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Les arrêtés / Les décisions

Arrêtés avril 2019

Arrêtés prefectoraux:
Arrêtés Préfectoraux de restriction temporaire : armes, artifices, carburants, masques de protection -- samedi 20 au dimanche 21 avril 2019

Arr 173:
réglementation de circulation - Livraison de matériaux - 502, chemin des Gipières - Pirotta - dérogation

Arr 172:
réglementation du stationnement - marché journalier - mardi matin - parking allée Pouyade

Arr 169:
travaux pour pose réseau ENEDIS - corniche Fabre - VRTP

Arr 168:
travaux terrassement coffret gaz - 20, rue Aubanel - SFM TERRASSEMENT

Arr 167:
réglementation de la circulation - livraisons de béton - 206, avenue Georges V - BETON BONIFAY - dérogation

Arr 166:
travaux renouvellement réseau AEP - rue Marçon - BRONZO TP - prorogation

Arr 165:
réglementation du stationnement - concours de boules - parking du stade Deferrari - corniche Bonaparte

Arr 164:
travaux de voirie - ouverture chambres Telecom - tirages de cables - avenue Dei Renganeu - SCOPELEC SUD EST / ORANGE

Arr 163:
occupation du domaine public - permis de stationnement - 35ème printemps des potiers 2019 - 19 avril au 22 avril 2019

Arr 162:
occupation du domaine public - permis de stationnement - attraction foraine - modification arrêté n°100 du 19 mars 2019

Arr 161:
occupation du domaine public - permis de stationnement - OMCAL exposition de peintures - premiers dimanches de chaque mois / 2019

Arr 160:
occupation du domaine public - permis de stationnement - journée vide-grenier - la boule bandolaise - 12 mai 2019

Arr 159:
arrêté temporaire - délégation de signature à directrice de la commande publique

Arr 158:
arrêté temporaire - délégation de signature à l'adjointe au DGS

Arr 157:
arrêté temporaire - délégation de signature au DGS

Arr 156:
travaux de voirie - reprise d'enrobé - rue Voltaire - entreprise URBAVAR

Arr 155:
travaux de voirie - élargissement de la voie - rue de madagascar - entreprise URBAVAR

Arr 154:
travaux de voirie - reprise d'enrobé - chemin De roustagnon - entreprise URBAVAR

Arr 153:
réglemantation de la circulation - travaux hotel le splendid - livraisons de béton - 83 avenue Maréchal Foch - LDR CONSTRUCTIONS

Arr 152:
réglementation de la circulation et du stationnement - travaux d'aménagement - requalification du quai de Gaulle - aménagement parking central - COOLAS MIDI MEDITERRANEE - entreprise GUINTOLI

Arr 151:
travaux de voirie - pose branchement eau et eaux usées - 68 impasse du docteur roux - BRONZO TP

Dec 17:
inventaire communal - Matériel informatique

Arr 150:
travaux de voirie - pose branchement eau - 73, rue de Monte Christo - BRONZO TP

Arr 149:
travaux de construction d'une maison individuelle - installation d'une grue potain IGO 15 - MATEBAT SUD EST

Arr 148:
réglementation du stationnement - corniche bonaparte - printemps des potiers 2019

Arr 145:
travaux création d'un plateau traversant - avenue du 11 novembre 1918 - URBAVAR - prorogation

Arr 144:
réglementation de la circulation - travaux hôtel Splendid - livraisons de béton - 83, avenue Mchal Foch - LDR CONSTRUCTIONS

Arr 143:
réglementation de la circulation - voie barrée - quai de Gaulle

Arr 142:
aiguillage et tirage fibre optique - réseau Orange - opérateur FREE - avenue du 11 Novembre 1918 - rue des Ecoles - Avenue Albert 1er - MANEO RESEAUX

Arr 141:
réglementation de la circulation - 164, rue Didier Daurat - DEMENAGEMENTS SOLIGNAC

Arr 140:
réglementation de la circulation - livraison de matériaux - 190, rue du 8 mai 1945 - CAMOIN MATERIAUX - dérogation

Arr 139:
occupation du domaine public - autorisation de stationnement n°1 - emplacement réservé aux taxis - SAS TAXI RACHID

Arr 138:
plages de bandol - surveillance année 2019

Arr 137:
désherbage de la bibliothèque - livres à éliminer - sortie de l'inventaire communal

Arrêtés mars 2019

Arr 136:
débit de boissons - fermeture tardive - Bar L'Escale  - 27, quai de Gaulle - 83150 Bandol

Arr 135:
débit de boissons - fermeture tardive - Bar Le Winny - 12, allée Jean Moulin - 83150 Bandol 

Arr 134:
débit de boissons - fermeture tardive - Bar tabac Le Narval - 2 place de la Liberté - 83150 Bandol

Arr 133:
débit de boissons - fermeture tardive - Bar Tchin Tchin -11, allée Jean Moulin - 83150 Bandol

Arr 132:
débit de boissons - fermeture tardive - Bar restaurant O Donki - 55, quai de Gaulle -83150 Bandol 

Arr 131:
travaux de voirie - branchement ENEDIS - collège Raimu - SAVACOTRA

Arr 130:
réglementation du stationnement - marché journalier - mardi matin - parking central - quai de Gaulle

Arr 129:
travaux de voirie - création d'un branchement gaz-ERDF - 21, Bd Clémenceau - ARELEC / EMT

Arr 128:
réglementation de la circulation - travaux d'aménagement du réseau pluvial - rond-point de la Fontaine - rue Toesca - COLAS - GUINTOLI

Arr 127:
travaux création d'un plateau traversant - avenue du 11 Novembre 1918 - URBAVAR - modificatif

Arr 126:
réglementation de la circulation - livraisons de béton et matériaux - montée Cole de Rene - 287, chemin des Vignes - COSTAMAGNA-LAFARGE BETONS-ARCHIMED-HONESTY - dérogation

Arr 125:
réglementation de la circulation - travaux d'aménagement requalification du quai de Gaulle - rue Voltaire - rue du docteur Louis Marçon - entre allée jean Moulin et rue Dr marçon - COLAS MIDI MEDITERRANEE - ENTREPRISE GUINTOLI - MEDITERRANEE ENVIRONNEMENT - prorogation

Arr 124:
réglementation de la circulation - travaux d'aménagement requalification du quai de Gaulle - rue Voltaire - rue du docteur Louis Marçon - COLAS MIDI MEDITERRANEE - ENTREPRISE GUINTOLI - MEDITERRANEE ENVIRONNEMENT - prorogation

Arr 123:
accès interdit - batisse Neble - ancienne route du Beausset - RN 559 bis

Arrêtés prefectoraux:
Arrêtés Préfectoraux de restriction temporaire : armes, artifices, carburants, masques de protection -- samedi 30 au dimanche 31 mars

Arr 122:
réglementation du stationnement - journée nationale du souvenir des victimes et de shéros de la déportation - dimanche 28 avril 2019

Arr 121:
travaux de terrassement - passage d'un câble aérien en souterrain - ENEDIS - 42, impasse André Ampère - CONSTRUCTEL ENERGIE

Arr 120:
travaux de voirie - dépose du réseau électrique aérien - 722, avenue Dei Reganeu - SARL COSSETA

Arr 119:
occupation du domaine public maritime - espace vert de la plage centrale - exposition de sculptures monumentales

Arr 118:
travaux de voirie - reprise d'un branchement eau - 41, avenue Mchal Foch - BRONZO TP

Arr 117:
travaux création d'un plateau traversant - avenue du 11 Novembre 1918 - URBAVAR

Arr 116:
travaux de voirie - enfouissement du réseau Enedis - 722, avenue Dei Reganeu - ARELEC / EMT - prorogation

Arr 115:
réglementation de la circulation - livraisons de béton et matériaux - 26, rue Lazare Carnot - POINT P - LAFARGE BPE - CIFFREO BONA - dérogation - prorogation

Arr 114:
réglementation du stationnement - attraction foraine - parking du stade Deferrari - corniche Bonaparte

Arr 113:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 16, place du château - HUGONY PISCINES &SPAS - dérogation - prorogation

Arr 112:
réglementaiton de la circulation - livraisons de béton - SARL SUD EST CHAPE AVELLA - 228, chemin de la bergerie - dérogation

Dec 16 :
occupation de locaux communaux - stade Deferrari - Provence Canoe Loisirs - année 2019

Dec 15 :
occupation d'un local communal - 38, allée Vivien - année 2019

Arr 111:
péril ordinaire - travaux de confortement - 276 chemin de Roumpinas - parcelles cadastrées AN 08, 09 et 10 - délai supplémentaire

plan de réception et de traitement des déchets et résidus portuaires - port de plaisance de Bandol

Arr 109:
arrêté municipal d'injonction - manquements aux prescriptions du règlement sanitaire départemental - 1 bis rue des écolesP

Arr 108:
occupation du domaine public - permis de stationnement - concert "les jaunes en folie" - buvette place Lucien Grillon - 23 mars 2019

Arr 107:
travaux de terrassement - pose reseau ENEDIS - rue de la sariette - entreprise VRTP

Arr 106:
réglementation de la circulation - livraisons de béton et matériaux - chemin du grand if - VILLA PRISME - CEMEX BETON - SIMC - PACA BOIS - dérogation

Arr 105:
travaux pour pose réseau EDF - quai du stade - entreprise VRTP

Arr 104:
travaux refection d'enrobé - parkings allée Pierre Pouyade - entreprise URBAVAR

Arr 103:
travaux reprise de caniveau - rue de la tuilerie - entreprise URBAVAR

Arr 102:
travaux de passage d'un fourreau - rue Pons - entreprise URBAVAR

Arr 101:
travaux chantier cap horizon - démontage d'une grue potain F15 15 C - 963 avenue dei reganeu - société IMPERIAL LEVAGE

Arr 100:
occupation du domaine public - permis de stationnement attraction foraine - 31 mars au 6 mai - terre-plein kiosque à musique

Arr 99:
travaux de voirie - branchement gaz - 55, chemin St Etienne - collège Raimu - SOBECA

Arr 98:
réglementation de la circulation - livraison de béton - 5, rue Blériot - BONIFAY

Arr 97:
travaux de voirie - réfection de chaussée - impasse du Zénith - URBAVAR

Arr 96:
réglementation de la circulation - livraisons de béton - 290, avenue Georges V - BETON 83 - dérogation

Arr 95:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 405, chemin de la Garduère - POINT P - dérogation

Arr 94:
ouverture de chambres Orange sur chaussée - EIFFAGE ENERGIE TLECOM SUD-EST

Arr 93:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - place du château - HUGONY PISCINES &SPAS - CIFFREO BONA - dérogation

Arrêtés prefectoraux:
Arrêtés Préfectoraux de restriction temporaire : armes, artifices, carburants, masques de protection -- samedi 16 au dimanche 17 mars

Dec 14:
occupation du domaine public année 2019 - fixation d'une redevance

Arr 92:
travaux de confortement de falaise - chemin de roumpinas - entreprise EIFFAGE RESIREP

Arr 91:
travaux de grutage mise ne place de conteneur - corniche Francois Fabre - société IMPERIAL LEVAGE

Arr 90:
travaux de voirie - pose branchement eau - 3, rue Voltaire - BRONZO TP

Arr 89:
travaux de voirie - réparation sur réseau ENEDIS - 276, avenue des mesanges - entreprise V.R.T.P

Arr 88:
travaux de voirie - pose branchement eau et eaux usées - 392, bd de l'escourche - BRONZO TP

Arr 87:
travaux de voirie - éclairage public - aménagement du quai de Gaulle- rond point de la fontaine - allée Jean Moulin - quai de Gaulle - entreprise PROVELEC SUD

Arr 86:
travaux renouvellement du reseau AEP - rue du docteur Louis Marçon - société BRONZO TP

Arr 85:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 841, chemin du logis neuf - bonifay - dérogation

Arr 84:
occupation du domaine public - permis de stationnement - ETOILE DE RUE - les dimanches 3 - 24 mars - 21 avril et 20 mai 2019 - les mercredis 1er et 8 mai 2019

Arr 83:
travaux voirie - remplacement d'un poteau téléphonique au 157, boulevard des graviers

Arr 82:
travaux voirie - déplacement compteur et pose branchement eaux usées - 135 rue de madagascar

Arr 81:
réglementation du stationnement - cérémonie patriotique du 19 mars 2019

Arrêtés prefectoraux:
Arrêtés Préfectoraux de restriction temporaire : armes, artifices, carburants, masques de protection -- samedi 9 au dimanche 10 mars

Arr 80:
travaux chantier cap horizon - démontage d'une grue potain F15 15 C - 963 avenue dei reganeu - société IMPERIAL LEVAGE

Arr 79:
travaux de voirie - pose d'un branchement eau et eaux usées - 96, avenue dei reganeu - BRONZO

Arr 78:
travaux de voirie - pose d'un branchement eau et eaux usées - 67, rus Descartes - BRONZO

Arr 77:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux et béton - 229, traverse des gipières - NF CONSTRUCTIONS - VERDI MATERIAUX - prorogation

Arr 76:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 290, avenue georges V - AMG AZUR MACONNERIE - dérogation

Arr 75:
Désherbage de la bibliothèque - livres à éliminer - sortie de l'inventaire communal

Arr 74:
Désignation des membres du comité de direction de l'EPIC "Office de Tourisme" collège représentant les partenaires

Dec 12:
Sortie inventaire communal - véhicules municipaux

Dec 11:
Occupation du domaine public - Fixation d'une redevance

Arr 73:
Réglementation de la circulation et du stationnement - Travaux QDG - Colas / Guintoli

Arrêtés février 2019

Arr 72:
travaux de voirie - pose d'un branchement eau et eaux usées - 230, rue Paul Cezanne - BRONZO

Arr 71:
travaux de voirie réfection d'enrobé - rue Voltaire - entreprise URBAVAR

Arr 70:
travaux de pose et de raccordement de fibre optique - avenue de la libération - corniche Francois Fabre - ERT TECHNOLOGIES

Arr 69:
travaux de voirie - enfouissement du reseau enedis - 722, avenue dei reganeu - ARELEC / EMT

Arr 68:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - chemin de la garduère - BONIFAY / SIMC - dérogation

DEC 10:
participation de la commune et participation des familles - week-end ski

Arr 67:
occupation du domaine public - permis de stationnement - occupation temporaire du domaine public communal - permis de stationnement - stand "churros"

Arr 66:
occupation du domaine public - avenant n°2 à l'autorisation de stationnement n°5 - emplacement réservé aux taxis - SASU "TAXI AURELIA" - changement de véhicule

Arr 65:
délégation de fonctions - M. VIVIER Christian - conseiller municipal

Arr 64:
délégation de fonctions - Mme BOURON Valérie - 8ème adjointe

Arr 63:
arrêté prescrivant l'enquête publique relative à la procédure de déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU)

Arr 62:
conseil portuaire du port de plaisance de la ville de bandol - modification de la composition

Arr 61:
état civil - délégation exceptionnelle

Arr 60:
état civil - délégation exceptionnelle

Arr 59:
état civil - délégation exceptionnelle

Arr 58:
réglementation de la circulation - livraison de béton - 500, montée de la cole de rene - CEMEX - dérogation

Arr 57:
travaux refection d'un mur éboulé - avenue Albert 1er - plage du Barry - entreprise URBAVAR

Arr 56:
réglementation de la circulation - livraison de béton - 500, montée de la cole de rene - CEMEX - dérogation

Arr 55:
travaux de voirie - démontage de deux ralentisseurs - boulevard de l'escourche - entreprise URBAVAR

Arr 54:
travaux de réfection des pavés - rue de la république - entreprise URBAVAR

Arr 53:
réglementation de la circulation - livraison de béton - 224, chemin du menestrel - WAIPOOL & SPA -  dérogation

Arrêtés prefectoraux:
Arrêtés Préfectoraux de restriction temporaire : armes, artifices, carburants, masques de protection -- samedi 16 au dimanche 17 février

Arr 52:
Règlementation de la circulation et du stationnement - Forage réseau EDRF - Corniche Bonaparte - Parking du stade - Société For Drill

Arr 51:
Règlementation de la circulation - déménagement - 211, montée La Pascale - ABDS déménagement - dérogation

Arr 50:
travaux de voirie - pose chambre orange et conduites - chantier "cap horizon" - avenue dei reganeu - SCOPELEC SUD/EST / ORANGE

Arr 49:
occupation du domaine public - plage centrale - exposition de sculptures monumentales - Virginie BOMANS

Arr 48:
parc du canet - "les olympiades" - foyer Maurice Du Jardin

Arrêtés prefectoraux:
Arrêtés Préfectoraux de restriction temporaire : armes, artifices, carburants, masques de protection -- samedi 9 au dimanche 10 février

Arr 47:
travaux de voirie - Rehausse de cloture - Ecoles Octave Maurel - Rue Molière - Société AXE BTP

Arr 46:
travaux de voirie reprise d'enrobé - rues Jules Verne - Belgique - Italie - Lavoisier - Marivaux - avenue des citronniers - impasse puits de charron - boulevard de la mer - chemin de Naron - entreprise URBAVAR

Arr 45:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 902, chemin de la Ciotat - POINT P BANDOL - dérogation

Arr 44:
travaux de voirie - pose d'un branchement eau et eaux usées - 10, impasse des lentisques - BRONZO

Déc 07 :
Occupation d'un local communal, ancienne école de Naron - Fixation d'une redevance

Déc 06 :
Occupation d'un local communal, rotonde du casino - Fixation d'une redevance

Déc 05 :
Occupation d'un local communal, 38 allée Vivien - Fixation d'une redevance

Arr 43:
Occupation temporaire du domaine public - Autorisation de stationnement - Taxis Gérald

Arr 42:
Occupation temporaire du domaine public - Permis de stationnement - AMAP

Arr 41:
travaux sur boitier telecom en façade - 3, rue courbet - scopelec / orange

Déc 04 :
Occupation du domaine public - Fixation d'une redevance

Déc 03 :
Occupation d'un local communal - Fixation d'une redevance

Arr 40:
réglementation de la circulation - réfection de toiture - 4, rue de l'immortelle - entreprise COUVERTURE PROVENCE -  prorogation

Arr 39:
travaux de detection de reseaux - avenue de la libération - place Lucien Artaud - rue du docteur Louis Marçon - société DDR

Arr 38:
travaux de voirie - tranchée pour alimentation poste électrique - collège Raimu - chemin de Saint-Etienne - rue de Strasbourg - SA VA.CO.TRA & ASSOCIES / ENEDIS

Arr 37:
réglementation de la circulation - livraisons de béton et matériaux - 92, chemin du vieux four - CIFFREO BONA  - SCI AYLO - dérogation

Arrêtés janvier 2019

Arr 36:
réglementation de la circulation - travaux d'aménagement requalification du quai de Gaulle - rue Voltaire - rue rue du docteur Louis Marcon - COLAS MIDI MEDITERRANEE - ENTREPRISE GUINTOLI - MEDITERRANEE ENVIRONNEMENT

Arr 35:
réglementation de la circulation - livraisons de béton et matériaux - place du château - HUGONY PISCINES & SPAS - BONIFAY BETON - dérogation

Arr 34:
réglementation du stationnement - marché journalier - mardi matin - parking central - quai de Gaulle

Arr 33:
travaux de voirie - création et renforcement du réseau électrique - souterrain & aérien - impasse parmentier - COSSETA S.A.R.L

Arr 32:
travaux de voirie - création et renforcement du réseau électrique - souterrain & aérien - avenue bellevue - COSSETA S.A.R.L

Arr 31:
travaux de voirie - création et renforcement du réseau électrique - souterrain & aérien - rue René Cassin - COSSETA S.A.R.L

Arr 30:
état civil délégation exceptionnelle

Arr 29:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 206, avenue Georges V

Arr 28:
travaux d'enlevement de végétaux et lauriers jardinières - allée Jean Moulin 

DEC 02:
fixation des tarifs - spectacle théâtre Jules Verne saison février - juin 2019

DEC 01:
occupation du domaine public année 2019 - fixation d'une redevance

Arrp 02:
marché nocturne gastronomique bio - réglementation générale

Arrp 01:
marché nocturne saisonnier - réglementation générale

Arrêtés prefectoraux:
Arrêtés Préfectoraux de restriction temporaire : armes, artifices, carburants, masques de protection -- samedi 26 au dimanche 27 janvier

Arr 27:
travaux de refection de pavés - rue Voltaire - Urbavar

Arr 26:
travaux de voirie - réfection de chaussée - chemin de roumpinas - Eiffage Route Méditarranée

Arr 25:réglementation de la circulation - travaux QDG  - allée Jean Moulin - Rd point de la fontaine - Colas Midi Méditerranée

Arr 22:
réglementation de la circulation - réfection de toiture - 4, rue de l'Immortelle - OCUVERTURE PROVENCE

Arr 21:
travaux de voirie - réfection de chaussée - chemin de Roumpinas - EIFFAGE ROUTE MEDITERRANEE

Arr 20:
réglementation de la circulation - livraison de produits - parking du stade Deferrari - SEM - dérogation

Arr 19:
travaux réfection d'enrobé - chemin des hautes - entreprise URBAVAR

AP 2545: 
fermeture de l'échangeur n°12 "Bandol" entrées et sorties de l'autoroute A50, du jeudi 17 janvier 2019 à 6h au lundi 21 janvier à 17h

Arr 18: 
réglementation de la circulation - livraisons de béton et matériaux - 26, rue Lazare Carnot - POINT P - LAFARGE BPE - CIFFREO BONA - dérogation - prorogation

Arr 17: 
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux et béton - 229, traverse des gipières - NF CONSTRUCTIONS - VERDI MATERIAUX - dérogation

Arr 16: 
réglementation du stationnement et de la circulation - déménagement avec monte-meubles - 90, avenue de la libération - société SMALL SAS

Arr 15: 
réglementation du stationnement - rues du Sénégal - Richelieu - entreprise SERPE

Arr 14: 
travaux de voirie - tirage de cable en aérien - chemin de la garduère - GMS/OSN TELEPHONIE

Arr 13: 
travaux de voirie - terrassement pour pose réseau enedis - 470, boulevard de pierreplane - V.R.T.P

Arr 12: 
réglementation de la circulation et du stationnement - travaux éclairage public - commune de Bandol - société PROVELEC - CITEOS

Arr 11: 
travaux enedis / branchement enedis - 210 rue du sénégal - NOEL BERANGERréglementation de la circulation et du stationnement - travaux urgents eau et assainissement - commune de Bandol - SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE

Arr 10: 
travaux enedis / branchement enedis - 210 rue du sénégal - NOEL BERANGER

Arr 9: 
réglementation de la circulation - travaux d'aménagement provisoire d'une gare routière - place Lucien Artaud - COLAS MIDI MEDITERRANEE

Arr 8: 
réfaetion du mur de soutenement - travaux de clôture et aménagement d'une rampe d'accès - parc du capelan - sentier du littoral - avenue Albert 1er - entreprise URBAVAR

Arr 7:
travaux de voirie - création d'une bordure en enrobé - chemin de roumpinas - entreprise URBAVAR

Arr 6:
travaux de réfection des trottoirs - rue voltaire - entreprise URBAVAR

Arrêté préfectoral :
portant prorogation relatif à la lutte contre les bruits de voisinage pour la réalisation par la SNCF de travaux entre Aubagne et Toulon

Arr 5:
réglementation de la circulation et du stationnement - travaux - quai de Gaulle - Colas - Guintoli

Arrêtés décembre 2018

RAA n°4: 
recueil des actes administratifs de la ville de Bandol octobre novembre décembre 2018

Arr 782:autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & etalages - stand bonbons & barbes à papa

Arr 781:arrêté municipal de mise en demeure non-conformité d'une installation d'assainissement non collectif constituant une atteinte à la salubrité publique - parcelle cadastrée section bc 0005 - modificatif

Arr 780:travaux de voirie - raccordement au réseau electrique ENEDIS - 99 rue honore de Balzac - CONSTRUCTEL ENERGIE

Déc 43:fixation des redevances année 2019 - occupation du domaine public

Arr 779:réglementation de la circulation - avenue de la gare - société SNCF - INFRAPOLE PACA - dérogation

Arr 778:réglementation de la circulation - travaux hôtel thalazur/Ile Rousse - Bd Louis Lumière - CAOM - dérogation - modificatif n°1

Arr 777:travaux de voirie - pose d'un branchement eau et eaux usées - 470 boulevard de pierreplane - BRONZO TP - prorogation

Arr 776:travaux de voirie - pose branchement eau et eaux usées - 135, rue de Madagascar - BRONZO TP - dérogation

Arr 775:pose chambre orange - boulevard de lattre de tassigny - GMS & OSN TELEPHONIE

Arr 774:réglementation de la circulation - livraisons de béton et matériaux - chemin du Grand If - villas prisme - dérogation

Arr 773:réglementation de la circulation - livraisons béton et matériaux - chemin de la garduère - POINT P - LAFARGE BETONS - BONIFAY SA - ZERBINI PAYSAGE - dérogation

Arr 772:travaux de voirie - pose d'un branchement eau - 437, chemin de vallongue - BRONZO TP

Arr 771:travaux de voirie - enfouissement du reseau ENEDIS - 722, avenue dei reganeu - ARELEC / EMT

Dec 42:occupation du domaine public année 2019 - fixation de redevances

Dec 41:occupation du domaine public - fixation des redevances - année 2019

Arrêté préfectoral 2542:règlementation temporaire de la circulation - Autoroute A50

Arr 770:travaux de voirie - enfouissement réseau ENEDIS - 722, avenue Reganeu - ARELEC/EMT

Arr 769:travaux de voirie - création branchement gaz GDRF - 156, traverse de Gascogne - ARELEC/EMT

Arr 768:travaux de voirie - pose de branchement eau - 392, bd Escourche - BRONTO TP

Arr 767:réglementation de la circulation - livraisons de béton et matériaux - 267, chemin de Naron - dérogation

Arr 766:réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 227, traverse des Gipières - VERDI MATERIAUX - dérogation

Arr 765:réglementation de la circulation - travaux hôtel le Splendid - livraisons de béton - 83, avenue Mchal Foch - LDR CONSTRUCTIONS

Arr 764:travaux de grutage - résidence les agaves - avenue de la libération - A.V.ETENCHEITE - MEDIACO VAR

Arr 763:composition comité communal feux de forêt

Arr 762:occupation du domaine public - permis de stationnement - marché de Noël

Arr 761:occupation du domaine public - permis de stationnement - animations de Noël

Arr 760:occupation du domaine public - permis de stationnement - vente de marrons chauds

Arr 759:réglementation de la circulation et du stationnement - Rue Marçon - 17 décembre 2018

Arr 758:réglementation de la circulation et du stationnement - quai de Gaulle - Allée Jean Moulin

Arr 757 :réglementation du stationnement - allée Jean moulin - animations de Noël

Arr 756 :réglementation de la circulation - livraison de produits - parking du stade Deferrari - SEM - dérogation

Arr 755 :réglementation de la circulation - livraison de terre végétale - 812, chemin de la Ciotat - POINT P BANDOL - dérogation

Arr 754 :travaux dépose et pose de garde-corps - montée Maillet - SARL LABERNE

Arr 753 :travaux réfection d'enrobé - chemin de la Ciotat - URBAVAR

Arr 752 :travaux de voirie - 513, avenue des Citronniers - URBAVAR

Arr 751 :travaux agrandissement chemin rural - bd des Graviers - URBAVAR

Arr 750 :réglementation de la circulation et du stationnement - travaux d'aménagement requalification du quai de Gaulle - allée Jean Moulin - quai de Gaulle - GUINTOLI

Arr 749 :spectacle pyrotechnique - Lundi 31 décembre - Zone Maritime port de Bandol

Arr 748 :réglementation de la circulation - spectacle pyrotechnique - Lundi 31 décembre

Arr 747 :réglementation de la circulation - livraison de matériaux et béton - 229, traverse des gipières - NF CONSTRUCTIONS - dérogation

Arr 746 : travaux de grutage - résidence les agaves - avenue de la libération - A.V.ETENCHEITE - MEDIACO VAR

Arr 745 : occupation du domaine public - permis de stationnement - téléthon 2018 - samedi 8 décembre 2018

Arr 744 :occupation du domaine public - autorisation de stationnement n°4 - emplacement réservé aux taxis à la sasu TAXI MIDI PRESTIG

Arr 743 :occupation du domaine public - permis de stationnement - balade des pères noël motards du var - samedi 16 décembre 2048 - de 13h à 17h

Arrêtés novembre 2018

Arr 742 :travaux de refection d'enrobé - chemin des Hautes - entreprise Urbavar

Arr 741 :réglementation de la circulation - 267 chemin de Naron - dérogation

Arr 740 :risque d'éboulement d'un mur de soutenement - Parc du Capelan - fermeture du sentier du littoral

Arrp 13 :codification du stationnement et de la circulation sur le territoire de la commune - aire piétonne - zone de rencontre - modificatif n°1

Arrp 12 :codification du stationnement sur le territoire de la commune - stationnements réservés livraisons - modificatif n°3

Arr 739 :réglementation de la circulation et du stationnement - création d'une zone de stockage et d'une base de vie - aménagement du quai de Gaulle - rond-point du casino - parking du casino - COLAS MIDI MEDITERRANEE

Arr 738 :travaux de voirie - enfouissement du reseau ENEDIS - 722, avenue dei reganeu - ARELEC / EMT

Arr 737 :réglementation de la circulation - livraisons de béton et matériaux - place du château - HUGONY PISCINE & SPAS - BONIFAY SA/LAFARGE BETON - dérogation

Arr 736 :travaux de voirie - pose d'un branchement eau et eaux usées - 470 boulevard de pierreplane - BRONZO TP

Arr 735 :réglementation de la circulation et du stationnement - travaux aménagement requalification du quai de Gaulle - COLAS MIDI MEDITERRANEE

Arr 734 :travaux de grutage - résidence les agaves - avenue de la libération - A.V.ETENCHEITE - MEDIACO VAR

Arr 733 :réglementation de la circulation - travaux sur gouttières et descentes de gouttière - 10, rue Marçon - TERMI SUD COUVERTURES

Arr 732 :réglementation du stationnement - marché hebdomadaire - mardi matin - parking de la cale de halage - allée Alfred Vivien

Arr 731 :occupation du domaine public - animations de Noël - déplacement temporaire du marché journalier sur l'allée Jean Moulin - du vendredi 21 décembre 2018 au dimanche 6 janvier 2019 inclus

Arr 730 :occupation du domaine public - déplacement temporaire du marché journalier que le quai du carroussel aux pointus - du vendredi 30 novembre au lundi 3 décembre 2018 inclus

Arr 729 :occupation du domaine public - permis de stationnement - soupe des chefs - place Lucien Grillon - 2 décembre 2018

Arr 728 :occupation du domaine public - permis de stationnement - foulées bandolaises - port de bandol et place de la liberté - vendredi 14 décembre 2018

Arr 727 :autorisation d'ouverture - débit temporaire de boissons - vente de vin chaud - 12, rue République - PATISSERIE NESS

Arr 726 :travaux de détection de réseaux - corniche Bonaparte - parking Deferrari - société DDR

Arr 725 :travaux de clôture et aménagement d'une rampe d'accès - parc du Capelan - avenue Albert 1er - URBAVAR

Arr 724 :réglementation de la circulation - travaux de voirie - 3, rue Dr Marçon - BRONZO TP

Arr 723 :travaux de voirie - pose d'une chambre Orange - montée Labarthe - GMS/OSN TELEPHONIE

Arr 722 :travaux de voirie pose d'un branchement eau et eaux usées - 109, rue de Lorraine - BRONZO TP

Arr 721 :travaux de voirie - pose branchement eau et eaux usées - 135, rue de Madagascar - BRONZO TP

Arr 720 :réglementation du stationnement et de la circulation - les foulées nocturnes bandolaises - Bandol évènement organisation - vendredi 14 décembre 2018

Arr 719 :Arrêté municipal d'injonction - manquements aux prescriptions du réglement sanitaire départemental

Arr 718 :réglementation du marché journalier

Arr 717 :réglementation de la circulation - livraisons de béton et matériaux - 26, rue L. Carnot - dérogation - prorogation

Arr 716 :réglementation de la circulation et du stationnement - Fête du Millésime 2018 - dimanche 2 décembre 2018

Arr 715 :association des vins de Bandol - autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons - Fête du Millésime 2018 - quai de Gaulle - dimanche 2 décembre 2018

Arr 714 :travaux de réfection de voirie - cimetière central - avenue du 11 novembre 1918 - URBAVAR

Arr 713 :réglementation du stationnement - détection de réseaux - quai de Gaulle - DDR (détection de réseaux)

Arr 712 :réglementation du stationnement et de la circulation transplantation de palmiers et enlèvement de végétaux - quai de Gaulle - MEDITERANEE ENVIRONNEMENT

Arr 711 :péril ordinaire - travaux de confortement - immeuble sis 276 chemin de roumpinas 83150 Bandol - parcelles cadastrées section AN 08, 09 et 10

Arr 710 : occupation du domaine public - permis de stationnement - 37ème fête du millésime 2018 - quai de Gaulle - place de la liberté - allée Jean Moulin - dimanche 2 décembre 2018

Arr 709 :réglementation de la circulation - livraison de matériaux - chemin de la Garduère - PONT P - dérogation

Arr 708 :Réglementation de la circulation - Dépose de mobilier urbains et abri bus "JC Decaux" - Rond point de la fontaine - Quai Charles de Gaulle - Promenade quai du port / place Lucien Artaud

Arr 707 :Réglementation de la circulation - Dépose de supports d'éclairage public - Quai Charles de Gaulle - Ilot central - Provelec

Arr 706 :Arrêté municipal d'injonction - manquements aux prescriptions du règlement sanitaire départemental

Arr 705 :Temporaire - Réglementation de stationnement - Travaux - Hôtel Thalazur - Bd Louis Lumière - du 07 janvier et 26 janvier 2019

Arr 704 :Temporaire - Réglementation de stationnement - Travaux d'élagage - Rue Portalis - du 15  au 16 novembre 2018

Arr 703 :occupation du domaine public - permis de stationnement - foire aux skis par BANDOL SKI TEAM - 10 et 11 novembre 2018

Arr 702 :désherbage de la bibliothèque - livres à éliminer - sortie de l'inventaire communal

Arr 701 :réglementation de la circulation - livraison béton & matériaux - chemin de la Garduère - POINT P - AIRELCHAPE - dérogation

Arr 700 :réglementation de la circulation - livraison de matériaux - chemin de la Garduère - PONT P - dérogation

Arr 699 :réglementation du stationnement - journée nationale d'hommage aux morts pour la France pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie - 5 décembre 2018

Arr 698 :travaux de façade - office du tourisme - allées Vivien - SARL CALLOT ALIN & FILS

Arr 697 :réglementation de la circulation - travaux sur gouttières et descentes de gouttière - 10, rue Marçon - TERMI SUD COUVERTURES

Arr 696 :travaux de modification du branchement gaz - 115 et 121, rue Raimu - SFM TERRASSEMENT

Arr 695 :réglementation du stationnement - illuminations de la ville et semailles du blé de l'espérance - vendredi 7 décembre 2018

Arr 694 :réglementation de la circulation - défilé la pastorale 2018 - ASSOCIATION AMIGAR

Arr 693 :réglementation de la circulation - travaux de curage - copropriété les Hippocampes - 80, avenue Libération - AUXISUD

Arr 692 :travaux de grutage chargement de conteneur - corniche françois Fabre - IMPERIAL LEVAGE

Arr 691 :travaux de levage - enlèvement d'un bungalow - parking des plaisanciers - allée Pouyade - LSM

Arr 690 :travaux de création d'un parking moto - allée Alfred Vivien - parking de la Cale - URBAVAR

Arr 689 :ouverture de chambre France Telecom - SPIE CITYNETWORKS

Arrêtés octobre 2018

Arr 688 :travaux de refection des trottoirs et de la chaussée – traverse de la tour – rue Voltaire – entreprise URBAVAR – prorogation

Arr 687 :réglementation de la circulation – livraisons de béton et matériaux – chemin du grand if – villas prisme – CEMEX BETON – SIMC – PACA BOIS – dérogation – prorogation

Arr 686 :destruction partielle de la digue de renecros – circulation pietonne interdite – sentier du littoral

Arr 685 :occupation du domaine public - autorisation d'occupation temporaire - des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Ti punch

Arr 684 :occupation du domaine public - autorisation d'occupation temporaire - des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - kiosque le trident

Arr 683 :circulation interdite aux piétons panne B port de Bandol

Arr 682 :circulation interdite aux piétons panne A port de Bandol

Arr 681 :réglementation de la circulation - résidence Le Marçon/Plein Sud - reconstruction d'un mur de soutènement - FREYSSINET France / COSEPI - dérogation

Arr 680 :travaux de voirie - bd de Pierreplane - GMS&OSN TELEPHONIE/ORANGE

Arr 679 :réglementation de la circulation - livraisons de béton - 290, avenue Georges V - BETON 83 - dérogation

Arr 678 :réglementation de la circulation - déménagement - 23, rue Dr Marçon - DEMENAGEMENTS DEME6AIX

Arr 677 :travaux réfection des pavés - rue de la République - URBAVAR

Arr 676 :travaux de voirie - pose d'un branchement eau - 423, rue Honoré de Balzac - BRONZO

Arr 675 :travaux de raccordement - tirage de câble aérien - 58&294 chemin du Grand if - GMS/OSN TELEPHONIE/ORANGE

DEC 39 :occupation du domaine publique année 2018 - fixation d'une redevance

Arr 674 :réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 290, avenue Georges V - A.M.G AZUR MACONNERIE GENERALE - dérogation - prorogation

Arr 673 :réglementation du stationnement - allé Jean Moulin - place de la Liberté - animations Halloween 2018

Arr 672 :réglementation du stationnement - travaux hôtel Le Splendid - 83, avenue Foch - BET NERCO

Arr 671 :travaux sur gouttière - camion nacelle - 7, rue République - GROUPE PARE

Arr 670 :Arrêté du maire portant délégation de signature au responsable administratif et financier de la direction des services techniques

Arr 669 : Occupation du domaine public - Permis de Stationnement - Bandol Plongée

Arr 668 :Autorisation d'occupation temporaire - Etablissement Casino Shop

Arr 667 :Autorisation d'occupation temporaire - Etablissement Spar

Déc 38 :Abrogation de la décision 37

Arr 666 :travaux de voirie - réparation d'une conduite France Telecom - Bd de Marseille - CPCP TELECOM

Arr 665 :réglementation du stationnement - mini-fête foraine de la toussain - parking du stade Deferrari - corniche Bonaparte

Arr 664 :travaux de bouchardage sur pavés - rue du 8 mai 1945 - URBAVAR

Arr 663 :travaux de création d'un parking moto - allée Alfred Vivien - parking de la Cale - URBAVAR

Arr 662 :réglementation de la circulaiton - travaux de terrassement - 227, traverse des Gipières - SOCOMA - dérohgation

Arr 661 :occupation du domaine public - permis de stationnement - attraction foraine - 15 octobre au 5 novembre 2018 - entre kiosque à musique et office du tourisme

Arr 660 :occupation du domaine public - permis de stationnement - cross solidaire avec Ela 2018 - quai du Port - place Xavier Suquet - 15 octobre 2018

Arr 659 :occupation du domaine public - permis de stationnement - 13 au 14 octobre 2018 - triathlon de Bandol - plages - parking du casino

Arr 658 :réglementation de la circulation – livraisons de béton – 370 chemin de la garduère – CASA CONCEPT / BONIFAY – dérogation

Arr 657 :travaux de voirie – chambre orange à remplacer – avenue Jean Loste – GMS – OSN TELEPHONIE

Arr 656 :réglementation du stationnement et de la circulation – travaux d'installation des luminaires de noël – ronds points des combattants d'Afrique du nord, de l'Europe, du maréchal Juin – places Lucien Grillon, Jean Vigier, Isidore Brun, de la liberté – avenue du 11 novembre – allées Alfred Vivien, Jean Moulin – Quai de Gaulle – SOCIETE SATELEC

Arr 655 :réglementation de la circulation – livraison de matériaux - 227 traverse des gipières – NF CONSTRUCTION – dérogation

Arr 654 :réglementation de la circulation – livraisons de béton et matériaux – 26, rue Lazare Carnot – POINT P – LAFARGE BTP – CIFFREO BONA – dérogation

Arr 653 :réglementation du stationnement – centenaire de la commémoration de la victoire et de la paix – jour de l'anniversaire de l'armistice et hommage à tous les morts pour la France – dimanche 11 novembre 2018

Arr 652 :réglementation de la circulation et du stationnement – triathlon de Bandol 2018 – parking du casino – plages centrale – grand vallat – bande littorale des 300 mètres – ASSOCIATION TRIATHLON DE BANDOL

Arr 651 :réglementation de la circulation – livraisons de matériaux – 108, chemin de poutier – M.MACON/SIMC SANARY – dérogation

Arr 650 :réglementation de la circulation – livraison d'un jacuzzi & matériaux – 1014, chemin du logis neuf – EURL CTV – dérogation

Arr 649 :occupation du domaine public - autorisation de stationnement n°4 -emplacement réservé aux taxis

Arr 648 :délégation de fonction - Madame Bouron Valérie - 8 ème adjointe

Arrêtés septembre 2018

Arr 647 :travaux de réfection des trottoirs et reprise d'enrobés - rue Chaptal - Urbavar

Arr 646 :travaux de réfection des trottoirs et de la chaussée - Traverse de la Tour - rue Voltaire - Urbavar

Déc 37 : Modification des tarifs de l'ALSH

Arr 645 : réglementation de la circulation – livraisons de béton et matériaux – chemin du grand if – villas prisme – CEMEX BETON – SIMC – PACA BOIS – dérogation

Arr 644 :travaux de voirie – pose branchement eau et assainissement – 50, chemin de la manly – BRONZO

Arr 643 :Travaux de voirie - réparation de conduite - rue Lavoisier - bd bois Maurin - chemin de l'Escourche

Arr 642 :Règlementation du stationnement - collège Raimu - chemin de saint-Etienne

Arr 641 :composition comité communal feux de forêt

Arr 640 :état civil - délégation exceptionnelle

Arr 639 :occupation du domaine public – permis de stationnement - «  coupe nationale de traîne hautière – vendredi 21 et samedi 22 septembre 2018 – allées Alfred Vivien (devant la cabane des boulistes)

Arr 638 :réglementation de la circulation – livraison de béton – sarl SUD EST CHAPE AVELLA – 25 impasse Charles Lecoq – dérogation

Arr 637 :travaux pose d'une stele – place Xavier Suquet – quai d'honneur – entreprise URBAVAR

Arr 636 :occupation du domaine public - permis de stationnement - Autorisation temporaire des terrasses couvertes - Cote vacances

Arr 635 :occupation du domaine public - permis de stationnement - Autorisation temporaire des terrasses couvertes - Souvenir de Bandol

Arr 634 :occupation du domaine public - permis de stationnement - Autorisation temporaire des terrasses couvertes - Atelier de couture

Arr 633 :occupation du domaine public - permis de stationnement - Autorisation temporaire des terrasses couvertes - Couleurs d'été

Arr 632 :Règlementation du stationnement - Regate Yoles OK - Parking terre plein du stade - Corniche Bonaparte - Société nautique de Bandol

Arr 631 :Reglementation du stationnement et de la circulation - demenagement - 40 rue Marçon - emmenagement 50 rue Marçon - Sanary Transport et demenagement 

Arr 630 :travaux sur chambre France Telecom - 177 rue Lavoisier - GSM & OSN telephonie

Arr 629 :occupation du domaine public - permis de stationnement - Milwaukee to Bandol - concentration Harley Davidson - place de la Liberté - dimanche 23 septembre 2018

Arr 628 :occupation du domaine public - permis de stationnement - championnat européen Yoles Ok - 22 au 30 septembre 2018

Arr 627 :occupation du domaine public - permis de stationnement - journée mondiale contre la maladie d'Alzheimer - vendredi 21 septembre 2018

Arr 626 :occupation du domaine public - permis de stationnement - salon de l'auto et de la moto et des véhicules électriques - quai d'honneur de l'office du tourisme au carrousel - vendredi 21 septembre au dimanche 23 septembre 2018

Arr 625 :désherbage de la bibliothèque - livres à éliminer - sortie de l'inventaire communal

Arr 624 :réglementation de la circulation - travaux de terrassement - 227, traverse des pipières - SOCOMA - dérogation

Arr 623 :Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Terrain de boules - Tournage de film

Arr 622 :réglementation de la circulation – livraison de beton – chemin des hautes – entreprise BONIFAY – prorogation

Arr 621 :débit de boissons – fermeture tardive exceptionnelle – établissement LE DELOS – île de Bendor

Arr 620 :travaux de voirie – pose d'un branchement eau – 683, chemin de naron – BRONZO

Arr 619 : réglementation de la circulation – livraisons de matériaux – chemins d'entrechaux et de la tour sarrasine – MODERN CONSTRUCTION / PACA BOIS - dérogation

Arr 618 :réglementation du stationnement et de la circulation – déménagement – 80 avenue de la libération – résidence l'hippocampe – MAZZONI DEMENAGEMENTS

Arr 617 :commune de Bandol - marché gastronomique bio - réglementation générale

Arr 616 :occupation du domaine public - permis de stationnement - rotabroc - dimanche 16 septembre

Arr 615 :état civil - délégation exceptionnelle

Arr 614 :réglementation du stationnement - journée mondiale contre la maladie d'Alzheimer - AA 83 ALZHEIMER AIDANTS VAR -allée Jean Moulin - Place Lucien Artaud

Arr 613 :travaux de voirie - dépose d'un branchement eau - 55, chemin St Etienne - BRONZO

Arr 612 :réglementation de la circulation - livraison de matériaux - 227, traverse des Gipières - BOB CARRELAGE - dérogation

Arr 611 :travaux de création d'un passage bateau - 26, rue Voltaire - URBAVAR

Arr 610 :travaux de voirie - création de trottoirs et reprise d'enrobé - rue Chaptal - URBAVAR

Arr 609 :travaux de voirie reprise d'enrobé - rue Racine - avenue Rengaeu - chemin Logis Neuf - URBAVAR

Arr 608 :commune de Bandol - marché nocturne artisanal saisonnier - réglementation générale

Arr 607 :occupation du domaine public - permis de stationnement - forum des associations sportives et culturelles 2018 - samedi 8 septembre 2018

Arr 606 :travaux ENEDIS - modification branchement - 123, rue des Narcisses - NOEL BERANGER

Arr 605 :régate championnat européen YOLOES OK - plage centrale - zone de baignade - bande littorale des 300 mètres

Arr 604 :réglementation du stationnement - régate championnat européen YOLES OK - parking du casino - quai de Gaulle - SNB

Arr 603 :réglementation du stationnement - salon de l'auto et de la moto et des véhicules électriques - KIWANIS CLUB BANDOL / SANARY - quai de Gaulle

Arr 602 :travaux de voirie - pose d'un branchement eau & eaux usées - 145, chemin St Marc - BRONZO

Arr 601 :travaux de voirie - pose d'un branchement eau & eaux usées - 401, Bd Escourche - BRONZO

Arr 600 :réglementation du stationnement - quai de Gaulle - ROTABROC

Arr 599 :travaux de voirie - pose d'un branchement eau - Bd de Marseille - 56, rue Richelieu - BRONZO

Arr 598 :travaux de voirie - pose d'un branchement eau - 47, impasse des Genêts - BRONZO

Arr 597 :travaux de voirie - pose de branchements eau - 211 & 311, Bd De L. De Tassigny - BRONZO

Arr 596 :réglementation de la circulation - livraisons de terre, béton & matériaux - chemin de la Garduère - dérogation

Arr 595 :réglementation de la circulation - livraisons de béton - chemin des Hautes - BONIFAY - dérogation

Arr 594 :réglementation de la circulation - livraisons de béton - 370, chemin de la Garduère - CASA CONCEPT / BONIFAY - dérogation

Arrêtés août 2018

Arr 593 :Délégation de fonctions

Dec 36 :Réévaluation des tarifs d'inscription Ecole de musique

Arr 591 :Etat civil - Délégation exceptionnelle

Arr 590 :Etat civil - Délégation exceptionnelle

Arr 589 : Etat civil - Délégation exceptionnelle

Arr 588 : Occupation du domaine public - animations musicales Place de la Liberté - modification de l'arrêté 464

Arr 586 :travaux de voirie – implantation de poteau pour alimentation électrique – collège Raimu – société WOJICK – chemin de saint-etienne – chemin de saint-Marc – dérogation

Arr 585 :réglementation du stationnement - cérémonie patriotique - journée nationale d'hommage aux Harkis et autres membres des formations supplétives - 25 septembre 2018

Arr 584 :réglementation de la circulation - abattage d'un pin - rue du Soudan - Entreprise RODINO

Arr 583 :réglementation du stationnement - forum des associations sportives et culturelles 2018 - parking du terre-plein du stade - 8 septembre 2018

Arr 582 :travaux d'ouverture de chambre France Telecom - Société ISOFORE

Arr 581 :réglementation du stationnement - quai de Gaulle - braderie d'été - Association Bandol Plus

Arr 580 :occupation du domaine public - permis de stationnement - journée vide-grenier - la boule bandolaise - 2 septembre 2018

Arr 579 :occupation du domaine public - permis de stationnement - Yacht Club de bandol - "apéritif des plaisanciers" - quai du stade - 25 août 2018

Arr 578 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement WEEK END - 39, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 577 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement AMORINO - 11, quai de Gaulle  - 83150 BANDOL

Arr 576 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LA TARTE TROPEZIENNE - 3, Bd Victor Hugo - 83150 BANDOL

Arr 575 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement TERRAMEA - 41, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 574 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement ZARIA - 9, rue Dr Marçon - 83150 BANDOL

Arr 573 :réglementation du stationnement – plage centrale – quai de Gaulle – pose et dépose d'oeuvres d'art – exposition NICOLAS TRUFAUT

Arr 572 :réglementation de la circulation – livraisons de matériaux – 290, avenue Georges V – AMG AZUR MACONNERIE – dérogation

Arr 571 :arrêté de permis de détention d'un chien de 2ème catégorie

Dec 35 : tarification et suivi des ateliers créatifs pédagogiques

Dec 34 : fixation des tarifs - conférences

Dec 33 : fixation des tarifs - spectacles Théâtre Jules Verne - saison septembre-décembre 2018

Dec 32 : rétrocession et sortie d'inventaire communal - revolvers de marque mahnurin calibre 38 spécial

Arrp 11 : commune de Bandol – marché nocturne gastronomique bio – réglementation général

Arr 568 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE CHAMO - 27, quai De gaulle - 83150 BANDOL

Arr 567 : occupation du domaine public – permis de stationnement - « grande thonade » du BANDOL FISHING CLUB – du mardi 21 août au vendredi 24 août 2018 – quai devant le bateau "le lukia"

Arr 566 : travaux deplacement poteau ENEDIS – 278 boulevard de pierreplane – ECE TOULON

Arr 565 : travaux de voirie – branchements eau & eaux usées – 538 boulevard de l'escourche – BRONZO TP

Arr 564 : réglementation de la circulation – livraisons de béton – 370 chemin de la garduere – société BONIFAY – dérogation

Arr 563 : travaux de suppression branchement gaz – 511 chemin Saint-Marc – SFM TERRASSEMENT

Arr 562 : débit de boissons – fermeture tardive exceptionnelle – établissement LE DELOS – île de Bendor 07/08/2018

Arr 561: débit de boissons – fermeture tardive exceptionnelle – établissement LE DELOS – île de Bendor 07/08/2018

Arr 560 : débit de boissons – fermeture tardive exceptionnelle – établissement LE DELOS – île de Bendor 07/08/2018

Arr 559 :  réglementation du stationnement – fête de l'assomption – allée Alfred Vivien – mercredi 15 août 2018

Arr 558 : travaux de voirie – déplacement compteur et branchements eau & eaux usées – 392 bd de l'escourche – BRONZO TP

Arr 557 :occupation du domaine public - permis de stationnmeent - fête de l'Assomption - mercredi 15 août 2018

Arr 556 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement AMORINO - 11, quai De gaulle  - 83150 BANDOL

Arr 555 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement COMPTOIR DU SOLEIL - 15, rue des Tonneliers - 83150 BANDOL

Arr 554 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement DORIANE - 19, quai De gaulle - 83150 BANDOL

Arr 553 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement KISOQUE LE TRIDENT - 2, allées Vivien - 83150 BANDOL

Arr 552 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement L'ATELIER A BURGER - 1, rue République - 83150 BANDOL

Arr 551 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement Kiosque Attali

Arr 550 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement RESTAURANT LA CARAVELLE - 43, quai De Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 549 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement TERRAMEA  - 41, quai De gaulle  - 83150 BANDOL

Arr 548 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement TERRA BIS - 45, quai De Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 547 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement HAVAIANAS - 53, quai De Gaulle  - 83150 BANDOL

Arr 546 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement RESTAURANT DE LA TERRE AU VIN - 220, rue du 8 mai 1945 - 83150 BANDOL

Arr 545 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement KIOSQUE LA COQUILLE - 6, allées Vivien - 83150 BANDOL

Arr 543 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement KISOQUE LE PETIT POUCET - 10, allées Vivien - 83150 BANDOL

Arr 544 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement SHARDANA - 16, rue République  - 83150 BANDOL

Arr 542 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement BENJAMIN - 1bis, rue République - 83150 BANDOL


Arr 541 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement ATLANTIS - 61, quai De Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 540 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement VON DUTCH - 63, quai De Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 539 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement BEBOP ET LOLA - 53, quai De Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 538 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement STAND BONBONS BARBE A PAPA  - quai du Port - 83150 BANDOL

 

 

 

 

L

Arrêtés juillet 2018

Arr 536 : délégation de fonctions – BOURON Valérie – Conseillère municipale

Arr 535 : débit de boissons – fermeture tardive – 30 allée Alfred Vivien – 83150 Bandol - « BAR LES PALMIERS »

Arr 534 : débit de boissons – fermeture tardive – 5 quai de Gaulle – 83150 Bandol - « AUTOUR DE L'APERO »

Arr 533 : débit de boissons – fermeture tardive – la repe – route du Beausset – 83150 Bandol - « BOWLING DE BANDOL »

Arr 532 : réglementation de la circulation et du stationnement – festival les aoûtiennes – allée Alfred Vivien – corniche Bonaparte – parking du stade Deferrari – parking et accès de la mise à l'eau

Arr 531 :Travaux pose de barrieres et de potelets - avenue de la libération - dérogation

Arr 530 : travaux de construction – college Raimu – EIFFAGE CONSTRUCTION – installation d'une grue liebherr ech 6L – chemin de Saint-Etienne – dérogation

Arr 529 : occupation du domaine public – permis de stationnement – occupation temporaire du somaine public – permis de stationnement – circuit de voitures électriques pour enfants – place Xavier Suquet – du 1er juillet au 31 août 2018

Dec 31 : Sortie d'inventaire communal - appareils de musculation

Arr 528 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement IYU – 53, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 527 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement RESTAURANT COTE PATES - 30, rue de la république - 83150 BANDOL

Arr 526 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement JONNA'S BOUTIQUE - 4, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

Arr 525 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement LA BRISE D'ASIE – 12, boulevard de Victor Hugo - 83150 BANDOL

Arr 524 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement LE SCOTCH – 4, rue Marçon - 83150 BANDOL

Arr 523 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement BY ESPRIT - 29, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 522 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement RESTAURANT LE BISTRO DE PAULINE – 13, rue Marçon - 83150 BANDOL

Arr 521 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement RESTAURANT L'ESPERANCE – 21, rue Marçon - 83150 BANDOL

Arr 520 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement RESTAURANT L'ARDOISE - 25, rue Marçon - 83150 BANDOL

Arr 519 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement SALAD BAR AND CO - 5, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

Arr 518 : travaux de voirie – branchement eau – 817, avenue Albert 1er – BRONZO TP

Arr 517 : réglementation de la circulation – livraisons de terre – 210 rue du sénégal – GENNARO TERRASSEMENT – dérogation

Arr 516 : réglementation de la circulation – livraison de matériaux – 227, traverse des gipières – BOB CARRELAGE – dérogation

Arr 515 : travaux de construction – collège Raimu – EIFFAGE CONSTRUCTION – chemin de Saint Etienne – chemin Saint Marc – dérogation

Arr 514 : réglementation de la circulation et du stationnement – 74 ème anniversaire de la libération de Bandol – mardi 21 août 2018

Arr 513 : réglementation du stationnement – 74ème anniversaire de la libération de Bandol – mardi 21 août 2018

Arr 512 : 74ème anniversaire de la libération de Bandol – spectacle pyrotechnique – zone maritime port de Bandol – mardi 21 août 2018

 

Arr 511 : état civil – délégation exceptionnelle

Arr 510 : réglementation de la circulation – livraison beton – 255, montée de la cole de rene – CAMOIN MATERIAUX - dérogation

Arr 509 :occupation du domaine public – permis de stationnement – animations autour des aoûtiennes – entre l'office du tourisme et l'aire de jeux d'enfants – les 19, 20, 21, 26, 27 et 28 juillet 2018 – les 2, 3, 4, 16, 17 et 18 août 2018 – de 21h à 23h

Arr 508 :occupation du domaine public – permis de stationnement – moules au rateau plage devant l'espace Caroline Croso – samedi 21 juillet 218

Arr 507 :nettoyage d'une chambre existante – orange – impasse Marc Chagall – rue de Madagascar – GMS & OSN TELEPHONIE

Arr 506 :occupation du domaine public – permis de stationnement – soirée chorégraphique «  étoiles 2 rue » - place de la liberté – jeudi 19 juillet 2018

Arr 505 :occupation du domaine public – permis de stationnement - « tournée d'été Partouche » - parking du casino – les 17 et 18 juillet 2018

Arr 504 :occupation du domaine public - « les nocturnes littéraires » - place de la liberté – dimanche 22 juillet 2018 – mercredi 08 août 2018

Arr 503 :occupation du domaine public – permis de stationnement – soirées littéraires – allées Jean Moulin – entre les bars « l'amiral et le nautic » - les jeudis 19 et 26 juillet 2018 – les jeudis 2, 9 et 16 août 2018 de 19h à minuit

Arr 502 :occupation du domaine public – permis de stationnement – matinées littéraires – allées Jean Moulin – entre l'auberge du port et le bistro du port – les dimanches 15, 22 et 29 juillet 2018 – les dimanches 5 et 12 août 2018 de 8h à 14h

Arr 501 :désherbage de la bibliothèque – livres a éliminer – sortie de l'inventaire communal

Arr 500 :parc du canet – journée d'intégration et de cohésion institution Don Bosco de Saint Cyr sur Mer

Arr 499 :Occupation du domaine public - Suppression des marchés nocturnes - le 15 juillet 2018

Arr 498 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement MARE E MONTI - 27, rue Marçon - 83150 BANDOL

Arr 497 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement LE BLE EN HERBE - 75, quai De gaulle - 83150 BANDOL

Arr 496 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement MACADAM - 17, quai De Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 495 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement BLANC DU NIL - 17, quai De Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 494 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement LE CAFE BANDOLAIS - 28, rue République - 83150 BANDOL

Arr 493 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement EPICERIE TRAITEUR - 23, rue Marçon - 83150 BANDOL

Arr 492 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement VELVENTINE - 79, quai De Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 491 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement PAIN DE SUCRE - 65, quai De Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 490 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement L'EFFRONTEE - 31, quai De gaulle - 83150 BANDOL

Arr 489 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement LEON - 31, quai De Gaulle- 83150 BANDOL

Arr 488 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement PLAGE DU SUD - 15, quai De Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 487 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement RESTAURANT CHEZ GERALD - 11, rue Marçon - 83150 BANDOL

Arr 486 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement KIOSQUE LE PETIT POUCET – 10, allées Vivien - 83150 BANDOL

Arr 485 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement NEW ZELAND SPIRIT - CLASSIC ALL BLACKS - 1bis, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

Arr 484 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement BAR LE BUFFALO - 12, rue Pons - 83150 BANDOL

Arr 483 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement LE WINNY BAR - 12, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

Arr 482 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement BANDOL INSTITUT - 16, rue Pons - 83150 BANDOL

Arr 481 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement STAND BONBONS PRALINES - quai du Port - 83150 BANDOL

Arr 480 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement AU FIL DU TEMPS - 1, rue de la Paroisse - 83150 BANDOL

Arr 479 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement DECO SEVENTIES - 5, rue Pons 83150 BANDOL

Dec 30 : Occupation du domaine public - Fixation de redevance 

Arr 478 :Réglementation de la circulation - Livraison de matériaux - Chemins d'Entrechaux et de la Tour Sarrasine - Point P

Arr 477 :Réglementation du stationnement - parking du Casino - Tournée d'été Partouche

Arr 476 :Réglementation de la circulation et du stationnement - samedi 14 juillet

Arr 475 :Retrait de délégation de fonctions

Arrêté Départemental Temporaire n° 2018T1571 : Portant restriction ou modification de la circulationRoute départementale 0559 du PR12+0150 au 12+0710 dans le sens décroissant (Bandol) située en et hors agglomération

Arrêté Départemental Temporaire n° 2018T1570 : Portant restriction ou modification de la circulationRoute départementale DS59 du PR12+0150 au 12+0710 dans le sens décroissant (Bandol) situéeen et hors agglomération

Arr Préfectoral : réglementant temporairement l'utilisation d'artifices dits de divertissement et d'articles pyrotechniques

Arr 474 : capture et déplacement de pigeons 

Arr 473 : occupation du domaine public - permis de stationnement - attraction foraine - parking du casino - du mercredi 27 juin au lundi 16 juillet 2018 - annule et remplace AOT 421 du 21 juin 2017

Arr 472 : travaux de branchement d'eau et réfection d'une allée - pose de pavés et enrobé rouge - cimetière de Vallongue - URBAVAR - dérogation

Arr 471 : travaux de démontage d'un local poubelle - rue de Bordeaux - URBAVAR - dérogation

Arr 470 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement LA GRANGE A PIZZAS - 38, rue de la république - 83150 BANDOL

Arr 469 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement LE TCHIN TCHIN BAR - 11, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

Arr 468 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement MAISON ARISTIDE – 6, rue de la république - 83150 BANDOL

Arr 467 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement BOUCHERIE DU CENTRE - 3, place de la liberté - 83150 BANDOL

Arr 466 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement ATLANTIS - 47, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 465 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement CASINO ALIMENTATION - 24, rue de la république - 83150 BANDOL

Arr 464 : occupation du domaine public – permis de stationnement – animations musicales – place de la liberté – saison estivale

Arr 463 : occupation du domaine public – permis de stationnement - « fête nationale Belge – bar LES PALMIERS – samedi 21 juillet 2018 de 16h00 à 24h00

DEC 29: Modification d'une régie de recettes prolongée
Arr 462: Occupation du domaine public maritime - Plage du Casino - Sunshine Tour 2018

Arr 461: Occupation du domaine public maritime - Plage de renecros - Rando Subaquatique tour
Arr 460: Rando subaquatique tour - Corniche Bonaparte - digue de Renecros
Arr 459: Débit de boissons - fermeture tardive - restaurant " du thym à l'ail"
Arr 458: Débit de boissons - fermeture tardive - restaurant "l'estanco de la dentelliere"
Arr 457: Réglementation de la consommation d'alcool sur la voie publique sur le territoire de la commune

Arrêtés juin 2018

Arr 456:Etat civil - Délégation exceptionnelle

Arr 455:Règlementation du stationnement - Allée Jean Moulin - Place de la Liberté - Animations estivales 2018

Arr 454:Travaux de voirie - Reprise d'enrobés - Avenue des Citronniers - Rues Buffon, Didier Daurat - Boulevard de Vallongue

Arr 453:Règlementation de la circulation - Livraisons de béton & matériaux - Chemin de La Garduère - Traverse du Laboureur - Dérogation

Arr 452:Travaux de voirie - Création d'un parking et d'un terrain de pétanque - Parc du Capélan - Avenue Albert 1er - Prorogation

Arr 451:Travaux de voirie - 495, avenue Deï Reganeü - Prorogation

Arr 450:Travaux de signalisation routière et pose de glissières de sécurité - Parking du Capélan - Avenue Albert 1er - Prorogation

Arr 449:Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. NIETO Christophe - 6, allée Jean Moulin 83150 Bandol - Bar-Restaurant "Le Bistrot du Port"

Arr 448:Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. CHAUDY Philippe - 26, allées Alfred Vivien 83150 Bandol - Restaurant "Le Jérome"

Arr Permanent 10:Réglementation des travaux - "Période estivale Juillet / Août" - Commune de Bandol

Arr 443:Règlementation de la circulation - Livraisons de béton & matériaux - Chemin de la Garduère - Dérogation

Arr 442:Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Fête de la Saint-Elme - Dimanche 8 juillet 2018

Arr 441:Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public communal - Permission de stationnement - Stand "Churros" (entre l'office du tourisme et le jeu de boules)

Arr 440:Travaux de voirie - Création d'un réseau pluvial - Cap Horizon - Avenue Dei Réganeü

Arr 439:Règlementation du stationnement - Journée Nationale à la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites de l'Etat Français et d'Hommage aux "Justes" de France - Dimanche 22 juillet 2018

Arr 438:Règlementation du stationnement - Fête nationale - Samedi 14 juillet 2018

Arr 437:Règlementation de la circulation - Défilé Retraite aux Flambeaux - Cortège animations musicales "La Coccinelle" & "La Tortue" - Vendredi 13 juillet 2018

Arr 436:Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - Chemin du Grand If - Dérogation

Arr 435:Règlementation du stationnement et de la circulation - Emmenagement - 100, avenue de la Libération 

Arr 434:Travaux avec nacelle sur un groupe extérieur de climatisation - Grand Casino de Bandol - Place Lucien Artaud

Arr 433:Travaux reprise d'alimentation des projecteurs - Façade sud du Casino - Parking du Casino - Quai de Gaulle

Arr 432:Travaux dépose et pose de main courante - Escaliers Rencros - Poste de secours - Accès Renecros - Golf Hôtel - Quai de la consigne - Office du tourisme

Arr 431:Règlementation du stationnement - Parking du Casino - Quai de Gaulle - Du dimanche 1er juillet 2018 au dimanche 15 juillet 2018 - Fête foraine

Arr Temporaire 2018t1475:Portant restriction ou modification de la circulation - Route départementale D 559 du PR11+0100 au PR12 (Bandol) située hors agglomération

Arr 430:Ouverture de chambres existantes - Orange - Avenue du 11 novembre 1918 - Rue Perrault

Arr 429:Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 245, montée de la Cole de Rène - Dérogation

Arr 428:Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraisons de Béton - Rues du 8 Mai 1945 & Colbert - Impasse Charles Lecocq - Dérogation

Arr 427:Travaux de voirie - Passage d'une canalisation d'eau - Quai de Gaulle 

Arr Permanent 9:Plan de balisage des plages - Bandol 

Arr 426:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Patisserie Ness - Salon de Thé" - 12, rue de la République Bandol - Annule et remplace AOT n°176 du 15/05/2018

Arr 425:Occupation du domaine public -Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Les Palmiers Bar" - 30, allées Vivien Bandol

Arr 424:Capture et destruction de pigeons

Arr 423:Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Pétanque Tour - Terre plein du jeu de boules - Les 4 et 5 juillet 2018

Arr 422:Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Gala de fin d'année de l'école de musique de Bandol - Place de la Liberté - Mardi 3 juillet 2018 à 20h30

Arr 421:Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Attraction foraine - Parking du Casino - Du mercredi 27 juin au lundi 16 juillet 2018

Arr 420:Travaux de voirie - Raccordement réseau pluvial - Corniche François Fabre

Arr 419:Parc du Capélan - Association OMCAL - Pique-nique fin d'année

Arr 418:Fête nationale - Spectacle pyrotechnique - Zone maritime port de Bandol - Samedi 14 juillet 2018

Arr 417:Règlementation du stationnement - Allée Jean Moulin - Ecole de musique - Gala de fin d'année 2018

Arr 416:Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux chez Mme et Mr. Maxime TAGGIASCO - Chemins d'Entrechaux et de la Tour Sarrazine - Dérogation

Arr 415:Règlementation de la circulation - Travaux de terrassement chez Mme et Mr. Maxime TAGGIASCO - Chemins d'entrechaux et de la Tour Sarrazine - Dérogation

Arr 414:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "ESPRITS D'HOMMES" - 69, Quai de Gaulle Bandol (annule et remplace AOT n°115 du 14/02/2018)

Arr 413:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "LA TARTE TROPEZIENNE" - 3, Boulevard Victor Hugo Bandol

Arr 412:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "CABANA BEACH" - 53, Quai de Gaulle Bandol

Arr 411:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "CABANA" 13, Quai de Gaulle Bandol

Arr 410:Règlementation de la circulation - Emmenagement Mr et Mme VERON - 120, chemin des Vignes - Dérogation

Arr 409:Travaux de réfection de chaussée - Avenue de la Libération 

Arr 408:Travaux de signalisation routière et pose de glissière de sécurité - Parking du Capélan - Avenue Albert 1er 

Arr 407:Règlementation de la circulation et du stationnement - Autour du Grand Prix de France de F1 - Allée Jean Moulin - Corniche Bonaparte - Quai de Gaulle

Arr 406:Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Autour du Grand Prix de France de F1" Les 22, 23 et 24 juin 2018 - Du kiosque à musique au "Cap des Palmes" - Place de la Liberté

Arr 405:Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Fête de la musique - Mercredi 21 juin 2018

Arr 404:Règlementation du stationnement - Allée Jean Moulin - Fête de la Musique 2018

Arr 403:Travaux de voirie - Renouvellement réseau Enedis - (Ancienne) route du Beausset - Impasse du Pont d'Aran

Arr 402:Travaux de voirie - Création d'un réseau pluvial - Cap Horizon - Avenue des reganeu - Sociétés Eiffage Route méditerranée - Azur TP

Arr 401: Délégation de fonctions - Commerces, artisanat et activité économique - Franck Bertoncini

Arr 400: Délégation de fonctions - Gestion du patrimoine - Laurent Freani

Arr 399:Occupation du domaine public - Remise de chèques à la SNSM et à la Pouponnière - Quai d'honneur - samedi 16 juin de 10h à 13h30

Arr 398:Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Yatch Club "Fête des voisins de ponton" - Entre l'office et les jeux d'enfants - samedi 16 juin

Arr 396:Règlementation du stationnement - Allée Jean Moulin - Fête de la musique 2018

Arr 395:Travaux de voirie - Renouvellement réseau Enedis - (ancienne) route du Beausset - Impasse du Pont d'Aran 

Arr 394:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "CHEZ MAEVA 2" - 7, rue Marçon Bandol

Arr 393:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "SUNSHINE" 57, quai de Gaulle Bandol

Arr 392:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "DP RACING" 3 rue République Bandol

Arr 391:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "CHERI-CHERIE" 69, quai de Gaulle Bandol

Arr 390:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "LE CHAMO" 27, quai de Gaulle Bandol

Arr 389:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "LE CHAMO" 27, quai de Gaulle Bandol - Annule et remplace AOT n°69 du 25/01/2018

Arr 388:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement Restaurant "CECIBON" 3, rue de la Paroisse Bandol

Arr 387:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "WEEK-END A LA PLAGE" 71bis, quai de Gaulle Bandol - Annule et remplace AOT n°100 du 14/02/2018

Arr 386:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "CEZAKA" 61, quai de Gaulle Bandol

 Arr 385:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement -Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "LA STORIA" 24, rue Marçon Bandol

Arr 384:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement Restaurant "AU BOUCANIER" 13, rue Marçon Bandol

Arr Temporaire 383:Règlementation de la circulation et du stationnement - Création temporaire d'une hélisurface - Parking du terre plein du stade corniche Bonaparte

Arr 382 :Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de monsieur Romano Franck - 27, quai de Gaulle - 83150 Bandol - Bar L'Escale

Arr 381 :Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de monsieur Costa Jean-Pierre - 1, quai de Gaulle - 83150 Bandol - Bar Poupoune

Arr 380 :Travaux de voirie - Intervention sur reseau basse tension - Corniche Bonaparte - Parking stade Deferrari - Entreprise V.R.T.P

Arr 379 :Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau et eaux usées - 288, Bd de Pierreplane - Bronzo

Arr 378 :Travaux de réfection d'enrobés et réalisation de fouilles HTA - Bd de Pierreplane - Entreprise VRTP

Arr 377 :Travaux de grutage - 331, avenue Montemer - Société Chieusse Levage

Arr 376 :Travaux déplacement coffret ENEDIS - 80, avenue de la Libération - SA VA.CO.TRA

Arr 375 :Travaux de voirie - Pose d'un branchement eaux usées - 102, rue de Lorraine - Bronzo

Arr 374 :Règlementation de la circulation - Livraison de gravier - 1027, chemin de la Ciotat - Point P Bandol - Dérogation

Arr 373 :Travaux de réalisation d'un branchement GRDF - 198, traverse de Gascogne - SFM terrassement

Arr 372 :Travaux de voirie - Création d'un parking et d'un terrain de petanque - parc du Capelan - avenue Albert 1er - Urbavar

Arr 371: Travaux de débroussaillement sur la commune de Bandol - Entreprise JD Jardin

Arr Permanent n°8: Règlementation du stationnement payant sur voirie - Modificatif N°1

Arr Temporaire départemental n°2018T1304: Restriction ou modification de la circulation - Route départementale D559 B du PR 12+0150 au PR 12+0710 dans le sens décroissant (Bandol) située en et hors agglomération

Arr Temporaire départemental n°2018T1303: Restriction ou modification de la circulation - Route départementale D559 B du PR 12+0710 dans le sens décroissant (Bandol) située en et hors agglomération

Arr Permanent n°7: Portant modalités de fermeture des plages en cas de phénomènes météorologiques exceptionnels ou de pollution accidentelle

Arr 367: Occupation du domaine public - Permis de stationnement- "Les Anglaises ont la Côte" - 17ème concentration de véhicules anglais - Quai d'honneur - Dimanche 10 juin 2018 de 7h à 24h

Arr 366:Plages de Bandol - Surveillance année 2018

Arr Temporaire départemental n°2018T1272: Restriction ou modification de la circulation - Route départementale D559 B du 2+0000 au PR 4 (Bandol - La Cadière d'Azur) située hors agglomération

Arr 365: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériels - Rue du Docteur Louis Marçon Résidence "Plein Sud" - Dérogation tonnage poids lourds

Arr 364: Travaux de réfection de voirie - Décroutage et pose d'enrobés n°809 boulevard de l'Escourche

Arrêtés mai 2018

Arr 363: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Concert philharmonique dimanche 10 juin 2018 à 18h - Kiosque à musique

Arr 362: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Sport In Bandol" - Samedi 2 et dimanche 3 juin 2018

Arr 361: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - La marche du rétablissement - Place de la Liberté - Samedi 2 et dimanche 3 juin 2018

Arr 360: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public communal - Permission de stationnement - Association "AMAP" 175, boulevard de Marseille - Bandol

Arr 359: Parc du Capélan - 4ème journée mondiale du yoga

Arr 358: Parc du Capélan - Association OMCAL - Pique-nique fin d'année - Jeudi 28 juin 2018

Arr 357: Parc du Capélan - Association OMCAL - Pique-nique fin d'année - Lundi 18 juin 2018

Arr 356: Travaux de suppression branchement gaz - 511, chemin Saint-Marc

Arr 355: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton - 210, chemin du Grand If

DEC 27: Nouvelle tarification de la médiathèque

Arr 354: Course pédestre - Salomon Bandol Classic 2018 - Parc du Canet

Arr 353: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Du vendredi 8 juin 2018, 6h au dimanche 10 juin 2018, 12h - "Salomon Bandol Classic 2018 - Courses pédestres -Bandolaise - Course Féminine Bandol Classic "Au Clair de Lune" - Quai d'honneur/ Ville de Bandol / Parc du Canet

Arr 352: Travaux de signalisation routière - Marquage au sol commune de Bandol

DEC 26: Sortie d'inventaire communal - Matériel divers

Arr 351: Summer Sup Challenge - Plage centrale

Arr temporaire départemental n°2018T1114: Restriction ou modification de la circulation - Route départementale D559 du PR 12+0150 AU 12+0710 dans le sens décroissant (Bandol) située en et hors agglomération

Arr 350: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "ELIET" - 15, Quai de Gaulle BANDOL

Arr 349: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "ELIET" - 15, Quai de Gaulle BANDOL

Arr 348: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "LE BAMBOO" - 29, rue Marçon BANDOL

Arr 347: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "AU 63" - 53, Quai de Gaulle BANDOL

Arr 346: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "AUBERGE DU PORT BIS" - 7, allée Jean Moulin BANDOL

Arr 345: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "L'ETOILE DE MER" - 2, boulevard Victor Hugo BANDOL

Arr 344: Occupation du domaine public - Location d'une autorisation de stationnement N°1 - Emplacement réservé aux taxis - Changement de véhicule - M. Rachid EL FARS, président de la SASU TAXI RACHID - Avenant n°1 à l'arrêté n°1232 du 2 mai 2017

Arr 343: Règlementation du stationnement et de la circulation - 7ème Bandolaise Classic course féminine - 14ème Salomon Bandol Classic 2018 - 9ème Salomon Bandol Classic 2018 "Au Clair de Lune" - Bandol Evénements Organisation

Arr 342: Règlementation de la circulation et du stationnement - Travaux branchement gaz - N°180, avenue des Mouettes

Arr 341: Travaux d'ouverture de chambre France Télécom - Boulevard de l'Escourche - Rue Lavoisier - Impasse Branly - Boulevard du Bois Maurin - Allée des Bougainvilliers - Montée André Labarthe

Arr 340: Travaux de voirie - Intervention sur réseau basse tension - Corniche Bonaparte - Parking stade Deferrari

Arr 339: Règlementation de la circulation - Livraison béton - Chemin de la Garduère - Traverse du Laboureur - Dérogation

Arr 338 temporaire : Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d’occupation temporaire des terrasses couvertes/non couvertes & étalages - établissement icône - 19 quai de Gaulle- Bandol

Arr temporaire départemental 2018T1120 : Restriction ou modification de la circulation - Route départementale D559 du PR 12 au 12+0400 dans le sens croissant (Bandol) située en et hors agglomération

Arr 337: Travaux de dessouchage d'un arbre et replantation d'un palmier - Avenue de la Libération

Arr 336: Travaux de voirie - Enfouissement cable électrique HTA - Impasse du Pont d'Aran

Arr 335: Occupation du domaine public - permis de stationnement "la valse des capians" quai d'honneur - et devant l'espace jeunes du jeudi 31 mai au dimanche 03 juin 2018

Arr 334: Occupation du domaine public - permis de stationnement SAMU'S CUP quai d'honneur -lundi 21 mai de 6h à 20h

Arr 333: Occupation du domaine public - permis de stationnement - Régate calanques classique "l'escale des vignerons" - du vendredi 18 mai au dimanche 20 mai quai De Gaulle

Arr 332: Débit de boissons - fermeture tardive execeptionnelle - socièté nautique de Bandol - allée Pierre Pouyade - 27 ème édition SAMU'S CUP

Arr 331: Travaux tranchée pour pose de fibre - allée Pierre Pouyade - parking central, quai de Gaulle - prorogation jusqu'au 15 juin

Arr 330: Règlementation du stationnement journée nationale d'hommage aux "morts pour la France" en Indochine vendredi 08 juin 2018

Arr 329: Règlementation de la circulation et du stationnement - L'Escale des Vignerons - Quai de Gaulle - Parking central - Le Samedi 19 mai et le dimanche 20 mai 2018 

Arr 328: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "L'ATYPIQUE" - 57, Quai de Gaulle Bandol (Annule et remplace AOT n° 280 du 27/04/2018) 

Arr 327: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "A TOUTES POMPES" - 5 Ter, allée Jean Moulin Bandol 

Arr 326: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "EUROPANN" - 63, Quai de Gaulle Bandol (Annule et remplace AOT du 23/01/2018)

Arr 325: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "L'ATELIER" - 5, rue des Tonneliers Bandol - (Annule et remplace AOT n°284 du 27/04/2018)

Arr 324: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "DANODI" - 61, Quai de Gaulle Bandol (annule et remplace AOT n°18 du 23/01/2018)

Arr 323: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "LE SCOTCH"- 1, rue du Docteur Marçon Bandol

Arr 322: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "PELE MELE" - 55, Quai de Gaulle Bandol

Arr 321: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "PINEAPPLE" - 19, Quai de Gaulle Bandol (annule et remplace AOT n°48 du 23/01/2018)

Arr 320: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "PATISSERIE NESS -SALON DE THE " - 12, rue République Bandol

Arr 319: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "BANAMOON" - 23, Quai de Gaulle Bandol

Arr 318: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "LIKE" - 69, Quai de Gaulle Bandol

Arr 317: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "ESPRIT LIBRE" - 9, Quai de Gaulle Bandol

Arr 316: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "DROGUERIE CENTRALE" - 12, rue des écoles Bandol

Arr 315: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Boutique de fleurs "L'ATELIER" - 5, rue des Tonneliers Bandol - Du 25 au 27 mai 2018

Arr 314: Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "LE DELOS" Ile de Bendor 83150 Bandol - Du samedi 30 juin 2018 au dimanche 1er juillet 2018

Arr 313: Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "LE DELOS" - Ile de Bendor  83150 Bandol - Du samedi 16 juin 2018 au dimanche 17 juin 2018

Arr 312: Arrèt municipal d'injonction - manquements aux prescriptions du reglement sanitaire - départemental et atteinte à la salubrité publique - Parcelle cadastrée section AK 663 

Arr 311: Waxx Summer Sup Challenge 2018 - plage centrale - parking casino - bande littorale des 300m

Arr 309: Travaux de voirie - branchement d'eau - 400, chemein de la Garduère

Arr 308: Travaux d'aiguillage et pose de fibre optique - avenues Albert 1er ; Maréchal Foch ; Maréchal Leclerc ; rue des Ecoles ; Jean Loste ; boulevard de Marseille ; Chemin St Antoine

Arr 307: Réglementation du stationnement - journée nationale de la résistance - dimanche 27 mai 2018

Arr 306: Travaux mise en place de bornes foraines - quai d'honneur - place Xavier Suquet

Arr 305: Travaux de réfection de voirie - cimetière central - avenue du 11 novembre 1918

Arr 304: Travaux de voirie - 495, avenue Dei Reganeu

DEC 25: Mise à disposition à titre gracieux du théâtre Jules Verne "repas des marins" l'escale des vignerons - vendredi 18 mai 2018

Arr 303: Réglementation de la circulation - livraison de matériaux - 405, chemin de la Garduère

Arrp 06: Codification du stationnement sur le territoire de la commune - stationnements réservés

Arr 302: Délégation de fonctions Madame Gaudin Christiane

Arr 301: Délégation de fonctions Madame Bouron Valérie

Arr 300: Délégation de fonctions Madame Aymes Elodie

Arr 299: Délégation de fonctions Monsieur Bertoncini Franck

Arr 298: Délégation de fonctions Monsieur Rocheteau Philippe

Arr 297: Délégation de fonctions Madame Sarkissian Dalida

Arr 296: Délégation de fonctions Monsieur Chorel Jean-Pierre

Arr 295: Travaux de voirie - renouvellement réseau ERDF - tirage de cables - avenue de la Libération

Arrêtés avril 2018

DEC 24: Occupation du domaine public Année 2018 - Fixation d'une redevance

DEC 23: Occupation du domaine public Année 2018 - Fixation de redevances

Arr 294: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public - Permission de stationnment - Circuit voitures électrique pour enfants - Place Xavier Suquet - Les 22, 23 et 24 juin (durant le Grand Prix)

Arr 293: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Inauguration de la boutique "Atelier CD" - Place Lucien Grillon - Jeudi 3 mai 2018 de 18h à 21h

Arr 292: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Etoiles de rue" - Les mardis 1er mai et 8 mai 2018 et le dimanche 20 mai 2018

Arr 291: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 500, montée de la Cole de Rène - Dérogation

Arr 290: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - Chemin des Hautes - Dérogation

Arr 289: Occupation du domaine public - Permis de stationnement "Espace Game Mobile" par Bandol Plus - Du lundi 30 avril au jeudi 10 mai 2018

Arr 288: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public - Permission de stationnement - BANDOL PLONGEE - Stationnement d'un véhicule de stockage - Corniche Bonaparte - Du 1er mai au 30 septembre 2018

Arr 287: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "'Auberge du Port" - 7 et 9, Allée Jean Moulin Bandol

Arr 286: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etalbissement "Le Diam's" - 13, Quai de Gaulle Bandol 

Arr 285: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etalbissement "Jules" - 59, Quai de Gaulle Bandol

Arr 284: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "L'Atelier" - 3, rue Courbet Bandol

Arr 283: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "La Petite Cuisine" - 36, rue de la République Bandol 

Arr 282: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 329, chemin du Grand If - Dérogation

Arr 281: Travaux tranchée pour pose de fibre - Allée Pierre Pouyade - Parking central - Quai de Gaulle

Arr 280: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "L'Atypique" - 57, Quai de Gaulle Bandol - Annule et ramplace AOT n° "( DU 23 janvier 2018

Arr 279: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement Restaurant "Du Thym à l'Aïl" - 73, Quai de Gaulle Bandol

Arr 278: Retrait de délégation de fonctions - Mr. VALERO Gérard, conseiller municipal

Arr 277: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau et eaux usées - 145, chemin de St- Marc

Arr 276: Autorisation d'ouverture d'un débit de temporaire de boissons - Compétition de Stand Up Paddle "Summer Sup Challenge" - Plage centrale / Quai de Gaulle - Association E.S.B.C

Arr 275: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau et eaux usées - 210, rue du Sénégal 

Arr 274: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur SCAPAZZONI Philippe - 55, quai de Gaulle - Bar Restaurant "O Donki" - 83150 Bandol

Arr 273: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mme BOUGEROL Jacqueline - 14, rue du Dr Louis Marçon - Restaurant "Le Diam's" - 83150 Bandol

Arr 272: Règlementation du stationnement - Corniche Bonaparte - Salon des Créateurs 

ARR 5 P: Plan de balisage des plages - Bandol

Dec 22: Sortie d'inventaire communal - Tablette IPAD N°023

Arr 271: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 1027, chemin de La Ciotat - Dérogation

Arr 270: Conseil portuaire du port de plaisance de la ville de Bandol - Modification de la composition

ARRP 04: Règlementation du stationnement des autocaravanes sur le territoire de la commune

Arr 269: Travaux de voirie - Pose gaine éclairage - Impasse des Serins

Arr 268: Règlementation de la circulation et du stationnement - Travaux de grutage pour l'enlèvement d'un spa - Avenue du 11 novembre 1918 - Le Val Gardénia

Arr 267: Règlementation de la circulation et du stationnement - Travaux de projection pour revêtement piscine - Avenue des Mouettes 

Arr 266: Règlementation de la circulation - Travaux de levage de terre - N°180 avenue des Mouettes 

Arr 265: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux -  Chemin du Grand If - Dérogation

Arr 264: Ouverture de regard sur chaissée - Orange - Rue Pierre Toesca

Arr 253: Ravalement de façade - 15, boulevard Victor Hugo

Arr 252: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 578, Traverse des Mattes - Dérogation

Arr 251: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraisons de béton & matériaux - Rue Guynemer - Dérogation

Arr 250: Travaux dépose et pose d'un mat d'éclairage - Boulevard du Capélan

Arr 249: Etat civil - Délégation exceptionnelle

Arr 248: Travaux de signalisation routière - Marquage au sol et pose de glissière de sécurité -  Commune de Bandol

Arr 247: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Attraction foraine - Du lundi 16 avril 2018 au lundi 7 mai 2018 - Entre kiosque à musique & office du tourisme

Arr 246: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couverts & étalages - Etablissement "WHY NOT" - 71, Quai de Gaulle - Bandol - Annule et remplace AOT n° 103 du 24/02/2018

Arr 245: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couverts & étalages - Etablissement "PAPAYE CITRON" - 75, Quai de Gaulle - Bandol 

Arr 244: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couverts & étalages - Etablissement "Finebelle" - 5, Quai de Gaulle - Bandol

Arr 243: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couverts & étalages - Etablissement "GRAIN DE SABLE" - 77, Quai de Gaulle - Bandol

Arr 242: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couverts & étalages - Etablissement "NEWPORT" - 71, Quai de Gaulle - Bandol

 

Arr 241: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couverts & étalages - Etablissement "L'AMIRAL BAR" - 5bis, Allée Jean Moulin - Bandol 

Arr 240: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couverts & étalages - Etablissement "WEEK END" - 39, Quai de Gaulle - Bandol 

Arr 239: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couverts & étalages - Etablissement "JADE SUSHI" - 17, rue Pons - Bandol - Annule et remplace AOT n° 58 du 23/01/2018

Arr 238: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couverts & étalages - Etablissement "L'EN K DU QUAI" - 27, Quai de Gaulle - Bandol - Annule et remplace AOT n° 68 du 25/01/2018

Arr 237: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couverts & étalages - Etablissement "FOMBELLE" - 51 A, Quai de Gaulle - Bandol - Annule et remplace AOT n° 113 du 14/02/2018

 Arr 236: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couverts & étalages - Etablissement "FINEBELLE" - 35, Quai de Gaulle - Bandol - Annule et remplace AOTn° 114 du 14/02/2018

Arr 235: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Salon des créateurs - De l'embarcadère à l'office du tourisme les 12 et 13 mai 2018

Arr 234: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public - Permission de stationnement - Trampoline à élastiques square Poujade - Du 7 avril au 31 août 2018

Arr dép. temporaire: Restriction ou modification de la circulation RD 559 

Arr 233: Examens de l'Ecole Municipale de Musique - Désignation des membres du jury

Arr 232: Travaux reprise des tampons en fonte - Avenue de la Gare - Avenue du 11 Novembre 1918

Arr 231: Travaux création d'un pluvial - Avenue Jean Loste

Arr 230: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton - 631, chemin du Logis Neuf

Arr 229: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau - 734, boulevard des Graviers

Arr 228: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 489, Chemin de La ciotat - Monsieur Porferio - Dérogation

Arr 227: Règlementation du stationnement - Commémoration de la victoire du 08 Mai 1945 - Mardi 8 Mai 1945

Arr 226: Règlementation de la circulation - Travaux de levage de terre - N°180 Avenue des Mouettes

Arr 225: Règlementation du stationnement et de la circulation - Quai De Gaulle - Les 48 Heures de Bandol - Baptême de Ferrari - Association Yacht Club de Bandol

Arr 224: Règlemetnation de la circulatuon - Livraisons de béton & matériaux - Chemin deLa Garduère - Dérogation

Arr 218: Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons - Escale des vignerons - 19 et 20 mai 2018

Arr 217: Travaux de voirie - remplacement poteaux incendie

Arr 216: Travaux de voirie - implantation poteau électrique - Collège Raimu

Arr 215: Travaux de levage de constructions modulaires - Collège Raimu

Arr 214: Travaux réalisation d'une piscine - 105, boulevard de l'Escouche

Arr 213: Travaux de voirie - pose branchement eau - chemin du grand if

Arr 212: Travaux de voirie - branchement eau et eaux usées - chemin de la Garduère

Arr 211: Réglementation de la circulation - livraison de matériaux & béton - chemin de la Garduère

Arr 210: Réglementation du stationnement - parking central - SNB - du 7 mai au 12 mai 2018 

Arr 209: Réglementation du stationnement et de la circulation - déménagement - 200, avenue de la Libération

Arrp 03: Codification du stationnement sur le territoire de la commune - stationnements réservés 

Arr 208: Travaux pose d'un mat d'éclairages avenue Maréchal Leclerc

Arr 207: Travaux pose de 2 mats d'éclairages avenue de la Libération

Arr 206: Occupation du domaine public - permis de stationnement - "faites du jardin" dimanche 15 avril 2018

Arr 205: Occupation du domaine public - permis de stationnement - "journée vide grenier" dimanche 15 avril 2018

Arrêtés mars 2018

Arr 204: Règlementation du stationnement - Journée nationale du souvenir des victimes et des héros de la déportation - Dimanche 29 avril 2018

Arr 203: Travaux de pose de caniveau - Quai de Gaulle - Arrêt de bus Casino

Arr 202: Travaux de levage de produits lourds - Rue Gabriel Péri

Arr 201: Travaux de voirie - Réfection de la chaussée - Rue Pons - Pension Magali

Dec 05: Inventaire communal - Matériel informatique

Arr 200: Travaux de grutage - 331, avenue Montemer

Arr 199: Evacuation des gravats - Plage de Renecros - Dérogation

Arr 198: Règlementation du stationnement - Mini fête foraine des vacances de printemps - Parking du stade Deferrari - Corniche Bonaparte

Arr 197: Travaux de terrassement - Branchement ERDF - Chemin du Grand If

Arr 196: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau et eaux usées - 180, avenue des Mouettes

Arr 195: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux & béton - 835, Chemin du Logis Neuf - Dérogation 

Arr 194: Règlementation de la circulation - Enlèvement de gravats - Chantier Villa Augusta - Prolongement rue Racine

Arr 193: Travaux réalisation d'une piscine - 105, boulevard de l'Escourche 

Arr 192: Règlementation de la circulation et du stationnement - Travaux de projection pour revêtement piscine - Avenue des Mouettes

Arr 191: Règlementation de la circulation - Livraisons de terre & matériaux - Chemin du grand - Dérogation

Arr 190: Travaux de grutage mise en place de conteneur - Corniche François Fabre 

Arr 189: Ravalement de façade - 15, bouleveard Victor Hugo

Arr 188: Travaux de voirie - enfouissement cable electrique HTA - chemein de Roumpinas

Arr 187: Travaux de voirie - 495, avenue Dei Reganeu

Arr 186: Travaux pose d'un muret en béton - avenue de la Libération

Arr 185: Travaux sur façade avec camion nacelle - 5, rue de la République

Arr 184: Travaux sur façade avec camion nacelle - 3, rue de la Paroisse

Arr 183: Travaux de voirie renouvellement reseau ERDF - avenue de la Libération corniche François Fabre montée Voisin - prorogation

Arr 182: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 329, chemin du Grand If - Dérogation

Arr 181: Travaux de voirie - Création d'un réseau pluvial - Cap Horizon - Avenue Deï Réganeü

Arr 180: Installation d'une borne de recharge électrique - Allées Alfred Vivien

Arr 179: Travaux de voirie - Réparation de conduite pour SFR - Place Lucien Artaud

Arr 178: Travaux tranchée pour pose de fibre -Allée Pierre Pouyade - Parking central - Quai de Gaulle

Arr 177: Règlementation de la circulation et du stationnement - Levage d'une cuve de gaz par camion grue - 41, Avenue Georges V

Arr 176: Ouverture de regard sur chaussée - Orange - Corniche François Fabre GMS & OSN téléphonie

Arr 175: Travaux de voirie - Enfouisssement cable électrique HTA - Boulevard de l'Escourche

Arr 174: Travaux de voirie - Enfouissement cable électrique HTA - Boulevard du Bois Maurin

Arr 173: Règlementation de la circulation - 145, chemin Saint-Marc - Dérogation

Arr 172: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux par camion grue - Traverse du Château - Villa Pierlot - Dérogation

Arr 171: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraisons de matériaux - Rues du 8 mai 1945 & Colbert - Impasse Charles Lecoq - Dérogation

Arr 170: Règlementation du stationnement - Déménagement - 54, rue de la République - Rue Pons

Arr 169: Travaux de voirie - Renouvellement réseau Enedis - Ancienne route du Beausset - Impasse du pont d'Aran - Prorogation

Arr. dép. temporaire - 2018-TO542 : Restriction ou modification de la circulation - route D559

Arr 168: Travaux de pose de bordures de trottoir bd des graviers - Entreprise Urbavar

Arr 167: Travaux de reprise du cheminement piéton rue Aristide Briand - Entreprise Urbavar

Arr 166: Travaux pose de bordures de trottoir rue Jean Jaures - Entreprise Urbavar

Arr 165: Travaux pose de bordures de trottoir rue Marivaux - Entreprise Urbavar

Arrp2: Codification sur le territoire de la commune de la circulation routière et du stationnement - Modificatif n°6

Arr 164: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur Achard Eric - 2, place de la Liberté - 83150 Bandol - Bar "Le Narval"

Arr 163: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur Eric Steinmetz - 11, Allée Jean Moulin - 83150 Bandol

Arr 162: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur Camoin Samir - 898, Route du Beausset - 83150 Bandol - Restaurant "Le Sam'S Klub"

Arr 161: Travaux d'élagage des cyprès - Rue du 8 mai 1945

Arr 160: Travaux d'élagage des platanes - Place de la Liberté

Arr 159: Réfection d'une terrasse - Enlèvement de gravats - 19, boulevard Louis Lumière

Arr 158: Règlementation des ventes de denrées alimentaires boissons et articles divers sur les plages et leurs abords sur le terrtoire de la commune

Arr 157: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 417, chemin de La Ciotat - Dérogation

Arr 156: Autorisation d'ouverture -débit temporaire de boissons - espace Caroline Croso - association 7 avenir

Dec 04: Maison Tholosan - actualisation des tarifs de location

Dec 03: Occupation du domaine public année 2018 fixation d'une redevance - stand de trampoline

Arr 155: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Inauguration du nouvel espace jeunesse de la médiathèque - Samedi 17 mars 2018

Arr 154: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - 3ème Printemps des Potiers 2018 - Quai d'honneur du 30 mars au 2 avril 2018

Arr 153: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "La braderie d'hiver des commerçants de Bandol" Samedi 10 et dimanche 11 mars 2018

Arr 152: Travaux de voirie - Création d'un fond de bateau - 470, boulevard de l'Escourche

Arr 151: Règlementation du stationnement - Quai de Gaulle - Braderie d'hiver - Association "Bandol Plus"

Arr 150: Règlementation de la circulation - Enlèvement de gravats - Chantier Villa Augusta - Prolongement rue Racine

Arr 149: Travaux de voirie - Remplacement branchement eau - 20, corniche Bonaparte

Arr 148: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons - Gymnase municipal - Chemin St-Marc - Manifestation "La bataille de Bandol - Challenge Marvin Berger" Association E.F.B.C.

Arr 147: Règlementation du stationnement du vendredi 30 mars 2018 au lundi 2 avril 2018 - Quai de Gaulle - Corniche Bonaparte - Printemps des Potiers

Arr 146: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Bénédiction de la nouvelle vedette de la SNSM "Saint-Elme" - De l'Atlantide à l'office du tourisme et sur esplanade Xavier Suquet - Vendredi 27 avril 2018 à partir de 9h - (annule et remplace l'AOT n°131 du 22 février 2018)

Arr 145: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur Evora Vincent - 12, allée Jean Moulin 83150 Bandol - Bar "Le Winny"

 Arr 144: Débit de boissons - Fermeture tradive - Dérogation de Mme Prandini Isabelle - 1, allée Jean Moulin 83150 Bandol - Bar "Le Nautic"

Arr 143: Règlementation de la circulation - Livraisons de terre végétale - Jardins et paysages de France - Chemin de La Garduère - Dérogation

Arr 142: Règlementation de la circulation - Abattage d'un pin - 541, avenue des Lavandes 

 

 

Arrêtés février 2018

Arr 141: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 489, chemin de La Ciotat - Dérogation 

Arr 140: Travaux de voirie - Branchement eau - Corniche Bonaparte - Stade Deferrari

Arr 139: Travaux de terrassement - Tirage et raccordement cable téléphonique - Avenue des Mouettes et des Mésanges 

Arr 138: Règlementation du stationnement - Plage centrale - Quai de Gaulle - Pose et dépose d'oeuvres d'art - Exposition de l'artiste Lutfi Rohmein

Arr 137: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau - Chemin de la Tour Sarrazine 

Arr 136: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton - 210, chemin du Grand If 

Arr 135: Règlementation du stationnement -Bénédiction de la vedette SNS 164 "SAINT-ELME II" - Allées Alfred Vivien - Parking central/Quai de Gaulle - Vendredi 27 avril 2018

Arr 134: Occupation du domaine public - permis de stationnement - US Bandol - dimanche 1er et 8 avril

Arr 133: Occupation du domaine public - permis de stationnement - braderie d'hiver des commerçants de bandol - samedi 24 et dimanche 25 février

Arr 132: Occupation du domaine public - location gérance d'une autorisation de stationnement n°2 emplacement réservé aux taxi

Arr 131: Occupation du domaine public - permis de stationnement - bénédiction de la nouvelle vedette de la SNSM

Arr 130: Réglementation du stationnement - cérémonie patriotique - lundi 19 mars

Arr 129: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 210 chemin du Grand IF

Arr 128: Travaux de voirie - réfection de la chaussée - rue Pons - Pension Magali

Arr 127: Règlementation de stationnement - Quai de Gaulle - Braderie d'Hiver - association Bandol Plus

Arr 126: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Chemin de La Garduère - Traverse du Laboureur - Dérogation

Arr 125: Travaux de voirie - Création d'un fond de bateau - 470 boulevard de l'Escourche

Arr 124: Travaux de signalisation routière - Marquage au sol - Parking du Casino - Quai de Gaulle 

Arr 123: Accès restreint - Parking du 11 novembre 1918 - Rue Perrault

Arr 122: Règlementation de la circulation - Livraison béton - Chemin de la Garduère - Traverse du Laboureur - Dérogation

Arr 121: Travaux de voirie - Reprise branchement eaux usées - Boulevard de la Lorettet

Arr 120: Règlementation de la circulation - 145, chemin de Saint-Marc - Dérogation 

Arr 119: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - O.M.C.A.L. Exposition de peintures - Allées Vivien - Les premiers dimanches de chaque mois 2018 (hors manifestations municipales) 

Arr 118: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Autour de l'Apéro -5, quai de Gaulle Bandol (annule et remplace l'AOT du 23/01/18)

Arr 117: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Mare E Monti - 27, rue Marçon Bandol (annule et remplace AOT n°74 du 25/01/18)

Arr 116: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Restaurant Le Kashmir - 19, rue des Tonneliers Bandol

Arr 115: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Esprits d'Hommes - 69, quai de Gaulle Bandol

Arr 114: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Finebelle - 35, quai de Gaulle Bandol

Arr 113: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Fombelle 51 A - 51A, quai de Gaulle Bandol

 Arr 112: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Fombelle 51 B - 51B, quai de Gaulle Bandol

Arr 111: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement La Terrasse du Port - 37, quai de Gaulle Bandol

Arr 110: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Torrefaction Saint Roch - 30, rue Pons Bandol

Arr 109: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement La Vague Pizzeria - 81, quai de Gaulle Bandol

Arr 108: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Au Régal - 3bis rue Marçon Bandol

Arr 107: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Djurdjura - 36, rue République Bandol

 Arr 106: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Sunset Boulevard - 33, quai de Gaulle Bandol

Arr 105: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Bubble Bar - 81, quai de Gaulle Bandol

Arr 104: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Jacotte Boutique - 77, quai de Gaulle Bandol

Arr 103: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Why Not -71, quai de Gaulle Bandol

Arr 102: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Le Square - 7, rue de la Paroisse Bandol

Arr 101: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Le Rendez-vous - 13, rue Vincent Allègre Bandol

Arr 100: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Havaianas -71 bis, quai de Gaulle Bandol

Arr 99: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Comptoir du Sud - 71, quai de Gaulle Bandol

Arr 98: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Cactus Tribe - 41, quai de Gaulle Bandol

Arr 97: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Miss Zazies - 35, quai de Gaulle Bandol

Arr 96: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Chemin de La Garduère - Traverse du Laboureur - Dérogation

Arr 95: Travaux de voirie - Création d'une logette à ordures ménagères - Traverse du Canal

Arr 94: Délégation de fonctions - Mme Bouron Valérie - Conseillère municipale

Arr 93: Règlementation de la circulation - Réfection d'un mur de clôture - Corniche Bonaparte - Copropriété "Bandol Port A" - Dérogation

Arr 92: Travaux traitement termites - 4, rue de l'Immortelle 

Arr 91: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de béton - Avenue des Mouettes

Arr 90: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 410, chemin de la Garduère - Dérogation

Arr 89: Règlementation de la circulation - Livraison de terre place du Château - Dérogation

Arr 88: Travaux de voirie - renouvellement réseau ENEDIS route du Beausset - impasse du pont d'Aran

Arr 87: Réglementation du stationnement - parking central - SNB - stage de voile 

Arr 86: Travaux branchement ENEDIS 61 rue Lamartine 

Arr 85: Réglementation du stationnement - travaux d'élagage d'un cyprés - rue Molière / rue Racine 

Arr 84: Travaux de mise en sécurité et reconstruction de balcons  - 08 et 10 rue de la République 

Arr 83: Travaux d'élagage d'un pin d'alep - plage de renenos 

Arrêtés janvier 2018

Arr 82: Travaux les terrasses de bellevue - installation d'une grue potain hd 36 - n° 10 rue des narcisses 

Arr 81: Réglementation de stationnement - réfection de la chaussée et pose de bordures rond-point du casino - parking du casino

Arrp 01: Mise à jour des annexes du PLU de la commune de Bandol

Dec 02: Taxe de séjour - Modification d'une régie de recettes - Encaissement de la taxe de séjour par l'EPIC Office du Tourisme

Arr 80: Parc du Canet - "Les Olympiades" le jeudi 26 avril 2018 de 8h à 14h - Foyer Maurice Dujardin

Arr 79: Etat civil - Délégation exceptionnelle

Arr 78: Règlementation du stationnement - Parking central - Société nautique de Bandol - Stage de voile - dériveurs & championnat de France -Optimists

Arr 77: Travaux de voirie - Réfection de chaussée - Boulevard Bois Maurin - Rue Cuvier et Daguerre

Arr 62 à 76:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages

Arr 60: Travaux de voirie - Remplacement d'une borne escamotable - Rues de la Paroisse et Voltaire

Arr 59: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 25, rue Voltaire - Dérogation

Arr 29 à 58 :Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages

Arr 28: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "COCO & CO" 19, Quai de Gaulle Bandol

Arr 27: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "NOON" 19, Quai de Gaulle Bandol

Arr 26: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "AGENCE JULIEN" 19, Quai de Gaulle Bandol

Arr 25: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "LE BOUGAINVILLEE" 63, Quai de Gaulle Bandol

Arr 24: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "CASA DEL GELATO" 7, Quai de Gaulle Bandol

Arr 23: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "CALA MODA" 9, Quai de Gaulle Bandol

Arr 22: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "SEMPRE PIU" 9, Quai de Gaulle Bandol

Arr 21: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "L'OCCITANE" 3, Quai de Gaulle Bandol

Arr 20: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "INTERDIT DE ME GRONDER" 3, Quai de Gaulle Bandol

Arr 19: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "UOMINI" 3, Quai de Gaulle Bandol

Arr 18: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "EDEN PLAGE" 61, Quai de Gaulle Bandol

Arr 17: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "5ème AVENUE" 1, Quai de Gaulle Bandol

Arr 16: Travaux de levage de produits lourds - Rue Gabriel Péri

Arr 15: Accès interdit - Parking du 11 novembre 1918 - Rue Perrault

Arr 14: Travaux pose d'un appui avec cablage - 154, chemin des Hautes 

Arr 13: Travaux de voirie - Normalisation abri compteur - Impasse du Zénith 

Arr 12: Travaux de voirie - Réfection de chaussée - 21, rue des écoles 

Arr 11: Règlementation de la circulation - Réfection d'un mur de clôture - Corniche Bonaparte - Copropriété "Bandol Port A" - Dérogation

Arr 10: Règlementation de la circulation - 145, chemin Saint-Marc - Dérogation 

Arr 9: Travaux de voirie - Réfection de chaussée - Rue des Ecoles - Le mercredi 17 janvier 2018 de 9h à 17h 

Arr 8: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux par camion grue - Traverse du Château 

Arr 7: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 35, chemin de la Sarrasine - Quartier Entrechaux

Arr 6: Travaux de réfection de deux allées - Cimetière central - Avenue du 11 novembre 1918

Arr 5: Travaux sur cadre et tampon - 24, rue du docteur Louis Marçon

Arr 4: Arrêté municipal d'injonction -Manquements aux prescriptions du règlement sanitaire départemental - Copropriété "Les Cyprès" lot n°5 - Parcelle cadastrée section AE 268 

Arr 3: Travaux de réfection de voirie - Boulevard du Bois Maurin 

Arr 2: Travaux de voirie - Renouvellement réseau ERDF - Rue Anatole France

Dec 1: Occupation du domaine public Année 2018 - Fixation des redevances

Arr 1: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation du domaine public communal - Permission de stationnement - Stand "Churros" 

Arrêtés décembre 2017

Arr 747 : Reglementation de la circulation - Livraison de béton et de matériaux - Chemin du Grand If - SARL Milou construction / Castomania - Bernard Terrassement - Dérogation

Arr 746 : Travaux de voirie sur trottoir - Pose réseau HTA - ENEDIS - Allée Pierre Pouyade - Quai de Gaulle - Traverse Aristide Briand - Société VRTP

Arr 745 : Réglementation de la circulation et du stationnement - Réalisation d'un forage souterrain pour réseau ERDF - Quai de Gaulle - Traverse Aristide Briand - Société FOR DRILL

Arr 744 : Livraison de matériel avec grue - 25, BD Louis Lumière - Société Mills - Dérogation

Arr 743 : Réglementation de la circulation et du stationnement - Livraison de béton - Entreprise Diffazur - Avenue des Mouettes

Arr 742 : Réglementation de la circulation - Déménagement - Montée Saint Michel, le Val Gardenia, Bat B - Société aux Déménageurs Dracénois

Arr 741 : Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons - Salle Jules Verne, place Lucien Grillon - Réveillon de la Saint Sylvestre - Association 7 avenir

Arr 738: Désignation des membres du Comité de Direction de l'EPIC "Office de Tourisme" Collège représentant les partenaires

Arr 737: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton & matériaux - Chemin de La Garduère - Dérogation

Arr 736: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 405, chemin de La Garduère - Dérogation

Arr 735: Règlementation du stationnement - Travaux abattage de palmiers - Copropriété Bandol Port - 29, Corniche Bonaparte

Arr 734: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "L'Estanco de la Dentelière" - 67, Quai de Gaulle 83150 Bandol - Annule et remplace l'AOT 409 du 12 juin 2017

Arr 733: Travaux de voirie - Raccordement au réseau électrique Enedis - 513, Avenue des Citronniers

Arr 732: Travaux de voirie - renouvellement reseau ERDF - avenue de la Libération - corniche François Fabre - montée Voisin

Arr 731: Travaux d'élagage d'un pin - copropriété villa grand largue - raccourci de la gare - chemin saint Marc - dérogation

Arr 730: Règlementation du stationnement - aire de livraison - allée Jean Moulin - animation de noël 2017

Arr 729: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux & béton - Chemin de La Garduère - Dérogation

Arr 728: Règlementation de la circulation - Avenue de la Gare - Dérogation

Arr 727: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton - Traverse du Château - Dérogation

Arr 726: Travaux de pose de fourreaux - France Télécom - 360, boulevard de Lorette

Arr 725: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de béton - Avenue des Mouettes

Arr 724: Travaux de voirie - Pose d'un poteau bois - 154, chemin des Hautes 

Arr 723: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau - 68, rue Charles Perrault

Arr 722: Travaux pose d'un réseau pluvial et d'avaloirs - Boulevard de La Peyrière

Arr 721: Travaux sur cadre et tampon - 24, rue du Docteur Louis Marçon

Dec 54: Convention d'occupation de locaux communaux - Stade Deferrari - Provence Canoë Loisirs - Année 2018 

Dec 53: Occupation d'un local communal - Salle communale rue Perrault - Année 2018 - Fixation d'une redevance

Arrp 21: Règlementation su stationnement payant sur voirie

Arrp 20: Règlementation du stationnement payant sur voirie

Arr 720: Règlementation de la circulation - Rond-point de la Fontaine - Quai de Gaulle - Rond-point du Casino - Allée Jean Moulin - Rue de la République - Défilé La Pastorale 2017 - Association AMIGAR

Arr 719: Travaux ouverture regards Télécom - Rue des Jardins 

Arr 718: Travaux de réfection de l'allée principale cimetière central - Avenue du 11 novembre 1918 - Prorogation

Arr 717.B: Travaux de voirie - Démontage du local poubelles - Traverse du Canal - Rue du Dr Louis Marçon  

Arr 717: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 807, chemin de La Ciotat - Dérogation

Arr 716: Livraison de béton - 23, rue Voltaire - Dérogation

Arr 715: Spectacle pyrotechnique - Zone maritime port de Bandol - Dimanche 31 décembre2017


Arr 714: Règlementation de la circulation et du stationnement - Spectacle pyrotechnique - Dimanche 31 décembre 2017

Arr 713: Arrêté municipal d'injonction - Manquements aux prescriptions du règlement sanitaire départemental - Lot n°4 - Parcelle cadastrée section AI 57

Arr 19: Règlementation du stationnement payant sur voirie

Arr 712: Désherbage de la bibliothèque - Livres à éliminer - Sortie de l'inventaire communal 

Arr 711: Etat civil - Délégation exceptionnelle

Arr 710: Médiathèque - Régie de recettes - Encaissement des adhésions, photocopie, indemnités de retard, forfait internet, remboursements de cartes perdues et de tous droits afférents au fonctionnement de la médiathèque - Nomination des mandataires

Arr 709: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Fête du Millésime 2017 - Quai de Gaulle - Place de la Liberté - Allée Jean Moulin - Dimanche 3 décembre 2017

Arr 708: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Banque Populaire Côte d'Azur" - 31, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arrêtés novembre 2017

Arr 707: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Traverse du Château - Villa Pierlot - Dérogation

Arr 706: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Foulées bandolaises - Quai d'Honneur - Ville de Bandol - Samedi 9 décembre 2017

Arr 705: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 135, chemin du Vieux Four - Itinéraire : Chemin de Naron - Chemin de Poutier - Prorogation

Arr 704: Règlementation de la circulation - Démontage d'une grue potain MC 85-B- 180, Avenue des Mouettes

Arr 703: Règlementation de la circulation - Livraison de béton et matériaux - Chemin de la Garduère - Dérogation

Arr 700: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de béton - Avenue des Mouettes

Arr 699: Travaux de signalisation routière - Marquage au sol commune de Bandol

Arr 698: Péril imminent - Parcelle cadastrée AI 586 sise 29 vc corniche Bonaparte

Arr 697: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - Chemin du Grand If - Dérogation

Arr 696: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 405, chemin de La Garduère - Dérogation

Arr 695: Règlementation du stationnement et de la circulation - Les Foulées Bandolaises - Samedi 9 décembre 2017

Dec 48: Occupation d'un local communal - 38, allées Vivien par Bandol Fishing Club - Année 2018 - Fixation d'une redevance

Dec 47: Occupation d'un local communal - Ancienne école de Naron - Année 2018 - Fixation d'une redevance

Dec 46: Occupation d'un local communal - Sous kiosque à musique - Année 2018 - Fixation d'une redevance

Dec 45: Convention d'occupation de locaux communaux - Stade Deferrari - Maîtres chiens sauveteurs aquatiques - Année 2018

Dec 44: Occupation d'un local communal - 38, allées Vivien - Année 2018 - Fixation d'une redevance

Dec 43: Occupation d'un local communal - Rotonde du Casino - Année 2018 - Fixation d'une redevance

Dec 42: Occupation du domaine public année 2018 - Fixation d'une redevance (local Association AMMAC - rotonde du Casino)

Dec 41: Occupation du domaine public année 2018 - Fixation des redevances

Dec 40: Occupation du domaine public - Fixation des redevances - Année 2018

Dec 39: Occupation du domaine public - Fixation des redevances - Année 2018

Arr 688: Règlementation de la circulation et du stationnement - Travaux de restructuration de la digue du parking du Casino - Rond-Point du Casino - Parking du Casino

Arr 687: Règlementation du stationnement - Travaux sur gouttière avec un camion nacelle - 28, rue Vincent Allègre

Arr 686: Règlementation du stationnement et de la circulation - Illuminations de la ville et semailles du blé de l'espérance - Place de la Liberté - Allée Jean Moulin - Jeudi 7 décembre 2017

Arr 685: Travaux sur cadre et tampon - 24, rue du Docteur Louis Marçon 

Arr 684: Règlementation du stationnement - Journée nationale d'Hommage aux Morts pour la France pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie - Mardi 5 décembre 2017

Arr 683: Plan de réception et de traitement des déchets portuaires - Port des Engraviers

Arr 682: Travaux sur réseau Enedis - Chantier Promethee - 180, Avenue des Mouettes

Arr 681: Travaux de voirie - Branchement eau - 405, chemin de la Garduère

Arr 680: Règlementation de la circulation - Livraison d'une piscine - 329, chemin du Grand If - Dérogation

Arr 679: Règlementation de la circulation et du stationnement - Mise en place de coffre-forts - Caisse d'Epargne 125, Avenue du 11 novembre 1918

Arr 678: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Foire aux skis" par Bandol Ski Team - De l'aire de jeux à l'office du tourisme - Les 11 et 12 novembre 2017

Arr 676: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux et béton - Dérogation - Prorogation

Arr 675: Travaux de voirie - Déplacement d'une borne escamotable - Rues de la Paroisse et Voltaire - Prorogation

Arr 674: Travaux de pose d'un réseau pluvial et d'avaloirs - Boulevard de la Peyrière - Prorogation

Arr 673: Travaux de voirie - Pose de bordures chemin de Naron - Ancienne école de Naron

Arr 672: Travaux de réfection de l'allée principale du cimetière central - Avenue du 11 novembre 1918

Arr 671: Règlementation du stationnement de la circulation - Travaux d'installation des luminaires de Noël - Ronds-points des combattants d'Afrique du nord, de l'Europe, du Maréchal Juin..   Places Lucien Grillon, Jean Vigier, Isidore Brun, de la Liberté... Avenue du 11 novembre 1918 - Allées Alfred Vivien.

Arr 670: Règlementation du stationnement - Commémoration de la victoire et de la paix - Jour anniversaire de l'Armistice et hommage à tous les Morts pour la France - Samedi 11 novembre 2017

Arr 669: Règlementation de la circulation et du stationnement - Fête du Millésime 2017 - Dimanche 3 décembre 2017

Arr 668: Travaux de sondage - Etude de sol - Rond-point de la Fontaine - Allée Jean Moulin - Quai de Gaulle - Place Lucien Artaud - Parking central

Arrêtés octobre 2017

Arr 667: Travaux de terrassement - Branchement ERDF - 210, chemin du Grand If

Arr 666: Travaux chantier Cap Horizon - Installation d'une grue potain F15 15C - 963, Avenue Dei Reganeu

Arr 665: Arrêté de permis de détention d'un chien de première catégorie.

Arr 664: Travaux d'aiguillage et pose de fibre optique - Rue des Ecoles - Rue Pierre Toesca - Allée Jean Moulin - Quai de Gaulle - Avenue de la Libération - Corniche François Fabre - Modificatif

Arr 662: Arrêté temporaire portant délégation des fonctions d'officier de l'état civil à un fonctionnaire - Mme Isabelle OCCHIPINTI

Arr 661: Arrêté temporaire portant délégation des fonctions d'officier de l'état civil à un fonctionnaire - Mr. Christophe Trouzier

Arr 660: Arrêté temporaire portant délégation des fonctions d'officier de l'état civil à un fonctionnaire - Mme Brigitte Sébastiano

Arr 659: Règlementation de la circulation - Livraison de gravillons - Traverse du château - Dérogation

Arr 658: Travaux pose d'un réseau pluvial et d'avaloirs - Boulevard de la Peyrière

Arr 657: Travaux réfection d'enrobés - 27, rue Voltaire - Dérogation

Arr 656: Travaux de voirie - Renouvellement réseau ERDF - Rue du Docteur Louis Marçon - Avenue de la Libération - Corniche François Fabre - Prorogation

Arr 655: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - animations de la Toussaint - du 23 au 31 octobre 2017

Arr 654: Travaux d'aiguillage et pose de fibre optique du 15 novembre au 15 décembre

Arr 653: Occupation du domaine public - animations de la Toussaint - espace vert devant la plage centrale

Arr 652: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Attraction Foraine - Du lundi 16 octobre 2017 au lundi 6 novembre 2017 - Entre kiosque à musique et office du tourisme

Arr 651: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Cottons" - 21, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 650: Travaux de voirie - Déplacement d'une borne escamotable - Rues de la Paroisse et Voltaire

Arr 649: Règlementation du stationnement - Forage pour une étude de sol - Parking du terre plein du stade - Corniche Bonaparte

Arr 648: Travaux déplacement d'une clôture - Parc du Capélan - Avenue Albert 1er

Arr 645: Règlementation du stationnement - Mini-fête foraine de la Toussaint - Parking du stade Deferrari - Corniche Bonaparte

Arr 644: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 90, avenue de la Libération "Le Beauséjour"

Arr 643: Travaux de voirie - Chemin de Naron

Arr 642: Travaux pose et dépose de poteaux - N°511 chemin de St-Marc 

Arr 641: Arrêté municipal de mise en demeure - Non conformité d'une installation d'assainissement non collectif constituant une atteinte à la salubrité publique - Parcelle cadastrée section BC 0005 

Arr 640: Travaux création d'un pluvial - Traverse Aristide Briand 

Arr 639: Triathlon de Bandol 2017 - Plage du Casino et Grand Vallat

Arr 638: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Poupoune Bar" - 1, Quai de Gaulle 83150 Bandol - Annule et remplace l'AOT 370 du 6/06/2017

Arr 637: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Le Café Bandolais" - 28, rue République 83150 Bandol - Annule et remplace AOT 354 du 01//06/17

Arr 636: Occupation du domaine public - Permis de stationnement du 13 octobre au 15 octobre 2017 - Triathlon de Bandol - Plage - Parking central et piétonnier devant parking central.

Arr 635: Règlementation de la circulation - Travaux d'élagage d'un pin - Montée St-Michel - Résidence "Val Gardénia" - Bât. A - Agence travaux méditeranée

Arr 634: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton - Réhabilitation d'un chemin - 218, chemin du Ménestrel - Dérogation

Arr 633: Règlementation de la circulation et du stationnement - Triathlon de Bandol 2017 - Parking central - Plages centrales - Grand Vallat - Bande littorale des 300 mètres - Association Triathlon de Bandol

Arr 18: Occupation du domaine public - Avenant N°2 à l'autorisation de stationnement N°2 - Emplacement réservé aux taxis - SAS "Taxis Disdero" gérée par Mme Disdero Céline - Changement de véhicule

Dec 37: Halte garderie - Régie de recettes prolongée - Encaissement des frais de garde de la halte garderie 

Dec 36: Centre de loisirs sans hébergement - Régie de recettes prolongée - Encaissement des participations pour l'accueil, les repas du centre de loisirs sans hébergement et de la garderie périscolaire 

Dec 35: Centre de loisirs sans hébergment - Régie d'avances- Menues dépenses é dépenses urgentes - frais de transport ferroviaires 

Dec 34: Horodateurs - Régie de recettes - Encaissement des recettes des horodateurs du domaine public communal 

Dec 33: Parc de stationnement - Régie de recettes - Encaissement des droits d'occupation du domaine public communal 

Arr 632: Association des vins de Bandol - Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons - Fête du Millésime 2017 - Quai de Gaulle - Dimanche 3 décembre 2017

Arrêtés septembre 2017

Arr 620: Règlementation de la circulation - Livraison béton et de matériaux - chemin de la Garduère - Lafarge béton - dérogation

Arr 619: Travaux de voirie - pose d'un branchement eau - 610, Bd de Vallongue - Bronzo TP

Arr 618: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - traverse du chateau - SAS LME - Dérogation

Arr 617: Travaux de voirie - renouvellement reseau ERDF - rue Anatole France - 

Arr 616: Travaux création de places de stationnement boulevard de la Peyrière - entreprise Urbavar

Arr 615: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 135, chemin du vieux four - BPE le castellet Dérogation

Arr 614: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - Réhabilitation d'un chemin - 218, chemin du Ménestrel - Dérogation

Arr 613: Règlementation du stationnement - Parking central - Sociégé nautique de Bandol - Championnat ligue paca finns & yoles ok

Arr 612: Travaux chantier Ciel & Mer - Valimo - Installation d'une grue potain IGO 32 - 278, boulevard de Pierreplane 

Arr 611: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau - 120, Montée André Labarthe 

Arr 610: Règlementation du stationnement - Régate championnat de méditerranée Weta - Parking du Casino - Quai de Gaulle - Société nautique de Bandol

Arr 609: Règlementation du stationnement - Cérémonie patriotique - Journée nationale d'hommage aux harkis et autres membres des formations supplétives - Lundi 25 septembre 2017.

Arr 608: Occupation du domaine public -Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Souvenirs de Bandol" - Allée Jean Moulin 83150 Bandol

Arr 607: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Le Jérome" - 26, allées Alfred Vivien 83150 Bandol

Arr 606: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Journée "Rotabroc" - Vente au déballage (promenade entre le parking central et le parking du Casino) - Dimanche 24 septembre 2017

Arr 605: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Pétanque Tour - (terre plein du jeu de boules) - Mardi 19 au jeudi 21 septembre 2017

Arr 604: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Salon de l'Auto et de la Moto" - Quai d'honneur (de l'embarcadère au carrousel) - Du vendredi 22 au dimanche 24 septembre 2017

Arr 603: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - 1er Salon du Roman Policier - Place Lucien Grillon le 16 septembre 2017 et place de la Liberté le 17 septembre 2017

Arr 602: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Journée vide-grenier - La Boule Bandolaise - (terre plein kiosque à musique à l'embarcadère) - Samedi 17 septembre de 5h à 21h

Arr 601: Règlementation du stationnement - Parking du Casino - Quai de Gaulle - Rotabroc

Arr 600: Travaux de voirie - Pose branchement eau et eaux usées - 135, rue de Madagascar

Arr 599: Travaux chantier O Fil de l'Eau - Installation d'une grue potain topkit E10/14C - 55, corniche Bonaparte

Arr 598: Occupation du domaine public - Exposition de sculptures monumentales - Espaces verts devant la plage centrale.

Arr 597: Plan de réception et de traitement des déchets portuaires - Port de Bendor

Arr 596: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "L'Atelier du goût" - 2, rue Pons 83150 Bandol

Arr 595: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "La Tarte Tropézienne" - Annule et remplace l'AOT du 14 avril 2017 - 3, Boulevard Victor Hugo 83150 Bandol

Arr 594: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Plage du Sud" du 16/11 au 31/12/17 - 15, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 593: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Plage du Sud" du 01/04 au 15/11/17 - 15, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 592: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Plage du Sud" du 01/01 au 31/03/17 - 15, Quai de Gaulle 83150 Bandol

 Arr 591: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Eliet" du 01/01 au 31/03/17 et du 16/11/17 au 31/12/17 - 15, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 590: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Eliet" du 01/04 au 15/11/17 - 15, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 589: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Annule et remplace AOT 538 du 01/08/17 - Etablissement "Le Bamboo" - 29, rue du Docteur Louis Marçon 83150 Bandol

Arr 588: Travaux de curage et inspection des réseaux pluviaux - Quai de Gaulle

Arr 583: Règlementation du stationnement - Plage centrale - Quai de Gaulle - Pose et dépose d'oeuvres d'art - Exposition des Artistes Bonora & Di Fruscia

Arr 582: Travaux de restructuration téléphonique aérien - Rues du plateau - Renecros - Raimu 

Arr 581: Travaux de voirie - Raccordement téléphonique et pose cable aérien - Chemin de La Ciotat 

Arr 580: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - Chemin de La Garduère - Traverse du Laboureur - Dérogation 

Arr 579 : WAXX SUMMER SUP CHALLENGE 2017 - COUPE DE FRANCE DE SUP-RACE - PLAGE CENTRALE- PARKING CASINO - BANDE LITTORALE DES 300 METRES

Arr 578 : TRAVAUX CHANTIER 0 FIL DE L'EAU - INSTALLATION D'UNE GRUE POTAIN TOPKIT E10/14C - N°55 CORNICHE FRANÇOIS FABRE - SOCIETE AZURBAT CONSTRUCTION

Arr 577: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - Chemin de La Garduère - Dérogation 

Arr 576: Arrêté municipal d'injonction - Manquements aux prescriptions du règlement sanitaire départemental - Lots N° 20 et 21 - Parcelle cadastrée section AH 306

Arr 575: Règlementation du stationnement - Salon de l'automobile et de la moto 2017 - Kiwanis Club Bandol/ Sanary - Quai du Port - Quai de Gaulle - Du vendredi 22 septembre 2017 au dimanche 24 septembre 2017 

 Arr 574: Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons - Coupe de France de stand up Paddle Race - Waxx Summer Sup Challenge - Plage centrale - Quai de Gaulle

Arr 573: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - 329, chemin du Grand If - Dérogation  

Arrêtés août 2017

Arr 572: Règlementation de la circulation - Déménagement établissement bancaire "Caisse d'Epargne - Avenue du 11 novembre 1918 

Arr 571: Règlementation du stationnement forum des sports et des associations - terre-plein du kiosque à musique à l'embarcadère samedi 9 septembre 2017

Arr 570: Règlementation du stationnement et de la circulation, école Octave Maurel, Collège Raimu

Arr 14: Arrêté permanent - Codification sur le territoire de la commune de la circulation routière et du stationnement - Modificatif N°5

Arr 569: Occupation temporaire du domaine public communal - Permission de stationnement - Stand "Churros" du 3 juin au 31 décembre 2017 - Entre le parking central et le parking du Casino en face "Le Donki" - Modification AOT 426 du 16/06/17

Arr 568: Temporaire - Désherbage de la bibliothèque  - Livres à  éliminer - Sortie de l'inventaire communal

Arr 567: Travaux de voirie - Branchement eau et eaux usées - 135, chemin de la Garduère

Arr 566: Travaux de voirie - Branchement eaux usées - 145, boulevard du Capélan

Arr 565: Travaux de voirie sur réseau basse tension - 29, boulevard de Gairard

Arr 564: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 405, chemin de la Garduère - Dérogation

Arr 563 : Travaux chantier O Fil de l'Eau - Installation d'une grue Potain MC 85-B
N°55 corniche François Fabre

Arr 562 : Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux & béton - Chemin de la Garduère - Prorogation

Arr 561 : Travaux mur de clôture - Livraison de matériaux - 21, rue Voltaire - madame Nicolaï Christine

Arr 560 : Réglementation de circulation - Livraison de matériaux - Traverse du château - Entreprise DAM Côte d'Azur

Arr 559 : Réglementation de stationnement - Quai de Gaule - Voie sud - Braderie des commerçants 2017

Arr 558 temporaire: Règlementation de la circulation et du stationnement
Festivals Lunallena et les Aoutiennes - Allées Alfred Vivien - Corniche Bonaparte - Parking du stade Deferrari - Parking et accès de la mise à l'eau - Promenade Paul Ricard

Arr 557: Travaux de voirie - 376, chemin de la Garduère - du 4 au 8 septembre

Arr 556: Réglementation de la circulation - livraison de béton au 135 chemin du vieux four - du 12 au 31 août

Arr 555: Réglementation du stationnement parking du rond poit du Marechal Juin - du dimanche 20 août 6h au lundi 21 août 13h

Arr 552: Travaux sur regard télécom - 1 rue du Docteur Marçon - le 18, 20 et 21 septembre

Arr 551: Règlement de la circulation et du stationnement - festival les aoûtiennes  - du 10 au 12 août de 16h à 2h

Arr 550: Occupation du domaine public - Braderie des commerçants - du 18 au 20 août

Arr 549: Occupation du domaine public - animation musicales - dimanche 12 août de 10h à 14h

Arr 548: Travaux de terrassement - Branchement souterrain EDF - 310, boulevard De Lattre de Tassigny

Arr 547: Travaux de voirie - Réparation sur chambre Télécom Orange - 19, boulevard Louis Lumière

Arr 546: Baignade interdite - Plage du Barry

Arr 545: Baignade interdite - Plage Eden Roc

Arr 544: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux -Chemin de La Garduère -Dérogation

Arr 543: Travaux réfection des allées et du pluvial - Cimetière central - Avenue de 11 novembre 1918

Arr 542: Travaux de voirie - Elargissement de la voie - Rue de Madagascar 

Arr 541: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Shardana" 16, rue de la république 83150 Bandol 

Arr 540: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Stand bonbons - barbe à papa" 83150 Bandol 

Arr 539: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Stand bonbons-pralines" 83150 Bandol 

Arr 538: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrases couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Le Bamboo" - 29, rue du Docteur Louis Marçon 83150 Bandol

Arr 537: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Animations musicales sur le marché journalier - Place de la Liberté - Dimanche 6 août 2017

Arr 535: Occupation du domaine public - "Les nocturnes littéraires" - Place de la Liberté - Lundi 7 août 2017

Arr 534: Occupation du domaine public - "Tournée Var Matin et Nice Matin 2017" Esplanade du Monument aux Morts et kiosque à musique - Dimanche 6 août 2017

Arr 533: Désherbage de la bibliothèque - Livres à éliminer - Sortie de l'inventaire communal 

Arrêtés juillet 2017

Arr 532: Réglementation du stationnement et de la circulation - Déménagement - 80, avenue de la Libération - Résidence "Les Hippocampes"

Arr 531: Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages établissement "4 rue Marçon"

Arr 530: Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages établissement "Maison Aristide"

Arr 529: Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages établissement "Zaria"

Arr 528: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. FLAMENT Laurent - Bar- Restaurant "La Vague" - 81, Quai Charles de Gaulle 83150 Bandol

Arr 527: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. RANCUREL Bruno - Bar-Restaurant "Les Palmiers" - 30, allées Alfred Vivien 83150 Bandol

Arr 526: Réglementation de la circulation - Livraison de béton - 376, boulevard de l'Escourche

Arr 13: Réglementation d'ouverture et de fermeture - Cheminement piéton entre la rue Pierre et Marie Curie et la montée Voisin

Arr 525: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 902 A, chemin de La Ciotat - Dérogation

Arr 524: Réglementation de la circulation - Déménagement - 20, rue du Docteur Louis Marçon

AT 2017T1516: Délégation générale aux Routes, Transports, Forêts et Affaires Maritimes Arrêté temporaire n°2017T1516

Arr 523: Règlementation de la circulation et du stationnement - Festivals Lunallena et les Aoutiennes - Allée Alfred Vivien - Corniche Bonaparte - Parking du stade Deferrari - Parking et accès de la mise à l'eau

Arr 522: Travaux de voirie - Renouvellement réseau ERDF - Rue Marçon - Avenue de la Libération - Corniche François Fabre

Arr 521: Rèlementation du stationnement - Festivals Lunallena et Les Aoutiennes - Parking du terre-plein du stade - Corniche Bonaparte

Arr 520: Travaux sur regard Télécom - 400, avenue du 11 novembre 1918

Arr 519: Règlementation de la circulation - Désamiantage - Avenue Deï Regaeu

Arr 518: Occupation du domaine public maritime - Plage de Renecros et plage du Casino - Inf'Eau Mer

Arr 517: Règlementation de la circulation et du stationnement - 73ème anniversaire de la Libération de Bandol - Lundi 21 août 2017

Arr 516: 73ème anniversaire de la Libération de Bandol - Spectacle pyrotechnique - zone maritime port de Bandol - Lundi 21 août 2017

Arr 515: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "La Brise - 12, boulevard Victor Hugo 83150 BANDOL

Arr 514: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Le CHAMO" - 27, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 513: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Le CHAMO" - 27, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 512: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Promenade en gyropodes segway - A partir de 17h jusqu'à la tombée de la nuit

Arr 511: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Animations estivales 2017 - Place de la Liberté

Arr 510: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "FETE NATIONALE BELGE" Bar les Palmiers - Vendredi 21 Juillet 2017 de 16h à 24h - Complément à l'AOT 482 du 11/07/2017

Arr 509: Règlementation de la circulation et du stationnement - Festivals LUNALLENA et les AOUTIENNES - Allée Alfred Vivien - Corniche Bonaparte - Parking du stade Deferrari - Parking et accès de la mise à l'eau

Arr 508: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux & béton - Chemin de la Garduère - Dérogation

Arr 507: Travaux de voirie - Extension réseau gaz - 204, rue Danton

Arr 506: Travaux de voirie - Modification branchement gaz - 68, boulevard de l'Escourche

Arr 505: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons - Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale - Association Bandol Molkky Club - Jeudi 31 août 2017

Arr 504: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons - Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale - Association Bandol Molkky Club - Jeudi 24 août 2017 centrale

Arr 503: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons - Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale - Association Bandol Molkky Club -Jeudi 17 août 2017

Arr 502: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons - Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale - Association Bandol Molkky Club - Jeudi 3 août 2017

Arr 501: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons - Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale - Association Bandol Molkky Club - Jeudi 3 août 2017

Arr 12: Occupation du domaine public - Avenant N°1 à l'autorisation de stationnement N°3 -Emplacement réservé aux taxis - Sasu "Taxi Céline" gérée par Mme Céline PE Changement de véhicule

Arr 500: Summer sup challenge - Plage centrale 

Arr 499: Règlementation de la circulation et du stationnement - Spectacle pyrothechnique - Jeudi 20 juillet 2017

Arr 498: Fête nationale - Spectacle pyrotechnique - Zone maritime port de Bandol - Vendredi 14 juillet 2017 - Modificatif

Arr 497: Placement en soins psychiatriques sans consentement 

Arr 496: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons - Festival Lunallena - Corniche Bonaparte - Concerts

Arr 495: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons - Festival Aoûtiennes - Corniche Bonaparte - Festival

Arr 494: Travaux de signalisation routière - Marquage au sol - Commune de Bandol

Arr 493: Délégation de signature au directeur des services techniques en application de l'article L.2122-19 du code général des collectivités territoriales

Arr 492: Rando subaquatique Tour 2017 - Corniche Bonaparte - Digue de Rènecros

Arr 491: Règlementation de la circulation et du stationnement - Fête Nationale - Vendredi 14 juillet 2017

Arr 490: Règlementation de la circulation - Défilé "Retraite aux Flambeaux - Cortège animations musicales - "Tequila & Little Pocket Jazz Band" - Jeudi 13 juillet 2017

Dec 27: Théâtre Jules Verne - Actualisation des tarifs de location du théâtre Jules Verne sis rue de la Tuilerie

Arr 489: Conseil portuaire du port de plaisance de la ville de Bandol - Modification de la composition

Arr 488: Désherbage de la bibiothèque - Livres à éliminer - Sortie de l'inventaire communal "Partouche"

Dec 26: Occupation du domaine public année 2017 - Fixation d'une redevance

Arr 487: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Epicerie Traiteur" - 23, rue Marçon 83150 Bandol

Arr 486: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Le Diam's" - 13, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 485: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Jade Sushi" - 17, rue Pons 83150 Bandol

 

Arr 484: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Couleurs d'Eté" - 67 Bis, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 483: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Marie Lune" - 67, Ter Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 482: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Fête nationale Belge - Bar Les Palmiers- Vendredi 21 juillet 2017 de 16h à 24h 

Arr 481: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Animations musicales - Place de la Liberté juillet et août 2017

Arr 480: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Spectacle de danse "Etoiles 2 rue" -Place de la Liberté - Jeudi 20 juillet 2017

Arr 479: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Bal du 14 juillet - Place de la Liberté - Vendredi 14 juillet 2017

Arr 478: Permis de stationnement - Tournée des Plages groupe "Partouche" - parking du Casino - du 9 au 13 juillet 2017

Arr 477: Réglementation de la circulation - Livraison de béton - 135, chemin du vieux four - dérogation

Arr 476: baignade interdite - Plage du Capelan

Arrêtés juin 2017

Arr 474: occupation du domaine public - 10 ans du yacht club - moules au rateau

Arr 473: réglementation de la circulation - dérogation - livraisons de béton et matériaux - chemin de la garduère - point P

Arr 472: réglementation de la circulation - dérogation - livraison de béton - Point P - rue des orangers - l'ai blanc - chemin de Pertuas

Arr 471: Travaux de débrousaillement - dérogation - entreprise JD Jardin

Arr 470: Occupation du domaine public - permis de stationnement - place Xavier Suquet - circuit karts à pédales

Arr 469: Occupation du domaine public - permis de stationnement - corniche Bonaparte - Bandol Plongée

Arr 468: Occupation du domaine public - permis de stationnement - quai de Gaulle - location vente de vélos électriques

Dec 25: Redevance d'occupation du domaine public  - stationnement d'un véhicule - Bandol Plongée

Dec 24: Redevance d'occupation du domaine public  - emplacement pour location de vélos électriques

Arr 467: Baignade interdite plage Eden Roc

Arr 466: débit de boissons - fermeture tardive dérogation restaurant "l'Estanco de la Dentellière"

Arr 465: débit de boissons - fermeture tardive dérogation restaurant "le jérôme"

Arr 464: Réglementation du stationnement parking du casino - quai de Gaulle - Tournée d'été Partouche 2017

Arr 463: Réglementation de la circulation - livraison de beton - entreprise Bonifay - chemin de Naron - Dérogation

Arr 462: Occupation du domaine public - permis de stationnement - Animations eEstivales 2017 - allée Jean Moulin / place de la Liberté

Arr 461: Occupation du domaine public - permis de stationnement - messe de la Saint Elme - allées Vivien

Arr 460: Occupation du domaine public - permis de stationnement - Soirée Littéraire - allée Jean Moulin

Arr 459: Occupation du domaine public - permis de stationnement - Matinées Littéraire - allée Jean Moulin

Arr 11: Arrêté du Maire permanent - Commune de Bandol - Marché Nocture Gastronomique Bio - Réglementation Général

Arr 458: Arrêté temporaire portant délégation de signature au directeur des resources humaines en application de l'article L. 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales 

Arr 457: Arrêté temporaire portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique en application de l'article L. 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales 

Arr 456: Arrêté temporaire portant délégation de signature à la directrice des finances et adjointe au directeur général des services en application de l'article L. 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales 

Arr 455: Arrêté temporaire portant délégation de signature au directeur Général des Services en application de l'article L. 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales 

Arr 454: Arrêté temporaire portant délégation des fonctions d'officier de l'état civil à un fonctionnaire

Arr 453: Arrêté temporaire portant délégation des fonctions d'officie de l'état civil à un fonctionnaire 

Arr 452: Etat civil - Délégation exceptionnelle 

Arr 451: Etat civil - Délégation exceptionnelle 

Arr 450: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étlages - Etablissement "L'Atelier du Goût - 2, rue Pons 83150 BANDOL

Arr 449: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étlages - Etablissement "Autour de l'Apéro" - 5, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 448: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étlages - Etablissement "Savonneries du Soleil" - 29, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 447: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étlages - Etablissement "Bar Le Narval" - 2, place de la Liberté 83150 BANDOL

Arr 446: Règlementation de la circulation - Avenue de la Gare - Dérogation

Arr 445: Parc du Capélan - Association OMCAL - Pique-nique fin d'année

Arr 444: Fête nationale - Spectacle pyrotechnique - Zone maritime port de Bandol - Jeudi 14 juillet 2017

Arr 10: Interdiction de fumer - Plage centrale - Hors zone d'occupation de l'activité commerciale de l'étalbissement le "Palm B"

Dec 23: Redevance d'occupation du domaine public maritime - Plage Renecros "Le Petit Navire" - Année 2017

Dec 22: Occupation du domaine public année 2017 - Fixation d'une redevance

Arr 442: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux & béton - Chemin de La Garduère - Dérogation

Arr 441: Travaux camion nacelle - Branchement en façade pour Enedis - 143, avenue du 11 novembre 1918 

Arr 440: Travaux de voirie - Chemin de Naron 

Arr 439: Règlementation du stationnement - Allée Jean Moulin - Place Liberté - Gala de fin d'année 2017 - Ecole de musique de Bandol

Arr 438: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton - Chemin de la Garduère - 

Arr 437: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Traverse des Gipières - Dérogation

Arr 436: Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "La Caravelle" - 43, Quai de Gaulle

Arr 435: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Fête de la musique - Mercredi 21 juin 2017

Arr 434: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Scouts & Guides de France" - Allée Jean Moulin (devant pharmacie) - Dimanche 25 juin 2017

Arr 433: Occupation du domaine public - Fête de la Saint-Elme - 50 ans de la SNSM

Arr 432: Désherbage de la bibliothèque - Livres à éliminer - Sortie de l'inventaire comumnal

Arr 431: Parc du Canet - Pique-nique - Dyspraxie France Dys 83

Arr 430: Réglementation de stationnement - cérémonie de passage de commandement du 2ème EP - quai du port, allées vivien, aire de jeux - lundi 19 juin 2017

Arr 429: Travaux de réfection caniveau - Avenue du 11 novembre 1918 - Rue Gabriel Péri

Arr 428: Règlementation de la circulation - Livraisons mini-pelle - Matériaux & béton au 36, rue Pons

Arr 427: Règlementation de la circulation - Travaux de menuiseries et changement de coulissants -Médiathèque - Rue de la Tuilerie

Arr 426: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public communal - Permission de stationnement - Stand "Churros" (entre le parking du Caisno en face "le Donki"

Arr 425: Travaux de mise en sécurité d'un balcon - 30, rue de la République - Rue Pons 

Arr 424: Travaux en façade avec nacelle - Evacuation d'eaux pluviales - 24, boulevard Louis Lumière

Arr 423: Règlementation du statiionnement et de la circulation - Déménagement 100, avenue de la Libération - Résidence "Le Palm Beach"

Arr 393 > Arr 416: Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages "Jules plages" - "l'atelier a burger" - "La vague pizzeria" - "La petite cuisine" - "La Brise" - "l'assiette des saveurs" - "Cactus Tribe" - "L'étoile de mer" - "L'espace detente" - "Coté vacances" - "La Tienda" - "Agence du quai" - "Restaurant Chez Gérald" - "Antiquités" - "Casino alimentation" - "67, Quai de Gaulle" - "l'estanco de la dentellière" - "Agence Paris-mer" - " Kiosque le petit poucet" - "Kiosque Attali" - "Kiosque la Coquille" - " Kiosque le Trident" - "Kiosque le Mac pouss" - "Au Régal"

Arr 422 : Travaux de pose de cable telephonique - BD des Graviers - OSN-SUD Groupe SCOPELEC

Arr 421: Règlementation du stationnement - Allée Jean Moulin - Fête de la musique 2017

Arr 420 : Travaux de grutage - 546 avenue Montemer - Altead var

Arr 419 : Travaux de débroussaillement sur la commune de Bandol - Entreprise JD Jardin

Arr 418 : Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau et eaux usées, 55, chemin Saint Etienne - Bronzo

Arr 417 : Travaux raccordement des cables EDF sur coffret - rue des Jardins - EGE Noël Beranger

Arr permanent 9 : Occupation du domaine public - Avenant n°1 à l'autorisation de stationnement n°5 emplacement réservé aux taxis - SASU "Taxi Aurélia" - Changement de véhicule

Arr 392 : Travaux de voirie - Branchement eau et eaux usées - Chemin de la Garduère - Bronzo

Arr 391 : Débit de boissons - fermerture tardive - Dérogation de monsieur Thierry Pernel - Bowling de Bandol

Arr 390 : Occupation du domaine public - Avenant n°1 à l'autorisation de stationnement n°5 emplacement réservé aux taxis - SASU "Taxi Aurélia" - Changement de véhicule

Arr 389 : Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Marché antiquités brocante - FDA organisation - Quai d'honneur - parking central- parking du Casino - samedi 10 juin

Arr 388 : Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Concert "Quartet de Jazz de l'école de musique" - dimanche 11 juin de 11h à 12h - Esplanade du monument aux morts

Arr 387 : Travaux de fibre optique en aérien - Rue Racine - Bd Georges Clémenceau et Pierreplane - Entreprise Circet

Dec 21 : Occupation d'un local communal sous le kiosque à musique - année 2017 - Fixation d'une redevance

Dec 20: Décision du domaine public - Année 2017 - Fixation de redevances

Arr 386: Occupation du domaine public - Espace jeune - La valse des capians

Arr 385: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Chanteur de rue - Près de l'office du tourisme et près caisses du parking cenral pendant le marché nocturne

Arr 384: Travaux de pontage de fissures - Rond point de l'Europe

Arr 383: Travaux de voirie - Remplacement poteaux incendie - Route du Beausset - Avenue Albert 1er - Rue Richelieu - Boulevard de l'Escourche - Boulevard de Vallongue - Boulevard des Graviers

Arr 8: Arrêté permanent - Codification sur le territoire de la commune de la circulation routière et du stationnement - Modificatif N°4

Arr 382: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Boucherie du centre" - 3, Place de la Liberté Marçon 83150 Bandol

Arr 381: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "La Grange à Pizzas" - 38, rue de la République 83150 Bandol

Arr 380: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Bebop et Loola (enfants)" - 53, Quai de Gaulle 83150 Bandol

 Arr 379: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Le Bistrot du Port" - 6, Allée Jean Moulin 83150 Bandol

Arr 378: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "La Storia" - 24, rue du Docteur Marçon 83150 Bandol

Arr 377: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Le Scotch" - 3, Rue du Docteur Marçon 83150 Bandol

Arr 376: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Bar Toche" - 9, Allée Jean Moulin 83150 Bandol

Arr 375: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "L'Auberge du Port" - 9, Allée Jean Moulin 83150 Bandol

Arr 374: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Auberge du Port Bis" - 7, Allée Jean Moulin 83150 Bandol

Arr 373: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Terramea" - 41, Quai de Gaulle 83150 Bandol

 Arr 372: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Terra Bianca" - 48, Quai de Gaulle 83150 Bandol

 Arr 371: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Chérie-Chérie" - 69, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 370: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Poupoune Bar" - 1, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 369: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Like" - 59, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 368: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Le Blé en Herbe" - 75, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 367: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Atlantis" - 47, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 366: Rèlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Collège Raimu - Chemin Saint-Marc

Arr 365: Règlementation de la consommation d'alcool sur la voie publique sur le territoire de la commune de Bandol

Arr 364:Travaux de voirie - Ouverture branchement gaz - 2, rue Pons

Arr 362: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "La Valse des Capians" du vendredi 9 juin au dimanche 11 juin 2017 - Quai d'honneur

Arr 361: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Les Anglaises ont la côte" - Quai d'honneur - Dimanche 4 juin 2017 de 7h à 24h

Arr 360: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Du vendredi 9 juin au dimanche 11 juin 2017 à 12h "Salomon Bandol Classic 2017" Course pédestre bandolaise - Course féminine Bandol Classic "Au clair de lune" - Quai d'honneur / Ville de Bandol / Parc du Canet

 

Arr 344 > Arr 359: Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages "Bar le Narval" - "Salad Bar and Co" - "Tabac le Suquet" - "Le Rendez-vous" - "Cala Moda" - "l'atlandide" - "Pêle Mêle" - "Bar le Buffalo" - "Tabac le Flint" - "Coté pates" - "Art Photo" - "Sempre Più" - "le café Bandolais" - "Djurdjura" - "La Marmite"7

Dec 19: Convention d'occupation d'un local communal - Parcelle communale sur le port derrière l'espace jeunes près de la SNB - Associations "Le Deck" et "Bandol Molkky Club" Année 2017

Arrêtés mai 2017

 

Arr 339: Travaux de réparation de conduite Télécom - Allée des fauvettes

Arr 338: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Attraction foraine - Du mardi 27 juin au lundi 17 juillet 2017 - Entre kiosque à musique et office du tourisme et côté mer, de l'embarcadère au jeu de boules

Arr 337: Règlementation du stationnement - "Les anglaises ont la cote" - Dimanche 4 juin 2017 - Allées Alfred Vivien

Arr 336: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - Chemin de La Garduère - Dérogation - Prorogation

Arr 335: Course pédestre - Salomon Bandol Classic 2017 - Parc du Canet

Arr 334: Examens de l'école municipale de musique - Désignation des membres du jury

Arr 333: Travaux de voirie - Branchement eaux usées - 526, avenue Albert 1er

Arr 332: Election des représentants des navitateurs de palisance conseil porturaire du port de plaisance de la ville de Bandol.

Arr 331: Travaux de signalisation routière - marquage au sol - commune de Bandol

Arr 330: Débit de boissons - fermeture tardive dérogation - restaurant "Le bistro du port"

Arr 329: Débit de boissons - fermeture tardive dérogation - restaurant "Le scotch"

Arr 328: Débit de boissons - fermeture tardive dérogation - restaurant "Du thym à l'ail"

Arr 327: Travaux inspection pont ferroviaire - avenue de la Gare 

Arr 326: Réglementation de la circulation - livraison de béton - 421, chemin de la Garduère 

Arr 325: Réglementation de la circulation - travaux de nettoyage des vitres - médiathèque - rue de la Tuilerie - CNE Propreté

Arr 324: Etat civil - délégation exceptionnelle

Arr 323: Désignation des présidents et suppléants des bureaux de vote - élections législatives des 11 et 18 juin 2017

Arr 322: Plages de Bandol - survaillance saison 2017

Arr 321: Occupation du domaine public maritime - plage du casino - tournoi de "beach tennis"

Arr 320: Travaux de sondage sur voirie - avenue de la Libération - quai de Gaulle - allée Jean Moulin - quai du port - parking central - parking du casino - société Aebexpertises

Arr 319: Travaux de voirie - reprise du pavage - rue du docteur Louis Marçon, entreprise Urbavar

Arr 318: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Régate calanques classique "L'escale des vignerons" - Dimanche 19 mai au 21 mai 2017 de 11h à 12h Quai de Gaulle 

Arr 317: Travaux pose de fibre optique en aérien - Rue Racine - Boulevards Georges Clémenceau et Pierreplane 

Arr 316: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Concert "Quartet de jazz de l'école de musique" - Dimanche 21 mai 2017 de 11h à 12h -Esplanade du monument aux morts 

Arr 315: Emplacements réservés aux panneaux électoraux - Elections législatives des 11 et 18 juin 2017 

Arr 314: Travaux création de containers poubelles - Allée Jean Moulin

Arr 313: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Traverse du chateau - Dérogation 

Arr 312: Travaux de réfection d'enrobés et réalisation de deux fouilles HTA - Traverse de Gascogne - Boulevard du Capélan - Avenue Albert 1er 

Arr 311: Travaux de voirie - Branchement eaux usées - 62, rue Charles Gounod

Arr 310: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 34, rue du docteur Louis Marçon - Dérogation 

Arr 309: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraisons de matériaux et béton - Rue Mirabeau - Prorogation 

Arr 308: Règlementation du stationnement - Salon nautique 2017 - Association "Bandol en mer" - Quai de Gaulle 

Arr 307: Travaux de réfection de la chaussée piétonnière - Allée Jean Moulin 

Arr 306: Travaux de grutage d'un spa - 629, avenue Deï Reganeü 

Arr 305: Règlementation du stationnement - Plage centrale - Quai de Gaulle - Dépose d'oeuvres d'art - Exposition artiste Beppo

Arr 304: Travaux de réparation sur conduite France Télécom Orange - Rue des écoles - Rue Raimu

Arr 303: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur Escriva Emmanuel - 5, quai de Gaulle 83150 Bandol - Restaurant "Autour de l'apéro"

Arr 302: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Madame Guglielmetto Annie -12, rue Pons 83150 Bandol - Bar "Le Buffalo"

Arr 301: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur Rebufat Ludovic - 81, quai de Gaulle 83150 Bandol "Bubble Bar"

Arr 300: Règlementation du stationnement - Travaux pose de clôtures aire de jeux - Allées Alfred Vivien

Arr 299: Travaux de voirie - Pose de branchement eau et eaux usées - 541, avenue des citronniers 

Arr 298: Occupation du domaine public - Exposition de sculptures monumentales - Espaces verts devant la plage centrale

Arr 297: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Promenades en gyropodes segway - A partir à 15h jusqu'à l'installation du marché nocturne

Arr 296: Occupation du domaine public communal - Permis de stationnement - Marché antiquités brocante F.D.A. Organisation - Quai d'honneur (nouvelle promenade entre le parking central et le parking du casino) - Samedi 13 mai 2017

 Arr 295: Règlementation de la circulation et du stationnement - Régate "La calanque classique" - Quai de Gaulle et parking central vendredi 19, samedi 20 et dimanche 21 mai 2017

Arr 294: Travaux de rescellement de cadre - Regard Télécom - 400, avenue du 11 novembre 1918

Arr 293: Travaux pose et dépose de poteaux et tirage de cable en aérien - Rue Jean-Jacques Rousseau - Colbert - Voltaire 

Arr 292: Travaux branchement ERDF - 71, impasse des serins

Arr 291: Règlementation de la circulation - Livraisons béton & matériaux - Chemin de La Ciotat - Prorogation

Arr 290: Création d'un regard sur réseau pluvial - Rue Puits de Charron

Arr 289: Travaux de voirie - Boulevard de Marseille

Arr 288: Parc du Canet - Scouts et guide de France - "Camping"

Arr 287: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 6, rue docteur Louis Marçon - Prorogation

Arr 7: Commune de Bandol - Marché nocturne saisonnier - Règlementation générale

Arr 286: Travaux ouverture regard Télécom - Place Isidore Brun

Arr 285: Travaux pose de cable aérien - Chemin de La Garduère

Arr 284: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons- Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale le 13 juillet 2017 - Association Le Deck

Arr 283: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons- Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale le 20 juillet 2017 - Association Le Deck

Arr 282: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons- Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale le 27 juillet 2017 - Association Le Deck

Arr 281: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons- Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale le 29 juin 2017 - Association Le Deck

Arr 280: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons- Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale le 6 juillet 2017 - Association Le Deck

Arr 279: Journée mondiale du yoga - Espaces verts - Plage centrale

Arr 278: Occupation du domaine public maritime - Plage du Casino - Sunchine Tour 2017

Arr 277: Occupation du domaine public maritime - Plage de Renecros - Rando subaquatique tour 2017 - 8ème édition

Arr 276: Parc du Capélan - Manifestation Tennis Club de Bandol - Règlementation de stationnement

Arr 275: Etat civil - Délégation exceptionnelle

Arr 274: Règlementation du stationnement et de la circulation - Emménagement rue Courbet

Arr 273: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 37, Impasse de l'Embellie - Dérogation

Arr 272: Election des représentants des navigateurs de plaisance - Conseil portuaire du port de plaisance de la ville de Bandol - Liste des candidats

Arr 6: Codification du stationnement sur le territoire de la commune - Stationnements réservés

Arrêtés avril 2017

Arr 271: Réalisation de massifs béton - Rue Racine

Arr 270: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 6, rue docteur Louis Marçon - Dérogation

Arr 269: travaux d'aiguillage et pose de fibre optique - Boulevard des hirondelles - Avenue des mésanges - Boulevard du bois Maurin - Boulevard de Marseille - Avenue Bellevue - Rue des orangers - Chemin de Pertuas.

Arr 268: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Journée vide grenier - La Boule Bandolaise - Sur l'intégralité du terrain des boulistes et de l'office du tourisme à l'embarcadère - Lundi 1er Mai 2017 de 5h à 21h.

Arr 267: Occupation du domaine public - Permise de stationnement - Concert Ecole de Musique - Samedi 29 avril 2017 de 11h à 12h - Esplanade du Monument aux Morts

Arr 266: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Vente de fleurs et compositions Lundi 1er Mai 2017 - 175, Route de Marseille

Arr 265: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Achard Eric - 2, Place de la Liberté 83150 Bandol - Bar "Le Narval"

Arr 264: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mme Prandini Isabelle - 1, Allée Jean Moulin 83150 Bandol - Bar "Le Nautic"

Arr 263: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Vincent Frédéric - Ile de Bendor 83150 Bandol - Hotel "Le Delos"

Arr 262: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Camoin Samir - 898, Route du Beausset 83150 Bandol - Restaurant "Le Sam's Klub"

Arr 261: Travaux de voirie - Branchement eaux usées - 4, Traverse Aristide Briand

Arr 260: Règlementation du stationnement - Plage centrale / Quai de Gaulle - Dépose et pose d'oeuvres d'art - Artistes Garnier & Beppo

Arr 259: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau -Montée Voisin

Arr 258: Règlementation du stationnement et de la circulation - Déménagement 160, avenue de la Libération - Résidence "Le Baccara A"

Arr 257: Travaux plantation poteau et tirage cables - Rue de Provence - Téléphonie Orange

Arr 256: Travaux de branchement ERDF - Chemin de la Garduère 

Arr 254: Règlementation du stationnement - Travaux d'agrandissement de l'aire de jeux - Allées Alfred Vivien

Arr 253: Règlementation du stationnement - Parking central - Téléfilm "Crimes Parfaits" - France TV

Arr 252: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraisons de matériaux et béton - Rue Mirabeau - Dérogation

Arr 251: Règlementation du stationnement - Parking central - Sociégé nautique de Bandol - Championnat PACA optimist bassin 83 dériveurs - Dimanche 30 avril 2017

Arr 250: Travaux de déplacement d'un bloc toilettes - Allées Alfred Vivien - Kiosque à musique - MPS Toilettes automatiques

Arr 249: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur Vincent Frédéric - Ile de Bendor 83150 Bandol - "La Terrasse de Bendor"

Arr 248: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur Costa Jean-Pierre - 1, Quai de Gaulle 83150 Bandol - Bar "Poupoune"

Arr 247: Championnat CDV 83 Optimists (dériveurs) - Plage centrale

Arr 246: Championnat PACA optimists - Bassin 83 (dériveurs) - Plage centrale

Arr 245: Championnat de méditerranée - Weta (trimarans) - Plage centrale

Arr 244: Championnat international méditerranée de dériveurs (Yoles OK) - Plage centrale

Arr 243: championnat de ligue PACA (dériveurs) - Finns et Yoles - Plage centrale

Arr 242: Régate de club Tous sur l'O - Plage centrale

Arr 241: Championnat CDV 83 optimists (dériveurs) - Plage centrale

Arr 240: Arrêté temporaire portant règlementation du marché journalier

Arr 239: Arrêté temporaire portant règlementation du marché hebdomadaire

Arr 238: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Salon des créateurs - Quai d'honneur les 29 et 30 avril 2017

Arr 237: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "La tarte tropézienne" 3, Boulevard Victor Hugo 83150 Bandol.

Arr 236: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public communal - Permission de stationnement - Trampoline à élastiques - Square Poujade du 2 mai au 31 août 2017

Arr 235: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public communal - Permission de stationnement - Camion-Snack "La Farniente" - Plage du Barry

Arr 234: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 501, Chemin d'Entrechaux - Dérogation

Arr 233: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux & béton - Chemin de La Garduère - Dérogation

Arr 232: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Chemin de La Garduère - Traverse du Laboureur - Dérogation

Arr 231: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 154, chemin des Hautes - Dérogation

Arr 230: Création d'un regard sur réseau pluvial - Rue Puits de Charron

Arr 229: Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor - Du samedi 10 juin au dimanche 11 juin 2017 - 4h.

Arr 228: Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor - Du samedi 24 juin au dimanche 25 juin 2017 - 4h.

Arr 227: Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor - Du samedi 08 juillet au dimanche 09 juillet 2017 - 4h.

Arr 226: Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor - Du samedi 08 juillet au dimanche 09 juillet 2017 - 4h.

Arr 225: Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor - Du samedi 09 septembre au dimanche 10 septembre 2017 - 4h.

Arr 224: Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor - Du samedi 16 septembre au dimanche 17 septembre 2017 - 4h.

Arr 223: Travaux de voirie - Boulevard de Marseille

Arr 222: Règlementation de la circulation et du stationnement - Parking du casino - Quai de Gaulle - "Bandol Carnaval" - Mercredi 19 avril 2017

Arr 221: Parc du Capélan - Animations tennis club de Bandol -Règlementation de stationnement

Arr 220: Occupation du domaine public maritime - Plage de Renecros - Rando subaquatique tour 2017 - 8ème édition

Arr 219: Parc du Capélan - Rencontres sportives - Règlementation de stationnement

Arr 218: Parc du Capélan - Tournoi open du tennis club de Bandol - Règlementation de stationnement

Arr 217: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux- Rue Pons

Arr 216: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 64 bis, rue du Docteur Louis Marçon - Dérogation

Arr 215: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Chemin de La Garduère - Dérogation

Arr 214 : OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - PERMIS DE STATIONNEMENT

JOURNEE VIDE-GRENIER - BANDOL PETANQUE

Sur la totalité du terrain des boulistes et de l 'office du tourisme à l'embarcadère

Rue Pons et rue République

DIMANCHE 9 AVRIL 2017

Arr 213 : OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - PERMIS DE STATIONNEMENT

EXPOSITION DE VOITURES DE SPORT (Porsches)

QUAI D'HONNEUR - LE 9 AVRIL 2017

Arr 212: DESHERBAGE DE LA BILBIOTHEQUE - LIVRES A ELIMINER

SORTIE DE L'INVENTAIRE COMMUNAL

Arr 211:ETAT CIVIL - DÉLÉGATION EXCEPTIONNELLE

Arr 210: Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons - La Calanques Classique - Quai d'honneur - Association des vins de Bandol

Arr 195 à Arr 209 : OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DES TERRASSES COUVERTES - NON COUVERTES & ETALAGES

Arr 194: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux 355, chemin des Hautes - Prorogation

Arr 193: Règlementation de la circulation Livraisons de matériaux 484, chemin de la Garduère

Arr 192: Règlementation du stationnement et de la circulation - Déménagement 160, avenue de la Libération - Résidence Le Baccara C

Arr 168 à Arr 191: OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DES TERRASSES COUVERTES - NON COUVERTES & ETALAGES

Arr 167: Codification sur le territoire de la commune de la circulation routière et du stationnement - Modificatif n°3

Arr 166: Travaux de voirie - Branchement eau et eaux usées - 405, chemin de la Garduère

Arr 165: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Rue Pons

Arr 164: Emplacements réservés aux panneaux électoraux

Arr 163: Parc du Capélan - Association Rallye GEA

Arr 162: Travaux plantation poteau et tirage cables - Rue de Provence GMS -OSN Téléphonie/Orange

Arr 161: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eaux usées - Avenue Georges V. 

Arrêtés mars 2017

Arr 158: Travaux de voirie - Branchement eau - 90, impasse des serins

Arr 157: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 35 Ter, rue docteur Louis Marçon - Dérogation

Arr 156: Règlementation du stationnement - Parking Collège Raimu - Chemin de St-Marc

Arr 155: Occupation du domaine public maritime - Plage du Casino - Tournoi de "Beach Tennis"

Arr 154: Travaux de réfection de voirie - Chemin de la Colline de l'Aube

Arr 153:Travaux de réfection des places de stationnement - Place de la Liberté - Allée Jean Moulin

Arr 152: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 64 bis, rue Docteur Marçon - Dérogation

Arr 151: Travaux de raccordement réseau électrique - Avenue du Littoral - Boulevard des Graviers

Arr 150: Travaux de raccordement réseau électrique - 511, chemin de Saint-Marc

Arr 104 à Arr 149 : OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DES TERRASSES COUVERTES - NON COUVERTES & ETALAGES

Arr 103 : OCCUPATION DU DOMAINE PUBLICPERMIS DE STATIONNEMENT TRAMPOLINE A ELASTIQUES SQUARE POUJADE DU 1ER AVRIL AU 1ER MAI

Arr 102 : PARC DU CAPELAN
PECHEURS PLAISANCIERS DE BANDOLMOULES AU RATEAU

Arr 101 : OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
PERMIS DE STATIONNEMENT<< ETOILES DE RUE »DIMANCHES 2 ET 16 AVRIL 2017LUNDI 1ER MAI2017

Arr 100 : RÉGLEMENTATION DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION
DÉMÉNAGEMENT- 5, RUE DE LA RÉPUBLIQUEDÉMÉNAGEMENTS ROBERT

Arr 99 : REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
LIVRAISONS DE BETON ET MATERIAUX
CHEMIN DE LA GARDUEREPOINT PDEROGATIONPROROGATION

Arrêté départemental temporaire n° 2017TOS85:

Portant restriction ou modification de la circulation
Route départementale 0559 du PR 12+0150 au PR l%+0710 dans le sens décroissant (Bandol)

située en et hors agglomération

Arrêté départemental temporaire n° 2017TOS83:

Portant restriction ou modification de la circulation
Route départementale 0559 du PR 12+0150 au PR 12+0710 dans le sens décroissant (Bandol)

située en et hors agglomération

Arrêté départemental temporaire n° 2017T0582:

Portant restriction ou modification de la tirculation
Route départementale 0559 du PR 12+0150 au PR 12+0710 dans le sens décroissant (Bandol)

située en et hors agglomération

Arr départemental temporaire n° 2017T0581 : 
Portant restriction ou modification de la circulationRoute départementale 0559 du PR 12+0150 au PR 12+0710 dans le sens décroissant (Bandol)située en et hors agglomération

Arr départemental temporaire n° 201710579 :
Portant restriction ou modification de la circulation Route départementale 0559 du PR 12+0150 au PR 12+0710 dans le sens décroissant (Bandol) située en et hors agglomération 

Arr 98: Règlementation du stationnement - Du vendredi 14 avril 2017 au lundi 17 avril 2017 - Quai de Gaulle - Corniche Bonaparte - Printemps des Potiers 2017

Arr 97: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 35 Ter, rue Docteur Marçon - Dérogation

Arr 96: Travaux de voirie - Réparation sur chambre Télécom Orange - 12, montée Voisin

Arr 95: Travaux de grutage de Spa Hôtel Ile Rousse - Boulevard Louis Lumière - Altead Var

Arr 94: Règlementation du stationnement - Parking central - Société nautique de Bandol - Championnat Ligue PACA Finns et YOLES OK

Arr 93: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public - Permission de stationnement - Circuit karts à pédales ou voitures électriques pour enfants - Place Xavier Suquet du 19 avril au 30 avril 2017

Arr 92: Occupation du domaine public - Permis de stationnement -Printemps des Potiers 2017 - Quai d'honneur du 11 avril au 3 mai 2017

Arr 91: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Diffusion programme "L'avenir en commun" - Dimanche 26 mars 2017 - Quai de Gaulle


Arr 89: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Chemin du Menestrel - POINT P BANDOL - LAFARGE BETON - Dérogation


Arr 88: Règlementation de la circulation -Livraison de béton 35 Ter, rue Docteur Marçon - Dérogation

Arr 87: Travaux de voirie - Branchement ERDF - Boulevard de Pierreplane

Arr 86: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de matériaux rue Mirabeau - Prorogation

Arr 85: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Romano Franck - 27, Quai de Gaulle 83150 Bandol - Bar "L'Escale"

DEC 15: Don de 100 ouvrages "1914 - 1918 Bandol, le temps de la guerre"

Arr 84: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Scappazzoni Philippe - 55, Quai de Gaulle 83150 Bandol - Bar-Restaurant "O Don Ki"

Arr 83: Championnat CDV 83 catamarans (multicoques) - Plage centrale

Arr 82: Championnat CDV 83 optimists (dériveurs) - Plage centrale

Arr 81: Championnat de la ligue paca catamarans - Plage centrale

Arr 80: Occupation du domaine public communal - Permis de stationnement - Marché antiquités brocante - F.D.A. Organisation - Quai d'honneur (nouvelle promenade entre la parking central et le parking du casino - Samedi 11 mars 2017

Arr 79: Règlementation de la circulation - Livraisons béton & matériaux - Chemin de La Ciotat - Dérogation

Arr 78: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Traverse du Château - Dérogation

Arr 77: Règlementation de la circulation - Cross du collège Raimu - Jeudi 30 mars 2017

Arr 76: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Chemin de Naron - Dérogation

Arr 75: Emplacements réservés aux panneaux électoraux

Arr 74: Travaux sur pompes de relevage Eden Roc - Avenue Albert 1er - Société des eaux de Marseille

Arr 73: Travaux de voirie - Réparation sur chambre Télécom Orange - 19, boulevard Louis Lumière

Arr 72: Travaux de terrassement - Pose d'un cable souterrain haute tension - Rues Charles Gounod - André Malraux & Danton

Arr 71: Travaux de renforcement des lignes haute-tension ERDF - Traverse de Gascogne - Boulevard du Capélan - Avenue Georges V - Avenue Albert 1er - Boulevard de Pierreplane - Rue Anatole France

Arr 70: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 780, chemin des Hautes

Arr 69: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eaux usées - 13, Montée de l'Oustalet

Arr 68: Travaux de restructuration d'enrobés - Extension de l'aire de jeux - Allées Alfred Vivien - Office du tourisme

Arr 67: Occupation du domaine public - Exposition de sculptures monumentales - Espace vert devant plage centrale - Du mercredi 1er mars au 3 mai 2017 inclus.

Arrêtés février 2017


Arr 66: Travaux de reprise de voirie - Rue Gabriel Péri

Arr 65: Règlementation de la circulation et du stationnement - Mise en place d'une consigne bancaire - Crédit Agricole - 6, avenue du 11 novembre 1918

Arr 64: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux & béton - Chemin de La Garduère - Prorogation

Arr 63: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 807, chemin de La Ciotat - Dérogation

Arr 62: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Eric STEINMETZ - 11, allée Jean Moulin 83150 Bandol - Bar "Tchin-Tchin"

Arr 61: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 355, chemin des Hautes - Dérogation

Arr 60: Règlementation de la circulation et du stationnement - Mise en place automates et coffre-forts bancaires - Crédit Agricole - 6, avenue du 11 novembre 1918

Arr 59: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau et eaux usées 696, boulevard de Pierreplane

Arr 58: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de matériaux - Rue Mirabeau - Dérogation

Arr 57: Règlementation des ventes de denrées alimentaires, boissons et articles divers sur les plages et leurs abords

Arr 56: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de matériaux - Rue Mirabeau - Dérogation

Arr 55 : Travaux de voirie - Pose d'un branchement eaux usées - 211, avenue du Littoral

Arr 54 : Travaux sur conduite France Télécom - Orange - 70, avenue Jean Mermoz

Arr 53 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de matériaux rue Mirabeau - Dérogation

Arr 52 : Travaux de voirie - Remise à niveau des regards - Dépose et repose de caniveaux - Réfection d'enrobé - Rue des Jardins

Déc 13 : Occupation d'un local communal - Rotonde du Casino année 2017 - Fixation d'une redevance

Arr 51 : Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "La braderie des commerçants de Bandol" - Samedi 18 et dimanche 19 février 2017

Arr 50 : Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur EVORA Vincent - 12, allée Jean Moulin 83150 Bandol - Bar "Le Winny"

Arr 49 : Convention de quasi-régie pour la gestion du port de plaisance de Bandol - Composition du conseil de surveillance

Arr 2AR : Codification du stationnement et de la circulation sur le territoire de la commune - Aire piétonne - Zone de rencontre

Arr 48 : Parc du Capélan - Tournoi open du tennis club de Bandol - Règlementation de stationnement

Arr 47 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de matériaux - Rue Mirabeau - Dérogation

Arr 46: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau - Boulevard de Pierreplane

Arr 45 : Autorisation d’ouverture- Débit temporaire de boissons - Gymnase municipal chemin St- Marc - Manifestation "La bataille de Bandol - Challenge Marvin Berger .."  - Association EFBC

Arr 44 : Travaux de terrassement - pose d’un cable souterrain haute tension - Rues Charles Gounod - Andre Malraux & Danton - Entreprise VRTP - Prorogation

Arr 43 : Travaux de voirie - Réparation conduite orange - Avenue Deï Réganeü

Arr 42 : Règlementation de la circulation - Création de places de stationnement rue buffon - Place transformateur EDF

Arr 41 : Règlementation de la circulation - livraisons de matériaux - Chemin de la garduère : Bonifay,  Ciffreo Bona,  Bertosio - Dérogation

Arr 40 : Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Circuit karts à pédales ou voitures électriques pour enfants - Place Xavier SUQUET - Du 11 février au 26 février 2017

Arr 39 : Occupation du domaine public communal - permis de stationnement - Marché antiquités brocante - FDA Organisation - Quai d'honneur - samedi 11 février 2017

Arr 38 : Parc du Canet : Olympiades Foyer Maurice Dujardin

Arr 37: Travaux de voirie - Réparation sur chambre Télécom Orange - 19, boulevard Louis Lumière

Déc 12: Occupation d'un local communal - Ancienne école de Naron - Année 2017 - Fixation d'une redevance

Déc 11: Convention d'occupation d'un local communal - Algécos derrière Stade Deferrarri - Maître chiens sauveteurs aquatiques - Année 2017

Déc 10: Occupation d'un local communal - 38 allée Vivien par Bandol Fishing Club - Année 2017 - Fixation d'une redevance

Déc 09: Occupation d'un local communal - Rotonde du Casino - Année 2017 - Fixation d'une redevance

Déc 08: Occupation d'un local communal - Algéco allée Vivien - Année 2017 - Fixation d'une redevance

Déc 07: Occupation d'un local communal - Sous kiosque à musique - Année 2017 - Fixation d'une redevance

Déc 06: Convention d'occupation de locaux communaux - Stade Deferrarri - Provence Canoë Loisirs - Année 2017

Déc 05: Occupation d'un local communal - 38, allée Vivien - Année 2017 - Fixation d'une redevance

Arrêtés temporaires 29, 30, 31, 32, 33 : Délégation de signature

 

 

Arrêtés janvier 2017

Arr permanent 1 : Règlement intérieur des cimetières de la commune de Bandol

Déc 3 : Augmentation des tarifs de l'accueil de loisirs sans hébergement année 2017

Arr 28: Travaux de désamiantage sur toiture rue du 8 mai 1945 - Immeuble La Rotonde - Vendredi 3 février 2017

Arr 27: Règlementation de la circulation - Travaux de terrassement - Chemin de la Garduère - Livraison terre et matériaux - Du vendredi 27 janvier 2017 au vendredi 3 février 2017

Arr 26: Enlèvement d'un Algéco - Boulevard de Marseille - Vendredi 27 janvier 2017

Arr 25: Travaux de voirie - Pose poteau et tirage cables aériens - Rue de Provence - Du lundi 6 février 2015 au vendredi 17 février 2017

Arr 24: Règlementation du stationnement - Travaux de pose de pics à pigeons avec un camion nacelle - 13 - 15 rue Vincent Allègre - Mercredi 25 janvier 2017

Dec 02: Redevance d'occupation du domaine public communal - Parc du Canet - La Jument Pie - Année 2017

Arr 23: Travaux extension ERDF - 47, rue du Docteur Louis Marçon

Arr 22: Règlementation du stationnement - Parking central - Société nautique de Bandol - Stade de voile - Equipes hollandaises & belges

Arr 21: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - Montée du Cole de Rène - 28, Chemin des Vignes

Arr 20: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - Chemin de la Garduère

Arr 19: Travaux pour branchement ERDF - 322, rue de l'Equinoxe

Arr 18: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eaux usées - 211, avenue du Littoral

Arr 17: Règlementation du stationnement - Avenue du Littoral - Impasse des Cévennes - Bd des Graviers - Chemin des Chasseurs - Impasse Ile de France - Tournage d'un téléfilm intitulé "Une chance sur six"

Arr 16: Règlementation de la circulation - Travaux d'abattage d'un pin montée St-Michel - Résidence "Val Gardénia" Bt.B

Arr 15: Conseil portuaire du port de plaisance de la ville de Bandol - Remplacement des membres

Arr 13: Travaux de confortement de chaussée - Avenue Georges V

Arr 12: Travaux de bétonnage sur réseau pluvial - Ruisseau de la Peyrière - Cap Frégate

Arr 11: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Impasse des Cevennes - Dérogation

Arr 10: Règlementation du stationnement - Travaux pose de pics à pigeons avec un camion nacelle - 13, 15, rue Vincent Allègre

Arr 09: Travaux réfection du revêtement piétonnier - Place de la Liberté - Fontaine des Tortues

Arr 08: Travaux réfection du revêtement routier - Cimetière de Vallongue - Chemin de l'Escourche

Arr 07: Règlementation de la circulation - Ecoulement d'eau Pont SNCF Les Orangers

Arr 06: Travaux de voirie, branchement eaux usées, 211, avenue du Littoral, Bronzo

Arr 05: Réglementation de la circulation, livraisons de materiaux, traverse du chateau, entreprise Dam cote d'azur, dérogation

Arr 04 : Travaux de désamiantage - rue du 8 mai - La Rotonde  

Arr 03 :  Travaux de renforcement des lignes hautes tension ERDF
Traverse de Gascogne - Bd du Capelan - Av. Georges V - Av. Albert 1er - Bd de Pierreplane - Rue Anatole France

Déc 01 : Médiathèque - Régie d'avance

Arr 02 : Travaux de réparation sur conduite France Telecom - Orange - rue des Ecoles / rue Raimu

Arr 01 : Premier bain de l'année

Arrêtés décembre 2016

 

Arr 1251: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux Point P - Impasse des Cévennes - Dérogation 

Arr 1250: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - 44, Traverse du Laboureur - Dérogation

Arr 1249: Règlementation de la circulation - Livraisons béton et matériaux - Chemin de La Ciotat - Dérogation

Arr 1248 : Travaux de voirie sur regard réseau téléphonique - Avenue Deï Reganeu

Arr 1247 : Règlementation de la circulation - Livraisons béton 494, chemin de la Garduère

DEC 46 : Mise à disposition à titre onéreux de la salle Pagnol - "Elections primaires Parti Socialiste les 22 et 29 janvier 2017"

DEC 45 : Occupation du domaine privé de la commune - Fixation d'une redevance

Arr 1246 : Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Galette en fête dimanche 8 janvier 2017

Arr 1245 : Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux chemin de la Garduère

Arr 1244 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Réalisation d'une étude géotechnique - Allée Jean Moulin

Arr 1241 : Codification sur le territoire de la commune de la circulation routière et du stationnement - Modificatif n°2

Arr 1229 : Règlementation de la circulation - Défilé de la Pastorale 2016

Arr 1228 : Travaux d'élargissement sur réseau pluvial - Rue Honoré de Balzac

Arr 1227 : Travaux d'alimentation eau - Canal de Provence - Chemins de Poutier et de Naron

Arr 1226 : Règlementation du stationnement - Aire de livraison - Allée Jean Moulin - Animations de Noël

Arr 1221: Occupation du domaine public communal - Permis de stationnement - Marché antiquités brocante

Arr 1220 :Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Animations de Noël 2016

Arr 1219: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Scouts et Guides de France

Arr 1218 :Règlementation du stationnement et de la circulation - Foulées bandolaises - Bandol Evenements Organisation - Samedi 10 décembre 2016

Arr 1214 : Occupation du domaine public - Permis de stationnement foulées bandolaises

Arr 1213 : Occupation du domaine public communal - Permis de stationnement Illuminations de la ville

Arr 1212 : Travaux de voirie - Pose d'un branchement eaux usées 211, Avenue du Littoral 

Arr 1211 : Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau

Arr 1210 : Règlementation du stationnement et de la circulation - Illuminations de la ville

Arr 1209 : Travaux sur cadre et tampons - Avenue des mouettes