Les arrêtés / Les décisions

Arrêtés novembre 2017

 

 

Arrêtés octobre 2017

Arr 659: Règlementation de la circulation - Livraison de gravillons - Traverse du château - Dérogation

Arr 658: Travaux pose d'un réseau pluvial et d'avaloirs - Boulevard de la Peyrière

Arr 657: Travaux réfection d'enrobés - 27, rue Voltaire - Dérogation

Arr 656: Travaux de voirie - Renouvellement réseau ERDF - Rue du Docteur Louis Marçon - Avenue de la Libération - Corniche François Fabre - Prorogation

Arr 655: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - animations de la Toussaint - du 23 au 31 octobre 2017

Arr 654: Travaux d'aiguillage et pose de fibre optique du 15 novembre au 15 décembre

Arr 653: Occupation du domaine public - animations de la Toussaint - espace vert devant la plage centrale

Arr 652: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Attraction Foraine - Du lundi 16 octobre 2017 au lundi 6 novembre 2017 - Entre kiosque à musique et office du tourisme

Arr 651: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Cottons" - 21, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 650: Travaux de voirie - Déplacement d'une borne escamotable - Rues de la Paroisse et Voltaire

Arr 649: Règlementation du stationnement - Forage pour une étude de sol - Parking du terre plein du stade - Corniche Bonaparte

Arr 648: Travaux déplacement d'une clôture - Parc du Capélan - Avenue Albert 1er

Arr 645: Règlementation du stationnement - Mini-fête foraine de la Toussaint - Parking du stade Deferrari - Corniche Bonaparte

Arr 644: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 90, avenue de la Libération "Le Beauséjour"

Arr 643: Travaux de voirie - Chemin de Naron

Arr 642: Travaux pose et dépose de poteaux - N°511 chemin de St-Marc 

Arr 641: Arrêté municipal de mise en demeure - Non conformité d'une installation d'assainissement non collectif constituant une atteinte à la salubrité publique - Parcelle cadastrée section BC 0005 

Arr 640: Travaux création d'un pluvial - Traverse Aristide Briand 

Arr 639: Triathlon de Bandol 2017 - Plage du Casino et Grand Vallat

Arr 638: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Poupoune Bar" - 1, Quai de Gaulle 83150 Bandol - Annule et remplace l'AOT 370 du 6/06/2017

Arr 637: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Le Café Bandolais" - 28, rue République 83150 Bandol - Annule et remplace AOT 354 du 01//06/17

Arr 636: Occupation du domaine public - Permis de stationnement du 13 octobre au 15 octobre 2017 - Triathlon de Bandol - Plage - Parking central et piétonnier devant parking central.

Arr 635: Règlementation de la circulation - Travaux d'élagage d'un pin - Montée St-Michel - Résidence "Val Gardénia" - Bât. A - Agence travaux méditeranée

Arr 634: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton - Réhabilitation d'un chemin - 218, chemin du Ménestrel - Dérogation

Arr 633: Règlementation de la circulation et du stationnement - Triathlon de Bandol 2017 - Parking central - Plages centrales - Grand Vallat - Bande littorale des 300 mètres - Association Triathlon de Bandol

Arr 18: Occupation du domaine public - Avenant N°2 à l'autorisation de stationnement N°2 - Emplacement réservé aux taxis - SAS "Taxis Disdero" gérée par Mme Disdero Céline - Changement de véhicule

Dec 37: Halte garderie - Régie de recettes prolongée - Encaissement des frais de garde de la halte garderie 

Dec 36: Centre de loisirs sans hébergement - Régie de recettes prolongée - Encaissement des participations pour l'accueil, les repas du centre de loisirs sans hébergement et de la garderie périscolaire 

Dec 35: Centre de loisirs sans hébergment - Régie d'avances- Menues dépenses é dépenses urgentes - frais de transport ferroviaires 

Dec 34: Horodateurs - Régie de recettes - Encaissement des recettes des horodateurs du domaine public communal 

Dec 33: Parc de stationnement - Régie de recettes - Encaissement des droits d'occupation du domaine public communal 

Arr 632: Association des vins de Bandol - Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons - Fête du Millésime 2017 - Quai de Gaulle - Dimanche 3 décembre 2017

Arrêtés septembre 2017

Arr 620: Règlementation de la circulation - Livraison béton et de matériaux - chemin de la Garduère - Lafarge béton - dérogation

Arr 619: Travaux de voirie - pose d'un branchement eau - 610, Bd de Vallongue - Bronzo TP

Arr 618: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - traverse du chateau - SAS LME - Dérogation

Arr 617: Travaux de voirie - renouvellement reseau ERDF - rue Anatole France - 

Arr 616: Travaux création de places de stationnement boulevard de la Peyrière - entreprise Urbavar

Arr 615: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 135, chemin du vieux four - BPE le castellet Dérogation

Arr 614: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - Réhabilitation d'un chemin - 218, chemin du Ménestrel - Dérogation
fileadmin/Nas_com/Documents_officiels/2017/09/ARR_613.pdf

Arr 613: Règlementation du stationnement - Parking central - Sociégé nautique de Bandol - Championnat ligue paca finns & yoles okfileadmin/Nas_com/Documents_officiels/2017/09/ARR_613.pdf

Arr 612: Travaux chantier Ciel & Mer - Valimo - Installation d'une grue potain IGO 32 - 278, boulevard de Pierreplane 

Arr 611: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau - 120, Montée André Labarthe 

Arr 610: Règlementation du stationnement - Régate championnat de méditerranée Weta - Parking du Casino - Quai de Gaulle - Société nautique de Bandol

Arr 609: Règlementation du stationnement - Cérémonie patriotique - Journée nationale d'hommage aux harkis et autres membres des formations supplétives - Lundi 25 septembre 2017.

Arr 608: Occupation du domaine public -Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Souvenirs de Bandol" - Allée Jean Moulin 83150 Bandol

Arr 607: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Le Jérome" - 26, allées Alfred Vivien 83150 Bandol

Arr 606: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Journée "Rotabroc" - Vente au déballage (promenade entre le parking central et le parking du Casino) - Dimanche 24 septembre 2017

Arr 605: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Pétanque Tour - (terre plein du jeu de boules) - Mardi 19 au jeudi 21 septembre 2017

Arr 604: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Salon de l'Auto et de la Moto" - Quai d'honneur (de l'embarcadère au carrousel) - Du vendredi 22 au dimanche 24 septembre 2017

Arr 603: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - 1er Salon du Roman Policier - Place Lucien Grillon le 16 septembre 2017 et place de la Liberté le 17 septembre 2017

Arr 602: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Journée vide-grenier - La Boule Bandolaise - (terre plein kiosque à musique à l'embarcadère) - Samedi 17 septembre de 5h à 21h

Arr 601: Règlementation du stationnement - Parking du Casino - Quai de Gaulle - Rotabroc

Arr 600: Travaux de voirie - Pose branchement eau et eaux usées - 135, rue de Madagascar

Arr 599: Travaux chantier O Fil de l'Eau - Installation d'une grue potain topkit E10/14C - 55, corniche Bonaparte

Arr 598: Occupation du domaine public - Exposition de sculptures monumentales - Espaces verts devant la plage centrale.

Arr 597: Plan de réception et de traitement des déchets portuaires - Port de Bendor

Arr 596: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "L'Atelier du goût" - 2, rue Pons 83150 Bandol

Arr 595: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "La Tarte Tropézienne" - Annule et remplace l'AOT du 14 avril 2017 - 3, Boulevard Victor Hugo 83150 Bandol

Arr 594: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Plage du Sud" du 16/11 au 31/12/17 - 15, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 593: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Plage du Sud" du 01/04 au 15/11/17 - 15, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 592: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Plage du Sud" du 01/01 au 31/03/17 - 15, Quai de Gaulle 83150 Bandol

 Arr 591: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Eliet" du 01/01 au 31/03/17 et du 16/11/17 au 31/12/17 - 15, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 590: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Eliet" du 01/04 au 15/11/17 - 15, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 589: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Annule et remplace AOT 538 du 01/08/17 - Etablissement "Le Bamboo" - 29, rue du Docteur Louis Marçon 83150 Bandol

Arr 588: Travaux de curage et inspection des réseaux pluviaux - Quai de Gaulle

Arr 583: Règlementation du stationnement - Plage centrale - Quai de Gaulle - Pose et dépose d'oeuvres d'art - Exposition des Artistes Bonora & Di Fruscia

Arr 582: Travaux de restructuration téléphonique aérien - Rues du plateau - Renecros - Raimu 

Arr 581: Travaux de voirie - Raccordement téléphonique et pose cable aérien - Chemin de La Ciotat 

Arr 580: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - Chemin de La Garduère - Traverse du Laboureur - Dérogation 

Arr 579 : WAXX SUMMER SUP CHALLENGE 2017 - COUPE DE FRANCE DE SUP-RACE - PLAGE CENTRALE- PARKING CASINO - BANDE LITTORALE DES 300 METRES

Arr 578 : TRAVAUX CHANTIER 0 FIL DE L'EAU - INSTALLATION D'UNE GRUE POTAIN TOPKIT E10/14C - N°55 CORNICHE FRANÇOIS FABRE - SOCIETE AZURBAT CONSTRUCTION

Arr 577: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - Chemin de La Garduère - Dérogation 

Arr 576: Arrêté municipal d'injonction - Manquements aux prescriptions du règlement sanitaire départemental - Lots N° 20 et 21 - Parcelle cadastrée section AH 306

Arr 575: Règlementation du stationnement - Salon de l'automobile et de la moto 2017 - Kiwanis Club Bandol/ Sanary - Quai du Port - Quai de Gaulle - Du vendredi 22 septembre 2017 au dimanche 24 septembre 2017 

 Arr 574: Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons - Coupe de France de stand up Paddle Race - Waxx Summer Sup Challenge - Plage centrale - Quai de Gaulle

Arr 573: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - 329, chemin du Grand If - Dérogation  

Arrêtés août 2017

Arr 572: Règlementation de la circulation - Déménagement établissement bancaire "Caisse d'Epargne - Avenue du 11 novembre 1918 

Arr 571: Règlementation du stationnement forum des sports et des associations - terre-plein du kiosque à musique à l'embarcadère samedi 9 septembre 2017

Arr 570: Règlementation du stationnement et de la circulation, école Octave Maurel, Collège Raimu

Arr 14: Arrêté permanent - Codification sur le territoire de la commune de la circulation routière et du stationnement - Modificatif N°5

Arr 569: Occupation temporaire du domaine public communal - Permission de stationnement - Stand "Churros" du 3 juin au 31 décembre 2017 - Entre le parking central et le parking du Casino en face "Le Donki" - Modification AOT 426 du 16/06/17

Arr 568: Temporaire - Désherbage de la bibliothèque  - Livres à  éliminer - Sortie de l'inventaire communal

Arr 567: Travaux de voirie - Branchement eau et eaux usées - 135, chemin de la Garduère

Arr 566: Travaux de voirie - Branchement eaux usées - 145, boulevard du Capélan

Arr 565: Travaux de voirie sur réseau basse tension - 29, boulevard de Gairard

Arr 564: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 405, chemin de la Garduère - Dérogation

Arr 563 : Travaux chantier O Fil de l'Eau - Installation d'une grue Potain MC 85-B
N°55 corniche François Fabre

Arr 562 : Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux & béton - Chemin de la Garduère - Prorogation

Arr 561 : Travaux mur de clôture - Livraison de matériaux - 21, rue Voltaire - madame Nicolaï Christine

Arr 560 : Réglementation de circulation - Livraison de matériaux - Traverse du château - Entreprise DAM Côte d'Azur

Arr 559 : Réglementation de stationnement - Quai de Gaule - Voie sud - Braderie des commerçants 2017

Arr 558 temporaire: Règlementation de la circulation et du stationnement
Festivals Lunallena et les Aoutiennes - Allées Alfred Vivien - Corniche Bonaparte - Parking du stade Deferrari - Parking et accès de la mise à l'eau - Promenade Paul Ricard

Arr 557: Travaux de voirie - 376, chemin de la Garduère - du 4 au 8 septembre

Arr 556: Réglementation de la circulation - livraison de béton au 135 chemin du vieux four - du 12 au 31 août

Arr 555: Réglementation du stationnement parking du rond poit du Marechal Juin - du dimanche 20 août 6h au lundi 21 août 13h

Arr 552: Travaux sur regard télécom - 1 rue du Docteur Marçon - le 18, 20 et 21 septembre

Arr 551: Règlement de la circulation et du stationnement - festival les aoûtiennes  - du 10 au 12 août de 16h à 2h

Arr 550: Occupation du domaine public - Braderie des commerçants - du 18 au 20 août

Arr 549: Occupation du domaine public - animation musicales - dimanche 12 août de 10h à 14h

Arr 548: Travaux de terrassement - Branchement souterrain EDF - 310, boulevard De Lattre de Tassigny

Arr 547: Travaux de voirie - Réparation sur chambre Télécom Orange - 19, boulevard Louis Lumière

Arr 546: Baignade interdite - Plage du Barry

Arr 545: Baignade interdite - Plage Eden Roc

Arr 544: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux -Chemin de La Garduère -Dérogation

Arr 543: Travaux réfection des allées et du pluvial - Cimetière central - Avenue de 11 novembre 1918

Arr 542: Travaux de voirie - Elargissement de la voie - Rue de Madagascar 

Arr 541: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Shardana" 16, rue de la république 83150 Bandol 

Arr 540: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Stand bonbons - barbe à papa" 83150 Bandol 

Arr 539: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Stand bonbons-pralines" 83150 Bandol 

Arr 538: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrases couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Le Bamboo" - 29, rue du Docteur Louis Marçon 83150 Bandol

Arr 537: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Animations musicales sur le marché journalier - Place de la Liberté - Dimanche 6 août 2017

Arr 535: Occupation du domaine public - "Les nocturnes littéraires" - Place de la Liberté - Lundi 7 août 2017

Arr 534: Occupation du domaine public - "Tournée Var Matin et Nice Matin 2017" Esplanade du Monument aux Morts et kiosque à musique - Dimanche 6 août 2017

Arr 533: Désherbage de la bibliothèque - Livres à éliminer - Sortie de l'inventaire communal 

Arrêtés juillet 2017

Arr 532: Réglementation du stationnement et de la circulation - Déménagement - 80, avenue de la Libération - Résidence "Les Hippocampes"

Arr 531: Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages établissement "4 rue Marçon"

Arr 530: Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages établissement "Maison Aristide"

Arr 529: Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages établissement "Zaria"

Arr 528: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. FLAMENT Laurent - Bar- Restaurant "La Vague" - 81, Quai Charles de Gaulle 83150 Bandol

Arr 527: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. RANCUREL Bruno - Bar-Restaurant "Les Palmiers" - 30, allées Alfred Vivien 83150 Bandol

Arr 526: Réglementation de la circulation - Livraison de béton - 376, boulevard de l'Escourche

Arr 13: Réglementation d'ouverture et de fermeture - Cheminement piéton entre la rue Pierre et Marie Curie et la montée Voisin

Arr 525: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 902 A, chemin de La Ciotat - Dérogation

Arr 524: Réglementation de la circulation - Déménagement - 20, rue du Docteur Louis Marçon

AT 2017T1516: Délégation générale aux Routes, Transports, Forêts et Affaires Maritimes Arrêté temporaire n°2017T1516

Arr 523: Règlementation de la circulation et du stationnement - Festivals Lunallena et les Aoutiennes - Allée Alfred Vivien - Corniche Bonaparte - Parking du stade Deferrari - Parking et accès de la mise à l'eau

Arr 522: Travaux de voirie - Renouvellement réseau ERDF - Rue Marçon - Avenue de la Libération - Corniche François Fabre

Arr 521: Rèlementation du stationnement - Festivals Lunallena et Les Aoutiennes - Parking du terre-plein du stade - Corniche Bonaparte

Arr 520: Travaux sur regard Télécom - 400, avenue du 11 novembre 1918

Arr 519: Règlementation de la circulation - Désamiantage - Avenue Deï Regaeu

Arr 518: Occupation du domaine public maritime - Plage de Renecros et plage du Casino - Inf'Eau Mer

Arr 517: Règlementation de la circulation et du stationnement - 73ème anniversaire de la Libération de Bandol - Lundi 21 août 2017

Arr 516: 73ème anniversaire de la Libération de Bandol - Spectacle pyrotechnique - zone maritime port de Bandol - Lundi 21 août 2017

Arr 515: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "La Brise - 12, boulevard Victor Hugo 83150 BANDOL

Arr 514: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Le CHAMO" - 27, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 513: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Le CHAMO" - 27, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 512: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Promenade en gyropodes segway - A partir de 17h jusqu'à la tombée de la nuit

Arr 511: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Animations estivales 2017 - Place de la Liberté

Arr 510: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "FETE NATIONALE BELGE" Bar les Palmiers - Vendredi 21 Juillet 2017 de 16h à 24h - Complément à l'AOT 482 du 11/07/2017

Arr 509: Règlementation de la circulation et du stationnement - Festivals LUNALLENA et les AOUTIENNES - Allée Alfred Vivien - Corniche Bonaparte - Parking du stade Deferrari - Parking et accès de la mise à l'eau

Arr 508: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux & béton - Chemin de la Garduère - Dérogation

Arr 507: Travaux de voirie - Extension réseau gaz - 204, rue Danton

Arr 506: Travaux de voirie - Modification branchement gaz - 68, boulevard de l'Escourche

Arr 505: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons - Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale - Association Bandol Molkky Club - Jeudi 31 août 2017

Arr 504: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons - Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale - Association Bandol Molkky Club - Jeudi 24 août 2017 centrale

Arr 503: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons - Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale - Association Bandol Molkky Club -Jeudi 17 août 2017

Arr 502: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons - Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale - Association Bandol Molkky Club - Jeudi 3 août 2017

Arr 501: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons - Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale - Association Bandol Molkky Club - Jeudi 3 août 2017

Arr 12: Occupation du domaine public - Avenant N°1 à l'autorisation de stationnement N°3 -Emplacement réservé aux taxis - Sasu "Taxi Céline" gérée par Mme Céline PE Changement de véhicule

Arr 500: Summer sup challenge - Plage centrale 

Arr 499: Règlementation de la circulation et du stationnement - Spectacle pyrothechnique - Jeudi 20 juillet 2017

Arr 498: Fête nationale - Spectacle pyrotechnique - Zone maritime port de Bandol - Vendredi 14 juillet 2017 - Modificatif

Arr 497: Placement en soins psychiatriques sans consentement 

Arr 496: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons - Festival Lunallena - Corniche Bonaparte - Concerts

Arr 495: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons - Festival Aoûtiennes - Corniche Bonaparte - Festival

Arr 494: Travaux de signalisation routière - Marquage au sol - Commune de Bandol

Arr 493: Délégation de signature au directeur des services techniques en application de l'article L.2122-19 du code général des collectivités territoriales

Arr 492: Rando subaquatique Tour 2017 - Corniche Bonaparte - Digue de Rènecros

Arr 491: Règlementation de la circulation et du stationnement - Fête Nationale - Vendredi 14 juillet 2017

Arr 490: Règlementation de la circulation - Défilé "Retraite aux Flambeaux - Cortège animations musicales - "Tequila & Little Pocket Jazz Band" - Jeudi 13 juillet 2017

Dec 27: Théâtre Jules Verne - Actualisation des tarifs de location du théâtre Jules Verne sis rue de la Tuilerie

Arr 489: Conseil portuaire du port de plaisance de la ville de Bandol - Modification de la composition

Arr 488: Désherbage de la bibiothèque - Livres à éliminer - Sortie de l'inventaire communal "Partouche"

Dec 26: Occupation du domaine public année 2017 - Fixation d'une redevance

Arr 487: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Epicerie Traiteur" - 23, rue Marçon 83150 Bandol

Arr 486: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Le Diam's" - 13, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 485: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Jade Sushi" - 17, rue Pons 83150 Bandol

 

Arr 484: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Couleurs d'Eté" - 67 Bis, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 483: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "Marie Lune" - 67, Ter Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 482: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Fête nationale Belge - Bar Les Palmiers- Vendredi 21 juillet 2017 de 16h à 24h 

Arr 481: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Animations musicales - Place de la Liberté juillet et août 2017

Arr 480: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Spectacle de danse "Etoiles 2 rue" -Place de la Liberté - Jeudi 20 juillet 2017

Arr 479: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Bal du 14 juillet - Place de la Liberté - Vendredi 14 juillet 2017

Arr 478: Permis de stationnement - Tournée des Plages groupe "Partouche" - parking du Casino - du 9 au 13 juillet 2017

Arr 477: Réglementation de la circulation - Livraison de béton - 135, chemin du vieux four - dérogation

Arr 476: baignade interdite - Plage du Capelan

Arrêtés juin 2017

Arr 474: occupation du domaine public - 10 ans du yacht club - moules au rateau

Arr 473: réglementation de la circulation - dérogation - livraisons de béton et matériaux - chemin de la garduère - point P

Arr 472: réglementation de la circulation - dérogation - livraison de béton - Point P - rue des orangers - l'ai blanc - chemin de Pertuas

Arr 471: Travaux de débrousaillement - dérogation - entreprise JD Jardin

Arr 470: Occupation du domaine public - permis de stationnement - place Xavier Suquet - circuit karts à pédales

Arr 469: Occupation du domaine public - permis de stationnement - corniche Bonaparte - Bandol Plongée

Arr 468: Occupation du domaine public - permis de stationnement - quai de Gaulle - location vente de vélos électriques

Dec 25: Redevance d'occupation du domaine public  - stationnement d'un véhicule - Bandol Plongée

Dec 24: Redevance d'occupation du domaine public  - emplacement pour location de vélos électriques

Arr 467: Baignade interdite plage Eden Roc

Arr 466: débit de boissons - fermeture tardive dérogation restaurant "l'Estanco de la Dentellière"

Arr 465: débit de boissons - fermeture tardive dérogation restaurant "le jérôme"

Arr 464: Réglementation du stationnement parking du casino - quai de Gaulle - Tournée d'été Partouche 2017

Arr 463: Réglementation de la circulation - livraison de beton - entreprise Bonifay - chemin de Naron - Dérogation

Arr 462: Occupation du domaine public - permis de stationnement - Animations eEstivales 2017 - allée Jean Moulin / place de la Liberté

Arr 461: Occupation du domaine public - permis de stationnement - messe de la Saint Elme - allées Vivien

Arr 460: Occupation du domaine public - permis de stationnement - Soirée Littéraire - allée Jean Moulin

Arr 459: Occupation du domaine public - permis de stationnement - Matinées Littéraire - allée Jean Moulin

Arr 11: Arrêté du Maire permanent - Commune de Bandol - Marché Nocture Gastronomique Bio - Réglementation Général

Arr 458: Arrêté temporaire portant délégation de signature au directeur des resources humaines en application de l'article L. 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales 

Arr 457: Arrêté temporaire portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique en application de l'article L. 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales 

Arr 456: Arrêté temporaire portant délégation de signature à la directrice des finances et adjointe au directeur général des services en application de l'article L. 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales 

Arr 455: Arrêté temporaire portant délégation de signature au directeur Général des Services en application de l'article L. 2122-19 du Code Général des Collectivités Territoriales 

Arr 454: Arrêté temporaire portant délégation des fonctions d'officier de l'état civil à un fonctionnaire

Arr 453: Arrêté temporaire portant délégation des fonctions d'officie de l'état civil à un fonctionnaire 

Arr 452: Etat civil - Délégation exceptionnelle 

Arr 451: Etat civil - Délégation exceptionnelle 

Arr 450: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étlages - Etablissement "L'Atelier du Goût - 2, rue Pons 83150 BANDOL

Arr 449: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étlages - Etablissement "Autour de l'Apéro" - 5, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 448: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étlages - Etablissement "Savonneries du Soleil" - 29, Quai de Gaulle 83150 BANDOL

Arr 447: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étlages - Etablissement "Bar Le Narval" - 2, place de la Liberté 83150 BANDOL

Arr 446: Règlementation de la circulation - Avenue de la Gare - Dérogation

Arr 445: Parc du Capélan - Association OMCAL - Pique-nique fin d'année

Arr 444: Fête nationale - Spectacle pyrotechnique - Zone maritime port de Bandol - Jeudi 14 juillet 2017

Arr 10: Interdiction de fumer - Plage centrale - Hors zone d'occupation de l'activité commerciale de l'étalbissement le "Palm B"

Dec 23: Redevance d'occupation du domaine public maritime - Plage Renecros "Le Petit Navire" - Année 2017

Dec 22: Occupation du domaine public année 2017 - Fixation d'une redevance

Arr 442: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux & béton - Chemin de La Garduère - Dérogation

Arr 441: Travaux camion nacelle - Branchement en façade pour Enedis - 143, avenue du 11 novembre 1918 

Arr 440: Travaux de voirie - Chemin de Naron 

Arr 439: Règlementation du stationnement - Allée Jean Moulin - Place Liberté - Gala de fin d'année 2017 - Ecole de musique de Bandol

Arr 438: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton - Chemin de la Garduère - 

Arr 437: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Traverse des Gipières - Dérogation

Arr 436: Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "La Caravelle" - 43, Quai de Gaulle

Arr 435: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Fête de la musique - Mercredi 21 juin 2017

Arr 434: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Scouts & Guides de France" - Allée Jean Moulin (devant pharmacie) - Dimanche 25 juin 2017

Arr 433: Occupation du domaine public - Fête de la Saint-Elme - 50 ans de la SNSM

Arr 432: Désherbage de la bibliothèque - Livres à éliminer - Sortie de l'inventaire comumnal

Arr 431: Parc du Canet - Pique-nique - Dyspraxie France Dys 83

Arr 430: Réglementation de stationnement - cérémonie de passage de commandement du 2ème EP - quai du port, allées vivien, aire de jeux - lundi 19 juin 2017

Arr 429: Travaux de réfection caniveau - Avenue du 11 novembre 1918 - Rue Gabriel Péri

Arr 428: Règlementation de la circulation - Livraisons mini-pelle - Matériaux & béton au 36, rue Pons

Arr 427: Règlementation de la circulation - Travaux de menuiseries et changement de coulissants -Médiathèque - Rue de la Tuilerie

Arr 426: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public communal - Permission de stationnement - Stand "Churros" (entre le parking du Caisno en face "le Donki"

Arr 425: Travaux de mise en sécurité d'un balcon - 30, rue de la République - Rue Pons 

Arr 424: Travaux en façade avec nacelle - Evacuation d'eaux pluviales - 24, boulevard Louis Lumière

Arr 423: Règlementation du statiionnement et de la circulation - Déménagement 100, avenue de la Libération - Résidence "Le Palm Beach"

Arr 393 > Arr 416: Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages "Jules plages" - "l'atelier a burger" - "La vague pizzeria" - "La petite cuisine" - "La Brise" - "l'assiette des saveurs" - "Cactus Tribe" - "L'étoile de mer" - "L'espace detente" - "Coté vacances" - "La Tienda" - "Agence du quai" - "Restaurant Chez Gérald" - "Antiquités" - "Casino alimentation" - "67, Quai de Gaulle" - "l'estanco de la dentellière" - "Agence Paris-mer" - " Kiosque le petit poucet" - "Kiosque Attali" - "Kiosque la Coquille" - " Kiosque le Trident" - "Kiosque le Mac pouss" - "Au Régal"

Arr 422 : Travaux de pose de cable telephonique - BD des Graviers - OSN-SUD Groupe SCOPELEC

Arr 421: Règlementation du stationnement - Allée Jean Moulin - Fête de la musique 2017

Arr 420 : Travaux de grutage - 546 avenue Montemer - Altead var

Arr 419 : Travaux de débroussaillement sur la commune de Bandol - Entreprise JD Jardin

Arr 418 : Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau et eaux usées, 55, chemin Saint Etienne - Bronzo

Arr 417 : Travaux raccordement des cables EDF sur coffret - rue des Jardins - EGE Noël Beranger

Arr permanent 9 : Occupation du domaine public - Avenant n°1 à l'autorisation de stationnement n°5 emplacement réservé aux taxis - SASU "Taxi Aurélia" - Changement de véhicule

Arr 392 : Travaux de voirie - Branchement eau et eaux usées - Chemin de la Garduère - Bronzo

Arr 391 : Débit de boissons - fermerture tardive - Dérogation de monsieur Thierry Pernel - Bowling de Bandol

Arr 390 : Occupation du domaine public - Avenant n°1 à l'autorisation de stationnement n°5 emplacement réservé aux taxis - SASU "Taxi Aurélia" - Changement de véhicule

Arr 389 : Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Marché antiquités brocante - FDA organisation - Quai d'honneur - parking central- parking du Casino - samedi 10 juin

Arr 388 : Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Concert "Quartet de Jazz de l'école de musique" - dimanche 11 juin de 11h à 12h - Esplanade du monument aux morts

Arr 387 : Travaux de fibre optique en aérien - Rue Racine - Bd Georges Clémenceau et Pierreplane - Entreprise Circet

Dec 21 : Occupation d'un local communal sous le kiosque à musique - année 2017 - Fixation d'une redevance

Dec 20: Décision du domaine public - Année 2017 - Fixation de redevances

Arr 386: Occupation du domaine public - Espace jeune - La valse des capians

Arr 385: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Chanteur de rue - Près de l'office du tourisme et près caisses du parking cenral pendant le marché nocturne

Arr 384: Travaux de pontage de fissures - Rond point de l'Europe

Arr 383: Travaux de voirie - Remplacement poteaux incendie - Route du Beausset - Avenue Albert 1er - Rue Richelieu - Boulevard de l'Escourche - Boulevard de Vallongue - Boulevard des Graviers

Arr 8: Arrêté permanent - Codification sur le territoire de la commune de la circulation routière et du stationnement - Modificatif N°4

Arr 382: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Boucherie du centre" - 3, Place de la Liberté Marçon 83150 Bandol

Arr 381: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "La Grange à Pizzas" - 38, rue de la République 83150 Bandol

Arr 380: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Bebop et Loola (enfants)" - 53, Quai de Gaulle 83150 Bandol

 Arr 379: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Le Bistrot du Port" - 6, Allée Jean Moulin 83150 Bandol

Arr 378: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "La Storia" - 24, rue du Docteur Marçon 83150 Bandol

Arr 377: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Le Scotch" - 3, Rue du Docteur Marçon 83150 Bandol

Arr 376: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Bar Toche" - 9, Allée Jean Moulin 83150 Bandol

Arr 375: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "L'Auberge du Port" - 9, Allée Jean Moulin 83150 Bandol

Arr 374: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Auberge du Port Bis" - 7, Allée Jean Moulin 83150 Bandol

Arr 373: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Terramea" - 41, Quai de Gaulle 83150 Bandol

 Arr 372: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Terra Bianca" - 48, Quai de Gaulle 83150 Bandol

 Arr 371: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Chérie-Chérie" - 69, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 370: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Poupoune Bar" - 1, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 369: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Like" - 59, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 368: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Le Blé en Herbe" - 75, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 367: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes et étalages - Etablissement "Atlantis" - 47, Quai de Gaulle 83150 Bandol

Arr 366: Rèlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Collège Raimu - Chemin Saint-Marc

Arr 365: Règlementation de la consommation d'alcool sur la voie publique sur le territoire de la commune de Bandol

Arr 364:Travaux de voirie - Ouverture branchement gaz - 2, rue Pons

Arr 362: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "La Valse des Capians" du vendredi 9 juin au dimanche 11 juin 2017 - Quai d'honneur

Arr 361: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "Les Anglaises ont la côte" - Quai d'honneur - Dimanche 4 juin 2017 de 7h à 24h

Arr 360: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Du vendredi 9 juin au dimanche 11 juin 2017 à 12h "Salomon Bandol Classic 2017" Course pédestre bandolaise - Course féminine Bandol Classic "Au clair de lune" - Quai d'honneur / Ville de Bandol / Parc du Canet

 

Arr 344 > Arr 359: Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages "Bar le Narval" - "Salad Bar and Co" - "Tabac le Suquet" - "Le Rendez-vous" - "Cala Moda" - "l'atlandide" - "Pêle Mêle" - "Bar le Buffalo" - "Tabac le Flint" - "Coté pates" - "Art Photo" - "Sempre Più" - "le café Bandolais" - "Djurdjura" - "La Marmite"7

Dec 19: Convention d'occupation d'un local communal - Parcelle communale sur le port derrière l'espace jeunes près de la SNB - Associations "Le Deck" et "Bandol Molkky Club" Année 2017

Arrêtés mai 2017

 

Arr 339: Travaux de réparation de conduite Télécom - Allée des fauvettes

Arr 338: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Attraction foraine - Du mardi 27 juin au lundi 17 juillet 2017 - Entre kiosque à musique et office du tourisme et côté mer, de l'embarcadère au jeu de boules

Arr 337: Règlementation du stationnement - "Les anglaises ont la cote" - Dimanche 4 juin 2017 - Allées Alfred Vivien

Arr 336: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - Chemin de La Garduère - Dérogation - Prorogation

Arr 335: Course pédestre - Salomon Bandol Classic 2017 - Parc du Canet

Arr 334: Examens de l'école municipale de musique - Désignation des membres du jury

Arr 333: Travaux de voirie - Branchement eaux usées - 526, avenue Albert 1er

Arr 332: Election des représentants des navitateurs de palisance conseil porturaire du port de plaisance de la ville de Bandol.

Arr 331: Travaux de signalisation routière - marquage au sol - commune de Bandol

Arr 330: Débit de boissons - fermeture tardive dérogation - restaurant "Le bistro du port"

Arr 329: Débit de boissons - fermeture tardive dérogation - restaurant "Le scotch"

Arr 328: Débit de boissons - fermeture tardive dérogation - restaurant "Du thym à l'ail"

Arr 327: Travaux inspection pont ferroviaire - avenue de la Gare 

Arr 326: Réglementation de la circulation - livraison de béton - 421, chemin de la Garduère 

Arr 325: Réglementation de la circulation - travaux de nettoyage des vitres - médiathèque - rue de la Tuilerie - CNE Propreté

Arr 324: Etat civil - délégation exceptionnelle

Arr 323: Désignation des présidents et suppléants des bureaux de vote - élections législatives des 11 et 18 juin 2017

Arr 322: Plages de Bandol - survaillance saison 2017

Arr 321: Occupation du domaine public maritime - plage du casino - tournoi de "beach tennis"

Arr 320: Travaux de sondage sur voirie - avenue de la Libération - quai de Gaulle - allée Jean Moulin - quai du port - parking central - parking du casino - société Aebexpertises

Arr 319: Travaux de voirie - reprise du pavage - rue du docteur Louis Marçon, entreprise Urbavar

Arr 318: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Régate calanques classique "L'escale des vignerons" - Dimanche 19 mai au 21 mai 2017 de 11h à 12h Quai de Gaulle 

Arr 317: Travaux pose de fibre optique en aérien - Rue Racine - Boulevards Georges Clémenceau et Pierreplane 

Arr 316: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Concert "Quartet de jazz de l'école de musique" - Dimanche 21 mai 2017 de 11h à 12h -Esplanade du monument aux morts 

Arr 315: Emplacements réservés aux panneaux électoraux - Elections législatives des 11 et 18 juin 2017 

Arr 314: Travaux création de containers poubelles - Allée Jean Moulin

Arr 313: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Traverse du chateau - Dérogation 

Arr 312: Travaux de réfection d'enrobés et réalisation de deux fouilles HTA - Traverse de Gascogne - Boulevard du Capélan - Avenue Albert 1er 

Arr 311: Travaux de voirie - Branchement eaux usées - 62, rue Charles Gounod

Arr 310: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 34, rue du docteur Louis Marçon - Dérogation 

Arr 309: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraisons de matériaux et béton - Rue Mirabeau - Prorogation 

Arr 308: Règlementation du stationnement - Salon nautique 2017 - Association "Bandol en mer" - Quai de Gaulle 

Arr 307: Travaux de réfection de la chaussée piétonnière - Allée Jean Moulin 

Arr 306: Travaux de grutage d'un spa - 629, avenue Deï Reganeü 

Arr 305: Règlementation du stationnement - Plage centrale - Quai de Gaulle - Dépose d'oeuvres d'art - Exposition artiste Beppo

Arr 304: Travaux de réparation sur conduite France Télécom Orange - Rue des écoles - Rue Raimu

Arr 303: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur Escriva Emmanuel - 5, quai de Gaulle 83150 Bandol - Restaurant "Autour de l'apéro"

Arr 302: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Madame Guglielmetto Annie -12, rue Pons 83150 Bandol - Bar "Le Buffalo"

Arr 301: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur Rebufat Ludovic - 81, quai de Gaulle 83150 Bandol "Bubble Bar"

Arr 300: Règlementation du stationnement - Travaux pose de clôtures aire de jeux - Allées Alfred Vivien

Arr 299: Travaux de voirie - Pose de branchement eau et eaux usées - 541, avenue des citronniers 

Arr 298: Occupation du domaine public - Exposition de sculptures monumentales - Espaces verts devant la plage centrale

Arr 297: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Promenades en gyropodes segway - A partir à 15h jusqu'à l'installation du marché nocturne

Arr 296: Occupation du domaine public communal - Permis de stationnement - Marché antiquités brocante F.D.A. Organisation - Quai d'honneur (nouvelle promenade entre le parking central et le parking du casino) - Samedi 13 mai 2017

 Arr 295: Règlementation de la circulation et du stationnement - Régate "La calanque classique" - Quai de Gaulle et parking central vendredi 19, samedi 20 et dimanche 21 mai 2017

Arr 294: Travaux de rescellement de cadre - Regard Télécom - 400, avenue du 11 novembre 1918

Arr 293: Travaux pose et dépose de poteaux et tirage de cable en aérien - Rue Jean-Jacques Rousseau - Colbert - Voltaire 

Arr 292: Travaux branchement ERDF - 71, impasse des serins

Arr 291: Règlementation de la circulation - Livraisons béton & matériaux - Chemin de La Ciotat - Prorogation

Arr 290: Création d'un regard sur réseau pluvial - Rue Puits de Charron

Arr 289: Travaux de voirie - Boulevard de Marseille

Arr 288: Parc du Canet - Scouts et guide de France - "Camping"

Arr 287: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 6, rue docteur Louis Marçon - Prorogation

Arr 7: Commune de Bandol - Marché nocturne saisonnier - Règlementation générale

Arr 286: Travaux ouverture regard Télécom - Place Isidore Brun

Arr 285: Travaux pose de cable aérien - Chemin de La Garduère

Arr 284: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons- Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale le 13 juillet 2017 - Association Le Deck

Arr 283: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons- Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale le 20 juillet 2017 - Association Le Deck

Arr 282: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons- Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale le 27 juillet 2017 - Association Le Deck

Arr 281: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons- Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale le 29 juin 2017 - Association Le Deck

Arr 280: Autorisation d'ouverture - Débit temporaire de boissons- Espace jeunes - Allée Pierre Pouyade - Animation musicale le 6 juillet 2017 - Association Le Deck

Arr 279
: Journée mondiale du yoga - Espaces verts - Plage centrale

Arr 278: Occupation du domaine public maritime - Plage du Casino - Sunchine Tour 2017

Arr 277: Occupation du domaine public maritime - Plage de Renecros - Rando subaquatique tour 2017 - 8ème édition

Arr 276: Parc du Capélan - Manifestation Tennis Club de Bandol - Règlementation de stationnement

Arr 275: Etat civil - Délégation exceptionnelle

Arr 274: Règlementation du stationnement et de la circulation - Emménagement rue Courbet

Arr 273: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 37, Impasse de l'Embellie - Dérogation

Arr 272: Election des représentants des navigateurs de plaisance - Conseil portuaire du port de plaisance de la ville de Bandol - Liste des candidats

Arr 6: Codification du stationnement sur le territoire de la commune - Stationnements réservés

Arrêtés avril 2017

Arr 271: Réalisation de massifs béton - Rue Racine

Arr 270: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 6, rue docteur Louis Marçon - Dérogation

Arr 269: travaux d'aiguillage et pose de fibre optique - Boulevard des hirondelles - Avenue des mésanges - Boulevard du bois Maurin - Boulevard de Marseille - Avenue Bellevue - Rue des orangers - Chemin de Pertuas.

Arr 268: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Journée vide grenier - La Boule Bandolaise - Sur l'intégralité du terrain des boulistes et de l'office du tourisme à l'embarcadère - Lundi 1er Mai 2017 de 5h à 21h.

Arr 267: Occupation du domaine public - Permise de stationnement - Concert Ecole de Musique - Samedi 29 avril 2017 de 11h à 12h - Esplanade du Monument aux Morts

Arr 266: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Vente de fleurs et compositions Lundi 1er Mai 2017 - 175, Route de Marseille

Arr 265: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Achard Eric - 2, Place de la Liberté 83150 Bandol - Bar "Le Narval"

Arr 264: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mme Prandini Isabelle - 1, Allée Jean Moulin 83150 Bandol - Bar "Le Nautic"

Arr 263: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Vincent Frédéric - Ile de Bendor 83150 Bandol - Hotel "Le Delos"

Arr 262: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Camoin Samir - 898, Route du Beausset 83150 Bandol - Restaurant "Le Sam's Klub"

Arr 261: Travaux de voirie - Branchement eaux usées - 4, Traverse Aristide Briand

Arr 260: Règlementation du stationnement - Plage centrale / Quai de Gaulle - Dépose et pose d'oeuvres d'art - Artistes Garnier & Beppo

Arr 259: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau -Montée Voisin

Arr 258: Règlementation du stationnement et de la circulation - Déménagement 160, avenue de la Libération - Résidence "Le Baccara A"

Arr 257: Travaux plantation poteau et tirage cables - Rue de Provence - Téléphonie Orange

Arr 256: Travaux de branchement ERDF - Chemin de la Garduère 

Arr 254: Règlementation du stationnement - Travaux d'agrandissement de l'aire de jeux - Allées Alfred Vivien

Arr 253: Règlementation du stationnement - Parking central - Téléfilm "Crimes Parfaits" - France TV

Arr 252: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraisons de matériaux et béton - Rue Mirabeau - Dérogation

Arr 251: Règlementation du stationnement - Parking central - Sociégé nautique de Bandol - Championnat PACA optimist bassin 83 dériveurs - Dimanche 30 avril 2017

Arr 250: Travaux de déplacement d'un bloc toilettes - Allées Alfred Vivien - Kiosque à musique - MPS Toilettes automatiques

Arr 249: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur Vincent Frédéric - Ile de Bendor 83150 Bandol - "La Terrasse de Bendor"

Arr 248: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur Costa Jean-Pierre - 1, Quai de Gaulle 83150 Bandol - Bar "Poupoune"

Arr 247: Championnat CDV 83 Optimists (dériveurs) - Plage centrale

Arr 246: Championnat PACA optimists - Bassin 83 (dériveurs) - Plage centrale

Arr 245: Championnat de méditerranée - Weta (trimarans) - Plage centrale

Arr 244: Championnat international méditerranée de dériveurs (Yoles OK) - Plage centrale

Arr 243: championnat de ligue PACA (dériveurs) - Finns et Yoles - Plage centrale

Arr 242: Régate de club Tous sur l'O - Plage centrale

Arr 241: Championnat CDV 83 optimists (dériveurs) - Plage centrale

Arr 240: Arrêté temporaire portant règlementation du marché journalier

Arr 239: Arrêté temporaire portant règlementation du marché hebdomadaire

Arr 238: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Salon des créateurs - Quai d'honneur les 29 et 30 avril 2017

Arr 237: Occupation du domaine public - Permission de voirie ou permis de stationnement - Autorisation d'occupation temporaire des terrasses couvertes - non couvertes & étalages - Etablissement "La tarte tropézienne" 3, Boulevard Victor Hugo 83150 Bandol.

Arr 236: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public communal - Permission de stationnement - Trampoline à élastiques - Square Poujade du 2 mai au 31 août 2017

Arr 235: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public communal - Permission de stationnement - Camion-Snack "La Farniente" - Plage du Barry

Arr 234: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 501, Chemin d'Entrechaux - Dérogation

Arr 233: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux & béton - Chemin de La Garduère - Dérogation

Arr 232: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Chemin de La Garduère - Traverse du Laboureur - Dérogation

Arr 231: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 154, chemin des Hautes - Dérogation

Arr 230: Création d'un regard sur réseau pluvial - Rue Puits de Charron

Arr 229: Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor - Du samedi 10 juin au dimanche 11 juin 2017 - 4h.

Arr 228: Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor - Du samedi 24 juin au dimanche 25 juin 2017 - 4h.

Arr 227: Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor - Du samedi 08 juillet au dimanche 09 juillet 2017 - 4h.

Arr 226: Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor - Du samedi 08 juillet au dimanche 09 juillet 2017 - 4h.

Arr 225: Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor - Du samedi 09 septembre au dimanche 10 septembre 2017 - 4h.

Arr 224: Débit de boissons - Fermeture tardive exceptionnelle - Etablissement "Le Delos" - Ile de Bendor - Du samedi 16 septembre au dimanche 17 septembre 2017 - 4h.

Arr 223: Travaux de voirie - Boulevard de Marseille

Arr 222: Règlementation de la circulation et du stationnement - Parking du casino - Quai de Gaulle - "Bandol Carnaval" - Mercredi 19 avril 2017

Arr 221: Parc du Capélan - Animations tennis club de Bandol -Règlementation de stationnement

Arr 220: Occupation du domaine public maritime - Plage de Renecros - Rando subaquatique tour 2017 - 8ème édition

Arr 219: Parc du Capélan - Rencontres sportives - Règlementation de stationnement

Arr 218: Parc du Capélan - Tournoi open du tennis club de Bandol - Règlementation de stationnement

Arr 217: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux- Rue Pons

Arr 216: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 64 bis, rue du Docteur Louis Marçon - Dérogation

Arr 215: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Chemin de La Garduère - Dérogation

Arr 214 : OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - PERMIS DE STATIONNEMENT

JOURNEE VIDE-GRENIER - BANDOL PETANQUE

Sur la totalité du terrain des boulistes et de l 'office du tourisme à l'embarcadère

Rue Pons et rue République

DIMANCHE 9 AVRIL 2017

Arr 213 : OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - PERMIS DE STATIONNEMENT

EXPOSITION DE VOITURES DE SPORT (Porsches)

QUAI D'HONNEUR - LE 9 AVRIL 2017

Arr 212: DESHERBAGE DE LA BILBIOTHEQUE - LIVRES A ELIMINER

SORTIE DE L'INVENTAIRE COMMUNAL

Arr 211:ETAT CIVIL - DÉLÉGATION EXCEPTIONNELLE

Arr 210: Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons - La Calanques Classique - Quai d'honneur - Association des vins de Bandol

Arr 195 à Arr 209 : OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DES TERRASSES COUVERTES - NON COUVERTES & ETALAGES

Arr 194: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux 355, chemin des Hautes - Prorogation

Arr 193: Règlementation de la circulation Livraisons de matériaux 484, chemin de la Garduère

Arr 192: Règlementation du stationnement et de la circulation - Déménagement 160, avenue de la Libération - Résidence Le Baccara C

Arr 168 à Arr 191: OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DES TERRASSES COUVERTES - NON COUVERTES & ETALAGES

Arr 167: Codification sur le territoire de la commune de la circulation routière et du stationnement - Modificatif n°3

Arr 166: Travaux de voirie - Branchement eau et eaux usées - 405, chemin de la Garduère

Arr 165: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Rue Pons

Arr 164: Emplacements réservés aux panneaux électoraux

Arr 163: Parc du Capélan - Association Rallye GEA

Arr 162: Travaux plantation poteau et tirage cables - Rue de Provence GMS -OSN Téléphonie/Orange

Arr 161: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eaux usées - Avenue Georges V. 

Arrêtés mars 2017

Arr 158: Travaux de voirie - Branchement eau - 90, impasse des serins

Arr 157: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 35 Ter, rue docteur Louis Marçon - Dérogation

Arr 156: Règlementation du stationnement - Parking Collège Raimu - Chemin de St-Marc

Arr 155
: Occupation du domaine public maritime - Plage du Casino - Tournoi de "Beach Tennis"

Arr 154
: Travaux de réfection de voirie - Chemin de la Colline de l'Aube

Arr 153:Travaux de réfection des places de stationnement - Place de la Liberté - Allée Jean Moulin

Arr 152: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 64 bis, rue Docteur Marçon - Dérogation

Arr 151: Travaux de raccordement réseau électrique - Avenue du Littoral - Boulevard des Graviers

Arr 150: Travaux de raccordement réseau électrique - 511, chemin de Saint-Marc

Arr 104 à Arr 149 :
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DES TERRASSES COUVERTES - NON COUVERTES & ETALAGES

Arr 103 : OCCUPATION DU DOMAINE PUBLICPERMIS DE STATIONNEMENT TRAMPOLINE A ELASTIQUES SQUARE POUJADE DU 1ER AVRIL AU 1ER MAI

Arr 102 : PARC DU CAPELAN
PECHEURS PLAISANCIERS DE BANDOLMOULES AU RATEAU

Arr 101 : OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
PERMIS DE STATIONNEMENT<< ETOILES DE RUE »DIMANCHES 2 ET 16 AVRIL 2017LUNDI 1ER MAI2017

Arr 100 : RÉGLEMENTATION DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION
DÉMÉNAGEMENT- 5, RUE DE LA RÉPUBLIQUEDÉMÉNAGEMENTS ROBERT

Arr 99 : REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
LIVRAISONS DE BETON ET MATERIAUX
CHEMIN DE LA GARDUEREPOINT PDEROGATIONPROROGATION

Arrêté départemental temporaire n° 2017TOS85:

Portant restriction ou modification de la circulation
Route départementale 0559 du PR 12+0150 au PR l%+0710 dans le sens décroissant (Bandol)

située en et hors agglomération

Arrêté départemental temporaire n° 2017TOS83:

Portant restriction ou modification de la circulation
Route départementale 0559 du PR 12+0150 au PR 12+0710 dans le sens décroissant (Bandol)

située en et hors agglomération

Arrêté départemental temporaire n° 2017T0582:

Portant restriction ou modification de la tirculation
Route départementale 0559 du PR 12+0150 au PR 12+0710 dans le sens décroissant (Bandol)

située en et hors agglomération

Arr départemental temporaire n° 2017T0581 : 
Portant restriction ou modification de la circulationRoute départementale 0559 du PR 12+0150 au PR 12+0710 dans le sens décroissant (Bandol)située en et hors agglomération

Arr départemental temporaire n° 201710579 :
Portant restriction ou modification de la circulation Route départementale 0559 du PR 12+0150 au PR 12+0710 dans le sens décroissant (Bandol) située en et hors agglomération 

Arr 98: Règlementation du stationnement - Du vendredi 14 avril 2017 au lundi 17 avril 2017 - Quai de Gaulle - Corniche Bonaparte - Printemps des Potiers 2017

Arr 97: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - 35 Ter, rue Docteur Marçon - Dérogation

Arr 96: Travaux de voirie - Réparation sur chambre Télécom Orange - 12, montée Voisin

Arr 95: Travaux de grutage de Spa Hôtel Ile Rousse - Boulevard Louis Lumière - Altead Var

Arr 94: Règlementation du stationnement - Parking central - Société nautique de Bandol - Championnat Ligue PACA Finns et YOLES OK

Arr 93: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Occupation temporaire du domaine public - Permission de stationnement - Circuit karts à pédales ou voitures électriques pour enfants - Place Xavier Suquet du 19 avril au 30 avril 2017

Arr 92: Occupation du domaine public - Permis de stationnement -Printemps des Potiers 2017 - Quai d'honneur du 11 avril au 3 mai 2017

Arr 91: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Diffusion programme "L'avenir en commun" - Dimanche 26 mars 2017 - Quai de Gaulle


Arr 89
: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Chemin du Menestrel - POINT P BANDOL - LAFARGE BETON - Dérogation


Arr 88: Règlementation de la circulation -Livraison de béton 35 Ter, rue Docteur Marçon - Dérogation

Arr 87: Travaux de voirie - Branchement ERDF - Boulevard de Pierreplane

Arr 86: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de matériaux rue Mirabeau - Prorogation

Arr 85: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Romano Franck - 27, Quai de Gaulle 83150 Bandol - Bar "L'Escale"

DEC 15
: Don de 100 ouvrages "1914 - 1918 Bandol, le temps de la guerre"

Arr 84
: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Scappazzoni Philippe - 55, Quai de Gaulle 83150 Bandol - Bar-Restaurant "O Don Ki"

Arr 83: Championnat CDV 83 catamarans (multicoques) - Plage centrale

Arr 82: Championnat CDV 83 optimists (dériveurs) - Plage centrale

Arr 81: Championnat de la ligue paca catamarans - Plage centrale

Arr 80: Occupation du domaine public communal - Permis de stationnement - Marché antiquités brocante - F.D.A. Organisation - Quai d'honneur (nouvelle promenade entre la parking central et le parking du casino - Samedi 11 mars 2017

Arr 79: Règlementation de la circulation - Livraisons béton & matériaux - Chemin de La Ciotat - Dérogation

Arr 78: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Traverse du Château - Dérogation

Arr 77: Règlementation de la circulation - Cross du collège Raimu - Jeudi 30 mars 2017

Arr 76: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - Chemin de Naron - Dérogation

Arr 75: Emplacements réservés aux panneaux électoraux

Arr 74: Travaux sur pompes de relevage Eden Roc - Avenue Albert 1er - Société des eaux de Marseille

Arr 73: Travaux de voirie - Réparation sur chambre Télécom Orange - 19, boulevard Louis Lumière

Arr 72
: Travaux de terrassement - Pose d'un cable souterrain haute tension - Rues Charles Gounod - André Malraux & Danton

Arr 71
: Travaux de renforcement des lignes haute-tension ERDF - Traverse de Gascogne - Boulevard du Capélan - Avenue Georges V - Avenue Albert 1er - Boulevard de Pierreplane - Rue Anatole France

Arr 70
: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 780, chemin des Hautes

Arr 69: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eaux usées - 13, Montée de l'Oustalet

Arr 68: Travaux de restructuration d'enrobés - Extension de l'aire de jeux - Allées Alfred Vivien - Office du tourisme

Arr 67
: Occupation du domaine public - Exposition de sculptures monumentales - Espace vert devant plage centrale - Du mercredi 1er mars au 3 mai 2017 inclus.

Arrêtés février 2017


Arr 66: Travaux de reprise de voirie - Rue Gabriel Péri

Arr 65: Règlementation de la circulation et du stationnement - Mise en place d'une consigne bancaire - Crédit Agricole - 6, avenue du 11 novembre 1918

Arr 64: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux & béton - Chemin de La Garduère - Prorogation

Arr 63: Règlementation de la circulation - Livraisons de matériaux - 807, chemin de La Ciotat - Dérogation

Arr 62: Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Mr. Eric STEINMETZ - 11, allée Jean Moulin 83150 Bandol - Bar "Tchin-Tchin"

Arr 61: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - 355, chemin des Hautes - Dérogation

Arr 60: Règlementation de la circulation et du stationnement - Mise en place automates et coffre-forts bancaires - Crédit Agricole - 6, avenue du 11 novembre 1918

Arr 59: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau et eaux usées 696, boulevard de Pierreplane

Arr 58: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de matériaux - Rue Mirabeau - Dérogation

Arr 57: Règlementation des ventes de denrées alimentaires, boissons et articles divers sur les plages et leurs abords

Arr 56: Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de matériaux - Rue Mirabeau - Dérogation

Arr 55 : Travaux de voirie - Pose d'un branchement eaux usées - 211, avenue du Littoral

Arr 54 : Travaux sur conduite France Télécom - Orange - 70, avenue Jean Mermoz

Arr 53 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de matériaux rue Mirabeau - Dérogation

Arr 52 : Travaux de voirie - Remise à niveau des regards - Dépose et repose de caniveaux - Réfection d'enrobé - Rue des Jardins

Déc 13
: Occupation d'un local communal - Rotonde du Casino année 2017 - Fixation d'une redevance

Arr 51 : Occupation du domaine public - Permis de stationnement - "La braderie des commerçants de Bandol" - Samedi 18 et dimanche 19 février 2017

Arr 50 : Débit de boissons - Fermeture tardive - Dérogation de Monsieur EVORA Vincent - 12, allée Jean Moulin 83150 Bandol - Bar "Le Winny"

Arr 49 : Convention de quasi-régie pour la gestion du port de plaisance de Bandol - Composition du conseil de surveillance

Arr 2AR : Codification du stationnement et de la circulation sur le territoire de la commune - Aire piétonne - Zone de rencontre

Arr 48
: Parc du Capélan - Tournoi open du tennis club de Bandol - Règlementation de stationnement

Arr 47 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Livraison de matériaux - Rue Mirabeau - Dérogation

Arr 46: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau - Boulevard de Pierreplane

Arr 45
: Autorisation d’ouverture- Débit temporaire de boissons - Gymnase municipal chemin St- Marc - Manifestation "La bataille de Bandol - Challenge Marvin Berger .."  - Association EFBC

Arr 44 : Travaux de terrassement - pose d’un cable souterrain haute tension - Rues Charles Gounod - Andre Malraux & Danton - Entreprise VRTP - Prorogation

Arr 43 : Travaux de voirie - Réparation conduite orange - Avenue Deï Réganeü

Arr 42 : Règlementation de la circulation - Création de places de stationnement rue buffon - Place transformateur EDF

Arr 41 : Règlementation de la circulation - livraisons de matériaux - Chemin de la garduère : Bonifay,  Ciffreo Bona,  Bertosio - Dérogation

Arr 40 : Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Circuit karts à pédales ou voitures électriques pour enfants - Place Xavier SUQUET - Du 11 février au 26 février 2017

Arr 39 : Occupation du domaine public communal - permis de stationnement - Marché antiquités brocante - FDA Organisation - Quai d'honneur - samedi 11 février 2017

Arr 38 : Parc du Canet : Olympiades Foyer Maurice Dujardin

Arr 37: Travaux de voirie - Réparation sur chambre Télécom Orange - 19, boulevard Louis Lumière

Déc 12: Occupation d'un local communal - Ancienne école de Naron - Année 2017 - Fixation d'une redevance

Déc 11: Convention d'occupation d'un local communal - Algécos derrière Stade Deferrarri - Maître chiens sauveteurs aquatiques - Année 2017

Déc 10: Occupation d'un local communal - 38 allée Vivien par Bandol Fishing Club - Année 2017 - Fixation d'une redevance

Déc 09: Occupation d'un local communal - Rotonde du Casino - Année 2017 - Fixation d'une redevance

Déc 08: Occupation d'un local communal - Algéco allée Vivien - Année 2017 - Fixation d'une redevance

Déc 07: Occupation d'un local communal - Sous kiosque à musique - Année 2017 - Fixation d'une redevance

Déc 06: Convention d'occupation de locaux communaux - Stade Deferrarri - Provence Canoë Loisirs - Année 2017

Déc 05: Occupation d'un local communal - 38, allée Vivien - Année 2017 - Fixation d'une redevance

Arrêtés temporaires 29, 30, 31, 32, 33 : Délégation de signature

 

 

Arrêtés janvier 2017

Arr permanent 1 : Règlement intérieur des cimetières de la commune de Bandol

Déc 3 : Augmentation des tarifs de l'accueil de loisirs sans hébergement année 2017

Arr 28: Travaux de désamiantage sur toiture rue du 8 mai 1945 - Immeuble La Rotonde - Vendredi 3 février 2017

Arr 27: Règlementation de la circulation - Travaux de terrassement - Chemin de la Garduère - Livraison terre et matériaux - Du vendredi 27 janvier 2017 au vendredi 3 février 2017

Arr 26: Enlèvement d'un Algéco - Boulevard de Marseille - Vendredi 27 janvier 2017

Arr 25: Travaux de voirie - Pose poteau et tirage cables aériens - Rue de Provence - Du lundi 6 février 2015 au vendredi 17 février 2017

Arr 24: Règlementation du stationnement - Travaux de pose de pics à pigeons avec un camion nacelle - 13 - 15 rue Vincent Allègre - Mercredi 25 janvier 2017

Dec 02: Redevance d'occupation du domaine public communal - Parc du Canet - La Jument Pie - Année 2017

Arr 23: Travaux extension ERDF - 47, rue du Docteur Louis Marçon

Arr 22: Règlementation du stationnement - Parking central - Société nautique de Bandol - Stade de voile - Equipes hollandaises & belges

Arr 21: Règlementation de la circulation - Livraison de béton - Montée du Cole de Rène - 28, Chemin des Vignes

Arr 20: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - Chemin de la Garduère

Arr 19: Travaux pour branchement ERDF - 322, rue de l'Equinoxe

Arr 18: Travaux de voirie - Pose d'un branchement eaux usées - 211, avenue du Littoral

Arr 17: Règlementation du stationnement - Avenue du Littoral - Impasse des Cévennes - Bd des Graviers - Chemin des Chasseurs - Impasse Ile de France - Tournage d'un téléfilm intitulé "Une chance sur six"

Arr 16: Règlementation de la circulation - Travaux d'abattage d'un pin montée St-Michel - Résidence "Val Gardénia" Bt.B

Arr 15: Conseil portuaire du port de plaisance de la ville de Bandol - Remplacement des membres

Arr 13: Travaux de confortement de chaussée - Avenue Georges V

Arr 12: Travaux de bétonnage sur réseau pluvial - Ruisseau de la Peyrière - Cap Frégate

Arr 11: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux - Impasse des Cevennes - Dérogation

Arr 10: Règlementation du stationnement - Travaux pose de pics à pigeons avec un camion nacelle - 13, 15, rue Vincent Allègre

Arr 09: Travaux réfection du revêtement piétonnier - Place de la Liberté - Fontaine des Tortues

Arr 08: Travaux réfection du revêtement routier - Cimetière de Vallongue - Chemin de l'Escourche

Arr 07: Règlementation de la circulation - Ecoulement d'eau Pont SNCF Les Orangers

Arr 06: Travaux de voirie, branchement eaux usées, 211, avenue du Littoral, Bronzo

Arr 05: Réglementation de la circulation, livraisons de materiaux, traverse du chateau, entreprise Dam cote d'azur, dérogation

Arr 04 : Travaux de désamiantage - rue du 8 mai - La Rotonde  

Arr 03 :  Travaux de renforcement des lignes hautes tension ERDF
Traverse de Gascogne - Bd du Capelan - Av. Georges V - Av. Albert 1er - Bd de Pierreplane - Rue Anatole France

Déc 01 : Médiathèque - Régie d'avance

Arr 02 : Travaux de réparation sur conduite France Telecom - Orange - rue des Ecoles / rue Raimu

Arr 01 : Premier bain de l'année

Arrêtés décembre 2016

 

Arr 1251: Règlementation de la circulation - Livraison de matériaux Point P - Impasse des Cévennes - Dérogation 

Arr 1250: Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux - 44, Traverse du Laboureur - Dérogation

Arr 1249: Règlementation de la circulation - Livraisons béton et matériaux - Chemin de La Ciotat - Dérogation

Arr 1248 : Travaux de voirie sur regard réseau téléphonique - Avenue Deï Reganeu

Arr 1247 : Règlementation de la circulation - Livraisons béton 494, chemin de la Garduère

DEC 46 : Mise à disposition à titre onéreux de la salle Pagnol - "Elections primaires Parti Socialiste les 22 et 29 janvier 2017"

DEC 45 : Occupation du domaine privé de la commune - Fixation d'une redevance

Arr 1246 : Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Galette en fête dimanche 8 janvier 2017

Arr 1245 : Règlementation de la circulation - Livraisons de béton et matériaux chemin de la Garduère

Arr 1244 : Règlementation de la circulation et du stationnement - Réalisation d'une étude géotechnique - Allée Jean Moulin

Arr 1241 : Codification sur le territoire de la commune de la circulation routière et du stationnement - Modificatif n°2

Arr 1229 : Règlementation de la circulation - Défilé de la Pastorale 2016

Arr 1228 : Travaux d'élargissement sur réseau pluvial - Rue Honoré de Balzac

Arr 1227 : Travaux d'alimentation eau - Canal de Provence - Chemins de Poutier et de Naron

Arr 1226 : Règlementation du stationnement - Aire de livraison - Allée Jean Moulin - Animations de Noël

Arr 1221: Occupation du domaine public communal - Permis de stationnement - Marché antiquités brocante

Arr 1220 :Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Animations de Noël 2016

Arr 1219: Occupation du domaine public - Permis de stationnement - Scouts et Guides de France

Arr 1218 :Règlementation du stationnement et de la circulation - Foulées bandolaises - Bandol Evenements Organisation - Samedi 10 décembre 2016

Arr 1214 : Occupation du domaine public - Permis de stationnement foulées bandolaises

Arr 1213 : Occupation du domaine public communal - Permis de stationnement Illuminations de la ville

Arr 1212 : Travaux de voirie - Pose d'un branchement eaux usées 211, Avenue du Littoral 

Arr 1211 : Travaux de voirie - Pose d'un branchement eau

Arr 1210 : Règlementation du stationnement et de la circulation - Illuminations de la ville

Arr 1209 : Travaux sur cadre et tampons - Avenue des mouettes