Occupation du domaine public

Candidatures installation et exploitation de stands de bouche

Traditionnellement chaque 1er dimanche de décembre, les vignerons de l’AOC Bandol présentent leurs Millésimes.
La 37ème édition se déroulera le dimanche 2 décembre 2018 sur le port de Bandol.

Le présent appel à candidatures concerne l’installation et l’exploitation de stands de bouche dans le cadre de cette manifestation organisée par l’Association des Vins de Bandol.
La Commune souhaite installer dix stands en complément des stands du marché journalier. Ces stands proposeront des produits du terroir et de la restauration et seront installés sur le Quai de Gaulle, Allée Jean Moulin et la Place de la Liberté.

L’occupation sera possible de 10H00 à 16H00 et le positionnement du stand pourra être adapté en fonction des contraintes externes. L’espace mis à disposition devra être de 4 mètres linéaires et s’intégrer au plus dans la thématique de la Fête du Millésime, « A l’heure espagnole ».

L'ensemble des informations techniques et administratives sont détaillées dans le dossier à télécharger. 

Les personnes intéressées sont donc invitées à télécharger le dossier, à le compléter et transmettre leur réponse avant le mardi 30 octobre 2018 à 16h00.

Des renseignements administratifs et techniques peuvent être obtenus auprès la direction de la commande publique par courriel  dcp@bandol.fr ou par téléphone au 04 94 29 12 53.

Règlement de consultation

Cahier des charges

Lettre type réponse

 

 

Projet d'occupation du domaine public : chalet en bois sur espace vert quai de la consigne

La commune a été saisie d'une demande d'occupation du domaine public pour l'installation d’un chalet en bois sur un emplacement situé sur l'espace vert au niveau du quai de la consigne en face du bateau servant à l'activité d'un club de plongée. Cette occupation sera autorisée d'avril à novembre. La superficie maximale d'occupation sera de 9m² (3mx3m).

Avant toute installation, une déclaration préalable de travaux devra être déposée en mairie (zone UF du PLU). 

Cette occupation sera consentie à titre onéreux conformément aux dispositions de l’article L. 2125-1 du code général de la propriété des personnes publiques.

 Conformément aux dispositions de l’article L. 2122-1-4 du code général de la propriété des personnes publiques, la commune invite toute personne intéressée à se manifester en adressant un courriel au service de la commande publique de la commune en indiquant l'objet de la demande et les coordonnées du demandeur avant le mercredi 25 juillet 2018 à 12h00 à l’adresse dcp@bandol.fr

 A l’issue de ce délai et, dans l’hypothèse où aucun concurrent potentiel ne se serait manifesté, la commune pourra librement délivrer un titre d’occupation du domaine public à la personne ayant présenté la demande d’occupation.

 

 

 

 

APPEL A PROJET EN VUE DE L'INSTALLATION ET L'EXPLOITATION D'UN FOOD TRUCK PLAGE DU CAPELAN

Les personnes intéressées sont invitées à télécharger ci-dessous le dossier de candidature comprenant règlement de consultation et son annexe, ainsi que le cahier des charges. 

Règlement de consultation

Annexe

Cahier des charges

Les candidatures sont à renvoyer au plus tard le mardi 10 juillet 2018 à 16h00 (date de réception faisant foi) à l’adresse suivante :

MAIRIE DE BANDOL
Direction de la commande publique
11 rue des écoles - 83150 BANDOL
Tél. 04 94 29 12 51 ou E-mail : dcp@bandol.fr

Projet d'occupation du domaine public : Etal de vente de churros pendant le Grand Prix de F1

La commune a été saisie d'une demande d'occupation du domaine public pour l'installation d’un stand de vente de churros sur un emplacement dans le périmètre du village des animations organisées par la ville de Bandol dans le cadre du Grand Prix de F1. L'emplacement disposera d'une superficie maximale de 5 m². 

Cette occupation sera autorisée du vendredi 22 juin, jour de l’installation au dimanche 24 juin 2018.

 

Cette occupation sera consentie à titre onéreux conformément aux dispositions de l’article L. 2125-1 du code général de la propriété des personnes publiques.

 

Conformément aux dispositions de l’article L. 2122-1-4 du code général de la propriété des personnes publiques, la commune invite toute personne intéressée à se manifester en adressant un courriel au service de la commande publique de la commune en indiquant l'objet de la demande et les coordonnées du demandeur avant le jeudi 21 juin 2018 à 12h00 à l’adresse dcp@bandol.fr

 

A l’issue de ce délai et, dans l’hypothèse où aucun concurrent potentiel ne se serait manifesté, la commune pourra librement délivrer un titre d’occupation du domaine public à la personne ayant présenté la demande d’occupation.

 

 

Projet d'occupation du domaine public : un stand de vente de bonbons, pralines et un stand de bonbons et barbe à papa.

La commune a été saisie de deux demandes d'occupation du domaine public pour l'installation de deux stands ;

·         Un stand de vente de bonbons, pralines

·         un stand de vente de bonbons et barbe à papa.

 

Situés sur le quai sur deux emplacements distincts, un près de l’embarcadère et un autre près du carrousel.

 

Les emplacements sont tous les deux d'une superficie maximale de 8 ml. Cette occupation est autorisée jusqu’au 31 décembre 2018.

 

Cette occupation sera consentie à titre onéreux conformément aux dispositions de l’article L.2125-1 du code général de la propriété des personnes publiques.

 

Conformément aux dispositions de l’article L. 2122-1-4 du code général de la propriété des personnes publiques, la commune invite toute personne intéressée à se manifester en adressant un courriel au service de la commande publique de la commune en indiquant l'objet de la demande et les coordonnées du demandeur avant le vendredi 18 mai 2018 à 12h00 à l’adresse dcp@bandol.fr

 

A l’issue de ce délai et, dans l’hypothèse où aucun concurrent potentiel ne se serait manifesté, la commune pourra librement délivrer un titre d’occupation du domaine public à la personne ayant présenté la demande d’occupation.

 

 

Projet d'occupation du domaine public : Boutique de produits F1 et produits dérivés du sport automobile

La commune a été saisie d'une demande d'occupation du domaine public pour l'installation d'une boutique de produits F1 et de produits dérivés du sport automobile sur un emplacement entre l’office du tourisme et l’embarcadère, sur le périmètre du village des animations organisées par la ville de Bandol dans le cadre du Grand Prix de F1. L'emplacement disposera d'une superficie maximale de 50 m². 

Cette occupation sera autorisée du vendredi 22 juin, jour de l’installation au dimanche 24 juin 2018.

 

Cette occupation sera consentie à titre onéreux conformément aux dispositions de l’article L. 2125-1 du code général de la propriété des personnes publiques.

 

Conformément aux dispositions de l’article L. 2122-1-4 du code général de la propriété des personnes publiques, la commune invite toute personne intéressée à se manifester en adressant un courriel au service de la commande publique de la commune en indiquant l'objet de la demande et les coordonnées du demandeur avant le vendredi 18 mai 2018 à 12h00 à l’adresse dcp@bandol.fr .

 

A l’issue de ce délai et, dans l’hypothèse où aucun concurrent potentiel ne se serait manifesté, la commune pourra librement délivrer un titre d’occupation du domaine public à la personne ayant présenté la demande d’occupation.

 

 

Projet d'occupation du domaine public : Escape Game

La commune a été saisie d'une demande d'occupation du domaine public pour l'installation d'un escape game sur un emplacement proche du monuments aux morts, en dehors du périmètre du marché hebdomadaire. L'emplacement disposera d'une superficie maximale de 25m². 

Cette occupation sera autorisée tous les jours du 30 avril au 10 mai 2018, sauf le 8 mai 2017 (jour de commémoration).

Cette occupation sera consentie à titre onéreux conformément aux dispositions de l’article L. 2125-1 du code général de la propriété des personnes publiques.

Conformément aux dispositions de l’article L. 2122-1-4 du code général de la propriété des personnes publiques, la commune invite toute personne intéressée à se manifester en adressant un courriel au service de la commande publique de la commune en indiquant l'objet de la demande et les coordonnées du demandeur avant le vendredi 27 avril 2018 à 12h à l’adresse dcp@bandol.fr

A l’issue de ce délai et, dans l’hypothèse où aucun concurrent potentiel ne se serait manifesté, la commune pourra librement délivrer un titre d’occupation du domaine public à la personne ayant présenté la demande d’occupation.

Projet d'occupation du domaine public : snack plage du Barry

La commune a été saisie d'une demande d'occupation du domaine public pour l'exploitation d'un snack sur l'emplacement piéton au-dessus de la plage du Barry. L'emplacement dispose d'une superficie maximale de 20m² (4 m x 5 m).

Cette occupation sera autorisée tous les jours pendant la saison estivale.

 Cette occupation est consentie à titre onéreux (redevance annuelle fixée à 1 910 €) conformément aux dispositions de l’article L. 2125-1 du code général de la propriété des personnes publiques.

 Conformément aux dispositions de l’article L. 2122-1-4 du code général de la propriété des personnes publiques, la commune invite toute personne intéressée à se manifester en adressant un courriel au service de la commande publique de la commune en indiquant l'objet de la demande et les coordonnées du demandeur avant le mardi 17 avril 2018 2018 à 16h00 à l’adresse dcp@bandol.fr

 A l’issue de ce délai et, dans l’hypothèse où aucun concurrent potentiel ne se serait manifesté, la commune pourra librement délivrer un titre d’occupation du domaine public à la personne ayant présenté la demande d’occupation.

 

 

Projet d’animation : Circuit voitures électriques pour enfants du 1er juillet au 31 août 2018

Par courriel reçu le 17 janvier 2018, la commune a été saisie d’une demande d’occupation d’emplacements situés quai De Gaulle sur l’esplanade du monument aux morts dénommée place Xavier SUQUET pour l’installation d’un circuit gonflable avec voitures électriques pour enfants tous les jours après 15h00 du 1er Juillet au 31 août 2018.

La commune précise que cette occupation, d’une surface maximale de 200 m² (20m x 10m), sera consentie à titre onéreux, conformément aux dispositions de l’article L. 2125-1 du code général de la propriété des personnes publiques.

 Il est précisé que les 21 et 24 août 2018 cette installation ne sera pas possible en raison de manifestations déjà programmées sur ces lieux.

 Conformément aux dispositions de l’article L. 2122-1-4 du code général de la propriété des personnes publiques, la commune invite toute personne intéressée à se manifester en adressant un courriel au service de la commande publique de la commune avant le vendredi 13 avril à 16h00 à l’adresse dcp@bandol.fr

A l’issue de ce délai, la commune pourra librement délivrer un titre d’occupation du domaine public à la personne ayant présenté la demande d’occupation.



Projet d’animation : Circuit voitures électriques pour enfants durant le Grand Prix de Formule 1 les 22 – 23 et 24 juin 2018

Dans le cadre du « Grand Prix de Formule 1 » qui aura lieu les 22 – 23 et 24 juin 2018,  la commune souhaite mettre en place des animations autour de cet évènement. C’est la raison pour laquelle l’installation d’un circuit gonflable avec voitures électriques pour enfants sur l’esplanade du monument aux morts dénommée place Xavier SUQUET est envisagée durant ces trois jours.

La commune précise que cette occupation, d’une surface maximale de 200 m² (20m x 10m), sera consentie à titre onéreux, conformément aux dispositions de l’article L. 2125-1 du code général de la propriété des personnes publiques.

Conformément aux dispositions de l’article L. 2122-1-1 du code général de la propriété des personnes publiques, et dès lors que l’autorisation est de courte durée, la commune invite toute personne intéressée à se manifester en adressant un courriel au service de la commande publique de la commune avant le mercredi 4 avril à 16h00 à l’adresse dcp@bandol.fr

 

 

 

Projet de manifestation : Vente de livres par leurs auteurs

Par courrier reçu le 30 novembre 2017, la commune a été saisie d’une demande d’occupation du domaine public pour une trentaine d’écrivains pour des soirées littéraires ou matinées dominicales, pour la saison estivale 2018.

Ces expositions littéraires ne sont accordées qu’aux écrivains eux-mêmes et présents sur place pour dédicasser leurs œuvres.

Les nocturnes littéraires auront lieu les jeudi soirs :  les 19 et 26 juillet et les 2, 9 et 16 août sur l’allée Jean Moulin.

Les matinées littéraires auront lieu les dimanches matins : les 15, 22 et 29 juillet ainsi que les 5 et 12 août à proximité du marché journalier. 

La commune précise que cette occupation, d’une surface d’environ 10 m² les dimanches et 50 m² environ en nocturne les jeudis, sera consentie à titre gratuit conformément aux dispositions de l’article L. 2125-1 du code général de la propriété des personnes publiques.

Conformément aux dispositions de l’article L. 2122-1-1 du code général de la propriété des personnes publiques, et dès lors que le nombre d'autorisations disponibles pour l'exercice de l'activité économique projetée n'est pas limité, la commune invite toute personne intéressée à se manifester en adressant un courriel au service de la commande publique de la commune avant le vendredi 30 mars 2018 à 16h00 à l’adresse dcp@bandol.fr

A l’issue de ce délai et, dans l’hypothèse où le nombre de concurrents potentiels s’étant manifesté serait inférieur ou égal au nombre d’autorisations disponibles, la commune pourra librement délivrer un titre d’occupation du domaine public aux personnes ayant présenté la demande d’occupation.

Projet de manifestation : Fête foraine

La commune de Bandol souhaite permettre l’installation de fêtes foraines sur son domaine public comme suit :

. M- Mini fête foraine :aux allées Vivien, sur une partie du jeu de boules : seuls les manèges pour les enfants de 4 à 12 ans sont autorisés compte tenu de la surface disponible :
. durant les vacances scolaires de Pâques, soit du samedi 7 avril au dimanche 6 mai 2018 ;
. durant les vacances scolaires de la Toussaint, soit du samedi 20 octobre au dimanche 4 novembre 2018
- Grande fête foraine :sur le parking du Casino : en période estivale, du samedi 23 juin au dimanche 15 juillet. Aucun hébergement n’est possible sur place.
  
La commune précise que cette occupation est consentie à titre onéreux, conformément aux dispositions de l'article L.2125-1 du code général de la propriété des personnes publiques.

Conformément aux dispositions de l’article L. 2122-1-4 du code général de la propriété des personnes publiques, la commune invite toute personne intéressée à se manifester en adressant un courriel précisant le nom et prénom du représentant à contacter au service de la commande publique de la commune avant le vendredi 2 mars 2018 à 16h à l’adresse dcp@bandol.fr

Projet d’animation : Circuit voitures électriques pour enfants

Par courriel reçu le 17 janvier 2018, la commune a été saisie d’une demande d’occupation d’emplacements situés quai De Gaulle sur l’esplanade du monument aux morts dénommée place Xavier SUQUET pour l’installation d’un circuit gonflable avec voitures électriques pour enfants tous les jours après 15h00 du 1er juillet au 31 août 2018.

 

 La commune précise que cette occupation, d’une surface maximale de 200 m² (20m x 10m), sera consentie à titre onéreux, conformément aux dispositions de l’article L. 2125-1 du code général de la propriété des personnes publiques.

 

Il est précisé que les 21 et 24 août 2018 cette installation ne sera pas possible en raison de manifestations déjà programmées sur ces lieux.

 

Conformément aux dispositions de l’article L. 2122-1-1 du code général de la propriété des personnes publiques, et dès lors que le nombre d'autorisations disponibles pour l'exercice de l'activité économique projetée est limité à une seule attraction, la commune invite toute personne intéressée à se manifester en adressant un courriel au service de la commande publique de la commune avant le vendredi 23 mars à 16h00 à l’adresse dcp@bandol.fr

 

A l’issue de ce délai et, dans l’hypothèse où le nombre de concurrents potentiels s’étant manifesté serait inférieur ou égal au nombre d’autorisations disponibles, la commune pourra librement délivrer un titre d’occupation du domaine public à la personne ayant présenté la demande d’occupation.

Projet de manifestation : Marionnettes - Guignols

La commune de Bandol est favorable à l’installation de neuf petits spectacles de marionnettes ou de théâtres de guignols sur son domaine public durant la période du 18 juin au 9 septembre 2018 (un spectacle par semaine).

 

Ces attractions se dérouleront sur le terre-plein du jeu de boules, allées Vivien sur une surface d’environ 100 m² maximum.

 

Il est précisé que les chapiteaux sont interdits et que ces attractions auront lieu en plein air.

 

Cette occupation est consentie à titre onéreux (redevance fixée à 50 € par manifestation), conformément aux dispositions de l’article L. 2125-1 du code général de la propriété des personnes publiques.

 

Conformément aux dispositions de l’article L. 2122-1-1 du code général de la propriété des personnes publiques, et dès lors que le nombre d'autorisations disponibles pour l'exercice de l'activité économique projetée est limité à 9 occupations, la commune invite toute personne intéressée à se manifester en adressant un courriel au service de la commande publique de la commune avant le vendredi 9 mars 2018 à 16h00 à l’adresse dcp@bandol.fr

 

A l’issue de ce délai et, dans l’hypothèse où le nombre de concurrents potentiels s’étant manifesté serait inférieur ou égal au nombre d’autorisations disponibles, la commune pourra librement délivrer un titre d’occupation du domaine public aux personnes  ayant présenté la demande d’occupation.

Projet d'animation - Activité de trampoline

La commune de Bandol souhaite permettre l’exploitation d’un trampoline d’une surface maximale de 49 m² (7 m x 7 m) sur son domaine public. Celui-ci pourra être installé sur l’espace vert du square Pouyade (près du restaurant le Palm’B).

 

Cette occupation sera autorisée tous les jours pendant les vacances scolaires de Pâques (du 7 avril au 6 mai 2018), les week-end et jours fériés du 7 mai au 30 juin 2018, ainsi que tous les jours pour les mois de juillet et août 2018 .

 

Cette occupation est consentie à titre onéreux (redevance fixée à 1 560 € forfaitaire par mois pour juillet et août et à 32 € par jour les autres jours), conformément aux dispositions de l’article L. 2125-1 du code général de la propriété des personnes publiques.

 

Conformément aux dispositions de l’article L. 2122-1-1 du code général de la propriété des personnes publiques, le nombre d’emplacement étant limité à un, la commune invite toute personne intéressée à se manifester en adressant un courriel au service de la commande publique de la commune avant le lundi 19 février 2018 à 16h00 à l’adresse dcp@bandol.fr

 

A l’issue de ce délai et, dans l’hypothèse où le nombre de concurrents potentiels s’étant manifesté serait inférieur ou égal au nombre d’autorisations disponibles, la commune pourra librement délivrer un titre d’occupation du domaine public aux personnes ayant présenté la demande d’occupation. 

APPEL A CANDIDATURES - MARCHE NOCTURNE 2018

APPEL A CANDIDATURES POUR L’EXPLOITATION DE STANDS DE VENTE AU DETAIL D’OBJETS DE FABRICATION ARTISANALE OU MANUFACTUREE DANS LE CADRE DU

- MARCHE NOCTURNE 2018 -

Les personnes intéressées sont invitées à télécharger ci-dessous le dossier de candidature comprenant la fiche d’inscription (à compléter), la fiche d’information et l’arrêté portant réglementation générale du marché nocturne gastronomique Bio.

1/ Fiche d'inscription

2/ Fiche d'information

3/ Arrêté de réglementation

Les candidatures sont à renvoyer au plus tard le 1er février 2018 (date de réception faisant foi) à l’adresse suivante :

 

MAIRIE DE BANDOL
SERVICE GESTION DU PATRIMOINE11 rue des écoles - 83150 BANDOL

Tél. 04 94 29 12 51

ou par courriel :patrimoine@bandol.fr

APPEL A CANDIDATURES - MARCHE NOCTURNE GASTRONOMIQUE BIO 2018

APPEL A CANDIDATURES POUR L’EXPLOITATION DE STANDS DE VENTE AU DETAIL D’OBJETS DE FABRICATION ARTISANALE OU MANUFACTUREE DANS LE CADRE DU

- MARCHE NOCTURNE GASTRONOMIQUE BIO 2018 -

Les personnes intéressées sont invitées à télécharger ci-dessous le dossier de candidature comprenant la fiche d’inscription (à compléter), la fiche d’information et l’arrêté portant réglementation générale du marché nocturne gastronomique Bio.

1/ Fiche d'inscription

2/ Fiche d'information

3/ Arrêté de réglementation

Les candidatures sont à renvoyer au plus tard le 1er février 2018 (date de réception faisant foi) à l’adresse suivante :

 

MAIRIE DE BANDOL
SERVICE GESTION DU PATRIMOINE11 rue des écoles - 83150 BANDOL

Tél. 04 94 29 12 51

ou par courriel :patrimoine@bandol.fr