - "Camping"

Arr 287: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 6, rue docteur Louis Marçon - Prorogation

Arr 7: Commune de Bandol - Marché nocturne saisonnier - Règlementation générale

Arr 286: Travaux ouverture regard Télécom - Place Isidore Brun

Arr 285: Travaux pose de cable aérien - Chemin de La Garduère

Arr 284: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons- Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale le 13 juillet 2017 - Association Le Deck

Arr 283: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons- Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale le 20 juillet 2017 - Association Le Deck

Arr 282: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons- Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale le 27 juillet 2017 - Association Le Deck

Arr 281: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons- Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale le 29 juin 2017 - Association Le Deck

Arr 280: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons- Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale le 6 juillet 2017 - Association Le Deck

Arr 279: Journée mondiale du yoga - Espaces verts - Plage centrale

Arr 278: Occupation du domaine public maritime - Plage du Casino - Sunchine Tour 2017

Arr 277: Occupation du domaine public maritime - Plage de Renecros - Rando subaquatique tour 2017 - 8ème édition

Arr 276: Parc du Capélan - Manifestation Tennis Club de Bandol - Règlementation de stationnement

Arr 275: Etat civil - Délégation exceptionnelle

Arr 274: Règlementation du stationnement et de la circulation - Emménagement rue Courbet

Arr 273: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 37, Impasse de l'Embellie - Dérogation

Arr 272: Election des représentants des navigateurs de plaisance - Conseil portuaire du port de plaisance de la ville de Bandol - Liste des candidats

Arr 6: Codification du stationnement sur le territoire de la commune - Stationnements réservés

Arrêtés avril 2017

Arr 271: Réalisation de massifs béton - Rue Racine

Arr 270: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 6, rue docteur Louis Marçon - Dérogation

Arr 269: travaux d'aiguillage et pose de fibre optique - Boulevard des hirondelles - Avenue des mésanges - Boulevard du bois Maurin - Boulevard de Marseille - Avenue Bellevue - Rue des orangers - Chemin de Pertuas.

Arr 268: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Journée vide grenier - La Boule Bandolaise - Sur l'intégralité du terrain des boulistes et de l'office du tourisme à l'embarcadère - Lundi 1er Mai 2017 de 5h à 21h.

Arr 267: Occupation du domaine public - Permise de stationnement - Concert Ecole de Musique - Samedi 29 avril 2017 de 11h à 12h - Esplanade du Monument aux Morts

Arr 266: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Vente de fleurs et compositions Lundi 1er Mai 2017 - 175, Route de Marseille

Arr 265: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Achard Eric - 2, Place de la Liberté 83150 Bandol - Bar "Le Narval"

Arr 264: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mme Prandini Isabelle - 1, Allée Jean Moulin 83150 Bandol - Bar "Le Nautic"

Arr 263: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Vincent Frédéric - Ile de Bendor 83150 Bandol - Hotel "Le Delos"

Arr 262: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Camoin Samir - 898, Route du Beausset 83150 Bandol - Restaurant "Le Sam's Klub"

Arr 261: Travaux de voirie - Branchement eaux usées - 4, Traverse Aristide Briand

Arr 260: Règlementation du stationnement - Plage centrale / Quai de Gaulle - Dépose et pose d'oeuvres d'art - Artistes Garnier & Beppo

Arr 259: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau -Montée Voisin

Arr 258: Règlementation du stationnement et de la circulation - Déménagement 160, avenue de la Libération - Résidence "Le Baccara A"

Arr 257: Travaux plantation poteau et tirage cables - Rue de Provence - Téléphonie Orange

Arr 256: Travaux de branchement ERDF - Chemin de la Garduère 

Arr 254: Règlementation du stationnement - Travaux d'agrandissement de l'aire de jeux - Allées Alfred Vivien

Arr 253: Règlementation du stationnement - Parking central - Téléfilm "Crimes Parfaits" - France TV

Arr 252: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraisons de matériaux et béton - Rue Mirabeau - Dérogation

Arr 251: Règlementation du stationnement - Parking central - Sociégé nautique de Bandol - Championnat PACA optimist bassin 83 dériveurs - Dimanche 30 avril 2017

Arr 250: Travaux de déplacement d'un bloc toilettes - Allées Alfred Vivien - Kiosque à musique - MPS Toilettes automatiques

Arr 249: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur Vincent Frédéric - Ile de Bendor 83150 Bandol - "La Terrasse de Bendor"

Arr 248: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur Costa Jean-Pierre - 1, Quai de Gaulle 83150 Bandol - Bar "Poupoune"

Arr 247: Championnat CDV 83 Optimists (dériveurs) - Plage centrale

Arr 246: Championnat PACA optimists - Bassin 83 (dériveurs) - Plage centrale

Arr 245: Championnat de méditerranée - Weta (trimarans) - Plage centrale

Arr 244: Championnat international méditerranée de dériveurs (Yoles OK) - Plage centrale

Arr 243: championnat de ligue PACA (dériveurs) - Finns et Yoles - Plage centrale

Arr 242: Régate de club Tous sur l'O - Plage centrale

Arr 241: Championnat CDV 83 optimists (dériveurs) - Plage centrale

Arr 240: Arrêté temporaire portant règlementation du marché journalier

Arr 239: Arrêté temporaire portant règlementation du marché hebdomadaire

Arr 238: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Salon des créateurs - Quai d'honneur les 29 et 30 avril 2017

Arr 237: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "La tarte tropézienne" 3, Boulevard Victor Hugo 83150 Bandol.

Arr 236: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public communal - Permission de stationnement - Trampoline à élastiques - Square Poujade du 2 mai au 31 août 2017

Arr 235: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public communal - Permission de stationnement - Camion-Snack "La Farniente" - Plage du Barry

Arr 234: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 501, Chemin d'Entrechaux - Dérogation

Arr 233: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux & béton - Chemin de La Garduère - Dérogation

Arr 232: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Chemin de La Garduère - Traverse du Laboureur - Dérogation

Arr 231: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 154, chemin des Hautes - Dérogation

Arr 230: Création d'un regard sur réseau pluvial - Rue Puits de Charron

Arr 229: Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor - Du samedi 10 juin au dimanche 11 juin 2017 - 4h.

Arr 228: Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor - Du samedi 24 juin au dimanche 25 juin 2017 - 4h.

Arr 227: Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor - Du samedi 08 juillet au dimanche 09 juillet 2017 - 4h.

Arr 226: Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor - Du samedi 08 juillet au dimanche 09 juillet 2017 - 4h.

Arr 225: Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor - Du samedi 09 septembre au dimanche 10 septembre 2017 - 4h.

Arr 224: Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor - Du samedi 16 septembre au dimanche 17 septembre 2017 - 4h.

Arr 223: Travaux de voirie - Boulevard de Marseille

Arr 222: Règlementation de la circulation et du stationnement - Parking du casino - Quai de Gaulle - "Bandol Carnaval" - Mercredi 19 avril 2017

Arr 221: Parc du Capélan - Animations tennis club de Bandol -Règlementation de stationnement

Arr 220: Occupation du domaine public maritime - Plage de Renecros - Rando subaquatique tour 2017 - 8ème édition

Arr 219: Parc du Capélan - Rencontres sportives - Règlementation de stationnement

Arr 218: Parc du Capélan - Tournoi open du tennis club de Bandol - Règlementation de stationnement

Arr 217: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux- Rue Pons

Arr 216: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 64 bis, rue du Docteur Louis Marçon - Dérogation

Arr 215: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Chemin de La Garduère - Dérogation

Arr 214 : OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - PERMIS DE STATIONNEMENT

JOURNEE VIDE-GRENIER - BANDOL PETANQUE

Sur la totalité du terrain des boulistes et de l 'office du tourisme à l'embarcadère

Rue Pons et rue République

DIMANCHE 9 AVRIL 2017

Arr 213 : OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - PERMIS DE STATIONNEMENT

EXPOSITION DE VOITURES DE SPORT (Porsches)

QUAI D'HONNEUR - LE 9 AVRIL 2017

Arr 212: DESHERBAGE DE LA BILBIOTHEQUE - LIVRES A ELIMINER

SORTIE DE L'INVENTAIRE COMMUNAL

Arr 211:ETAT CIVIL - DÉLÉGATION EXCEPTIONNELLE

Arr 210: Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons - La Calanques Classique - Quai d'honneur - Association des vins de Bandol

Arr 195 à Arr 209 : OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DES TERRASSES COUVERTES - NON COUVERTES & ETALAGES

Arr 194: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux 355, chemin des Hautes - Prorogation

Arr 193: Règlementation de la circulation Livraisons de matériaux 484, chemin de la Garduère

Arr 192: Règlementation du stationnement et de la circulation - Déménagement 160, avenue de la Libération - Résidence Le Baccara C

Arr 168 à Arr 191: OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DES TERRASSES COUVERTES - NON COUVERTES & ETALAGES

Arr 167: Codification sur le territoire de la commune de la circulation routière et du stationnement - Modificatif n°3

Arr 166: Travaux de voirie - Branchement eau et eaux usées - 405, chemin de la Garduère

Arr 165: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Rue Pons

Arr 164: Emplacements réservés aux panneaux électoraux

Arr 163: Parc du Capélan - Association Rallye GEA

Arr 162: Travaux plantation poteau et tirage cables - Rue de Provence GMS -OSN Téléphonie/Orange

Arr 161: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eaux usées - Avenue Georges V. 

Arrêtés mars 2017

Arr 158: Travaux de voirie - Branchement eau - 90, impasse des serins

Arr 157: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 35 Ter, rue docteur Louis Marçon - Dérogation

Arr 156: Règlementation du stationnement - Parking Collège Raimu - Chemin de St-Marc

Arr 155: Occupation du domaine public maritime - Plage du Casino - Tournoi de "Beach Tennis"

Arr 154: Travaux de réfection de voirie - Chemin de la Colline de l'Aube

Arr 153:Travaux de réfection des places de stationnement - Place de la Liberté - Allée Jean Moulin

Arr 152: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 64 bis, rue Docteur Marçon - Dérogation

Arr 151: Travaux de raccordement réseau électrique - Avenue du Littoral - Boulevard des Graviers

Arr 150: Travaux de raccordement réseau électrique - 511, chemin de Saint-Marc

Arr 104 à Arr 149 : OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DES TERRASSES COUVERTES - NON COUVERTES & ETALAGES

Arr 103 : OCCUPATION DU DOMAINE PUBLICPERMIS DE STATIONNEMENT TRAMPOLINE A ELASTIQUES SQUARE POUJADE DU 1ER AVRIL AU 1ER MAI

Arr 102 : PARC DU CAPELAN
PECHEURS PLAISANCIERS DE BANDOLMOULES AU RATEAU

Arr 101 : OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
PERMIS DE STATIONNEMENT<< ETOILES DE RUE »DIMANCHES 2 ET 16 AVRIL 2017LUNDI 1ER MAI2017

Arr 100 : RÉGLEMENTATION DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION
DÉMÉNAGEMENT- 5, RUE DE LA RÉPUBLIQUEDÉMÉNAGEMENTS ROBERT

Arr 99 : REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
LIVRAISONS DE BETON ET MATERIAUX
CHEMIN DE LA GARDUEREPOINT PDEROGATIONPROROGATION

Arrêté départemental temporaire n° 2017TOS85:

Portant restriction ou modification de la circulation
Route départementale 0559 du PR 12+0150 au PR l%+0710 dans le sens décroissant (Bandol)

située en et hors agglomération

Arrêté départemental temporaire n° 2017TOS83:

Portant restriction ou modification de la circulation
Route départementale 0559 du PR 12+0150 au PR 12+0710 dans le sens décroissant (Bandol)

située en et hors agglomération

Arrêté départemental temporaire n° 2017T0582:

Portant restriction ou modification de la tirculation
Route départementale 0559 du PR 12+0150 au PR 12+0710 dans le sens décroissant (Bandol)

située en et hors agglomération

Arr départemental temporaire n° 2017T0581 : 
Portant restriction ou modification de la circulationRoute départementale 0559 du PR 12+0150 au PR 12+0710 dans le sens décroissant (Bandol)située en et hors agglomération

Arr départemental temporaire n° 201710579 :
Portant restriction ou modification de la circulation Route départementale 0559 du PR 12+0150 au PR 12+0710 dans le sens décroissant (Bandol) située en et hors agglomération 

Arr 98: Règlementation du stationnement - Du vendredi 14 avril 2017 au lundi 17 avril 2017 - Quai de Gaulle - Corniche Bonaparte - Printemps des Potiers 2017

Arr 97: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 35 Ter, rue Docteur Marçon - Dérogation

Arr 96: Travaux de voirie - Réparation sur chambre Télécom Orange - 12, montée Voisin

Arr 95: Travaux de grutage de Spa Hôtel Ile Rousse - Boulevard Louis Lumière - Altead Var

Arr 94: Règlementation du stationnement - Parking central - Société nautique de Bandol - Championnat Ligue PACA Finns et YOLES OK

Arr 93: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public - Permission de stationnement - Circuit karts à pédales ou voitures électriques pour enfants - Place Xavier Suquet du 19 avril au 30 avril 2017

Arr 92: Occupation du domaine public - Permis de stationnement -Printemps des Potiers 2017 - Quai d'honneur du 11 avril au 3 mai 2017

Arr 91: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Diffusion programme "L'avenir en commun" - Dimanche 26 mars 2017 - Quai de Gaulle


Arr 89: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Chemin du Menestrel - POINT P BANDOL - LAFARGE BETON - Dérogation


Arr 88: Règlementation de la circulation -Livraison de béton 35 Ter, rue Docteur Marçon - Dérogation

Arr 87: Travaux de voirie - Branchement ERDF - Boulevard de Pierreplane

Arr 86: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de matériaux rue Mirabeau - Prorogation

Arr 85: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Romano Franck - 27, Quai de Gaulle 83150 Bandol - Bar "L'Escale"

DEC 15: Don de 100 ouvrages "1914 - 1918 Bandol, le temps de la guerre"

Arr 84: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Scappazzoni Philippe - 55, Quai de Gaulle 83150 Bandol - Bar-Restaurant "O Don Ki"

Arr 83: Championnat CDV 83 catamarans (multicoques) - Plage centrale

Arr 82: Championnat CDV 83 optimists (dériveurs) - Plage centrale

Arr 81: Championnat de la ligue paca catamarans - Plage centrale

Arr 80: Occupation du domaine public communal - Permis de stationnement - Marché antiquités brocante - F.D.A. Organisation - Quai d'honneur (nouvelle promenade entre la parking central et le parking du casino - Samedi 11 mars 2017

Arr 79: Règlementation de la circulation - Livraisons béton & matériaux - Chemin de La Ciotat - Dérogation

Arr 78: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Traverse du Château - Dérogation

Arr 77: Règlementation de la circulation - Cross du collège Raimu - Jeudi 30 mars 2017

Arr 76: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Chemin de Naron - Dérogation

Arr 75: Emplacements réservés aux panneaux électoraux

Arr 74: Travaux sur pompes de relevage Eden Roc - Avenue Albert 1er - Société des eaux de Marseille

Arr 73: Travaux de voirie - Réparation sur chambre Télécom Orange - 19, boulevard Louis Lumière

Arr 72: Travaux de terrassement - Pose d'un cable souterrain haute tension - Rues Charles Gounod - André Malraux & Danton

Arr 71: Travaux de renforcement des lignes haute-tension ERDF - Traverse de Gascogne - Boulevard du Capélan - Avenue Georges V - Avenue Albert 1er - Boulevard de Pierreplane - Rue Anatole France

Arr 70: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 780, chemin des Hautes

Arr 69: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eaux usées - 13, Montée de l'Oustalet

Arr 68: Travaux de restructuration d'enrobés - Extension de l'aire de jeux - Allées Alfred Vivien - Office du tourisme

Arr 67: Occupation du domaine public - Exposition de sculptures monumentales - Espace vert devant plage centrale - Du mercredi 1er mars au 3 mai 2017 inclus.

Arrêtés février 2017


Arr 66: Travaux de reprise de voirie - Rue Gabriel Péri

Arr 65: Règlementation de la circulation et du stationnement - Mise en place d'une consigne bancaire - Crédit Agricole - 6, avenue du 11 novembre 1918

Arr 64: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux & béton - Chemin de La Garduère - Prorogation

Arr 63: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 807, chemin de La Ciotat - Dérogation

Arr 62: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Eric STEINMETZ - 11, allée Jean Moulin 83150 Bandol - Bar "Tchin-Tchin"

Arr 61: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 355, chemin des Hautes - Dérogation

Arr 60: Règlementation de la circulation et du stationnement - Mise en place automates et coffre-forts bancaires - Crédit Agricole - 6, avenue du 11 novembre 1918

Arr 59: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau et eaux usées 696, boulevard de Pierreplane

Arr 58: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de matériaux - Rue Mirabeau - Dérogation

Arr 57: Règlementation des ventes de denrées alimentaires, boissons et articles divers sur les plages et leurs abords

Arr 56: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de matériaux - Rue Mirabeau - Dérogation

Arr 55 : Travaux de voirie - Pose d'un branchement eaux usées - 211, avenue du Littoral

Arr 54 : Travaux sur conduite France Télécom - Orange - 70, avenue Jean Mermoz

Arr 53 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de matériaux rue Mirabeau - Dérogation

Arr 52 : Travaux de voirie - Remise à niveau des regards - Dépose et repose de caniveaux - Réfection d'enrobé - Rue des Jardins

Déc 13 : Occupation d'un local communal - Rotonde du Casino année 2017 - Fixation d'une redevance

Arr 51 : Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "La braderie des commerçants de Bandol" - Samedi 18 et dimanche 19 février 2017

Arr 50 : Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur EVORA Vincent - 12, allée Jean Moulin 83150 Bandol - Bar "Le Winny"

Arr 49 : Convention de quasi-régie pour la gestion du port de plaisance de Bandol - Composition du conseil de surveillance

Arr 2AR : Codification du stationnement et de la circulation sur le territoire de la commune - Aire piétonne - Zone de rencontre

Arr 48 : Parc du Capélan - Tournoi open du tennis club de Bandol - Règlementation de stationnement

Arr 47 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de matériaux - Rue Mirabeau - Dérogation

Arr 46: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau - Boulevard de Pierreplane

Arr 45 : Autorisation d’ouverture- Débit temporaire de boissons - Gymnase municipal chemin St- Marc - Manifestation "La bataille de Bandol - Challenge Marvin Berger .."  - Association EFBC

Arr 44 : Travaux de terrassement - pose d’un cable souterrain haute tension - Rues Charles Gounod - Andre Malraux & Danton - Entreprise VRTP - Prorogation

Arr 43 : Travaux de voirie - Réparation conduite orange - Avenue Deï Réganeü

Arr 42 : Règlementation de la circulation - Création de places de stationnement rue buffon - Place transformateur EDF

Arr 41 : Règlementation de la circulation - livraisons de matériaux - Chemin de la garduère : Bonifay,  Ciffreo Bona,  Bertosio - Dérogation

Arr 40 : Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Circuit karts à pédales ou voitures électriques pour enfants - Place Xavier SUQUET - Du 11 février au 26 février 2017

Arr 39 : Occupation du domaine public communal - permis de stationnement - Marché antiquités brocante - FDA Organisation - Quai d'honneur - samedi 11 février 2017

Arr 38 : Parc du Canet : Olympiades Foyer Maurice Dujardin

Arr 37: Travaux de voirie - Réparation sur chambre Télécom Orange - 19, boulevard Louis Lumière

Déc 12: Occupation d'un local communal - Ancienne école de Naron - Année 2017 - Fixation d'une redevance

Déc 11: Convention d'occupation d'un local communal - Algécos derrière Stade Deferrarri - Maître chiens sauveteurs aquatiques - Année 2017

Déc 10: Occupation d'un local communal - 38 allée Vivien par Bandol Fishing Club - Année 2017 - Fixation d'une redevance

Déc 09: Occupation d'un local communal - Rotonde du Casino - Année 2017 - Fixation d'une redevance

Déc 08: Occupation d'un local communal - Algéco allée Vivien - Année 2017 - Fixation d'une redevance

Déc 07: Occupation d'un local communal - Sous kiosque à musique - Année 2017 - Fixation d'une redevance

Déc 06: Convention d'occupation de locaux communaux - Stade Deferrarri - Provence Canoë Loisirs - Année 2017

Déc 05: Occupation d'un local communal - 38, allée Vivien - Année 2017 - Fixation d'une redevance

Arrêtés temporaires 29, 30, 31, 32, 33 : Délégation de signature

 

 

Arrêtés janvier 2017

Arr permanent 1 : Règlement intérieur des cimetières de la commune de Bandol

Déc 3 : Augmentation des tarifs de l'accueil de loisirs sans hébergement année 2017

Arr 28: Travaux de désamiantage sur toiture rue du 8 mai 1945 - Immeuble La Rotonde - Vendredi 3 février 2017

Arr 27: Règlementation de la circulation - Travaux de terrassement - Chemin de la Garduère - Livraison terre et matériaux - Du vendredi 27 janvier 2017 au vendredi 3 février 2017

Arr 26: Enlèvement d'un Algéco - Boulevard de Marseille - Vendredi 27 janvier 2017

Arr 25: Travaux de voirie - Pose poteau et tirage cables aériens - Rue de Provence - Du lundi 6 février 2015 au vendredi 17 février 2017

Arr 24: Règlementation du stationnement - Travaux de pose de pics à pigeons avec un camion nacelle - 13 - 15 rue Vincent Allègre - Mercredi 25 janvier 2017

Dec 02: Redevance d'occupation du domaine public communal - Parc du Canet - La Jument Pie - Année 2017

Arr 23: Travaux extension ERDF - 47, rue du Docteur Louis Marçon

Arr 22: Règlementation du stationnement - Parking central - Société nautique de Bandol - Stade de voile - Equipes hollandaises & belges

Arr 21: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - Montée du Cole de Rène - 28, Chemin des Vignes

Arr 20: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - Chemin de la Garduère

Arr 19: Travaux pour branchement ERDF - 322, rue de l'Equinoxe

Arr 18: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eaux usées - 211, avenue du Littoral

Arr 17: Règlementation du stationnement - Avenue du Littoral - Impasse des Cévennes - Bd des Graviers - Chemin des Chasseurs - Impasse Ile de France - Tournage d'un téléfilm intitulé "Une chance sur six"

Arr 16: Règlementation de la circulation - Travaux d'abattage d'un pin montée St-Michel - Résidence "Val Gardénia" Bt.B

Arr 15: Conseil portuaire du port de plaisance de la ville de Bandol - Remplacement des membres

Arr 13: Travaux de confortement de chaussée - Avenue Georges V

Arr 12: Travaux de bétonnage sur réseau pluvial - Ruisseau de la Peyrière - Cap Frégate

Arr 11: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Impasse des Cevennes - Dérogation

Arr 10: Règlementation du stationnement - Travaux pose de pics à pigeons avec un camion nacelle - 13, 15, rue Vincent Allègre

Arr 09: Travaux réfection du revêtement piétonnier - Place de la Liberté - Fontaine des Tortues

Arr 08: Travaux réfection du revêtement routier - Cimetière de Vallongue - Chemin de l'Escourche

Arr 07: Règlementation de la circulation - Ecoulement d'eau Pont SNCF Les Orangers

Arr 06: Travaux de voirie, branchement eaux usées, 211, avenue du Littoral, Bronzo

Arr 05: Réglementation de la circulation, livraisons de materiaux, traverse du chateau, entreprise Dam cote d'azur, dérogation

Arr 04 : Travaux de désamiantage - rue du 8 mai - La Rotonde  

Arr 03 :  Travaux de renforcement des lignes hautes tension ERDF
Traverse de Gascogne - Bd du Capelan - Av. Georges V - Av. Albert 1er - Bd de Pierreplane - Rue Anatole France

Déc 01 : Médiathèque - Régie d'avance

Arr 02 : Travaux de réparation sur conduite France Telecom - Orange - rue des Ecoles / rue Raimu

Arr 01 : Premier bain de l'année

Arrêtés décembre 2016

 

Arr 1251: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux Point P - Impasse des Cévennes - Dérogation 

Arr 1250: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - 44, Traverse du Laboureur - Dérogation

Arr 1249: Règlementation de la circulation - Livraisons béton et matériaux - Chemin de La Ciotat - Dérogation

Arr 1248 : Travaux de voirie sur regard réseau téléphonique - Avenue Deï Reganeu

Arr 1247 : Règlementation de la circulation - Livraisons béton 494, chemin de la Garduère

DEC 46 : Mise à disposition à titre onéreux de la salle Pagnol - "Elections primaires Parti Socialiste les 22 et 29 janvier 2017"

DEC 45 : Occupation du domaine privé de la commune - Fixation d'une redevance

Arr 1246 : Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Galette en fête dimanche 8 janvier 2017

Arr 1245 : Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux chemin de la Garduère

Arr 1244 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Réalisation d'une étude géotechnique - Allée Jean Moulin

Arr 1241 : Codification sur le territoire de la commune de la circulation routière et du stationnement - Modificatif n°2

Arr 1229 : Règlementation de la circulation - Défilé de la Pastorale 2016

Arr 1228 : Travaux d'élargissement sur réseau pluvial - Rue Honoré de Balzac

Arr 1227 : Travaux d'alimentation eau - Canal de Provence - Chemins de Poutier et de Naron

Arr 1226 : Règlementation du stationnement - Aire de livraison - Allée Jean Moulin - Animations de Noël

Arr 1221: Occupation du domaine public communal - Permis de stationnement - Marché antiquités brocante

Arr 1220 :Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Animations de Noël 2016

Arr 1219: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Scouts et Guides de France

Arr 1218 :Règlementation du stationnement et de la circulation - Foulées bandolaises - Bandol Evenements Organisation - Samedi 10 décembre 2016

Arr 1214 : Occupation du domaine public - Permis de stationnement foulées bandolaises

Arr 1213 : Occupation du domaine public communal - Permis de stationnement Illuminations de la ville

Arr 1212 : Travaux de voirie - Pose d'un branchement eaux usées 211, Avenue du Littoral 

Arr 1211 : Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau

Arr 1210 : Règlementation du stationnement et de la circulation - Illuminations de la ville

Arr 1209 : Travaux sur cadre et tampons - Avenue des mouettes