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Les arrêtés / Les décisions

Arrêtés janvier 2021

Dec 8:
Occupation d'un local communal - Chalet sur terre-plein du jeu de boules - Année 2021 - Fixation d'une redevance

Dec 7:
Occupation du domaine public - Année 2021 - Fixation d'une redevance

Dec 6:
Occupation d'un local communal - Ancienne école de Naron - Année 2021 - Fixation d'une redevance

Dec 5:
Installation d'un local communal - 38, Allées Alfred Vivien - Année 2021 - Fixation d'une redevance

Dec 4:
Occupation du domaine public - Fixation d'une redevance

Arr 40:
Règlementation de la circulation - Tour de la Provence 2021 - Etape Aubagne - Six-Fours-Les-Plages - Passage commune de Bandol

Arr 39:
Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau - 31, Allée des Roses - SOCIETE BRONZO TP

Arr 38:
Travaux chantier Blue Bay - Installation d'une grue Potain MDT 98 - N°500, Avenue de la Libération / Corniche François Fabre - SOCIETE BATI SERVICES

Arr 37:
Travaux ENEDIS / Branchement individuel - 68, Allée des Roses - EGE NOEL BERANGER

Arr 36:
Travaux branchement ENEDIS - 31, Allée des Roses - CONSTRUCTEL ENERGIE

Arr 35:
Diagnostics d'amiante et d'Hap dans les bétons bitumineux - Rue de Lyon - Société GMCD

Arr 34:
Diagnostics d'amiante et d'Hap dans les bétons bitumineux - Rue de Bordeaux - Société GMCD

Arr 33:
Diagnostics d'amiante et d'Hap dans les bétons bitumineux - Chemin de St-Marc - Société GMCD

Arr 32:
Tirage et raccordement de la fibre optique - Avenue du 11 novembre 1918 - Entreprise EIFFAGE ENERIE TELECOM SUD-EST

Arr 31:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Montée de La Pascale - SIMC - Dérogation

Dec 2:
Fixation des tarifs - Spectacles Théâtre Jules Verne - Saison Mars/Juin 2021

Dec 1:
Cyberbase - Régie de recettes - Encaissements des recettes de la cyberbase

Arr 29:
Travaux de voirie - Réfection de la chaussée - Montée Auguste Maillet - Entreprise URBAVAR

Arr 28:
Travaux de voirie - Création massifs béton - Avenue du 11 novembre 1918 - Rue du 8 Mai 1945 - Entreprise URBAVAR

Arr 27:
Travaux de voirie - Société nautique de Bandol - Reprise platelage bois - Allée Pierre Pouyade - Plage centrale - Entreprise URBAVAR

Arr 26:
Arrêté portant délégation de signature à la responsable du service des formalités administratives et de l'accueil en application de l'article L.2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arr 25:
Règlementation de la circulation et du stationnement travaux urgents eau et assainissement commune de Bandol SEM/BRONZO TP

Arr 24:
Règlementation de la circulation livraison de matériaux, 26 rue Lazare Carnot - POINT P - Dérogation

Arr 23:
Règlementation de la circulation – Livraisons de matériaux – Chemin de la tour Sarrazine – Société BRICOMAN – Dérogation

Arr 22:
Règlementation de la circulation – livraison de matériaux – chemin du grand if – BONIFAY SA / LA GARDE – dérogation

Arr 21:
Règlementation de la circulation – Ferronnerie de Provence – livraisons de matériaux – 920, Chemin de La Ciotat – DESCOURS ET CABAUD - Dérogation

Arr 20:
Travaux de voirie – réparation cadre et tampon réseau orange – 250 avenue des Mésanges – Entreprise SOBECA

Arr 19:
Règlementation de la circulation – livraisons de matériaux et de béton – 288 montée Pascale – BONIFAY - Dérogation

Arr 18:
Travaux pose conduite Telecom – réseau fibre orange – Boulevard bois Maurin – EIFFAGE ENERGIE TELECOM

Arr 13:
Travaux pose de conduites Télécom - Réseau fibre Orange - Rue du Docteur Félicien Fabre - EIFFAGE ENERGIE TELECOM - Prorogation

Arr 12:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 231, Avenue du 11 novembre 1918 - SNC Immobilière Bandolia - POINT P - Dérogation

Arr 11:
Ouverture regard réseau Télécom - Tirage fibre optique - Avenues de la Gare - Du 11 novembre 1918 - Chemin Saint-Antoine - Boulevard Jean Loste - SOCIETE ERT TECHNOLOGIES

Arr 10:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 841, Chemin du Logis Neuf - BONNIFAY LOCATION - Dérogation

Arr 9:
Règlementation de la circulation - Livraison de béton - Avenue Georges V - BETON BONIFAY - Dérogation

Arr 8:
Travaux tirage et raccordement de la fibre optique - Réseau Orange - Commune de Bandol - EIFFAGE ENERGIE TELECOM

Arr 7:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Grutage - Chemin de La Ciotat - Société HR LEVAGE - Prorogation

Arr 6:
Travaux de voirie - Reprise d'enrobés - Avenue des Citronniers - ENTREPRISE URBAVAR

Arr 5:
Travaux de voirie - Réfection des enrobés - Raccourci de la Gare - ENTREPRISE URBAVAR

Arr 4:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériels et de matériaux - Chemin du Grand If - SOCIETE BMTP - Dérogation

Arr 3:
Travaux renouvellement du réseau AEP - Boulevard Louis Lumière - BRONZO TP

Arr 2:
Ouverture regard réseau Télécom - Tirage de câble - Fibre optique - Rues Danton - Perrault - Chemin Saint-Antoine - Montée Saint-Michel - Avenue du 11 novembre 1918 - SOCIETE ARPICOM

Arr 1:
portant délégation de signature à la responsable du service des formalités administratives et de l'accueil en application de l'article L.2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales.



Arrêtés décembre 2020

Arr 813:
Travaux d'installation d'une grue de levage - Rue du Docteur Louis Marçon - Entreprise KEA CONSTRUCTION

Arr 812:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Chemin de La Garduère - SMIC / SANARY - Dérogation 

Dec 43:
Sortie inventaire communal - Véhicules municipaux

Arr 811:
Travaux de remplacement des centrales de traitement de l'air - Plage de Renecros - Hôtel Ile Rousse - SOCIETE AZUR MANUTENTION

Arr 810:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "BANDOL BRICOLAGE" - 7, rue des Ecoles BANDOL

Dec 42:
occupation du domaine public – fixation des redevances année 2021

Dec 41:
occupation du domaine public année 2021 – fixation de redevances

Arr 809:
occupation du domaine public – permission de voirie ou permis de stationnement – autorisation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages – Etablissement CABANA – 13 quai de Gaulle – 83150 BANDOL

Arr 808:
occupation du domaine public – permis de stationnement – occupation temporaire du domaine public communal – stand « churros » - modification des modalités d’occupation

Arr 807:
occupation du domaine public – permis de stationnement – occupation temporaire du domaine public communal – année 2021 – association AMAP

Arr 806:
occupation du domaine public – permis de stationnement – animations de Noël 2020 « Noël autour du monde »

Arr 805:
occupation du domaine public – permis de stationnement – véhicules sur le jeu de boules des intervenants et prestataires durant les animations de noël 2020 du 16 décembre 2020 au 4 janvier 2021

Arr 804:
autorisation de travaux pour la création ou la modification d’un établissement recevant du public (ERP) et la réalisation ou la modification d’une installation ouverture au public (IOP)

Arr 803:
travaux de grutage – levage d’isolants – avenue dei reganeu – MEDIACO VAR

Arr 802:
réglementation de la circulation – livraison de matériaux – chemin de roustagnon – société BERTOMEU – dérogation

Arr 801:
réglementation du stationnement – travaux d’élagage – place Isidore Brun – ville de Bandol

Arr 800:
travaux remplacement poteau incendie – 64, chemin du grand cèdre – BRONZO TP

Arr 799:
travaux refection de tranchée en enrobé – avenue des lavandes – BRONZO TP

Arr 798:
travaux renouvellement du réseaau AEP – rue du 08 mai 1945 – BRONZO TP

Arr 797:
réglementation de la circulation – livraison de matériel – parking du stade – corniche Bonaparte – entrepise TP SPADA – dérogation

Arr 796:
réglementation de la circulation – livraison d’un engin de chantier – parking du stade – corniche Bonaparte – entreprise TP SPADA – dérogation

Arr 795:
travaux installation d’une grue de levage – rue Docteur Louis Marcon – entreprise KEA CONSTRUCTION

Arr 794:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Rue du Docteur Louis Marçon - ENTREPRISE KEA CONSTRUCTION - Prorogation

Arr 793:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 64, impasse du Gros Chêne - POINT P - Dérogation

Arr 792:
Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 204, avenue Georges V - BETON BONIFAY - Dérogation

Arr 791:
Ouverture regard réseau Télécom - 3, rue du Docteur Louis Marçon - SCOPELEC/MDC

Arr 790:
Travaux réparation conduite Télécom - Réseau fibre Orange - Rue Anatole France - EIFFAGE ENERGIE TELECOM

Arr 789:
Ouverture regard réseau Télécom - Travaux tirage de câble en aérien - Rue Ambroise Paré - Impasse du Docteur Roux - SCOPELEC / MDC

Arr 788:
Règlementation de la circulation - Livraison de palplanches - Parking du stade - Corniche Bonaparte - ENTREPRISE TP SPADA - Dérogation

Arr 787:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Grutage - Chemin de La Ciotat - Société HR LEVAGE - Dérogation

Arr 786:
Règlementation de la circulation - Travaux de confortement Quai Ouest - Corniche Bonaparte - ENTREPRISE TP SPADA - Prorogation

Arr 785:
Travaux d'enfouissement réseau Enedis - Avenues Montemer - Deï Reganeü - Bellevue - de la Méditerranée - Rues des Orangers - René Cassin - Citronniers - Cyprès - Route de la Crète - ARELEC-EMT - Prorogation

Arr 784:
Travaux de pose de conduites Télécom - Réseau fibre Orange - Rue du Docteur Félicien Fabre - EIFFAGE ENERGIE TELECOM

Arr 783:
Travaux renouvellement du réseau AEP - Livraison de béton - Rue du Docteur Louis Marçon - BRONZO TP - Dérogation

Arr 782:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Chemin des Hautes - ENTREPRISE RCB VASSOL - Dérogation

Arr 781:
Désignation des membres de la Commission Paritaire des Foires et Marchés - Marché journalier

Arr 780:
Désignation des membres de la Commission Paritaire des Foires et Marchés - Marché hebdomadaire

Arr 779:
Etat civil - Délégation exceptionnelle

Arr 778:
Travaux de voirie - Pose branchement eau et eaux usées - 170b, rue de Madagascar - BRONZO TP

Arr 777:
Ouverture regard - Travaux de câblage sur réseau Télécom - Chemin de Roumpinas - SCOPELEC - Prorogation

Arr 776:
Règlementation de la circulation - Livraison de palplanches - Parking du stade - Corniche Bonaparte - ENTREPRISE TP SPADA - Dérogation

Arr 775:
Travaux de voirie - Pose branchement eaux usées - 877, boulevard de l'Escourche - BRONZO TP

Arr 774:
Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 62, rue Colbert - SOCIETE ACTIBAT - Dérogation

Arr 773:
Règlementation de la circulation - Livraison de bois - Chemin de Naron - Traverse des Mattes - CASTORAMA - Dérogation

Arr 772:
Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau et eaux usées - 25, rue Monte-Cristo - BRONZO TP 

Arr 771:
Travaux de débroussaillement - Chemin du Grand If - SOCIETE SERPE - Dérogation

Arr 770:
Travaux de grutage - Mise en place d'un sapin - Quai de Gaulle - Allée Jean Moulin - SOCIETE HR LEVAGE 

Arr 769:
Travaux branchement ENEDIS - 170, rue de Madagascar - CONSTRUCTEL ENERGIE 

Arr 768:
Règlementation de la circulation - Livraison de modules flottants - Corniche Bonaparte - ENTREPRISE TP SPADA - Dérogation

Arr 767:
Règlementation de la circulation et du stationnement - Travaux espaces verts - Quai de Gaulle - MEDITERRANEE ENVIRONNEMENT


Arrêtés novembre 2020

Arr 766:
Travaux transformateur EDF - Poste HLM Gairard - Rue du Puits de Charron - ENEDIS

Arr 765:
Travaux de voirie - Implantation de barrières - Allée Pierre Pouyade - Quai du Port - Allées Alfred Vivien - OMT - SOCIETE SCIENTELEC

Arr 764:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 231, avenue du 11 novembre 1918 - SNC Immobilière Bandolia - POINT P - Dérogation

Arr 763:
Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraisons de matériaux - Mini-pelle & dumper - "Résidence du Château" - Corniche Bonaparte - Boulevard Louis Lumière - ENTRERPISE TP PLUS - Dérogation

Arr 762:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 210, chemin du Grand If - POINT P / LA PLATE FORME DU BATIMENT - BONIFAY MATERIAUX

Arr 761:
Arrêté temporaire - Composition comité communal feux de forêt

Arr 760:
Arrêté modificatif - Péril ordinaire - Travaux de confortement - Immeuble sis 276, chemin de Roumpinas 83150 Bandol - Parcelles cadastrées section AN 08, 09 et 10 

Arr 759:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "CECIBON" - 3, rue de la Paroisse BANDOL

Arr 758:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "L.P.B" 49, Quai de Gaulle BANDOL

Arr 757:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "L'ATELIER DE COUTURE" 10, rue Voltaire BANDOL

Arr 756:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Chemin de la Garduère - SMIC/SANARY - Dérogation

Arr 755:
Travaux de grutage - Levage de vitrage - 791, boulevard des Graviers - MEDIACO VAR/MARIA ALUMINIUM

Arr 754:
Règlementation du stationnement - Travaux sur façade avec un camion nacelle - Rues Courbet - des Tonneliers - de la Tuilerie - SOCIETE JS PLOMBERIE SERVICES

Arr 753:
Travaux réparation conduite cassée - Chambre France Télécom - 224, avenue Bellevue - EIFFAGE ENERGIE TELECOM

Arr 752:
Travaux sur réseau de distribution gaz - Renouvellement de robinet - Avenue Jean Loste - CONSTRUCTEL ENERGIE

Arr 751:
Règlementation de la circulation - Livraison d'une grue - Parking du stade - Corniche Bonaparte - ENTREPRISE TP SPADA - Dérogation

Arr 750:
Travaux de grutage - Dépose d'un bloc - Toilettes publiques - Allées Alfred Vivien - ETABLISSEMENTS FRANCIOLI

Arr 749:
Travaux de grutage - Dépose d'un bloc - Toilettes publiques - Quai de Gaulle - Parking central - ETABLISSEMENTS FRANCIOLI

Arr 748:
Règlementation de la circulation et du stationnement - Création d'une zone de stockage et d'une base de vie - Travaux de confortement du Quai Ouest du port - Corniche Bonaparte - Parking Quai du stade - ENTREPRISE TP SPADA

Arr 747:
Règlementation de la circulation - Travaux de confortement Quai Ouest - Corniche Bonaparte - ENTREPRISE TP SPADA - Dérogation

Arr 746:
Travaux ouverture de regard - Réparation conduite Orange - Rue Paul Cézanne - ENTREPRISE SOBECA

Arr 745:
Ouverture regard - Travaux de câblage sur réseau Télécom - Chemin de Roumpinas - SCOPELEC Travaux d

Arr 744:
Travaux de voirie - Branchement eau - 285, chemin du Grand If - BRONZO TP

Arr 743:
Travaux de branchement ENEDIS - 285, chemin du Grand If - CONSTRUCTEL ENERGIE

Arr 742:
Travaux de voirie - Branchement GRDF - 520, chemin Saint-Marc - SA.VA.CO.TRA et ASSOCIES

Arr 741:
Travaux de grutage - Levage de vitrage - 791, boulevard des Graviers - MEDIACOVAR / MARIA ALUMINIUM

Arr 740:
Diagnostics d'amiante et d'hap dans les bétons bitumineux - Avenue de Bellevue - Société GMCD

Arr 739:
Travaux réfection de la chaussée - Rue des Lauriers Roses - Entreprise URBAVAR

Arr 738:
Règlementation du stationnement - Travaux sur façade avec un camion nacelle - 24, rue de la République - Société INTER STORES

Arr 737:
Travaux de voirie - Renouvellement réseau ERDF - Montée Voisin - SA.VA.CO.TRA - Prorogation

Arr 736:
Règlementation de la circulation - Travaux carrefour market - Avenue Deï Reganeü - Société SPM - Prorogation

AP n°2020-11-002:
Portant modification de l'arrêté préfectoral N°2020-09-002 ESC du 25 septembre 2020 portant règlementation temporaire de la circulation sur l'autoroute A50 sur le territoire des communes de La Cadière d'Azur, Saint-Cyr s/mer, Le Castellet, Sanary s/mer, Six-Fours-Les-Plages, Bandol, La Seyne s/mer et Ollioules

Arr 727:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Rue du Docteur Louis Marçon - Entreprise KEA CONSTRUCTION - Dérogation 

Arr 726:
Travaux ouverture chambre France Télécom - Avenue de Bellevue - Impasse Parmentier - Avenue Deï Reganeü - SCOPELEC SUD-EST 

Arr 725:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux et béton - 56, rue Lazare Carnot - POINT P / BANDOL - Dérogation 

Arr 724:
Règlementation de la circulation -Livraison de matériaux - 807, chemin de La Ciotat - POINT P / BANDOL -
Dérogation 

Arr 723:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement LE NAUTIC - 1, allée Jean Moulin BANDOL

Arr 722:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement DROGUERIE MARON - 12, rue des Ecoles BANDOL

Arr 721:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement MISSVA - 59, Quai de Gaulle BANDOL

Arr 720:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement L'Etoile de Mer - 2, boulevard Victor Hugo BANDOL 

Arr 719:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement CALA MODA - 9, Quai de Gaulle BANDOL 

Arr 718:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement COCO & CO - 19, Quai de Gaulle BANDOL 

Arr 716:
Travaux tirages de câbles et déploiement de la fibre optique - Chambre Télécom - Commune de Bandol - EIFFAGE ENERGIE TELECOM - Prorogation

Arr 715:
Travaux branchement ENEDIS - 47, rue Monte-Cristo - CONSTRUCTEL ENERGIE

Arr 714:
Règlementation du stationnement - Journée Nationale d'Hommage aux "Morts pour la France" pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie - Samedi 5 décembre 2020 

Arr 713:
Travaux création d'adduction chambre Télécom - Boulevard du Bois Maurin - Rue Pasteur - SASU LOCA COM 

Arr 712:
Réalisation d'un forage souterrain - Réseau ENEDIS - Montée Voisin - SOCIETE FOR DRILL 

Arr 711:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux et de béton - 268, montée Pascale - BONIFAY - Dérogation 

Arr 710:
Règlementation de la circulation - Livraison de béton _ 204, avenue Georges V - BETON BONIFAY - Dérogation 

Arr 709:
Travaux réparation conduite cassée - Chambre France Télécom - 13, rue du Docteur Louis Marçon - EIFFAGE ENERGIE TELECOM SUD-EST

Arr 708:
Travaux réfection de clôture - Station de relevage - SEM - Boulevard Bois Maurin - ENTREPRISE URBAVAR

Arr 707:
Travaux pose d'une armoire Télécom - Avenue du 11 Novembre 1918 - Montée St-Michel - EIFFAGE ENERGIE TELECOM

Arr 706:
Travaux pose d'une armoire Télécom - Avenue du 11 novembre 1918 - EIFFAGE ENERGIE TELECOM

Arr 705:
Travaux de voirie - Réparation de regard Télécom - 16, chemin Saint-Marc - SCOPELEC/ORANGE

Arr 704:
Travaux de voirie déploiement de la fibre optique - Création armoire Télécom - Tue du 8 Mai 1945 - Rue Voltaire - SASU LOCACOM - Prorogation

Arr 703:
Travaux de voirie - Réfection réseau eau potable - Impasse Pierre Loti - ENTREPRISE URBAVAR

Arr 702:
Travaux installation d'un panneau de jalonnement - Place Lucien Artaud - SOCIETE SKIDATA

Arr 701:
Règlementation du stationnement et de la circulation - Déménagement 30, avenue de la Libération - MATRALOC DEMECO

Arr 700:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Chemin de La Ciotat - Bonifay La Garde /Sté Algéco - SUD EST CONSTRUCTION - Dérogation

Arr 699:
Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 204, avenue Georges V - BETON BONIFAY - Dérogation

Arr 698:
Travaux de voirie - Pose branchement eau et eaux usées - 434, boulevard de l'Escourche - BRONZO TP

Arr 697:
Travaux de voirie - Réfection réseau eau potable - Impasse de la Sauge - ENTREPRISE URBAVAR

Arr 696:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 499, chemin Saint-Marc - BONIFAY - Dérogation

Arr 695:
Ouverture chambre Télécom - Réparation conduite existante - Impasse du Pont d'Aran - SCOPELEC

Arr 693:
Travaux renouvellement du réseau AEP - Boulevard des Lavandes - SOCIETE BRONZO TP

Arr 692:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 625, chemin du Logis Neuf - POINT P - Dérogation

Arr 691:
Travaux de voirie reprise d'enrobés - Création de trottoir - Rues René Cassin - Des Lauriers Roses - Avenue des Citronniers et du Littoral - Boulevard de l'Escrouche - ENTREPRISE URBAVAR

Arr 690:
Fermeture des locaux mis à disposition aux associations

Arrêtés octobre 2020

Arr 689:
Règlementation de la circulation - 231, avenue du 11 novembre 1918 - Immobilière Bandolia - PACA BOIS - Prorogation

Arrp 9:
Arrêté portant opposition au transfert des pouvoirs de police spéciale du Maire au Président de la communauté d'agglomération Sud Sainte Baume en matière de collecte de déchets ménagers, assainissement, gens du voyage, circulation et stationnement

Arr 688:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public communal - Permission de stationnement - Stand "CHURROS" - Modification des horaires

Arr 687:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "TI PUNCH" - 10, rue Voltaire BANDOL

Arr 686:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "K CONCEPT STORE" - 23, rue du Docteur Louis Marçon BANDOL

Arr 685:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "NEWZEALAND RUGBY SPIRIT CLASSIC ALL BLACKS" - 1bis, allée Jean Moulin BANDOL

Arr 684:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "TABAC LE FLINT" - 1, rue du Docteur Louis Marçon BANDOL

Arr 683:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "L'ENVIE" - 75, Quai de Gaulle BANDOL

Arr 682:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux et béton - 56, rue Lazare Carnot - POINT P - Dérogation

Arr 681:
Règlementation de la circulation - Travaux Carrefour Market - Avenue Deï Reganeü - SOCIETE SPM 6- Prorogation

Arr 680:
Désherbage de la bibliothèque - Livres à éliminer - Sortie de l'inventaire commumnal

Arr 679:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériel - Skatepark - Stade André Deferrari - Corniche Bonaparte - E2S COMPAGNY - Dérogation

Arr 678:
Ouverture de regard sur chaussée - Travaux sur gaine Télécom Orange - Rue Pierre Toesca - SCOPELEC

Arr 677:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 841, chemin du Logis Neuf - BONNIFAY LOCATION - Dérogation

Arr 676:
Règlementation de la circulation - 231, avenue du 11 novembre 1918 - IMMOBILIERE BANDOLIA / PACA BOIS - Dérogation

Arr 675:
Règlementation de la circulation - Démolition & terrassement - Transport de matériaux - 468, chemin de La Garduère - SARL KOSEO / SNTP - Dérogation

Arr 674:
Travaux de voirie - Déploiement de la fibre optique - Création armoire Télécom - Rue du 8 Mai 1945 - Rue Voltaire - SASU LOCACOM - Prorogation

Arr 673:
Travaux de voirie - Pose réseau souterrain Orange - 167, chemin de La Garduère - ENTREPRISE SOBECA TOULON

Arr 672:
Règlementation du stationnement et de la circulation - Déménagement 200, avenue de la Libération - Résidence "Les Agaves" - Bât.A - "AUX DEMENAGEURS TOULONNAIS"

Arr 671:
Occupation du domaine public - Avenant n°2 à l'ârrêté municipal n°236 du 17 juin 2020 - Location autorisation de stationnement n°1 - Emplacement réservé aux taxis - à sasu TAXI RACHID - M. IBOUDER - Changement de véhicule

Arr 670:
Travaux chantier l'Echappé Bandol - Installation d'une grue Potain MD 125B - N° 76, rue Pasteur - SOCIETE GROUPE MURELLO CONSTRUCTION

Arr 669:
Détection et géoréférencement de réseaux - Impasse Pierre Loti - Boulevard de la Peyrière - SOCIETE DDR

Arr 668:
Règlementation du stationnement - Déménagement 39bis rue du Docteur Louis Marçon - AGML LES DEMENAGEURS BRETONS

Arr 667:
Remplacement de deux poteaux France Télécom - Chemin du Logis Neuf - AZUR TRAVAUX

Arr 666:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux et béton - 56, rue Lazare Carnot - POINT P - Dérogation

Arr 665:
Travaux mise en place de store extérieur - Poste de Bandol - Place Jean Vigier - SOCIETE FAUCHE

Arr 664:
Travaux de grutage - Chargement de conteneur - Corniche François Fabre - SOCIETE IMPERIAL LEVAGE

Arr 663:
Travaux de voirie - Pose d'un branchement eaux usées - 655, boulevard des Graviers - BRONZO TP

Arr 662:
Règlementation de la circulation - Livraison de béton et matériaux - 35, chemin de la Tour Sarrasine - POINT P BANDOL - Dérogation

Arr 661:
Règlementation du stationnement - Commémoration de la victoire et de la Paix - Jour Anniversaire de l'Armistice - Hommage à tous les morts pour la France - Mercredi 11 novembre 2020

Arr 660:
Travaux de voirie - Renouvellement réseau ERDF - Montée Voisin - SA VA.CO.TRA

Arr 659:
Travaux de voirie - Création d'un branchement électrique - 45, allée des Roses - CONSTRUCTEL ENERGIE/ENEDIS 

Arr 658:
Travaux de voirie - Pose d'un branchement eaux usées - 285, rue de l'Equinoxe - BRONZO TP

Arr 657:
Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau et eaux usées - Rue René Cassin - BRONZO TP

Arr 656:
Travaux de voirie - Pose branchement eau - 87, avenue des Citronniers - BRONZO TP

Arr 655:
Travaux hydrocurage de gaines Télécom - Réseau Orange - Passage fibre optique - 683, 773, boulevard des Graviers - ASSAINISSEMENT BAIES DU SOLEIL 

Arr 654:
Ouverture chambrqe Télécom - Réparation conduite existante - Impasse du Pont d'Aran - SCOPELEC

Arr 653:
Travaux réparation de conduite cassée - Réseau Orange passage de la fibre optique - Rue Gabriel Péri - Entreprise EIFFAGE ENERGIE TELECOM SUD-EST

Arr 652:
Travaux de voirie déploiement de la fibre optique - Création armoire Télécom - Rue du 8 Mai 1945 - Rue Voltaire - SASU LOCACOM

Arr 651:
Travaux de voirie déploiement de la fibre optique - Création armoire Télécom - Chemin de Roumpinas - SASU LOCACOM

Arr 650:
Règlementation du stationnement - Fête foraine - Parking du stade Deferrari - Corniche Bonaparte

Arr 649:
Règlementation de la circulation - Travaux d'élagagqes et abattages de pins - 348, avenue des Mésanges - SARL FAYARD

Arr 648:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Chemin de La Ciotat "Les Jardins du Grand If - BONIFAY SIX-FOURS / POINT P BANDOL - MACONNERIE GARBAA - Dérogation

Arr 647:
Règlementation de la circulation - Livraisons de graviers - 405, chemin de La Garduère - ¨Point P / BANDOL - Dérogation

Arr 646:
Implantation de poteaux Télécom - Chemins Entrechaux et Colline de l'Aube - SCOPELEC / ORANGE

Arr 645:
Travaux de voirie - Ouverture de regard Télécom - 16, chemin Saint-Marc - SCOPELEC / ORANGE

Arr 644:
Travaux tirage de cables en aérien - Réseau Télécom Orange - 769 - 891, chemin de Naron - SCOPELEC

Arr 643:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement VELVENTINE - 79, Quai de Gaulle BANDOL

Arr 642:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE MANTRA - 3bis, rue du Docteur Louis Marçon BANDOL

Arr 641:
Parc du Canet - "Journée Battle Cup" - Zanshin Karaté Club Bandol

Arr 640:
Occupation du domaine public - Installation d'un escalier sur la digue du port

Dec 36:
Animation/Culture : Tarification et suivi des ateliers et cours du centre culturel

Arr 639:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Attraction foraine - Du samedi 17 octobre au dimanche 1er novembre 2020 (entre le kiosque à musique et l'office du tourisme à William HUBERT

Arr 638:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Attraction foraine - Du samedi 17 octobre au dimanche 1er novembre 2020 (entre le kiosque à musique et l'office du tourisme à Auguste VAUCENAT

Arr 637:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Attraction foraine - Du samedi 17 octobre au dimanche 1er novembre 2020 (entre le kiosque à musique et l'office du tourisme à Jean-Baptiste VERNILLET et Jennifer SOEUR 

Arr 636:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Attraction foraine - Du samedi 17 octobre au dimanche 1er novembre 2020 (entre le kiosque à musique et l'office du tourisme à Mark BENOIT 

Arr 635:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Attraction foraine - Du samedi 17 octobre au dimanche 1er novembre 2020 (entre le kiosque à musique et l'office du tourisme à Stéphane BONFILLON

Arr 634:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Attraction foraine - Du samedi 17/10 au dimanche 1er/11/2020 (entre le kiosque à musique et l'office du tourisme) 

Arr 633:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "LE SQUARE" - 7, rue de la Paroisse BANDOL 

Arr 632:
travaux de pose de canalisation orange - rue Monte Cristo - SOBECA TOULON

Arr 631:
diagnostics d'amiante et d'HAP dans les bétons bitumeux - 100, av Libération - SOCIETE GMCD

Arr 630:
travaux réparation sur conduite cassée - réseau orange - passage fibre optique - bd des Graviers - SARL FPS

Arr 629:
réglementation de la circulation - livraisons de béton - 245, av Georges V - LAFARGE BETON - dérogation

Arr 628:
occupation du domaine public - permis de stationnement - BANDOL POLAR CONNECTION - 4 octobre 2020

Arr 62:
portant délégation de signature au directeur général des services en application de l'article L 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arr 626:
portant délégation de signature à la directrice des finances en application de l'article L 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arrêtés septembre 2020

Dec 35:
Rétrocession d'une case de columbarium à la commune

Arr 625:
Autorisation de baignade - Plage Eden Roc 

Arr 624:
Travaux pose de poteaux et d'une chambre Télécom Orange - 204, chemin des Hautes - SOBECA TOULON

Arr 623:
Travaux de pose branchement eau - 901, chemin de La Ciotat - BRONZO TP

Arr 622:
Réparation de fourreaux Télécom - Passage fibre optique sur réseau Orange - 224, avenue Bellevue - CYRIL MAURIC TERRASSEMENT 

Arr 621:
Travaux réparation sur réseau Orange - Passage fibre optique - 1, allée des Fauvettes - EIFFAGE ENERGIE TELECOM

Arr 620:
Travaux réparation sur réseau Orange - Passage fibre optique et rehausse chambre FT - 100, avenue de la Libération - EIFFAGE ENERGIE TELECOM

Arr 619:
Travaux réparation de conduite sur réseau Orange - Passage fibre optique - 189, boulevard de Lattre de Tassigny -EIFFAGE ENERGIE TELECOM

Arr 618:
Travaux de terrassement GRDF - Suppression branchement gaz - 500, avenue de la Libération - SFM TERRASSEMENT

Arr 617:
Arrêté de détention d'un chien de première catégorie - Mme Aurore MALBAUT 

Arr 616:
Travaux de voirie - Création de réseaux - Allée Pierre Pouyade - Entreprise URBAVAR

Arr 615:
Travaux sur conduite Télécom - 85, rue Portalis - SARL FPS

Arr 614:
Travaux pose d'une armoire Télécom - Rue du Docteur Louis Marçon - SARL FPS

Arr 613:
Travaux de voirie - Parking Casino - Réfection d'un muret - Quai de Gaulle - Entreprise URBAVAR

Arr 612:
Travaux de voirie -Parking terre-plein du stade - Reprise d'enrobés - Corniche Bonaparte - Entreprise URBAVAR

Arr 611:
Règlementation de la circulation - Travaux de terrassement 210 C chemin du Grand If - Dérogation

Arr 610:
Réouverture des sites de baignade - Phénomènes météorologiques - Plages de Bandol

AP n°202060096002
Arrêté préfectoral portant délégation temporaire de la circulation sur l'autoroute A 50 sur le territoire des communes de La Cadière-d'Azur, Saint-Cyr-sur-Mer, Le Castellet, Sanary-sur-Mer, Six-Fours-Les-Plages, Bandol, La Seyne-sur-Mer et Ollioules

Arr 609:
Autorisation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le quai de Gaulle - Etablissement LES PALMIERS - 30, allées Alfred Vivien BANDOL

Arr 608:
Autorisation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le quai de Gaulle - Etablissement L'ATELIER DU GOÛT - 2 bis, rue Pons BANDOL

Arr 607
Autorisation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le quai de Gaulle - Etablissement L'AMIRAL - 5 bis, allée Jean Moulin BANDOL

Arr 606:
Autorisation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le quai de Gaulle - Etablissement CACTUS TRIBE - 41, quai de Gaulle BANDOL

Arr 605:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 210 C, chemin du Grand If - POINT P - LA PLATE FORME DU BATIMENT - Prorogation 

Arr 604:
Travaux de terrassement - Pose réseau ENEDIS - 87, avenue des Citronniers - ENTREPRISE VRTP 

Arr 603:
Travaux reconnaissance géologique d'un talus rocheux - Corniche Bonaparte - SOCIETE GEOLITHE MEDITERRANEE 

Arr 602:
Règlementation de la circulation - Livraisons de terre végétale - 372, chemin de la Garduère - SARL SUD ELAGAGES - Dérogation 

Arr 601:
Travaux de voirie - Implantation de barrières - Allée Pierre Pouyade - Quai du Port - Allée Alfred Vivien - Office municipal du tourisme - SOCIETE SCIENTELEC 

Arr 600:
Baignade interdite - Phénomènes météorologiques - Plages de Bandol

Arr 599:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le quai de Gaulle - Etablissement SPAR - 60, quai de Gaulle BANDOL

Arr 598:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le quai de Gaulle - Etablissement LE KV & B - 5, rue de la Paroisse BANDOL

Arr 597:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le quai de Gaulle - Etablissement LA STORIA - 24, rue du Docteur Louis Marçon BANDOL

Arr 596:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le quai de Gaulle - Etablissement BLANC DU NIL - 17, quai de Gaulle BANDOL

Arr 595:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le quai de Gaulle - Etablissement MACADAM - 17, quai de Gaulle BANDOL 

Arr 594:
Baignade interdite - Pollution - Plages EDEN ROC

Arr 593:
Travaux sur façade - Hôtel Ile Rousse - Boulevard Louis Lumière - SOCIETE DECOGRAPH

Arr 592:
Travaux mise en place de store extérieur - Poste de Bandol - Place Jean Vigier - SOCIETE FAUCHE

Arr 591:
Travaux branchement GRDF - 285, rue de l'Equinoxe - SOBECA TOULON

Arr 590:
Travaux taille et ététage d'arbres - 125, rue des Lauriers Roses - ENTREPRISE ALLAMANDA PARC ELEGAGE

Arr 589:
Règlementation de la circulation - Travaux Carrefour Market - Avenue Deï Reganeü - SOCIETE SPM

Arr 588:
Règlementation de la circulation et du stationnement - Aménagement du Quai de Gaulle - Allée Jean Moulin - Rond-point du Casino - Place Lucien Artaud - MEDITERRANEE ENVIRONNEMENT MIDITRAÇAGE

Arr 587:
Travaux réparation conduite cassée - Chambre France Télécom - 10, rue du Docteur Louis Marçon - EIFFAGE ENERGIE TELECOM SUD-EST

Arr 586:
Travaux réparation conduite cassée - Chambre France Télécom - 320, rue du Soudan - EIFFAGE ENERGIE TELECOM SUD-EST

Arr 585:
Travaux réparation conduite cassée - Chambre France Télécom - 36, rue Pasteur - EIFFAGE ENERGIE TELECOM SUD-EST

Arr 584:
Travaux réparation conduite cassée - Chambre France Télécom - 240/280, avenue de la Libération - EIFFAGE ENERGIE TELECOM SUD-EST

Arr 583:
Travaux réparation conduite cassée - Chambre France Télécom - 260, boulevard du Capélan - EIFFAGE ENERGIE TELECOM SUD-EST

Dec 34:
Occupation du domaine public année 2020 - Fixation des redevances

Arr 582:
Réouverture des sites de baignade - Plages de Eden roc et Barry

Arr temp n°2020T2040:
Portant restriction ou modification de la circulation - Route départementale D 559 du PR 7+0950 au PR 8+0800 (Bandol) situés hors agglomération et Avenue Deï Reganeü, (Bandol) situés hors agglomération

Arr 581:
Réouverture site de baignade - Plage des Engraviers

Arr 580:
Baignade  interdite - Pollution - Plage des Engraviers

Arr 579:
Baignade interdite - Pollution - Plages Eden Roc et Barry

Arr 578:
Réouverture des sites de baignade - Phénomènes météorologiques - Plages de Bandol

Arr 577:
Travaux de voirie - Réfection de chaussée - Rue du Docteur Louis Marçon - Entreprise VRTP

Arr 576:
Travaux de voirie - Pose branchement eau et assainissement - 434, boulevard de l'Escourche - BRONZO TP

Arr 575:
Travaux de voirie - Déplacement branchement - 877, boulevard de l'Escourche - BRONZO TP

Arr 574:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 63, rue de Toulon - POINT P /TOULON -IBO TOITURE - Dérogation

Arr 573:
Travaux de voirie - Implantation de barrières - Allée Pierre Pouyade - Quai du port - Allée Alfred Vivien - OMT - ENTREPRISE URBAVAR

Arr 572:
Règlementation de la circulation et du stationnement - Travaux d'aménagement - Avenue Deï Reganeü - COLAS MIDI MEDITERRANEE

Arr 571:
Travaux branchement GRDF - 102, boulevard du Capélan - SFM TERRASSEMENT

Arr 570:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Véhicules de marque FERRARI (entre l'embarcadère et le terrain de boules les 19 et 20 septembre 2020 de 8h à 10h30

Arr 569:
Baignade interdite - Phénomènes météorologiques - Plages de Bandol

Arr 568:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Journée "ROTABROC" - Vente au déballage - Quai d'Honneur (du Carrousel à l'embarcadère) Dimanche 20 septembre 2020

Arr 567:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Exposition privée de 4 catamarans FOUTAINE PAJOT - Du 8 au 13 septembre 2020 - Quai de Gaulle (entre l'Atlantide et la panne E)

Arr 566:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Summer Sup Challenge - 11ème Edition - Du 19 au 20 septembre 2020 - Promenade piétonne devant la plage centrale

Arr 565:
Règlementation de la circulation et du stationnement - Travaux de terrassement - Création d'un parking voitures - 240, chemin du Logis Neuf - AVATI TERRASSEMENT - Dérogation

Arr 564:
Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - Montée Cole de Rène - 287, Chemin des vignes - POINT P BANDOL - Dérogation

Arr 563:
Règlementation de la circulation - Livraison d'une fosse septique - 255, montée de la Cole de Rène - POINT P BANDOL - Dérogation

Arr 562:
Travaux d'enfouissement réseau Enedis - Avenues Montemer - Deï Reganeü - Bellevue - De la Méditerranée - Rues des Orangers - René Cassin - Citronniers - Cyprès - Route de la Crète - ARELEC -EMT

Arr 561:
Travaux de voirie - Remplacement poteaux incendie rues d'Artois - Alfred de Musset - Chemin de Pertuas - SOCIETE CDA ADDUCTION INCENDIE

Arr 560:
Règlementation du stationnement - Régate Autumn Trophy 2020 - Yoles OK - Parking central - Quai de Gaulle - Société Natique de Bandol

Arr 559:
Waxx Summer Sup Challenge 2020 - Plage centrale - Parking Casino - Bande littorale des 300 mètres

AP n°2020-09-001:
Arrêté préfectoral temporaire portant règlementation de la circulation sur l'autoroute A 50 sur le territoire des communes de Bandol, La Cadière-d'Azur, Le Castellet et Saint-Cyr s/mer

Dec 33:
Budget principal - Exercice 2020 - Depenses imprévues - Virement de crédits 

Arr 558:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement CHAUSSURES SCALISE - 25, Quai de Gaulle Bandol

Arr 557:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement LE CANNELÉ FRANÇAIS - 38, rue de la République Bandol

Arr 556:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement ATLANTIDE TVM - 4, boulevard Victor Hugo Bandol

Arr 555:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement CASA DEL GELATO - 7, Quai de Gaulle Bandol

Arr 554:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement SEMPRE PIU - 9, Quai de Gaulle Bandol

Arr 553:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement PHARMACIE CRETEAU - 3, allée Jean Moulin Bandol 

Arr 552:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement NESS PATISSERIE - 12, rue de la République Bandol

Arr 551:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement MAGAZINE - 27, Quai de Gaulle Bandol

Arr 550:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement CASINO SHOP - 24, rue de la République Bandol

Arr 549:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement PÊLE-MÊLE - 55, Quai de Gaulle Bandol

Arr 548:
Waxx Summer Sup Challenge - Plage centrale à Bandol - Du samedi 19 septembre au dimanche 20 septembre 2020

Arr 547:
Arrêté portant délégation de signature au responsable de la voirie en application de l'article L.2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arr 546:
Travaux suppression branchement GRDF - 76, rue Pasteur - SFM TERRASSEMENT

Arr 545:
Travaux tirages de câbles et déploiement de la fibre optique - Chambre Télécom - Commune de Bandol - EIFFAGE ENERGIE TELECOM

Arr 544:
Règlementation du stationnement - Régate Autumn Trophy 2020 - Yoles OK - Parking central - Quai de Gaulle - Société Nautique de Bandol

Arr 543:
Travaux chambre France Télécom - 146, boulevard du Capélan - SOBECA TOULON

Arr 542:
Travaux chambre France Télécom - 310, avenue des Mouettes - SOBECA TOULON

Arr 541:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 210c, chemin du Grand If - POINT P LA PLATE FORME DU BATIMENT - Dérogation

Arr 540:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériels et de matériaux - Chemin du Grand If - Société BM TP - Dérogation

Arr 539:
Travaux de voirie - Remplacement poteaux incendie rues d'Artois, Alfred de Musset - Chemin de Pertuas - Société CDA ADDUCTION INCENDIE

Arr 538:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Chemin de la Garduère - SIMC - Dérogation

Arr 537:
Règlementation du stationnement - Salon nautique et puces de la mer - Bandol Nautik - Kiwanis Club Bandol/Sanary Sud Sainte-Baume - Terre-plein du stade Deferrari corniche Bonaparte

Arr 536:
Règlementation du stationnement - Cérémonie patriotique - Journée nationale d'hommage aux harkis et autres membres des formations supplétives - Vendredi 25 septembre 2020

Dec 32:
Régie de recettes - Encaissement des participations aux transports scolaires

Arr 535:
Arrêté portant obligation du port du masque devant les entrées des écoles de la commune de Bandol


Arrêtés août 2020

Arr 534:
Convention de quasi-régie pour la gestion du port de plaisance de Bandol - Composition du conseil de surveillance

Arr 533:
Convention de quasi-régie pour la gestion du port de plaisance de Bandol - Composition du comité de contrôle

Arr 532:
Parc du Canet "Journée Battle Cup" - Zanshin Karaté Club Bandol

Arr 531:
Arrêté portant nomination du coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement

Arr 530:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE SHARDANA - 16, rue de la République Bandol

Arr 529:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement MAISON ARISTIDE - 6, rue de la République Bandol

Arr 528:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE 8,27 - 10, rue de la République Bandol

Arr 527:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement VAL N'J CREATION - 3, rue de la République Bandol

Arr 526:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement ENOLLY - 3, rue de la République Bandol

Arr 525:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement L'AUBERGE PROVENÇALE - 26, rue Pons Bandol

Arr 524:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement DECO SEVENTIES - 5, rue Pons Bandol

Arr 523:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement JADE SUSHI - 17, rue Pons Bandol

Arr 522:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement MAR E MONTI - 27, rue Marçon Bandol

Arr 521:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement AU CLAIR DE LA VIGNE - 25, rue Marçon Bandol

Arr 520:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement DU COTE DE CHEZ SWAN - 23, rue Marçon Bandol

Arr 519:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement L'ESPERANCE - 21, rue Marçon Bandol

Arr 518:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement AU BOUCANIER - 13, rue Marçon Bandol

Arr 517:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE BISTROT DE PAULINE - 13, rue Marçon Bandol

Arr 516:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LA FAMILLE - 30, rue Pons Bandol

Arr 515:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement BENJAMIN - 1 bis rue de la République Bandol

Arr 514:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE SCOTCH - 1- 3 et 4 rue Marçon Bandol

Arr 513:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement RENDEZ-VOUS EN ITALIE - 3, place de la Liberté Bandol

Arr 512:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement VON DUTCH - 63, quai de Gaulle Bandol

Arr 511:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement MASCH - 67, ter quai de Gaulle Bandol

Arr 510:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement BY ESPRIT - 29, quai de Gaulle Bandol

Arr 509:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LA GRANGE A PIZZAS - 38, rue de la République Bandol

Arr 508:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement Etal bonbons sur le quai près du carrousel - Mme FARGEON - Quai d'honneur Bandol

Arr 507:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LA ROSE DES SABLES - 11, rue Marçon Bandol

Arr 506:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE BUFFALO - 12, rue Pons Bandol

Arr 505:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement BAR TABAC LE NARVAL - 2, place de la Liberté Bandol

Arr 504:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement BANDOL INSTITUT - 16, rue Pons Bandol

Arr 503:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement DE LA TERRE AU VIN - 220, rue du 8 mai 1945 Bandol

Arr 502:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement DJURDJURA - 36, rue de la République Bandol

Arr 501:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement COTE PATES - 30, rue de la République Bandol

Arr 500:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE CAFE BANDOLAIS 28, rue de la République Bandol

Arr 499:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement ASLO 20, rue de la République Bandol 

Arr 498:
Travaux branchement ENEDIS - 434, boulevard de l'Escourche - CONSTRUCTEL ENERGIE

Arr 497:
Travaux branchement ENEDIS - 161, impasse du Zénith - CONSTRUCTEL ENERGIE

Arr 496:
Travaux cablage arien sur poteau France Télécom - Chemin des Hautes - SCOPELEC

Arrp 8:
Retrait de la décision de non opposition à la déclaration préalable N° DP.083 009 20 B0038 du 29 avril 2020

Arrp 7:
Composition du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD)

Arr 495:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Exposition voiture KITT de la série K2000" - Place des Libérateurs Africains - Du samedi 22 au lundi 31 août 2020

Arr 494:
Occupation du domaine public - Autorisation de stationnement N°2 - Emplacement réservé aux taxis - Mr. Grégory BEN AGOU - SASU TAXI GREG

Arr 493:
Convention de quasi-régie pour la gestion du port de plaisance de Bandol - Composition du comité de contrôle 

Arr 492:
Convention de quasi-régie pour la gestion du port de plaisance de Bandol - Composition du conseil de surveillance 

Arr 491:
Arrêté portant retrait de l'arrêté N°436 du 31 juillet 2020 modifiant la surface des lots de plages objet des sous-traités d'exploitation sur la plage de Rènecros 

Arr 490:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "La braderie des commerçants de Bandol" - Du vendredi 21 au dimanche 23 août 2020.

Arr 489:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Réunion "FERRARI" (entre l'embarcadère et le terrain de boules les 19 et 20 septembre 2020 de 8h à 10h30

Arr 488:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Défilé de mode quai de Gaulle de la boutique "Comptoir du Sud" au restaurant "La vague pizzeria" - Dimanche 16 août 2020 de 18h à 23h.

Arr 487:
Réglementation de la circulation – Livraison d’une fosse septique – 255, montée de la Cole de Rène – POINT P/BANDOL - dérogation

Arr 486:
Port du masque obligatoire lors de manifestations organisées sur le domaine public de la commune

Arr 485:
Délégation de fonctions - M. Willier Roger - conseiller municipal

Dec 31:
Occupation du domaine public - Année 2020 - Fixation des loyers

Dec 30:
Occupation du domaine public - Année 2020 - Fixation de redevances

Dec 29:
Occupation du domaine public - Année 2020 - Fixation de redevances

Dec 28:
Occupation du domaine public - Fixation de redevances - Année 2020

Arr 484:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement KIOSQUE CHEZ JESS - 4, allée Alfred Vivien Bandol

Arr 483:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement KIOSQUE LE TRIDENT - 2, allée Alfred Vivien Bandol

Arr 482:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement KIOSQUE LA COQUILLE - 6, allée Alfred Vivien Bandol

Arr 481:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement KIOSQUE ATTALI - 8b, allée Alfred Vivien Bandol

Arr 480:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE JEROME - 12, allée Jean Moulin Bandol

Arr 479:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des taerrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE RENDEZ-VOUS - 1, rue Félicien Fabre Bandol

Arr 478:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LA TABLE DE ROMAIN - 1, rue Félicien Fabre Bandol

Arr 477:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement ART PHOTO - 2, rue Félicien Fabre Bandol

Arr 476:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des taerrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement AGENCE PARIS MER - 4, boulevard Victor Hugo Bandol 

Arr 475:
Ouverture Chambre Télécom - Travaux de cablage - Impasse du Pont d'Aran - SCOPELEC 

Arr 474:
Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - 88, chemin de la Colline de l'Aube - POINT P / BANDOL - Dérogation 

Arr 473:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement "Fête de l'Assomption" Samedi 15 août 2020 - Place Xavier Suquet 

Arr 472:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement "Les Lumières de la Ville" en centre ville du 13 au 22 août 2020 

Arr 471:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement durant les animations estivales d'août du 3 au 24 août 2020 

Arr 470:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement "Les Terrasses des Aoûtiennes" sur le quai de Gaulle (côté boutiques) & place des Libérateurs Africains du 3 au 8 août 2020

Arr 469:
Travaux mise en place des enseignes - Casino de Bandol - Place Lucien Artaud - Société FRECHE

Arr 468:
Conseil portuaire du port de plaisance de la ville de Bandol - Modification de la composition

Dec 27:
Occupation du domaine public - Année 2020 - Fixation des redevances

Arrp 6:
Arrêté permanent - Codification sur le territoire de la commune de la circulation routière et du stationnement - Modificatif N° 10

Arr 467:
Travaux renouvellement de conduites d'eau potable - Chemin de la Douane - Société BRONZO TP temporaire -

Arr 466:
Travaux branchement ENEDIS - 161, rue des Narcisses - CONSTRUCTEL ENERGIE

Arr 465:
Travaux branchement ENEDIS - 434, boulevard de l'Escourche - CONSTRUCTEL ENERGIE

Arr 464:
Arrêté temporaire - Règlementation du stationnement - Quai de Gaulle - Place Lucien Artaud - Route du Beausset - LES LUMIERES DE LA VILLE

Arr 463:
Arrêté temporaire - Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor - Du samedi 19 septembre 2020 au dimanche 20 septembre 2020 - 4h.

Arr 462:
Arrêté temporaire - Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor - Du samedi 12 septembre 2020 au dimanche 13 septembre 2020 - 4h.

Arr 461:
Arrêté temporaire - Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor - Du samedi 5 septembre 2020 au dimanche 6 septembre 2020 - 4h.

Arr 460:
Arrêté temporaire - Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor - Du lundi 31 août 2020 au mardi 1er septembre 2020 - 4h.

Arr 459:
Arrêté temporaire - Règlementation de la circulation nacelle élévatrice - Place des Libérateurs Afraicains - Place Estienne d'Orves - Place Isidore Brun - Rue Didier Daurat - Rue du Docteur Louis Marçon - Promenade Quai de Gaulle - LES LUMIERES DE LA VILLE

Arr 458:
Arrêté temporaire - Règlementation du stationnement - 76ème Anniversaire de la Libération de Bandol - Vendredi 21 Août 2020

Arr 457:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Tournoi de pétanque "Juris Pétanque" - Samedi 27 Août 2020 - Terrain de boules

Arr 456:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement KIOSQUE LE PETIT POUCET - 10, allées Alfred Vivien Bandol

Arr 455:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement CEZAKA - 61, Quai de Gaulle Bandol

Arr 454:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement BLUE LOBSTER - 15, Quai de Gaulle Bandol

Arr 453:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE YAKUZA - 81, Quai de Gaulle Bandol

Arr 452:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement COTE VACANCES - 1, allée Jean Moulin Bandol

Arr 451:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement SOUVENIRS DE BANDOL - 4, allée Jean Moulin Bandol

Arr 450:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE Z 28 - 4, allée Jean Moulin Bandol

Arr 449:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement JONNA'S BOUTIQUE - 4, allée Jean Moulin Bandol

Arr 448:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement SALADE BAR & CO - 5, allée Jean Moulin Bandol

Arr 447:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE TEMPS DES VACANCES - 5, allée Jean Moulin Bandol

Arr 446:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE BISTROT DU PORT - 6, allée Jean Moulin Bandol

Arr 445:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement L'AUBERGE DU PORT - 7 & 9 allée Jean Moulin Bandol

Arr 444:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LA MARINE - 10, allée Jean Moulin Bandol

Arr 443:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement MAISON DE LA PRESSE - 10, allée Jean Moulin Bandol

Arr 442:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE TCHIN-TCHIN - 11, allée Jean Moulin Bandol

Arr 441:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE WINNY - 12, allée Jean Moulin Bandol

Arr 440:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LA BRISE D'ASIE - 12, boulevard Victor Hugo Bandol

Arr 439:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LA TARTE TROPEZIENNE - 3, boulevard Victor Hugo Bandol

Arr 438:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement PARFUMERIE DOMINIQUE - 1, bis boulevard Victor Hugo Bandol

Arr 437:
Arrêté temporaire - Bien être et communication animale - Parc du Canet

Arr 436b:
Arrêté temporaire - Modification de la surface des lots de plage objet des sous-traités d'exploitation sur la plage de Rènecros

 

 

Arrêtés juillet 2020

Arr 436:
Notification de la surface des lots de plage objet des sous traite d'exploitation sur la plage de renecros

AP n°2020-07-003:
Règlementation temporaire de la circulation sur l'autoroute A50

Arr 435:
Travaux de voirie – aménagement d’un îlot directionnel – entreprise URBAVAR

Arr 434:
Arrêté délégation de fonctions – COQUIN

Arr 433:
Réglementation de la circulation – livraison d’un engin de levage – société FRECHE – dérogation

Arr 432:
Réglementation de la circulation – livraison de beton – 245 avecnue Georges V – LAFARGE BETON – dérogation

Arr 431:
Travaux pose de repeteurs – société des eaux de Marseille – société ECOTEC

Arr 430:
Réglementation de la circulation – livraisons de matériaux – 210 c chemin du grnd if – POINT P – LA PLATE FORME DU BATIMENT – dérogation

Arr 429:
Travaux branchement enedis – 170 rue de madagascar – CONSTRUCTEL ENERGIE

Arr 428:
Travaux urgent sur conduite orange – 2 rue Voltaire – SCOPELEC/GMS/OSN – dérogation

Arr 427:
Travaux de voirie – alimentation ERDF – 95, impasse d pont d’aran – société ARELEC-EMT

Arr 426:
Travaux de déplacement poteau incendie – chemin du grand cèdre – société BRONZO TP

Arr 425:
Débit de boisson – fermeture tardive –le yakusa – 81 quai de Gaulle – 83150 Bandol

Arr 424:
Débit de boisson – fermeture tardive – coté pates – 30 rue de la république – 83150 Bandol

Arr 423:
Nomination des membres du conseil d'administration du CCAS

Arr 422:
Arrêté temporaire - Désherbage de la bibliothèque - Livres à éliminer - Sortie de l'inventaire communal

Arr 421:
Arrêté temporaire - Travaux de connexion sur fibre optique - Chambre France Télécom - Rue des Mimosas - Avenue des Mouettes - Impasse du Serpolet - Boulevard des Hirondelles - Rond-Point de l'Europe - EIFFAGE ENERGIE TELECOM SUD-EST - Dérogation

Arr 420:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public - Permission de stationnement - Circuit de voitures électriques pour enfants - Place Xavier Suquet du 20 juillet au 31 août 2020

Arr 419:
Arrêté temporaire - Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "STREET PAINTING" en centre ville du 27 juillet au 2 août 2020

Arr 418:
Règlementation de la circulation - Livraison matériaux - 812, chemin de La Ciotat - Point P Bandol - Dérogation

Arr 417:
Occupation du domaine public - Avenant N°1 à l'arrêté municipal N°236 du 17 juin 2020 - Location autorisation de stationnement N°1 - Emplacement réservé aux Taxis à sasu TAXI RACHID - M. IBOUDER - Changement de véhicule

Arr 416:
Arrêté temporaire - Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur Eric ACHARD - 2, Place de la Liberté 83150 Bandol "Le NARVAL"

Arr 415:
Arrêté temporaire portant délégation de signature au Directeur des Affaires Juridiques et de la Commande Publique en application de l'article . 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arr 414:
Arrêté temporaire portant délégation de signature au Directeur adjoint des Affaires Juridiques et de Commande Publique en application de l'article L.2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arr 413:
Arrêté temporaire portant délégation de signature à la Directrice des Ressources Humaines en application de l'article L.2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arr 412:
Arrêté temporaire portant délégation de signature au Directeur des services Culture Animation et Communication en application de l'article L.2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arr 411:
Délégation de fonctions - Mme AYMES Elodie - 3ème Adjointe

Arr 410:
Désignation des membres du Comité de Direction de l'EPIC "Office de Tourisme" - Collège représentant les partenaires 

Arr 409:
Débit de boissons – fermeture tardive – ETABLISSEMENT LE DIAM’S – 14, rue Dr Marçon – 83150 BANDOL

Arr 408:
Travaux de renforcement sur lignes aériennes haute tension – chemin de Naron – ENEDIS

Arr 407:
Débit de boissons – fermeture tardive – ETABLISSEMENT LE JEROME – 26, allées Vivien – 83150 BANDOL

Arr 406:
Arrêté temporaire portant délégation des fonctions d'officier de l'état civil à un fonctionnaire

Arr 405:
Arrêté temporaire portant délégation au responsable du service environnement en application de l'article L.2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arr 404:

Arrêté temporaire portant délégation au responsable des services techniques en application de l'article L.2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arr 380 à 401:
Délégations de fonctions

Arr 379:
Arrêté temporaire portant délégation à la Directrice des Ressources Humaines en application de l'article L.2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arr 378:
Arrêté temporaire portant délégation de signature à la Directrice des Finances et Adjointe au Directeur Général des Services en application de l'article L.2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arr 377:
Arrêté temporaire portant délégation de signature au Directeur Général des Services en application de l'article L.2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arr 376:
Travaux réparation canalisation d'eau potable - 44, Impasse du Rond-Point - EURL MAZOYER - Dérogation

Arr 375:
Travaux de sécurisation - Installation de plots - Allée Jean Moulin - Place Lucien Artaud - URBA'LYS - Dérogation

Arr 374:
Etat Civil - Délégation exceptionnelle

Arr 373:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Etablissement "BY JEROME PERCHE" - 296, Avenue du 11 novembre 1918 - Le 16 juillet 2020 de 19h30 à 11h30

AP 2020:
Relatif à l'exploitation des établissements de plages situées dans le département pour l'année 2020

Arr Temp n°1550:
Portant restriction ou modification de la circulation : RD D266 du D0+0400 au PR 1+0400 (La Cadière d'Azur) situés hors agglomération - RD D559B du D1 au PR4+0000 (La Cadière d'Azur et Bandol) situés hors agglomération - RD D66 du D0 au D0+800 (Le Castellet) situés hors agglomération - RD D82 du PR3+0000 au PR4+0000 (Le Castellet) situés hors agglomération

Arr 372:
Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr BRUNO RANCUREL - 1, Allée Jean Moulin 83150 Bandol - "Le Nautic"

Arr 371:
Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr STEPHANE IARA - 3, rue du Docteur Louis Marçon 83150 Bandol "Le Scotch"

Arr 370:
Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr LOUKA NANNINI - 5, Quai Charles de Gaulle 83150 Bandol -  "Le Quai N°5"

Arr 369:
Travaux branchement ENEDIS - 279, Montée André Labarthe -  CONSTRUCTEL ENERGIE

Arr 368:
Travaux sondages des réseaux d'assainissement des eaux usées et pluviales - Commune de Bandol - CEREG TERRITOIRES

Arr 367:
Arrêté temporaire - Engins de déplacement personnel motorisés - Dérogation - Grand Casino de Bandol - Centre ville

Arrd n°2020T1486:
Portant restriction ou modification de la circulation - Route départementale D559 du PR 12+0150 dans le sens décroissant (Bandol) situés en et hors agglomération

Dec 26:
Budget principal - Exercice 2020 - Subvention "Faites de la Musique" - 13 et 14 juillet 2020 - Association "Bandol Plus"

Arr 366:
Règlementation du stationnement - Journée nationale à la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites de l'Etat français et d'hommage aux "Justes" de France - Dimanche 19 juillet 2020 

Arr 365:
Règlementation du stationnement - Fête nationale - Mardi 14 juillet 2020  

Arr 364:
Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos"- Ile de Bendor - Du dimanche 12 juillet 2020 au lundi 13 juillet 2020 - 4h

Arr 363:
Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos"- Ile de Bendor - Du samedi 11 juillet 2020 au dimanche 12 juillet 2020 - 2h

Arr 362:
Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle -  Etablissement "Le Delos"- Ile de Bendor - Du vendredi 10 juillet 2020 au samedi 11 juillet 2020 - 4h 

Arr 361:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "La Civette" - 81, Quai de Gaulle

Arr 360:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Sundek" 77, Quai de Gaulle Bandol

Arr 359:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Grain de Sable" - 77, Quai de Gaulle Bandol

Arr 358:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Jacotte" - 77, Quai de Gaulle Bandol

Arr 357:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Dress Code" - 75, Quai de Gaulle Bandol

Arr 356:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Comptoir du Sud" - 71, Quai de Gaulle Bandol

Arr 355:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Newport" - 71, Quai de Gaulle Bandol

Arr 354:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Why Not" - 71, Quai de Gaulle Bandol

Arr 353:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Like"- 69, Quai de Gaulle Bandol

Arr 352:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Esprit d'Hommes" - 68, Quai de Gaulle Bandol

Arr 351:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Chéri Chérie" - 69, Quai de Gaulle Bandol

Arr 350:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Atlantis" - 61, Quai de Gaulle Bandol

Arr 349:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Passage de la Mode"- 65bis, Quai de Gaulle Bandol

Arr 348:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Europann" - 57, Quai de Gaulle Bandol

Arr 347:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Mabuhay" - 67bis, Quai de Gaulle Bandol

Arr 346:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Pain de Sucre" - 65, Quai de Gaulle Bandol

Arr 345:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "R.V." - 63, Quai de Gaulle Bandol

Arr 344:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Sunshine" - 57,Quai de Gaulle Bandol

Arr 343:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Bandol Yogoz" - 59, Quai de Gaulle Bandol

Arr 342:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "l'Atypique" - 57, Quai de Gaulle Bandol

Arr 341:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Bebop & Loola" - 53, Quai de Gaulle  Bandol

Arr 340:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Iau 63" - 63, Quai de Gaulle Bandol

Arr 339:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Havaianas" - 53, Quai de Gaulle Bandol

Arr 338:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Iyu" - 53, Quai de Gaulle Bandol

Arr 337:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Koala Beach" - 51b, Quai de Gaulle Bandol

Arr 336:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Cabana Beach" - 53, Quai de Gaulle Bandol

Arr 335:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Atlantis" - 47, Quai de Gaulle Bandol

Arr 334:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Actu Shoes" - 51a, Quai de Gaulle Bandol

Arr 333:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Week-End" - 39, Quai de Gaulle Bandol

Arr 332:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "l'Insolente" - 39, Quai de Gaulle Bandol

Arr 331:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Zazies - 35, Quai de Gaulle Bandol

Arr 330:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Finebelle" - 35, Quai de Gaulle Bandol

Arr 329:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Sunset" - 33, Quai de Gaulle Bandol

Arrêtés juin 2020

Dec 25:
Occupation du domaine public - Année 2020 - Fixation de redevances 

Arr 328:
Réouverture site de baignade - Plage du Capélan 

Arr 327:
Baignade interdite - Plage du Capélan 

Arr 321:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Matinées littéraires - Place des Libérateurs africains - Les dimanches 19 et 26 juillet 2020 et les dimanches 2, 9 et 16 août 2020 de 9h à 13h 

Arr 320:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Défilé de Mode - Les 12 et 13 juillet 2020 - Quai de Gaulle côté commerces

Arr 319:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Du Thym à l'Aïl" - 73, Quai de Gaulle Bandol

Arr 318:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "l'Estanco de la Dentelière" - 67, Quai de Gaulle Bandol

Arr 316:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "La Caravelle" - 43, Quai de Gaulle Bandol

Arr 315:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "l'Hippocampe" - 37, Quai de Gaulle Bandol

Arr 314:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Crêperie du Quai" - 27, Quai de Gaulle Bandol

Arr 313:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Le Chamo" - 28, Quai de Gaulle Bandol

Arr 312:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Léon" - 31, Quai de Gaulle Bandol

Arr 311:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "l'Effrontée" - 31, Quai de Gaulle Bandol

Arr 310:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Interdit de me Gronder" - 3, Quai de Gaulle Bandol

Arr 309:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Sander" - 3, Quai de Gaulle Bandol

Arr 308:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Lylou Boutik" - 3, Quai de Gaulle Bandol

Arr 307:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Influence" - 29, Quai de Gaulle  Bandol

Arr 306:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Savonneries du Soleil" - 29, Quai de Gaulle Bandol

Arr 305:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Banana Moon / Eliet - 23, Quai de Gaulle Bandol

Arr 304:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Cotton's" - 21,  Quai de Gaulle Bandol

Arr 296:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Esprit Libre " - 9, Quai de Gaulle Bandol

Arr 295:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Danely/Eliet - 15, Quai de Gaulle Bandol

Arr 294:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Souleiado" - 1, Quai de Gaulle Bandol

Arr 293:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "La Vague Pizzeria" - 81, Quai de Gaulle Bandol

Arr 292:
Réglementation  de la circulation - Livraison de béton - 157, Boulevard des Hirondelles - Lafarge Bétons - Dérogation

Arr 291:
Travaux ouverture de regard Télécom - Réseau Orange - Rue Voltaire - Avenue de la Libération - CPCP-TELECOM

Arr 290:
Travaux sur conduite Télécom - Passage fibre optique Orange - Boulevard des Graviers - Cyril MAURIC Terrassement

Arr 289:
Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. David BAUERHEIM - 73, Quai de Gaulle 83150 Bandol - "Du Thym à l'Aïl"

Arr 288:
Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Gilbert FUMERO - 75, Quai de Gaulle 83150 Bandol - "L'Envie"

Arr 287:
Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Philippe SCAPAZZONI - 55, Quai de Gaulle 83150 Bandol - "O'Donki"

Arr 286:
Réglementation de la circulation - Avenue de la Gare - Société SNCF - INFRAPOLE PACA - Dérogation

Arr 285:
Réglementation du stationnement - Marché nocturne - Stade Deferrari - Corniche Bonaparte

Arr 284:
Réglementation de la circulation – livraison de beton – 60, rue Colbert – Lafarge Bétons

Arr 283:

Travaux sur conduite Télécom - 85, rue Portalis


Arr 282:
Travaux tirages de cables - Raccordement de la fibre optique -  Chambre France Télécom - Rues Buffon - Laënnec - Boulevards de  Vallongue - Pierre Puget - de l'Escourche

Arr 281:
Travaux renouvellement de conduites d'eau potable - Rue du Languedoc - Dérogation et prorogation

Dec 24:
Sortie d'inventaire communal - Buts sportifs

Dec 23:
Tarification et suivi des ateliers et cours du centre culturel

Arr 265 à 280:
occupation du domaine public – permission de voirie ou permis de stationnement

Arr 262:
Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 167, boulevard des Hirondelles - Dérogation

Arr 261:
Travaux Hydrocurage - Chambre France Télécom - Boulevard du Capélan - 41, rue de Madagascar

Arr 260:
Travaux Hydrocurage - Chambre France Télécom - 9, allée Jean Moulin 

Arr 259:
Règlementation de la circulation - Livraison de béton - Avenue Georges V - Dérogation 

Arr 258:
Travaux de voirie - Parking du Casino - Mise en oeuvre d'un réseau EDF - Rond-Point du Casino 

Arr 257:
Travaux de voirie - Boulodrome - Mise en oeuvre d'un réseau EDF - Allées Alfred Vivien -

Arr 256:
Travaux de voirie reprise d'enrobés - Avenues des Citronniers - Georges V - Des Chênes verts - Rues de Buffon - Anatole France - De Rènecros - Bordeaux - Frédéric Mistral - Honoré De Balzac - Chemins de l'Escourche - d'Entrechaux - Poutier - Boulevards de Vallongue - Louis Lumière - Bois Maurin - Des Hirondelles - Raccourci de la Gare - Montée Labarthe - Pont des Orangers - Allée des Roses -  

Arr 255:
Travaux de débroussaillement - Commune de Bandol

Arr 254:
Règlementation de la circulation - Livraison de béton  - 60, Rue Colbert - Dérogation

Arr 253:
Règlementation du stationnement - Fête foraine - Parking du stade Deferrari - Corniche Bonaparte

Arr 252:
Règlementation de la circulation - Démolition d'un cabanon - 63, chemin de Poutier - Dérogation 

Arr 251:
Autorisation de travaux pour la création ou la modification d'un établissement recevant du public (ERP) et la réalisation ou la modification d'une installation ouverte au public (IOP)

Arr 250:
Autorisation de travaux pour la création ou la modification d'un établissement recevant du public (ERP) et la réalisation ou la modification d'une installation ouverte au public (IOP)

Arr 249:
Plages de Bandol - Surveillance année 2020

Arr 248:
Réouverture site de baignade - Plage du Barry

Arr 247:
Désignation des présidents des bureaux de vote - Elections municipales 28 juin 2020Réouverture

Arr 245:
Réouverture site de baignade - Plage de Rènecros

Arr 244:
Réouverture site de baignade - Plage du Barry

Dec 21:
Budget principal - Exercice 2020 - Subvention "Faites de la Musique" - Association Bandol Plus"

Arr 243:
Désignation des présidents des bureaux de vote - Elections municipales 28 juin 2020

Arr 241:
Réglementation de la circulation - Livraison de béton - 231, avenue du 11 Novembre 1918- Dérogation

Arr 240:
Baignade interdite - Plage de Barry

Dec 20:
Occupation du domaine public - Année 2020 - Fixation de redevances

Arr 239:
Travaux d'élagages et abbatages de pins - Chemin de Naron

Arr 238:
Travaux d'élagages et abbatages de pins - Chemin de l'Escourche Régleme

Arr 237:
Réglementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 125, chemin de Poutier - Dérogation

Arr 236:
Occupation du domaine public - Location gérance de l'autorisation de stationnement N°1 - Emplacement réservé aux taxis - Mr. Rachid EL FARS sasu TAXI RACHID à Mr. Abdallah IBOUDER

Arr 235:
Occupation du domaine public - Avenant N°2 à l'autorisation de stationnement N°3 - Emplacement réservé aux taxis - SASU "TAXI CELINE" géré par Mme Céline PE - Changement de véhicule

Arr 234:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation du domaine public communal - Permission de stationnement - Stand "Churros" (entre le parking central et le parking du Casino en face "Le Donki" et près du Monument aux Morts)

Arrp 05:
Réglementation des engins de déplacement personnel - Trottinettes électriques - Monoroues - Gyropodes - Hoverboards - Skate-board - Rollers - Trottinettes

Arr 233:
Réglementation des ventes de denrées alimentaires - Boissons et articles divers sur les plages et leurs abords sur le territoire de la commune

Arr 232:
Réglementation de la consommation d'alcool sur la voie publique sur le territoire de la commune de Bandol

Arr 231:
Travaux de voirie - Raccordement Télécom - 145, chemin de la Garduère

Arr 230:
Désherbage de la bibliothèque - Livres à éliminer - Sortie de l'inventaire communal

Dec 19:
Réévaluation des tarifs d'inscription - Ecole municipale de musique

Dec 18:
Services techniques - Régie de recettes - Encaissement des cartes d'accès de l'aire piétonne

Dec 17:
Fixation du tarif de la carte d'accès de l'aire piétonne

Dec 16:
Police municipale - Régie de recettes - Encaissement des droits de fourrière & frais vétérinaires et encaissement des cartes d'accès de l'aire piétonne

Arr 228:
Désherbage de la bibliothèque - Livres à éliminer - Sortie de l'inventaire communal

Arr 227:
Règlementation de la circulation - Livraisons de béton - Avenue Georges V - Béton Bonifay - Dérogation

Arr 226:
Travaux de voirie - Pose branchement assainissement - Rue de l'Arlésienne - Bronzo TP

Arr 225:
Travaux de voirie - Pose branchement eau et eaux usées - Allée des Roses - Bronzo TP

Arr 224:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 75, Impasse du Gros Chêne - Point P - Dérogation 

Arr 223:
Règlementation de la circulation - Travaux sondage Quai du Stade - Corniche Bonaparte - Entreprise TP SPADA - Dérogation

Arr 222:
Travaux remplacement de poteaux France Télécom - Rues Monte-Cristo - des Citronniers - René Cassin - des Cyprès - Avenue des Lavandes - Bellevue - Montée de l'Oustalet - Chemin du Grand If - Eiffage Energie Télécom Sud-Est

Arr 221:
Travaux remplacement de poteaux France Télécom - Avenues de la Méditerranée - Montemer - Deï Reganeü - Boulevard de Marseille - Rond-Point du Midi - Route de la Crète - Impasse des Iris - Eiffage Energie Télécom Sud-Est

Arr 220:
Travaux remplacement de poteaux France Télécom - Rues des Orangers - des Oliviers - des Mimosas - des Palmiers - des  Bruyères - de Lorraine - Edmond Rostand - des Narcisses - Honoré de Balzac - Impasse des Genevriers - des Figuiers - Boulevard de Pierreplane - Avenue des Chênes Verts - Eiffage Energie Télécom Sud-Est

Arr 219:
Travaux renouvellement de conduites d'eau potable -  Chemin de la Douane - Société Bronzo TP

Arr 218:
Travaux tirages de cables - Raccordement de la fibre optique - Chambre France Télécom - Rues Raimu - du Plateau - Avenues Maréchal Foch - Albert 1er - Boulevards Georges Clémenceau - de Pierreplane - Impasse des Victoires - Chemin de St-Marc - Eiffage Energie Télécom Sud-Est

Arrp 04:
Arrêté de voirie portant alignement de voirie 

AP 108/2020:
Arrêté préfectoral règlementant la navigation, le mouillage des navires, la plongée sous-marine et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune de Bandol (Var)

Arr Temp.1164:
portant restriction ou modification de la circulation - Route départementale D559 du PR 5+0000 au
PR 8+0200 (La Cadière d'Azur, Bandol et Saint-Cyr s/mer) situés hors agglomération

Arr 216:
Travaux de signalisation routière – marquage au sol commune de Bandol – MIDITRACAGE

Arr 215 :
Réglementation de la circulation – livraisons de béton – 204, avenue Georges V – BETON BONIFAY – dérogation

Arr 214 :
Travaux de voirie – déploiement de la fibre optique – création chambre France Telecom – Bd de Pierreplane – SASU LOCACOM

Arr 213 :
Travaux de voirie – Boulevard Pierre Puget – SCOPELEC / ORANGE

Arr 212 :
Réglementation de la circulation – livraisons de matériaux – 210C, chemin du Grand If – POINT P / LA PATEFORME DU BATIMENT – dérogation

Arr 211 :
Travaux de signalisation routière – marquage au sol commune de Bandol – MIDITRACAGE

Arr 210 :
Travaux de voirie – déploiement de la fibre optique – adduction chambre France Telecom – avenue des chênes verts – SARL FPS

Arr 209 :
Baignade interdite - Phénomènes météorologiques

Arr 208 :
Travaux de grutage - déchargement de conteneur - corniche François Fabre

Arrêtés mai 2020

Arr 200 à 207
débit de boissons – fermeture tardive – dérogation

Arr 199:
travaux branchement Enedis – 68, impasse Dr Roux – CONSTRUCTEL ENERGIE

Arr 198:
travaux de renouvellement de conduites d’eau potable – rue du Languedoc – BRONZO TP

Arr 197:
réglementation de la circulation – livraison de matériaux – 585, chemin Saint-Marc – POINT P – dérogation

Arr 196:
réglementation de la circulation – 462, chemin du Grand If – LES DEMENAGEURS BRETONS - dérogation

Arr 195:
travaux pose armoire Télécom – quai de Gaulle – SARL FPS

Arr 194:
travaux pose armoire Télécom – avenue du 11 Novembre 1918 – SASU LOCACOM

Arr 193:
travaux rehausse de chambre France Telecom – rue Réaumur – SARL FPS

Arr 192:
travaux rehausse de chambre France Telecom – bd Bois Maurin – SARL FPS

Arr 191:
travaux rehausse de chambre France Telecom – bd Puget – SARL FPS

Arr 190:
travaux rehausse de chambre France Telecom – rue Marçon – SARL FPS

Arr 189:
travaux rehausse de chambre France Telecom – avenue du Littoral – SARL FPS

Arr 188:
travaux tirages de câbles – raccordement de la fibre optique – chambre France Telecom

Arr 187:
travaux de voirie – déplacement d’un mât caméras – parking Casino – quai de Gaulle – GROUPE CIRCET

Arrp_25/05/2020 :
Ouverture et clotûre de la chasse - Var

Arrp_01/06/2020 :
Chasse en battue du sanglier du 1er juin au 31 juillet - Var

Arr 186:
travaux de voirie – déplacement mât cameras – parking casino – quai de Gaulle – groupe CIRCET

Arr 185:
travaux poteaux telecom – avenue des citronniers – SCOPELEC

Arr 184:
réglementation de la circulation – livraison de matériaux – chemin de la garduere – SIMC – dérogation – prorogation

Arr 183:
travaux tirage de cables en aérien – réseau télécom orange – chemin de Naron – SCOPELEC

Arr 182:
travaux de voirie – remplacement poteaux incendie – société CDA ADDUCTION INCENDIE

Arr 181:
réglementation de la circulation – livraison de matériaux – 35 chemin de la tour sarrasine – POINT P - dérogation

Arr 180:
travaux d’ouverture et raccordement de cables – chambre France telecom – société SPIE-CONNECT

Arr 179:
réglementation de la circulation – livraisons de matériaux – 20 rue Lazare Carnot – POINT P – CIFFREO BONA – dérogation

Arr 178:
arrêté portant restriction sur les conditions d’ouverture des plages de renecros et centrale 

Arr 177:
Réglementation du stationnement et de la circulation - Déménagement - Avenue de la Libération - Résidence "Les Agaves" 

Arr 176:
Réglementation de la circulation - Livraisons de matériaux et béton - Chemin de Naron et de La Ciotat - Déeogation

Arr 175:
Règlementation de la circulation - L 35, chemin de la Tour Sarrasine - Dérogation

Arr 174:
Arrêté temporaire - Règlementation de la circulation et du stationnement - Aménagement du Quai de Gaulle - Allée Jean Moulin - Rond-point du Casino - Place Lucien Artaud

AP_n°2020-05-15:
Autorisant les activités nautiques et de plaisance au large des communes du département du Var

Arr 173:
Arrêté portant sur les conditions d'ouverture des marchés journalier et hebdomadaire

AP n°2020-05-004:
Arrêté préfectoral portant règlementation temporaire de la circulation sur l'autoroute A50 sur le territoire des communes de la Cadière d'Azur, Le Cactellet, Sanary s/mer, Bandol, Ollioules, Six-Fours-Les-Plages, La Seyne s/mer et Toulon

Arr 172:
Arrêté valant abrogation de l'arrêté n°134 du 30 mars 2020 dit de lutte contre le bruit dans les locaux d'habitation

Arr 171:
Travaux de voirie - Deploiement de la fibre optique - Raccordement au réseau Télécom - Boulevard de l'Escourche 

Arr 170:
Travaux pose d'une armoire Télécom - Rue Didier Daurat 

Arr 169:
Travaux branchement - 90, boulevard de Vallongue 

Arr 168:
Travaux branchement Enedis - 28, rue de Provence 

Arr 167:
Travaux de voirie - Avenue Georges V 

Dec 15:
Tarification du parking central et du parking du stade

Arr 166:
Arrêté temporaire - Parc du Capélan - Cours de Yoga -Du lundi 11 mai 2020 jusqu'à mi-juillet 2020 selon les horaires suivants : du lundi au vendredi de 18h à 20h et le mercredi de 11h à 13h30

Arr 165:
Arrêté temporaire portant restriction sur l'ouverture des écoles de Bandol

Arr 164:
Règlementation de la circulation et du stationnement - Aménagement du Quai de Gaulle - Rond-point du Casino - Parking du Casino 

Arr 163:
Travaux de voirie - Branchement eau - Chemin de la Garduère 

Arr 162:
Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - Montée Cole de Rène - 287, chemin des vignes - Point P Bandol - Castorama La Seyne - Dérogation

Arr 160:
Travaux ouverture chambre France Telecom – Avenue du 11 novembre 1918 – Rue Vincent Allègre – SCOPELEC SUD EST

Arr 159:
Règlementation de la circulation – Boulevard Bois Maurin – Distribution de masques – COVID-19

Arrêtés avril 2020

Arr 158:
portant commissionnement en matière d’infraction d’urbanisme – commune de Bandol

Arr 157:
réglementation de la circulation – déblaiement de terre – 443, chemin de la Ciotat – société FREDES CERPA – dérogation

Arr 156:
réglementation de la circulation – livraisons de matériaux – 62 traverse du laboureur – POINT P – BONNIFAY LOCATION – TERRE LOC

Arr 155:
réglementation de la circulation et du stationnement – livraison de béton – entreprise DIFFAZUR

Arr 154:
travaux sur façade réseau aérien ENEDIS – rue du docteur Louis Marcon – AZUR TRAVAUX

Arr 153:
travaux de voirie – pose de fourreaux orange – 135 rue de Madagascar – SCOPELEC

Arr 152:
travaux de voirie – traverse des lavandes – entreprise URBAVAR

Arr 151:
travaux de voirie – traverse de la tuilerie – entreprise URBAVAR

Arr 150:
Arrêté valant retrait des arrêtés n°122 et 123 du 21 mars 2020

Arrp 03:
Codification du stationnement sur le territoitre de la commune - Stationnements réservés 

Arr 149:
Travaux renouvellement du réseau AEP - Rue des Orangers - Avenue des Réganeü - Rue du Thym

Arr 148:
Travaux de voirie - Réfection de chaussée - Rue du Docteur Louis Marçon 

Arr 147:
Travaux de voirie - Renouvellement réseau eau potable - Rue Alphonse Daudet - Prorogation

Arr 146:
Travaux de voirie - Renouvellement réseau eau potable - Impasse des Violettes et rue des Bruyères - Prorogation

Arr 145:
Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau et assainissement - 80, boulevard de Vallongue

Arr 144:
Travaux de voirie - Adduction Orange - 264, avenue des Chênes Verts

Arr 143:
Règlementation de la circulation - Enlèvement d'un algeco - 225 montée de la cole de René - dérogation

Arr 142:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux -  montée de la cole de René - dérogation

Arrp 2:
Plan de balisage des plages - Bandol

Arr 141:
Règlementation de la circulation - Livraisons de béton - 204, Avenue Georgrs V - Dérogation

Arr 140:
Règlementation de la circulation - Livraison de matéeiaux - Chemin de la Garduère - Dérogation

Arr 139:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 210 C Chemin du Grand If - Dérogation

Arr 138:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 210 C Chemin du Grand If - Dérogation 

Arr 137:
Abrogation de l’arrêté n°93 portant sur les travaux de grutage - Déchargement de conteneurs - Corniche François Fabre 

Arr 136:
Travaux chambre France Télécom - Conduite cassée - Rue de Madagascar 


Arrêtés mars 2020

Arr 135:
Abrogation de l’arrêté n°133 portant interdiction des travaux sur le territoire communal

Arr 134:
Arrêté de lutte contre le bruit dans les locaux d’habitation

Arr 133:
Interdiction des travaux sur le territoire communal

Arr 132:
Travaux de tirage et raccordement en fibre optique - Réseau Free - Rue Pierre Toesca - Allée Jean Moulin - Quai de Gaulle - Avenue de le Libération - Corniche François Fabre  

Arr 131:
Travaux pose d'une armoire Télécom - Boulevard Bois Maurin - Prorogation 

Arr 130:
Travaux pose d'une armoire Télécom - Boulevard Pierre Puget - Prorogation 

Arr 129:
Travaux pose d'une armoire Télécom - Rue Réaumur - Prorogation

Arr 128:
Retrait de délégation de fonctions - Mr ROUX Christian, conseiller municipal 

Arr 127:
Retrait de délégation de fonctions - Mme BOURGEOIS Ginette, conseillère municipale

Arr 126:
Diagnostics d’amiante et d'hap dans les bétons bitumineux - Boulevard des Graviers 

Arr 125:
Réglementation du confinement - Voies et rivages du bord de mer - Commune de Bandol

Arr 124:
Suspension du service relatif au transport urbain - Commune de Bandol

Arr 123:
Règlementation du confinement - Détermination de la notion de proximité du domicile - Limitation à 300 mètres - Commune de Bandol

Arr 122:
Instauration d'un couvre-feu à compter du 21 Mars 2020 de 20h00 à 5h00 sur le territoire de la commune de Bandol jusqu'à la levée des mesures de confinement  

Arr 121:
Diagnostics d’amiante et d’HAP dans les bétons bitmeux – rue de Madagascar – GMCD

Arr 120:
Réglementation confinement – accès interdit – pontons – commune de Bandol

Arr 119:
Règlementation confinement - Accès interdit aux massifs forestiers - plages - parcs - Commune de Bandol

Arr 118:
Travaux branchement ENEDIS – 90, boulevard de Vallongue – CONSTRUCTEL ENERGIE

Arr 117:
Travaux de voirie – pose branchement eau et eaux usées – allée des roses – BRONZO TP

Arr 116:
Fermeture des locaux mis à disposition aux associations

Arrp 01:
Réglementation du stationnement payant sur voirie modificatif n°3

Arr 115:
Règlementation du stationnement et de la circulation - Déménagement - Avenue de la Libération - Résidence "Le Baccara"

Arr 114:
Règlementation du stationnement - Corniche Bonaparte - Printemps des Potiers 2020

Arr 113:
Travaux de voirie - Ouverture chambre Télécom - Chemin St-Marc

Arr 112:
Règlementation de la circulation - Livraison de béton 48, rue Raimu fermeture des locaux mi

Arr 111:
Travaux pose ou remplacement poteaux Telecom – rues de Lorraine – d’Artois – chemins de la Ciotat – du grand If – EIFFAGE ENERGIE TELECOM

Arr 110:
réglementation de la circulation – livraison de béton – SARL SUD-EST CHAPE AVELLA – avenue Georges V – dérogation

Arr 109:
Réglementation de la circulation – livraison de béton – 48, rue Raimu – société POINT P – dérogation

Arr 108:
Travaux d’une armoire Telecom – boulevard Pierre Puget – MB TELECOM

Arr 107:
Travaux pose d’une armoire Télécom – boulevard du bois Maurin – MB TELECOM

Arr 106:
Travaux pose d’une armoire Telecom – rue Réaumur – MB TELECOM

Arr 105:
Travaux de voirie – traverse de la tuilerie – entreprise URBAVAR

Arr 104:
Travaux de voirie – Avenue des Lavandes – entreprise URBAVAR

Arr 103:
Occupation du domaine public - Avenant n°1 à la location gérance d'une autorisation de stationnement n°2 - Emplacement réservé aux taxis - sasu TAXI GREG gérée par Mr. Grégory BEN AGOU - Changement de véhicule

Arr 101:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Etoiles de rue" - Les dimanches 15 et 29 mars et les 3, 10 et 17 mai 2020

Arr 100:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Boutique "Sunset Bandol" - Samedi 18 avril 2020 de 17h30 à 24h

Arr 99/notification:
Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau et assainissement - 80, boulevard de Vallongue

Arr 98/notification:
Travaux de voirie - Renouvellement réseau ERDF - Montée Voisin

Arr 97:
Réglementation de la circulation - Travaux sondage quai du stade - Corniche Bonaparte -Entreprise TP Strada

Arr 94:
Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - 88, chemin de la Colline de l'Aube - Dérogation

Arr 93:
Travaux de grutage déchargement de conteneur - Corniche François Fabre

Arr 92:
Travaux de voirie - Accès cale de mise à l'eau - Parking du terre plein du stade Deferrari

Arr 91:
Travaux scellement chambre France Télécom - Avenue du 11 novembre 1918 

Arr 90:
Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau  - 95, impasse du Pont d'Aran

Arr  89:
Règlementation du stationnement - Cérémonie patriotique - Journée nationale du souvenir et de recueillement en mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d'Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc - Jeudi 19 mars 2020


Arrêtés février 2020

Arr 88:
désignation des présidents des bureaux de vote – Elections municipales des 15 au 22 mars 2020

Arr 87:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public communal - Permission de stationnement Stand "Churros" (près du monument aux morts) modification de l'AOT 53 du 15 février 2020

Arr 86:
Désignation des présidents des bureaux de vote - Elections municipales des 15 et 22 mars 2020

Arr 85:
Travaux de voirie - Renouvellement réseau eau potable - Rue Alphonse Daudet

Arr 84:
Travaux de voirie - Renouvellement réseau eau potable - Impasse des violettes et rue des Bruyères

Arr 83:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 26, rue Lazare Carnot - Dérogation

Arr 82:
Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 257, boulevard des Hirondelles 

Arr 81:
Règlementtion de la circulation - Livraison béton - Chantier LECCINO - 124, rue Marivaux

Arr 80:
Diagnostics d'amiante et d'Hap dans les bétons bitumineux - Boulevard des Graviers

Arr 79:
Diagnostics d'amiante et d'Hap dans les bétons bitumineux - Rue du Sénégal

Arr 78:
Diagnostics d'amiante et d'Hap dans les bétons bitumineux - Avenue des Mouettes

Arr 77:
Travaux renouvellement du réseau AEP - Rue de Provence - Boulevard du Capélan - Prorogation

Arr 76:
Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de béton - Dérogation

Arr 75:
Travaux de voirie - Réfection de chaussée - Rue du Docteur Louis Marçon

Arr 74:
Travaux de voirie - Branchement électrique Enedis - 28, rue de Provence

Arr 73:
Règlementation de la circulation - Pose d'un regard eau potable - 19, rue du Docteur Louis Marçon

Arr 72:
Règlementation de la circulation et du stationnement - Monte meubles - 46, rue de la République - 83 SOS Monte Meubles

Arr 71:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Campagne électorale de Mme Muriel FIOL "Unis pour Bandol" - Place Estienne d'Orves - Du 18 janvier au 23 mars 2020 inclus

Arr 70:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Chemin de La Garduère - Prorogation

Arr 69:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 290, avenue Georges V - Dérogation

Arr 68:
Règlementation de la circulation - Livraisons de béton - 204, Avenue Georges V - Dérogation

Arr 67:
Travaux pose d'une armoire Télécom - Boulevard de l'Escourche

Arr 66:
Travaux branchement Enedis - 57, Rue Laënnec 

Arr 65:
Travaux pose d'une armoire Télécom - Boulevard des Graviers

Arr 64:
Travaux pose d'une armoire Télécom - Chemin de St-Etienne

Arr 63:
Travaux pose d'une armoire Télécom - Boulevard de la Mer

Arr 62:
Travaux pose d'une armoire Télécom - Impasse Ile de France

Arr 61:
Dignostics d'amiante e d'hap dans les bétons bitumeux - Boulevard de l'Escourche - Chemin de Roumpinas 

Arr 60:
Diagnostics d'amiante et d'hap dans les bétons bitumeux - Boulevard de Vallongue - Avenue des Mésanges 

Arr 59:
Diagnostics d'amiante et d'hap dans les bétons bitumeux - Boulevard de La Peyrière - Rue Frédéric Mistral

Arr 58:
Règlementation de la circulation - Livraisons de béton - Avenue Georges V - Dérogation 

Arr 57:
Règlementation de la circulation et du stationnement - Travaux réfection du revêtement routier - Rond-point de La Fontaine - Quai de Gaulle - Rond-point du Casino - Place Lucien Artaud - Avenue de la Libération 

Arr 56:
Travaux de pose d'un fourreau sous chaussée - Allée Jean Moulin - Rue Voltaire

Arr 55:
Arrêté de permis de détention d'un chien de 2ème catégorie 

Arr 54:
Règlement des parcs municipaux

Arr 53:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public communal - Permission de stationnement - Stand "Churros" (près du monument aux morts)

Dec 13:
Occupation du domaine public - Année 2020 - Fixation d'une redevance

Dec 12:
Réavaluation des tarifs d'inscription de l'école municipale de musique

Dec 11:
Désignation de Maître Consalvi Serge comme repérentant de la Commune

AP n°2020-02-001:
Arrêté préfectoral ESC du 13 février 2020 portant règlementation temporaire de la circulation sur l'autoroute A 50 sur le territoire des communes de La Cadière d'Azur, du Castellet, de Sanary S/Mer, de Bandol, d'Ollioules, de Six-Fours-Les-Plages, de La Seyne S/Mer et de Toulon

Arr 52:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Travaux de consolidation du quai embarcadère de Bendor - Du mercredi 19 février au mercredi 11 mars 2020 inclus

Arr 51:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "La braderie des commerçants de Bandol" - Du vendredi 14 février au dimanche 16 février 2020

Arr 50:
Travaux pose d'une armoire Télécom - Boulevard Victor Hugo

Arr 49:
Travaux d'élagages et abattages de pins - Chemin de Naron

Arr 48:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Chemin de La Garduère - 43, Traverse du Laboureur - Dérogation

Arr 47:
Diagnostics d'amiante et d'Hap dans les bétons bitumeux - Corniche Bonaparte - Promenade Paul Ricard

Arr 46:
Règlementation du stationnement - Travaux sur façade - HLM de Gairard - Rue du Puits de Charron

Arr 45:
Travaux pose d'une armoire Télécom - Boulevard Victor Hugo 

Arr 44:
Règlementation de la circulation - Livraisons de béton - Avenue Geoges V - Dérogation  

Arr 43:
Travaux de voirie - Branchement réseau Orange - 129, rue de Madagascar 

Dec 10:
Participation de la commune et participation des familles - séjour jumelage en allemagne 

Arr 42:
Travaux réfection du revêtement piétonnier - Allée Jean Moulin - Place de la Liberté 

Arr 41: 
Travaux pose d'un fourreau sous chaussée - Allée Jean Moulin - Rue Voltaire 

Arr 40:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 410, chemin de la Garduère - Dérogation 

Arr 39:
Travaux pose d'une armoire Télécom - Avenue de la Libération 

Arr 38:
Travaux pose d'une armoire Télécom - Boulevard de la Peyrière 

Arr 37:
Travaux pose d'une armoire Télécom - Boulevard de Vallongue 

Arr 36 
Travaux pose d'une armoire Télécom - Impasse Fénelon 

Arr 35:
Travaux pose d'une armoire Télécom - Boulevard Victor Hugo 

Arr 34:
Travaux de curage et inspection des réseaux pluviaux - Quai de Gaulle 

Arr 33:
Travaux réfection de la Fontaine du Bicentenaire -Rond-Point de la Fontaine du Bicentenaire  



Arrêtés janvier 2020

Arr 32:
Travaux réfection de chaussée - Avenue Dei Réganeü

Arr 31:
Travaux sur réseau de distribution gaz - Renouvellement de robinet - Avenue Jean Loste 

Arr 30:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériel - Stade Deferrari - Corniche Bonaparte - Dérogation 

Arr 29:
Travaux branchement individuel neuf ou soutirage - 372 boulevard de l'Escourche

Arr 28:
Travaux sur balcon en façade - n° 10 rue République

Arr 27:
Travaux de voirie - Pose branchements eau et eaux usées - 170, rue de Madagascar

Arr 26:
Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - 37, bis chemin des Vignes - Dérogation

Arr 25:
cale de mise à l'eau - accés interdit - parking du terre plein du stade Deferrari

Arr 24:
emplacements réservés aux panneaux électoraux

Arr 23:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 37 bis, chemin des vignes 

Arr 22:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Chemin de La Garduère - 43, Traverse du Laboureur - Dérogation

Arr 21:
Règlementation de la circulation et du stationnement - Travaux réparation canalisation orange - Ile de Bendor - Rue Gabriel Péri - Boulevard Victor Hugo - Allées Alfred Vivien

Arr 20:
Destruction partielle de la digue de Rènecros - Circulation piétonne interdite

Dec 9:
Occupation d'un local communal - 38, allées Vivien par Bandol Fishing Club - Année 2020 - Fixation d'une redevance

Dec 8:
Occupation du domaine public année 2020 - Fixation d'une redevance

Arr 19:
Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - 231, avenue du 11 novembre 1918 - Dérogation

Arr 18:
Travaux tirages de cables et déploiement de la fibre optique - Chambre Télécom - Commune de Bandol - Eiffage Energie Télécom

Dec 7:
Participation de la commune et participation des familles - Bandol jeunes - Week-end ski

Dec 6:
Budget principal - Exercice 2019 - Dépenses imprévues - Virements de crédits

Arr 17:
Placement en soins psychiatriques sans consentement

AP n° 2020-01-003 : Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral du 10 décembre 2019 portant déclaration d'intérêt général des travaux d'urgence au titre de l'article L.211-7 du code de l'environnement en vue du rétablissement du libre écoulement des eaux suite aux intempéries des 23 novembre 2019, 24 novembre 2019 et 1er décembre 2019

Arr 16:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Inauguration du local pour la campagne éléctorale de Mr. JP. JOSEPH "Une vision ambitieuse pour Bandol" - Place Lucien Grillon - Samedi 18 janvier 2020 

Arr 15:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public communal - Permission de stationnement - Assocation "AMAP" 175 Nd de Marseille - Bandol

Dec 5:
Occupation d'un local communal - Salle communale rue Perrault - Année 2020 - Fixation d'une redevance

Dec 4:
Occupation d'un local communal - Ancienne école de Naron - Année 2020 - Fixation d'une redevance

Dec 3:
Occupation d'un local communal - 38, Allées Vivien - Année 2020 - Fixation d'une redevance

Dec 2:
Occupation d'un local communal -Rotonde du Casino - Année 2020 - Fixation d'une redevance

Dec 1:
Occupation d'un local communal - Chalet sur terre-plein du jeu de boules - Année 2020 - Fixation d'une redevance

Arr 14:
Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau et eaux usées - 584, rue René Cassin

Arr 13:
Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau et eaux usées - 21 rue Monte-Cristo

Arr 12:
Règlementation de la circulation - Livraisons de béton - 290, avenue Georges V - Dérogation

Arr 11:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - formation "Comité Communal Feux et Forêts de Bandol - Samedi 18 janvier 2020

Arr 10:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - 2ème salon Bandol Nautik année 2020 - Quai d'honneur (du jeu de boules au carrousel) - Place de la mairie - Du 25 au 27 septembre 2020

Arr 9:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 290, avenue Georges V - Dérogation

Arr 8:
Travaux étanchéïté façade - 1, rue Gabriel Péri

Arr 7:
Règlementation de la circulation et du stationnement - Travaux urgents eau et assainissement - Commune de Bandol

Arr 6:
Travaux ouverture et tirage de cables - Chambre France Télécom

Arr 5:
Travaux réfection d'une clôture - 245, avenue Georges V - Dérogation

Arr 4:
Ouverture chambre Télécom - Boulevard de Marseille

Arr 3:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 26, rue Lazare Carnot - Dérogation

Arr 2:
Règlementation de la circulation et du stationnement - Travaux éclairage public commune de Bando

Arr 1:
règlementation de la circulation - Livraisons de béton - 206, avenue Georges V - Dérogation

AP n° 2020-01-001 : Réglementation temporaire de la circulation sur l'autoroute A50 - Echangeur La Cadière - Bandol

 

 

 

Arrêtés décembre 2019

Arr 762 :
occupation du domaine public - 26 au 31 décembre - Poneys

Dec 36:
occupation du domaine public année 2020 - fixation de redevances

Dec 35:
occupation du domaine public année 2020 - fixation de redevances

Arr 761:
occupation du domaine public - permis de stationnement - association Bandol plus - place dela poste - du 5 décembre au 24 décembre

Arr 760:
occupation du domaine public - permis de stationnement - animations de noel 2019 - "le noel du grand nord" - allées Vivien - place de l'europe - du lundi 16 décembre 2019 au vendredi 3 janvier 2020

Arr 759:
travaux renouvellement du réseau AEP - BRONZO TP

Arr 758:
travaux sur les locaux poubelles - chemin de la Ciotat - rues Pons, Toesca et Molière - URBAVAR

Arr 757:
travaux renouvellement du réseau AEP - BRONZO TP

Arr 756:
travaux pose d'une armoire Telecom - rue des Ecoles - SASU LACACOM

Arr 755:
ouvertures chambres Telecom - fibre optique - SCOPELEC CUERS / ORTEC

Arr 754:
branchement ENEDIS - 276, Bd de Tassigny - NOEL BERANGER

Arr 753:
travaux de raccordement au réseau électrique - cheminde la Garduère - CONSTRUCTEL ENERGIE / ENEDIS

Arr 752:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - chemin de la Garduère - SIMC / OFFICE DU MATERIEL - dérogation

Arr 751:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - chemin de la ciotat "Les Jardins du Grand If" - dérogation

Arr 750:
diagnostic d'amiante et d'HAP dans béton bitumeux - impasses il de France - Fenelon - boulevard de la mer - de la peyriere - chemin de Saint Etienne - société GMCD

Arr 749:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 231, avenue du 11 novembre 1918 - SNC IMMOBILIER BANDOLIA - POINT P / TOULON -  dérogation

Arr 748:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 290, avenue georges V - AMG AZUR MACONNERIE - dérogation

Arr 746:
Règlementation du stationnement et de la circulation - "Du Bandol et du BIO" Association des commerçants Bandol Plus - Rue Félicien Fabre / Rue du Docteur Louis Marçon

Arr 745:
Règlementation du stationnement et de la circulation - Déménagement 40, rue de la république

Arr 744:
Règlementation de la circulation - Livraison de Béton - 231, Avenue du 11 novembre 1918

Dec 33:
Fixation des tarifs - Spectacles théâtre Jules Verne - Saison Janvier à Juin 2020

Arr 743:
Règlementation du stationnement et de la circulation - Déménagement 160 Avenue de la Libération - Résidence "Le Baccara"

Arr 742:
Travaux pose d'une armoire télécom - Avenue Albert 1er

Arr 741:
Travaux sur climatiseurs - Casino de Bandol - Place Lucien Artaud

Arr 740:
Règlementation de la circulation - Travaux d'aménagement du Quai de Gaulle - Livraison de mobilier urbain 

Arr 739:
Règlementation du stationnement et de la circulation - Les Foulées bandolaises - Bandol Evènements Organisation - Vendredi 13 décembre 2019

Arr 735:
Désherbage de la bibiothèque - Livres à éliminer - Sortie de l'inventaire communal

Arr 734:
Ouverture chambre Télécom - Boulevard de Marseille - SCOPELEC CUERS/TP SUN 

Arr 733:
Spectacle pyrotechnique - Zone maritime port de Bandol - mardi 31 décembre 2019 

Arr 732:
réglementation de la circulation - spectacle pyrotechnique - mardi 31 décembre 2019 

Arr 731:
Réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - capitainerie de Bandol - avenue de la Libération - quai de Gaulle - ACTIBAT - dérogation

Arr 730:
Occupation du domaine public - Permis de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement ELIET - 15, Quai de Gaulle - BANDOL 

Arr 729:
Occupation du domaine public - Permis de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement SPAGNOL OPTIQUE - 15, Quai de Gaulle - BANDOL 

Arr 728:
Occupation du domaine public - Permis de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement ELIET - 15, Quai de Gaulle - BANDOL  

Arr 727:
Occupation du domaine public - Permis de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement SOUVENIRS DE BANDOL - 4, Allée Jean Moulin - BANDOL 

Arr 726:
Occupation du domaine public - Permis de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement SEMPRE PIU - 9, Quai de Gaulle - BANDOL 

Arr 725:
Occupation du domaine public - Permis de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement PLAGE DU SUD - 15, Quai de Gaulle - BANDOL 

Arr 724:
Occupation du domaine public - Permis de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement L'ATELIER DE COUTURE - 34, rue de la République - BANDOL 

Arr 723:
Occupation du domaine public - Permis de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement M.A.S.C.H. -67 Ter Quai de Gaulle - BANDOL 

Arr 722:
Occupation du domaine public - Permis de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement Restaurant LA CARAVELLE - 43, Quai de Gaulle - BANDOL   

Arr 721:
Occupation du domaine public - Permis de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement MABUHAY - 67bis, Quai de Gaulle - BANDOL 

Arr 720:
Occupation du domaine public - Permis de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement L'ATELIER A BURGER - 1, rue République - BANDOL

Arr 719:
Occupation du domaine public - Permis de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement KIOSQUE LE PETIT POUCET - 10, Allées Alfred Vivien - BANDOL - Annule et remplace l'AOP n°317 du 27 juin 2019

Arr 718:
Occupation du domaine public - Permis de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement L'AMIRAL BAR - 5 bis, Allée Jean Moulin - BANDOL - Annule et remplace l'arrêté n° 504 du 19 août 2019  

Arr 717:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Etoiles de Rue" - Les samedis 21 et 28 décembre 2019 ou les dimanches 22 et 29 décembre 2019 

Arr 716:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Foulées nocturnes bandolaises - Port de Bandol (voir plans ci-joints) - Place de l'Europe - Vendredi 13 décembre 2019

Arr 715:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Téléthon 2019 - Samedi 7 décembre 2019 

Arr 714:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Inauguration nouvelle promenade du Quai de Gaulle - Illumination de la Ville - Semailles du blé de l'espérance - Vendredi 6 décembre 2019

Arr 713:
Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 290, Avenue Georges V - Dérogation

Arr 712:
Règlementation de la ciqrculation - Livraisons de matériaux - Chemin de La Garduère - Dérogation

Arr 711:
Travaux de voirie - Pose branchement eau - Avenue des Mésanges

Arr 710:
Travaux de dévoiement ouvrage GRDF - Rond-point du Casino

Arr 709:
Travaux de voirie - Capitainerie - Branchement des locaux provisoires - Allée Pierre Pouyade

Arr 708:
Règlementation de la circulation - Chemin de Naron - Dérogation

Arr 707:
Désherbage de la bibliothèque - Livres à éliminer - Sortie de l'inventaire communal 

 

 

Arrêtés novembre 2019

Arr 706:
Travaux renouvellement du réseau AEP - Boulevard de Vallongue

Arr 705:
Travaux sur les locaux poubelles - Chemin de La Ciotat - Rues Pons - Toesca - Molière

Arr 704:
Règlementation du stationnement et de la circulation - Déménagement - 160, avenue de la Libération "Le Baccarat" Bât.A

Arr 703:
Travaux pose d'un branchement eau - 511, chemin de Naron 

Arr 702:
Ouvertures chambres Télécom - Fibre optique - Rue Voltaire - Quai de Gaulle - Allée Pierre Pouyade 

Arr 701:
Travaux remplacement cadre et tampons - 23, corniche Bonaparte

Arr 700:
Travaux renouvellement du réseau AEP - Rue de Provence - Boulevard du Capélan 

Arr 699:
Travaux d'élérgissement de voirie - Chemin de Pertuas - Station SEM de La Garduère  

Arr 698:
Travaux de dévoiement des eaux usées - Rond-point du Casino du 27 novembre 2019 au 18 décembre 2019 

Arr 697:
Travaux de voirie reprise d'enrobés - Boulevards de l'Escourche - Bois Maurin - Rue René Cassin

Arr 696:
Travaux réfection sur regards - Orange - 31-39 Quai de Gaulle 

Arr 695:
Travaux de voirie - Réseau Orange - 135, rue de Madagascar

Arr 694:
Occupation du domaine public maritime - Travaux de sécurisation du poste de relevage - Plage de Rènecros

Arr 693:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Chemin de La Ciotat "Les Jardins du Grand If" - Dérogation

Arr 692:
Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 496, Montée de la Cole de Rène - Dérogation

Arr 691:
Démontage d'un conduit et caisson en façade - Etablissement le Quai N°5 - Rue du Docteur Louis Marçon

Arr 690:Travaux de voirie - Réalisation d'un caniveau à grille - Rue Pierre Toesca 

Dec 32:
Occupation du domaine public - Fixation des redevances - Année 2020

Arrp 21:
Commune de Bandol - Marché nocturne saisonnier - Règlementation générale

Arr 689:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Bourse aux jouets - Quai d'Honneur (du carrousel à l'embarcadère "Ricard") - Dimanche 1er décembre 2019

Arr 688:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - 11ème Parade des Pères Noël Motards du Var - Dimanche 15 décembre 2019

Arr 687:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Cross solidaire avec ELA 2019 - Quai du Port - Place Xavier Suquet - Lundi 18 novembre 2019 (report au lundi 25 novembre si mauvaise météo)

Arr 686:
Désherbage de la bibliothèque - Livres à éliminer - Sortie de l'inventaire communal

Arr 685:
Travaux de voirie - Suppression branchement électrique - 124, rue Marivaux

Arr 684:
Travaux de voirie - Réseau éclairage public - Allée Pierre Pouyade

Arr 683:
Règlementation de la circulation et du stationnement - Création d'une zone de stockage et d'une base de vie - Aménagement du rond-point du Casino - Place Lucien Artaud - Rue du Docteur Louis Marçon - Parking du Casino - Prorogation

Arr 682:
Règlementation de la circulation et du stationnement - Travaux d'aménagement requalification rue du Docteur Louis Marçon (partie comprise entre le boulevard de la Libération et la place Lucien Artaud) - Place Lucien Artaud - Prorogation

Arr 681:
Travaux de voirie - Création d'un caniveau à grille - Rue du Docteur Louis Marçon

Arr 680:
Travaux de terrassement - Branchement ENEDIS - 119, chemin de Naron

Arr 679:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Chemin du Grand If - Dérogation

Arr 678:
Travaux chantier LECCINÔ - Installation d'une grue Potain HD 40-A - 124, Rue Marivaux

Arr 677:
Travaux tirages de cables et déploiement de la fibre optique chambre Télécom - PROROGATION
Boulevards : de Lorette - des Graviers - de Pierreplane - de la Peyrière - de Marseille
Rues : René Cassin - Danton - des Orangers - Jean Loste - Frédéric Mistral
Avenues : du 11 Novembre 2928 - de la Gare - de Bellevue - Deï Reganeü
Chemin Saint- Antoine - Rond-Point de l'Europe - Impasse Frontenac

Arr 676:
réglementation du stationnement - journée nationale d'hommage aux "Morts pour la France" pendant la guerre dAlgérie et les combats du Maroc et de la Tunisie - jeudi 05 décembre 2019

Arr 675:
réglementation de la circulation - livraisons de fenêtres - chemin de la Garduère - POINT P - dérogation

Arr 674:
travaux de voirie - réalisation d'un caniveau à grille - rue Voltaire - entreprise GUINTOLI

Arr 673:
désherbage de la bibliothèque - livres à éliminer - sortie de l'inventaire communal

Arr 672:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement TERRA BIS - 45 quai de Gaulle  - 83150 BANDOL

Arr 671:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement TERRAMEA - 41 quai de Gaulle  - 83150 BANDOL

Arr 670:
Travaux tirages de cables et déploiement de la fibre optique chambre Télécom - Chemin de Pertuas 

Arrêtés octobre 2019

Arrp 20:
Arrêté permanent - Retrait décision du 14 août 2019 valant résiliation de l'AOT dont bénéficie SAS l'ARENE GOURMANDE représentée par Monsieur BENDANAN

Dec 29:
Budget principal - exercice 2019 - dépenses imprévues - virements de crédits 

Arr 669:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 502, Traverse des Gipières - Dérogation

Arr 668:
Règlementation de la circulation - Chemin de Naron - Dérogation

Arr 667:
Arrêté portant autorisation d'ouverture au public de l'Etablissement "Hotel Le Splendid"

Arr 663:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "VELVENTINE" - 79, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 662:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "CHERI-CHERIE" - 69, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 661:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "PATISSERIE NESS - SALON DE THE" - 12, Rue République 83150 BANDOL

Arr 660:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "LE YAKUSA" - 81, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 659:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "LA CIVETTE" - 81, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 658:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "AGENCE DU QUAI" - 81, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 657:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "LA VAGUE PIZZERIA" - 81, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 656:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "SPAR" - 79, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 655:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "SUNDEK" - 69, Quai de Gaulle 83150 BANDOL 

Arr 654: 
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "GRAIN DE SABLE" - 77, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 653:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "JACOTTE" - 77, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 652:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "RESTAURANT DU THYM A L'AIL" - 73, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 651:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "K AND K" - 71 bis, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 650:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "COMPTOIR DU SUD" -71, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 649:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "NEWPORT" - 71, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 648:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "WHY NOT" - 71, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 647:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "ESPRITS D'HOMMES" - 69, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 646:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "L'ENVIE" - 75, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 645:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "LIKE" - 69, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 644:
travaux branchement ENEDIS - 611 rue René Cassin - NOEL BERANGER

Arr 643:
réglementation de la circulation - livraison de matériaux - chemin de la garduere - 43 traverse du laboureur - VILLA PRISME - CEMEX BETON SUR EST - SIMC MATERIAUX - dérogation

Arr 642:
travaux tirages de cables et déploiement de la fibre optique - chambre telecom - chemin de pertuas - EIFFAGE ENERGIE TELECOM

Arr 641:
occupation du domaine public - permis de stationnement "foire aux jouets" - allées Vivien - de la cabane des boulistes jusqu'à l'office du tourisme - dimanche 17 novembre 2019

Arr 640:
occupation du domaine public - permis de stationnement "foire aux skis" par Bandol Ski Team - quai d'honneur de l'office du tourisme à l'embarcadère - samedi 9 et dimanche 10 novembre 2019

Arr 639:
occupation du domaine public - permis de stationnement "halloween" - place de la liberté - place Xavier Suquet (salle Pagnol, en cas d'intempéries) jeudi 31 octobre 2019

Arr 638:
travaux de terrassement pour pose réseau ENEDIS - Ile de Bendor - parking du terre plein du stade - corniche Bonaparte - entreprise VRTP - prorogation

Arr 637:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 26 rue Lazare Carnot - POINT P / CIFFREO BONA - prorogation

Arr 636:
travaux de terrassement - branchement souterrain ENEDIS - 73, rue Monte-Cristo - EGE NOEL BERANGER

Arr 635:
travaux de voirie - branchement grdf - 34 rue Mireille - SA VACOTRA ET ASSOCIES

Arr 634:
travaux de voirie - pose d'un branchement  eau - chemin rural - 703, bd des Graviers - BRONZO TP

Arr 633:
travaux pour pose branchement ENEDIS - montée Voisin - VRTP

Arr 632:
Arrêté portant autorisation d'ouverture au public de l'établissement Collège Raimu 

Arr 631:
Travaux réfection d'une clôture et d'un muret - Parc du Canet

Arr 630:
Travaux réfection de la chaussée - Avenue Georges V - Traverse du Dauphiné

Arr 629: 
Règlementation du stationnement - Fête foraine - Parking du stade Deferrari - Corniche Bonaparte 

Arr 628:
Règlementation du stationnement - Commémoration de la Victoire et de la Paix - Jour de l'anniversaire de l'Armistice et hommage à tous les morts pour la France - Lundi 11 novembre 2019 

Arrp 19:
Composition du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance

Arr 626:
Travaux sur armoire Télécom/Orange - 4, Quai de Gaulle

Arr 625:
Travaux renouvellement du réseau AEP - Boulevard de Vallongue 

Arr 624:
Travaux suppression branchement GRDF - 92, avenue Maréchal Foch

Arr 619:
occupation du domaine public - Triathlon

Arr 618:
travaux sur cadre et tampon - ORANGE - 31, quai de Gaulle - SCOPOELEC CUERS / TCP SUN

Arr 617:
travaux sur cadre et tampon - ORANGE - 39, quai de Gaulle - SCOPELEC CUERS / TCP SUN

Arr 616:
travaux de grutage changement de conteneur - corniche Fabre - SOCIETE IMPERIAL LEVAG 

Arr 615:
travaux de voirie - pose d'un branchement eau - 7, rue Ambroise Paré - BRONZO TP 

Arr 614:

réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 496, montée Cole de Rène - BETON VICAT - dérogation 

Arr 613:
réglementation de la circulation et de la mise à l'eau - triathlon de Bandol 2019 - corniche Bonaparte - bande littorale des 300 mètres - ASSOCIATION TRIATHLON DE BANDOL

Arr 612:
travaux chantier Leccinô - installation d'une grue Potain HD 40-A - 124, rue Marivaux - SOCIETE AZURBAT CONSTRUCTION

Arr 611:
travaux éclairage public - remplacement de lanternes en façade - rue Dr Marçon - PROVELEC SUD 

Arr.temp.2019T2061:
portant restriction ou modification de la circulation - Route départementale D559 du PR 12+0176 au PR 12+0285 (Bandol) situés hors agglomération

Arr 610:
portant délégation de signature au responsable des services techniques en application de l'article L.2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales 

Dec 28:
Désignation de maître Consalvi Serge comme représentant de la commune

Dec 27:
occupation d'un local communal - fixation d'une redevance

Arr 609:
réglementation de lacirculation - livraison de matériaux - chemin des hautes - entreprise KEA CONSTRUCTION - dérogation

Arr 608:
travaux terrassement pour pose réseau ENEDIS - ile de Bendor - parking du terre-plein du stade - corniche Bonaparte - entreprise VRTP

Arr 607:
réglementation de la circulation et du stationnement - travaux d'aménagement du pluvial - parking casino - quai de Gaulle - COLAS MIDI MEDITERRANNEE - entreprise GUINTOLI

Arr 606:
travaux pose et raccordement fibre optique - chambre telecom - société ERT TECHNOLOGIE

Arr 605:
travaux ENEDIS - branchement individuel - 07 rue Amboise Pare - EGE NOEL BERANGER

Arr 604:
travaux de voirie - réfection de chaussée - enplacement livraison - allée Alfred Vivien - entreprise URBAVAR

Arr 603:
travaux d'enfouissement réseau ENEDIS - Hôtel Le Splendid - 83, avenue Mchal Foch - ARELEC EMT

Arr 602:
réglementation de la circulation - livraison de matériaux - 502 traverse des gipières - PIRROTTA TERRASSEMENT - prorogation

Arrêtés septembre 2019

Arr 601:
Réouverture des sites de baignade - Eden Roc et Barry

Arr 600:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages sur le quai de Gaulle - Etablissement CACTUS TRIBE - 41, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 599:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages sur le quai de Gaulle - Etablissement CACTUS TRIBE - 41, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 598:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages sur le quai de Gaulle - Etablissement MISS ZAZIES - 35, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 597:
Travaux sur réseau de distribution gaz - Renouvellement de robinet - Avenue Jean Loste 

Arr 596:
Travaux de voirie - Terrassement pour pose réseau Enedis - 135, rue de Madagascar

Arr 595:
Règlementation du stationnement - Salon nautique et puces de la Mer - Bandol NAUTIK - Kiwanis Club Bandol / Sanary Sud Sainte Baume - Terre plein du stade Deferrari - Corniche Bonaparte

Arr 594:
Règlementation de la circulation - Rue Jean Loste - Avenue de la Gare - Modificatif n° 1

Arr 593:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Chemin de LaGarduère - 43, Traverse du Laboureur - Dérogation

Arr 591: 
travaux de voirie - pose d'un branchement eau et assainissement - 102, bd Capélan - BRONZO TP

Arr 590:
travaux renouvellement réseau AEP - chemin de la Ciotat - BRONZO TP - prorogation

Arr 589:
travaux d'enfouissement réseau ENEDIS - Hôtel Le Splendid - 83, avenue Mchal Foch - ARELEC EMT

Arr 588:
travaux éclairage public - remplacement de lanternes en façade - rue Dr Marçon - PROVELEC SUD

Arr 587:
Occupation du domaine public - permis de stationnement - rotabroc dimanche 29 septembre

Arr 585:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LA TARTE TROPEZIENNE - 3, Boulevard Victor Hugo - Bandol

Arr 584:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement RESTAURANT COTE PATES - 30, rue de la République - Bandol

Arr 583:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement COTE VACANCES - 1, Allée Jean Moulin - Bandol

Arr 582:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement YAEL - 51 B, Quai de Gaulle - Bandol

Arr 581:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement OUTLET - 35, Quai de Gaulle - Bandol

Arr 580:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement COCO 1& CO - 19, Quai de Gaulle - Bandol

Arr 579:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement POUPOUNE BAR - 1, Quai de Gaulle - Bandol

Arr 578:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occuaption temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE SCOTCH - 4, rue du Docteur Marçon - Bandol

Arr 577:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE SCOTCH - 1 et 3, rue du Docteur Marçon - Bandol

Arr 576:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement GALITE - 5 Ter, Allée Jean Moulin - Bandol

Arr 575:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement GALITE - 5 Ter, Allée Jean Moulin - Bandol

Arr 574:
portant délégation de signature au responsable du service de l'environnement en application de l'article L.2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arr 573:
portant délégation de signature au responsable des services techniques en application de l'article L.2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arr 572:
réglementation de la circulation - rue Jean Loste - avenue de la Gare - SOCIETE CURIOSA FILMS

Arr 571:
réglementation de la circulation - livraisons de béton et matériaux - montée Cole de Rene - 287, chemin des Vignes - POINT P - CIFFREO BONA -LAFARGE BETONS-ARCHIMED-HONESTY - dérogation

Arr 570:
travaux renouvellement du réseau AEP - Bd de Lattre de Tassigny - BRONZO TP

Arr 569:
travaux pose d'une armoire télécom - rond-point de l'Europe - LOCACOM

Arr 568:
travaux pose d'une armoire télécom - rue des Lauriers Roses - LOCACOM

Arr 567:
réglementation du stationnement - avenue du Littoral - chemin St marc - SOCIETE DEMD PRODUCTIONS

Arr 566:
travaux plantation poteau France Telecom - 432, Bd de Vallongue - SCOPELEC CUERS / TCP SUN

Arr 565:
réglementation du stationnement - salon de l'auto et de la moto et mobilités électriques - KIWANIS CLUB BANDOL/SANARY SUD SAINTE BAUME - terre plein stade Deferrari - corniche Bonaparte

Arr 564:
portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique en application de l'article L.2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arr 563:
réouverture des sites de baignade plages Eden roc et Barry

Arr 562:
travaux pose d'une armoire telecom - 104 rue Marivaux - LOCACOM

Arr 561:
travaux pose d'une armoire telecom - Bd Graviers - LOCACOM

Arr 560:
travaux pose d'une armoire telecom - 789 ET 1155 AVENUE Dei Raganeu - LOCACOM

Arr 559:
Travaux pose d'une armoire telecom - rue du Sénégal - LOCACOM

Arr 557:
Occupation du domaine public -Permis de stationnement - Journée Mondiale contre la maladie d'Alzheimer - Samedi 21 septembre 2019 de 8h à 14h 

Arr 556:
Occupation du domaine public -Permis de stationnement - Salon de l'Auto,de la Moto et Mobilités électriques - Quai d'Honneur - (de l'Office du Tourisme au Carrousel) - Place Xavier Suquet - Du vendredi 20 septembre au lundi 23 septembre (12h) 

Arr 555:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Attraction foraine - Du dimanche 13 octobre au lundi 4 novembre 2019 - Terre-plein du jeu de boules (entre kiosque à musique & Office du Tourisme)

Arrp 18:
Arrêté de voirie portant alignement de voirie

Arr 553:
baignade interdite - pollution - plage de Bandol

Arr 552:
réouverture du site de baignade - phénomènes météorologiques - plage de Bandol

Arr 551:
Convention de quai-régie pour la gestion du port de plaisance de Bandol, composition du comité de controle

Arr 550:
Travaux réfection de voirie - Rond-point du Canet

Arr 549:
Travaux sur des ilots directionnels - Boulevard de Marseille

Arr 548:
Travaux de voirie - Eclairage public - Foyer des Acacias - Rue Didier Daurat

Arr 547:
Règlementation de la circulation - Déménageurs Bretons - Chemin du Grand If - Dérogation

Arr 546:
Parc du Canet - "Journée Battle Cup" - Zanshin Karaté Club Bandol

Arr 545:
Baignade interdite - Phénomènes météorologiques - Plages de Bandol

Dec 26:
Inventaire communal - Matériel informatique - Ecrans - PC - Imprimantes

Dec 25:
Budget principal - Exercice 2019 - Dépenses imprévues - Virement de crédits

Arrp 17:
Occupation du domaine public - Avenant N°1 à l'autorisation de stationnement N°4 - Emplacement réservé aux taxis - SASU "TAXI PRESTIGE" géré par M. HOMECOURT Anthony - Changement de véhicule

Arr 544:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Commémoration 40ème Anniversaire de la mort de Pierre Pouyade - Vendredi 13 septembre 2019 - Angle Parking central-Allée Pouyade

Arr 543:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Bandol Polar Connection 3ème Edition"- Samedi 15 septembre 2019 - Quai d'Honneur

Arr 542:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Journée Internationale de la Paix - Réalisation d'un Mandala Végétal - Samedi 21 septembre 2019 -Place de la Liberté

Arr 541:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Milwaukee To Bandol" - Concentration Harley Davidson - Place de la Liberté - Dimanche 15 septembre 2019

Arr 540:
Occupation du domaine public - Permis de  stationnement - "Journée "Rotabroc vente au déballage" - Quai d'Honneur (entre le Carrousel et l'office du tourisme) - Dimanche 29 septembre 2019

Arr 539:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Actu-Shoes " - 51 A Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 538:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "La Tarte Tropézienne" - 3, boulevard Victor Hugo 83150 Bandol 

Arr 537:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Maison de la Presse" - 10, allée Jean Moulin 83150 Bandol

Arr 536:
réglementation du stationnement - Cérémonie patriotique - Mercredi 25 septembre 2019

Arr 535:
réglementation de la circulation - livraisons de béton - 206, avenue georges V - Béton Bonifay - Dérogation

Arr 534:
travaux de voirie - pose d'un branchement eaux usées - 703, Bd des Graviers - BRONZO TP

Arr 533:
réglementation de la circulation - livraisons de matériax - 290 avenue Georges V - AMG AZUR MACONNERIE - dérogation

Arr 532:
portant délégation de signature au directeur adjoint des affaires juridiques et de la commande publique en application de l'article L.2122-19 du code général des collectivités territoriales

Arr 531:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 26 rue Lazare Carnot - POINT P / CIFFREO BONA - dérogation

Arrêtés août 2019

Arr 530:
portant délégation de signature au directeur adjoint des affaires juridiques et de la commande publique en application de l'article L.2122-19 du code général des collectivités territoriales

Arr 529:
Travaux tirages de cables et déploiement de la fibre optique chambre télécom

Arr 528:
Travaux de voirie réfection de la chaussée - Rue Monte-Cristo

Arr 527:
Travaux réfection des clôtures station de relevage Bois Maurin - Boulevard Bois Maurin 

Arrp 16:

Codification sur le territoire de la commune de la circulation routière et du stationnement - Modificatif N°9

Arr 526:
Arrêté portant autorisation d'ouverture au public de l'établissement "L'Auberge du Port"

Arr 525:
Règlementation de la circulation - Evacuation de terre - Terrassement - Avenue Georges V - Dérogation

Arr 524:
Travaux scellement chambre France Télécom - Avenue du 11 novembre 1918

Arr 523:
Travaux de voirie - Pose d'un branchement eaux usées - 703, Boulevard des Graviers

Arr 522:
Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 520, Traverse des Gipières - Dérogation

Arr 521:
Etat civil - Délégation exceptionnelle

Dec 24:
Modification des tarifs de l'accueil de loisirs sans hébergement

Arr 519:
Ouvertures chambres Télécom - Intervention de cablage - Chemin de St-Etienne - Rue de Strasbourg - Scopelec Sud-Est - Dérogation

Arr 518:
travaux ouverture et aiguillage - chambre France Telecom - SPIE

Arr 517:
travaux plantation poteau France Telecom - 432, Bd de Vallongue - SCOPELEC CUERS / TCP SUN

Arr 516:
travaux dépose des candélabres - éclairage public - requalification du rond point du casino - place Lucien Artaud - rue Marçon - avenue Libération - PROVELEC SUD

Arr 515:
travaux de terrassement - branchement individuel - ENEDIS -166, rue Charles Gounod - CONSTRUCTEL ENERGIE

Arr 514:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement restaurant "Au Boucanier"- Annule et remplace l'AOT n° 306 du 25 juin 2019

Arr 513:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement 47, Quai de Gaulle "Ex. J&J"

Arr 512:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Atlantide T.V.M"

Arr 511:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "FDL Locamer"

Arr 510:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Shardana"

Arr 509:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Mantra"

Arr 508:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "M.A.S.C.H"

Arr 507:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Mare E Monti"

Arr 506:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Le Jérome"

Arr 505:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Souvenirs de Bandol"

Arr 504:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "L'Amiral Bar"

Arr 503:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "L'Estanco de la Dentelière"

Arr 502:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "IYU"

Arr 501:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Cabana Beach"

Arr 500:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Week-End"

Arr 499:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Cabana"

Arr 498:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Maison Gavroche"

Arr 497:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "RV Boutique"

Arr 496:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Féérie"

Arr 495:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Ambiance Juana"

Arr 494:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Gepeto Multiservices" 

Arr 493:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Réalisations immobilières"

Arr 492:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "PINEAPPLE"

Arr 491:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages sur le Quai de Gaulle - Etablissement "Noon"

Arr 490:
Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement Restaurant "La Marmite"

Arr 489:
Parc du Canet "Journée Battle Cup" - Zanshin Karaté Club Bandol

Arr 488:
Travaux sur conduite Orange - 23, rue du Docteur Louis Marçon 

Arr 487:
Travaux de voirie - Démontage de la ligne électrique aérienne - Collège Raimu - Société Wojick - Chemin de St-Etienne - Chemin de St- Marc - Dérogation

Dec 23:
Occupation du domaine public - Stand petit circuit gonflable avec voitures électriques ou karting à pédales - Année 2019 - Fixation d'une redevance

Arr 486:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Forum des associations sportives et culturelles 2019 - Samedi 7 septembre 2019

Arr 485:
Occupation du domaine public- Permis de stationnement - Journée vide-grenier - La Boule Bandolaise sur les allées Vivien - Dimanche 1er septembre 2019 de 5h à 21h

Arr 484:
Règlement des parcs municipaux

Arr 483:
Désherbage de la bibliothèque - Livres à éliminer - Sortie de l'inventaire communal

Arr 482:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "La Braderie d'Eté des Commerçants de Bandol" - Du vendredi 23 août au dimanche 25 août 2019

Arr 481:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Grande thonade" du Bandol Fishing Club du lundi 19 août au vendredi 23 août 2019 - Quai devant le bateau "Le Lukia"

Arr 480:
Occupation du domaine public - "Demi-finale de la tournée Var Matin et Nice Matin 2019" - Jeudi 22 août 2019

Arr 479:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public - Permission de stationnement - Circuit de voitures électriques pour enfants - Place Xavier Suquet - Du 17 août au 31 août 2019 et tous les week-end jusqu'au 3 novembre 2019

Arr 477:
Arrêté interruptif de travaux

Arrp 15:
Arrêté de voirie portant alignement de voirie

Arrp 14:
procedure de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme

Arr 476:
conseil portuaire du port de plaisance de la ville de Bandol - modification de la composition

Arr 475:
travaux de terrassement - branchement souterrain ENEDIS - 102, boulevard du capelan - EGE NOEL BERANGER / ENEDIS

Arr 474:
réglementation de la circulation - travaux d'aménagement du quai de Gaulle - livraison de plot beton - rond point de la fontaine - quai de Gaulle - URBA'LYS - dérogation

Arr 473:
travaux de terrassement - branchement individuel - ENEDIS - boulevard de l'escourche - rue Lavoisier - CONSTRUCTEL ENERGIE

Arr 472:
travaux de voirie - intervention chambres télécom - tirage de cables - avenue dei reganeu - SCOPELEC SUD-EST - SIXTEL - MTV - YFO

Arr 471:
travaux renouvellement du reseau AEP - boulevard de vallongue - société BRONZO TP

Arr 470:
réglementation de la circulation - livraison de matériaux - chemin de la garduère - SIMC - OFFICE DU MATERIEL - dérogation

Arr 469:
réglementation de la circulation - livraison de matériaux - chemin de la Garduère - SIMC - dérogation

Arr 468:
détection et géoréférencement de réseaux - rue aubanel - société DDR

Arr 467:
detection et géoreferencement de reseaux - rue Jean Loste - boulevard de Marseille - société DDR

Arrêtés juillet 2019

Arr 466:
réglementation de la circulation et du stationnement - création d'une zone de stockage et d'une base de vie - aménagement du rond-point du casino - place Lucien Artaud - rue du docteur Louis Marçon - parking du casino - COLAS MIDI MEDITERRANEE

Arr 465:
réglementation de la circulation et du stationnement - travaux d'aménagement requalification rond point du casino - rue du docteur Louis Marçon - place Lucien Artaud - COLAS MIDI MEDITERRANEE - entreprise GUINTOLI - MEDITERRANEE ENVIRONNEMENT

Arr 464:
réglementation du stationnement - forum des associations sportives et culturelles 2019 - parking terre-plein du stade - samedi 07 septembre 2019

Arr 463:
réglementation de la circulation et du stationnement - collège Raimu - EIFFAGE CONSTRUCTION - AZUR LOCATION SERVICE - chemin de Saint-Etienne - dérogation

Arr 462:
Travaux de voirie - Création branchament GRDF - Etablissement le Méditerranée - 41 avenue Geaorges V

Arr 461:
Occupation du domaine public - permis de stationnement - Espace promotion groupe Partouche - juillet-aout 2019

Dec 22:
Fixation des tarifs è Spectacles Théâtre Jules Verne - Saison Septembre / Décembre 2019

Arr 460:
Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Bartoletti Christophe - Bar "Le Buffalo" - 12, rue Pons 83150 Bandol 

Arr 459:
Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Nieto Christophe - Bar Restaurant "Le Bistrot du Port" - 6, Allée Jean Moulin 83150 Bandol

Arr 458:
Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. David Bauerheim -Restaurant "Du thym à l'ail" - 73, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 457:
Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Chaudy Philippe - Restaurant "Le Jérome" - 26, Allée Alfred Vivien 83150 Bandol

Arr 456:
Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Flament Laurent - Bar Restaurant "La Vague" - 81, Quai Charles de Gaulle 83150 Bandol

Arr 455:
Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Du 28 au 29 septembre 2019 - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor 83150 Bandol

Arr 454:
Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Du 21 au 22 septembre 2019 - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor 83150 Bandol  

Arr 453:
Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Du 14 au 15 septembre 2019 - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor 83150 Bandol 

Arr 452:
Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Du 7 au 8 septembre 2019 - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor 83150 Bandol 

Arr 451:
Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Du 6 au 7 septembre 2019 - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor 83150 Bandol

Arr 450:
portant délégation de signature au Directeur des Services Techniques et de l'Environnement en application de l'article L.2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arr 446>449:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement :
LE DIAM'S - 13, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
AMORINO - 11, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
BANQUE POPULAIRE COTE D 'AZUR - 31, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
O'DONKI - 55, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 436>445:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement :
SOULEIADO - 1, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
INTERDIT DE ME GRONDER - 3, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
PETER MC ANDREW - 3, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
FESTIVAL DES GLACES - 5, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
CASA DEL GELATO - 7, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
SEMPRE PIU - 9, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
ESPRIT LIBRE - 1, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
LE QUAI N°5 - 5, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
LE DIAM'S - 13, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 426>435:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement :
PASSAGE DE LA MODE - 65 BIS ET TER, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
CASINO ALIMENTATION - 24, rue de la république - 83150 BANDOL
ETAL BONBONS SUR LE QUAI PRES DU CARROUSEL - BANDOL
RESTAURANT CHEZ GERALD - 11, rue du docteur Marçon - 83150 BANDOL
L'ATELIER - 5, rue des tonneliers - 83150 BANDOL
CEZAKA - 61, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
PELE MELE - 55, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
JONNA'S BOUTIQUE - 4, Allée Jean Moulin - 83150 BANDOL
LA ROSE DES SABLES - 11, rue Marçon - 83150 BANDOL
CALA MODA - 9, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 416>425:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement :
ATLANTIS - 47, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
HAVAIANAS - 53, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
AU 63 - 53, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
BEBOP ET LOLA ENFANTS - 53, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
L'ATYPIQUE - 57, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
LYLOU BOUTIK - 3, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
SUNSHINE - 57, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
ATLANTIS - 61, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
VON DUTCH - 63, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
PAIN DE SUCRE - 65, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 406>415:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement :
LE CHAMO - 27, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
CREPERIE DU QUAI - 27, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
SAVONNERIE DU SOLEIL - 29, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
BY ESPRIT - 29, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
INFLUENCE - 29, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
L'EFFRONTEE - 31, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
LEON - 31, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
SUNSET BOULEVARD - 33, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
L'HIPPOCAMPE - 37, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
BOUTIQUE L'INSOLENTE - 39, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 396>405:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement :
SEMPRE PIU - 9, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
BLANC DU NIL - 17, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
MACADAM - 17, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
DORIANE - 19, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
ICONE - 19, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
COTTONS - 21, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
BANANAMOON/ELIET - 23, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
CHAUSSURE SCALISE - 25, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
L'ESCALE bar - 27, quai de Gaulle - 83150 BANDOL
MAGAZINE - 27, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 395:
occupation du domaine public - permis de stationnement - paroles d'auteurs "les entretiens de l'été" - Grand débat avec Michel Onfray et Franz-Olivier Giesbert - place de l'Europe - samedi 10 août 2019 - de 19h à minuit

Arr 394:
occupation du domaine public - permis de stationnement - festival "les aoutiennes" les 1er, 2 et 3 août 2019 de 21h à 23h

Arr 393:
occupation du domaine public - permis de stationnement - nocturnes litteraires - place Xavier Suquet - mercredi 07 août 2019 - de 15h à 2h

Arr 392:
occupation du domaine public - permis de stationnement - joutes-embarquements - samedi 10 aout 2019 - quai d'Honneur et parking des pêcheurs

Arr 391:
réglementation du stationnement - concert tribute - place Xavier Suquet

Arr 390:
réglementation du stationnement et de la circulation - emmenagement - TS DEMENAGEMENT

Arr 389:
réglementation de la circulation - travaux de sondages - place Lucien Artaud - GUINTOLI - dérogation

Arrp pyrotechniques:
Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de vente, transport et utilisation d'articles pyrotechniques d'artfices de divertissement, de fumigènes et de pétards dans les communes du département du Var.

Arrp carburants:
Arrêté temporaire règlementant l'achat, la vente au détail et le transport de carburant dans les communes du département du Var.

Arrp armes:
Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de port et de transport sans motif légitime des catégories A, B, C et D et de munitions, ainsi que de tout objet pouvant constituer une arme par destination, dans les communes du département du Var

Arr 388:
Travaux urgents sur conduite Orange - 23, rue du Docteur Louis Marçon - Scopelec Sud-Est

Arr 387:
Ouvertures chambres Télécom - Fibre optique - Rue Voltaire - Quai de Gaulle - Allée Pierre Pouyade - Scopelec Sud-Est - MTV - ESM - YFO

Arr 386:
Ouvertures chambres Télécom - Fibre optique - Corniche Bonaparte - Allées Alfred Vivien - Boulevard Victor Hugo - Rues Gabriel Péri - Pierre Toesca - Voltaire - Allée Jean Moulin - Scopelec Sud-Est - MTV - ESM - YFO

Arr 385:
Travaux de voirie - Ouvertures chambres Télécom - Tirage et dépose de cables - Avenue Deï Réganeu - Scopelec Sud-Est/ Orange

Arr 384:
Détection et géorefferencement de réseaux - Rue du Pont de Fer - Boulevard de Pierreplane - Société DDR

Arr 383:
Règlementation de la circulation - Livraison d'un groupe électrogène - Station de pompage - Société des Eaux de Marseille - Chemin de Poutier - Société CIAM PIE - Dérogation

Arr 382:
travaux de signalisation routière - Marquage au sol - Commune de Bandol - Miditraçage

Arr 381:
réglementation du stationnement - 75ème anniversaire de la libération de Bandol - mercredi 21 août 2019

Arr 380:
75ème anniversaire de la libération de Bandol - spectacle pyrotechnique - zone maritime port de Bandol - mercredi 21 août 2019

Arr 379:
réglementation de la circulation - 75ème anniversaire de la libération de Bandol - mercredi 21 août 2019

Arr 378:
réglementation de la circulation - travaux d'aménagement du quai de Gaulle - livraison de matériaux urbain - mediterranée environnement - dérogation

Arr 377:
Péril ordinaire - Travaux de confortement immeuble sis 276 chemein de Roumpinas 83150 Bandol

Arrp 13:
Arrêté du Maire Permanent - Arrêté de voirie portant alignement de voirie 

Arr 376:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Attraction foraine - Du mardi 25 juin au lundi 15 juillet prolongation jusqu'au 21 juillet 2019 - (entre kiosque à musique et office du tourisme et côté mer, de l'embarcadère au kiosque à musique)

Arr 375:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Petites attractions foraines - Du mardi 31 juillet au dimanche 1er septembre 2019 (entre la sortie du parking central et les caisses de paiement)

Arr 374:
Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mme PRANDINI Isabelle - 1, allée Jean Moulin 83150 Bandol - Bar Le Nautic

Arr 373:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Fête Nationale Belge - Bar Les Palmiers - Samedi 21 juillet 2019 de 16h à 24h

Arr 372:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement -Fête de l'Assomption - Jeudi 15 août 2019 

Arr 371:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Soirées littéraires - Allée Jean Moulin - Entre le bar l'Amiral et le bar Le Nautic - Les jeudisdimanches 18 et 25 juillet 2019 et les jeudis 1er, 8 et 15 août 2019 de 19h à minuit.

Arr 370:
Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Matinées littéraires - Allée Jean Moulin - Entre l'Auberge du port et le Bistro du port - Les dimanches 14, 21 et 28 juillet 2019 et les dimanches 4, 11 et 18 août 2019 de 9h à 13h

Arr 369:
Règlementation de la circulation et du stationnement - Festival Les Aoutiennes - Allées Alfred Vivien - Parking de l'ancienne cale de halage

Arr 368:
Règlementation des travaux - Période estivale - Dérogation Entreprise Mazoyer Chez Mr et Mme LACOSTE - 372, chemin de la Garduère

Arr 367:
Travaux de voirie - Création branchement GRDF - 41, Avenue Georges V - Etablissement "Le Méditerranée" - SAVACO TRA et ASSOCIES - Dérogation

Arr 366:
Règlementation des travaux - Période estivale - Dérogation SARL P.M.B. - Restaurant "Le Méditerranée" - Avenue Georges V

Dec 21:
réévaluation des tarifs d'inscription école municipale de musique

Arr 365:
travaux de construction - collège Raimu - EIFFAGE CONSTRUCTION - chemin de Saint-Etienne - chemin St Marc - dérogation

Arr 364:
réglementation du stationnement - collège Raimu - EIFFAGE CONSTRUCTION - chemin St Etienne - dérogation

Arr 363:
réglementation de la circulation - travaux d'aménagement du quai de Gaulle - rond-point de la Fontaine - allée Jean Moulin - quai de Gaulle - MEDITERRANEE ENVIRONNEMENT - dérogation

Arr 362:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement BAR LA MARINE - 9, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

Arr 361:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE TCHIN TCHIN BAR - 11, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

Arr 360:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement le WINNY BAR - 12, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

Arrp 12:
arrêté de voirie portant alignement de voirie

Arr 359:
Désherbage de la bibliothèque - Livres à éliminer - Sortie de l'inventaire communal

Arr 349>356:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement
DJURDJURA - 36, rue République    - 83150 BANDOL
LA TERRE AU VIN - 220, rue du 8 mai 1945  - 83150 BANDOL
TABAC LE FLINT - 1, rue Marçon  - 83150 BANDOL
LA GRANGE A PIZZAS - 38, rue République  - 83150 BANDOL
LE BUFFALO - 12, rue Pons - 83150 BANDOL
ENOLLY - 3, rue République - 83150 BANDOL
LE 8,27 - 10, rue République - 83150 BANDOL
VAL N'J CREATION - 3, rue République - 83150 BANDOL

Arr 340>348:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement 
LE KASHMIR - 19, rue des Tonneliers - 83150 BANDOL
MAISON ARISTIDE - 6, rue République  - 83150 BANDOL
LA PETITE CUISINE - 36, rue République  - 83150 BANDOL
ASLO - 26, rue République  - 83150 BANDOL
LE BISTRO DE PAULINE - 13, rue Marçon  - 83150 BANDOL
LE BISTRO DU PORT - 6, allée Jean Moulin   - 83150 BANDOL
L'AUBERGE DU PORT - 7 et 9, allée Jean Moulin  - 83150 BANDOL
LE CAFE BANDOLAIS - 28, rue République  - 83150 BANDOL
BANDOL INSTITUT - 16, rue Pons  - 83150 BANDOL

Arr 339:
occupation du domaine public - permis de stationnement -moules au rateau - plage devant espace Caroline Croso - samedi 27 juillet 2019

Arr 338:
occupation du domaine public - permis de stationnement - soirée chorégraphique ETOILES DE RUE place de la Liberté - 18 juillet 2019

Arr 337:
occupation du domaine public - permis de stationnement - bar LE BUFFALO - petites animations DJ - rue Pons

Arrp 11:
arrêté cadre portant modalités de fermeture des sites de baignade en cas de phénomènes météorologiques exceptionnels ou de pluie

Arrp 10:
arrêté cadre portant modalités de fermeture des sites de baignade en cas de pollution

Arr 336:
portant réglementation des terrasses couvertes fermées, terrasses, étalages et contre-terrasses des commerces du quai de Gaulle

Arr 335:
occupation du domaine public maritime - plage de Renecros - rando subaquatique tour 2019 - 10ème édition

Arr 334:
portant délégation de signature au responsable du service environnement en application de l'article L.2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

Arr 333:
portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique en application de l'article L.2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

 

Arrêtés juin 2019

Arr 332:
réglementation de la circulation - livraison de matériaux - chemin de la Garduère - SIMC - dérogation

Arr 331 :
rando subaquatique tour 2019 - corniche Bonaparte - digue de Renecros

Arr 330 :
réglementation du stationnement - fête foraine - parking du stade Deferrari - corniche Bonaparte

Arr 329 :
travaux de voirie - éclairage public - aménagement du quai de Gaulle- rond point de la fontaine - allée Jean Moulin - quai de Gaulle - entreprise PROVELEC SUD - dérogation et prorogation

Arr 328:
réglementation de la circulation et du stationnement - création d'une zone de stockage et d'une base de vie - aménagement du quai de Gaulle - rond-point du casino - parking du casino - COLAS MIDI MEDITERRANEE -dérogation et prorogation

Arr 327:
réglementation de la circulation et du stationnement - travaux d'aménagement requalification du quai de Gaulle - rond-point de la fontaine - allée Jean Moulin - quai de Gaulle - rue Voltaire - dérogation et prorogation

Arr 325:
travaux renouvellement du réseau AEP chemein de La Ciotat société Bronzo TP

Arr 324:
réglementation du stationnement journée nationale à la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites dimanche 21 juillet 2019

Arr 323:
réglementation du stationnement fête national dimanche 14 juillet 2019

Arr 311>322:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement

SALAD BAR AND CO  - 5, allée Jean Moulin  - 83150 BANDOL

LA BRISE D'ASIE - 12, bd Victor Hugo - 83150 BANDOL

RESTAURANT KV&B - 5, rue de la Paroisse  - 83150 BANDOL

KIOSQUE LE TRIDENT - 2, allées Vivien - 83150 BANDOL

KIOSQUE LA COQUILLE - 6, allées Vivien - 83150 BANDOL

KIOSQUE ATTALI  - 8b, allées Vivien - 83150 BANDOL

KIOSQUE LE PETIT POUCET - 10, allées Vivien - 83150 BANDOL

L'ATELIER DU GOUT - 2, rue Pons - 83150 BANDOL

LE YAKKA -  10, rue Pons - 83150 BANDOL

JADE SUSHI - 17, rue Pons - 83150 BANDOL

DECO SEVENTIES  -  5, rue Pons - 83150 BANDOL

L'AUBERGE PROVENCALE - 26, rue Pons - 83150 BANDOL

Arr 310:
occupation du domaine public - permis de stationnement - joutes-embarquements - samedi 13 juillet 2019 - quai d'Honneur et parking des pêcheurs

Arr 300>309:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement

ART PHOTO - 2, rue Félicien Fabre - 83150 BANDOL

AGENCE PARIS MER - 4, Bd Victor Hugo - 83150 BANDOL

PARFUMERIE DOMINIQUE - 1bis, Bd Victor Hugo - 83150 BANDOL

RESTAURANT CECIBON - 3, rue de la Paroisse - 83150 BANDOL

RENDEZ-VOUS EN ITALIE - 3, placede la Liberté - 83150 BANDOL

BENJAMIN - 1bis, rue République - 83150 BANDOL

RESTAURANT AU BOUCANIER  - 13, rue Marçon - 83150 BANDOL

RESTAURANT L'ESPERANCE - 21, rue Marçon - 83150 BANDOL

RESTAURANT DU COTE DE CHEZ SWAN - 23, rue Marçon - 83150 BANDOL

AU CLAIR DE LA VIGNE - 25, rue Marçon - 83150 BANDOL

Arr 289>299:
occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement

WINNY BAR - 12, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

LE TCHIN TCHIN BAR - 11, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

MAISON DE LA PRESSE - 10, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

BAR LA MARINE - 9, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

MARE E MONTI - 27, rue Marçon - 83150 BANDOL

BAR LE NARVAL - 2, place de la Liberté - 83150 BANDOL

PHARMACIE CRETEAU - 3, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

BAR LE NAUTIC - 1, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

NEW ZELAND RUGBY SPIRIT CLASSIC ALL BLACKS - 1bis, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

LE RENDEZ-VOUS - 13, rue Vincent Allègre - 83150 BANDOL

DROGUERIE CENTRALE - 12, rue des Ecoles - 83150 BANDOL

Arr 288:
réglementation de la circulation - livraison d'une sondeuse - étude géotechnique - montée voisin - corniche Francois Fabre - société GROUPE EDH

Arr 287:
travaux de voirie - éclairage public - aménagement du quai de Gaulle- rond point de la fontaine - allée Jean Moulin - quai de Gaulle - entreprise PROVELEC SUD

Arr 286:
réglementation de la circulation - parade des galapiats - autour du grand pric de France de F1

Arr 285:
travaux d'abattage de pins - 235 rue de l'equinoxe - LGB JARDIN - MEDIACO VAR

Arr 284:
réglementation de la circulation - fête nationale - dimanche 14 juillet 2019

Arr 283:
occupation du domaine public - permis de stationnement - fête de la musique - vendredi 21 juin 2019

Arr 282:
désignation des membres du comité de direction de l'EPIC "office de tourisme" - collège représentant les partenaires

Arr 281:
débit de boissons - fermeture tardive - BAR RESTAURANT LE SCOTCH - 3, rue Marçon - 83150 BANDOL

Arr 280:
débit de boissons - fermeture tardive - BAR POUPOUNE - 1, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 279:
débit de boissons - fermeture tardive - L'AUBERGE DU PORT - 9, allée Jean Moulin - 83150 BANDO

Arr 278:
débit de boissons - fermeture tardive - LE DIAM'S - 14, rue Marçon - 83150 BANDOL

Arr 277:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - chemin de la Garduère - SBC - dérogation

Arr 276:
réglementation de la circulation - travaux de réfection de la chaussée - rond-point de la fontaine - rue Toesca - COLAS MIDI MEDITERRANEE

Arr 275:

travaux de comfortement de falaise - chemin de Roumpinas - entreprise EIFFAGE RESIREP - dérogation et prorogation

Arrp 09:
arrêté de voirie portant alignement - BE 33

Arrp 08:
arrêté de voirie portant alignement - AN 59

Arr 274:
fête nationale - spectacle pyrotechnique - zone maritime port de Bandol - dimanche 14 juillet 2019

Arr 273:
réglementation des ventes de denrées alimentaires - boissons et articles divers sur les plages et leurs abords sur le territoire de la commune

Arr 272:
réglementation de la consommation d'alcool sur la voie publique sur le territoire d la commune de Bandol

Arr 271:
travaux sur poteaux France Telecom - Bd Vallongue - SCOPELEC SUD-EST

Arr 270:
travaux de raccordement eau et eaux usées - Ile de bendor - parking du terre plein du stade - entreprise DUTTO

Arr 269:
ouvertures chambres télécom - tirage et dépose de câbles - chemin St Etienne - SCOPELEC SUD EST

Arr 268:
pose armoire fibre optique - raccordement et tirage de cables - réseau Orange - Dei Reganeu - MB TELECOM

Arr 267:
pose armoire fibre optique - raccordement et tirage de cables - réseau Orange - Avenue Bellevue - MB TELECOM

Arr 266:
pose armoire fibre optique - raccordement et tirage de cables - réseau Orange - Bd Bois Maurin - MB TELECOM

Arr 265:
réglementation de la circulation - livraisons de béton - 206, avenue Georges V - BETON BONIFAY - dérogation

Arr 264:
réglementation de la circulaiton et du stationnement - création temporaire d'une hélisurface - parking du terre plein du stade - corniche Bonaparte

Arr 263:
Règlement de stationnement - Match de gala Pilote de F1 -Association Jules Bianchi - Corniche Bonaparte - Parking du stade Deferrari - Parking et accès à la mise à l'eau - Parking du terre plein du stade - Skate Park

Arr 262:
occupation du domaine public - permis de stationnement - Salon Bandol Nautic 2019 - quai d'honneur du jeu de boules au carrousel - 3 au 6 octobre 2019 - annule et remplace l'AOT 237 du 27 mai 2019

Arr 261:
travaux de voirie - pose branchement eaux usées - 10, Bd de Lorette - BRONZO TP

Arr 260:
travaux de voirie - pose branchement eau - 75, rue Monte-Cristo - BRONZO TP

Arr 259:
travaux Enedis - branchement individuel - 201, allée des Bougainvillees - EGE NOEL BERANGER

Arrp 7:
codification sur le territoire de la commune de la circulation routière et du stationnement - modificatif n°8

Arr 258:
travaux d'intervention sur poteau telecom et depose de cable - rue des narcisses - SCOPELEC SUD-EST/ORANGE

Arr 257:
travaux renouvellement du reseau AEP - chemin de la Ciotat - société BRONZO TP

Arr 256:
travaux de renouvellement d'un branchement GRDF - 20 rue aubanel - SFM TERRASSEMENT

Arr 255:
travaux de voirie refection de la chaussée - montée voisin - entreprise URBAVAR

Arr 254:
course pédestre - salomon Bandol classic 2019 - parc du canet

Arr 253:
parc du canet - journée battle cup - ZANSHIN KARATE CLUB BANDOL

Arr 252:
occupation du domaine public - permis de stationnement - concert philharmonique - dimanche 30 juin 2019 à 19h - place de la liberté

Arr 251:
occupation du domaine public - permis de stationnement - fete de la saint elme - samedi 29 juin 2019

Arr 250:
occupation du domaine public - permis de stationnement les anglaises ont la cote - 18 eme concentration de véhicules anglais - quai d'honneur - dimanche 16 juin 2019

Arr 249:
parc du capélan - association OMCAL - pique-nique de fin d'année

Arr 248:
composition comité communal des feux de forêt

Arrêtés mai 2019

Arr 247:
réglementation de la circulation - livraison de matériaux - chemin de la Garduère - traverse du Laboureur - POINT P - dérogation

Arr 246:
réglementation du stationnement - journée nationale d'hommage aux "morts pour la France" en Indochine - jeudi 13 juin 2019

Arr 245:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 290, avenue Georges V - AMG AZUR MACONNERIE - dérogation - prorogation

Arr 244:
réglementation de la circulation - livraisons de béton et matériaux - 26, rue Carnot - POINT P LAFARGE BPE CIFFREO BONA - dérogation - prorogation

Arr 243:
travaux de voirie - pose branchement eau et eaux usées - bd Escourche - BRONZO TP

Arr 242:
travaux de voirie - pose de branchements eau et poteau incendie - 51, chemin St Etienne - BRONZO

Arr 241:
réglementation de la circulation - livraison de gravier - 405, chemin de la Garduère - POINT P -dérogation

Arr 240:
travaux de voirie - intervention sur chambre et poteaux Telecom - SCOPELEC SUD EST / ORANGE

Arr 239:
réglementation de  la circulation - résidences Le Marçon / le plain sud - reconstruction d'un mur de soutènement - FREYSSINET France / COSEPI - dérogation

Arrp 06:
réglementation du stationnement payant sur voirie - modificatif n°2

Arr 238:
occupation du domaine public - permis de stationnement - Salomon Bandol Classic 2019 - quai d'honneur du jeu de boules au carrousel - 7 au 9 juin 2019

Arr 237:
occupation du domaine public - permis de stationnement - salon Bandol Nautik 2019 - quai d'honneur du jeu de boules au carrousel - 3 au 6 octobre 2019

Arr 236:
travaux de terrassement - pose réseau ENEDIS - avenue de lavandes - entreprise VRTP

Arr 235:
réglementation du stationnement et de la circulation - 8ème bandol classique - 15ème salomon bandol classique - 10ème salomon bandol classique 2019 "au clair de lune" - BANDOL EVENEMENT ORGANISATION

Arr 234:
travaux de voirie - reprise piétonnier - Ambroise Pare - entreprise URBAVAR

Arr 233:
travaux de voirie - réfection de chaussée - rue de Verdun - entreprise URBAVAR

Arr 232:
travaux de voirie - réfection de chaussée - impasse du docteur Roux - entreprise URBAVAR

Arr 231:
réglementation de la circulation - livraison de matériaux - SBC - dérogation

Arr 230:
travaux d'abattage d'un pin - 282 avenue des chênes verts - entreprise MAGNALDI

Arr 229:
réglementation de la circulation et du stationnement - travaux d'aménagement requalification du quai de Gaulle - rond point de la fontaine - allée Jean Moulin - quai de Gaulle

Arr 228:
réglementation du stationnement - journée nationale d'hommage aux "morts pour la France" en Indochine - samedi 08 juin 2019

Arrêtés Préfectoraux de restriction temporaire : armes, artifices, carburants, masques de protection -- samedi 25 au dimanche 26 mai 2019

Arr 227:
réglementation de la circulation et du stationnement - réalisation d'un forage souterrain pour réseau ERDF - corniche Bonaparte - parking du terre plain du stade - SOCIETE FOR DRILL

Arr 226:
réglementation de la circulation et du stationnement - travaux de grutage pour la livraison d'un spa - avenue du 11 novembre 1918 - le val gardenia - société AMBIANCE BAIN DOUCHE

Arr 224:
parc du Capelan - 2 cours de Yoga

Arr 223:
occupation du domaine public - permis de stationnement - Yacht club de Bandol - Fête des voisins de ponton - samedi 1er juin 2019

Arr 222:
réglementation de la circulation et du stationnement - travaux d'aménagement requalification du quai De Gaulle - aménagement parking central - COLAS MIDI MEDITERRANEE - entreprise GUINTOLI - prorogation

Arr 221:
travaux branchement individuel neuf en soutirage - EGE NOEL BERANGER / ENEDIS

Arr 220:
réglementation de la circulation - livraison de matériaux et béton - NF CONSTRUCTION - VERDI MATERIAUX - prorogation

Arr 219:
réglementation de la circulation et du stationnement - travaux branchement gaz - societe SOBECA GROUPE FIRALP

Arr 218:
waxx summer sup challenge 2019 - plage centrale - parking du casino - bande littorale des 300 mètres

Arr 217:
travaux pour pose ENEDIS - corniche Fabre - entreprise VRTP - prorogation

Arrêtés Préfectoraux de restriction temporaire : armes, artifices, carburants, masques de protection -- samedi 18 au dimanche 19 mai 2019

Arr 216:
travaux de voirie - remplacement d'un poteau incendie et protection bouches d'incendie - société CDA INCENDIE

Arr 215:
réglementation de la circulation - livraisons de materiaux - chemin de la garduère - SIMC - dérogation

Arr 214:
implantation de poteaux telecom - boulevard de vallongue - COPELEC / ORANGE

Arr 213:
Parc du Capelan - Association OMCAL - Pique-nique de fin d'année

Arrp 05:
PLU - mise à jour - création de secteurs d'information des sols

Arrp 04:
Codification sur le territoire de la commune de la circulation routière et du stationnement - modificatif n°7

Arr 211:
débit de boissons - fermeture tardive - Bowling de Bandol - La Repe - Route du Beausset - 83150 BANDOL

Arr 210:
débit de boissons - fermeture tardive - dérogation - Le 8,27 - 10, rue République - 83150 BANDOL

Arr 209:
réglementation de la circulation - livraison de béton - 444, traverse des Mattes - LAFARGE BETONS - dérogation

Arr 208:
travaux ouverture et aiguillage - chambre France Telecom - SPIE

Arr 207:
travaux de voirie - pose d'un branchement eau et eaux usées - 240, rue Paul Cézanne - BRONZO TP

Arr 206:
autorisation d'ouverture - debit de boissons temporaire - plage centrale - quai de gGaulle - SUMMER SUP CHALLENGE

Arrêtés Préfectoraux de restriction temporaire : armes, artifices, carburants, masques de protection -- samedi 11 au dimanche 12 mai 2019

Arr 205:
travaux construction maison individuelle - installation d'une grue potain IGO15 - 104 bd du Capelan - Matebat sud est

Arr prefectoral :
battue administrative aux sangliers

Dec 18:
occupation du domaine public - occupation temporaire du domaine public - fixation d'une redevance - trampoline à élastiques - square Poujade années 2019 et 2020

Arr 204:
occupation du domaine public - permis de stationnement - occupation temporaire du domaine public - permission de stationnement - trampoline à élastiques - square Poujade années 2019 et 2020

Arr 203:
occupation du domaine public - permis de stationnement - attraction foraine - 25 juin au 15 juillet 2019

Arr 202:
délégation de fonctions - GARZA Alice - conseillère municipale

Arr 201:
délégation de fonctions -BONNEFOY Eric - conseiller municipal

Arr 200:
travaux de voirie - pose branchement eau et eaux usées - 550, corniche Fabre - BRONZO TP

Arr 199:
réglementation de la circulation - livraisons de béton - chantier O Fil de l'Eau - montée Voisin - AZURBAT CONSTRUCTION

Arr 198:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 405, chemin de la Garduère - POINT P - dérogation

Arr 197:
travaux de voirie - reprise d'enrobé - URBAVAR

Arr 196:
réglementation de la circulation - livraisons béton - 206, avenue Georges V - BETON BONIFAY dérogation

Arr 195:
emplacements réservés aux panneaux électoraux - élection européen du 26 mai 2019

Arr 194:
travaux pour pose réseau ENEDIS Corniche Bonaparte du 7 mai au 24 mai 

Arr 192:
parc du Capelan - 5ème journée internationale du yoga -vendredi 21 juin 2019 - 8h à 12h

Arrêtés Préfectoraux de restriction temporaire : armes, artifices, carburants, masques de protection -- samedi 4 au dimanche 5 mai 2019

Arrêtés avril 2019

Arr 191:
réglementation du stationnement - journée nationale de la Résistance - lundi 27 mai 2019

Arr 190:
travaux de voirie - création d'un réseau d'eaux pluviales - avenue Dei Reganeu - A2BTP

Arr 189:
réglementation de la circulation - livraisons de béton - rue de la tuilerie - JC RENOVATION - LAFARGE HOLCIM BETON - dérogation

Arr 188:
travaux de voirie - ouverture de regard sur chaussée - 63, bd de Marseille - SCOPELEC ORANGE

Arr 187:
débit de boissons - fermeture tardive - dérogation - restaurant "Le Sam's Klub"

Arr 186:
travaux tirages de câbles et raccordement fibre optique chambre telecom - EIFFAGE ENERGIE TOULON

Arr permanent 3 :
plan de balisage des plages Bando

Arr 185:
emplacements réservés aux panneaux électoraux - élection des réprésentants au parlement européen - 26 mai 2019

Arr 184:
péril ordinaire - travaux de confortement - 276 chemin de Roumpinas - parcelles cadastrées AN 08, 09 et 10 - second délai supplémentaire

Arr 183:
travaux de voirie - pose chambre Orange & conduites - chantier "Cap Horizon" - avenue Dei Reganeu - SCOPELEC SUD EST / ORANGE

Arrêtés prefectoraux:
Arrêtés Préfectoraux de restriction temporaire : armes, artifices, carburants, masques de protection -- samedi 27 au dimanche 28 avril 2019

Arr 182:
ouverture chambres télécom - tirage de cables - corniche François Fabre

Arr 181:
état civil - délégation exceptionnelle

Arr 180:
débit de boissons - fermeture tardive exceptionnelle - LE DELOS - Ile de Bendor

Arr 179:
débit de boissons - fermeture tardive exceptionnelle - LE DELOS - Ile de Bendor

Arr 178:
débit de boissons - fermeture tardive exceptionnelle - LE DELOS - Ile de Bendor

Arr 177:
débit de boissons - fermeture tardive exceptionnelle - LE DELOS - Ile de Bendor

Arr 176:
débit de boissons - fermeture tardive exceptionnelle - LE DELOS - Ile de Bendor

Arr 175:
autorisation d'ouverture - débit temporaire de boissons - espace Caroline Croso - allée Pouyade - ZANSHIN KARATE CLUB BANDOL

Arr 174:
réglementation du stationnement - commémoration de la victoire du 8 mai 1945

Arrêtés prefectoraux:
Arrêtés Préfectoraux de restriction temporaire : armes, artifices, carburants, masques de protection -- samedi 20 au dimanche 21 avril 2019

Arr 173:
réglementation de circulation - Livraison de matériaux - 502, chemin des Gipières - Pirotta - dérogation

Arr 172:
réglementation du stationnement - marché journalier - mardi matin - parking allée Pouyade

Arr 171:
désherbage de la bibliothèque - livres à éliminer - sortie de l'inventaire communal

Arr 170:
occupation du domaine public - avenant n°1 - autorisation de stationnement n°1 - emplacement réservé aux taxis - SAS TAXI RICHARD

Arr 169:
travaux pour pose réseau ENEDIS - corniche Fabre - VRTP

Arr 168:
travaux terrassement coffret gaz - 20, rue Aubanel - SFM TERRASSEMENT

Arr 167:
réglementation de la circulation - livraisons de béton - 206, avenue Georges V - BETON BONIFAY - dérogation

Arr 166:
travaux renouvellement réseau AEP - rue Marçon - BRONZO TP - prorogation

Arr 165:
réglementation du stationnement - concours de boules - parking du stade Deferrari - corniche Bonaparte

Arr 164:
travaux de voirie - ouverture chambres Telecom - tirages de cables - avenue Dei Renganeu - SCOPELEC SUD EST / ORANGE

Arr 163:
occupation du domaine public - permis de stationnement - 35ème printemps des potiers 2019 - 19 avril au 22 avril 2019

Arr 162:
occupation du domaine public - permis de stationnement - attraction foraine - modification arrêté n°100 du 19 mars 2019

Arr 161:
occupation du domaine public - permis de stationnement - OMCAL exposition de peintures - premiers dimanches de chaque mois / 2019

Arr 160:
occupation du domaine public - permis de stationnement - journée vide-grenier - la boule bandolaise - 12 mai 2019

Arr 159:
arrêté temporaire - délégation de signature à directrice de la commande publique

Arr 158:
arrêté temporaire - délégation de signature à l'adjointe au DGS

Arr 157:
arrêté temporaire - délégation de signature au DGS

Arr 156:
travaux de voirie - reprise d'enrobé - rue Voltaire - entreprise URBAVAR

Arr 155:
travaux de voirie - élargissement de la voie - rue de madagascar - entreprise URBAVAR

Arr 154:
travaux de voirie - reprise d'enrobé - chemin De roustagnon - entreprise URBAVAR

Arr 153:
réglemantation de la circulation - travaux hotel le splendid - livraisons de béton - 83 avenue Maréchal Foch - LDR CONSTRUCTIONS

Arr 152:
réglementation de la circulation et du stationnement - travaux d'aménagement - requalification du quai de Gaulle - aménagement parking central - COOLAS MIDI MEDITERRANEE - entreprise GUINTOLI

Arr 151:
travaux de voirie - pose branchement eau et eaux usées - 68 impasse du docteur roux - BRONZO TP

Dec 17:
inventaire communal - Matériel informatique

Arr 150:
travaux de voirie - pose branchement eau - 73, rue de Monte Christo - BRONZO TP

Arr 149:
travaux de construction d'une maison individuelle - installation d'une grue potain IGO 15 - MATEBAT SUD EST

Arr 148:
réglementation du stationnement - corniche bonaparte - printemps des potiers 2019

Arr 145:
travaux création d'un plateau traversant - avenue du 11 novembre 1918 - URBAVAR - prorogation

Arr 144:
réglementation de la circulation - travaux hôtel Splendid - livraisons de béton - 83, avenue Mchal Foch - LDR CONSTRUCTIONS

Arr 143:
réglementation de la circulation - voie barrée - quai de Gaulle

Arr 142:
aiguillage et tirage fibre optique - réseau Orange - opérateur FREE - avenue du 11 Novembre 1918 - rue des Ecoles - Avenue Albert 1er - MANEO RESEAUX

Arr 141:
réglementation de la circulation - 164, rue Didier Daurat - DEMENAGEMENTS SOLIGNAC

Arr 140:
réglementation de la circulation - livraison de matériaux - 190, rue du 8 mai 1945 - CAMOIN MATERIAUX - dérogation

Arr 139:
occupation du domaine public - autorisation de stationnement n°1 - emplacement réservé aux taxis - SAS TAXI RACHID

Arr 138:
plages de bandol - surveillance année 2019

Arr 137:
désherbage de la bibliothèque - livres à éliminer - sortie de l'inventaire communal

Arrêtés mars 2019

Arr 136:
débit de boissons - fermeture tardive - Bar L'Escale  - 27, quai de Gaulle - 83150 Bandol

Arr 135:
débit de boissons - fermeture tardive - Bar Le Winny - 12, allée Jean Moulin - 83150 Bandol 

Arr 134:
débit de boissons - fermeture tardive - Bar tabac Le Narval - 2 place de la Liberté - 83150 Bandol

Arr 133:
débit de boissons - fermeture tardive - Bar Tchin Tchin -11, allée Jean Moulin - 83150 Bandol

Arr 132:
débit de boissons - fermeture tardive - Bar restaurant O Donki - 55, quai de Gaulle -83150 Bandol 

Arr 131:
travaux de voirie - branchement ENEDIS - collège Raimu - SAVACOTRA

Arr 130:
réglementation du stationnement - marché journalier - mardi matin - parking central - quai de Gaulle

Arr 129:
travaux de voirie - création d'un branchement gaz-ERDF - 21, Bd Clémenceau - ARELEC / EMT

Arr 128:
réglementation de la circulation - travaux d'aménagement du réseau pluvial - rond-point de la Fontaine - rue Toesca - COLAS - GUINTOLI

Arr 127:
travaux création d'un plateau traversant - avenue du 11 Novembre 1918 - URBAVAR - modificatif

Arr 126:
réglementation de la circulation - livraisons de béton et matériaux - montée Cole de Rene - 287, chemin des Vignes - COSTAMAGNA-LAFARGE BETONS-ARCHIMED-HONESTY - dérogation

Arr 125:
réglementation de la circulation - travaux d'aménagement requalification du quai de Gaulle - rue Voltaire - rue du docteur Louis Marçon - entre allée jean Moulin et rue Dr marçon - COLAS MIDI MEDITERRANEE - ENTREPRISE GUINTOLI - MEDITERRANEE ENVIRONNEMENT - prorogation

Arr 124:
réglementation de la circulation - travaux d'aménagement requalification du quai de Gaulle - rue Voltaire - rue du docteur Louis Marçon - COLAS MIDI MEDITERRANEE - ENTREPRISE GUINTOLI - MEDITERRANEE ENVIRONNEMENT - prorogation

Arr 123:
accès interdit - batisse Neble - ancienne route du Beausset - RN 559 bis

Arrêtés prefectoraux:
Arrêtés Préfectoraux de restriction temporaire : armes, artifices, carburants, masques de protection -- samedi 30 au dimanche 31 mars

Arr 122:
réglementation du stationnement - journée nationale du souvenir des victimes et de shéros de la déportation - dimanche 28 avril 2019

Arr 121:
travaux de terrassement - passage d'un câble aérien en souterrain - ENEDIS - 42, impasse André Ampère - CONSTRUCTEL ENERGIE

Arr 120:
travaux de voirie - dépose du réseau électrique aérien - 722, avenue Dei Reganeu - SARL COSSETA

Arr 119:
occupation du domaine public maritime - espace vert de la plage centrale - exposition de sculptures monumentales

Arr 118:
travaux de voirie - reprise d'un branchement eau - 41, avenue Mchal Foch - BRONZO TP

Arr 117:
travaux création d'un plateau traversant - avenue du 11 Novembre 1918 - URBAVAR

Arr 116:
travaux de voirie - enfouissement du réseau Enedis - 722, avenue Dei Reganeu - ARELEC / EMT - prorogation

Arr 115:
réglementation de la circulation - livraisons de béton et matériaux - 26, rue Lazare Carnot - POINT P - LAFARGE BPE - CIFFREO BONA - dérogation - prorogation

Arr 114:
réglementation du stationnement - attraction foraine - parking du stade Deferrari - corniche Bonaparte

Arr 113:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 16, place du château - HUGONY PISCINES &SPAS - dérogation - prorogation

Arr 112:
réglementaiton de la circulation - livraisons de béton - SARL SUD EST CHAPE AVELLA - 228, chemin de la bergerie - dérogation

Dec 16 :
occupation de locaux communaux - stade Deferrari - Provence Canoe Loisirs - année 2019

Dec 15 :
occupation d'un local communal - 38, allée Vivien - année 2019

Arr 111:
péril ordinaire - travaux de confortement - 276 chemin de Roumpinas - parcelles cadastrées AN 08, 09 et 10 - délai supplémentaire

plan de réception et de traitement des déchets et résidus portuaires - port de plaisance de Bandol

Arr 109:
arrêté municipal d'injonction - manquements aux prescriptions du règlement sanitaire départemental - 1 bis rue des écolesP

Arr 108:
occupation du domaine public - permis de stationnement - concert "les jaunes en folie" - buvette place Lucien Grillon - 23 mars 2019

Arr 107:
travaux de terrassement - pose reseau ENEDIS - rue de la sariette - entreprise VRTP

Arr 106:
réglementation de la circulation - livraisons de béton et matériaux - chemin du grand if - VILLA PRISME - CEMEX BETON - SIMC - PACA BOIS - dérogation

Arr 105:
travaux pour pose réseau EDF - quai du stade - entreprise VRTP

Arr 104:
travaux refection d'enrobé - parkings allée Pierre Pouyade - entreprise URBAVAR

Arr 103:
travaux reprise de caniveau - rue de la tuilerie - entreprise URBAVAR

Arr 102:
travaux de passage d'un fourreau - rue Pons - entreprise URBAVAR

Arr 101:
travaux chantier cap horizon - démontage d'une grue potain F15 15 C - 963 avenue dei reganeu - société IMPERIAL LEVAGE

Arr 100:
occupation du domaine public - permis de stationnement attraction foraine - 31 mars au 6 mai - terre-plein kiosque à musique

Arr 99:
travaux de voirie - branchement gaz - 55, chemin St Etienne - collège Raimu - SOBECA

Arr 98:
réglementation de la circulation - livraison de béton - 5, rue Blériot - BONIFAY

Arr 97:
travaux de voirie - réfection de chaussée - impasse du Zénith - URBAVAR

Arr 96:
réglementation de la circulation - livraisons de béton - 290, avenue Georges V - BETON 83 - dérogation

Arr 95:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 405, chemin de la Garduère - POINT P - dérogation

Arr 94:
ouverture de chambres Orange sur chaussée - EIFFAGE ENERGIE TLECOM SUD-EST

Arr 93:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - place du château - HUGONY PISCINES &SPAS - CIFFREO BONA - dérogation

Arrêtés prefectoraux:
Arrêtés Préfectoraux de restriction temporaire : armes, artifices, carburants, masques de protection -- samedi 16 au dimanche 17 mars

Dec 14:
occupation du domaine public année 2019 - fixation d'une redevance

Arr 92:
travaux de confortement de falaise - chemin de roumpinas - entreprise EIFFAGE RESIREP

Arr 91:
travaux de grutage mise ne place de conteneur - corniche Francois Fabre - société IMPERIAL LEVAGE

Arr 90:
travaux de voirie - pose branchement eau - 3, rue Voltaire - BRONZO TP

Arr 89:
travaux de voirie - réparation sur réseau ENEDIS - 276, avenue des mesanges - entreprise V.R.T.P

Arr 88:
travaux de voirie - pose branchement eau et eaux usées - 392, bd de l'escourche - BRONZO TP

Arr 87:
travaux de voirie - éclairage public - aménagement du quai de Gaulle- rond point de la fontaine - allée Jean Moulin - quai de Gaulle - entreprise PROVELEC SUD

Arr 86:
travaux renouvellement du reseau AEP - rue du docteur Louis Marçon - société BRONZO TP

Arr 85:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 841, chemin du logis neuf - bonifay - dérogation

Arr 84:
occupation du domaine public - permis de stationnement - ETOILE DE RUE - les dimanches 3 - 24 mars - 21 avril et 20 mai 2019 - les mercredis 1er et 8 mai 2019

Arr 83:
travaux voirie - remplacement d'un poteau téléphonique au 157, boulevard des graviers

Arr 82:
travaux voirie - déplacement compteur et pose branchement eaux usées - 135 rue de madagascar

Arr 81:
réglementation du stationnement - cérémonie patriotique du 19 mars 2019

Arrêtés prefectoraux:
Arrêtés Préfectoraux de restriction temporaire : armes, artifices, carburants, masques de protection -- samedi 9 au dimanche 10 mars

Arr 80:
travaux chantier cap horizon - démontage d'une grue potain F15 15 C - 963 avenue dei reganeu - société IMPERIAL LEVAGE

Arr 79:
travaux de voirie - pose d'un branchement eau et eaux usées - 96, avenue dei reganeu - BRONZO

Arr 78:
travaux de voirie - pose d'un branchement eau et eaux usées - 67, rus Descartes - BRONZO

Arr 77:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux et béton - 229, traverse des gipières - NF CONSTRUCTIONS - VERDI MATERIAUX - prorogation

Arr 76:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 290, avenue georges V - AMG AZUR MACONNERIE - dérogation

Arr 75:
Désherbage de la bibliothèque - livres à éliminer - sortie de l'inventaire communal

Arr 74:
Désignation des membres du comité de direction de l'EPIC "Office de Tourisme" collège représentant les partenaires

Dec 12:
Sortie inventaire communal - véhicules municipaux

Dec 11:
Occupation du domaine public - Fixation d'une redevance

Arr 73:
Réglementation de la circulation et du stationnement - Travaux QDG - Colas / Guintoli

Arrêtés février 2019

Arr 72:
travaux de voirie - pose d'un branchement eau et eaux usées - 230, rue Paul Cezanne - BRONZO

Arr 71:
travaux de voirie réfection d'enrobé - rue Voltaire - entreprise URBAVAR

Arr 70:
travaux de pose et de raccordement de fibre optique - avenue de la libération - corniche Francois Fabre - ERT TECHNOLOGIES

Arr 69:
travaux de voirie - enfouissement du reseau enedis - 722, avenue dei reganeu - ARELEC / EMT

Arr 68:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - chemin de la garduère - BONIFAY / SIMC - dérogation

DEC 10:
participation de la commune et participation des familles - week-end ski

Arr 67:
occupation du domaine public - permis de stationnement - occupation temporaire du domaine public communal - permis de stationnement - stand "churros"

Arr 66:
occupation du domaine public - avenant n°2 à l'autorisation de stationnement n°5 - emplacement réservé aux taxis - SASU "TAXI AURELIA" - changement de véhicule

Arr 65:
délégation de fonctions - M. VIVIER Christian - conseiller municipal

Arr 64:
délégation de fonctions - Mme BOURON Valérie - 8ème adjointe

Arr 63:
arrêté prescrivant l'enquête publique relative à la procédure de déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU)

Arr 62:
conseil portuaire du port de plaisance de la ville de bandol - modification de la composition

Arr 61:
état civil - délégation exceptionnelle

Arr 60:
état civil - délégation exceptionnelle

Arr 59:
état civil - délégation exceptionnelle

Arr 58:
réglementation de la circulation - livraison de béton - 500, montée de la cole de rene - CEMEX - dérogation

Arr 57:
travaux refection d'un mur éboulé - avenue Albert 1er - plage du Barry - entreprise URBAVAR

Arr 56:
réglementation de la circulation - livraison de béton - 500, montée de la cole de rene - CEMEX - dérogation

Arr 55:
travaux de voirie - démontage de deux ralentisseurs - boulevard de l'escourche - entreprise URBAVAR

Arr 54:
travaux de réfection des pavés - rue de la république - entreprise URBAVAR

Arr 53:
réglementation de la circulation - livraison de béton - 224, chemin du menestrel - WAIPOOL & SPA -  dérogation

Arrêtés prefectoraux:
Arrêtés Préfectoraux de restriction temporaire : armes, artifices, carburants, masques de protection -- samedi 16 au dimanche 17 février

Arr 52:
Règlementation de la circulation et du stationnement - Forage réseau EDRF - Corniche Bonaparte - Parking du stade - Société For Drill

Arr 51:
Règlementation de la circulation - déménagement - 211, montée La Pascale - ABDS déménagement - dérogation

Arr 50:
travaux de voirie - pose chambre orange et conduites - chantier "cap horizon" - avenue dei reganeu - SCOPELEC SUD/EST / ORANGE

Arr 49:
occupation du domaine public - plage centrale - exposition de sculptures monumentales - Virginie BOMANS

Arr 48:
parc du canet - "les olympiades" - foyer Maurice Du Jardin

Arrêtés prefectoraux:
Arrêtés Préfectoraux de restriction temporaire : armes, artifices, carburants, masques de protection -- samedi 9 au dimanche 10 février

Arr 47:
travaux de voirie - Rehausse de cloture - Ecoles Octave Maurel - Rue Molière - Société AXE BTP

Arr 46:
travaux de voirie reprise d'enrobé - rues Jules Verne - Belgique - Italie - Lavoisier - Marivaux - avenue des citronniers - impasse puits de charron - boulevard de la mer - chemin de Naron - entreprise URBAVAR

Arr 45:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 902, chemin de la Ciotat - POINT P BANDOL - dérogation

Arr 44:
travaux de voirie - pose d'un branchement eau et eaux usées - 10, impasse des lentisques - BRONZO

Déc 07 :
Occupation d'un local communal, ancienne école de Naron - Fixation d'une redevance

Déc 06 :
Occupation d'un local communal, rotonde du casino - Fixation d'une redevance

Déc 05 :
Occupation d'un local communal, 38 allée Vivien - Fixation d'une redevance

Arr 43:
Occupation temporaire du domaine public - Autorisation de stationnement - Taxis Gérald

Arr 42:
Occupation temporaire du domaine public - Permis de stationnement - AMAP

Arr 41:
travaux sur boitier telecom en façade - 3, rue courbet - scopelec / orange

Déc 04 :
Occupation du domaine public - Fixation d'une redevance

Déc 03 :
Occupation d'un local communal - Fixation d'une redevance

Arr 40:
réglementation de la circulation - réfection de toiture - 4, rue de l'immortelle - entreprise COUVERTURE PROVENCE -  prorogation

Arr 39:
travaux de detection de reseaux - avenue de la libération - place Lucien Artaud - rue du docteur Louis Marçon - société DDR

Arr 38:
travaux de voirie - tranchée pour alimentation poste électrique - collège Raimu - chemin de Saint-Etienne - rue de Strasbourg - SA VA.CO.TRA & ASSOCIES / ENEDIS

Arr 37:
réglementation de la circulation - livraisons de béton et matériaux - 92, chemin du vieux four - CIFFREO BONA  - SCI AYLO - dérogation

Arrêtés janvier 2019

Arr 36:
réglementation de la circulation - travaux d'aménagement requalification du quai de Gaulle - rue Voltaire - rue rue du docteur Louis Marcon - COLAS MIDI MEDITERRANEE - ENTREPRISE GUINTOLI - MEDITERRANEE ENVIRONNEMENT

Arr 35:
réglementation de la circulation - livraisons de béton et matériaux - place du château - HUGONY PISCINES & SPAS - BONIFAY BETON - dérogation

Arr 34:
réglementation du stationnement - marché journalier - mardi matin - parking central - quai de Gaulle

Arr 33:
travaux de voirie - création et renforcement du réseau électrique - souterrain & aérien - impasse parmentier - COSSETA S.A.R.L

Arr 32:
travaux de voirie - création et renforcement du réseau électrique - souterrain & aérien - avenue bellevue - COSSETA S.A.R.L

Arr 31:
travaux de voirie - création et renforcement du réseau électrique - souterrain & aérien - rue René Cassin - COSSETA S.A.R.L

Arr 30:
état civil délégation exceptionnelle

Arr 29:
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 206, avenue Georges V

Arr 28:
travaux d'enlevement de végétaux et lauriers jardinières - allée Jean Moulin 

DEC 02:
fixation des tarifs - spectacle théâtre Jules Verne saison février - juin 2019

DEC 01:
occupation du domaine public année 2019 - fixation d'une redevance

Arrp 02:
marché nocturne gastronomique bio - réglementation générale

Arrp 01:
marché nocturne saisonnier - réglementation générale

Arrêtés prefectoraux:
Arrêtés Préfectoraux de restriction temporaire : armes, artifices, carburants, masques de protection -- samedi 26 au dimanche 27 janvier

Arr 27:
travaux de refection de pavés - rue Voltaire - Urbavar

Arr 26:
travaux de voirie - réfection de chaussée - chemin de roumpinas - Eiffage Route Méditarranée

Arr 25:réglementation de la circulation - travaux QDG  - allée Jean Moulin - Rd point de la fontaine - Colas Midi Méditerranée

Arr 22:
réglementation de la circulation - réfection de toiture - 4, rue de l'Immortelle - OCUVERTURE PROVENCE

Arr 21:
travaux de voirie - réfection de chaussée - chemin de Roumpinas - EIFFAGE ROUTE MEDITERRANEE

Arr 20:
réglementation de la circulation - livraison de produits - parking du stade Deferrari - SEM - dérogation

Arr 19:
travaux réfection d'enrobé - chemin des hautes - entreprise URBAVAR

AP 2545: 
fermeture de l'échangeur n°12 "Bandol" entrées et sorties de l'autoroute A50, du jeudi 17 janvier 2019 à 6h au lundi 21 janvier à 17h

Arr 18: 
réglementation de la circulation - livraisons de béton et matériaux - 26, rue Lazare Carnot - POINT P - LAFARGE BPE - CIFFREO BONA - dérogation - prorogation

Arr 17: 
réglementation de la circulation - livraisons de matériaux et béton - 229, traverse des gipières - NF CONSTRUCTIONS - VERDI MATERIAUX - dérogation

Arr 16: 
réglementation du stationnement et de la circulation - déménagement avec monte-meubles - 90, avenue de la libération - société SMALL SAS

Arr 15: 
réglementation du stationnement - rues du Sénégal - Richelieu - entreprise SERPE

Arr 14: 
travaux de voirie - tirage de cable en aérien - chemin de la garduère - GMS/OSN TELEPHONIE

Arr 13: 
travaux de voirie - terrassement pour pose réseau enedis - 470, boulevard de pierreplane - V.R.T.P

Arr 12: 
réglementation de la circulation et du stationnement - travaux éclairage public - commune de Bandol - société PROVELEC - CITEOS

Arr 11: 
travaux enedis / branchement enedis - 210 rue du sénégal - NOEL BERANGERréglementation de la circulation et du stationnement - travaux urgents eau et assainissement - commune de Bandol - SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE

Arr 10: 
travaux enedis / branchement enedis - 210 rue du sénégal - NOEL BERANGER

Arr 9: 
réglementation de la circulation - travaux d'aménagement provisoire d'une gare routière - place Lucien Artaud - COLAS MIDI MEDITERRANEE

Arr 8: 
réfaetion du mur de soutenement - travaux de clôture et aménagement d'une rampe d'accès - parc du capelan - sentier du littoral - avenue Albert 1er - entreprise URBAVAR

Arr 7:
travaux de voirie - création d'une bordure en enrobé - chemin de roumpinas - entreprise URBAVAR

Arr 6:
travaux de réfection des trottoirs - rue voltaire - entreprise URBAVAR

Arrêté préfectoral :
portant prorogation relatif à la lutte contre les bruits de voisinage pour la réalisation par la SNCF de travaux entre Aubagne et Toulon

Arr 5:
réglementation de la circulation et du stationnement - travaux - quai de Gaulle - Colas - Guintoli

Arrêtés décembre 2018

RAA n°4: 
recueil des actes administratifs de la ville de Bandol octobre novembre décembre 2018

Arr 782:autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & etalages - stand bonbons & barbes à papa

Arr 781:arrêté municipal de mise en demeure non-conformité d'une installation d'assainissement non collectif constituant une atteinte à la salubrité publique - parcelle cadastrée section bc 0005 - modificatif

Arr 780:travaux de voirie - raccordement au réseau electrique ENEDIS - 99 rue honore de Balzac - CONSTRUCTEL ENERGIE

Déc 43:fixation des redevances année 2019 - occupation du domaine public

Arr 779:réglementation de la circulation - avenue de la gare - société SNCF - INFRAPOLE PACA - dérogation

Arr 778:réglementation de la circulation - travaux hôtel thalazur/Ile Rousse - Bd Louis Lumière - CAOM - dérogation - modificatif n°1

Arr 777:travaux de voirie - pose d'un branchement eau et eaux usées - 470 boulevard de pierreplane - BRONZO TP - prorogation

Arr 776:travaux de voirie - pose branchement eau et eaux usées - 135, rue de Madagascar - BRONZO TP - dérogation

Arr 775:pose chambre orange - boulevard de lattre de tassigny - GMS & OSN TELEPHONIE

Arr 774:réglementation de la circulation - livraisons de béton et matériaux - chemin du Grand If - villas prisme - dérogation

Arr 773:réglementation de la circulation - livraisons béton et matériaux - chemin de la garduère - POINT P - LAFARGE BETONS - BONIFAY SA - ZERBINI PAYSAGE - dérogation

Arr 772:travaux de voirie - pose d'un branchement eau - 437, chemin de vallongue - BRONZO TP

Arr 771:travaux de voirie - enfouissement du reseau ENEDIS - 722, avenue dei reganeu - ARELEC / EMT

Dec 42:occupation du domaine public année 2019 - fixation de redevances

Dec 41:occupation du domaine public - fixation des redevances - année 2019

Arrêté préfectoral 2542:règlementation temporaire de la circulation - Autoroute A50

Arr 770:travaux de voirie - enfouissement réseau ENEDIS - 722, avenue Reganeu - ARELEC/EMT

Arr 769:travaux de voirie - création branchement gaz GDRF - 156, traverse de Gascogne - ARELEC/EMT

Arr 768:travaux de voirie - pose de branchement eau - 392, bd Escourche - BRONTO TP

Arr 767:réglementation de la circulation - livraisons de béton et matériaux - 267, chemin de Naron - dérogation

Arr 766:réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 227, traverse des Gipières - VERDI MATERIAUX - dérogation

Arr 765:réglementation de la circulation - travaux hôtel le Splendid - livraisons de béton - 83, avenue Mchal Foch - LDR CONSTRUCTIONS

Arr 764:travaux de grutage - résidence les agaves - avenue de la libération - A.V.ETENCHEITE - MEDIACO VAR

Arr 763:composition comité communal feux de forêt

Arr 762:occupation du domaine public - permis de stationnement - marché de Noël

Arr 761:occupation du domaine public - permis de stationnement - animations de Noël

Arr 760:occupation du domaine public - permis de stationnement - vente de marrons chauds

Arr 759:réglementation de la circulation et du stationnement - Rue Marçon - 17 décembre 2018

Arr 758:réglementation de la circulation et du stationnement - quai de Gaulle - Allée Jean Moulin

Arr 757 :réglementation du stationnement - allée Jean moulin - animations de Noël

Arr 756 :réglementation de la circulation - livraison de produits - parking du stade Deferrari - SEM - dérogation

Arr 755 :réglementation de la circulation - livraison de terre végétale - 812, chemin de la Ciotat - POINT P BANDOL - dérogation

Arr 754 :travaux dépose et pose de garde-corps - montée Maillet - SARL LABERNE

Arr 753 :travaux réfection d'enrobé - chemin de la Ciotat - URBAVAR

Arr 752 :travaux de voirie - 513, avenue des Citronniers - URBAVAR

Arr 751 :travaux agrandissement chemin rural - bd des Graviers - URBAVAR

Arr 750 :réglementation de la circulation et du stationnement - travaux d'aménagement requalification du quai de Gaulle - allée Jean Moulin - quai de Gaulle - GUINTOLI

Arr 749 :spectacle pyrotechnique - Lundi 31 décembre - Zone Maritime port de Bandol

Arr 748 :réglementation de la circulation - spectacle pyrotechnique - Lundi 31 décembre

Arr 747 :réglementation de la circulation - livraison de matériaux et béton - 229, traverse des gipières - NF CONSTRUCTIONS - dérogation

Arr 746 : travaux de grutage - résidence les agaves - avenue de la libération - A.V.ETENCHEITE - MEDIACO VAR

Arr 745 : occupation du domaine public - permis de stationnement - téléthon 2018 - samedi 8 décembre 2018

Arr 744 :occupation du domaine public - autorisation de stationnement n°4 - emplacement réservé aux taxis à la sasu TAXI MIDI PRESTIG

Arr 743 :occupation du domaine public - permis de stationnement - balade des pères noël motards du var - samedi 16 décembre 2048 - de 13h à 17h

Arrêtés novembre 2018

Arr 742 :travaux de refection d'enrobé - chemin des Hautes - entreprise Urbavar

Arr 741 :réglementation de la circulation - 267 chemin de Naron - dérogation

Arr 740 :risque d'éboulement d'un mur de soutenement - Parc du Capelan - fermeture du sentier du littoral

Arrp 13 :codification du stationnement et de la circulation sur le territoire de la commune - aire piétonne - zone de rencontre - modificatif n°1

Arrp 12 :codification du stationnement sur le territoire de la commune - stationnements réservés livraisons - modificatif n°3

Arr 739 :réglementation de la circulation et du stationnement - création d'une zone de stockage et d'une base de vie - aménagement du quai de Gaulle - rond-point du casino - parking du casino - COLAS MIDI MEDITERRANEE

Arr 738 :travaux de voirie - enfouissement du reseau ENEDIS - 722, avenue dei reganeu - ARELEC / EMT

Arr 737 :réglementation de la circulation - livraisons de béton et matériaux - place du château - HUGONY PISCINE & SPAS - BONIFAY SA/LAFARGE BETON - dérogation

Arr 736 :travaux de voirie - pose d'un branchement eau et eaux usées - 470 boulevard de pierreplane - BRONZO TP

Arr 735 :réglementation de la circulation et du stationnement - travaux aménagement requalification du quai de Gaulle - COLAS MIDI MEDITERRANEE

Arr 734 :travaux de grutage - résidence les agaves - avenue de la libération - A.V.ETENCHEITE - MEDIACO VAR

Arr 733 :réglementation de la circulation - travaux sur gouttières et descentes de gouttière - 10, rue Marçon - TERMI SUD COUVERTURES

Arr 732 :réglementation du stationnement - marché hebdomadaire - mardi matin - parking de la cale de halage - allée Alfred Vivien

Arr 731 :occupation du domaine public - animations de Noël - déplacement temporaire du marché journalier sur l'allée Jean Moulin - du vendredi 21 décembre 2018 au dimanche 6 janvier 2019 inclus

Arr 730 :occupation du domaine public - déplacement temporaire du marché journalier que le quai du carroussel aux pointus - du vendredi 30 novembre au lundi 3 décembre 2018 inclus

Arr 729 :occupation du domaine public - permis de stationnement - soupe des chefs - place Lucien Grillon - 2 décembre 2018

Arr 728 :occupation du domaine public - permis de stationnement - foulées bandolaises - port de bandol et place de la liberté - vendredi 14 décembre 2018

Arr 727 :autorisation d'ouverture - débit temporaire de boissons - vente de vin chaud - 12, rue République - PATISSERIE NESS

Arr 726 :travaux de détection de réseaux - corniche Bonaparte - parking Deferrari - société DDR

Arr 725 :travaux de clôture et aménagement d'une rampe d'accès - parc du Capelan - avenue Albert 1er - URBAVAR

Arr 724 :réglementation de la circulation - travaux de voirie - 3, rue Dr Marçon - BRONZO TP

Arr 723 :travaux de voirie - pose d'une chambre Orange - montée Labarthe - GMS/OSN TELEPHONIE

Arr 722 :travaux de voirie pose d'un branchement eau et eaux usées - 109, rue de Lorraine - BRONZO TP

Arr 721 :travaux de voirie - pose branchement eau et eaux usées - 135, rue de Madagascar - BRONZO TP

Arr 720 :réglementation du stationnement et de la circulation - les foulées nocturnes bandolaises - Bandol évènement organisation - vendredi 14 décembre 2018

Arr 719 :Arrêté municipal d'injonction - manquements aux prescriptions du réglement sanitaire départemental

Arr 718 :réglementation du marché journalier

Arr 717 :réglementation de la circulation - livraisons de béton et matériaux - 26, rue L. Carnot - dérogation - prorogation

Arr 716 :réglementation de la circulation et du stationnement - Fête du Millésime 2018 - dimanche 2 décembre 2018

Arr 715 :association des vins de Bandol - autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons - Fête du Millésime 2018 - quai de Gaulle - dimanche 2 décembre 2018

Arr 714 :travaux de réfection de voirie - cimetière central - avenue du 11 novembre 1918 - URBAVAR

Arr 713 :réglementation du stationnement - détection de réseaux - quai de Gaulle - DDR (détection de réseaux)

Arr 712 :réglementation du stationnement et de la circulation transplantation de palmiers et enlèvement de végétaux - quai de Gaulle - MEDITERANEE ENVIRONNEMENT

Arr 711 :péril ordinaire - travaux de confortement - immeuble sis 276 chemin de roumpinas 83150 Bandol - parcelles cadastrées section AN 08, 09 et 10

Arr 710 : occupation du domaine public - permis de stationnement - 37ème fête du millésime 2018 - quai de Gaulle - place de la liberté - allée Jean Moulin - dimanche 2 décembre 2018

Arr 709 :réglementation de la circulation - livraison de matériaux - chemin de la Garduère - PONT P - dérogation

Arr 708 :Réglementation de la circulation - Dépose de mobilier urbains et abri bus "JC Decaux" - Rond point de la fontaine - Quai Charles de Gaulle - Promenade quai du port / place Lucien Artaud

Arr 707 :Réglementation de la circulation - Dépose de supports d'éclairage public - Quai Charles de Gaulle - Ilot central - Provelec

Arr 706 :Arrêté municipal d'injonction - manquements aux prescriptions du règlement sanitaire départemental

Arr 705 :Temporaire - Réglementation de stationnement - Travaux - Hôtel Thalazur - Bd Louis Lumière - du 07 janvier et 26 janvier 2019

Arr 704 :Temporaire - Réglementation de stationnement - Travaux d'élagage - Rue Portalis - du 15  au 16 novembre 2018

Arr 703 :occupation du domaine public - permis de stationnement - foire aux skis par BANDOL SKI TEAM - 10 et 11 novembre 2018

Arr 702 :désherbage de la bibliothèque - livres à éliminer - sortie de l'inventaire communal

Arr 701 :réglementation de la circulation - livraison béton & matériaux - chemin de la Garduère - POINT P - AIRELCHAPE - dérogation

Arr 700 :réglementation de la circulation - livraison de matériaux - chemin de la Garduère - PONT P - dérogation

Arr 699 :réglementation du stationnement - journée nationale d'hommage aux morts pour la France pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie - 5 décembre 2018

Arr 698 :travaux de façade - office du tourisme - allées Vivien - SARL CALLOT ALIN & FILS

Arr 697 :réglementation de la circulation - travaux sur gouttières et descentes de gouttière - 10, rue Marçon - TERMI SUD COUVERTURES

Arr 696 :travaux de modification du branchement gaz - 115 et 121, rue Raimu - SFM TERRASSEMENT

Arr 695 :réglementation du stationnement - illuminations de la ville et semailles du blé de l'espérance - vendredi 7 décembre 2018

Arr 694 :réglementation de la circulation - défilé la pastorale 2018 - ASSOCIATION AMIGAR

Arr 693 :réglementation de la circulation - travaux de curage - copropriété les Hippocampes - 80, avenue Libération - AUXISUD

Arr 692 :travaux de grutage chargement de conteneur - corniche françois Fabre - IMPERIAL LEVAGE

Arr 691 :travaux de levage - enlèvement d'un bungalow - parking des plaisanciers - allée Pouyade - LSM

Arr 690 :travaux de création d'un parking moto - allée Alfred Vivien - parking de la Cale - URBAVAR

Arr 689 :ouverture de chambre France Telecom - SPIE CITYNETWORKS

Arrêtés octobre 2018

Arr 688 :travaux de refection des trottoirs et de la chaussée – traverse de la tour – rue Voltaire – entreprise URBAVAR – prorogation

Arr 687 :réglementation de la circulation – livraisons de béton et matériaux – chemin du grand if – villas prisme – CEMEX BETON – SIMC – PACA BOIS – dérogation – prorogation

Arr 686 :destruction partielle de la digue de renecros – circulation pietonne interdite – sentier du littoral

Arr 685 :occupation du domaine public - autorisation d'occupation temporaire - des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Ti punch

Arr 684 :occupation du domaine public - autorisation d'occupation temporaire - des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - kiosque le trident

Arr 683 :circulation interdite aux piétons panne B port de Bandol

Arr 682 :circulation interdite aux piétons panne A port de Bandol

Arr 681 :réglementation de la circulation - résidence Le Marçon/Plein Sud - reconstruction d'un mur de soutènement - FREYSSINET France / COSEPI - dérogation

Arr 680 :travaux de voirie - bd de Pierreplane - GMS&OSN TELEPHONIE/ORANGE

Arr 679 :réglementation de la circulation - livraisons de béton - 290, avenue Georges V - BETON 83 - dérogation

Arr 678 :réglementation de la circulation - déménagement - 23, rue Dr Marçon - DEMENAGEMENTS DEME6AIX

Arr 677 :travaux réfection des pavés - rue de la République - URBAVAR

Arr 676 :travaux de voirie - pose d'un branchement eau - 423, rue Honoré de Balzac - BRONZO

Arr 675 :travaux de raccordement - tirage de câble aérien - 58&294 chemin du Grand if - GMS/OSN TELEPHONIE/ORANGE

DEC 39 :occupation du domaine publique année 2018 - fixation d'une redevance

Arr 674 :réglementation de la circulation - livraisons de matériaux - 290, avenue Georges V - A.M.G AZUR MACONNERIE GENERALE - dérogation - prorogation

Arr 673 :réglementation du stationnement - allé Jean Moulin - place de la Liberté - animations Halloween 2018

Arr 672 :réglementation du stationnement - travaux hôtel Le Splendid - 83, avenue Foch - BET NERCO

Arr 671 :travaux sur gouttière - camion nacelle - 7, rue République - GROUPE PARE

Arr 670 :Arrêté du maire portant délégation de signature au responsable administratif et financier de la direction des services techniques

Arr 669 : Occupation du domaine public - Permis de Stationnement - Bandol Plongée

Arr 668 :Autorisation d'occupation temporaire - Etablissement Casino Shop

Arr 667 :Autorisation d'occupation temporaire - Etablissement Spar

Déc 38 :Abrogation de la décision 37

Arr 666 :travaux de voirie - réparation d'une conduite France Telecom - Bd de Marseille - CPCP TELECOM

Arr 665 :réglementation du stationnement - mini-fête foraine de la toussain - parking du stade Deferrari - corniche Bonaparte

Arr 664 :travaux de bouchardage sur pavés - rue du 8 mai 1945 - URBAVAR

Arr 663 :travaux de création d'un parking moto - allée Alfred Vivien - parking de la Cale - URBAVAR

Arr 662 :réglementation de la circulaiton - travaux de terrassement - 227, traverse des Gipières - SOCOMA - dérohgation

Arr 661 :occupation du domaine public - permis de stationnement - attraction foraine - 15 octobre au 5 novembre 2018 - entre kiosque à musique et office du tourisme

Arr 660 :occupation du domaine public - permis de stationnement - cross solidaire avec Ela 2018 - quai du Port - place Xavier Suquet - 15 octobre 2018

Arr 659 :occupation du domaine public - permis de stationnement - 13 au 14 octobre 2018 - triathlon de Bandol - plages - parking du casino

Arr 658 :réglementation de la circulation – livraisons de béton – 370 chemin de la garduère – CASA CONCEPT / BONIFAY – dérogation

Arr 657 :travaux de voirie – chambre orange à remplacer – avenue Jean Loste – GMS – OSN TELEPHONIE

Arr 656 :réglementation du stationnement et de la circulation – travaux d'installation des luminaires de noël – ronds points des combattants d'Afrique du nord, de l'Europe, du maréchal Juin – places Lucien Grillon, Jean Vigier, Isidore Brun, de la liberté – avenue du 11 novembre – allées Alfred Vivien, Jean Moulin – Quai de Gaulle – SOCIETE SATELEC

Arr 655 :réglementation de la circulation – livraison de matériaux - 227 traverse des gipières – NF CONSTRUCTION – dérogation

Arr 654 :réglementation de la circulation – livraisons de béton et matériaux – 26, rue Lazare Carnot – POINT P – LAFARGE BTP – CIFFREO BONA – dérogation

Arr 653 :réglementation du stationnement – centenaire de la commémoration de la victoire et de la paix – jour de l'anniversaire de l'armistice et hommage à tous les morts pour la France – dimanche 11 novembre 2018

Arr 652 :réglementation de la circulation et du stationnement – triathlon de Bandol 2018 – parking du casino – plages centrale – grand vallat – bande littorale des 300 mètres – ASSOCIATION TRIATHLON DE BANDOL

Arr 651 :réglementation de la circulation – livraisons de matériaux – 108, chemin de poutier – M.MACON/SIMC SANARY – dérogation

Arr 650 :réglementation de la circulation – livraison d'un jacuzzi & matériaux – 1014, chemin du logis neuf – EURL CTV – dérogation

Arr 649 :occupation du domaine public - autorisation de stationnement n°4 -emplacement réservé aux taxis

Arr 648 :délégation de fonction - Madame Bouron Valérie - 8 ème adjointe

Arrêtés septembre 2018

Arr 647 :travaux de réfection des trottoirs et reprise d'enrobés - rue Chaptal - Urbavar

Arr 646 :travaux de réfection des trottoirs et de la chaussée - Traverse de la Tour - rue Voltaire - Urbavar

Déc 37 : Modification des tarifs de l'ALSH

Arr 645 : réglementation de la circulation – livraisons de béton et matériaux – chemin du grand if – villas prisme – CEMEX BETON – SIMC – PACA BOIS – dérogation

Arr 644 :travaux de voirie – pose branchement eau et assainissement – 50, chemin de la manly – BRONZO

Arr 643 :Travaux de voirie - réparation de conduite - rue Lavoisier - bd bois Maurin - chemin de l'Escourche

Arr 642 :Règlementation du stationnement - collège Raimu - chemin de saint-Etienne

Arr 641 :composition comité communal feux de forêt

Arr 640 :état civil - délégation exceptionnelle

Arr 639 :occupation du domaine public – permis de stationnement - «  coupe nationale de traîne hautière – vendredi 21 et samedi 22 septembre 2018 – allées Alfred Vivien (devant la cabane des boulistes)

Arr 638 :réglementation de la circulation – livraison de béton – sarl SUD EST CHAPE AVELLA – 25 impasse Charles Lecoq – dérogation

Arr 637 :travaux pose d'une stele – place Xavier Suquet – quai d'honneur – entreprise URBAVAR

Arr 636 :occupation du domaine public - permis de stationnement - Autorisation temporaire des terrasses couvertes - Cote vacances

Arr 635 :occupation du domaine public - permis de stationnement - Autorisation temporaire des terrasses couvertes - Souvenir de Bandol

Arr 634 :occupation du domaine public - permis de stationnement - Autorisation temporaire des terrasses couvertes - Atelier de couture

Arr 633 :occupation du domaine public - permis de stationnement - Autorisation temporaire des terrasses couvertes - Couleurs d'été

Arr 632 :Règlementation du stationnement - Regate Yoles OK - Parking terre plein du stade - Corniche Bonaparte - Société nautique de Bandol

Arr 631 :Reglementation du stationnement et de la circulation - demenagement - 40 rue Marçon - emmenagement 50 rue Marçon - Sanary Transport et demenagement 

Arr 630 :travaux sur chambre France Telecom - 177 rue Lavoisier - GSM & OSN telephonie

Arr 629 :occupation du domaine public - permis de stationnement - Milwaukee to Bandol - concentration Harley Davidson - place de la Liberté - dimanche 23 septembre 2018

Arr 628 :occupation du domaine public - permis de stationnement - championnat européen Yoles Ok - 22 au 30 septembre 2018

Arr 627 :occupation du domaine public - permis de stationnement - journée mondiale contre la maladie d'Alzheimer - vendredi 21 septembre 2018

Arr 626 :occupation du domaine public - permis de stationnement - salon de l'auto et de la moto et des véhicules électriques - quai d'honneur de l'office du tourisme au carrousel - vendredi 21 septembre au dimanche 23 septembre 2018

Arr 625 :désherbage de la bibliothèque - livres à éliminer - sortie de l'inventaire communal

Arr 624 :réglementation de la circulation - travaux de terrassement - 227, traverse des pipières - SOCOMA - dérogation

Arr 623 :Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Terrain de boules - Tournage de film

Arr 622 :réglementation de la circulation – livraison de beton – chemin des hautes – entreprise BONIFAY – prorogation

Arr 621 :débit de boissons – fermeture tardive exceptionnelle – établissement LE DELOS – île de Bendor

Arr 620 :travaux de voirie – pose d'un branchement eau – 683, chemin de naron – BRONZO

Arr 619 : réglementation de la circulation – livraisons de matériaux – chemins d'entrechaux et de la tour sarrasine – MODERN CONSTRUCTION / PACA BOIS - dérogation

Arr 618 :réglementation du stationnement et de la circulation – déménagement – 80 avenue de la libération – résidence l'hippocampe – MAZZONI DEMENAGEMENTS

Arr 617 :commune de Bandol - marché gastronomique bio - réglementation générale

Arr 616 :occupation du domaine public - permis de stationnement - rotabroc - dimanche 16 septembre

Arr 615 :état civil - délégation exceptionnelle

Arr 614 :réglementation du stationnement - journée mondiale contre la maladie d'Alzheimer - AA 83 ALZHEIMER AIDANTS VAR -allée Jean Moulin - Place Lucien Artaud

Arr 613 :travaux de voirie - dépose d'un branchement eau - 55, chemin St Etienne - BRONZO

Arr 612 :réglementation de la circulation - livraison de matériaux - 227, traverse des Gipières - BOB CARRELAGE - dérogation

Arr 611 :travaux de création d'un passage bateau - 26, rue Voltaire - URBAVAR

Arr 610 :travaux de voirie - création de trottoirs et reprise d'enrobé - rue Chaptal - URBAVAR

Arr 609 :travaux de voirie reprise d'enrobé - rue Racine - avenue Rengaeu - chemin Logis Neuf - URBAVAR

Arr 608 :commune de Bandol - marché nocturne artisanal saisonnier - réglementation générale

Arr 607 :occupation du domaine public - permis de stationnement - forum des associations sportives et culturelles 2018 - samedi 8 septembre 2018

Arr 606 :travaux ENEDIS - modification branchement - 123, rue des Narcisses - NOEL BERANGER

Arr 605 :régate championnat européen YOLOES OK - plage centrale - zone de baignade - bande littorale des 300 mètres

Arr 604 :réglementation du stationnement - régate championnat européen YOLES OK - parking du casino - quai de Gaulle - SNB

Arr 603 :réglementation du stationnement - salon de l'auto et de la moto et des véhicules électriques - KIWANIS CLUB BANDOL / SANARY - quai de Gaulle

Arr 602 :travaux de voirie - pose d'un branchement eau & eaux usées - 145, chemin St Marc - BRONZO

Arr 601 :travaux de voirie - pose d'un branchement eau & eaux usées - 401, Bd Escourche - BRONZO

Arr 600 :réglementation du stationnement - quai de Gaulle - ROTABROC

Arr 599 :travaux de voirie - pose d'un branchement eau - Bd de Marseille - 56, rue Richelieu - BRONZO

Arr 598 :travaux de voirie - pose d'un branchement eau - 47, impasse des Genêts - BRONZO

Arr 597 :travaux de voirie - pose de branchements eau - 211 & 311, Bd De L. De Tassigny - BRONZO

Arr 596 :réglementation de la circulation - livraisons de terre, béton & matériaux - chemin de la Garduère - dérogation

Arr 595 :réglementation de la circulation - livraisons de béton - chemin des Hautes - BONIFAY - dérogation

Arr 594 :réglementation de la circulation - livraisons de béton - 370, chemin de la Garduère - CASA CONCEPT / BONIFAY - dérogation

Arrêtés août 2018

Arr 593 :Délégation de fonctions

Dec 36 :Réévaluation des tarifs d'inscription Ecole de musique

Arr 591 :Etat civil - Délégation exceptionnelle

Arr 590 :Etat civil - Délégation exceptionnelle

Arr 589 : Etat civil - Délégation exceptionnelle

Arr 588 : Occupation du domaine public - animations musicales Place de la Liberté - modification de l'arrêté 464

Arr 586 :travaux de voirie – implantation de poteau pour alimentation électrique – collège Raimu – société WOJICK – chemin de saint-etienne – chemin de saint-Marc – dérogation

Arr 585 :réglementation du stationnement - cérémonie patriotique - journée nationale d'hommage aux Harkis et autres membres des formations supplétives - 25 septembre 2018

Arr 584 :réglementation de la circulation - abattage d'un pin - rue du Soudan - Entreprise RODINO

Arr 583 :réglementation du stationnement - forum des associations sportives et culturelles 2018 - parking du terre-plein du stade - 8 septembre 2018

Arr 582 :travaux d'ouverture de chambre France Telecom - Société ISOFORE

Arr 581 :réglementation du stationnement - quai de Gaulle - braderie d'été - Association Bandol Plus

Arr 580 :occupation du domaine public - permis de stationnement - journée vide-grenier - la boule bandolaise - 2 septembre 2018

Arr 579 :occupation du domaine public - permis de stationnement - Yacht Club de bandol - "apéritif des plaisanciers" - quai du stade - 25 août 2018

Arr 578 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement WEEK END - 39, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 577 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement AMORINO - 11, quai de Gaulle  - 83150 BANDOL

Arr 576 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LA TARTE TROPEZIENNE - 3, Bd Victor Hugo - 83150 BANDOL

Arr 575 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement TERRAMEA - 41, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 574 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement ZARIA - 9, rue Dr Marçon - 83150 BANDOL

Arr 573 :réglementation du stationnement – plage centrale – quai de Gaulle – pose et dépose d'oeuvres d'art – exposition NICOLAS TRUFAUT

Arr 572 :réglementation de la circulation – livraisons de matériaux – 290, avenue Georges V – AMG AZUR MACONNERIE – dérogation

Arr 571 :arrêté de permis de détention d'un chien de 2ème catégorie

Dec 35 : tarification et suivi des ateliers créatifs pédagogiques

Dec 34 : fixation des tarifs - conférences

Dec 33 : fixation des tarifs - spectacles Théâtre Jules Verne - saison septembre-décembre 2018

Dec 32 : rétrocession et sortie d'inventaire communal - revolvers de marque mahnurin calibre 38 spécial

Arrp 11 : commune de Bandol – marché nocturne gastronomique bio – réglementation général

Arr 568 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement LE CHAMO - 27, quai De gaulle - 83150 BANDOL

Arr 567 : occupation du domaine public – permis de stationnement - « grande thonade » du BANDOL FISHING CLUB – du mardi 21 août au vendredi 24 août 2018 – quai devant le bateau "le lukia"

Arr 566 : travaux deplacement poteau ENEDIS – 278 boulevard de pierreplane – ECE TOULON

Arr 565 : travaux de voirie – branchements eau & eaux usées – 538 boulevard de l'escourche – BRONZO TP

Arr 564 : réglementation de la circulation – livraisons de béton – 370 chemin de la garduere – société BONIFAY – dérogation

Arr 563 : travaux de suppression branchement gaz – 511 chemin Saint-Marc – SFM TERRASSEMENT

Arr 562 : débit de boissons – fermeture tardive exceptionnelle – établissement LE DELOS – île de Bendor 07/08/2018

Arr 561: débit de boissons – fermeture tardive exceptionnelle – établissement LE DELOS – île de Bendor 07/08/2018

Arr 560 : débit de boissons – fermeture tardive exceptionnelle – établissement LE DELOS – île de Bendor 07/08/2018

Arr 559 :  réglementation du stationnement – fête de l'assomption – allée Alfred Vivien – mercredi 15 août 2018

Arr 558 : travaux de voirie – déplacement compteur et branchements eau & eaux usées – 392 bd de l'escourche – BRONZO TP

Arr 557 :occupation du domaine public - permis de stationnmeent - fête de l'Assomption - mercredi 15 août 2018

Arr 556 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement AMORINO - 11, quai De gaulle  - 83150 BANDOL

Arr 555 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement COMPTOIR DU SOLEIL - 15, rue des Tonneliers - 83150 BANDOL

Arr 554 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement DORIANE - 19, quai De gaulle - 83150 BANDOL

Arr 553 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement KISOQUE LE TRIDENT - 2, allées Vivien - 83150 BANDOL

Arr 552 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement L'ATELIER A BURGER - 1, rue République - 83150 BANDOL

Arr 551 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement Kiosque Attali

Arr 550 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement RESTAURANT LA CARAVELLE - 43, quai De Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 549 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement TERRAMEA  - 41, quai De gaulle  - 83150 BANDOL

Arr 548 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement TERRA BIS - 45, quai De Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 547 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement HAVAIANAS - 53, quai De Gaulle  - 83150 BANDOL

Arr 546 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement RESTAURANT DE LA TERRE AU VIN - 220, rue du 8 mai 1945 - 83150 BANDOL

Arr 545 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement KIOSQUE LA COQUILLE - 6, allées Vivien - 83150 BANDOL

Arr 543 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement KISOQUE LE PETIT POUCET - 10, allées Vivien - 83150 BANDOL

Arr 544 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement SHARDANA - 16, rue République  - 83150 BANDOL

Arr 542 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement BENJAMIN - 1bis, rue République - 83150 BANDOL


Arr 541 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement ATLANTIS - 61, quai De Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 540 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement VON DUTCH - 63, quai De Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 539 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement BEBOP ET LOLA - 53, quai De Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 538 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permis de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement STAND BONBONS BARBE A PAPA  - quai du Port - 83150 BANDOL

 

 

 

 

L

Arrêtés juillet 2018

Arr 536 : délégation de fonctions – BOURON Valérie – Conseillère municipale

Arr 535 : débit de boissons – fermeture tardive – 30 allée Alfred Vivien – 83150 Bandol - « BAR LES PALMIERS »

Arr 534 : débit de boissons – fermeture tardive – 5 quai de Gaulle – 83150 Bandol - « AUTOUR DE L'APERO »

Arr 533 : débit de boissons – fermeture tardive – la repe – route du Beausset – 83150 Bandol - « BOWLING DE BANDOL »

Arr 532 : réglementation de la circulation et du stationnement – festival les aoûtiennes – allée Alfred Vivien – corniche Bonaparte – parking du stade Deferrari – parking et accès de la mise à l'eau

Arr 531 :Travaux pose de barrieres et de potelets - avenue de la libération - dérogation

Arr 530 : travaux de construction – college Raimu – EIFFAGE CONSTRUCTION – installation d'une grue liebherr ech 6L – chemin de Saint-Etienne – dérogation

Arr 529 : occupation du domaine public – permis de stationnement – occupation temporaire du somaine public – permis de stationnement – circuit de voitures électriques pour enfants – place Xavier Suquet – du 1er juillet au 31 août 2018

Dec 31 : Sortie d'inventaire communal - appareils de musculation

Arr 528 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement IYU – 53, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 527 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement RESTAURANT COTE PATES - 30, rue de la république - 83150 BANDOL

Arr 526 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement JONNA'S BOUTIQUE - 4, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

Arr 525 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement LA BRISE D'ASIE – 12, boulevard de Victor Hugo - 83150 BANDOL

Arr 524 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement LE SCOTCH – 4, rue Marçon - 83150 BANDOL

Arr 523 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement BY ESPRIT - 29, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 522 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement RESTAURANT LE BISTRO DE PAULINE – 13, rue Marçon - 83150 BANDOL

Arr 521 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement RESTAURANT L'ESPERANCE – 21, rue Marçon - 83150 BANDOL

Arr 520 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement RESTAURANT L'ARDOISE - 25, rue Marçon - 83150 BANDOL

Arr 519 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement SALAD BAR AND CO - 5, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

Arr 518 : travaux de voirie – branchement eau – 817, avenue Albert 1er – BRONZO TP

Arr 517 : réglementation de la circulation – livraisons de terre – 210 rue du sénégal – GENNARO TERRASSEMENT – dérogation

Arr 516 : réglementation de la circulation – livraison de matériaux – 227, traverse des gipières – BOB CARRELAGE – dérogation

Arr 515 : travaux de construction – collège Raimu – EIFFAGE CONSTRUCTION – chemin de Saint Etienne – chemin Saint Marc – dérogation

Arr 514 : réglementation de la circulation et du stationnement – 74 ème anniversaire de la libération de Bandol – mardi 21 août 2018

Arr 513 : réglementation du stationnement – 74ème anniversaire de la libération de Bandol – mardi 21 août 2018

Arr 512 : 74ème anniversaire de la libération de Bandol – spectacle pyrotechnique – zone maritime port de Bandol – mardi 21 août 2018

 

Arr 511 : état civil – délégation exceptionnelle

Arr 510 : réglementation de la circulation – livraison beton – 255, montée de la cole de rene – CAMOIN MATERIAUX - dérogation

Arr 509 :occupation du domaine public – permis de stationnement – animations autour des aoûtiennes – entre l'office du tourisme et l'aire de jeux d'enfants – les 19, 20, 21, 26, 27 et 28 juillet 2018 – les 2, 3, 4, 16, 17 et 18 août 2018 – de 21h à 23h

Arr 508 :occupation du domaine public – permis de stationnement – moules au rateau plage devant l'espace Caroline Croso – samedi 21 juillet 218

Arr 507 :nettoyage d'une chambre existante – orange – impasse Marc Chagall – rue de Madagascar – GMS & OSN TELEPHONIE

Arr 506 :occupation du domaine public – permis de stationnement – soirée chorégraphique «  étoiles 2 rue » - place de la liberté – jeudi 19 juillet 2018

Arr 505 :occupation du domaine public – permis de stationnement - « tournée d'été Partouche » - parking du casino – les 17 et 18 juillet 2018

Arr 504 :occupation du domaine public - « les nocturnes littéraires » - place de la liberté – dimanche 22 juillet 2018 – mercredi 08 août 2018

Arr 503 :occupation du domaine public – permis de stationnement – soirées littéraires – allées Jean Moulin – entre les bars « l'amiral et le nautic » - les jeudis 19 et 26 juillet 2018 – les jeudis 2, 9 et 16 août 2018 de 19h à minuit

Arr 502 :occupation du domaine public – permis de stationnement – matinées littéraires – allées Jean Moulin – entre l'auberge du port et le bistro du port – les dimanches 15, 22 et 29 juillet 2018 – les dimanches 5 et 12 août 2018 de 8h à 14h

Arr 501 :désherbage de la bibliothèque – livres a éliminer – sortie de l'inventaire communal

Arr 500 :parc du canet – journée d'intégration et de cohésion institution Don Bosco de Saint Cyr sur Mer

Arr 499 :Occupation du domaine public - Suppression des marchés nocturnes - le 15 juillet 2018

Arr 498 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement MARE E MONTI - 27, rue Marçon - 83150 BANDOL

Arr 497 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement LE BLE EN HERBE - 75, quai De gaulle - 83150 BANDOL

Arr 496 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement MACADAM - 17, quai De Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 495 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement BLANC DU NIL - 17, quai De Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 494 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement LE CAFE BANDOLAIS - 28, rue République - 83150 BANDOL

Arr 493 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement EPICERIE TRAITEUR - 23, rue Marçon - 83150 BANDOL

Arr 492 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement VELVENTINE - 79, quai De Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 491 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement PAIN DE SUCRE - 65, quai De Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 490 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement L'EFFRONTEE - 31, quai De gaulle - 83150 BANDOL

Arr 489 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement LEON - 31, quai De Gaulle- 83150 BANDOL

Arr 488 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement PLAGE DU SUD - 15, quai De Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 487 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement RESTAURANT CHEZ GERALD - 11, rue Marçon - 83150 BANDOL

Arr 486 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement KIOSQUE LE PETIT POUCET – 10, allées Vivien - 83150 BANDOL

Arr 485 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement NEW ZELAND SPIRIT - CLASSIC ALL BLACKS - 1bis, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

Arr 484 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement BAR LE BUFFALO - 12, rue Pons - 83150 BANDOL

Arr 483 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement LE WINNY BAR - 12, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

Arr 482 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement BANDOL INSTITUT - 16, rue Pons - 83150 BANDOL

Arr 481 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement STAND BONBONS PRALINES - quai du Port - 83150 BANDOL

Arr 480 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement AU FIL DU TEMPS - 1, rue de la Paroisse - 83150 BANDOL

Arr 479 :occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement DECO SEVENTIES - 5, rue Pons 83150 BANDOL

Dec 30 : Occupation du domaine public - Fixation de redevance 

Arr 478 :Réglementation de la circulation - Livraison de matériaux - Chemins d'Entrechaux et de la Tour Sarrasine - Point P

Arr 477 :Réglementation du stationnement - parking du Casino - Tournée d'été Partouche

Arr 476 :Réglementation de la circulation et du stationnement - samedi 14 juillet

Arr 475 :Retrait de délégation de fonctions

Arrêté Départemental Temporaire n° 2018T1571 : Portant restriction ou modification de la circulationRoute départementale 0559 du PR12+0150 au 12+0710 dans le sens décroissant (Bandol) située en et hors agglomération

Arrêté Départemental Temporaire n° 2018T1570 : Portant restriction ou modification de la circulationRoute départementale DS59 du PR12+0150 au 12+0710 dans le sens décroissant (Bandol) situéeen et hors agglomération

Arr Préfectoral : réglementant temporairement l'utilisation d'artifices dits de divertissement et d'articles pyrotechniques

Arr 474 : capture et déplacement de pigeons 

Arr 473 : occupation du domaine public - permis de stationnement - attraction foraine - parking du casino - du mercredi 27 juin au lundi 16 juillet 2018 - annule et remplace AOT 421 du 21 juin 2017

Arr 472 : travaux de branchement d'eau et réfection d'une allée - pose de pavés et enrobé rouge - cimetière de Vallongue - URBAVAR - dérogation

Arr 471 : travaux de démontage d'un local poubelle - rue de Bordeaux - URBAVAR - dérogation

Arr 470 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement LA GRANGE A PIZZAS - 38, rue de la république - 83150 BANDOL

Arr 469 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement LE TCHIN TCHIN BAR - 11, allée Jean Moulin - 83150 BANDOL

Arr 468 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement MAISON ARISTIDE – 6, rue de la république - 83150 BANDOL

Arr 467 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement BOUCHERIE DU CENTRE - 3, place de la liberté - 83150 BANDOL

Arr 466 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement ATLANTIS - 47, quai de Gaulle - 83150 BANDOL

Arr 465 : occupation du domaine public - permission de voirie ou permission de stationnement - autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes & non couvertes & étalages - Etablissement CASINO ALIMENTATION - 24, rue de la république - 83150 BANDOL

Arr 464 : occupation du domaine public – permis de stationnement – animations musicales – place de la liberté – saison estivale

Arr 463 : occupation du domaine public – permis de stationnement - « fête nationale Belge – bar LES PALMIERS – samedi 21 juillet 2018 de 16h00 à 24h00

DEC 29: Modification d'une régie de recettes prolongée
Arr 462: Occupation du domaine public maritime - Plage du Casino - Sunshine Tour 2018

Arr 461: Occupation du domaine public maritime - Plage de renecros - Rando Subaquatique tour
Arr 460: Rando subaquatique tour - Corniche Bonaparte - digue de Renecros
Arr 459: Débit de boissons - fermeture tardive - restaurant " du thym à l'ail"
Arr 458: Débit de boissons - fermeture tardive - restaurant "l'estanco de la dentelliere"
Arr 457: Réglementation de la consommation d'alcool sur la voie publique sur le territoire de la commune

Arrêtés juin 2018

Arr 456:Etat civil - Délégation exceptionnelle

Arr 455:Règlementation du stationnement - Allée Jean Moulin - Place de la Liberté - Animations estivales 2018

Arr 454:Travaux de voirie - Reprise d'enrobés - Avenue des Citronniers - Rues Buffon, Didier Daurat - Boulevard de Vallongue

Arr 453:Règlementation de la circulation - Livraisons de béton & matériaux - Chemin de La Garduère - Traverse du Laboureur - Dérogation

Arr 452:Travaux de voirie - Création d'un parking et d'un terrain de pétanque - Parc du Capélan - Avenue Albert 1er - Prorogation

Arr 451:Travaux de voirie - 495, avenue Deï Reganeü - Prorogation

Arr 450:Travaux de signalisation routière et pose de glissières de sécurité - Parking du Capélan - Avenue Albert 1er - Prorogation

Arr 449:Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. NIETO Christophe - 6, allée Jean Moulin 83150 Bandol - Bar-Restaurant "Le Bistrot du Port"

Arr 448:Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. CHAUDY Philippe - 26, allées Alfred Vivien 83150 Bandol - Restaurant "Le Jérome"

Arr Permanent 10:Réglementation des travaux - "Période estivale Juillet / Août" - Commune de Bandol

Arr 443:Règlementation de la circulation - Livraisons de béton & matériaux - Chemin de la Garduère - Dérogation

Arr 442:Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Fête de la Saint-Elme - Dimanche 8 juillet 2018

Arr 441:Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public communal - Permission de stationnement - Stand "Churros" (entre l'office du tourisme et le jeu de boules)

Arr 440:Travaux de voirie - Création d'un réseau pluvial - Cap Horizon - Avenue Dei Réganeü

Arr 439:Règlementation du stationnement - Journée Nationale à la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites de l'Etat Français et d'Hommage aux "Justes" de France - Dimanche 22 juillet 2018

Arr 438:Règlementation du stationnement - Fête nationale - Samedi 14 juillet 2018

Arr 437:Règlementation de la circulation - Défilé Retraite aux Flambeaux - Cortège animations musicales "La Coccinelle" & "La Tortue" - Vendredi 13 juillet 2018

Arr 436:Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - Chemin du Grand If - Dérogation

Arr 435:Règlementation du stationnement et de la circulation - Emmenagement - 100, avenue de la Libération 

Arr 434:Travaux avec nacelle sur un groupe extérieur de climatisation - Grand Casino de Bandol - Place Lucien Artaud

Arr 433:Travaux reprise d'alimentation des projecteurs - Façade sud du Casino - Parking du Casino - Quai de Gaulle

Arr 432:Travaux dépose et pose de main courante - Escaliers Rencros - Poste de secours - Accès Renecros - Golf Hôtel - Quai de la consigne - Office du tourisme

Arr 431:Règlementation du stationnement - Parking du Casino - Quai de Gaulle - Du dimanche 1er juillet 2018 au dimanche 15 juillet 2018 - Fête foraine

Arr Temporaire 2018t1475:Portant restriction ou modification de la circulation - Route départementale D 559 du PR11+0100 au PR12 (Bandol) située hors agglomération

Arr 430:Ouverture de chambres existantes - Orange - Avenue du 11 novembre 1918 - Rue Perrault

Arr 429:Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 245, montée de la Cole de Rène - Dérogation

Arr 428:Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraisons de Béton - Rues du 8 Mai 1945 & Colbert - Impasse Charles Lecocq - Dérogation

Arr 427:Travaux de voirie - Passage d'une canalisation d'eau - Quai de Gaulle 

Arr Permanent 9:Plan de balisage des plages - Bandol 

Arr 426:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Patisserie Ness - Salon de Thé" - 12, rue de la République Bandol - Annule et remplace AOT n°176 du 15/05/2018

Arr 425:Occupation du domaine public -Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Les Palmiers Bar" - 30, allées Vivien Bandol

Arr 424:Capture et destruction de pigeons

Arr 423:Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Pétanque Tour - Terre plein du jeu de boules - Les 4 et 5 juillet 2018

Arr 422:Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Gala de fin d'année de l'école de musique de Bandol - Place de la Liberté - Mardi 3 juillet 2018 à 20h30

Arr 421:Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Attraction foraine - Parking du Casino - Du mercredi 27 juin au lundi 16 juillet 2018

Arr 420:Travaux de voirie - Raccordement réseau pluvial - Corniche François Fabre

Arr 419:Parc du Capélan - Association OMCAL - Pique-nique fin d'année

Arr 418:Fête nationale - Spectacle pyrotechnique - Zone maritime port de Bandol - Samedi 14 juillet 2018

Arr 417:Règlementation du stationnement - Allée Jean Moulin - Ecole de musique - Gala de fin d'année 2018

Arr 416:Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux chez Mme et Mr. Maxime TAGGIASCO - Chemins d'Entrechaux et de la Tour Sarrazine - Dérogation

Arr 415:Règlementation de la circulation - Travaux de terrassement chez Mme et Mr. Maxime TAGGIASCO - Chemins d'entrechaux et de la Tour Sarrazine - Dérogation

Arr 414:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "ESPRITS D'HOMMES" - 69, Quai de Gaulle Bandol (annule et remplace AOT n°115 du 14/02/2018)

Arr 413:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "LA TARTE TROPEZIENNE" - 3, Boulevard Victor Hugo Bandol

Arr 412:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "CABANA BEACH" - 53, Quai de Gaulle Bandol

Arr 411:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "CABANA" 13, Quai de Gaulle Bandol

Arr 410:Règlementation de la circulation - Emmenagement Mr et Mme VERON - 120, chemin des Vignes - Dérogation

Arr 409:Travaux de réfection de chaussée - Avenue de la Libération 

Arr 408:Travaux de signalisation routière et pose de glissière de sécurité - Parking du Capélan - Avenue Albert 1er 

Arr 407:Règlementation de la circulation et du stationnement - Autour du Grand Prix de France de F1 - Allée Jean Moulin - Corniche Bonaparte - Quai de Gaulle

Arr 406:Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Autour du Grand Prix de France de F1" Les 22, 23 et 24 juin 2018 - Du kiosque à musique au "Cap des Palmes" - Place de la Liberté

Arr 405:Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Fête de la musique - Mercredi 21 juin 2018

Arr 404:Règlementation du stationnement - Allée Jean Moulin - Fête de la Musique 2018

Arr 403:Travaux de voirie - Renouvellement réseau Enedis - (Ancienne) route du Beausset - Impasse du Pont d'Aran

Arr 402:Travaux de voirie - Création d'un réseau pluvial - Cap Horizon - Avenue des reganeu - Sociétés Eiffage Route méditerranée - Azur TP

Arr 401: Délégation de fonctions - Commerces, artisanat et activité économique - Franck Bertoncini

Arr 400: Délégation de fonctions - Gestion du patrimoine - Laurent Freani

Arr 399:Occupation du domaine public - Remise de chèques à la SNSM et à la Pouponnière - Quai d'honneur - samedi 16 juin de 10h à 13h30

Arr 398:Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Yatch Club "Fête des voisins de ponton" - Entre l'office et les jeux d'enfants - samedi 16 juin

Arr 396:Règlementation du stationnement - Allée Jean Moulin - Fête de la musique 2018

Arr 395:Travaux de voirie - Renouvellement réseau Enedis - (ancienne) route du Beausset - Impasse du Pont d'Aran 

Arr 394:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "CHEZ MAEVA 2" - 7, rue Marçon Bandol

Arr 393:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "SUNSHINE" 57, quai de Gaulle Bandol

Arr 392:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "DP RACING" 3 rue République Bandol

Arr 391:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "CHERI-CHERIE" 69, quai de Gaulle Bandol

Arr 390:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "LE CHAMO" 27, quai de Gaulle Bandol

Arr 389:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "LE CHAMO" 27, quai de Gaulle Bandol - Annule et remplace AOT n°69 du 25/01/2018

Arr 388:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement Restaurant "CECIBON" 3, rue de la Paroisse Bandol

Arr 387:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "WEEK-END A LA PLAGE" 71bis, quai de Gaulle Bandol - Annule et remplace AOT n°100 du 14/02/2018

Arr 386:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "CEZAKA" 61, quai de Gaulle Bandol

 Arr 385:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement -Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "LA STORIA" 24, rue Marçon Bandol

Arr 384:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement Restaurant "AU BOUCANIER" 13, rue Marçon Bandol

Arr Temporaire 383:Règlementation de la circulation et du stationnement - Création temporaire d'une hélisurface - Parking du terre plein du stade corniche Bonaparte

Arr 382 :Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de monsieur Romano Franck - 27, quai de Gaulle - 83150 Bandol - Bar L'Escale

Arr 381 :Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de monsieur Costa Jean-Pierre - 1, quai de Gaulle - 83150 Bandol - Bar Poupoune

Arr 380 :Travaux de voirie - Intervention sur reseau basse tension - Corniche Bonaparte - Parking stade Deferrari - Entreprise V.R.T.P

Arr 379 :Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau et eaux usées - 288, Bd de Pierreplane - Bronzo

Arr 378 :Travaux de réfection d'enrobés et réalisation de fouilles HTA - Bd de Pierreplane - Entreprise VRTP

Arr 377 :Travaux de grutage - 331, avenue Montemer - Société Chieusse Levage

Arr 376 :Travaux déplacement coffret ENEDIS - 80, avenue de la Libération - SA VA.CO.TRA

Arr 375 :Travaux de voirie - Pose d'un branchement eaux usées - 102, rue de Lorraine - Bronzo

Arr 374 :Règlementation de la circulation - Livraison de gravier - 1027, chemin de la Ciotat - Point P Bandol - Dérogation

Arr 373 :Travaux de réalisation d'un branchement GRDF - 198, traverse de Gascogne - SFM terrassement

Arr 372 :Travaux de voirie - Création d'un parking et d'un terrain de petanque - parc du Capelan - avenue Albert 1er - Urbavar

Arr 371: Travaux de débroussaillement sur la commune de Bandol - Entreprise JD Jardin

Arr Permanent n°8: Règlementation du stationnement payant sur voirie - Modificatif N°1

Arr Temporaire départemental n°2018T1304: Restriction ou modification de la circulation - Route départementale D559 B du PR 12+0150 au PR 12+0710 dans le sens décroissant (Bandol) située en et hors agglomération

Arr Temporaire départemental n°2018T1303: Restriction ou modification de la circulation - Route départementale D559 B du PR 12+0710 dans le sens décroissant (Bandol) située en et hors agglomération

Arr Permanent n°7: Portant modalités de fermeture des plages en cas de phénomènes météorologiques exceptionnels ou de pollution accidentelle

Arr 367: Occupation du domaine public - Permis de stationnement- "Les Anglaises ont la Côte" - 17ème concentration de véhicules anglais - Quai d'honneur - Dimanche 10 juin 2018 de 7h à 24h

Arr 366:Plages de Bandol - Surveillance année 2018

Arr Temporaire départemental n°2018T1272: Restriction ou modification de la circulation - Route départementale D559 B du 2+0000 au PR 4 (Bandol - La Cadière d'Azur) située hors agglomération

Arr 365: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériels - Rue du Docteur Louis Marçon Résidence "Plein Sud" - Dérogation tonnage poids lourds

Arr 364: Travaux de réfection de voirie - Décroutage et pose d'enrobés n°809 boulevard de l'Escourche

Arrêtés mai 2018

Arr 363: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Concert philharmonique dimanche 10 juin 2018 à 18h - Kiosque à musique

Arr 362: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Sport In Bandol" - Samedi 2 et dimanche 3 juin 2018

Arr 361: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - La marche du rétablissement - Place de la Liberté - Samedi 2 et dimanche 3 juin 2018

Arr 360: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public communal - Permission de stationnement - Association "AMAP" 175, boulevard de Marseille - Bandol

Arr 359: Parc du Capélan - 4ème journée mondiale du yoga

Arr 358: Parc du Capélan - Association OMCAL - Pique-nique fin d'année - Jeudi 28 juin 2018

Arr 357: Parc du Capélan - Association OMCAL - Pique-nique fin d'année - Lundi 18 juin 2018

Arr 356: Travaux de suppression branchement gaz - 511, chemin Saint-Marc

Arr 355: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton - 210, chemin du Grand If

DEC 27: Nouvelle tarification de la médiathèque

Arr 354: Course pédestre - Salomon Bandol Classic 2018 - Parc du Canet

Arr 353: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Du vendredi 8 juin 2018, 6h au dimanche 10 juin 2018, 12h - "Salomon Bandol Classic 2018 - Courses pédestres -Bandolaise - Course Féminine Bandol Classic "Au Clair de Lune" - Quai d'honneur/ Ville de Bandol / Parc du Canet

Arr 352: Travaux de signalisation routière - Marquage au sol commune de Bandol

DEC 26: Sortie d'inventaire communal - Matériel divers

Arr 351: Summer Sup Challenge - Plage centrale

Arr temporaire départemental n°2018T1114: Restriction ou modification de la circulation - Route départementale D559 du PR 12+0150 AU 12+0710 dans le sens décroissant (Bandol) située en et hors agglomération

Arr 350: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "ELIET" - 15, Quai de Gaulle BANDOL

Arr 349: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "ELIET" - 15, Quai de Gaulle BANDOL

Arr 348: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "LE BAMBOO" - 29, rue Marçon BANDOL

Arr 347: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "AU 63" - 53, Quai de Gaulle BANDOL

Arr 346: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "AUBERGE DU PORT BIS" - 7, allée Jean Moulin BANDOL

Arr 345: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "L'ETOILE DE MER" - 2, boulevard Victor Hugo BANDOL

Arr 344: Occupation du domaine public - Location d'une autorisation de stationnement N°1 - Emplacement réservé aux taxis - Changement de véhicule - M. Rachid EL FARS, président de la SASU TAXI RACHID - Avenant n°1 à l'arrêté n°1232 du 2 mai 2017

Arr 343: Règlementation du stationnement et de la circulation - 7ème Bandolaise Classic course féminine - 14ème Salomon Bandol Classic 2018 - 9ème Salomon Bandol Classic 2018 "Au Clair de Lune" - Bandol Evénements Organisation

Arr 342: Règlementation de la circulation et du stationnement - Travaux branchement gaz - N°180, avenue des Mouettes

Arr 341: Travaux d'ouverture de chambre France Télécom - Boulevard de l'Escourche - Rue Lavoisier - Impasse Branly - Boulevard du Bois Maurin - Allée des Bougainvilliers - Montée André Labarthe

Arr 340: Travaux de voirie - Intervention sur réseau basse tension - Corniche Bonaparte - Parking stade Deferrari

Arr 339: Règlementation de la circulation - Livraison béton - Chemin de la Garduère - Traverse du Laboureur - Dérogation

Arr 338 temporaire : Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d’occupation temporaire des terrasses couvertes/non couvertes & étalages - établissement icône - 19 quai de Gaulle- Bandol

Arr temporaire départemental 2018T1120 : Restriction ou modification de la circulation - Route départementale D559 du PR 12 au 12+0400 dans le sens croissant (Bandol) située en et hors agglomération

Arr 337: Travaux de dessouchage d'un arbre et replantation d'un palmier - Avenue de la Libération

Arr 336: Travaux de voirie - Enfouissement cable électrique HTA - Impasse du Pont d'Aran

Arr 335: Occupation du domaine public - permis de stationnement "la valse des capians" quai d'honneur - et devant l'espace jeunes du jeudi 31 mai au dimanche 03 juin 2018

Arr 334: Occupation du domaine public - permis de stationnement SAMU'S CUP quai d'honneur -lundi 21 mai de 6h à 20h

Arr 333: Occupation du domaine public - permis de stationnement - Régate calanques classique "l'escale des vignerons" - du vendredi 18 mai au dimanche 20 mai quai De Gaulle

Arr 332: Débit de boissons - fermeture tardive execeptionnelle - socièté nautique de Bandol - allée Pierre Pouyade - 27 ème édition SAMU'S CUP

Arr 331: Travaux tranchée pour pose de fibre - allée Pierre Pouyade - parking central, quai de Gaulle - prorogation jusqu'au 15 juin

Arr 330: Règlementation du stationnement journée nationale d'hommage aux "morts pour la France" en Indochine vendredi 08 juin 2018

Arr 329: Règlementation de la circulation et du stationnement - L'Escale des Vignerons - Quai de Gaulle - Parking central - Le Samedi 19 mai et le dimanche 20 mai 2018 

Arr 328: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "L'ATYPIQUE" - 57, Quai de Gaulle Bandol (Annule et remplace AOT n° 280 du 27/04/2018) 

Arr 327: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "A TOUTES POMPES" - 5 Ter, allée Jean Moulin Bandol 

Arr 326: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "EUROPANN" - 63, Quai de Gaulle Bandol (Annule et remplace AOT du 23/01/2018)

Arr 325: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "L'ATELIER" - 5, rue des Tonneliers Bandol - (Annule et remplace AOT n°284 du 27/04/2018)

Arr 324: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "DANODI" - 61, Quai de Gaulle Bandol (annule et remplace AOT n°18 du 23/01/2018)

Arr 323: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "LE SCOTCH"- 1, rue du Docteur Marçon Bandol

Arr 322: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "PELE MELE" - 55, Quai de Gaulle Bandol

Arr 321: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "PINEAPPLE" - 19, Quai de Gaulle Bandol (annule et remplace AOT n°48 du 23/01/2018)

Arr 320: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "PATISSERIE NESS -SALON DE THE " - 12, rue République Bandol

Arr 319: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "BANAMOON" - 23, Quai de Gaulle Bandol

Arr 318: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "LIKE" - 69, Quai de Gaulle Bandol

Arr 317: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "ESPRIT LIBRE" - 9, Quai de Gaulle Bandol

Arr 316: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "DROGUERIE CENTRALE" - 12, rue des écoles Bandol

Arr 315: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Boutique de fleurs "L'ATELIER" - 5, rue des Tonneliers Bandol - Du 25 au 27 mai 2018

Arr 314: Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "LE DELOS" Ile de Bendor 83150 Bandol - Du samedi 30 juin 2018 au dimanche 1er juillet 2018

Arr 313: Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "LE DELOS" - Ile de Bendor  83150 Bandol - Du samedi 16 juin 2018 au dimanche 17 juin 2018

Arr 312: Arrèt municipal d'injonction - manquements aux prescriptions du reglement sanitaire - départemental et atteinte à la salubrité publique - Parcelle cadastrée section AK 663 

Arr 311: Waxx Summer Sup Challenge 2018 - plage centrale - parking casino - bande littorale des 300m

Arr 309: Travaux de voirie - branchement d'eau - 400, chemein de la Garduère

Arr 308: Travaux d'aiguillage et pose de fibre optique - avenues Albert 1er ; Maréchal Foch ; Maréchal Leclerc ; rue des Ecoles ; Jean Loste ; boulevard de Marseille ; Chemin St Antoine

Arr 307: Réglementation du stationnement - journée nationale de la résistance - dimanche 27 mai 2018

Arr 306: Travaux mise en place de bornes foraines - quai d'honneur - place Xavier Suquet

Arr 305: Travaux de réfection de voirie - cimetière central - avenue du 11 novembre 1918

Arr 304: Travaux de voirie - 495, avenue Dei Reganeu

DEC 25: Mise à disposition à titre gracieux du théâtre Jules Verne "repas des marins" l'escale des vignerons - vendredi 18 mai 2018

Arr 303: Réglementation de la circulation - livraison de matériaux - 405, chemin de la Garduère

Arrp 06: Codification du stationnement sur le territoire de la commune - stationnements réservés

Arr 302: Délégation de fonctions Madame Gaudin Christiane

Arr 301: Délégation de fonctions Madame Bouron Valérie

Arr 300: Délégation de fonctions Madame Aymes Elodie

Arr 299: Délégation de fonctions Monsieur Bertoncini Franck

Arr 298: Délégation de fonctions Monsieur Rocheteau Philippe

Arr 297: Délégation de fonctions Madame Sarkissian Dalida

Arr 296: Délégation de fonctions Monsieur Chorel Jean-Pierre

Arr 295: Travaux de voirie - renouvellement réseau ERDF - tirage de cables - avenue de la Libération

Arrêtés avril 2018

DEC 24: Occupation du domaine public Année 2018 - Fixation d'une redevance

DEC 23: Occupation du domaine public Année 2018 - Fixation de redevances

Arr 294: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public - Permission de stationnment - Circuit voitures électrique pour enfants - Place Xavier Suquet - Les 22, 23 et 24 juin (durant le Grand Prix)

Arr 293: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Inauguration de la boutique "Atelier CD" - Place Lucien Grillon - Jeudi 3 mai 2018 de 18h à 21h

Arr 292: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Etoiles de rue" - Les mardis 1er mai et 8 mai 2018 et le dimanche 20 mai 2018

Arr 291: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 500, montée de la Cole de Rène - Dérogation

Arr 290: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - Chemin des Hautes - Dérogation

Arr 289: Occupation du domaine public - Permis de stationnement "Espace Game Mobile" par Bandol Plus - Du lundi 30 avril au jeudi 10 mai 2018

Arr 288: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public - Permission de stationnement - BANDOL PLONGEE - Stationnement d'un véhicule de stockage - Corniche Bonaparte - Du 1er mai au 30 septembre 2018

Arr 287: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "'Auberge du Port" - 7 et 9, Allée Jean Moulin Bandol

Arr 286: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etalbissement "Le Diam's" - 13, Quai de Gaulle Bandol 

Arr 285: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etalbissement "Jules" - 59, Quai de Gaulle Bandol

Arr 284: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "L'Atelier" - 3, rue Courbet Bandol

Arr 283: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "La Petite Cuisine" - 36, rue de la République Bandol 

Arr 282: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 329, chemin du Grand If - Dérogation

Arr 281: Travaux tranchée pour pose de fibre - Allée Pierre Pouyade - Parking central - Quai de Gaulle

Arr 280: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "L'Atypique" - 57, Quai de Gaulle Bandol - Annule et ramplace AOT n° "( DU 23 janvier 2018

Arr 279: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement Restaurant "Du Thym à l'Aïl" - 73, Quai de Gaulle Bandol

Arr 278: Retrait de délégation de fonctions - Mr. VALERO Gérard, conseiller municipal

Arr 277: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau et eaux usées - 145, chemin de St- Marc

Arr 276: Autorisation d'ouverture d'un débit de temporaire de boissons - Compétition de Stand Up Paddle "Summer Sup Challenge" - Plage centrale / Quai de Gaulle - Association E.S.B.C

Arr 275: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau et eaux usées - 210, rue du Sénégal 

Arr 274: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur SCAPAZZONI Philippe - 55, quai de Gaulle - Bar Restaurant "O Donki" - 83150 Bandol

Arr 273: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mme BOUGEROL Jacqueline - 14, rue du Dr Louis Marçon - Restaurant "Le Diam's" - 83150 Bandol

Arr 272: Règlementation du stationnement - Corniche Bonaparte - Salon des Créateurs 

ARR 5 P: Plan de balisage des plages - Bandol

Dec 22: Sortie d'inventaire communal - Tablette IPAD N°023

Arr 271: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 1027, chemin de La Ciotat - Dérogation

Arr 270: Conseil portuaire du port de plaisance de la ville de Bandol - Modification de la composition

ARRP 04: Règlementation du stationnement des autocaravanes sur le territoire de la commune

Arr 269: Travaux de voirie - Pose gaine éclairage - Impasse des Serins

Arr 268: Règlementation de la circulation et du stationnement - Travaux de grutage pour l'enlèvement d'un spa - Avenue du 11 novembre 1918 - Le Val Gardénia

Arr 267: Règlementation de la circulation et du stationnement - Travaux de projection pour revêtement piscine - Avenue des Mouettes 

Arr 266: Règlementation de la circulation - Travaux de levage de terre - N°180 avenue des Mouettes 

Arr 265: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux -  Chemin du Grand If - Dérogation

Arr 264: Ouverture de regard sur chaissée - Orange - Rue Pierre Toesca

Arr 253: Ravalement de façade - 15, boulevard Victor Hugo

Arr 252: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 578, Traverse des Mattes - Dérogation

Arr 251: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraisons de béton & matériaux - Rue Guynemer - Dérogation

Arr 250: Travaux dépose et pose d'un mat d'éclairage - Boulevard du Capélan

Arr 249: Etat civil - Délégation exceptionnelle

Arr 248: Travaux de signalisation routière - Marquage au sol et pose de glissière de sécurité -  Commune de Bandol

Arr 247: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Attraction foraine - Du lundi 16 avril 2018 au lundi 7 mai 2018 - Entre kiosque à musique & office du tourisme

Arr 246: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couverts & étalages - Etablissement "WHY NOT" - 71, Quai de Gaulle - Bandol - Annule et remplace AOT n° 103 du 24/02/2018

Arr 245: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couverts & étalages - Etablissement "PAPAYE CITRON" - 75, Quai de Gaulle - Bandol 

Arr 244: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couverts & étalages - Etablissement "Finebelle" - 5, Quai de Gaulle - Bandol

Arr 243: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couverts & étalages - Etablissement "GRAIN DE SABLE" - 77, Quai de Gaulle - Bandol

Arr 242: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couverts & étalages - Etablissement "NEWPORT" - 71, Quai de Gaulle - Bandol

 

Arr 241: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couverts & étalages - Etablissement "L'AMIRAL BAR" - 5bis, Allée Jean Moulin - Bandol 

Arr 240: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couverts & étalages - Etablissement "WEEK END" - 39, Quai de Gaulle - Bandol 

Arr 239: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couverts & étalages - Etablissement "JADE SUSHI" - 17, rue Pons - Bandol - Annule et remplace AOT n° 58 du 23/01/2018

Arr 238: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couverts & étalages - Etablissement "L'EN K DU QUAI" - 27, Quai de Gaulle - Bandol - Annule et remplace AOT n° 68 du 25/01/2018

Arr 237: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couverts & étalages - Etablissement "FOMBELLE" - 51 A, Quai de Gaulle - Bandol - Annule et remplace AOT n° 113 du 14/02/2018

 Arr 236: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couverts & étalages - Etablissement "FINEBELLE" - 35, Quai de Gaulle - Bandol - Annule et remplace AOTn° 114 du 14/02/2018

Arr 235: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Salon des créateurs - De l'embarcadère à l'office du tourisme les 12 et 13 mai 2018

Arr 234: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public - Permission de stationnement - Trampoline à élastiques square Poujade - Du 7 avril au 31 août 2018

Arr dép. temporaire: Restriction ou modification de la circulation RD 559 

Arr 233: Examens de l'Ecole Municipale de Musique - Désignation des membres du jury

Arr 232: Travaux reprise des tampons en fonte - Avenue de la Gare - Avenue du 11 Novembre 1918

Arr 231: Travaux création d'un pluvial - Avenue Jean Loste

Arr 230: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton - 631, chemin du Logis Neuf

Arr 229: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau - 734, boulevard des Graviers

Arr 228: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 489, Chemin de La ciotat - Monsieur Porferio - Dérogation

Arr 227: Règlementation du stationnement - Commémoration de la victoire du 08 Mai 1945 - Mardi 8 Mai 1945

Arr 226: Règlementation de la circulation - Travaux de levage de terre - N°180 Avenue des Mouettes

Arr 225: Règlementation du stationnement et de la circulation - Quai De Gaulle - Les 48 Heures de Bandol - Baptême de Ferrari - Association Yacht Club de Bandol

Arr 224: Règlemetnation de la circulatuon - Livraisons de béton & matériaux - Chemin deLa Garduère - Dérogation

Arr 218: Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons - Escale des vignerons - 19 et 20 mai 2018

Arr 217: Travaux de voirie - remplacement poteaux incendie

Arr 216: Travaux de voirie - implantation poteau électrique - Collège Raimu

Arr 215: Travaux de levage de constructions modulaires - Collège Raimu

Arr 214: Travaux réalisation d'une piscine - 105, boulevard de l'Escouche

Arr 213: Travaux de voirie - pose branchement eau - chemin du grand if

Arr 212: Travaux de voirie - branchement eau et eaux usées - chemin de la Garduère

Arr 211: Réglementation de la circulation - livraison de matériaux & béton - chemin de la Garduère

Arr 210: Réglementation du stationnement - parking central - SNB - du 7 mai au 12 mai 2018 

Arr 209: Réglementation du stationnement et de la circulation - déménagement - 200, avenue de la Libération

Arrp 03: Codification du stationnement sur le territoire de la commune - stationnements réservés 

Arr 208: Travaux pose d'un mat d'éclairages avenue Maréchal Leclerc

Arr 207: Travaux pose de 2 mats d'éclairages avenue de la Libération

Arr 206: Occupation du domaine public - permis de stationnement - "faites du jardin" dimanche 15 avril 2018

Arr 205: Occupation du domaine public - permis de stationnement - "journée vide grenier" dimanche 15 avril 2018

Arrêtés mars 2018

Arr 204: Règlementation du stationnement - Journée nationale du souvenir des victimes et des héros de la déportation - Dimanche 29 avril 2018

Arr 203: Travaux de pose de caniveau - Quai de Gaulle - Arrêt de bus Casino

Arr 202: Travaux de levage de produits lourds - Rue Gabriel Péri

Arr 201: Travaux de voirie - Réfection de la chaussée - Rue Pons - Pension Magali

Dec 05: Inventaire communal - Matériel informatique

Arr 200: Travaux de grutage - 331, avenue Montemer

Arr 199: Evacuation des gravats - Plage de Renecros - Dérogation

Arr 198: Règlementation du stationnement - Mini fête foraine des vacances de printemps - Parking du stade Deferrari - Corniche Bonaparte

Arr 197: Travaux de terrassement - Branchement ERDF - Chemin du Grand If

Arr 196: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau et eaux usées - 180, avenue des Mouettes

Arr 195: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux & béton - 835, Chemin du Logis Neuf - Dérogation 

Arr 194: Règlementation de la circulation - Enlèvement de gravats - Chantier Villa Augusta - Prolongement rue Racine

Arr 193: Travaux réalisation d'une piscine - 105, boulevard de l'Escourche 

Arr 192: Règlementation de la circulation et du stationnement - Travaux de projection pour revêtement piscine - Avenue des Mouettes

Arr 191: Règlementation de la circulation - Livraisons de terre & matériaux - Chemin du grand - Dérogation

Arr 190: Travaux de grutage mise en place de conteneur - Corniche François Fabre 

Arr 189: Ravalement de façade - 15, bouleveard Victor Hugo

Arr 188: Travaux de voirie - enfouissement cable electrique HTA - chemein de Roumpinas

Arr 187: Travaux de voirie - 495, avenue Dei Reganeu

Arr 186: Travaux pose d'un muret en béton - avenue de la Libération

Arr 185: Travaux sur façade avec camion nacelle - 5, rue de la République

Arr 184: Travaux sur façade avec camion nacelle - 3, rue de la Paroisse

Arr 183: Travaux de voirie renouvellement reseau ERDF - avenue de la Libération corniche François Fabre montée Voisin - prorogation

Arr 182: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 329, chemin du Grand If - Dérogation

Arr 181: Travaux de voirie - Création d'un réseau pluvial - Cap Horizon - Avenue Deï Réganeü

Arr 180: Installation d'une borne de recharge électrique - Allées Alfred Vivien

Arr 179: Travaux de voirie - Réparation de conduite pour SFR - Place Lucien Artaud

Arr 178: Travaux tranchée pour pose de fibre -Allée Pierre Pouyade - Parking central - Quai de Gaulle

Arr 177: Règlementation de la circulation et du stationnement - Levage d'une cuve de gaz par camion grue - 41, Avenue Georges V

Arr 176: Ouverture de regard sur chaussée - Orange - Corniche François Fabre GMS & OSN téléphonie

Arr 175: Travaux de voirie - Enfouisssement cable électrique HTA - Boulevard de l'Escourche

Arr 174: Travaux de voirie - Enfouissement cable électrique HTA - Boulevard du Bois Maurin

Arr 173: Règlementation de la circulation - 145, chemin Saint-Marc - Dérogation

Arr 172: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux par camion grue - Traverse du Château - Villa Pierlot - Dérogation

Arr 171: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraisons de matériaux - Rues du 8 mai 1945 & Colbert - Impasse Charles Lecoq - Dérogation

Arr 170: Règlementation du stationnement - Déménagement - 54, rue de la République - Rue Pons

Arr 169: Travaux de voirie - Renouvellement réseau Enedis - Ancienne route du Beausset - Impasse du pont d'Aran - Prorogation

Arr. dép. temporaire - 2018-TO542 : Restriction ou modification de la circulation - route D559

Arr 168: Travaux de pose de bordures de trottoir bd des graviers - Entreprise Urbavar

Arr 167: Travaux de reprise du cheminement piéton rue Aristide Briand - Entreprise Urbavar

Arr 166: Travaux pose de bordures de trottoir rue Jean Jaures - Entreprise Urbavar

Arr 165: Travaux pose de bordures de trottoir rue Marivaux - Entreprise Urbavar

Arrp2: Codification sur le territoire de la commune de la circulation routière et du stationnement - Modificatif n°6

Arr 164: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur Achard Eric - 2, place de la Liberté - 83150 Bandol - Bar "Le Narval"

Arr 163: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur Eric Steinmetz - 11, Allée Jean Moulin - 83150 Bandol

Arr 162: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur Camoin Samir - 898, Route du Beausset - 83150 Bandol - Restaurant "Le Sam'S Klub"

Arr 161: Travaux d'élagage des cyprès - Rue du 8 mai 1945

Arr 160: Travaux d'élagage des platanes - Place de la Liberté

Arr 159: Réfection d'une terrasse - Enlèvement de gravats - 19, boulevard Louis Lumière

Arr 158: Règlementation des ventes de denrées alimentaires boissons et articles divers sur les plages et leurs abords sur le terrtoire de la commune

Arr 157: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 417, chemin de La Ciotat - Dérogation

Arr 156: Autorisation d'ouverture -débit temporaire de boissons - espace Caroline Croso - association 7 avenir

Dec 04: Maison Tholosan - actualisation des tarifs de location

Dec 03: Occupation du domaine public année 2018 fixation d'une redevance - stand de trampoline

Arr 155: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Inauguration du nouvel espace jeunesse de la médiathèque - Samedi 17 mars 2018

Arr 154: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - 3ème Printemps des Potiers 2018 - Quai d'honneur du 30 mars au 2 avril 2018

Arr 153: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "La braderie d'hiver des commerçants de Bandol" Samedi 10 et dimanche 11 mars 2018

Arr 152: Travaux de voirie - Création d'un fond de bateau - 470, boulevard de l'Escourche

Arr 151: Règlementation du stationnement - Quai de Gaulle - Braderie d'hiver - Association "Bandol Plus"

Arr 150: Règlementation de la circulation - Enlèvement de gravats - Chantier Villa Augusta - Prolongement rue Racine

Arr 149: Travaux de voirie - Remplacement branchement eau - 20, corniche Bonaparte

Arr 148: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons - Gymnase municipal - Chemin St-Marc - Manifestation "La bataille de Bandol - Challenge Marvin Berger" Association E.F.B.C.

Arr 147: Règlementation du stationnement du vendredi 30 mars 2018 au lundi 2 avril 2018 - Quai de Gaulle - Corniche Bonaparte - Printemps des Potiers

Arr 146: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Bénédiction de la nouvelle vedette de la SNSM "Saint-Elme" - De l'Atlantide à l'office du tourisme et sur esplanade Xavier Suquet - Vendredi 27 avril 2018 à partir de 9h - (annule et remplace l'AOT n°131 du 22 février 2018)

Arr 145: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur Evora Vincent - 12, allée Jean Moulin 83150 Bandol - Bar "Le Winny"

 Arr 144: Débit de boissons - Fermeture tradive - Dérogation de Mme Prandini Isabelle - 1, allée Jean Moulin 83150 Bandol - Bar "Le Nautic"

Arr 143: Règlementation de la circulation - Livraisons de terre végétale - Jardins et paysages de France - Chemin de La Garduère - Dérogation

Arr 142: Règlementation de la circulation - Abattage d'un pin - 541, avenue des Lavandes 

 

 

Arrêtés février 2018

Arr 141: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 489, chemin de La Ciotat - Dérogation 

Arr 140: Travaux de voirie - Branchement eau - Corniche Bonaparte - Stade Deferrari

Arr 139: Travaux de terrassement - Tirage et raccordement cable téléphonique - Avenue des Mouettes et des Mésanges 

Arr 138: Règlementation du stationnement - Plage centrale - Quai de Gaulle - Pose et dépose d'oeuvres d'art - Exposition de l'artiste Lutfi Rohmein

Arr 137: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau - Chemin de la Tour Sarrazine 

Arr 136: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton - 210, chemin du Grand If 

Arr 135: Règlementation du stationnement -Bénédiction de la vedette SNS 164 "SAINT-ELME II" - Allées Alfred Vivien - Parking central/Quai de Gaulle - Vendredi 27 avril 2018

Arr 134: Occupation du domaine public - permis de stationnement - US Bandol - dimanche 1er et 8 avril

Arr 133: Occupation du domaine public - permis de stationnement - braderie d'hiver des commerçants de bandol - samedi 24 et dimanche 25 février

Arr 132: Occupation du domaine public - location gérance d'une autorisation de stationnement n°2 emplacement réservé aux taxi

Arr 131: Occupation du domaine public - permis de stationnement - bénédiction de la nouvelle vedette de la SNSM

Arr 130: Réglementation du stationnement - cérémonie patriotique - lundi 19 mars

Arr 129: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 210 chemin du Grand IF

Arr 128: Travaux de voirie - réfection de la chaussée - rue Pons - Pension Magali

Arr 127: Règlementation de stationnement - Quai de Gaulle - Braderie d'Hiver - association Bandol Plus

Arr 126: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Chemin de La Garduère - Traverse du Laboureur - Dérogation

Arr 125: Travaux de voirie - Création d'un fond de bateau - 470 boulevard de l'Escourche

Arr 124: Travaux de signalisation routière - Marquage au sol - Parking du Casino - Quai de Gaulle 

Arr 123: Accès restreint - Parking du 11 novembre 1918 - Rue Perrault

Arr 122: Règlementation de la circulation - Livraison béton - Chemin de la Garduère - Traverse du Laboureur - Dérogation

Arr 121: Travaux de voirie - Reprise branchement eaux usées - Boulevard de la Lorettet

Arr 120: Règlementation de la circulation - 145, chemin de Saint-Marc - Dérogation 

Arr 119: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - O.M.C.A.L. Exposition de peintures - Allées Vivien - Les premiers dimanches de chaque mois 2018 (hors manifestations municipales) 

Arr 118: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Autour de l'Apéro -5, quai de Gaulle Bandol (annule et remplace l'AOT du 23/01/18)

Arr 117: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Mare E Monti - 27, rue Marçon Bandol (annule et remplace AOT n°74 du 25/01/18)

Arr 116: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Restaurant Le Kashmir - 19, rue des Tonneliers Bandol

Arr 115: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Esprits d'Hommes - 69, quai de Gaulle Bandol

Arr 114: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Finebelle - 35, quai de Gaulle Bandol

Arr 113: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Fombelle 51 A - 51A, quai de Gaulle Bandol

 Arr 112: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Fombelle 51 B - 51B, quai de Gaulle Bandol

Arr 111: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement La Terrasse du Port - 37, quai de Gaulle Bandol

Arr 110: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Torrefaction Saint Roch - 30, rue Pons Bandol

Arr 109: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement La Vague Pizzeria - 81, quai de Gaulle Bandol

Arr 108: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Au Régal - 3bis rue Marçon Bandol

Arr 107: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Djurdjura - 36, rue République Bandol

 Arr 106: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Sunset Boulevard - 33, quai de Gaulle Bandol

Arr 105: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Bubble Bar - 81, quai de Gaulle Bandol

Arr 104: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Jacotte Boutique - 77, quai de Gaulle Bandol

Arr 103: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Why Not -71, quai de Gaulle Bandol

Arr 102: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Le Square - 7, rue de la Paroisse Bandol

Arr 101: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Le Rendez-vous - 13, rue Vincent Allègre Bandol

Arr 100: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Havaianas -71 bis, quai de Gaulle Bandol

Arr 99: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Comptoir du Sud - 71, quai de Gaulle Bandol

Arr 98: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Cactus Tribe - 41, quai de Gaulle Bandol

Arr 97: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement Miss Zazies - 35, quai de Gaulle Bandol

Arr 96: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Chemin de La Garduère - Traverse du Laboureur - Dérogation

Arr 95: Travaux de voirie - Création d'une logette à ordures ménagères - Traverse du Canal

Arr 94: Délégation de fonctions - Mme Bouron Valérie - Conseillère municipale

Arr 93: Règlementation de la circulation - Réfection d'un mur de clôture - Corniche Bonaparte - Copropriété "Bandol Port A" - Dérogation

Arr 92: Travaux traitement termites - 4, rue de l'Immortelle 

Arr 91: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de béton - Avenue des Mouettes

Arr 90: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 410, chemin de la Garduère - Dérogation

Arr 89: Règlementation de la circulation - Livraison de terre place du Château - Dérogation

Arr 88: Travaux de voirie - renouvellement réseau ENEDIS route du Beausset - impasse du pont d'Aran

Arr 87: Réglementation du stationnement - parking central - SNB - stage de voile 

Arr 86: Travaux branchement ENEDIS 61 rue Lamartine 

Arr 85: Réglementation du stationnement - travaux d'élagage d'un cyprés - rue Molière / rue Racine 

Arr 84: Travaux de mise en sécurité et reconstruction de balcons  - 08 et 10 rue de la République 

Arr 83: Travaux d'élagage d'un pin d'alep - plage de renenos 

Arrêtés janvier 2018

Arr 82: Travaux les terrasses de bellevue - installation d'une grue potain hd 36 - n° 10 rue des narcisses 

Arr 81: Réglementation de stationnement - réfection de la chaussée et pose de bordures rond-point du casino - parking du casino

Arrp 01: Mise à jour des annexes du PLU de la commune de Bandol

Dec 02: Taxe de séjour - Modification d'une régie de recettes - Encaissement de la taxe de séjour par l'EPIC Office du Tourisme

Arr 80: Parc du Canet - "Les Olympiades" le jeudi 26 avril 2018 de 8h à 14h - Foyer Maurice Dujardin

Arr 79: Etat civil - Délégation exceptionnelle

Arr 78: Règlementation du stationnement - Parking central - Société nautique de Bandol - Stage de voile - dériveurs & championnat de France -Optimists

Arr 77: Travaux de voirie - Réfection de chaussée - Boulevard Bois Maurin - Rue Cuvier et Daguerre

Arr 62 à 76:Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages

Arr 60: Travaux de voirie - Remplacement d'une borne escamotable - Rues de la Paroisse et Voltaire

Arr 59: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 25, rue Voltaire - Dérogation

Arr 29 à 58 :Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages

Arr 28: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "COCO & CO" 19, Quai de Gaulle Bandol

Arr 27: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "NOON" 19, Quai de Gaulle Bandol

Arr 26: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "AGENCE JULIEN" 19, Quai de Gaulle Bandol

Arr 25: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "LE BOUGAINVILLEE" 63, Quai de Gaulle Bandol

Arr 24: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "CASA DEL GELATO" 7, Quai de Gaulle Bandol

Arr 23: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "CALA MODA" 9, Quai de Gaulle Bandol

Arr 22: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "SEMPRE PIU" 9, Quai de Gaulle Bandol

Arr 21: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "L'OCCITANE" 3, Quai de Gaulle Bandol

Arr 20: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "INTERDIT DE ME GRONDER" 3, Quai de Gaulle Bandol

Arr 19: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "UOMINI" 3, Quai de Gaulle Bandol

Arr 18: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "EDEN PLAGE" 61, Quai de Gaulle Bandol

Arr 17: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "5ème AVENUE" 1, Quai de Gaulle Bandol

Arr 16: Travaux de levage de produits lourds - Rue Gabriel Péri

Arr 15: Accès interdit - Parking du 11 novembre 1918 - Rue Perrault

Arr 14: Travaux pose d'un appui avec cablage - 154, chemin des Hautes 

Arr 13: Travaux de voirie - Normalisation abri compteur - Impasse du Zénith 

Arr 12: Travaux de voirie - Réfection de chaussée - 21, rue des écoles 

Arr 11: Règlementation de la circulation - Réfection d'un mur de clôture - Corniche Bonaparte - Copropriété "Bandol Port A" - Dérogation

Arr 10: Règlementation de la circulation - 145, chemin Saint-Marc - Dérogation 

Arr 9: Travaux de voirie - Réfection de chaussée - Rue des Ecoles - Le mercredi 17 janvier 2018 de 9h à 17h 

Arr 8: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux par camion grue - Traverse du Château 

Arr 7: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 35, chemin de la Sarrasine - Quartier Entrechaux

Arr 6: Travaux de réfection de deux allées - Cimetière central - Avenue du 11 novembre 1918

Arr 5: Travaux sur cadre et tampon - 24, rue du docteur Louis Marçon

Arr 4: Arrêté municipal d'injonction -Manquements aux prescriptions du règlement sanitaire départemental - Copropriété "Les Cyprès" lot n°5 - Parcelle cadastrée section AE 268 

Arr 3: Travaux de réfection de voirie - Boulevard du Bois Maurin 

Arr 2: Travaux de voirie - Renouvellement réseau ERDF - Rue Anatole France

Dec 1: Occupation du domaine public Année 2018 - Fixation des redevances

Arr 1: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation du domaine public communal - Permission de stationnement - Stand "Churros" 

Arrêtés décembre 2017

Arr 747 : Reglementation de la circulation - Livraison de béton et de matériaux - Chemin du Grand If - SARL Milou construction / Castomania - Bernard Terrassement - Dérogation

Arr 746 : Travaux de voirie sur trottoir - Pose réseau HTA - ENEDIS - Allée Pierre Pouyade - Quai de Gaulle - Traverse Aristide Briand - Société VRTP

Arr 745 : Réglementation de la circulation et du stationnement - Réalisation d'un forage souterrain pour réseau ERDF - Quai de Gaulle - Traverse Aristide Briand - Société FOR DRILL

Arr 744 : Livraison de matériel avec grue - 25, BD Louis Lumière - Société Mills - Dérogation

Arr 743 : Réglementation de la circulation et du stationnement - Livraison de béton - Entreprise Diffazur - Avenue des Mouettes

Arr 742 : Réglementation de la circulation - Déménagement - Montée Saint Michel, le Val Gardenia, Bat B - Société aux Déménageurs Dracénois

Arr 741 : Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons - Salle Jules Verne, place Lucien Grillon - Réveillon de la Saint Sylvestre - Association 7 avenir

Arr 738: Désignation des membres du Comité de Direction de l'EPIC "Office de Tourisme" Collège représentant les partenaires

Arr 737: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton & matériaux - Chemin de La Garduère - Dérogation

Arr 736: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 405, chemin de La Garduère - Dérogation

Arr 735: Règlementation du stationnement - Travaux abattage de palmiers - Copropriété Bandol Port - 29, Corniche Bonaparte

Arr 734: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "L'Estanco de la Dentelière" - 67, Quai de Gaulle 83150 Bandol - Annule et remplace l'AOT 409 du 12 juin 2017

Arr 733: Travaux de voirie - Raccordement au réseau électrique Enedis - 513, Avenue des Citronniers

Arr 732: Travaux de voirie - renouvellement reseau ERDF - avenue de la Libération - corniche François Fabre - montée Voisin

Arr 731: Travaux d'élagage d'un pin - copropriété villa grand largue - raccourci de la gare - chemin saint Marc - dérogation

Arr 730: Règlementation du stationnement - aire de livraison - allée Jean Moulin - animation de noël 2017

Arr 729: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux & béton - Chemin de La Garduère - Dérogation

Arr 728: Règlementation de la circulation - Avenue de la Gare - Dérogation

Arr 727: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton - Traverse du Château - Dérogation

Arr 726: Travaux de pose de fourreaux - France Télécom - 360, boulevard de Lorette

Arr 725: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de béton - Avenue des Mouettes

Arr 724: Travaux de voirie - Pose d'un poteau bois - 154, chemin des Hautes 

Arr 723: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau - 68, rue Charles Perrault

Arr 722: Travaux pose d'un réseau pluvial et d'avaloirs - Boulevard de La Peyrière

Arr 721: Travaux sur cadre et tampon - 24, rue du Docteur Louis Marçon

Dec 54: Convention d'occupation de locaux communaux - Stade Deferrari - Provence Canoë Loisirs - Année 2018 

Dec 53: Occupation d'un local communal - Salle communale rue Perrault - Année 2018 - Fixation d'une redevance

Arrp 21: Règlementation su stationnement payant sur voirie

Arrp 20: Règlementation du stationnement payant sur voirie

Arr 720: Règlementation de la circulation - Rond-point de la Fontaine - Quai de Gaulle - Rond-point du Casino - Allée Jean Moulin - Rue de la République - Défilé La Pastorale 2017 - Association AMIGAR

Arr 719: Travaux ouverture regards Télécom - Rue des Jardins 

Arr 718: Travaux de réfection de l'allée principale cimetière central - Avenue du 11 novembre 1918 - Prorogation

Arr 717.B: Travaux de voirie - Démontage du local poubelles - Traverse du Canal - Rue du Dr Louis Marçon  

Arr 717: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 807, chemin de La Ciotat - Dérogation

Arr 716: Livraison de béton - 23, rue Voltaire - Dérogation

Arr 715: Spectacle pyrotechnique - Zone maritime port de Bandol - Dimanche 31 décembre2017


Arr 714: Règlementation de la circulation et du stationnement - Spectacle pyrotechnique - Dimanche 31 décembre 2017

Arr 713: Arrêté municipal d'injonction - Manquements aux prescriptions du règlement sanitaire départemental - Lot n°4 - Parcelle cadastrée section AI 57

Arr 19: Règlementation du stationnement payant sur voirie

Arr 712: Désherbage de la bibliothèque - Livres à éliminer - Sortie de l'inventaire communal 

Arr 711: Etat civil - Délégation exceptionnelle

Arr 710: Médiathèque - Régie de recettes - Encaissement des adhésions, photocopie, indemnités de retard, forfait internet, remboursements de cartes perdues et de tous droits afférents au fonctionnement de la médiathèque - Nomination des mandataires

Arr 709: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Fête du Millésime 2017 - Quai de Gaulle - Place de la Liberté - Allée Jean Moulin - Dimanche 3 décembre 2017

Arr 708: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Banque Populaire Côte d'Azur" - 31, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arrêtés novembre 2017

Arr 707: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Traverse du Château - Villa Pierlot - Dérogation

Arr 706: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Foulées bandolaises - Quai d'Honneur - Ville de Bandol - Samedi 9 décembre 2017

Arr 705: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 135, chemin du Vieux Four - Itinéraire : Chemin de Naron - Chemin de Poutier - Prorogation

Arr 704: Règlementation de la circulation - Démontage d'une grue potain MC 85-B- 180, Avenue des Mouettes

Arr 703: Règlementation de la circulation - Livraison de béton et matériaux - Chemin de la Garduère - Dérogation

Arr 700: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de béton - Avenue des Mouettes

Arr 699: Travaux de signalisation routière - Marquage au sol commune de Bandol

Arr 698: Péril imminent - Parcelle cadastrée AI 586 sise 29 vc corniche Bonaparte

Arr 697: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - Chemin du Grand If - Dérogation

Arr 696: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 405, chemin de La Garduère - Dérogation

Arr 695: Règlementation du stationnement et de la circulation - Les Foulées Bandolaises - Samedi 9 décembre 2017

Dec 48: Occupation d'un local communal - 38, allées Vivien par Bandol Fishing Club - Année 2018 - Fixation d'une redevance

Dec 47: Occupation d'un local communal - Ancienne école de Naron - Année 2018 - Fixation d'une redevance

Dec 46: Occupation d'un local communal - Sous kiosque à musique - Année 2018 - Fixation d'une redevance

Dec 45: Convention d'occupation de locaux communaux - Stade Deferrari - Maîtres chiens sauveteurs aquatiques - Année 2018

Dec 44: Occupation d'un local communal - 38, allées Vivien - Année 2018 - Fixation d'une redevance

Dec 43: Occupation d'un local communal - Rotonde du Casino - Année 2018 - Fixation d'une redevance

Dec 42: Occupation du domaine public année 2018 - Fixation d'une redevance (local Association AMMAC - rotonde du Casino)

Dec 41: Occupation du domaine public année 2018 - Fixation des redevances

Dec 40: Occupation du domaine public - Fixation des redevances - Année 2018

Dec 39: Occupation du domaine public - Fixation des redevances - Année 2018

Arr 688: Règlementation de la circulation et du stationnement - Travaux de restructuration de la digue du parking du Casino - Rond-Point du Casino - Parking du Casino

Arr 687: Règlementation du stationnement - Travaux sur gouttière avec un camion nacelle - 28, rue Vincent Allègre

Arr 686: Règlementation du stationnement et de la circulation - Illuminations de la ville et semailles du blé de l'espérance - Place de la Liberté - Allée Jean Moulin - Jeudi 7 décembre 2017

Arr 685: Travaux sur cadre et tampon - 24, rue du Docteur Louis Marçon 

Arr 684: Règlementation du stationnement - Journée nationale d'Hommage aux Morts pour la France pendant la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie - Mardi 5 décembre 2017

Arr 683: Plan de réception et de traitement des déchets portuaires - Port des Engraviers

Arr 682: Travaux sur réseau Enedis - Chantier Promethee - 180, Avenue des Mouettes

Arr 681: Travaux de voirie - Branchement eau - 405, chemin de la Garduère

Arr 680: Règlementation de la circulation - Livraison d'une piscine - 329, chemin du Grand If - Dérogation

Arr 679: Règlementation de la circulation et du stationnement - Mise en place de coffre-forts - Caisse d'Epargne 125, Avenue du 11 novembre 1918

Arr 678: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Foire aux skis" par Bandol Ski Team - De l'aire de jeux à l'office du tourisme - Les 11 et 12 novembre 2017

Arr 676: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux et béton - Dérogation - Prorogation

Arr 675: Travaux de voirie - Déplacement d'une borne escamotable - Rues de la Paroisse et Voltaire - Prorogation

Arr 674: Travaux de pose d'un réseau pluvial et d'avaloirs - Boulevard de la Peyrière - Prorogation

Arr 673: Travaux de voirie - Pose de bordures chemin de Naron - Ancienne école de Naron

Arr 672: Travaux de réfection de l'allée principale du cimetière central - Avenue du 11 novembre 1918

Arr 671: Règlementation du stationnement de la circulation - Travaux d'installation des luminaires de Noël - Ronds-points des combattants d'Afrique du nord, de l'Europe, du Maréchal Juin..   Places Lucien Grillon, Jean Vigier, Isidore Brun, de la Liberté... Avenue du 11 novembre 1918 - Allées Alfred Vivien.

Arr 670: Règlementation du stationnement - Commémoration de la victoire et de la paix - Jour anniversaire de l'Armistice et hommage à tous les Morts pour la France - Samedi 11 novembre 2017

Arr 669: Règlementation de la circulation et du stationnement - Fête du Millésime 2017 - Dimanche 3 décembre 2017

Arr 668: Travaux de sondage - Etude de sol - Rond-point de la Fontaine - Allée Jean Moulin - Quai de Gaulle - Place Lucien Artaud - Parking central

Arrêtés octobre 2017

Arr 667: Travaux de terrassement - Branchement ERDF - 210, chemin du Grand If

Arr 666: Travaux chantier Cap Horizon - Installation d'une grue potain F15 15C - 963, Avenue Dei Reganeu

Arr 665: Arrêté de permis de détention d'un chien de première catégorie.

Arr 664: Travaux d'aiguillage et pose de fibre optique - Rue des Ecoles - Rue Pierre Toesca - Allée Jean Moulin - Quai de Gaulle - Avenue de la Libération - Corniche François Fabre - Modificatif

Arr 662: Arrêté temporaire portant délégation des fonctions d'officier de l'état civil à un fonctionnaire - Mme Isabelle OCCHIPINTI

Arr 661: Arrêté temporaire portant délégation des fonctions d'officier de l'état civil à un fonctionnaire - Mr. Christophe Trouzier

Arr 660: Arrêté temporaire portant délégation des fonctions d'officier de l'état civil à un fonctionnaire - Mme Brigitte Sébastiano

Arr 659: Règlementation de la circulation - Livraison de gravillons - Traverse du château - Dérogation

Arr 658: Travaux pose d'un réseau pluvial et d'avaloirs - Boulevard de la Peyrière

Arr 657: Travaux réfection d'enrobés - 27, rue Voltaire - Dérogation

Arr 656: Travaux de voirie - Renouvellement réseau ERDF - Rue du Docteur Louis Marçon - Avenue de la Libération - Corniche François Fabre - Prorogation

Arr 655: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - animations de la Toussaint - du 23 au 31 octobre 2017

Arr 654: Travaux d'aiguillage et pose de fibre optique du 15 novembre au 15 décembre

Arr 653: Occupation du domaine public - animations de la Toussaint - espace vert devant la plage centrale

Arr 652: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Attraction Foraine - Du lundi 16 octobre 2017 au lundi 6 novembre 2017 - Entre kiosque à musique et office du tourisme

Arr 651: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Cottons" - 21, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 650: Travaux de voirie - Déplacement d'une borne escamotable - Rues de la Paroisse et Voltaire

Arr 649: Règlementation du stationnement - Forage pour une étude de sol - Parking du terre plein du stade - Corniche Bonaparte

Arr 648: Travaux déplacement d'une clôture - Parc du Capélan - Avenue Albert 1er

Arr 645: Règlementation du stationnement - Mini-fête foraine de la Toussaint - Parking du stade Deferrari - Corniche Bonaparte

Arr 644: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 90, avenue de la Libération "Le Beauséjour"

Arr 643: Travaux de voirie - Chemin de Naron

Arr 642: Travaux pose et dépose de poteaux - N°511 chemin de St-Marc 

Arr 641: Arrêté municipal de mise en demeure - Non conformité d'une installation d'assainissement non collectif constituant une atteinte à la salubrité publique - Parcelle cadastrée section BC 0005 

Arr 640: Travaux création d'un pluvial - Traverse Aristide Briand 

Arr 639: Triathlon de Bandol 2017 - Plage du Casino et Grand Vallat

Arr 638: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Poupoune Bar" - 1, Quai de Gaulle 83150 Bandol - Annule et remplace l'AOT 370 du 6/06/2017

Arr 637: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Le Café Bandolais" - 28, rue République 83150 Bandol - Annule et remplace AOT 354 du 01//06/17

Arr 636: Occupation du domaine public - Permis de stationnement du 13 octobre au 15 octobre 2017 - Triathlon de Bandol - Plage - Parking central et piétonnier devant parking central.

Arr 635: Règlementation de la circulation - Travaux d'élagage d'un pin - Montée St-Michel - Résidence "Val Gardénia" - Bât. A - Agence travaux méditeranée

Arr 634: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton - Réhabilitation d'un chemin - 218, chemin du Ménestrel - Dérogation

Arr 633: Règlementation de la circulation et du stationnement - Triathlon de Bandol 2017 - Parking central - Plages centrales - Grand Vallat - Bande littorale des 300 mètres - Association Triathlon de Bandol

Arr 18: Occupation du domaine public - Avenant N°2 à l'autorisation de stationnement N°2 - Emplacement réservé aux taxis - SAS "Taxis Disdero" gérée par Mme Disdero Céline - Changement de véhicule

Dec 37: Halte garderie - Régie de recettes prolongée - Encaissement des frais de garde de la halte garderie 

Dec 36: Centre de loisirs sans hébergement - Régie de recettes prolongée - Encaissement des participations pour l'accueil, les repas du centre de loisirs sans hébergement et de la garderie périscolaire 

Dec 35: Centre de loisirs sans hébergment - Régie d'avances- Menues dépenses é dépenses urgentes - frais de transport ferroviaires 

Dec 34: Horodateurs - Régie de recettes - Encaissement des recettes des horodateurs du domaine public communal 

Dec 33: Parc de stationnement - Régie de recettes - Encaissement des droits d'occupation du domaine public communal 

Arr 632: Association des vins de Bandol - Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons - Fête du Millésime 2017 - Quai de Gaulle - Dimanche 3 décembre 2017

Arrêtés septembre 2017

Arr 620: Règlementation de la circulation - Livraison béton et de matériaux - chemin de la Garduère - Lafarge béton - dérogation

Arr 619: Travaux de voirie - pose d'un branchement eau - 610, Bd de Vallongue - Bronzo TP

Arr 618: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - traverse du chateau - SAS LME - Dérogation

Arr 617: Travaux de voirie - renouvellement reseau ERDF - rue Anatole France - 

Arr 616: Travaux création de places de stationnement boulevard de la Peyrière - entreprise Urbavar

Arr 615: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 135, chemin du vieux four - BPE le castellet Dérogation

Arr 614: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - Réhabilitation d'un chemin - 218, chemin du Ménestrel - Dérogation

Arr 613: Règlementation du stationnement - Parking central - Sociégé nautique de Bandol - Championnat ligue paca finns & yoles ok

Arr 612: Travaux chantier Ciel & Mer - Valimo - Installation d'une grue potain IGO 32 - 278, boulevard de Pierreplane 

Arr 611: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau - 120, Montée André Labarthe 

Arr 610: Règlementation du stationnement - Régate championnat de méditerranée Weta - Parking du Casino - Quai de Gaulle - Société nautique de Bandol

Arr 609: Règlementation du stationnement - Cérémonie patriotique - Journée nationale d'hommage aux harkis et autres membres des formations supplétives - Lundi 25 septembre 2017.

Arr 608: Occupation du domaine public -Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Souvenirs de Bandol" - Allée Jean Moulin 83150 Bandol

Arr 607: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Le Jérome" - 26, allées Alfred Vivien 83150 Bandol

Arr 606: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Journée "Rotabroc" - Vente au déballage (promenade entre le parking central et le parking du Casino) - Dimanche 24 septembre 2017

Arr 605: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Pétanque Tour - (terre plein du jeu de boules) - Mardi 19 au jeudi 21 septembre 2017

Arr 604: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Salon de l'Auto et de la Moto" - Quai d'honneur (de l'embarcadère au carrousel) - Du vendredi 22 au dimanche 24 septembre 2017

Arr 603: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - 1er Salon du Roman Policier - Place Lucien Grillon le 16 septembre 2017 et place de la Liberté le 17 septembre 2017

Arr 602: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Journée vide-grenier - La Boule Bandolaise - (terre plein kiosque à musique à l'embarcadère) - Samedi 17 septembre de 5h à 21h

Arr 601: Règlementation du stationnement - Parking du Casino - Quai de Gaulle - Rotabroc

Arr 600: Travaux de voirie - Pose branchement eau et eaux usées - 135, rue de Madagascar

Arr 599: Travaux chantier O Fil de l'Eau - Installation d'une grue potain topkit E10/14C - 55, corniche Bonaparte

Arr 598: Occupation du domaine public - Exposition de sculptures monumentales - Espaces verts devant la plage centrale.

Arr 597: Plan de réception et de traitement des déchets portuaires - Port de Bendor

Arr 596: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "L'Atelier du goût" - 2, rue Pons 83150 Bandol

Arr 595: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "La Tarte Tropézienne" - Annule et remplace l'AOT du 14 avril 2017 - 3, Boulevard Victor Hugo 83150 Bandol

Arr 594: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Plage du Sud" du 16/11 au 31/12/17 - 15, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 593: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Plage du Sud" du 01/04 au 15/11/17 - 15, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 592: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Plage du Sud" du 01/01 au 31/03/17 - 15, Quai de Gaulle 83150 Bandol

 Arr 591: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Eliet" du 01/01 au 31/03/17 et du 16/11/17 au 31/12/17 - 15, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 590: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Eliet" du 01/04 au 15/11/17 - 15, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 589: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Annule et remplace AOT 538 du 01/08/17 - Etablissement "Le Bamboo" - 29, rue du Docteur Louis Marçon 83150 Bandol

Arr 588: Travaux de curage et inspection des réseaux pluviaux - Quai de Gaulle

Arr 583: Règlementation du stationnement - Plage centrale - Quai de Gaulle - Pose et dépose d'oeuvres d'art - Exposition des Artistes Bonora & Di Fruscia

Arr 582: Travaux de restructuration téléphonique aérien - Rues du plateau - Renecros - Raimu 

Arr 581: Travaux de voirie - Raccordement téléphonique et pose cable aérien - Chemin de La Ciotat 

Arr 580: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - Chemin de La Garduère - Traverse du Laboureur - Dérogation 

Arr 579 : WAXX SUMMER SUP CHALLENGE 2017 - COUPE DE FRANCE DE SUP-RACE - PLAGE CENTRALE- PARKING CASINO - BANDE LITTORALE DES 300 METRES

Arr 578 : TRAVAUX CHANTIER 0 FIL DE L'EAU - INSTALLATION D'UNE GRUE POTAIN TOPKIT E10/14C - N°55 CORNICHE FRANÇOIS FABRE - SOCIETE AZURBAT CONSTRUCTION

Arr 577: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - Chemin de La Garduère - Dérogation 

Arr 576: Arrêté municipal d'injonction - Manquements aux prescriptions du règlement sanitaire départemental - Lots N° 20 et 21 - Parcelle cadastrée section AH 306

Arr 575: Règlementation du stationnement - Salon de l'automobile et de la moto 2017 - Kiwanis Club Bandol/ Sanary - Quai du Port - Quai de Gaulle - Du vendredi 22 septembre 2017 au dimanche 24 septembre 2017 

 Arr 574: Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons - Coupe de France de stand up Paddle Race - Waxx Summer Sup Challenge - Plage centrale - Quai de Gaulle

Arr 573: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - 329, chemin du Grand If - Dérogation  

Arrêtés août 2017

Arr 572: Règlementation de la circulation - Déménagement établissement bancaire "Caisse d'Epargne - Avenue du 11 novembre 1918 

Arr 571: Règlementation du stationnement forum des sports et des associations - terre-plein du kiosque à musique à l'embarcadère samedi 9 septembre 2017

Arr 570: Règlementation du stationnement et de la circulation, école Octave Maurel, Collège Raimu

Arr 14: Arrêté permanent - Codification sur le territoire de la commune de la circulation routière et du stationnement - Modificatif N°5

Arr 569: Occupation temporaire du domaine public communal - Permission de stationnement - Stand "Churros" du 3 juin au 31 décembre 2017 - Entre le parking central et le parking du Casino en face "Le Donki" - Modification AOT 426 du 16/06/17

Arr 568: Temporaire - Désherbage de la bibliothèque  - Livres à  éliminer - Sortie de l'inventaire communal

Arr 567: Travaux de voirie - Branchement eau et eaux usées - 135, chemin de la Garduère

Arr 566: Travaux de voirie - Branchement eaux usées - 145, boulevard du Capélan

Arr 565: Travaux de voirie sur réseau basse tension - 29, boulevard de Gairard

Arr 564: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 405, chemin de la Garduère - Dérogation

Arr 563 : Travaux chantier O Fil de l'Eau - Installation d'une grue Potain MC 85-B
N°55 corniche François Fabre

Arr 562 : Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux & béton - Chemin de la Garduère - Prorogation

Arr 561 : Travaux mur de clôture - Livraison de matériaux - 21, rue Voltaire - madame Nicolaï Christine

Arr 560 : Réglementation de circulation - Livraison de matériaux - Traverse du château - Entreprise DAM Côte d'Azur

Arr 559 : Réglementation de stationnement - Quai de Gaule - Voie sud - Braderie des commerçants 2017

Arr 558 temporaire: Règlementation de la circulation et du stationnement
Festivals Lunallena et les Aoutiennes - Allées Alfred Vivien - Corniche Bonaparte - Parking du stade Deferrari - Parking et accès de la mise à l'eau - Promenade Paul Ricard

Arr 557: Travaux de voirie - 376, chemin de la Garduère - du 4 au 8 septembre

Arr 556: Réglementation de la circulation - livraison de béton au 135 chemin du vieux four - du 12 au 31 août

Arr 555: Réglementation du stationnement parking du rond poit du Marechal Juin - du dimanche 20 août 6h au lundi 21 août 13h

Arr 552: Travaux sur regard télécom - 1 rue du Docteur Marçon - le 18, 20 et 21 septembre

Arr 551: Règlement de la circulation et du stationnement - festival les aoûtiennes  - du 10 au 12 août de 16h à 2h

Arr 550: Occupation du domaine public - Braderie des commerçants - du 18 au 20 août

Arr 549: Occupation du domaine public - animation musicales - dimanche 12 août de 10h à 14h

Arr 548: Travaux de terrassement - Branchement souterrain EDF - 310, boulevard De Lattre de Tassigny

Arr 547: Travaux de voirie - Réparation sur chambre Télécom Orange - 19, boulevard Louis Lumière

Arr 546: Baignade interdite - Plage du Barry

Arr 545: Baignade interdite - Plage Eden Roc

Arr 544: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux -Chemin de La Garduère -Dérogation

Arr 543: Travaux réfection des allées et du pluvial - Cimetière central - Avenue de 11 novembre 1918

Arr 542: Travaux de voirie - Elargissement de la voie - Rue de Madagascar 

Arr 541: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Shardana" 16, rue de la république 83150 Bandol 

Arr 540: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Stand bonbons - barbe à papa" 83150 Bandol 

Arr 539: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Stand bonbons-pralines" 83150 Bandol 

Arr 538: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrases couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Le Bamboo" - 29, rue du Docteur Louis Marçon 83150 Bandol

Arr 537: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Animations musicales sur le marché journalier - Place de la Liberté - Dimanche 6 août 2017

Arr 535: Occupation du domaine public - "Les nocturnes littéraires" - Place de la Liberté - Lundi 7 août 2017

Arr 534: Occupation du domaine public - "Tournée Var Matin et Nice Matin 2017" Esplanade du Monument aux Morts et kiosque à musique - Dimanche 6 août 2017

Arr 533: Désherbage de la bibliothèque - Livres à éliminer - Sortie de l'inventaire communal 

Arrêtés juillet 2017

Arr 532: Réglementation du stationnement et de la circulation - Déménagement - 80, avenue de la Libération - Résidence "Les Hippocampes"

Arr 531: Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages établissement "4 rue Marçon"

Arr 530: Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages établissement "Maison Aristide"

Arr 529: Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages établissement "Zaria"

Arr 528: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. FLAMENT Laurent - Bar- Restaurant "La Vague" - 81, Quai Charles de Gaulle 83150 Bandol

Arr 527: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. RANCUREL Bruno - Bar-Restaurant "Les Palmiers" - 30, allées Alfred Vivien 83150 Bandol

Arr 526: Réglementation de la circulation - Livraison de béton - 376, boulevard de l'Escourche

Arr 13: Réglementation d'ouverture et de fermeture - Cheminement piéton entre la rue Pierre et Marie Curie et la montée Voisin

Arr 525: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 902 A, chemin de La Ciotat - Dérogation

Arr 524: Réglementation de la circulation - Déménagement - 20, rue du Docteur Louis Marçon

AT 2017T1516: Délégation générale aux Routes, Transports, Forêts et Affaires Maritimes Arrêté temporaire n°2017T1516

Arr 523: Règlementation de la circulation et du stationnement - Festivals Lunallena et les Aoutiennes - Allée Alfred Vivien - Corniche Bonaparte - Parking du stade Deferrari - Parking et accès de la mise à l'eau

Arr 522: Travaux de voirie - Renouvellement réseau ERDF - Rue Marçon - Avenue de la Libération - Corniche François Fabre

Arr 521: Rèlementation du stationnement - Festivals Lunallena et Les Aoutiennes - Parking du terre-plein du stade - Corniche Bonaparte

Arr 520: Travaux sur regard Télécom - 400, avenue du 11 novembre 1918

Arr 519: Règlementation de la circulation - Désamiantage - Avenue Deï Regaeu

Arr 518: Occupation du domaine public maritime - Plage de Renecros et plage du Casino - Inf'Eau Mer

Arr 517: Règlementation de la circulation et du stationnement - 73ème anniversaire de la Libération de Bandol - Lundi 21 août 2017

Arr 516: 73ème anniversaire de la Libération de Bandol - Spectacle pyrotechnique - zone maritime port de Bandol - Lundi 21 août 2017

Arr 515: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "La Brise - 12, boulevard Victor Hugo 83150 BANDOL

Arr 514: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Le CHAMO" - 27, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 513: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Le CHAMO" - 27, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 512: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Promenade en gyropodes segway - A partir de 17h jusqu'à la tombée de la nuit

Arr 511: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Animations estivales 2017 - Place de la Liberté

Arr 510: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "FETE NATIONALE BELGE" Bar les Palmiers - Vendredi 21 Juillet 2017 de 16h à 24h - Complément à l'AOT 482 du 11/07/2017

Arr 509: Règlementation de la circulation et du stationnement - Festivals LUNALLENA et les AOUTIENNES - Allée Alfred Vivien - Corniche Bonaparte - Parking du stade Deferrari - Parking et accès de la mise à l'eau

Arr 508: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux & béton - Chemin de la Garduère - Dérogation

Arr 507: Travaux de voirie - Extension réseau gaz - 204, rue Danton

Arr 506: Travaux de voirie - Modification branchement gaz - 68, boulevard de l'Escourche

Arr 505: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons - Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale - Association Bandol Molkky Club - Jeudi 31 août 2017

Arr 504: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons - Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale - Association Bandol Molkky Club - Jeudi 24 août 2017 centrale

Arr 503: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons - Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale - Association Bandol Molkky Club -Jeudi 17 août 2017

Arr 502: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons - Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale - Association Bandol Molkky Club - Jeudi 3 août 2017

Arr 501: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons - Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale - Association Bandol Molkky Club - Jeudi 3 août 2017

Arr 12: Occupation du domaine public - Avenant N°1 à l'autorisation de stationnement N°3 -Emplacement réservé aux taxis - Sasu "Taxi Céline" gérée par Mme Céline PE Changement de véhicule

Arr 500: Summer sup challenge - Plage centrale 

Arr 499: Règlementation de la circulation et du stationnement - Spectacle pyrothechnique - Jeudi 20 juillet 2017

Arr 498: Fête nationale - Spectacle pyrotechnique - Zone maritime port de Bandol - Vendredi 14 juillet 2017 - Modificatif

Arr 497: Placement en soins psychiatriques sans consentement 

Arr 496: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons - Festival Lunallena - Corniche Bonaparte - Concerts

Arr 495: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons - Festival Aoûtiennes - Corniche Bonaparte - Festival

Arr 494: Travaux de signalisation routière - Marquage au sol - Commune de Bandol

Arr 493: Délégation de signature au directeur des services techniques en application de l'article L.2122-19 du code général des collectivités territoriales

Arr 492: Rando subaquatique Tour 2017 - Corniche Bonaparte - Digue de Rènecros

Arr 491: Règlementation de la circulation et du stationnement - Fête Nationale - Vendredi 14 juillet 2017

Arr 490: Règlementation de la circulation - Défilé "Retraite aux Flambeaux - Cortège animations musicales - "Tequila & Little Pocket Jazz Band" - Jeudi 13 juillet 2017

Dec 27: Théâtre Jules Verne - Actualisation des tarifs de location du théâtre Jules Verne sis rue de la Tuilerie

Arr 489: Conseil portuaire du port de plaisance de la ville de Bandol - Modification de la composition

Arr 488: Désherbage de la bibiothèque - Livres à éliminer - Sortie de l'inventaire communal "Partouche"

Dec 26: Occupation du domaine public année 2017 - Fixation d'une redevance

Arr 487: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Epicerie Traiteur" - 23, rue Marçon 83150 Bandol

Arr 486: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Le Diam's" - 13, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 485: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Jade Sushi" - 17, rue Pons 83150 Bandol

 

Arr 484: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Couleurs d'Eté" - 67 Bis, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 483: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Marie Lune" - 67, Ter Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 482: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Fête nationale Belge - Bar Les Palmiers- Vendredi 21 juillet 2017 de 16h à 24h 

Arr 481: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Animations musicales - Place de la Liberté juillet et août 2017

Arr 480: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Spectacle de danse "Etoiles 2 rue" -Place de la Liberté - Jeudi 20 juillet 2017

Arr 479: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Bal du 14 juillet - Place de la Liberté - Vendredi 14 juillet 2017

Arr 478: Permis de stationnement - Tournée des Plages groupe "Partouche" - parking du Casino - du 9 au 13 juillet 2017

Arr 477: Réglementation de la circulation - Livraison de béton - 135, chemin du vieux four - dérogation

Arr 476: baignade interdite - Plage du Capelan

Arrêtés juin 2017

Arr 474: occupation du domaine public - 10 ans du yacht club - moules au rateau

Arr 473: réglementation de la circulation - dérogation - livraisons de béton et matériaux - chemin de la garduère - point P

Arr 472: réglementation de la circulation - dérogation - livraison de béton - Point P - rue des orangers - l'ai blanc - chemin de Pertuas

Arr 471: Travaux de débrousaillement - dérogation - entreprise JD Jardin

Arr 470: Occupation du domaine public - permis de stationnement - place Xavier Suquet - circuit karts à pédales

Arr 469: Occupation du domaine public - permis de stationnement - corniche Bonaparte - Bandol Plongée

Arr 468: Occupation du domaine public - permis de stationnement - quai de Gaulle - location vente de vélos électriques

Dec 25: Redevance d'occupation du domaine public  - stationnement d'un véhicule - Bandol Plongée

Dec 24: Redevance d'occupation du domaine public  - emplacement pour location de vélos électriques

Arr 467: Baignade interdite plage Eden Roc

Arr 466: débit de boissons - fermeture tardive dérogation restaurant "l'Estanco de la Dentellière"

Arr 465: débit de boissons - fermeture tardive dérogation restaurant "le jérôme"

Arr 464: Réglementation du stationnement parking du casino - quai de Gaulle - Tournée d'été Partouche 2017

Arr 463: Réglementation de la circulation - livraison de beton - entreprise Bonifay - chemin de Naron - Dérogation

Arr 462: Occupation du domaine public - permis de stationnement - Animations eEstivales 2017 - allée Jean Moulin / place de la Liberté

Arr 461: Occupation du domaine public - permis de stationnement - messe de la Saint Elme - allées Vivien

Arr 460: Occupation du domaine public - permis de stationnement - Soirée Littéraire - allée Jean Moulin

Arr 459: Occupation du domaine public - permis de stationnement - Matinées Littéraire - allée Jean Moulin

Arr 11: Arrêté du Maire permanent - Commune de Bandol - Marché Nocture Gastronomique Bio - Réglementation Général

Arr 458: Arrêté temporaire portant délégation de signature au directeur des resources humaines en application de l'article L. 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales 

Arr 457: Arrêté temporaire portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique en application de l'article L. 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales 

Arr 456: Arrêté temporaire portant délégation de signature à la directrice des finances et adjointe au directeur général des services en application de l'article L. 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales 

Arr 455: Arrêté temporaire portant délégation de signature au directeur Général des Services en application de l'article L. 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales 

Arr 454: Arrêté temporaire portant délégation des fonctions d'officier de l'état civil à un fonctionnaire

Arr 453: Arrêté temporaire portant délégation des fonctions d'officie de l'état civil à un fonctionnaire 

Arr 452: Etat civil - Délégation exceptionnelle 

Arr 451: Etat civil - Délégation exceptionnelle 

Arr 450: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étlages - Etablissement "L'Atelier du Goût - 2, rue Pons 83150 BANDOL

Arr 449: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étlages - Etablissement "Autour de l'Apéro" - 5, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 448: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étlages - Etablissement "Savonneries du Soleil" - 29, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 447: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étlages - Etablissement "Bar Le Narval" - 2, place de la Liberté 83150 BANDOL

Arr 446: Règlementation de la circulation - Avenue de la Gare - Dérogation

Arr 445: Parc du Capélan - Association OMCAL - Pique-nique fin d'année

Arr 444: Fête nationale - Spectacle pyrotechnique - Zone maritime port de Bandol - Jeudi 14 juillet 2017

Arr 10: Interdiction de fumer - Plage centrale - Hors zone d'occupation de l'activité commerciale de l'étalbissement le "Palm B"

Dec 23: Redevance d'occupation du domaine public maritime - Plage Renecros "Le Petit Navire" - Année 2017

Dec 22: Occupation du domaine public année 2017 - Fixation d'une redevance

Arr 442: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux & béton - Chemin de La Garduère - Dérogation

Arr 441: Travaux camion nacelle - Branchement en façade pour Enedis - 143, avenue du 11 novembre 1918 

Arr 440: Travaux de voirie - Chemin de Naron 

Arr 439: Règlementation du stationnement - Allée Jean Moulin - Place Liberté - Gala de fin d'année 2017 - Ecole de musique de Bandol

Arr 438: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton - Chemin de la Garduère - 

Arr 437: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Traverse des Gipières - Dérogation

Arr 436: Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "La Caravelle" - 43, Quai de Gaulle

Arr 435: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Fête de la musique - Mercredi 21 juin 2017

Arr 434: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Scouts & Guides de France" - Allée Jean Moulin (devant pharmacie) - Dimanche 25 juin 2017

Arr 433: Occupation du domaine public - Fête de la Saint-Elme - 50 ans de la SNSM

Arr 432: Désherbage de la bibliothèque - Livres à éliminer - Sortie de l'inventaire comumnal

Arr 431: Parc du Canet - Pique-nique - Dyspraxie France Dys 83

Arr 430: Réglementation de stationnement - cérémonie de passage de commandement du 2ème EP - quai du port, allées vivien, aire de jeux - lundi 19 juin 2017

Arr 429: Travaux de réfection caniveau - Avenue du 11 novembre 1918 - Rue Gabriel Péri

Arr 428: Règlementation de la circulation - Livraisons mini-pelle - Matériaux & béton au 36, rue Pons

Arr 427: Règlementation de la circulation - Travaux de menuiseries et changement de coulissants -Médiathèque - Rue de la Tuilerie

Arr 426: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public communal - Permission de stationnement - Stand "Churros" (entre le parking du Caisno en face "le Donki"

Arr 425: Travaux de mise en sécurité d'un balcon - 30, rue de la République - Rue Pons 

Arr 424: Travaux en façade avec nacelle - Evacuation d'eaux pluviales - 24, boulevard Louis Lumière

Arr 423: Règlementation du statiionnement et de la circulation - Déménagement 100, avenue de la Libération - Résidence "Le Palm Beach"

Arr 393 > Arr 416: Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages "Jules plages" - "l'atelier a burger" - "La vague pizzeria" - "La petite cuisine" - "La Brise" - "l'assiette des saveurs" - "Cactus Tribe" - "L'étoile de mer" - "L'espace detente" - "Coté vacances" - "La Tienda" - "Agence du quai" - "Restaurant Chez Gérald" - "Antiquités" - "Casino alimentation" - "67, Quai de Gaulle" - "l'estanco de la dentellière" - "Agence Paris-mer" - " Kiosque le petit poucet" - "Kiosque Attali" - "Kiosque la Coquille" - " Kiosque le Trident" - "Kiosque le Mac pouss" - "Au Régal"

Arr 422 : Travaux de pose de cable telephonique - BD des Graviers - OSN-SUD Groupe SCOPELEC

Arr 421: Règlementation du stationnement - Allée Jean Moulin - Fête de la musique 2017

Arr 420 : Travaux de grutage - 546 avenue Montemer - Altead var

Arr 419 : Travaux de débroussaillement sur la commune de Bandol - Entreprise JD Jardin

Arr 418 : Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau et eaux usées, 55, chemin Saint Etienne - Bronzo

Arr 417 : Travaux raccordement des cables EDF sur coffret - rue des Jardins - EGE Noël Beranger

Arr permanent 9 : Occupation du domaine public - Avenant n°1 à l'autorisation de stationnement n°5 emplacement réservé aux taxis - SASU "Taxi Aurélia" - Changement de véhicule

Arr 392 : Travaux de voirie - Branchement eau et eaux usées - Chemin de la Garduère - Bronzo

Arr 391 : Débit de boissons - fermerture tardive - Dérogation de monsieur Thierry Pernel - Bowling de Bandol

Arr 390 : Occupation du domaine public - Avenant n°1 à l'autorisation de stationnement n°5 emplacement réservé aux taxis - SASU "Taxi Aurélia" - Changement de véhicule

Arr 389 : Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Marché antiquités brocante - FDA organisation - Quai d'honneur - parking central- parking du Casino - samedi 10 juin

Arr 388 : Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Concert "Quartet de Jazz de l'école de musique" - dimanche 11 juin de 11h à 12h - Esplanade du monument aux morts

Arr 387 : Travaux de fibre optique en aérien - Rue Racine - Bd Georges Clémenceau et Pierreplane - Entreprise Circet

Dec 21 : Occupation d'un local communal sous le kiosque à musique - année 2017 - Fixation d'une redevance

Dec 20: Décision du domaine public - Année 2017 - Fixation de redevances

Arr 386: Occupation du domaine public - Espace jeune - La valse des capians

Arr 385: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Chanteur de rue - Près de l'office du tourisme et près caisses du parking cenral pendant le marché nocturne

Arr 384: Travaux de pontage de fissures - Rond point de l'Europe

Arr 383: Travaux de voirie - Remplacement poteaux incendie - Route du Beausset - Avenue Albert 1er - Rue Richelieu - Boulevard de l'Escourche - Boulevard de Vallongue - Boulevard des Graviers

Arr 8: Arrêté permanent - Codification sur le territoire de la commune de la circulation routière et du stationnement - Modificatif N°4

Arr 382: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Boucherie du centre" - 3, Place de la Liberté Marçon 83150 Bandol

Arr 381: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "La Grange à Pizzas" - 38, rue de la République 83150 Bandol

Arr 380: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Bebop et Loola (enfants)" - 53, Quai de Gaulle 83150 Bandol

 Arr 379: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Le Bistrot du Port" - 6, Allée Jean Moulin 83150 Bandol

Arr 378: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "La Storia" - 24, rue du Docteur Marçon 83150 Bandol

Arr 377: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Le Scotch" - 3, Rue du Docteur Marçon 83150 Bandol

Arr 376: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Bar Toche" - 9, Allée Jean Moulin 83150 Bandol

Arr 375: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "L'Auberge du Port" - 9, Allée Jean Moulin 83150 Bandol

Arr 374: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Auberge du Port Bis" - 7, Allée Jean Moulin 83150 Bandol

Arr 373: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Terramea" - 41, Quai de Gaulle 83150 Bandol

 Arr 372: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Terra Bianca" - 48, Quai de Gaulle 83150 Bandol

 Arr 371: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Chérie-Chérie" - 69, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 370: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Poupoune Bar" - 1, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 369: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Like" - 59, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 368: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Le Blé en Herbe" - 75, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 367: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Atlantis" - 47, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 366: Rèlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Collège Raimu - Chemin Saint-Marc

Arr 365: Règlementation de la consommation d'alcool sur la voie publique sur le territoire de la commune de Bandol

Arr 364:Travaux de voirie - Ouverture branchement gaz - 2, rue Pons

Arr 362: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "La Valse des Capians" du vendredi 9 juin au dimanche 11 juin 2017 - Quai d'honneur

Arr 361: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Les Anglaises ont la côte" - Quai d'honneur - Dimanche 4 juin 2017 de 7h à 24h

Arr 360: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Du vendredi 9 juin au dimanche 11 juin 2017 à 12h "Salomon Bandol Classic 2017" Course pédestre bandolaise - Course féminine Bandol Classic "Au clair de lune" - Quai d'honneur / Ville de Bandol / Parc du Canet

 

Arr 344 > Arr 359: Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages "Bar le Narval" - "Salad Bar and Co" - "Tabac le Suquet" - "Le Rendez-vous" - "Cala Moda" - "l'atlandide" - "Pêle Mêle" - "Bar le Buffalo" - "Tabac le Flint" - "Coté pates" - "Art Photo" - "Sempre Più" - "le café Bandolais" - "Djurdjura" - "La Marmite"7

Dec 19: Convention d'occupation d'un local communal - Parcelle communale sur le port derrière l'espace jeunes près de la SNB - Associations "Le Deck" et "Bandol Molkky Club" Année 2017

Arrêtés mai 2017

 

Arr 339: Travaux de réparation de conduite Télécom - Allée des fauvettes

Arr 338: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Attraction foraine - Du mardi 27 juin au lundi 17 juillet 2017 - Entre kiosque à musique et office du tourisme et côté mer, de l'embarcadère au jeu de boules

Arr 337: Règlementation du stationnement - "Les anglaises ont la cote" - Dimanche 4 juin 2017 - Allées Alfred Vivien

Arr 336: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - Chemin de La Garduère - Dérogation - Prorogation

Arr 335: Course pédestre - Salomon Bandol Classic 2017 - Parc du Canet

Arr 334: Examens de l'école municipale de musique - Désignation des membres du jury

Arr 333: Travaux de voirie - Branchement eaux usées - 526, avenue Albert 1er

Arr 332: Election des représentants des navitateurs de palisance conseil porturaire du port de plaisance de la ville de Bandol.

Arr 331: Travaux de signalisation routière - marquage au sol - commune de Bandol

Arr 330: Débit de boissons - fermeture tardive dérogation - restaurant "Le bistro du port"

Arr 329: Débit de boissons - fermeture tardive dérogation - restaurant "Le scotch"

Arr 328: Débit de boissons - fermeture tardive dérogation - restaurant "Du thym à l'ail"

Arr 327: Travaux inspection pont ferroviaire - avenue de la Gare 

Arr 326: Réglementation de la circulation - livraison de béton - 421, chemin de la Garduère 

Arr 325: Réglementation de la circulation - travaux de nettoyage des vitres - médiathèque - rue de la Tuilerie - CNE Propreté

Arr 324: Etat civil - délégation exceptionnelle

Arr 323: Désignation des présidents et suppléants des bureaux de vote - élections législatives des 11 et 18 juin 2017

Arr 322: Plages de Bandol - survaillance saison 2017

Arr 321: Occupation du domaine public maritime - plage du casino - tournoi de "beach tennis"

Arr 320: Travaux de sondage sur voirie - avenue de la Libération - quai de Gaulle - allée Jean Moulin - quai du port - parking central - parking du casino - société Aebexpertises

Arr 319: Travaux de voirie - reprise du pavage - rue du docteur Louis Marçon, entreprise Urbavar

Arr 318: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Régate calanques classique "L'escale des vignerons" - Dimanche 19 mai au 21 mai 2017 de 11h à 12h Quai de Gaulle 

Arr 317: Travaux pose de fibre optique en aérien - Rue Racine - Boulevards Georges Clémenceau et Pierreplane 

Arr 316: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Concert "Quartet de jazz de l'école de musique" - Dimanche 21 mai 2017 de 11h à 12h -Esplanade du monument aux morts 

Arr 315: Emplacements réservés aux panneaux électoraux - Elections législatives des 11 et 18 juin 2017 

Arr 314: Travaux création de containers poubelles - Allée Jean Moulin

Arr 313: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Traverse du chateau - Dérogation 

Arr 312: Travaux de réfection d'enrobés et réalisation de deux fouilles HTA - Traverse de Gascogne - Boulevard du Capélan - Avenue Albert 1er 

Arr 311: Travaux de voirie - Branchement eaux usées - 62, rue Charles Gounod

Arr 310: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 34, rue du docteur Louis Marçon - Dérogation 

Arr 309: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraisons de matériaux et béton - Rue Mirabeau - Prorogation 

Arr 308: Règlementation du stationnement - Salon nautique 2017 - Association "Bandol en mer" - Quai de Gaulle 

Arr 307: Travaux de réfection de la chaussée piétonnière - Allée Jean Moulin 

Arr 306: Travaux de grutage d'un spa - 629, avenue Deï Reganeü 

Arr 305: Règlementation du stationnement - Plage centrale - Quai de Gaulle - Dépose d'oeuvres d'art - Exposition artiste Beppo

Arr 304: Travaux de réparation sur conduite France Télécom Orange - Rue des écoles - Rue Raimu

Arr 303: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur Escriva Emmanuel - 5, quai de Gaulle 83150 Bandol - Restaurant "Autour de l'apéro"

Arr 302: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Madame Guglielmetto Annie -12, rue Pons 83150 Bandol - Bar "Le Buffalo"

Arr 301: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur Rebufat Ludovic - 81, quai de Gaulle 83150 Bandol "Bubble Bar"

Arr 300: Règlementation du stationnement - Travaux pose de clôtures aire de jeux - Allées Alfred Vivien

Arr 299: Travaux de voirie - Pose de branchement eau et eaux usées - 541, avenue des citronniers 

Arr 298: Occupation du domaine public - Exposition de sculptures monumentales - Espaces verts devant la plage centrale

Arr 297: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Promenades en gyropodes segway - A partir à 15h jusqu'à l'installation du marché nocturne

Arr 296: Occupation du domaine public communal - Permis de stationnement - Marché antiquités brocante F.D.A. Organisation - Quai d'honneur (nouvelle promenade entre le parking central et le parking du casino) - Samedi 13 mai 2017

 Arr 295: Règlementation de la circulation et du stationnement - Régate "La calanque classique" - Quai de Gaulle et parking central vendredi 19, samedi 20 et dimanche 21 mai 2017

Arr 294: Travaux de rescellement de cadre - Regard Télécom - 400, avenue du 11 novembre 1918

Arr 293: Travaux pose et dépose de poteaux et tirage de cable en aérien - Rue Jean-Jacques Rousseau - Colbert - Voltaire 

Arr 292: Travaux branchement ERDF - 71, impasse des serins

Arr 291: Règlementation de la circulation - Livraisons béton & matériaux - Chemin de La Ciotat - Prorogation

Arr 290: Création d'un regard sur réseau pluvial - Rue Puits de Charron

Arr 289: Travaux de voirie - Boulevard de Marseille

Arr 288: Parc du Canet - Scouts et guide de France - "Camping"

Arr 287: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 6, rue docteur Louis Marçon - Prorogation

Arr 7: Commune de Bandol - Marché nocturne saisonnier - Règlementation générale

Arr 286: Travaux ouverture regard Télécom - Place Isidore Brun

Arr 285: Travaux pose de cable aérien - Chemin de La Garduère

Arr 284: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons- Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale le 13 juillet 2017 - Association Le Deck

Arr 283: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons- Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale le 20 juillet 2017 - Association Le Deck

Arr 282: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons- Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale le 27 juillet 2017 - Association Le Deck

Arr 281: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons- Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale le 29 juin 2017 - Association Le Deck

Arr 280: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons- Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale le 6 juillet 2017 - Association Le Deck

Arr 279: Journée mondiale du yoga - Espaces verts - Plage centrale

Arr 278: Occupation du domaine public maritime - Plage du Casino - Sunchine Tour 2017

Arr 277: Occupation du domaine public maritime - Plage de Renecros - Rando subaquatique tour 2017 - 8ème édition

Arr 276: Parc du Capélan - Manifestation Tennis Club de Bandol - Règlementation de stationnement

Arr 275: Etat civil - Délégation exceptionnelle

Arr 274: Règlementation du stationnement et de la circulation - Emménagement rue Courbet

Arr 273: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 37, Impasse de l'Embellie - Dérogation

Arr 272: Election des représentants des navigateurs de plaisance - Conseil portuaire du port de plaisance de la ville de Bandol - Liste des candidats

Arr 6: Codification du stationnement sur le territoire de la commune - Stationnements réservés

Arrêtés avril 2017

Arr 271: Réalisation de massifs béton - Rue Racine

Arr 270: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 6, rue docteur Louis Marçon - Dérogation

Arr 269: travaux d'aiguillage et pose de fibre optique - Boulevard des hirondelles - Avenue des mésanges - Boulevard du bois Maurin - Boulevard de Marseille - Avenue Bellevue - Rue des orangers - Chemin de Pertuas.

Arr 268: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Journée vide grenier - La Boule Bandolaise - Sur l'intégralité du terrain des boulistes et de l'office du tourisme à l'embarcadère - Lundi 1er Mai 2017 de 5h à 21h.

Arr 267: Occupation du domaine public - Permise de stationnement - Concert Ecole de Musique - Samedi 29 avril 2017 de 11h à 12h - Esplanade du Monument aux Morts

Arr 266: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Vente de fleurs et compositions Lundi 1er Mai 2017 - 175, Route de Marseille

Arr 265: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Achard Eric - 2, Place de la Liberté 83150 Bandol - Bar "Le Narval"

Arr 264: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mme Prandini Isabelle - 1, Allée Jean Moulin 83150 Bandol - Bar "Le Nautic"

Arr 263: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Vincent Frédéric - Ile de Bendor 83150 Bandol - Hotel "Le Delos"

Arr 262: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Camoin Samir - 898, Route du Beausset 83150 Bandol - Restaurant "Le Sam's Klub"

Arr 261: Travaux de voirie - Branchement eaux usées - 4, Traverse Aristide Briand

Arr 260: Règlementation du stationnement - Plage centrale / Quai de Gaulle - Dépose et pose d'oeuvres d'art - Artistes Garnier & Beppo

Arr 259: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau -Montée Voisin

Arr 258: Règlementation du stationnement et de la circulation - Déménagement 160, avenue de la Libération - Résidence "Le Baccara A"

Arr 257: Travaux plantation poteau et tirage cables - Rue de Provence - Téléphonie Orange

Arr 256: Travaux de branchement ERDF - Chemin de la Garduère 

Arr 254: Règlementation du stationnement - Travaux d'agrandissement de l'aire de jeux - Allées Alfred Vivien

Arr 253: Règlementation du stationnement - Parking central - Téléfilm "Crimes Parfaits" - France TV

Arr 252: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraisons de matériaux et béton - Rue Mirabeau - Dérogation

Arr 251: Règlementation du stationnement - Parking central - Sociégé nautique de Bandol - Championnat PACA optimist bassin 83 dériveurs - Dimanche 30 avril 2017

Arr 250: Travaux de déplacement d'un bloc toilettes - Allées Alfred Vivien - Kiosque à musique - MPS Toilettes automatiques

Arr 249: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur Vincent Frédéric - Ile de Bendor 83150 Bandol - "La Terrasse de Bendor"

Arr 248: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur Costa Jean-Pierre - 1, Quai de Gaulle 83150 Bandol - Bar "Poupoune"

Arr 247: Championnat CDV 83 Optimists (dériveurs) - Plage centrale

Arr 246: Championnat PACA optimists - Bassin 83 (dériveurs) - Plage centrale

Arr 245: Championnat de méditerranée - Weta (trimarans) - Plage centrale

Arr 244: Championnat international méditerranée de dériveurs (Yoles OK) - Plage centrale

Arr 243: championnat de ligue PACA (dériveurs) - Finns et Yoles - Plage centrale

Arr 242: Régate de club Tous sur l'O - Plage centrale

Arr 241: Championnat CDV 83 optimists (dériveurs) - Plage centrale

Arr 240: Arrêté temporaire portant règlementation du marché journalier

Arr 239: Arrêté temporaire portant règlementation du marché hebdomadaire

Arr 238: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Salon des créateurs - Quai d'honneur les 29 et 30 avril 2017

Arr 237: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "La tarte tropézienne" 3, Boulevard Victor Hugo 83150 Bandol.

Arr 236: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public communal - Permission de stationnement - Trampoline à élastiques - Square Poujade du 2 mai au 31 août 2017

Arr 235: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public communal - Permission de stationnement - Camion-Snack "La Farniente" - Plage du Barry

Arr 234: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 501, Chemin d'Entrechaux - Dérogation

Arr 233: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux & béton - Chemin de La Garduère - Dérogation

Arr 232: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Chemin de La Garduère - Traverse du Laboureur - Dérogation

Arr 231: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 154, chemin des Hautes - Dérogation

Arr 230: Création d'un regard sur réseau pluvial - Rue Puits de Charron

Arr 229: Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor - Du samedi 10 juin au dimanche 11 juin 2017 - 4h.

Arr 228: Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor - Du samedi 24 juin au dimanche 25 juin 2017 - 4h.

Arr 227: Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor - Du samedi 08 juillet au dimanche 09 juillet 2017 - 4h.

Arr 226: Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor - Du samedi 08 juillet au dimanche 09 juillet 2017 - 4h.

Arr 225: Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor - Du samedi 09 septembre au dimanche 10 septembre 2017 - 4h.

Arr 224: Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor - Du samedi 16 septembre au dimanche 17 septembre 2017 - 4h.

Arr 223: Travaux de voirie - Boulevard de Marseille

Arr 222: Règlementation de la circulation et du stationnement - Parking du casino - Quai de Gaulle - "Bandol Carnaval" - Mercredi 19 avril 2017

Arr 221: Parc du Capélan - Animations tennis club de Bandol -Règlementation de stationnement

Arr 220: Occupation du domaine public maritime - Plage de Renecros - Rando subaquatique tour 2017 - 8ème édition

Arr 219: Parc du Capélan - Rencontres sportives - Règlementation de stationnement

Arr 218: Parc du Capélan - Tournoi open du tennis club de Bandol - Règlementation de stationnement

Arr 217: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux- Rue Pons

Arr 216: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 64 bis, rue du Docteur Louis Marçon - Dérogation

Arr 215: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Chemin de La Garduère - Dérogation

Arr 214 : OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - PERMIS DE STATIONNEMENT

JOURNEE VIDE-GRENIER - BANDOL PETANQUE

Sur la totalité du terrain des boulistes et de l 'office du tourisme à l'embarcadère

Rue Pons et rue République

DIMANCHE 9 AVRIL 2017

Arr 213 : OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - PERMIS DE STATIONNEMENT

EXPOSITION DE VOITURES DE SPORT (Porsches)

QUAI D'HONNEUR - LE 9 AVRIL 2017

Arr 212: DESHERBAGE DE LA BILBIOTHEQUE - LIVRES A ELIMINER

SORTIE DE L'INVENTAIRE COMMUNAL

Arr 211:ETAT CIVIL - DÉLÉGATION EXCEPTIONNELLE

Arr 210: Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons - La Calanques Classique - Quai d'honneur - Association des vins de Bandol

Arr 195 à Arr 209 : OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DES TERRASSES COUVERTES - NON COUVERTES & ETALAGES

Arr 194: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux 355, chemin des Hautes - Prorogation

Arr 193: Règlementation de la circulation Livraisons de matériaux 484, chemin de la Garduère

Arr 192: Règlementation du stationnement et de la circulation - Déménagement 160, avenue de la Libération - Résidence Le Baccara C

Arr 168 à Arr 191: OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DES TERRASSES COUVERTES - NON COUVERTES & ETALAGES

Arr 167: Codification sur le territoire de la commune de la circulation routière et du stationnement - Modificatif n°3

Arr 166: Travaux de voirie - Branchement eau et eaux usées - 405, chemin de la Garduère

Arr 165: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Rue Pons

Arr 164: Emplacements réservés aux panneaux électoraux

Arr 163: Parc du Capélan - Association Rallye GEA

Arr 162: Travaux plantation poteau et tirage cables - Rue de Provence GMS -OSN Téléphonie/Orange

Arr 161: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eaux usées - Avenue Georges V. 

Arrêtés mars 2017

Arr 158: Travaux de voirie - Branchement eau - 90, impasse des serins

Arr 157: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 35 Ter, rue docteur Louis Marçon - Dérogation

Arr 156: Règlementation du stationnement - Parking Collège Raimu - Chemin de St-Marc

Arr 155: Occupation du domaine public maritime - Plage du Casino - Tournoi de "Beach Tennis"

Arr 154: Travaux de réfection de voirie - Chemin de la Colline de l'Aube

Arr 153:Travaux de réfection des places de stationnement - Place de la Liberté - Allée Jean Moulin

Arr 152: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 64 bis, rue Docteur Marçon - Dérogation

Arr 151: Travaux de raccordement réseau électrique - Avenue du Littoral - Boulevard des Graviers

Arr 150: Travaux de raccordement réseau électrique - 511, chemin de Saint-Marc

Arr 104 à Arr 149 : OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DES TERRASSES COUVERTES - NON COUVERTES & ETALAGES

Arr 103 : OCCUPATION DU DOMAINE PUBLICPERMIS DE STATIONNEMENT TRAMPOLINE A ELASTIQUES SQUARE POUJADE DU 1ER AVRIL AU 1ER MAI

Arr 102 : PARC DU CAPELAN
PECHEURS PLAISANCIERS DE BANDOLMOULES AU RATEAU

Arr 101 : OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
PERMIS DE STATIONNEMENT<< ETOILES DE RUE »DIMANCHES 2 ET 16 AVRIL 2017LUNDI 1ER MAI2017

Arr 100 : RÉGLEMENTATION DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION
DÉMÉNAGEMENT- 5, RUE DE LA RÉPUBLIQUEDÉMÉNAGEMENTS ROBERT

Arr 99 : REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
LIVRAISONS DE BETON ET MATERIAUX
CHEMIN DE LA GARDUEREPOINT PDEROGATIONPROROGATION

Arrêté départemental temporaire n° 2017TOS85:

Portant restriction ou modification de la circulation
Route départementale 0559 du PR 12+0150 au PR l%+0710 dans le sens décroissant (Bandol)

située en et hors agglomération

Arrêté départemental temporaire n° 2017TOS83:

Portant restriction ou modification de la circulation
Route départementale 0559 du PR 12+0150 au PR 12+0710 dans le sens décroissant (Bandol)

située en et hors agglomération

Arrêté départemental temporaire n° 2017T0582:

Portant restriction ou modification de la tirculation
Route départementale 0559 du PR 12+0150 au PR 12+0710 dans le sens décroissant (Bandol)

située en et hors agglomération

Arr départemental temporaire n° 2017T0581 : 
Portant restriction ou modification de la circulationRoute départementale 0559 du PR 12+0150 au PR 12+0710 dans le sens décroissant (Bandol)située en et hors agglomération

Arr départemental temporaire n° 201710579 :
Portant restriction ou modification de la circulation Route départementale 0559 du PR 12+0150 au PR 12+0710 dans le sens décroissant (Bandol) située en et hors agglomération 

Arr 98: Règlementation du stationnement - Du vendredi 14 avril 2017 au lundi 17 avril 2017 - Quai de Gaulle - Corniche Bonaparte - Printemps des Potiers 2017

Arr 97: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 35 Ter, rue Docteur Marçon - Dérogation

Arr 96: Travaux de voirie - Réparation sur chambre Télécom Orange - 12, montée Voisin

Arr 95: Travaux de grutage de Spa Hôtel Ile Rousse - Boulevard Louis Lumière - Altead Var

Arr 94: Règlementation du stationnement - Parking central - Société nautique de Bandol - Championnat Ligue PACA Finns et YOLES OK

Arr 93: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public - Permission de stationnement - Circuit karts à pédales ou voitures électriques pour enfants - Place Xavier Suquet du 19 avril au 30 avril 2017

Arr 92: Occupation du domaine public - Permis de stationnement -Printemps des Potiers 2017 - Quai d'honneur du 11 avril au 3 mai 2017

Arr 91: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Diffusion programme "L'avenir en commun" - Dimanche 26 mars 2017 - Quai de Gaulle


Arr 89: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Chemin du Menestrel - POINT P BANDOL - LAFARGE BETON - Dérogation


Arr 88: Règlementation de la circulation -Livraison de béton 35 Ter, rue Docteur Marçon - Dérogation

Arr 87: Travaux de voirie - Branchement ERDF - Boulevard de Pierreplane

Arr 86: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de matériaux rue Mirabeau - Prorogation

Arr 85: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Romano Franck - 27, Quai de Gaulle 83150 Bandol - Bar "L'Escale"

DEC 15: Don de 100 ouvrages "1914 - 1918 Bandol, le temps de la guerre"

Arr 84: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Scappazzoni Philippe - 55, Quai de Gaulle 83150 Bandol - Bar-Restaurant "O Don Ki"

Arr 83: Championnat CDV 83 catamarans (multicoques) - Plage centrale

Arr 82: Championnat CDV 83 optimists (dériveurs) - Plage centrale

Arr 81: Championnat de la ligue paca catamarans - Plage centrale

Arr 80: Occupation du domaine public communal - Permis de stationnement - Marché antiquités brocante - F.D.A. Organisation - Quai d'honneur (nouvelle promenade entre la parking central et le parking du casino - Samedi 11 mars 2017

Arr 79: Règlementation de la circulation - Livraisons béton & matériaux - Chemin de La Ciotat - Dérogation

Arr 78: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Traverse du Château - Dérogation

Arr 77: Règlementation de la circulation - Cross du collège Raimu - Jeudi 30 mars 2017

Arr 76: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Chemin de Naron - Dérogation

Arr 75: Emplacements réservés aux panneaux électoraux

Arr 74: Travaux sur pompes de relevage Eden Roc - Avenue Albert 1er - Société des eaux de Marseille

Arr 73: Travaux de voirie - Réparation sur chambre Télécom Orange - 19, boulevard Louis Lumière

Arr 72: Travaux de terrassement - Pose d'un cable souterrain haute tension - Rues Charles Gounod - André Malraux & Danton

Arr 71: Travaux de renforcement des lignes haute-tension ERDF - Traverse de Gascogne - Boulevard du Capélan - Avenue Georges V - Avenue Albert 1er - Boulevard de Pierreplane - Rue Anatole France

Arr 70: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 780, chemin des Hautes

Arr 69: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eaux usées - 13, Montée de l'Oustalet

Arr 68: Travaux de restructuration d'enrobés - Extension de l'aire de jeux - Allées Alfred Vivien - Office du tourisme

Arr 67: Occupation du domaine public - Exposition de sculptures monumentales - Espace vert devant plage centrale - Du mercredi 1er mars au 3 mai 2017 inclus.

Arrêtés février 2017


Arr 66: Travaux de reprise de voirie - Rue Gabriel Péri

Arr 65: Règlementation de la circulation et du stationnement - Mise en place d'une consigne bancaire - Crédit Agricole - 6, avenue du 11 novembre 1918

Arr 64: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux & béton - Chemin de La Garduère - Prorogation

Arr 63: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 807, chemin de La Ciotat - Dérogation

Arr 62: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Eric STEINMETZ - 11, allée Jean Moulin 83150 Bandol - Bar "Tchin-Tchin"

Arr 61: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 355, chemin des Hautes - Dérogation

Arr 60: Règlementation de la circulation et du stationnement - Mise en place automates et coffre-forts bancaires - Crédit Agricole - 6, avenue du 11 novembre 1918

Arr 59: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau et eaux usées 696, boulevard de Pierreplane

Arr 58: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de matériaux - Rue Mirabeau - Dérogation

Arr 57: Règlementation des ventes de denrées alimentaires, boissons et articles divers sur les plages et leurs abords

Arr 56: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de matériaux - Rue Mirabeau - Dérogation

Arr 55 : Travaux de voirie - Pose d'un branchement eaux usées - 211, avenue du Littoral

Arr 54 : Travaux sur conduite France Télécom - Orange - 70, avenue Jean Mermoz

Arr 53 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de matériaux rue Mirabeau - Dérogation

Arr 52 : Travaux de voirie - Remise à niveau des regards - Dépose et repose de caniveaux - Réfection d'enrobé - Rue des Jardins

Déc 13 : Occupation d'un local communal - Rotonde du Casino année 2017 - Fixation d'une redevance

Arr 51 : Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "La braderie des commerçants de Bandol" - Samedi 18 et dimanche 19 février 2017

Arr 50 : Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur EVORA Vincent - 12, allée Jean Moulin 83150 Bandol - Bar "Le Winny"

Arr 49 : Convention de quasi-régie pour la gestion du port de plaisance de Bandol - Composition du conseil de surveillance

Arr 2AR : Codification du stationnement et de la circulation sur le territoire de la commune - Aire piétonne - Zone de rencontre

Arr 48 : Parc du Capélan - Tournoi open du tennis club de Bandol - Règlementation de stationnement

Arr 47 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de matériaux - Rue Mirabeau - Dérogation

Arr 46: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau - Boulevard de Pierreplane

Arr 45 : Autorisation d’ouverture- Débit temporaire de boissons - Gymnase municipal chemin St- Marc - Manifestation "La bataille de Bandol - Challenge Marvin Berger .."  - Association EFBC

Arr 44 : Travaux de terrassement - pose d’un cable souterrain haute tension - Rues Charles Gounod - Andre Malraux & Danton - Entreprise VRTP - Prorogation

Arr 43 : Travaux de voirie - Réparation conduite orange - Avenue Deï Réganeü

Arr 42 : Règlementation de la circulation - Création de places de stationnement rue buffon - Place transformateur EDF

Arr 41 : Règlementation de la circulation - livraisons de matériaux - Chemin de la garduère : Bonifay,  Ciffreo Bona,  Bertosio - Dérogation

Arr 40 : Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Circuit karts à pédales ou voitures électriques pour enfants - Place Xavier SUQUET - Du 11 février au 26 février 2017

Arr 39 : Occupation du domaine public communal - permis de stationnement - Marché antiquités brocante - FDA Organisation - Quai d'honneur - samedi 11 février 2017

Arr 38 : Parc du Canet : Olympiades Foyer Maurice Dujardin

Arr 37: Travaux de voirie - Réparation sur chambre Télécom Orange - 19, boulevard Louis Lumière

Déc 12: Occupation d'un local communal - Ancienne école de Naron - Année 2017 - Fixation d'une redevance

Déc 11: Convention d'occupation d'un local communal - Algécos derrière Stade Deferrarri - Maître chiens sauveteurs aquatiques - Année 2017

Déc 10: Occupation d'un local communal - 38 allée Vivien par Bandol Fishing Club - Année 2017 - Fixation d'une redevance

Déc 09: Occupation d'un local communal - Rotonde du Casino - Année 2017 - Fixation d'une redevance

Déc 08: Occupation d'un local communal - Algéco allée Vivien - Année 2017 - Fixation d'une redevance

Déc 07: Occupation d'un local communal - Sous kiosque à musique - Année 2017 - Fixation d'une redevance

Déc 06: Convention d'occupation de locaux communaux - Stade Deferrarri - Provence Canoë Loisirs - Année 2017

Déc 05: Occupation d'un local communal - 38, allée Vivien - Année 2017 - Fixation d'une redevance

Arrêtés temporaires 29, 30, 31, 32, 33 : Délégation de signature

 

 

Arrêtés janvier 2017

Arr permanent 1 : Règlement intérieur des cimetières de la commune de Bandol

Déc 3 : Augmentation des tarifs de l'accueil de loisirs sans hébergement année 2017

Arr 28: Travaux de désamiantage sur toiture rue du 8 mai 1945 - Immeuble La Rotonde - Vendredi 3 février 2017

Arr 27: Règlementation de la circulation - Travaux de terrassement - Chemin de la Garduère - Livraison terre et matériaux - Du vendredi 27 janvier 2017 au vendredi 3 février 2017

Arr 26: Enlèvement d'un Algéco - Boulevard de Marseille - Vendredi 27 janvier 2017

Arr 25: Travaux de voirie - Pose poteau et tirage cables aériens - Rue de Provence - Du lundi 6 février 2015 au vendredi 17 février 2017

Arr 24: Règlementation du stationnement - Travaux de pose de pics à pigeons avec un camion nacelle - 13 - 15 rue Vincent Allègre - Mercredi 25 janvier 2017

Dec 02: Redevance d'occupation du domaine public communal - Parc du Canet - La Jument Pie - Année 2017

Arr 23: Travaux extension ERDF - 47, rue du Docteur Louis Marçon

Arr 22: Règlementation du stationnement - Parking central - Société nautique de Bandol - Stade de voile - Equipes hollandaises & belges

Arr 21: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - Montée du Cole de Rène - 28, Chemin des Vignes

Arr 20: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - Chemin de la Garduère

Arr 19: Travaux pour branchement ERDF - 322, rue de l'Equinoxe

Arr 18: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eaux usées - 211, avenue du Littoral

Arr 17: Règlementation du stationnement - Avenue du Littoral - Impasse des Cévennes - Bd des Graviers - Chemin des Chasseurs - Impasse Ile de France - Tournage d'un téléfilm intitulé "Une chance sur six"

Arr 16: Règlementation de la circulation - Travaux d'abattage d'un pin montée St-Michel - Résidence "Val Gardénia" Bt.B

Arr 15: Conseil portuaire du port de plaisance de la ville de Bandol - Remplacement des membres

Arr 13: Travaux de confortement de chaussée - Avenue Georges V

Arr 12: Travaux de bétonnage sur réseau pluvial - Ruisseau de la Peyrière - Cap Frégate

Arr 11: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Impasse des Cevennes - Dérogation

Arr 10: Règlementation du stationnement - Travaux pose de pics à pigeons avec un camion nacelle - 13, 15, rue Vincent Allègre

Arr 09: Travaux réfection du revêtement piétonnier - Place de la Liberté - Fontaine des Tortues

Arr 08: Travaux réfection du revêtement routier - Cimetière de Vallongue - Chemin de l'Escourche

Arr 07: Règlementation de la circulation - Ecoulement d'eau Pont SNCF Les Orangers

Arr 06: Travaux de voirie, branchement eaux usées, 211, avenue du Littoral, Bronzo

Arr 05: Réglementation de la circulation, livraisons de materiaux, traverse du chateau, entreprise Dam cote d'azur, dérogation

Arr 04 : Travaux de désamiantage - rue du 8 mai - La Rotonde  

Arr 03 :  Travaux de renforcement des lignes hautes tension ERDF
Traverse de Gascogne - Bd du Capelan - Av. Georges V - Av. Albert 1er - Bd de Pierreplane - Rue Anatole France

Déc 01 : Médiathèque - Régie d'avance

Arr 02 : Travaux de réparation sur conduite France Telecom - Orange - rue des Ecoles / rue Raimu

Arr 01 : Premier bain de l'année

Arrêtés décembre 2016

 

Arr 1251: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux Point P - Impasse des Cévennes - Dérogation 

Arr 1250: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - 44, Traverse du Laboureur - Dérogation

Arr 1249: Règlementation de la circulation - Livraisons béton et matériaux - Chemin de La Ciotat - Dérogation

Arr 1248 : Travaux de voirie sur regard réseau téléphonique - Avenue Deï Reganeu

Arr 1247 : Règlementation de la circulation - Livraisons béton 494, chemin de la Garduère

DEC 46 : Mise à disposition à titre onéreux de la salle Pagnol - "Elections primaires Parti Socialiste les 22 et 29 janvier 2017"

DEC 45 : Occupation du domaine privé de la commune - Fixation d'une redevance

Arr 1246 : Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Galette en fête dimanche 8 janvier 2017

Arr 1245 : Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux chemin de la Garduère

Arr 1244 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Réalisation d'une étude géotechnique - Allée Jean Moulin

Arr 1241 : Codification sur le territoire de la commune de la circulation routière et du stationnement - Modificatif n°2

Arr 1229 : Règlementation de la circulation - Défilé de la Pastorale 2016

Arr 1228 : Travaux d'élargissement sur réseau pluvial - Rue Honoré de Balzac

Arr 1227 : Travaux d'alimentation eau - Canal de Provence - Chemins de Poutier et de Naron

Arr 1226 : Règlementation du stationnement - Aire de livraison - Allée Jean Moulin - Animations de Noël

Arr 1221: Occupation du domaine public communal - Permis de stationnement - Marché antiquités brocante

Arr 1220 :Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Animations de Noël 2016

Arr 1219: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Scouts et Guides de France

Arr 1218 :Règlementation du stationnement et de la circulation - Foulées bandolaises - Bandol Evenements Organisation - Samedi 10 décembre 2016

Arr 1214 : Occupation du domaine public - Permis de stationnement foulées bandolaises

Arr 1213 : Occupation du domaine public communal - Permis de stationnement Illuminations de la ville

Arr 1212 : Travaux de voirie - Pose d'un branchement eaux usées 211, Avenue du Littoral 

Arr 1211 : Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau

Arr 1210 : Règlementation du stationnement et de la circulation - Illuminations de la ville

Arr 1209 : Travaux sur cadre et tampons - Avenue des mouettes